Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

6-2-3-4 — Sectes et droit pénal

30 résultats

Aubé-Lotte (Marie-José). L'autorité judiciaire dans l'ensemble du dispositif gouvernemental de lutte contre les sectes, Petites affiches, 29 novembre 1999, n° 237, p. 25-29. Burdy-Dubesset (Jean-Baptiste). La République face au phénomène sectaire : l'État laïque à l'épreuve de la criminalité spirituelle, mémoire, I.E.P., Grenoble 2, 2002, dact., 183 f°. Campos (Élisabeth). Le phénomène sectaire et le droit pénal, in Problèmes actuels de science criminelle, volume X, Institut de sciences pénales et de criminologie, Laboratoire de recherche sur la délinquance et les déviances, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1997, p. 101-152. Campos (Élisabeth). Le phénomène sectaire et le droit pénal, thèse de doctorat, Droit privé, Aix-en-Provence, 1996, dact., 742 f°. Casano (Vanessa). Le phénomène sectaire et le droit en France, mémoire, I.E.P., Bordeaux 4, 2000, dact., 126 f° + annexes. H Debord (Henri). Sectarisme et dangerosités : aspects historiques et juridiques de l'approche française au regard des comportements liés au fanatisme, au sectarisme, au fondamentalisme et au terrorisme, in Beaurepaire (Christiane de), Bénézech (Michel), Kottler (Christian) (dir.). Les dangerosités : de la criminologie à la psychopathologie, entre justice et psychiatrie, communications présentées aux 13e Rencontres nationales des secteurs de psychiatrie en milieu pénitentiaire et unités pour malades difficiles (Paris, 19-21 novembre 2001), Montrouge, John Libbey Eurotext, 2004, p. 383-391. Faubert (Serge). Une secte au cœur de la République : les réseaux française de l'Église de scientologie, Paris, Calmann-Lévy, 1993, 251 p. Fenech (Georges). Face aux sectes : politique, justice, État, Paris, P. U. F., 1999, XII-207 p. Fillaire (Bernard). Les sectes, Paris, Le Chevalier bleu éd., 2003, 123 p. Fouchereau (Bruno). La mafia des sectes : du rapport de l'Assemblée nationale aux implications des multinationales, Levalllois-Perret, Filipacchi, 1996, 248 p. Fouquet-Armand (Maud). Sectes et ordre public, in L'ordre public : ordre public ou ordres publics ? ordre public et droits fondamentaux, actes du colloque de Caen des jeudi 11 et vendredi 12 mai 2000, dir. Marie-Joëlle Redor, organisé par l'Université de Caen, Centre de recherche sur les droits fondamentaux, Bruxelles, Bruylant, 2001, p. 369-404. Gast (Philippe). Le rapport Guyard et les principes d'égalité et de légalité en matière de sectes, Petites affiches, 7 février 1996, n° 17, p. 13-20. Hincker (Laurent). Sectes, rumeurs et tribunaux. La République menacée par la chasse aux sorcières ?, Strasbourg, la Nuée bleue, 2003, 156 p. Ikor (Roger). Je porte plainte, Paris, A. Michel, 1980, 113 p. Jouandon (Sabrina). La prévention et la répression des mouvements sectaires, mémoire de D.E.A., Droit privé général et européen, Limoges, 2002, dact., 100 f°. Lenzini (José). Vol au-dessus d'un nid de gourous, Toulon, Plein-sud, 1996, 278 p. Les sectes et le droit, colloque, Strasbourg, Université Robert Schuman, 13-14 juin 1997, sous la dir. de Francis Messner, Paris, PUF, 1999, 341 p. Matelly (Jean-Hugues). Jeu de rôle : crimes ? suicides, sectes ?, Toulon, les Presses du Midi, 1997, 181 p. Morin (J.-P.), chef d'escadron. Le viol des consciences, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, juillet 1982, n° 132, p. 3-7. Palisson (Arnaud). Grande enquête sur la scientologie : une secte hors la loi, Paris, Favre, 2003, 263 p. Palisson (Arnaud). Le droit pénal et la progression au sein des sectes. L'exemple de l'Église de Scientologie, thèse de doctorat, Droit, Cergy-Pontoise, 2002, dact., 747 f°. Pierat (Guy). Les sectes, un fait de société, Revue de la police nationale, n° 121, septembre 1984, p. 21-25. Pouillaude (Jean-Pierre), chef d'escadron. Les sectes, Revue de la Gendarmerie nationale, 2e trimestre 2002, n° 203, p. 13-17. Rabany (Gabrielle). Les sectes dangereuses, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences criminelles, Aix-Marseille 3, 1994, dact., 156 f°. 1 2 >