Consignes relatives aux autorisations pour Google Maps et Google Earth

Questions fréquentes

Principes de base

J'aimerais utiliser vos cartes dans mon projet. Que faut-il savoir avant tout ?

Pour savoir si l'utilisation que vous prévoyez de faire du Contenu est acceptable, vous devez commencer par lire attentivement les Conditions d'utilisation applicables :

Votre utilisation du Contenu, tel que défini dans les Conditions d'utilisation, sur tout support allant des supports marketing et promotionnels aux films et aux livres, est avant tout régie par la licence fournie dans les Conditions d'utilisation applicables au produit. Dans certains cas, Google peut vous accorder une licence étendue vous autorisant à utiliser le Contenu selon des modalités non prévues par les Conditions d'utilisation. De plus, hormis les licences qui vous ont été octroyées par Google, votre utilisation du Contenu pourra être considérée comme acceptable en vertu des principes du "fair use" (usage loyal).

Le "fair use" est un concept propre à la législation sur les droits d'auteur aux États-Unis, qui permet sous certaines conditions l'utilisation d'une œuvre protégée par des droits d'auteur sans autorisation préalable du détenteur des droits. Plusieurs facteurs permettent de déterminer si votre utilisation du Contenu relève du "fair use", notamment le but et le caractère de cette utilisation, la nature de l'œuvre protégée, le volume de contenu protégé par des droits d'auteur que vous souhaitez utiliser et l'impact de cette utilisation sur le marché potentiel de l'œuvre protégée. On distingue par exemple l'utilisation d'un contenu protégé dans le cadre d'un service payant d'une utilisation pour une thèse, ou encore l'utilisation d'une seule capture d'écran de carte de l'utilisation de cartes détaillées pour un pays entier. Il existe des concepts similaires, quoique généralement plus restrictifs, dans les législations sur les droits d'auteur d'autres pays, notamment un concept d'"utilisation autorisée par la loi". Cela étant dit...

Google n'est pas à même de statuer si votre utilisation du Contenu relève du "fair use", pas plus qu'il n'est en mesure de déterminer si celle-ci constitue un usage loyal ou une utilisation autorisée par la loi ; il s'agit là de considérations juridiques qui impliquent de prendre en compte une multitude de facteurs spécifiques à chaque situation. Nous vous conseillons de contacter un avocat si vous avez des questions concernant le "fair use" des œuvres protégées par des droits d'auteur.

Pouvez-vous m'autoriser à publier votre contenu sans mentionner la source, ou à mentionner la source à la fin de mon livre/film/émission télévisée ?

La source doit toujours être mentionnée lorsque du Contenu est publié. Il s'agit là d'une exigence non négociable. Si vous refusez de vous conformer à nos exigences en la matière, contactez directement nos fournisseurs de données pour savoir si vous pouvez acheter les droits d'utilisation du Contenu. Pour plus d'informations, consultez notre page relative à la mention de la source.

Je dois contacter l'un de vos fournisseurs de données. Pouvez-vous m'indiquer ses coordonnées ?

Vous les trouverez sur le site Web du fournisseur.

Pouvez-vous signer un accord ou une lettre indiquant que je suis autorisé à utiliser vos images ?

Compte tenu de nos ressources limitées et du volume de demandes que nous recevons, nous ne sommes pas en mesure de signer de lettres ou de contrats vous accordant expressément notre autorisation. Les demandes de licence de diffusion télévisuelle ou cinématographique constituent la seule exception.

J'aimerais publier l'œuvre que j'ai créée à partir de Contenus provenant de Google Maps et de Google Earth. Puis-je envoyer un communiqué de presse ?

Google a une attitude relativement conservatrice s'agissant des communiqués de presse. Merci de ne pas diffuser de supports publicitaires faisant référence à Google, Google Maps ou Google Earth à moins d'avoir reçu au préalable une autorisation écrite de notre part.

Puis-je modifier vos images pour mon projet ?

Toute utilisation de Google Maps et de Google Earth doit refléter l'aspect des produits et des images en ligne. Par conséquent, vous n'êtes pas autorisé à y apporter de modifications (supprimer, flouter, etc.) de telle sorte que leur aspect s'en trouverait considérablement changé. Cela inclut, sans s'y limiter, l'ajout de nuages ou d'autres éléments naturels, la modification des interfaces utilisateur et tous les éléments qui n'apparaissent pas initialement sur le produit. Toutefois, Google propose une API Styled Maps qui permet de changer les couleurs des différents composants d'une carte et de modifier la visibilité de chaque composant (colorer l'eau en violet et rendre les routes invisibles, par exemple).

J'aimerais dessiner une carte en m'appuyant sur vos images. Est-ce possible ?

Vous ne pouvez pas utiliser Google Maps ou Google Earth comme support de base pour dessiner vos propres cartes ou tout autre contenu géographique.

Si vous souhaitez faire figurer l'un de nos logos de produit dans une publicité, une émission télévisée ou un film, contactez-nous.

Pouvez-vous me fournir des captures d'écran haute résolution ?

Google Earth Pro vous permet d'imprimer des vues haute résolution, de définir davantage de commandes d'impression, d'exporter des films, etc. Il est possible d'exporter des images de Google Earth Pro d'une largeur maximale de 4 800 pixels. Renseignez-vous sur Google Earth Pro, faites un essai gratuit ou achetez une licence d'un an sur notre site Web. Vous pouvez également visiter le site des solutions d'entreprise Google Earth et Google Maps pour en savoir plus sur les versions professionnelles de nos produits de cartographie.

Utilisation des cartes sur support imprimé

J'aimerais utiliser vos cartes sur support imprimé. Que dois-je savoir ?

Google Maps et Google Earth possèdent des fonctionnalités d'impression intégrées. Vous pouvez imprimer du Contenu de Google Maps et Google Earth pour votre usage personnel et l'agrandir. Si vous devez distribuer un support imprimé, consultez au préalable les questions fréquentes sur les Conditions d'utilisation applicables et le "fair use". Par ailleurs, vous devrez mentionner correctement la source, en l'occurrence Google et ses fournisseurs de données. Pour plus d'informations, consultez notre page relative à la mention de la source.

Pour toute utilisation de Contenus de Google Maps ou de Google Earth sur un support imprimé, les images doivent refléter leur aspect en ligne. Par exemple, vous ne devez pas modifier (supprimer, flouter, etc.) nos produits de telle sorte que leur aspect s'en trouverait considérablement changé. Cela inclut, sans s'y limiter, l'ajout de nuages ou d'autres éléments naturels, la modification des interfaces utilisateur et tous les éléments qui n'apparaissent pas initialement sur le produit.

Aucune autorisation explicite n'est requise pour votre projet de support imprimé. Nous ne sommes pas en mesure de signer de lettre ou de contrat vous accordant expressément notre autorisation.

J'aimerais utiliser des images de Street View dans mon projet sur support imprimé. Est-ce possible ?

Google Maps et Google Earth possèdent des fonctionnalités d'impression intégrées. Vous pouvez imprimer du contenu Street View provenant de Google Maps ou de Google Earth pour votre usage personnel, mais pas en vue d'une distribution à des tiers. Si votre projet est à la fois universitaire et non commercial, vous pouvez également imprimer un petit nombre d'images Street View (10 panoramas ou moins) pour les utiliser dans vos supports, à condition qu'elles ne montrent pas d'individus ou de numéros de plaques d'immatriculation identifiables. Dans tous les cas, vous devez mentionner la source. Si votre projet universitaire et non commercial ne rentre pas dans le cadre des présentes conditions, vous pouvez nous envoyer une demande d'autorisation à l'adresse streetview-academic@google.com avec un descriptif de votre projet.

Aucune autre utilisation des images Street View en version imprimée n'est autorisée. Notez que certaines images de Street View sont fournies par des entités autres que Google, ainsi qu'indiqué dans ses crédits photographiques. Dans ce cas, vous devez obtenir l'autorisation de la tierce partie.

Vous pouvez intégrer des images Street View dans des projets numériques si 1) elles proviennent directement de l'API Google Maps ou 2) si elles sont intégrées ou liées à votre site Web à l'aide du code HTML et de l'URL fournis sur Google Maps. Ces solutions permettent de garantir que si Google modifie ou supprime des images à la demande d'utilisateurs, ces modifications seront répercutées également dans votre projet.

J'ai besoin d'images haute résolution pour mon projet sur support imprimé. Pouvez-vous m'en fournir ?

Nous ne pouvons pas fournir d'images haute résolution ni de captures d'écran vectorielles de Google Maps. Cependant, vous pouvez utiliser Google Earth Pro pour enregistrer et imprimer des vues haute résolution. Il est possible d'exporter des images de Google Earth Pro avec une résolution maximale de 4 800 pixels de largeur. Vous pouvez acheter une licence Google Earth Pro sur cette page.

J'aimerais utiliser vos cartes pour une présentation. Est-ce possible ?

Vous pouvez utiliser nos cartes dans des rapports, présentations, propositions et autres documents professionnels à usage interne. Toutefois, nous exigeons que vous mentionniez la source (Google et ses fournisseurs de données). Pour plus d'informations, consultez notre page relative à la mention de la source.

J'aimerais utiliser vos images dans un guide. Est-ce possible ?

Vous ne pouvez pas utiliser de contenu provenant de Google Maps en tant que partie intégrante d'un guide imprimé, tel qu'un guide touristique. Pour cela, vous devez contacter l'équipe de vente de l'API Google Maps pour les entreprises afin d'obtenir une licence directe. Une utilisation limitée, sur une seule page dans une brochure promotionnelle par exemple, est tolérée si elle respecte les consignes générales exposées dans le présent document.

J'aimerais utiliser vos cartes sur un t-shirt. Est-ce possible ?

Vous ne pouvez pas utiliser Google Maps sur des objets destinés à être commercialisés (t-shirts, serviettes de plage, rideaux de douche, mugs, etc.). Cette restriction ne concerne pas les supports tels que les livres. Dans ce dernier cas de figure, vous devrez toutefois respecter nos consignes relatives à la mention de la source.

Utilisation des cartes à la télévision, dans les films et les vidéos en ligne

J'aimerais utiliser vos cartes dans mon émission télévisée ou mon film. Que dois-je savoir ?

Pour utiliser notre Contenu à la télévision ou dans un film, vous devez accepter les conditions de notre contrat de licence de diffusion gratuite. Veuillez nous transmettre vos informations, et nous vous enverrons un e-mail pour vous indiquer si vous êtes éligible et vous expliquer les étapes suivantes. Ce contrat concerne uniquement les utilisations de contenus pour la télévision et dans les films. Il n'est pas requis pour les projets de vidéo en ligne.

Notez que dans tous les cas, vous devez indiquer à l'écran pendant toute la durée de son affichage que le Contenu provient de Google et de ses fournisseurs de données. Vous n'êtes pas autorisé à déplacer cette mention dans le générique de fin ni à la faire disparaître au bout de quelques secondes. Nous ne pouvons en aucun cas accorder d'exception à cette condition. Pour plus d'informations, consultez notre page relative à la mention de la source.

Comment la procédure de licence de diffusion fonctionne-t-elle ?

Tout d'abord, vous devrez faire une demande de licence de diffusion gratuite. Nous vous contacterons ensuite par e-mail pour vous soumettre un exemplaire de notre contrat à approuver par simple clic.

Comment procéder pour renouveler ma licence de diffusion ?

Pour renouveler votre licence, envoyez vos informations en utilisant le formulaire de demande.

Mon film ou mon émission de télévision inclut une scène dans laquelle un acteur ou une personne utilise l'un de vos outils de cartographie. Dois-je obtenir votre autorisation pour cette scène ?

Vous n'avez pas besoin de notre autorisation explicite ou d'une licence de diffusion si vous faites une démonstration d'un produit Google en tant que telle, par exemple si une personne interrogée explique comment elle a utilisé Google Earth pour ses recherches ou si un acteur utilise Google Maps pour Android sur son téléphone. Aucune mention supplémentaire n'est requise à l'écran. Il vous suffit de filmer le produit, la source étant déjà, de fait, indiquée.

J'aimerais utiliser vos cartes dans une vidéo que je diffuse en ligne. Que dois-je savoir ?

Pour toutes les vidéos en ligne, vous devez mentionner la source (Google et ses fournisseurs de données) à l'écran pendant toute la durée de l'affichage du contenu. Vous n'êtes pas autorisé à déplacer la mention dans le générique de fin ni à la faire disparaître au bout de quelques secondes. Nous ne pouvons en aucun cas accorder d'exception à cette condition. Pour plus d'informations, consultez notre page relative à la mention de la source.

Utilisation des cartes sur le Web ou dans les applications

J'aimerais utiliser vos cartes sur mon site Web ou dans mon application. Que dois-je savoir ?

Nous disposons de plusieurs API pour vous aider à créer et à intégrer des cartes personnalisées sur votre site Web ou application. Pour en savoir plus, consultez le site sur l'API Google Maps et le site sur l'API Google Maps pour les entreprises. Le plug-in Google Earth et son API JavaScript vous permettent d'intégrer un globe Google Earth sur votre page Web. Consultez le site sur l'API Google Earth et le site sur l'API Google Maps pour les entreprises pour en savoir plus.

Lorsque vous utilisez l'API Google Maps, certaines restrictions peuvent s'appliquer. Google met en permanence à jour les images de Google Maps. De ce fait, la mise en cache n'est pas recommandée, car vous vous retrouveriez avec des images obsolètes, voire interdites. En outre, vous n'êtes pas autorisé à télécharger en masse ni à utiliser des flux groupés de Contenus, y compris, mais sans s'y limiter, à extraire les coordonnées numériques de latitude ou de longitude, à utiliser le géocodage, les itinéraires détaillés, les images, les données de carte visibles, ou les données de Google Adresses (y compris les fiches d'entreprise) dans d'autres applications. Pour obtenir des informations complètes et d'autres consignes, reportez-vous aux Conditions d'utilisation des API Google Maps et Google Earth.

Si vous souhaitez simplement intégrer une carte Google classique sur votre site Web, consultez cette page sur les étapes à suivre. Pour connaître toutes les utilisations possibles de Street View, reportez-vous aux questions fréquentes sur Street View.

Dans tous les cas, vous devez clairement indiquer que le contenu provient de Google et de ses éventuels fournisseurs de données tiers dont le nom peut être associé aux images. Pour en savoir plus, consultez notre page relative à la mention de la source.

Aucune autorisation explicite n'est requise pour votre projet. Nous ne sommes pas en mesure de signer de lettre ou de contrat vous accordant expressément notre autorisation.

N'hésitez pas à utiliser un lien hypertexte sur votre site Web ou dans votre application pour orienter les utilisateurs vers Google Maps. Notre seule condition est que vous n'utilisiez pas les logos Google ou Google Maps en tant que liens hypertexte. Merci d'utiliser simplement du texte ou une autre image de votre choix.

Utilisation des cartes dans les publicités

J'aimerais utiliser vos cartes dans ma publicité (imprimée ou numérique). Que dois-je savoir ?

Dans tous les cas, vous devez clairement indiquer que le contenu provient de Google et de ses éventuels fournisseurs de données tiers dont le nom peut être associé aux images. Pour en savoir plus, consultez notre page relative à la mention de la source.

Les images utilisées doivent refléter fidèlement l'aspect du produit en ligne. Par exemple, vous ne devez pas modifier (supprimer, flouter, etc.) nos produits de telle sorte que leur aspect s'en trouverait considérablement changé. Cela inclut, sans s'y limiter, l'ajout de nuages ou d'autres éléments naturels, la modification des interfaces utilisateur et les éléments qui n'apparaissent pas sur le produit.

Aucune autorisation explicite n'est requise pour votre projet publicitaire. Nous ne sommes pas en mesure de signer de lettre ou de contrat vous accordant expressément notre autorisation.

J'aimerais utiliser Street View dans ma publicité. Est-ce possible ?

Vous pouvez utiliser des images Street View dans des publicités uniquement si 1) elles proviennent directement de l'API Google Maps ou 2) elles sont intégrées ou liées à votre site Web à l'aide du code HTML et de l'URL fournis sur Google Maps. Ces solutions permettent de garantir que si Google modifie ou supprime des images à la demande d'utilisateurs, ces modifications seront répercutées également dans votre publicité. Vous ne pouvez pas utiliser d'images Street View dans les publicités imprimées, ni de captures d'écran statiques d'images de Street View dans une publicité.

Utilisation de Street View et de Panoramio

J'aimerais utiliser des images Street View dans mon projet. Est-ce possible ?

Vous pouvez intégrer des images Street View dans votre projet si 1) elles proviennent directement de l'API Google Maps ou 2) elles sont intégrées ou liées à votre site Web à l'aide du code HTML et de l'URL fournis sur Google Maps. Ces solutions permettent de garantir que si Google modifie ou supprime des images à la demande d'utilisateurs, ces modifications seront répercutées également dans votre projet.

Vous pouvez imprimer du contenu Street View appartenant à Google et provenant de Google Maps ou Google Earth pour votre usage personnel, mais pas en vue d'une distribution à des tiers. Si votre projet est à la fois universitaire et non commercial, vous pouvez également imprimer un petit nombre d'images Street View (10 panoramas ou moins) pour les utiliser dans vos supports, à condition qu'elles ne montrent pas d'individus ou de numéros de plaques d'immatriculation identifiables. Dans tous les cas, vous devez mentionner la source. Si votre projet universitaire et non commercial ne rentre pas dans le cadre des présentes conditions, vous pouvez nous envoyer une demande d'autorisation à l'adresse streetview-academic@google.com avec un descriptif de votre projet.

Aucune autre utilisation des images Street View en version imprimée n'est autorisée. Notez que certaines images de Street View sont fournies par des entités autres que Google, ainsi qu'indiqué dans ses crédits photographiques. Dans ce cas, vous devez obtenir l'autorisation de la tierce partie.

Si votre projet remplit les conditions ci-dessus, il ne nécessite aucune autorisation explicite. Nous ne sommes pas en mesure de signer de lettre ou de contrat vous accordant expressément notre autorisation.

J'aimerais utiliser une image de Panoramio. Est-ce possible ?

Ces questions fréquentes ont pour thème les utilisations autorisées de Google Maps et Google Earth. Pour en savoir plus sur Panoramio, reportez-vous aux Conditions d'utilisation de Panoramio ou consultez le Centre d'aide Panoramio.

Éligibilité aux subventions

Possédez-vous un programme de subventions pour les organisations à but non lucratif ?

Nous offrons des licences logicielles pour les versions d'entreprise de nos produits de cartographie aux organisations éligibles. Pour en savoir plus, consultez notre page sur les subventions.

Disposez-vous d'un programme de subventions pour les enseignants ?

Si vous représentez un établissement d'enseignement (primaire, secondaire ou universitaire) et que votre projet nécessite Google Earth Pro ou Google Maps Engine, il se peut que vous ayez droit à une subvention annulant les frais associés. Les candidats doivent utiliser une adresse e-mail valide de l'établissement pour soumettre leur demande de subvention afin qu'elle soit prise en compte. Les adresses e-mail privées ne sont pas acceptées. Pour en savoir plus et pour demander une subvention, visitez le site de Google Maps for Education.

Assistance technique

Je rencontre des difficultés lors de l'utilisation de Google Maps ou de Google Earth. Puis-je vous contacter ?

Pour les questions techniques et l'accès à l'assistance, consultez nos centres d'aide Google Maps et Google Earth.

Comment signaler une inexactitude ou demander une modification dans Google Maps ou des images ?

La procédure à suivre pour signaler un problème est différente de celle que nous avons mise en place pour les demandes d'autorisation. Dans les pays et les régions où il est disponible, vous pouvez utiliser le lien "Signaler un problème" situé en bas à droite dans l'interface Google Maps pour ordinateur de bureau. Si votre pays est modifiable dans Map Maker, vous pouvez effectuer les modifications vous-même. Si votre question porte sur la confidentialité dans Street View, consultez le site de Street View.