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Pages contenant tous les mots suivants 10 résultats20 résultats30 résultats50 résultats100 résultats cette expression exacte au moins un des mots suivants aucun des mots suivants Numéro du brevet Rechercher les brevets associés au numéro indiqué Titre Rechercher les brevets associés au titre indiqué Inventeur Rechercher les brevets associés au nom d'inventeur indiqué Prénom, nom de famille ou les deux Cessionnaire d'origine Rechercher les brevets associés au nom du cessionnaire d'origine indiqué Prénom, nom de famille ou les deux Classification américaine actuelle Rechercher les brevets associés à la classification américaine actuelle indiquée Liste d'un ou de plusieurs codes de classification, séparés par une virgule Classification internationale Rechercher les brevets associés à la classification internationale indiquée Liste d'un ou de plusieurs codes de classification, séparés par une virgule Classification coopérative Rechercher les brevets associés à la classification coopérative indiquée Liste d'un ou de plusieurs codes de classification, séparés par une virgule Type/État du brevet Rechercher les brevets associés au type ou à l'état indiqué Tout type/état Demandes Brevets délivrés Invention Modèle (D) Obtention végétale (PP) Publication défensive (T) Améliorations supplémentaires (AI) Enregistrement statutaire d'invention (H) Date Rechercher des brevets déposés sans indication de date Rechercher les brevets datant du janv.févr.marsavr.maijuinjuil.aoûtsept.oct.nov.déc. au janv.févr.marsavr.maijuinjuil.aoûtsept.oct.nov.déc. Ex : 1999 et 2000 ou janv. 1999 et déc. 2000 Filtrer les dates par Filtrer par date de dépôt    Filtrer par date de délivrance

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