Fonds Miromesnil (CHAN 512AP) - répertoire numérique détaillé

Ses prédécesseurs. Lettres patentes nommant garde des sceaux et chancelier : Monsieur d'Aligre (1672-1674), Marc René Le Voyer de Paulmy marquis d'Argenson (1718), Germain Louis Chauvelin (1727). (512AP/11)

Lettres signées d'Aligre, Joly de Fleury, Barentin, Hocquart, Montholon, au comte de Maurepas sur les mesures prises par les différents parlements. (512AP/17)

Grandville. Bail concédé par Marguerite Heraud à Thomas Feilles, constitution de rente et bailliage par le sieur Heraud, serment de fidélité du fief et moulin de Grandville rendus par Etienne Palleau au seigneur d'Angevilliers, cession de vignes, paroisse Saint-Maurice et de trois arpents de terre à Etienne Palleau. (512AP/93 - dossier 3)

Contrat d'acquisition par Jacques Asselin seigneur de Bretteville et Bauville de domaines sis à Bauville. (512AP/74 - dossier 1)

Fieffé par Monsieur Asselin d'une maison sise à Bauville. (512AP/74 - dossier 1)

Affaire concernant une rente due par le président Duhamel à Marie Anne Romé de Bauville : contrat de mariage de Louis Albert Asselin et de Marie Anne Romé de Fresquienne, convention, lettres, constitution de rente (copies), comptes des légataires de Madame de Bauville, quittances. (512AP/57 - dossier 1)

Fieffé des fiefs de Bauville, Bretteville et Grainville fait par Louis Albert Asselin de Bauville à Louis Marie Duhamel moyennant le prix de 300 livres de rente des fieffés annuelle et foncière. (512AP/69)

Vente d'une auberge par la famille Ladoux, héritiers de Françoise Claire Bernard, leur mère, à Etienne Aubin Le Comte. (512AP/94 - dossier 1)

Seigneurie de Saint-Justin dans la prévôté d'Auch : inventaire des pièces relatives à la seigneurie (copie), requête d'Augustin prévôt de Saint-Justin, état et tableau des revenus suivant les baux à ferme, extrait de cadastre. (512AP/51)

Résiliation de la ferme de Bauville : litige entre le marquis de Flers et Monsieur Auvray. (512AP/74)

Plantations de bornes entre le domaine du marquis de Flers et celui de Monsieur Banche à Bretteville : notes avec plan. (512AP/72 - dossier 1)

Compte de communauté et contrat de mariage avec Blanche de Bar. (512AP/3)

Blanche de Bar. Succession : partages. (512AP/5 - dossier 1)

Litige entre Bernard François Thomas Hue et sa mère, Blanche de Bar : extraits d'interrogatoire, notes et observations ms. An X (1801-1802). (512AP/8 - dossier 3)

Lettres signées d'Aligre, Joly de Fleury, Barentin, Hocquart, Montholon, au comte de Maurepas sur les mesures prises par les différents parlements. (512AP/17)

Madame Barraud Estienne. (512AP/37)

Monsieur Barrois, an XII (1803-1804). (512AP/37)

Angoulin. Instance en la grande direction entre Nicolas Godde sous-fermier des domaines et droits, Jean Charles Daguier, et Auguste Baudouin de La Noue poursuivant sur le curateur à la succession vacante du marquis de Gabarec, la vente et adjudication de la terre et châtellenie d'Angoulin. (512AP/93 - dossier 1)

Mémoire sommaire du procès des sieurs de Beaufort, de Brazais contre les sieurs Molé et Potier. (512AP/95)

Beaumont. 1828 et s.d. (512AP/44)

Beaumont. 5 brumaire an IV (27 octobre 1795)-1813 (512AP/51 - dossier 1 - )

Acquisition d'une forge par le marquis de Becthomas. (512AP/75 - dossier 1)

Vente d'une auberge par la famille Ladoux, héritiers de Françoise Claire Bernard, leur mère, à Etienne Aubin Le Comte. (512AP/94 - dossier 1)

Monsieur Bertier.1799-1800 et s.d. (512AP/37)

Madame Bertier de la Myre. An VIII. (512AP/37)

François de Bérulle. (512AP/37)

François de Bérulle. (512AP/41 - dossier 1 - )

Madame de Bérulle veuve de La Tour Du Pin Chambly. (512AP/37)

Madame de Bérulle veuve de La Tour Chambly. (512AP/41 - dossier 1 - )

N. de Bérulle. (512AP/41 - dossier 1 - )

Succession d'Amable Pierre Thomas de Bérulle. Procédure entre François de Bérulle d'une part, le mineur Armand Amable Marie de Bérulle, Monsieur Destouches, son tuteur et Madame Le Bret, sa tante, d'autre part. (512AP/41)

Balthazar de Bérulle. 1803-1804 et s.d. (512AP/41 - dossier 1 - )

Claude Du Fay et Louis de Béthencourt. (512AP/66 - dossier 1)

La famille Dyel. Partage de la succession de Jean Dyel, beau-père de Michel Hue de la Roque, entre Thomas Hue de la Roque, Jean de Sémilly et Jean Beuzelin de Bosmelet. (512AP/46 - dossier 1)

Madame Bigard. (512AP/37)

Anne Louise Bignon, tante de Blanche Françoise Rosalie Bignon. (512AP/67 - dossier 1)

Armand Jérôme Bignon, père de Blanche Françoise Rosalie Bignon. (512AP/67 - dossier 2)

Madame Bignon de Miromesnil. (512AP/37)

Lettres relatives à Madame Bignon de Miromesnil et son fils Bernard, dit le chevalier de Miromesnil. (512AP/37)

Anne Louise Bignon, tante de Blanche Françoise Rosalie Bignon. (512AP/67 - dossier 1)

Armand Jérôme Bignon, père de Blanche Françoise Rosalie Bignon. (512AP/67 - dossier 2)

Partage de la présuccession de Blanche Françoise Rosalie Bignon. (512AP/67 - dossier 3)

Octavien Bigot (fils de Jean et Catherine Le Prévôt) et Jeanne Hallé (fille de Barthélémy et Marie d'Estainville). (512AP/54)

Succession Henry de Bizemont : partage des biens. (512AP/95 - 1)

Règlement de la succession de Mademoiselle de Blofeuille : correspondance, quittances. (512AP/7 - dossier 2)

Madame Blondeau Rolland. (512AP/37)

Bochart-Meuillet. (512AP/41 - dossier 1 - )

Succession de Marguerite de Bonnal baronne de Châteauneuf (en rapport avec Jean Logerot ?) et de Jean de Fabas, vicomte de Castes, baron d'Auroch, seigneur de Barie. (512AP/94 - dossier 1)

Deux lettres du marquis de Croÿ (1868-1869) et copie de lettre de Bonrée (1875), ambassadeurs. (512AP/95 - 17)

Remboursement de la rente perpétuelle due par Madame de Bonvouloir au marquis de Flers. (512AP/72)

Vente de terres par Simon Boullet, sieur des Hameaux. (512AP/94 - dossier 1)

Mathieu Duhamel et Anne Bourdon. (512AP/54)

Madame Bouville. (512AP/37)

Noël de Boynin et Marguerite Voisin, veuve de Pierre de La Place. (512AP/60)

Mémoire sommaire du procès des sieurs de Beaufort, de Brazais contre les sieurs Molé et Potier. (512AP/95)

Contrat de résignation par Monsieur de Brinon seigneur de Meullere de sa charge de conseiller-clerc du parlement de Rouen à maître Jean Baptiste Etienne Duhamel, chanoine, quittance. (512AP/55)

Etienne Meignon est nommé curateur de la succession de François Caillet Du Teil. (512AP/46)

Testament de François Caillet Du Teil. (512AP/46)

Nouvelles observations pour le baron Canuel, lieutenant général des Armées du Roi, inspecteur général d'infanterie, requête présentée au juge d'instruction Meslier par le baron Canuel, le vicomte de Chappedelaine, le comte de Rieux Songy, et Désiré de Romilly, de Joannis. (512AP/95 - 15)

Règlement de la succession de Monsieur des Hameaux : sept précis pour le marquis de Miromesnil contre le marquis de Chambray (imprimés). (512AP/7 - dossier 3)

Nouvelles observations pour le baron Canuel, lieutenant général des Armées du Roi, inspecteur général d'infanterie, requête présentée au juge d'instruction Meslier par le baron Canuel, le vicomte de Chappedelaine, le comte de Rieux Songy, et Désiré de Romilly, de Joannis. (512AP/95 - 15)

Chardé. (512AP/37)

Constitution de rente au profit de Madame de Chaslon, rachat de la rente par Jean de La Place de Fumechon. (512AP/61)

Monsieur Chaumont. (512AP/37)

Foi et hommage rendu par Philippe seigneur de Quitry au Roi au bureau de la chambre des comptes (1622) avec demande d'extrait par Chaumont de Quitry (un des descendants de cette famille marié à la nièce de Marie Anne Catherine Du Fay) (1750). (512AP/94 - dossier 1)

Ses prédécesseurs. Lettres patentes nommant garde des sceaux et chancelier : Monsieur d'Aligre (1672-1674), Marc René Le Voyer de Paulmy marquis d'Argenson (1718), Germain Louis Chauvelin (1727). (512AP/11)

Vente du château et des terres de Miromesnil : remboursement du marquis de Flers à Messieurs Chesneau et Hue. (512AP/83 - dossier 1)

Madame de Choiseul-Gonttier-Chabrillan. (512AP/37)

Contrat de mariage avec Anne Chollet. (512AP/50 - dossier 1)

Etienne Chollet, père d'Anne et beau-père de François Logerot. (512AP/53)

Joseph Chollet de Belle Isle. (512AP/51 - dossier 1 - )

Antoine Marie de Cluzel, comte de La Charbrerie. (512AP/37)

Deux actes concernant une rente foncière due par Nicolas Collé à Jean Mignot. (512AP/94)

Obligation de Jean Baptiste Logerot et de sa femme, Anne Gonthière, envers Madame Coulon. (512AP/49 - dossier 1)

Partage des biens de Nicolas Courtin entre Thomas Hue, Jeanne Françoise Courtin, son épouse, et Geneviève Courtin, sa belle-sœur. (512AP/46)

Jeanne-Françoise Courtin. (512AP/4 - dossier 1)

Partage des biens de Nicolas Courtin entre Thomas Hue, Jeanne Françoise Courtin, son épouse, et Geneviève Courtin, sa belle-sœur. (512AP/46)

Vente par Marie Courtin, veuve de Pierre Thiersault, d'une maison sise à Paris. (512AP/86)

Succession de Nicolas Courtin, son beau-père : ventes et amortissements des rentes constituées par ce dernier. (512AP/3 - dossier 1)

Partage des biens de Nicolas Courtin entre Thomas Hue, Jeanne Françoise Courtin, son épouse, et Geneviève Courtin, sa belle-sœur. (512AP/46)

Acquisition par Nicolas Courtin de deux maisons. (512AP/86)

Constance de Courtivron, nièce. (512AP/37)

Madame de Courtivron. (512AP/41 - dossier 1 - )

Deux lettres du marquis de Croÿ (1868-1869) et copie de lettre de Bonrée (1875), ambassadeurs. (512AP/95 - 17)

Angoulin. Instance en la grande direction entre Nicolas Godde sous-fermier des domaines et droits, Jean Charles Daguier, et Auguste Baudouin de La Noue poursuivant sur le curateur à la succession vacante du marquis de Gabarec, la vente et adjudication de la terre et châtellenie d'Angoulin. (512AP/93 - dossier 1)

Chancelier Dambray. (512AP/37)

Demandes faites sur la succession par Messieurs Dambray et Dufour, Mademoiselle Georgette Marie Magdelaine Jubert (petite-fille de Louis Marie ?), le marquis de Varneville et Madame Richomme : états, mémoires, arrêtés de comptes. (512AP/57)

Vicomte Emmanuel Dambray. (512AP/37)

Vicomtesse Dambray. (512AP/37)

La famille Dambray. Deux registres de rentes constituées sur la recette générale des finances établie à Rouen, rédigés par Henri Dambray, receveur général des finances à Rouen. (512AP/65)

Contrat de mariage de Geneviève Damiens et de Thomas Duval de Bonneval (parents de Marie Duval de Bonneval). (512AP/46)

Généalogie, preuves de noblesse de Guy Damiens, grand-père de Marie Duval de Bonneval. (512AP/46)

Magdelaine Duhamel, fille de Mathieu et Anne Bourdon, et Richard Defosses. (512AP/54)

Réplique du citoyen Delamalle, pour Térence MacMahon, contre Madame MacMahon : audience du tribunal d'appel, 5e section. An XII (1803-1804). (512AP/95 - 12)

Desdouits. (512AP/44)

Monsieur Destouches. 1799-1800 et s.d. (512AP/37)

Destouches (512AP/41 - dossier 1 - )

Madame Dhortu Le Brun. (512AP/37)

Dhostel. (512AP/37)

Note concernant la vente faite par Bernard François Thomas Hue à Nicolas Eléonor Dhostel. 3 prairial An XIII (23 mai 1805). (512AP/43)

Quittance entre Marie Charlotte Guillaume Duhamel et Nicolas Eléonor Dhostel. (512AP/58)

Affaire opposant Madame Le Bret à Monsieur Dhostel à propos d'un transfert de rentes. (512AP/72)

Consultation pour les citoyens de Champignelles, de La Roncière, de Guercheville et Du Lude, la soi-disant dame de Douhault opposée à elle-même, et réfutée par des actes authentiques pour servir de réponse au mémoire qu'elle vient de répandre contre Messieurs de Rogres de Luzignan de Champignelles, de La Vergne de La Roncière, Guyon de Guercheville et Egrot Du Lude - Tribunal de cassation - Section des requêtes. An XI (1802-1803). (512AP/95 - 11)

Mémoire pour la dame Cécile Françoise Marguerite Henriette Dumouchel, veuve en secondes noces de Jean Marc Raimond de La Joncquière contre le citoyen François Richard Nicolas Drieu. (512AP/95)

Druy. (512AP/51 - dossier 1 - )

Madame Du Bourg de Beaucoudray. (512AP/37)

La famille Du Drac, alliée des Courtin. Succession d'Adrien Du Drac, grand-père de Jeanne Françoise Courtin. (512AP/46)

Georges Du Fay. Transaction entre les quatre frères, Guillaume, Jean, Pierre et Anne Du Fay, pour la succession de leur père Georges. (512AP/66 - dossier 1)

Anne Du Fay et Marie de Francine, parents de Marie Anne Catherine. (512AP/66)

Anne et Claude, sœurs de Georges Du Fay, grand-père de Marie Anne Catherine. Contrats de mariage. (512AP/66 - dossier 1)

Charles Guillaume Du Fay, frère de Marie Anne Catherine. Contrat de mariage avec Marie Rose Thuret. (512AP/66)

Anne et Claude, sœurs de Georges Du Fay, grand-père de Marie Anne Catherine. Contrats de mariage. (512AP/66 - dossier 1)

Georges Du Fay, frère de Marie Anne Catherine. (512AP/66)

Georges Du Fay. Transaction entre les quatre frères, Guillaume, Jean, Pierre et Anne Du Fay, pour la succession de leur père Georges. (512AP/66 - dossier 1)

Jean Du Fay, oncle de Marie Anne Catherine. Testament. (512AP/66 - dossier 1)

Donation des deux époux de 2 800 livres de rente viagère aux dames religieuses de Briosne pour Magdeleine Du Fay leur fille. (512AP/66)

Donation d'une rente viagère par Marie de Francine veuve d'Anne Du Fay à Magdeleine sa fille religieuse. (512AP/66)

Pierre Du Fay, arrière-grand-père de Marie Anne Catherine. (512AP/66 - dossier 1)

Georges Du Fay. Transaction entre les quatre frères, Guillaume, Jean, Pierre et Anne Du Fay, pour la succession de leur père Georges. (512AP/66 - dossier 1)

Pierre Du Fay, oncle de Marie Anne Catherine. Paiement de la charge de chef de vol de pie à la grande fauconnerie de France. (512AP/66 - dossier 1)

Demandes faites sur la succession par Messieurs Dambray et Dufour, Mademoiselle Georgette Marie Magdelaine Jubert (petite-fille de Louis Marie ?), le marquis de Varneville et Madame Richomme : états, mémoires, arrêtés de comptes. (512AP/57)

Contrat de mariage entre Barthelemy Du Four et Claude Françoise Duhamel. (512AP/55)

Lettres à Monsieur Du Frénoy. (512AP/6 - dossier 1)

Acte de cession et d'union entre Jean Du Plessis et ses créanciers, contrat d'union et d'abandonnement fait par ledit Du Plessis de tous les biens à ses créanciers. (512AP/94 - dossier 1)

Séparation de Jean Gaillard et de sa femme Marie Du Temple. (512AP/95 - 3)

Copie de lettre de l'abbé Dubois aux ambassadeurs. (512AP/95)

Duhamel. (512AP/41 - dossier 1 - )

Madame Duhamel d'Orbigny. (512AP/37)

Marie Charlotte Guillaume Duhamel, dame de Corday d'Orbigny. (512AP/58)

Tutelle et mariage de Marie Le Breton : contrats de mariage des parents de Marie, Pierre Le Breton et Anne Duhamel, de Marie Le Breton avec Charles de Fouilleuse, marquis de Flavacourt, ratification des comptes de tutelle par Jacques Le Breton, son oncle, et Jacques Duhamel, pièces de procédure. (512AP/55 - dossier 1)

Catherine Duhamel, fille de Mathieu et Anne Bourdon, et Jean Le Testu. (512AP/54)

Contrat de mariage entre Barthelemy Du Four et Claude Françoise Duhamel. (512AP/55)

Succession : testament de Jacques Duhamel, reconnaissance du codicille de Jacques Duhamel par Françoise Marie Duhamel sa fille et par ses fils. [1676]-1687 (512AP/55 - dossier 1)

Entrée dans les ordres de Marguerite (1651-1653), Marie Magdelaine (1657-1662), Françoise Marie (1663), Marie Anne (1664). (512AP/55)

Jacques Duhamel. (512AP/55 - dossier 1)

Transaction entre Louis Marie, Jacques et Marie Charles pour la succession de Jacques leur père et Jean Baptiste leur oncle. (512AP/56)

Jacques Duhamel, seigneur de Criquetot. (512AP/58 - dossier 1)

Jacques Duhamel, seigneur d'Oissel, fils de Jacques, et ses deux femmes, Anne Pigache et Marie Scot de Fumechon. (512AP/56)

Contrat de résignation par Monsieur de Brinon seigneur de Meullere de sa charge de conseiller-clerc du parlement de Rouen à maître Jean Baptiste Etienne Duhamel, chanoine, quittance. (512AP/55)

Transaction entre Louis Marie, Jacques et Marie Charles pour la succession de Jacques leur père et Jean Baptiste leur oncle. (512AP/56)

Mémoire pour Monsieur Jacques Henri Roupnel de Chenilly, conseiller au Parlement, opposant ; contre Louis Alexandre Duhamel (aucun lien apparent avec les Duhamel-Miromesnil), écuyer, sieur des fiefs du Bas-Villechien et Dumesnil-Amelant, demandeur en entérinement de lettres de rémission. (512AP/95 - 8)

Transaction entre Louis Marie, Jacques et Marie Charles pour la succession de Jacques leur père et Jean Baptiste leur oncle. (512AP/56)

Louis Marie Duhamel, marquis d'Oissel, fils de Jacques et Marie Scot de Fumechon, beau-père du garde des sceaux, et ses deux filles. (512AP/57)

Fieffé des fiefs de Bauville, Bretteville et Grainville fait par Louis Albert Asselin de Bauville à Louis Marie Duhamel moyennant le prix de 300 livres de rente des fieffés annuelle et foncière. (512AP/69)

Echange d'une rente foncière avec les religieux de Longueville. Contrainte pour droit d'amortissement pour cause d'échange avec le président Duhamel pour une rente foncière, note de compte avec les religieux pour la rente sur la succession du président Duhamel, quittance. (512AP/82 - dossier 2)

Rente et quittance au sujet d'un grand corps de logis rue de la Seille par Louis Marie Duhamel. (512AP/87)

Acquisition par le président Duhamel des terres de Sasne et Saint-Just. (512AP/88 - dossier 1)

Vente par Louis Marie Duhamel de la ferme de Saint-Léger. (512AP/90)

Magdelaine Duhamel, fille de Mathieu et Anne Bourdon, et Richard Defosses. (512AP/54)

Magdelaine Duhamel, sœur de Mathieu, et Jean Mireg. (512AP/54)

Entrée dans les ordres de Marguerite (1651-1653), Marie Magdelaine (1657-1662), Françoise Marie (1663), Marie Anne (1664). (512AP/55)

Promesse de donation et donation pour la religieuse Marie Duhamel. (512AP/55)

Tutelle et mariage de Marie Le Breton : contrats de mariage des parents de Marie, Pierre Le Breton et Anne Duhamel, de Marie Le Breton avec Charles de Fouilleuse, marquis de Flavacourt, ratification des comptes de tutelle par Jacques Le Breton, son oncle, et Jacques Duhamel, pièces de procédure. (512AP/55 - dossier 1)

Entrée dans les ordres de Marguerite (1651-1653), Marie Magdelaine (1657-1662), Françoise Marie (1663), Marie Anne (1664). (512AP/55)

Marie-Charles Duhamel. (512AP/37)

Transaction entre Louis Marie, Jacques et Marie Charles pour la succession de Jacques leur père et Jean Baptiste leur oncle. (512AP/56)

Marie Charles Duhamel. (512AP/58)

Renonciation et relèvement de renonciation à la succession par Marie Louise Anne Georgette Duhamel, sa fille. (512AP/57)

Consentement par procuration par le prêtre de la ville de Rouen pour le mariage de Marie Louise Georgette Duhamel, fille de Louis Marie, avec Georges Jean Baptiste Jubert. (512AP/57)

Donation par Mademoiselle Marie Louise Anne Georgette Duhamel au domestique Languillier de 100 livres de rente viagère, quittances. 1749 et 1765-1770 (512AP/57)

Entrée dans les ordres de Marguerite (1651-1653), Marie Magdelaine (1657-1662), Françoise Marie (1663), Marie Anne (1664). (512AP/55)

Mathieu Duhamel et Anne Bourdon. (512AP/54)

Affaires concernant des rentes dues par : Monsieur Duhequet de Varengeville, Richard Le Boullenger, Pierre Legris. (512AP/75 - dossier 3)

Mémoire pour la dame Cécile Françoise Marguerite Henriette Dumouchel, veuve en secondes noces de Jean Marc Raimond de La Joncquière contre le citoyen François Richard Nicolas Drieu. (512AP/95)

Monsieur Dupont. 14 nivôse an VIII ( 4 janvier 1800). (512AP/37)

Monsieur Durand (512AP/37)

Durand. (512AP/41 - dossier 1 - )

Contrat de mariage avec Marie Duval de Bonneval. (512AP/2)

Contrat de mariage de Geneviève Damiens et de Thomas Duval de Bonneval (parents de Marie Duval de Bonneval). (512AP/46)

Madame Duval Sainte-Geneviève. (512AP/51 - dossier 1 - )

Dyel. (512AP/37)

Quittance avec procuration de Jacques Dyel, seigneur des Hameaux et de Miromesnil. (512AP/2 - dossier 1)

La famille Dyel. Partage de la succession de Jean Dyel, beau-père de Michel Hue de la Roque, entre Thomas Hue de la Roque, Jean de Sémilly et Jean Beuzelin de Bosmelet. (512AP/46 - dossier 1)

Michel Hue de la Roque et Marthe Dyel. (512AP/2 - dossier 1)

Consultation pour les citoyens de Champignelles, de La Roncière, de Guercheville et Du Lude, la soi-disant dame de Douhault opposée à elle-même, et réfutée par des actes authentiques pour servir de réponse au mémoire qu'elle vient de répandre contre Messieurs de Rogres de Luzignan de Champignelles, de La Vergne de La Roncière, Guyon de Guercheville et Egrot Du Lude - Tribunal de cassation - Section des requêtes. An XI (1802-1803). (512AP/95 - 11)

Lettres de la marquise d'Escorailles. (512AP/6)

Octavien Bigot (fils de Jean et Catherine Le Prévôt) et Jeanne Hallé (fille de Barthélémy et Marie d'Estainville). (512AP/54)

Succession de Marguerite de Bonnal baronne de Châteauneuf (en rapport avec Jean Logerot ?) et de Jean de Fabas, vicomte de Castes, baron d'Auroch, seigneur de Barie. (512AP/94 - dossier 1)

Observations, mémoires pour l'établissement d'une régie sur l'exploitation des droits seigneuriaux de la terre de Marans, jugement sur la succession de François Marie Fargues, seigneur de Marans. (512AP/75 - dossier 1)

André de Fautras. (512AP/41 - dossier 1 - )

Grandville. Bail concédé par Marguerite Heraud à Thomas Feilles, constitution de rente et bailliage par le sieur Heraud, serment de fidélité du fief et moulin de Grandville rendus par Etienne Palleau au seigneur d'Angevilliers, cession de vignes, paroisse Saint-Maurice et de trois arpents de terre à Etienne Palleau. (512AP/93 - dossier 3)

Madame Fiquet d'Ausseville. (512AP/37)

Firmin. 20 pluviôse an VIII ( 9 février 1800). (512AP/37)

Marquis de Flers. (512AP/37)

Remboursement de la rente perpétuelle due par Madame de Bonvouloir au marquis de Flers. (512AP/72)

Vente du château et des terres de Miromesnil : remboursement du marquis de Flers à Messieurs Chesneau et Hue. (512AP/83 - dossier 1)

Antoine Guillaume François de La Motte Ango marquis de Flers et sa femme Alexandrine Anne de La Pallu, fille d'Anne Marie Hue et de Charles Joseph de La Pallu. (512AP/44 - dossier 2)

Marquise de Flers.1814 et s.d. (512AP/37)

Antoine Guillaume François de La Motte Ango marquis de Flers et sa femme Alexandrine Anne de La Pallu, fille d'Anne Marie Hue et de Charles Joseph de La Pallu. (512AP/44 - dossier 2)

Correspondance active et passive de la marquise de Flers. 1786-1832 et s.d. (512AP/44)

Armand de Flers. (512AP/37)

Marie Armand de Flers, son fils. 1826 et s.d. (512AP/44)

Marie Armand marquis de Flers, fils des précédents et héritier d'Anne Angélique Armande Georgette Hue épouse Le Bret. Gestion des biens : correspondance d'affaires, jugement. (512AP/44 - dossier 3)

Plantations de bornes entre le domaine du marquis de Flers et celui de Monsieur Banche à Bretteville : notes avec plan. (512AP/72 - dossier 1)

Résiliation de la ferme de Bauville : litige entre le marquis de Flers et Monsieur Auvray. (512AP/74)

Lettre (scripteur non identifié) adressée à M. de Flury. (512AP/95 - 14)

Donation de Madame Le Bret à Monsieur de Forestier. (512AP/69)

Mariage avec Louise de Formont et paiement de la dot. (512AP/59)

Contrat de mariage avec Claudine Fortier. (512AP/53 - dossier 1)

Tutelle et mariage de Marie Le Breton : contrats de mariage des parents de Marie, Pierre Le Breton et Anne Duhamel, de Marie Le Breton avec Charles de Fouilleuse, marquis de Flavacourt, ratification des comptes de tutelle par Jacques Le Breton, son oncle, et Jacques Duhamel, pièces de procédure. (512AP/55 - dossier 1)

Anne Du Fay et Marie de Francine, parents de Marie Anne Catherine. (512AP/66)

Angoulin. Instance en la grande direction entre Nicolas Godde sous-fermier des domaines et droits, Jean Charles Daguier, et Auguste Baudouin de La Noue poursuivant sur le curateur à la succession vacante du marquis de Gabarec, la vente et adjudication de la terre et châtellenie d'Angoulin. (512AP/93 - dossier 1)

Séparation de Jean Gaillard et de sa femme Marie Du Temple. (512AP/95 - 3)

Extrait des registres de délibérations du comité de législation de la Convention nationale : radiation de la liste des émigrés de Marie Charles Duhamel, Paul Charles Cardin Le Bret et Jean Baptiste Galmand. 8 ventôse an III (26 février 1795). (512AP/58)

Monsieur Gattel. (512AP/37)

Madame Germiny. (512AP/37)

Lettre de Madame de Glimes. (512AP/50 - dossier 1)

Jugement pour un bail entre Robert Goaus et Claude ? (512AP/95 - 2)

Angoulin. Instance en la grande direction entre Nicolas Godde sous-fermier des domaines et droits, Jean Charles Daguier, et Auguste Baudouin de La Noue poursuivant sur le curateur à la succession vacante du marquis de Gabarec, la vente et adjudication de la terre et châtellenie d'Angoulin. (512AP/93 - dossier 1)

Obligation de Jean Baptiste Logerot et de sa femme, Anne Gonthière, envers Madame Coulon. (512AP/49 - dossier 1)

Bail constitué par François Gonthière à Jean Baptiste Logerot à Paris. (512AP/49 - dossier 1)

Monsieur Goupil. (512AP/37)

Consultation pour les citoyens de Champignelles, de La Roncière, de Guercheville et Du Lude, la soi-disant dame de Douhault opposée à elle-même, et réfutée par des actes authentiques pour servir de réponse au mémoire qu'elle vient de répandre contre Messieurs de Rogres de Luzignan de Champignelles, de La Vergne de La Roncière, Guyon de Guercheville et Egrot Du Lude - Tribunal de cassation - Section des requêtes. An XI (1802-1803). (512AP/95 - 11)

François Guyot et Marie de La Place fille de Jean seigneur de Fumechon et de Marie Le Lieur. (512AP/60)

Octavien Bigot (fils de Jean et Catherine Le Prévôt) et Jeanne Hallé (fille de Barthélémy et Marie d'Estainville). (512AP/54)

Règlement de la succession de Monsieur des Hameaux : sept précis pour le marquis de Miromesnil contre le marquis de Chambray (imprimés). (512AP/7 - dossier 3)

Requête de Paul Charles Cardin Le Bret contre Nicolas Hamel qui n'a pas payé son bail. (512AP/72)

Monsieur Havas. 11 floréal an XII (28 décembre 1805). (512AP/37)

Madame Hébert, veuve Fontaine. (512AP/41 - dossier 1 - )

Correspondance passive de Monsieur Hébert, homme d'affaires de Madame Le Bret. (512AP/38 - dossier 2)

Hébert. 1799 et s.d. (512AP/41 - dossier 1 - )

Correspondance d'affaires avec Monsieur Hébert. An IV- An VI (1795-1798). (512AP/43)

Jean Baptiste Hue marquis de Miromesnil. Contrat de mariage avec Suzanne Hébert Du Buc. (512AP/4)

Rôles des amendes sur les vassaux par Suzanne Angélique Hébert veuve de Jean Baptiste Hue. (512AP/83)

Donation de Marie Scot de Fumechon à Jean Hédouin : constitution de rente et quittances. (512AP/56 - dossier 1 )

Grandville. Bail concédé par Marguerite Heraud à Thomas Feilles, constitution de rente et bailliage par le sieur Heraud, serment de fidélité du fief et moulin de Grandville rendus par Etienne Palleau au seigneur d'Angevilliers, cession de vignes, paroisse Saint-Maurice et de trois arpents de terre à Etienne Palleau. (512AP/93 - dossier 3)

Lettres signées d'Aligre, Joly de Fleury, Barentin, Hocquart, Montholon, au comte de Maurepas sur les mesures prises par les différents parlements. (512AP/17)

Vente du château et des terres de Miromesnil : remboursement du marquis de Flers à Messieurs Chesneau et Hue. (512AP/83 - dossier 1)

Hue de La Cigogne. (512AP/51 - dossier 1 - )

Règlement de la succession par Angélique Blanche Hue de Vertmanoir, sa femme. (512AP/67)

Lettres de sa fille, Anne Angélique Armande Georgette Hue épouse Le Bret. 1773, 1795 et s.d. (512AP/6)

Anne Angélique Armande Georgette Hue. (512AP/37 à 512AP/41)

Paul Charles Cardin Le Bret, mari d'Anne Angélique Armande Georgette Hue. 1751-1821 et s.d. (512AP/42)

Madame Le Bret. (512AP/51 - dossier 1 - )

Donation de Madame Le Bret à Monsieur de Forestier. (512AP/69)

Plans au sol et élévation d'une bâtisse que Madame Le Bret se propose de faire construire sur sa terre de Bretteville. (512AP/72)

Devis estimatif des travaux à faire dans une maison acquise par Madame Le Bret à Bretteville. (512AP/72)

Affaire opposant Madame Le Bret à Monsieur Dhostel à propos d'un transfert de rentes. (512AP/72)

Etat des pièces relatives à la maison des champs Maillets tenue à loyer par Madame Le Bret. An XIV (1805-1806). (512AP/72)

Acquisition par Madame Le Bret de biens sous hypothèque judiciaire. (512AP/72)

Acquisition par Madame Le Bret d'une pièce de terre sise à Bauville. (512AP/74 - dossier 1)

Cession de Madame Le Bret à Monsieur Vannier de terres de la succession de Marie Anne Françoise Aimée Languedor de Becthomas, sa cousine, décédée en 1785. an XIII (1804-1805). (512AP/75 - dossier 1)

Crasville-la-Roquefort. Constitution de rente viagère au profit de Madame Le Bret sur une ferme. (512AP/77)

Constitution de rente par Madame Le Bret. (512AP/79)

Vente d'une terre par Madame Le Bret. (512AP/88 - dossier 1)

Anne-Angélique Hue, marquise de Miromesnil. (512AP/4)

Anne Marie Hue, fille de Nicolas Thomas, et son mari Charles Joseph comte de La Pallu. Règlement de la succession de Nicolas Thomas décédé le 21 frimaire An VII : lettres adressées à Monsieur et Madame de La Pallu, aperçu des dettes de Nicolas Thomas Hue de Miromesnil, reconnaissances de dettes, quittances, états. (512AP/44 - dossier 1)

Anne-Marie de La Pallu. (512AP/51 - dossier 1 - )

Succession : acte de renonciation à la succession de Bernard François Thomas Hue par Madame Le Bret, correspondance concernant Armand Jules Thomas Hue, fils reconnu de Bernard François Thomas Hue. (512AP/43)

Armand Thomas Hue, marquis de Miromesnil. (512AP/6 à 512AP/36)

Lettres de condoléances pour les décès d'Armand Thomas Hue de Miromesnil et de son fils, Louis Thomas. (512AP/37)

Armand Thomas Hue de Miromesnil, garde des sceaux. 1783 et 1787 (512AP/51 - dossier 1 - )

Compte pour éviter toutes contestations entre Marie Charles Duhamel et Armand Thomas Hue de Miromesnil au sujet de rentes. (512AP/58)

Tutorat d'Armand Thomas Hue sur le fils d'Armand Jérôme. (512AP/67)

Procuration des enfants Miromesnil concernant la succession d'Armand Thomas Hue à Montalet. An IV-An VI (1795-1798). (512AP/84)

Vente de la terre de Tostes par Armand Thomas Hue, avec un tableau des rentes. (512AP/92)

Litige entre Bernard François Thomas Hue et sa mère, Blanche de Bar : extraits d'interrogatoire, notes et observations ms. An X (1801-1802). (512AP/8 - dossier 3)

Lettres relatives à Madame Bignon de Miromesnil et son fils Bernard, dit le chevalier de Miromesnil. (512AP/37)

Du deuxième lit : Bernard François Thomas Hue. (512AP/43)

Jean Sébastien Hue. Brevet de colonel de régiment d'infanterie. (512AP/4 - dossier 4)

Marie-Thérèse Hue. Constitution à son profit d'une rente annuelle de 650 livres, par ses frères, Jean Sébastien et Jean Thomas. (512AP/4 - dossier 5)

Jean Thomas Hue. (512AP/4 - dossier 3)

Marie-Thérèse Hue. Constitution à son profit d'une rente annuelle de 650 livres, par ses frères, Jean Sébastien et Jean Thomas. (512AP/4 - dossier 5)

Jean-Baptiste Hue, marquis de Miromesnil, et sa fille, Anne-Angélique. (512AP/4 - dossier 2)

Lettres de condoléances pour les décès d'Armand Thomas Hue de Miromesnil et de son fils, Louis Thomas. (512AP/37)

Branche cadette : Hue de Trourie. Contrat de mariage de Marie Hue, petite-fille de Pierre Hue de la Roque et de Vertmanoir, et de Charles Le Mennissier de Martigny. (512AP/45)

Marie-Thérèse Hue. Constitution à son profit d'une rente annuelle de 650 livres, par ses frères, Jean Sébastien et Jean Thomas. (512AP/4 - dossier 5)

Michel Hue de la Roque. (512AP/2 - dossier 2)

Michel Hue de la Roque et Marthe Dyel. (512AP/2 - dossier 1)

Lettre de Nicolas Thomas Hue de Miromesnil (destinataire non précisé). (512AP/44)

Nicolas Thomas Hue de Miromesnil. (512AP/51 - dossier 1 - )

Descendance de Nicolas-Thomas Hue, comte de Miromesnil, frère cadet d'Armand Thomas Hue. (512AP/44)

Pierre Hue de la Roque et de Vertmanoir. (512AP/1)

Thomas Hue de La Roque et de Miromesnil. (512AP/3)

Partage des biens de Nicolas Courtin entre Thomas Hue, Jeanne Françoise Courtin, son épouse, et Geneviève Courtin, sa belle-sœur. (512AP/46)

Thomas Hue seigneur de Latingy marquis de Miromesnil. (512AP/5 - dossier 2)

Inventaire de pièces et écritures baillé par Michel Hue de la Roque, conseiller au parlement de Rouen et Thomas Hue de Vertmanoir. (512AP/2 - dossier 1)

Monsieur Janville. 1787 et s.d. (512AP/37)

Jaudelle. 25 ventôse an VIII (16 mars 1800 ) (512AP/51 - dossier 1 - )

Mesures prises sur les offices du parlement, de Jean le Bon en 1356 à Louis XIV en 1672 : notes manuscrites. (512AP/23)

Nouvelles observations pour le baron Canuel, lieutenant général des Armées du Roi, inspecteur général d'infanterie, requête présentée au juge d'instruction Meslier par le baron Canuel, le vicomte de Chappedelaine, le comte de Rieux Songy, et Désiré de Romilly, de Joannis. (512AP/95 - 15)

Lettres signées d'Aligre, Joly de Fleury, Barentin, Hocquart, Montholon, au comte de Maurepas sur les mesures prises par les différents parlements. (512AP/17)

Consentement par procuration par le prêtre de la ville de Rouen pour le mariage de Marie Louise Georgette Duhamel, fille de Louis Marie, avec Georges Jean Baptiste Jubert. (512AP/57)

Demandes faites sur la succession par Messieurs Dambray et Dufour, Mademoiselle Georgette Marie Magdelaine Jubert (petite-fille de Louis Marie ?), le marquis de Varneville et Madame Richomme : états, mémoires, arrêtés de comptes. (512AP/57)

Valmont. Affaires concernant les terres et rentes de Charles de Tourneroche de Valmont puis contrat de cession de celui-ci à Louis Jubert de Bonnemare. (512AP/93 - dossier 6)

Contrat de mariage entre Jean de La Place, seigneur de Fumechon et Marie Jubert. (512AP/61)

Acquisition par Charles de La Londe d'un acre et demi de terre. (512AP/74 - dossier 1)

Antoine Guillaume François de La Motte Ango marquis de Flers et sa femme Alexandrine Anne de La Pallu, fille d'Anne Marie Hue et de Charles Joseph de La Pallu. (512AP/44 - dossier 2)

Correspondance active et passive de la marquise de Flers. 1786-1832 et s.d. (512AP/44)

Anne Marie Hue, fille de Nicolas Thomas, et son mari Charles Joseph comte de La Pallu. Règlement de la succession de Nicolas Thomas décédé le 21 frimaire An VII : lettres adressées à Monsieur et Madame de La Pallu, aperçu des dettes de Nicolas Thomas Hue de Miromesnil, reconnaissances de dettes, quittances, états. (512AP/44 - dossier 1)

Charles Joseph de La Pallu, son père.1810-1822 et s.d. (512AP/44)

Comte de La Pallu. (512AP/51 - dossier 1 - )

Transaction entre Monsieur de La Place et Mesdemoiselles de Fumechon, Françoise et Marie Anne : partage de meubles. (512AP/59)

Claude de La Place, prêtre de Grainville et de Fumechon, oncle de Marie Scot de Fumechon. (512AP/64)

Jean de La Place, seigneur de Fumechon, grand-père de Marie Scot de Fumechon. (512AP/61 à 512AP/63)

Cécile de La Place et Louis de Reaulle. (512AP/60)

François Guyot et Marie de La Place fille de Jean seigneur de Fumechon et de Marie Le Lieur. (512AP/60)

Contrat de vente par Claude de La Place, prêtre conseiller au parlement de Rouen, frère et héritier de Philippe de La Place aussi prêtre conseiller, trésorier de France au bureau des finances de Rouen, de ladite charge de trésorier. (512AP/64)

Noël de Boynin et Marguerite Voisin, veuve de Pierre de La Place. (512AP/60)

Consultation pour les citoyens de Champignelles, de La Roncière, de Guercheville et Du Lude, la soi-disant dame de Douhault opposée à elle-même, et réfutée par des actes authentiques pour servir de réponse au mémoire qu'elle vient de répandre contre Messieurs de Rogres de Luzignan de Champignelles, de La Vergne de La Roncière, Guyon de Guercheville et Egrot Du Lude - Tribunal de cassation - Section des requêtes. An XI (1802-1803). (512AP/95 - 11)

Madame La Vrillière de Maurepas. (512AP/37)

Opposition des héritiers paternels au président de Frondeville, héritier maternel. (512AP/40 - dossier 3)

Demande de séparation de biens par sa femme, Anne Lambert : pièces de procédures. (512AP/5)

Claude Joseph Lambert, fils de Simon, et sa femme, Magdelaine Logerot. (512AP/48)

Requête de Jean Baptiste Logerot pour régler les dettes de Claude Joseph Lambert. (512AP/49 - dossier 1)

Procédure contre les héritiers de Thézu du Parc (Marie Cécile, fille de Simon Lambert, mariée à Louis de Thézu du Parc). (512AP/47)

Simon Lambert. (512AP/47)

Oissel. Vente des fermes et héritages de la terre de Cailly par Marie Scot de Fumechon à Jean Louis de Lamperière. (512AP/85)

Monsieur Lamy. (512AP/37)

Transaction entre les héritiers de Simon Lambert et les sieurs Landry et Legendre. (512AP/47)

Succession de Marie Anne Françoise Aimée Languedor (parenté Duhamel). (512AP/40)

Cession de Madame Le Bret à Monsieur Vannier de terres de la succession de Marie Anne Françoise Aimée Languedor de Becthomas, sa cousine, décédée en 1785. an XIII (1804-1805). (512AP/75 - dossier 1)

Donation par Mademoiselle Marie Louise Anne Georgette Duhamel au domestique Languillier de 100 livres de rente viagère, quittances. 1749 et 1765-1770 (512AP/57)

Affaires concernant des rentes dues par : Monsieur Duhequet de Varengeville, Richard Le Boullenger, Pierre Legris. (512AP/75 - dossier 3)

Paul Charles Cardin Le Bret, mari d'Anne Angélique Armande Georgette Hue. 1751-1821 et s.d. (512AP/42)

Extrait des registres de délibérations du comité de législation de la Convention nationale : radiation de la liste des émigrés de Marie Charles Duhamel, Paul Charles Cardin Le Bret et Jean Baptiste Galmand. 8 ventôse an III (26 février 1795). (512AP/58)

Requête de Paul Charles Cardin Le Bret contre Nicolas Hamel qui n'a pas payé son bail. (512AP/72)

Affaire de fermage opposant Monsieur Le Bret à Jean Baptiste Le Marchand : pièces de procédure. (512AP/79 - dossier 3)

Tutelle et mariage de Marie Le Breton : contrats de mariage des parents de Marie, Pierre Le Breton et Anne Duhamel, de Marie Le Breton avec Charles de Fouilleuse, marquis de Flavacourt, ratification des comptes de tutelle par Jacques Le Breton, son oncle, et Jacques Duhamel, pièces de procédure. (512AP/55 - dossier 1)

Madame Le Camus. (512AP/37)

Affaire de fermage opposant Monsieur Le Bret à Jean Baptiste Le Marchand : pièces de procédure. (512AP/79 - dossier 3)

Branche cadette : Hue de Trourie. Contrat de mariage de Marie Hue, petite-fille de Pierre Hue de la Roque et de Vertmanoir, et de Charles Le Mennissier de Martigny. (512AP/45)

Placet relatif au paiement du douaire du premier mariage de Madame Le Peaumier. (512AP/95)

Opposition des héritiers à Monsieur Le Picard de Formigny à propos de la gestion de la succession mobilière : précis, salvations, réfutation, mémoires, notes. (512AP/40 - dossier 4)

Octavien Bigot (fils de Jean et Catherine Le Prévôt) et Jeanne Hallé (fille de Barthélémy et Marie d'Estainville). (512AP/54)

Arrêt du Parlement de Reims rendu entre Claude de La Place de Grainville et Fumechon, créancier d'Anne Pierre veuve de Jourdain Le Roux, et Jacques Le Roux son fils. (512AP/64)

Catherine Duhamel, fille de Mathieu et Anne Bourdon, et Jean Le Testu. (512AP/54)

Madame Le Vavasseur de Bérulle. (512AP/37)

Ses prédécesseurs. Lettres patentes nommant garde des sceaux et chancelier : Monsieur d'Aligre (1672-1674), Marc René Le Voyer de Paulmy marquis d'Argenson (1718), Germain Louis Chauvelin (1727). (512AP/11)

Lettres reçues de : Madame Le Bret (1787-1828), Monsieur Saint-Requier (1822-1830), Monsieur Lefebvre (1820-1822), hommes d'affaires de Madame Le Bret. (512AP/38)

Correspondance passive de Monsieur Lefebvre. Ans XI-XIII (1802-1805). (512AP/38 - dossier 3)

Lefebvre. (512AP/41 - dossier 1 - )

Acte en latin relatif à François Lefèvre (collation de bénéfice ?). (512AP/95 - 4)

Jean Baptiste Scot de Fumechon, frère de Marie Scot de Fumechon. Transaction pour régler le douaire de Madame Legendre veuve de Jean Baptiste. (512AP/59 - dossier 1)

Transaction entre les héritiers de Simon Lambert et les sieurs Landry et Legendre. (512AP/47)

Affaires concernant des rentes dues par : Monsieur Duhequet de Varengeville, Richard Le Boullenger, Pierre Legris. (512AP/75 - dossier 3)

Monsieur Lemoine. (512AP/37)

Lenormand. (512AP/51 - dossier 1 - )

Logerot de Bellair. (512AP/51 - dossier 1 - )

Partage de la succession de François Logerot et Anne Chollet entre leurs fils, François et Charles Louis. (512AP/50)

Assignation des enfants François et Magdelaine Logerot pour la succession de leur père. (512AP/49 - dossier 3)

François Logerot. (512AP/50)

Traité des hérésies depuis Jésus Christ jusqu'à Luther , accompagné d'une lettre de l'abbé Logerot. (512AP/36)

Lettres relatives à la succession de l'abbé François Logerot. (512AP/37)

Partage de la succession de François Logerot et Anne Chollet entre leurs fils, François et Charles Louis. (512AP/50)

Abbé François Logerot, fils de François Logerot et d'Anne Chollet. (512AP/51)

Constitution d'une rente par dame de Corday d'Orbigny à Monsieur Logerot avec bordereau de créance. (512AP/58)

Succession de Marguerite de Bonnal baronne de Châteauneuf (en rapport avec Jean Logerot ?) et de Jean de Fabas, vicomte de Castes, baron d'Auroch, seigneur de Barie. (512AP/94 - dossier 1)

Jean Logerot (sans lien défini avec les autres Logerot). Requête de Jean Logerot, prêtre du diocèse de Paris, curé de Saint-Martin en Chataincourt, baronnie de Châteauneuf, contre Marin Perrier prétendant à ladite cure. 26 septembre et 19 novembre 1740 (512AP/52)

Jean-Baptiste Logerot. (512AP/49)

Claude Joseph Lambert, fils de Simon, et sa femme, Magdelaine Logerot. (512AP/48)

Assignation des enfants François et Magdelaine Logerot pour la succession de leur père. (512AP/49 - dossier 3)

Mesures prises sur les offices du parlement, de Jean le Bon en 1356 à Louis XIV en 1672 : notes manuscrites. (512AP/23)

Sept lettres à Monsieur de Néville, avec, p.j., acte notarié relatif au dépôt du testament olographe de Victoire Sophie Joséphine Louvel, 19 prairial an XII (8 juin 1804). 14 nivôse an VIII-17 germinal an XIII (4 janvier 1800- 7 avril 1805) (512AP/37 - dossier 1)

Réplique du citoyen Delamalle, pour Térence MacMahon, contre Madame MacMahon : audience du tribunal d'appel, 5e section. An XII (1803-1804). (512AP/95 - 12)

Lettres signées d'Aligre, Joly de Fleury, Barentin, Hocquart, Montholon, au comte de Maurepas sur les mesures prises par les différents parlements. (512AP/17)

Etienne Meignon est nommé curateur de la succession de François Caillet Du Teil. (512AP/46)

Obtention de la prévôté de Sainte-Marie d'Auch : procédure contre l'abbé Meritens avec mémoires, arrêts, délibérations, requêtes. (512AP/51)

Nouvelles observations pour le baron Canuel, lieutenant général des Armées du Roi, inspecteur général d'infanterie, requête présentée au juge d'instruction Meslier par le baron Canuel, le vicomte de Chappedelaine, le comte de Rieux Songy, et Désiré de Romilly, de Joannis. (512AP/95 - 15)

Deux actes concernant une rente foncière due par Nicolas Collé à Jean Mignot. (512AP/94)

Constitution d'une rente de 355 l. par les Etats de Bretagne au profit de Louis Miheust prêtre, recteur de la paroisse Saint-Sauveur à Rennes. (512AP/95 - 5)

Millet de Gravelle. (512AP/51 - dossier 1 - )

Magdelaine Duhamel, sœur de Mathieu, et Jean Mireg. (512AP/54)

Gestion des biens : cession par les frères Logerot à Jean Baptiste Mirleau de Neuville de la propriété et terre de Belle-Isle, quittance, renouvellement de rente (deux copies).1768-25 ventôse an VII (1768-17 mars 1799) (512AP/51 - dossier 1)

Miromesnil. (512AP/51 - dossier 1 - )

Monsieur Miromesnil de Beaumont. (512AP/37)

Mémoire sommaire du procès des sieurs de Beaufort, de Brazais contre les sieurs Molé et Potier. (512AP/95)

Enveloppe portant adresse de la comtesse de Mondoret à Guérande. (512AP/95)

Correspondance avec Monsieur Monginot au sujet d'un emprunt. (512AP/50 - dossier 1)

Lettres signées d'Aligre, Joly de Fleury, Barentin, Hocquart, Montholon, au comte de Maurepas sur les mesures prises par les différents parlements. (512AP/17)

Obligation de tous les biens meubles et immeubles de Louis Marie Duhamel à Messire Hierosme Claude Morin, prêtre. (512AP/57 - dossier 1)

Les administrations provinciales par Necker. (512AP/15 - 3)

Sept lettres à Monsieur de Néville, avec, p.j., acte notarié relatif au dépôt du testament olographe de Victoire Sophie Joséphine Louvel, 19 prairial an XII (8 juin 1804). 14 nivôse an VIII-17 germinal an XIII (4 janvier 1800- 7 avril 1805) (512AP/37 - dossier 1)

Rente foncière due par Jean Noël pour cause de fieffé de plusieurs héritages situés paroisse Saint-Paul. (512AP/87)

Grandville. Bail concédé par Marguerite Heraud à Thomas Feilles, constitution de rente et bailliage par le sieur Heraud, serment de fidélité du fief et moulin de Grandville rendus par Etienne Palleau au seigneur d'Angevilliers, cession de vignes, paroisse Saint-Maurice et de trois arpents de terre à Etienne Palleau. (512AP/93 - dossier 3)

Jean Logerot (sans lien défini avec les autres Logerot). Requête de Jean Logerot, prêtre du diocèse de Paris, curé de Saint-Martin en Chataincourt, baronnie de Châteauneuf, contre Marin Perrier prétendant à ladite cure. 26 septembre et 19 novembre 1740 (512AP/52)

Vente de terres par Jean Phillipet. (512AP/94 - dossier 1)

Pierre. (512AP/37)

Contrat de mariage entre Jacques Duhamel et Anne Pigache. (512AP/56 - dossier 1 )

Critique sur le discours des théâtres du père Porée. (512AP/36)

Mémoire sommaire du procès des sieurs de Beaufort, de Brazais contre les sieurs Molé et Potier. (512AP/95)

Foi et hommage rendu par Philippe seigneur de Quitry au Roi au bureau de la chambre des comptes (1622) avec demande d'extrait par Chaumont de Quitry (un des descendants de cette famille marié à la nièce de Marie Anne Catherine Du Fay) (1750). (512AP/94 - dossier 1)

Mémoire pour la dame Cécile Françoise Marguerite Henriette Dumouchel, veuve en secondes noces de Jean Marc Raimond de La Joncquière contre le citoyen François Richard Nicolas Drieu. (512AP/95)

Rente due par Messieurs du Parlement à Monsieur Randasne de Tourville de 1707 : quittances et compte à la succession de ce dernier. (512AP/95 - 6)

Cécile de La Place et Louis de Reaulle. (512AP/60)

Contrat de mariage avec Marguerite Angélique Rebut. (512AP/66)

Contestation par Pierre Du Fay des lettres patentes accordées à Antoine Restanet. (512AP/66 - dossier 1 - )

Demandes faites sur la succession par Messieurs Dambray et Dufour, Mademoiselle Georgette Marie Magdelaine Jubert (petite-fille de Louis Marie ?), le marquis de Varneville et Madame Richomme : états, mémoires, arrêtés de comptes. (512AP/57)

Nouvelles observations pour le baron Canuel, lieutenant général des Armées du Roi, inspecteur général d'infanterie, requête présentée au juge d'instruction Meslier par le baron Canuel, le vicomte de Chappedelaine, le comte de Rieux Songy, et Désiré de Romilly, de Joannis. (512AP/95 - 15)

Rigollot. 1799 et s.d. (512AP/41 - dossier 1 - )

Consultation pour les citoyens de Champignelles, de La Roncière, de Guercheville et Du Lude, la soi-disant dame de Douhault opposée à elle-même, et réfutée par des actes authentiques pour servir de réponse au mémoire qu'elle vient de répandre contre Messieurs de Rogres de Luzignan de Champignelles, de La Vergne de La Roncière, Guyon de Guercheville et Egrot Du Lude - Tribunal de cassation - Section des requêtes. An XI (1802-1803). (512AP/95 - 11)

Rolin. (512AP/41 - dossier 1 - )

Affaire concernant une rente due par le président Duhamel à Marie Anne Romé de Bauville : contrat de mariage de Louis Albert Asselin et de Marie Anne Romé de Fresquienne, convention, lettres, constitution de rente (copies), comptes des légataires de Madame de Bauville, quittances. (512AP/57 - dossier 1)

Nouvelles observations pour le baron Canuel, lieutenant général des Armées du Roi, inspecteur général d'infanterie, requête présentée au juge d'instruction Meslier par le baron Canuel, le vicomte de Chappedelaine, le comte de Rieux Songy, et Désiré de Romilly, de Joannis. (512AP/95 - 15)

Mémoire pour Monsieur Jacques Henri Roupnel de Chenilly, conseiller au Parlement, opposant ; contre Louis Alexandre Duhamel (aucun lien apparent avec les Duhamel-Miromesnil), écuyer, sieur des fiefs du Bas-Villechien et Dumesnil-Amelant, demandeur en entérinement de lettres de rémission. (512AP/95 - 8)

Anne Du Fay et Gédéon de Saint-Pierre seigneur de Saint Julien. (512AP/66 - dossier 1)

Lettres reçues de : Madame Le Bret (1787-1828), Monsieur Saint-Requier (1822-1830), Monsieur Lefebvre (1820-1822), hommes d'affaires de Madame Le Bret. (512AP/38)

Curage de la Scie : réponses faites à la pétition de Saint-Requier adressée au sous préfet de l'arrondissement de Dieppe. An XII (1803-1804). (512AP/83)

Affaire entre la famille Miromesnil et le commandeur de Saint-Vaubourg au sujet des droits demandés par ce dernier sur l'héritage de la terre de Miromesnil. (512AP/83)

Transaction entre Monsieur de La Place et Mesdemoiselles de Fumechon, Françoise et Marie Anne : partage de meubles. (512AP/59)

Gestion des biens de la famille Scot de Fumechon par les sœurs Scot de Fumechon : Marie, femme de Jacques Duhamel, Françoise, dame d'Ouville et Marie Anne, dame d'Hénouville. (512AP/59 - dossier 3)

Jean Baptiste Scot de Fumechon, frère de Marie Scot de Fumechon. Transaction pour régler le douaire de Madame Legendre veuve de Jean Baptiste. (512AP/59 - dossier 1)

Oissel. Vente des fermes et héritages de la terre de Cailly par Marie Scot de Fumechon à Jean Louis de Lamperière. (512AP/85)

Donation de Marie Scot de Fumechon à Jean Hédouin : constitution de rente et quittances. (512AP/56 - dossier 1 )

Succession de Marie Scot de Fumechon, leur mère : testament, compromis entre les fils, cession de ses biens, état des forces et charges, compte et partage. (512AP/56)

Gestion des biens de la famille Scot de Fumechon par les sœurs Scot de Fumechon : Marie, femme de Jacques Duhamel, Françoise, dame d'Ouville et Marie Anne, dame d'Hénouville. (512AP/59 - dossier 3)

Transaction entre Monsieur de La Place et Mesdemoiselles de Fumechon, Françoise et Marie Anne : partage de meubles. (512AP/59)

Gestion des biens de la famille Scot de Fumechon par les sœurs Scot de Fumechon : Marie, femme de Jacques Duhamel, Françoise, dame d'Ouville et Marie Anne, dame d'Hénouville. (512AP/59 - dossier 3)

Pierre Scot de Fumechon, frère de Marie Scot de Fumechon. (512AP/59 - dossier 2)

Monsieur Secoze, 9 messidor an VII (27 juin 1799). (512AP/37)

Famille Le Bret. Succession du comte de Selles : liste des pensions viagères distribuées d'après son testament. (512AP/42 - dossier 2)

La famille Dyel. Partage de la succession de Jean Dyel, beau-père de Michel Hue de la Roque, entre Thomas Hue de la Roque, Jean de Sémilly et Jean Beuzelin de Bosmelet. (512AP/46 - dossier 1)

Monsieur Sénéchal, 30 messidor an X (19 juillet 1802). (512AP/37)

L'abbé Terray, contrôleur général des finances. (512AP/15 - 5)

Procédure contre les héritiers de Thézu du Parc (Marie Cécile, fille de Simon Lambert, mariée à Louis de Thézu du Parc). (512AP/47)

Vente par Marie Courtin, veuve de Pierre Thiersault, d'une maison sise à Paris. (512AP/86)

Partage de la succession de Marguerite Tillot parente de son épouse Jeanne Tillot. (512AP/47 - dossier 1)

Valmont. Affaires concernant les terres et rentes de Charles de Tourneroche de Valmont puis contrat de cession de celui-ci à Louis Jubert de Bonnemare. (512AP/93 - dossier 6)

Monsieur Turgan. (512AP/37)

Contrat de mariage avec Claude Marie marquis de Vallin. (512AP/4)

Ordonnances de l'intendant de la généralité de Rouen pour la restitution du quart du dixième pour différents moulins : Miromesnil, Tourville, Baumets… auquel Monsieur de Vallin avait été imposé. (512AP/83)

Monsieur Vannier, ans X-XII (1801-1804). (512AP/37)

Contentieux entre Madame Le Bret et Elie Vannier. Notes, généalogies, observations, procuration, copies de lettres, comptes et quittances. 1775-An IX (1775-1801) (512AP/40 - dossier 2)

Cession de Madame Le Bret à Monsieur Vannier de terres de la succession de Marie Anne Françoise Aimée Languedor de Becthomas, sa cousine, décédée en 1785. an XIII (1804-1805). (512AP/75 - dossier 1)

Demandes faites sur la succession par Messieurs Dambray et Dufour, Mademoiselle Georgette Marie Magdelaine Jubert (petite-fille de Louis Marie ?), le marquis de Varneville et Madame Richomme : états, mémoires, arrêtés de comptes. (512AP/57)

Madame de Vergennes de Montezan. (512AP/37)

Noël de Boynin et Marguerite Voisin, veuve de Pierre de La Place. (512AP/60)