5 fév 2009 ... Le Paquet Télécom poursuit son chemin à Bruxelles. Ce lot de directives revues et corrigées avait généré une certaine tension en France en ... www.pcinpact.com/.../48917-paquet-telecom-europe-parlement-amendement .htm - En cache - Pages similaires
Alors que ce jour marque la reprise des débats au sein du Parlement européen, autour du thème du Paquet Télécom, un ensemble de directives touchant le cadre ... www.pcinpact.com/.../45702-controleur-donnees-personnelles-paquet-telec. htm - En cache - Pages similaires
6 mai 2009 ... Champagne ou limonade ? Le vote massif de l'amendement Bono a son versant sombre : celui de la remise en cause de pans entiers du Paquet... www.pcinpact.com/.../50722-paquet-telecom-ufc-amendement-bono.htm - En cache - Pages similaires
24 sep 2008 ... Selon nos informations obtenues à l'instant depuis Bruxelles, l'amendement 138 est actuellement victime de plusieurs tentatives d'amputation ... www.pcinpact.com/.../46218-amendement-paquet-telecom-vote-liberte.htm - En cache - Pages similaires
Exclu : Nous venons de l'apprendre de la direction générale de la communication européenne, le vote en assemblée plénière du paquet télécom a été finalement ... www.pcinpact.com/.../44839-paquet-telecom-vote-filtrage-amendements.htm - En cache - Pages similaires
8 juil 2008 ... Le vote des amendements, hier, s'est conclu par une décision sans surprise. Les commissions qui se sont penchées sur le Paquet Télécom ont ... www.pcinpact.com/.../44678-paquet-telecom-eurodeputes-filtrage-riposte. htm - En cache - Pages similaires
Format de fichier: PDF/Adobe Acrobat - Version HTML Votre navigateur n’est sans doute pas lié à un lecteur PDF. Google vous conseille d’afficher la version texte de ce document. Télécom. La séance débutera par la lecture du rapport Trautmann pour finir avec le rapport Arbour. Après bien des hésitations, le vote du Paquet Télécom a ... master.pcinpact.com/pdf/default.php?id=45675&type... - Pages similaires
1 sep 2008 ... LE mégazine informatique : Retrouvez toute l'actualité, des tests de matériels, dossiers pratiques, astuces pour optimiser, utilitaires, ... www.pcinpact.com/Affichage-plein-ecran-61584-61584.htm - En cache - Pages similaires
Format de fichier: PDF/Adobe Acrobat - Version HTML Votre navigateur n’est sans doute pas lié à un lecteur PDF. Google vous conseille d’afficher la version texte de ce document. Parlement européen, autour du thème du Paquet Télécom, un ... VRP de cette mesure dans le cadre des discussions du Paquet Télécom ? ... master.pcinpact.com/pdf/default.php?id=45702&type... - Pages similaires
9 déc 2008 ... Alors qu'une réunion de synthèse a lieu cette semaine à Bruxelles autour du Paquet Télécom, la Quadrature du net vient d'adresser une lettre ... www.pcinpact.com/.../47775-quadrature-amendement-riposte-graduee- europe.htm - En cache - Pages similaires
