H Depambour (Claire). Instruction et moralisation des détenus : un pari réussi ? Ecole et bibliothèque dans les prisons de la Seine-et-Oise, 1870-1910, Revue de l’histoire de Versailles et des Yvelines, 1998, tome 82, p. 13-35. Dénonciation calomnieuse. Action en dommages-intérêts, Correspondant des justices de paix, 1878, tome 25, p. 10-11. Denys (Audrey). La maternité en milieu carcéral. Étude effectuée à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis, mémoire, Sage-femme, Médecine, Paris 5, 2001, dact., 72-XXVIII f°. Brialmont (Alexis-Henri). Le système cellulaire et la colonisation pénale. Réponse à Ed. Ducpétiaux, Bruxelles, Lebègue, 1861. H Depambour (Claire). L'impossible protection sociale du détenu : l'échec de l'extension de la loi sur les accidents du travail en milieu carcéral : 1899-1907, in Aubin (Gérard), Delbrel (Yann), Gallinato-Contino (Bernard) (dir.). Assistance et assurance : heurs et malheurs de la protection sociale en France. Actes du Colloque de Bordeaux des 16, 17 et 18 novembre 2006, Cahiers d'histoire de la Sécurité sociale, 2008, n° 4, p. 307-323. Briand (Luc). La réforme du code pénal : enjeux et portée des lois de 1992, mémoire, I.E.P., Grenoble, 1997, dact., 100 f°. Depardon (Raymond). Paroles prisonnières, Paris, Seuil, 2004, 72 p. Depeiges (Joseph). Des effets civils des condamnations pénales, thèse de doctorat, Droit, Paris, F. Salmon, 1888, 240 p. Depeiges (Joseph). Les tendances du droit pénal contemporain, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Riom, 16 octobre 1902, Riom, Impr. E. Girerd, 1902, 40 p. Depelchin (Paul). Les colonies de jeunes détenus et la Commission d'enquête parlementaire. Documents à consulter par MM. les sénateurs et les députés pour la discussion et le vote du projet de loi relatif aux jeunes détenus, Paris, Leclère et Cie, 1876, 63 p. Depelchin (Paul). Les jeunes détenus, Le Contemporain, janvier 1878. H Déportation à la Nouvelle-Calédonie. Guide de l'exposition, Musée Gustave Maroteau, Nouméa, Association pour le soutien à la Fondation "Souvenir de la déportation en Calédonie", 1977, 51 p. H Aubusson de Cavarlay (Bruno), Huré (Marie-Sylvie), Pottier (Marie-Lys). La justice pénale en France. Résultats statistiques (1934-1954), Les Cahiers de l'Institut d'histoire du temps présent, n° 23, avril 1993, 160 p. Des circonstances atténuantes en matière correctionnelle, La Loi, 11 avril 1885. H Derasse (Nicolas). L'exécuteur des arrêts criminels au XIXe siècle : le paria de la justice, in Deperchin (Annie), Derasse (Nicolas), Dubois (Bruno) (dir.). Figures de justice. Études en l'honneur de Jean-Pierre Royer, Lille, Centre d'histoire judiciaire, 2004, p. 179-191. H Derasse (Nicolas). Le voyage pénal au XIXe siècle, Société d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons. Journées internationales d'Enghien-les-Bains, Villetaneuse, Royaumont, 12-15 mai 1994, Revue du Nord, tome LXXVII, janvier-mars 1995, p. 181-182; in Dauchy (Serge), Sueur (Philippe). La route. Actes des Journées de la Société d'histoire du droit... tenues à Enghien-les-Bains du 13 au 15 mai 1994, Villeneuve-d'Ascq, Centre d'histoire judiciaire, 1995, p. 141-152. H Dériot (Daniel). D'une heure à l'autre derrière les barreaux, Cessey-sur-Tylle, Éd. Mutine, 2000, 58 p. Deroide (Amédée). Un mot sur la peine de mort, suivi d'une lettre à l'auteur, 1845. Deroste (A.). Des condamnations à mort et des exécutions capitales en France au XIXe siècle, Le Droit, 16, 17 octobre 1874. Derouet (Alfred). Étude historico-légale sur la question du maintien ou de la suppression de la contrainte par corps, Revue pratique de droit français, tome 20, 1865, 1er semestre, p. 451-468, 500-536. Bénet (Fabienne). L'éducation en prison. Quand l'arrêt est encore mouvement, thèse de doctorat, droit, Paris 8, 2000, dact., 322 f°. Derval (Henry). La peine de mort, Paris, E. Dentu, 1870, 8 p. H Desan (Philippe). Entre Moloch et Teutatès : Victor Hugo et le discours sur la peine de mort, Revue de l'Institut de sociologie, Bruxelles, 1986-1987, n° 1-2, p. 199-211. H Exposition Aix-en-Provence 1990. Terres de bagne : le bagne en Guyane et en Nouvelle-Calédonie 1852-1953, exposition organisée du 1er octobre au 30 novembre 1990 au Centre des archives d'outre-mer, Aix-en-Provence, C. A. O. M., 1990, 83 p. < 1 2 3 ... 89 90 91 92 93 ... 319 320 321 >