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  1. HADOPI : La désintégration du droit d'auteur - PC INpact

    31 mar 2009 ... Daniel Vangarde, auteur–compositeur, éditeur et producteur de chansons, père de Daft Punk Thomas et auteur du tube «DISCO» d'Ottawan, ...
    www.pcinpact.com/.../50030-daniel-vangarde-hadopi-droit-auteur2.htm - En cache - Pages similaires
  2. Libertés et droit d'auteur, une conférence avec Richard Stallman ...

    20 fév 2009 ... Quelle conception peut bien encore avoir le droit d'auteur dans le monde numérique ? Face à « une loi (…) qui cherche à défendre les moines ...
    www.pcinpact.com/.../49237-conference-rms-gnu-liberte-numeriques.htm - En cache - Pages similaires
  3. Droit d'auteur : le CSPLA s'ouvre aux FAI et aux usagers - PC INpact

    9 mai 2007 ... Un arrêté publié début mai a quelque peu revu la composition du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique.
    www.pcinpact.com/.../36269-CSPlA-commission-droit-dauteur-DADVSI-P2P .htm - En cache - Pages similaires
  4. EUCD : droit d'auteur, vers une Europe du pire ? - PC INpact

    21 juil 2005 ... Eucd.info, initiative créée par la branche française de la Free Software Foundation, vient de publier une lettre sur les récentes ...
    www.pcinpact.com/.../EUCD_droit_dauteur_vers_une_Europe_du_pire_.htm - En cache - Pages similaires
  5. Droit d'auteur : politique de l'autruche au pays du kangourou - PC ...

    16 mai 2006 ... Dans la loi DADVSI sur le point d'être votée, la France opte pour la protection juridique des verrous anticopies. Elle laisse la possibilité ...
    www.pcinpact.com/.../28764-Droit-dauteur-politique-de-lautruche-au-pays. htm - En cache - Pages similaires
  6. Droit d'auteur : RDDV n'est plus ministre - PC INpact

    18 mai 2007 ... Renaud Donnedieu de Vabre n'est plus ministre depuis ce matin. Le ministre de la Culture n'aura pas su conserver sa place lors de la ...
    www.pcinpact.com/.../36445-RDDV-christine-albanel-ministre-de-la-cultur. htm - En cache - Pages similaires
  7. Droits d'auteur : bonnet d'escargot pour la France - PC INpact

    13 juil 2005 ... En deux jours, l'informatique a occasionné deux cartons rouges pour la France. Hier, la France écopait d'un premier rappel à l'ordre contre ...
    www.pcinpact.com/.../Droits_dauteur_bonnet_descargot_pour_la_France. htm - En cache - Pages similaires
  8. Toutes les news sur droit d'auteur - PC INpact

    02/07/2009 - La rémunération des créateurs, futur chantier de Mitterrand - ... loi de 1985 qui avait réformé le droit d'auteur. Il était interrogé par la ...
    www.pcinpact.com/s/droit+d_27auteur.htm - En cache - Pages similaires
  9. Toutes les news sur droits d'auteur - PC INpact

    02/07/2009 - Mitterrand : Hadopi 2, une loi contre "les chauffards d'internet" - ... : jouant sur son CV, il déclare : « auteur, réalisateur, ...
    www.pcinpact.com/s/droits+d_27auteur.htm - En cache - Pages similaires
  10. Directive sur le droit d'auteur : le cas pratique d'Afterdawn - PC ...

    27 déc 2005 ... Le site AfterDawn est bien connu dans le monde informatique. Il s'agit d'une énorme logithèque et source d'information dédiée au monde de la ...
    www.pcinpact.com/.../25643-Directive-sur-le-droit-dauteur-le-cas-pratiq.htm - En cache - Pages similaires

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