BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE

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1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 09/24 - VOL. II SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 12 juin 2009 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 Téléphone : Télécopie : VOLUME I Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales Sommaire détaillé PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT VOLUME II Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Sommaire détaillé Décisions du Directeur général de l INPI PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS, AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES

2 II BOPI 09/24 - VOL. II

3 BOPI 09/24 - VOL. II III APERÇU DU CONTENU DE LA 9 e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la rubrique n 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection. Lors de l examen de la marque par l INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait l objet d une attention particulière. Pour vous aider à l établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques, un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l INPI ne formulent pas d objection. Le libellé de chaque classe n est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits et services proposés ceux qui vous concernent directement. Cet aperçu n est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d autres produits et services. Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que «services divers ou accessoires», ou en langue étrangère comme «funboard» qui seront considérés comme un libellé irrégulier. PRODUITS Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Classe 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).

4 IV BOPI 09/24 - VOL. II Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation. Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

5 BOPI 09/24 - VOL. II V Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement. Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage. Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.

6 VI BOPI 09/24 - VOL. II SERVICES Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classe 40 : Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art. Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Classe 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.

7 BOPI 09/24 - VOL. II 1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE VOLUME II PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS N o 09/24 12 juin 2009 Sommaire détaillé PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l INPI PARTIE I : PARTIE II : PARTIE III : PARTIE IV : Publications relatives aux enregistrements Pages néant I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée 199 I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services II-3. Errata Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques III-1. Tableau général des inscriptions III-2. Publication des retraits ou renonciations III-3. Errata Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. Palmarès néant IV-2. Récompenses industrielles néant IV-3. Errata néant En regard de chaque partie la mention «Néant» apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée comporte des informations.

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9 BOPI 09/24 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 3 VOLUME II PARTIE PRÉLIMINAIRE Décisions du Directeur Général de l INPI Néant

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11 BOPI 09/24 - VOL. II Publications relatives aux enregistrements 5 VOLUME II PARTIE I Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée resultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs

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13 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 7 PARTIE I-1 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée N National Référence BOPI 1ère publication NL 16, 18, NL 18, 24, 25 Classes des produits et services NL 9, 16, 20, 25, 35, 38, NL NL 35, 41, NL 35, NL 16, 35, 38, NL NL 9, 12, NL NL NL 12, 28, NL 3, 14, NL 5, 29, NL NL 24, 25, NL 5, 35, 41, NL 3, 5, NL NL 36, 39, 42, NL 11, 20, NL 9, 11, NL 35, NL NL 9, 16, 35, NL 1, 2, NL 14, NL 35, NL NL 16 N National Référence BOPI 1ère publication NL 9, 12, 35, 37, 38, 39, 42, NL 9, 14, NL 2, 11, 16, 19, 20, NL 35, NL 37, 41, NL 35, 38, NL 38, 42, NL NL 16, 35, NL 18, 25, NL 7, 9, NL 16, 35, 38, 39, 40, NL 10, 31, NL 10, 31, NL 10, 31, NL 1, 5, NL NL 16, 26, NL 6, 37, NL 35, 38, NL 35, 38, NL 11, 18, 20, 24, NL 3, 16, 18, 24, 25, 28, NL 8, NL 18, 20, NL 3, NL 3, NL NL NL 33 Classes des produits et services

14 8 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 09/24 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL NL NL NL NL NL NL NL NL NL NL 1, 5, NL NL 3, 29, NL NL 16, 18, NL NL 32, NL 35, 41, NL 1, 6, 7, 8, 9, 11, 17, 19, NL NL 35, NL 35, NL 35, 36, NL 41, NL 3, 9, 14, 18, 20, 24, NL 3, NL NL 35, 41, NL 17, NL 9, 38, NL 16, 20, 24, 25, NL 35, 38, NL 17, NL 35, 36, 39, 41, NL 9, 35, 38, 41, NL NL 35, NL NL 7, 11, NL NL 9, 41, NL 36, 37, NL 35, 36, NL NL 16, 35, NL NL NL NL 12, 20, NL 35, 38, 39, 41, 42, NL 35, 38, 39, 41, 42, NL 35, 41, NL 33, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 3, 16, NL 3, 5, 10, NL 35, 38, NL 16, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 9, 25, NL NL 35, 41, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 9, NL 5, 16, NL 4, 7, 9, 11, 31, 35, 36, 37, 39, 40, 42, NL 16, 25, 35, 38, 41, NL 18, 25, NL 3, 4, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 7, 9, 11, 20, 21, 24, 27, 35, 36, 38, NL NL 14, 18, NL NL 9, 42

15 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 9 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 9, NL 24, 25, NL NL NL 9, 35, NL 9, NL 35, 36, NL 16, 35, NL 16, 18, NL 1, NL 16, 17, NL 35, NL 9, 41, 42, NL 9, 16, 38, 41, 42, NL 9, NL NL 41, 42, NL NL 35, 38, NL 32, NL NL 9, 38, 41, NL 35, 38, 41, NL 35, 37, NL 35, 38, NL 35, 38, 41, NL 35, 36, 38, 43, 44, NL 9, 16, 35, 38, NL 35, 38, NL NL 35, 36, NL 14, 18, NL 7, 9, NL 3, NL 16, NL 9, 35, NL 30, 35, NL NL NL 9, NL 6, 8, 9, 14, NL 1, 16, 17, 40, NL NL 35, 38, NL 24, 25, NL 9, NL 16, 28, NL 16, 28, NL 16, 38, 41, NL 9, 35, 38, 41, NL 35, NL NL 16, 35, NL NL 1, 19, NL NL NL 36, NL 36, NL NL 5, 31, NL 5, 10, NL 5, 30, NL 5, 30, NL 35, 37, 40, 41, NL 14, 16, 18, 25, 32, NL 16, NL 35, 36, NL 25, 28, NL NL 35, 41, NL 35, 38, NL 35, 38, NL 35, 38, NL 37, NL NL 32, NL NL 38, 41, NL 29, 31, NL 35, 36, NL 9, 16, NL 18, 24, 25, 26, NL 29, 30, 32, 33, NL 16, 25, 28, 41, 42

16 10 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 09/24 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 9, 41, NL 35, 41, NL 35, 37, NL 35, 38, 42, NL 35, 38, NL NL 9, NL 11, 12, NL NL 36, NL 35, 36, NL 41, 42, NL 37, NL NL 9, 14, 16, 25, 35, 41, NL NL NL 3, 5, NL 32, NL 14, 18, 25, NL 35, 41, NL 14, 18, 25, NL 35, NL NL 1, 3, 5, NL 16, 38, NL NL 3, 5, NL 9, 35, NL NL 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, NL NL 35, 38, NL 6, 11, 12, NL 3, NL 5, NL NL 9, 21, NL 9, 35, NL 39, 41, NL NL 3, 4, NL NL 39, NL NL 25, NL 6, 19, NL 35, 41, NL NL 35, NL NL 2, 35, NL 36, 37, 41, NL 30, 35, NL 5, 35, NL 37, 38, 41, NL 29, 30, 35, 39, NL NL NL 35, NL 35, 41, NL 35, 36, NL 35, 41, NL 19, 39, NL 16, 35, NL 14, NL 38, NL NL 16, 35, NL NL NL 35, 41, NL NL 7, 11, 17, 37, NL 25, 28, NL 16, 35, NL NL NL NL 35, 41, NL 25, NL 36, 37, NL NL 41

17 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 11 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 37, NL 24, 25, NL 30, 32, NL NL 37, 41, 42, NL NL NL 20, NL NL 16, 35, 41, 43, NL 5, 10, NL 35, 38, NL 35, 36, 37, 41, NL 37, NL 11, 18, 20, 25, NL 11, 18, 20, 25, NL NL 16, 18, 24, 25, NL 35, 41, NL 42, 44, NL 5, 10, 14, NL 41, NL 3, 5, 22, 27, 29, 30, 31, NL 1, 4, 11, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 42, NL 5, 16, 25, 35, 38, NL 18, 25, NL 7, 12, NL 35, 37, 38, 39, 40, NL 25, 33, 39, NL 35, 36, NL 35, 38, NL 35, 38, NL 3, 18, NL 16, 35, NL 9, 16, 25, 35, NL 35, 38, NL 16, 35, NL 16, 35, NL 1, 3, 4, 9, 11, 12, 31, NL 9, 35, NL 14, NL 35, NL NL NL 37, 41, NL NL 3, NL 9, 11, NL 9, 16, 35, NL NL 16, 33, NL 16, 33, NL 16, 33, NL 16, NL 37, NL 35, 38, NL 3, 36, 37, 38, NL 1, 3, NL NL 39, 41, NL NL 1, 3, NL 9, 38, NL 37, 38, NL 9, 16, 35, 39, NL 35, 36, NL 35, 36, NL 7, 12, NL 35, 36, NL NL 9, NL 6, NL 5, NL 35, 38, NL 9, 16, 35, NL 3, 5, NL 35, 38, NL 16, 35, 38, NL NL NL NL NL 29, 30, NL 3, 9, 14, 16, 18, 21, 25, 28, 29, 30, 32, 33, 34, NL 14, 18, 25

18 12 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 09/24 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 9, 41, NL 12, 35, NL 9, NL 9, 16, 38, NL NL 36, NL 17, 19, NL NL 9, 38, NL NL 9, 11, 35, 38, 41, NL 20, NL 16, NL 9, 12, NL 19, NL 35, 39, 41, NL 35, 36, 39, 41, NL 33, 39, NL 16, 25, NL 9, 38, NL 9, 28, 38, 41, NL NL 25, 35, NL NL 35, 36, NL 35, 36, NL 35, 36, NL 16, 33, NL 16, 33, NL 16, 33, NL 16, 33, NL 16, 33, NL 16, 33, NL 3, NL 25, 35, NL NL 37, NL 9, 35, NL 15, 38, NL NL NL NL NL 38, 39, NL 16, 35, NL 35, 38, NL 35, 38, NL NL 16, 18, 25, 38, NL 35, 39, NL 6, 14, NL 35, 41, NL 35, 39, NL 16, 18, 25, 38, NL 35, 36, 38, NL 16, 35, 41, NL 3, NL 8, NL NL 28, 35, NL 16, 35, NL 18, 20, NL 35, 38, NL 41, NL 9, 35, NL NL NL 35, 38, NL 9, 16, 24, NL 16, 35, NL 8, 12, 21, 35, 37, 39, 41, NL 20, 24, 25, 28, NL NL 35, 38, NL 35, 36, 38, 41, NL NL NL 35, 41, NL 30, NL 24, 25, NL 9, 35, 38, NL NL NL NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, 42

19 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 13 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 18, 24, NL 9, 16, 38, NL 7, 11, 35, NL 3, 18, NL NL 9, 20, NL 14, 25, NL 12, NL 6, 11, 20, 37, NL 35, 36, 37, NL 35, 36, 37, NL 35, 36, 37, NL 35, 36, 37, NL 35, 36, 37, NL 42, NL 9, 18, 24, NL 42, NL 16, 35, NL 29, 30, 31, 39, NL NL NL 16, NL NL NL NL NL 9, 12, NL 16, 25, NL 16, 35, 38, NL 16, 35, 38, NL 3, 20, 35, NL 19, 27, NL 16, 35, 38, 39, NL 9, NL 20, 24, 28, 30, NL 9, NL 9, NL 9, NL 9, NL 9, NL 29, 30, 39, NL 35, 38, NL 35, 38, NL 9, 12, 37, NL 35, 41, NL 35, 38, 41, NL NL 6, 14, NL 35, 41, NL 35, 38, 41, NL 3, 9, 14, 15, 16, 18, 25, 34, 38, NL 35, 36, 41, NL 16, 18, 25, 35, 41, NL 3, 41, NL 35, 36, 41, NL NL 3, 41, NL 16, 20, NL 6, 19, 20, NL 16, 35, NL 6, 16, 20, NL NL 3, NL NL 9, 12, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 28, 35, 38, 40, 41, 42, NL 9, 16, 25, NL 9, 35, NL 35, NL 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42, NL 9, 35, NL 29, NL 35, NL NL 35, NL 9, 16, 25, 28, 30, 32, 38, 41, NL 16, 35, 38, NL 9, 16, 35, NL 9, NL 35, 41, NL 9, 35, 36, 41, NL 35, 37, 39, NL NL 35, 38, NL 29, NL 11, 20, 42

20 14 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 09/24 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 29, 30, NL 9, 35, 36, 38, 41, NL 9, 16, NL 9, 16, NL NL 36, 42, NL NL NL 16, 35, NL 9, 35, 37, 38, 39, NL 9, 35, 38, NL 36, 37, NL 29, NL NL NL NL NL 18, 24, NL 18, 24, NL 9, 11, NL 29, 30, NL NL 1, 4, 9, 37, 40, NL NL 29, NL NL 29, NL 6, NL NL 9, 36, NL 29, NL NL 16, 25, 30, 32, 33, 35, NL 32, 33, NL NL 9, 11, NL 37, 41, NL NL 35, 39, NL 29, NL 15, 16, NL 30, NL 1, 2, 3, 4, 5, NL 18, 25, NL 16, 35, NL 29, 30, NL 29, NL 18, 20, 25, NL 20, NL 31, 35, NL NL 7, NL NL 16, 41, NL 9, 41, NL NL NL 3, NL 6, NL NL 35, NL NL 35, 38, NL NL 3, NL NL NL 31, 44, NL 35, 39, NL NL 21, 30, NL 16, 35, NL 35, 39, 41, NL 38, 41, NL 23, 24, 25, NL 16, 35, NL 9, 28, 38, NL 3, 5, NL 16, 38, NL 9, 38, 41, NL 9, 38, 41, NL 11, 20, 24, NL 9, NL 9, 12, 35, 38, NL 14, 18, NL 18, 24, 25

21 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 15 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL NL NL 18, 25, NL 9, 16, 25, 35, 38, NL 9, 16, 25, 28, 35, NL 9, 35, 38, NL NL 16, 35, 38, 39, 41, NL 16, 35, 38, 39, 41, NL 35, 38, 41, NL 14, 16, 18, 25, 32, 33, 40, NL 9, 35, NL 3, 18, 25, 28, NL 3, 5, NL 9, 35, NL NL NL NL NL NL NL 6, 16, 35, 36, NL 3, 5, NL NL 9, 16, NL 12, 25, NL 4, 9, 11, 16, NL 17, 19, NL NL 9, 15, NL 25, 32, 35, 38, NL 12, NL NL 12, NL 35, 36, NL 35, 41, NL 6, 9, 11, 19, 37, NL 6, 9, 11, 19, 37, NL 9, 16, 35, NL 9, 16, 35, NL NL NL 14, 18, NL NL NL 16, 35, 37, 39, 41, 43, 44, NL 38, 41, NL 11, 14, NL 1, 4, 7, 9, NL 12, 14, 18, NL 18, 25, NL 14, 18, NL 3, 5, 29, 32, 35, NL 14, 18, NL NL 16, NL 14, 18, NL 35, NL NL 9, 28, 35, 37, 38, 41, NL 2, NL 35, 36, 38, 41, 42, NL 14, 16, NL 35, 38, 39, NL NL 35, 38, NL NL 14, 18, NL 12, NL 30, NL 3, 18, 25, NL 16, 30, NL NL 35, 36, NL 7, 9, NL NL NL NL 35, 36, NL NL 16, NL 35, 41, NL NL 7, NL 6, 19, 42

22 16 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 09/24 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 16, 24, NL 10, 25, NL 16, 42

23 BOPI 09/24 - VOL. II 17 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée PARTIE I-2 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 19 JANVIER 2001 RODARY Nathalie, 187, rue Legendre, PARIS, N SIREN : : RODARY Nathalie, 187, rue Legendre, PARIS. N National : Dépôt du : 30 AVRIL 2001 SEILLIER Marc, 14, rue Van Loo, PARIS. : SEILLIER Marc, 14, rue Van Loo, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : logo orange et vert Dans le mot Alkea le filet vert est légèrement décalé. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, livres, brochures, encarts, publications et publications périodiques, revues, documents, imprimés ; aucun de ces produits n étant lié aux meubles, mobilier, articles de décoration d intérieur, pour la maison et la famille ; Classe N 42 : Conception de documents. Classes de produits ou services : 16, 42. BOPI de publication antérieure : 01/08 NL Classe N 9 : Appareils pour l émission, l enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images, des données et/ou signaux ; Câbles, satellites, émetteurs de télécommunication ; appareils d intercommunication, appareils téléphoniques, appareils audiovisuels, matériel de transmission de messages. Classe N 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en information ou renseignement d affaires ; conseils en matière de choix, de mise en œuvre de matériels informatiques ou de télécommunication, de travaux de réalisation ou de mise en œuvre dans le domaine des télécommunications, de l analyse, de la programmation, de l exploitation des ordinateurs ; consultation professionnelle d affaires et de conseils en organisation et direction des affaires, en particulier, études des risques individuels et commerciaux ; renseignements d affaires, agences d information commerciales ; relations publiques ; la recherche, l analyse, la synthèse, l expertise, la validation des informations permettant aux entreprises et organismes de toute nature, du secteur privé et/ou public, de déterminer des stratégies et de prendre des décisions en temps réel dans le contexte allant de la veille technologique et scientifique à l intelligence compétitive en passant par les simulations et gestions de crise ; toute opération (compilation de renseignements) concernant la gestion des connaissances, la conception, l étude, la réalisation, l intégration, la maîtrise d ouvrage, l exploitation, la commercialisation de centre d aide où la décision temps réel. WAR ROOM et services associés. Classe N 38 : Communication par terminaux d ordinateurs ; communication audiovisuelle, à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission

24 18 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messagerie informatique, électronique, téléphonique, télématique ; services de transmission d informations par voie télématique ; transmission d information continue dans une banque de données ; service de courrier électronique, de messagerie électronique et de transmission d informations par voie électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé et/ou réservé (de type Intranet) ; communication entre terminaux d ordinateurs ; transmission d informations accessibles par codes d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service d enregistrement, de transmission, de reproduction, de surveillance, d émission de données, de sons, d images et de signaux. Services d aides techniques à l exploitation et supervision des réseaux de télécommunication. Classe N 42 : Services de consultation en matière de sécurité ; location de temps d accès à un centre de serveurs de bases de données ; consultation en matière d ordinateurs ; concession de licence de propriété industrielle ; services d ingénierie, services de gérance informatique à savoir : services d infogérance informatique ; exploitation de brevets, à savoir transfert, mise à disposition de savoir-faire ; consultation et recherche dans le domaine de télécommunications ; consultation et conseils techniques dans les domaines de télécommunication et de l informatique ; études et recherches dans le domaine de l exploitation et de la maintenance informatique et de télécommunication. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 01/23 NL N National : Dépôt du : 6 JANVIER 2003 à : I.N.P.I. LYON BONAUDO Fabrice, 10 rue des rivières, SAINT DIDIER AU MONT D OR. HERROU Alexandre, 30 allée bannière de maupertuis, GIF SUR YVETTE. : BONAUDO Fabrice, 10 rue des rivières, SAINT DIDIER AU MONT D OR. Classe N 14 : Porte-clefs fantaisie. Classe N 24 : Ecussons tissus, tissus adhésif collable à chaud, drapeaux non en papier, linge de bain, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couvertures de voyage, tissus de jute. Classe N 26 : Badges ornementaux, broderies, dossards, insignes, pièces collables à chaud pour l ornement d articles textiles (mercerie). Classes de produits ou services : 14, 24, 26. BOPI de publication antérieure : 03/07 NL N National : Dépôt du : 19 DECEMBRE 2003 SARL AREION, 32, avenue Charles de Gaulle, VENTABREN, N SIREN : : Alexis BAUTZMANN, AREION, 32, avenue Charles de Gaulle, VENTABREN. Classe N 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier et carton d emballage ; matières plastiques pour l emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d emballage en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; cartes à jouer ; articles pour reliures ; autocollants ; formulaires ; cartes postales ; produits de l imprimerie notamment imprimés, livres, journaux, magazines, revues, publications gratuites, périodiques, calendriers, prospectus, recueils de textes et/ou d images, affiches, affichettes ; porte-affiches en papier ou en carton ; photographies ; clichés ; illustrations ; cartes et atlas ; billets (tickets) ; matériel et articles de bureau (à l exception des meubles) ; plans ; papeterie notamment stylos, crayons, papier lumineux ; caractères d imprimerie. Classe N 35 : Publicité notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; agences de publicité ; diffusion d annonces et de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés, catalogues, échantillons) ; mise à jour de documentations publicitaires ; courrier publicitaire ; promotion des ventes et promotion commerciale ; recherche et location d espaces et de temps de publicité pour des tiers, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; affichage ; location de matériel et de panneaux publicitaires ; ; travaux de bureaux ; recherche et étude de marché ; études et informations statistiques et cartographiques ; sondages d opinion ; conseils en communication, informations d affaires sur les contenus de supports médiatiques, notamment presse, radio, télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) et à tous supports d informations, de textes, de sons et d images ; gestion commerciale de réseaux et de sites de télécommunication pour le commerce électronique (y compris par voie informatique) ; ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicités ; édition et publication de textes et/ou d images publicitaires sous toutes leurs formes ; location de machines informatiques et de bureau ; location d installations de bureaux (à l exception des meubles et des ordinateurs) ; reproduction de documents ; services de relations publiques. Classe N 38 : Communications, notamment relations avec la presse ; agences de presse et d information ; services de courrier et de messagerie électroniques. Location d appareils et d équipements de télécommunications ; diffusion et retransmission de programmes et d émissions radiophoniques ou audiovisuels, y compris sur Internet ; expédition de dépêches ; Classe N 41 : Édition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d informations ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; divertissement notamment divertissements télévisés, radiodiffusés, multimédia et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de jeux proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; conception, production, programmation et montage de programmes radiophoniques et de télévision et, plus généralement, d œuvres audiovisuelles notamment pour le cinéma et la télévision et d œuvres radiophoniques, ainsi que d œuvres multimédias ; conception, production et organisation de spectacles, et de jeux, notamment à buts culturels, en matière audiovisuelle et en matière de divertissement ; information en matière de divertissement ; activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles.

25 BOPI 09/24 - VOL. II 19 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Services juridiques. Classe N 45 : Services de sécurité humains et techniques pour la protection des biens et des personnes ; consultation en matière de sécurité et de défense. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 04/06 NL N National : Dépôt du : 22 DECEMBRE 2004 EK FRANCE SARL, Société à Responsabilité Limitée, 19, rue Danton, LE KREMLIN BICÊTRE CEDEX, N SIREN : : EK FRANCE, SARL, 19, rue Danton, LE KREMLIN BICÊTRE CEDEX. Classe N 35 : Reproduction de documents. Bureaux de placement. Classe N 38 : Agences de presse ou d informations (nouvelles). Classe N 41 : Dressage d animaux. Production de films sur bandes vidéos. Services de photographie. Classe N 42 : Architecture. Décoration intérieure. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété industrielle. Authentification d oeuvres d art. Recherches scientifiques à but médical. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 05/10 NL N National : Dépôt du : 2 MARS 2005 ARCHIPEL, association loi 1901, rue Jean Le Fourastié, LE RELECQ KERHUON, N SIREN : : ARCHIPEL, rue Jean Le Fourastié, ZA de Kerscao, LE RELECQ KERHUON. Classe N 11 : Appareils et machines pour la purification de l eau. Classe N 16 : Aquariums d appartement. Classe N 20 : Récipients d emballage en matières plastiques ; urnes funéraires ; vannerie ; boîtes en bois. Classes de produits ou services : 11, 16, 20. BOPI de publication antérieure : 05/05 NL N National : Dépôt du : 31 JANVIER 2005 Daniel DEVAUX, 11 rue Marbeuf, PARIS, agissant au nom et pour le compte de la société IPSKY S.A.R.L.,. en cours de constitution. : IPSKY, SARL, 63 avenue Marceau, PARIS. Classe N 9 : Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, appareils pour le diagnostic non à usage médical, bâches de sauvetage. Classe N 16 : Objets gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquariums d appartement, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, ligne de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter). Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs. Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Classe N 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Assistance médicale. Maison de convalescence. Services d opticien. Services vétérinaires. Salons de beauté. Salons de coiffure. Horticulture. Service de jardinier-paysagiste. Services vétérinaires. Classe N 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus : accompagnement en société (personne de compagnie), garde d enfants, employée de maison (ménage, repassage). Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Établissement d horoscopes. Pompes funèbres. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Classes de produits ou services : 9, 10, 12, 20, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 05/15 NL

26 20 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 11 MAI 2005 à : I.N.P.I. LYON Patrick TARDIF, 27, rue Nantaise, RENNES. : SELARL CABINET VERNIAU, 59, rue de l abondance, LYON. Classe N 9 : Distributeurs automatiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; mécanismes pour appareils déclenchés par l introduction d un jeton ; caisses enregistreuses. Classe N 35 : Services de saisie et de traitement de données commerciales ou non commerciales ; conseil administratif en gestion informatique ; achat de produits et services en matière de publicité pour d autres entreprises ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; location d espaces publicitaires ; location de matériels publicitaires ; location de distributeurs automatiques ; sondages d opinion ; étude de marché ; services de promotion des ventes pour des tiers ; études comparatives de produits. Classe N 42 : Gérance de droits d auteur ; concession de licences de propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 9, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 05/24 NL N National : Dépôt du : 6 FEVRIER 2006 à : I.N.P.I. TOULOUSE Classe N 14 : Joaillerie, objets d art en matériaux précieux et semi précieux. Bijouterie de luxe et fantaisie. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, publications de textes. Photographies. Cartes, articles de papeterie. Objets d art gravés ou lithographiés. Tableaux encadrés ou non, clichés. Classe N 20 : Statues et figurines en bois et matières synthétiques. Classe N 35 : Publicité : diffusion de tous matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Organisation d expositions à buts commerciaux ou non ou publicitaire. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tous moyens de communication. Publications de textes et de dessins publicitaires. Relation publiques. Classe N 41 : Education : divertissement, activitées culturelles. Informations en matière de divertissement ou d éducation. Service de loisirs. Production de films sur tous support. Services de photographies. Montage de films. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposé en ligne à partir d un réseau informatique. Service de jeux d argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Classes de produits ou services : 6, 14, 16, 20, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 06/11 NL N National : Dépôt du : 23 MAI 2006 Désirs d avenir, Association Loi 1901, rue du faubourg St Martin, PARIS, N SIREN : : Désirs d avenir, rue du faubourg St Martin, PARIS. Lionel LEFÈVRE, MÀS du pigeonnet LETOU, ST CIRQ LAPOPIE. : Monsieur LEFEVRE Lionel, MAS DU PIGEONNET, LÉTOU, ST CIRQ LAPOPIE. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; Classe N 6 : Pendentifs, porte clés, médailles, colliers, statues et figurines, en métaux communs, bois et matières synthétiques. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ;

27 BOPI 09/24 - VOL. II 21 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique) ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. N National : Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2006 COURAPIED dite KOURA Laurence, Haute Roche, MOULINS LE CARBONNEL. : COURAPIED dite KOURA Laurence, Haute Roche, MOULINS LE CARBONNEL. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 06/27 NL N National : Dépôt du : 16 AOUT 2006 ASTERIE, SARL, 6 chemin du bois des côtes, BRIGNAIS, N SIREN : : ASTERIE, 6 chemin du bois des côtes, BRIGNAIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Références des couleurs du logo de la marque HIPPOPHYT Vert : 008D6F Blanc : FFFFFF Noir : Fond gris bleu : E1E1E1 Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires substances diététiques à usage médical et vétérinaire emplâtres matériel pour pansements désinfectant antiseptiques fongicides bains médicinaux. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique herbes médicinales tisanes. Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires appareils de massage vétements spéciaux pour salle d opération ou salle de soins mobilier spécial à usage médical ou vétérinaire. Classe N 11 : Sauna appareils de balnéothérapie. Classe N 19 : Constructions transportables non métalliques. Constructions non métalliques bois de construction bois faconnés monuments non métalliques. Classe N 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés plantes et fleurs naturelles aliment pour chevaux et animaux de toutes races fourrages céréales en grains non travaillés bois bruts arbustes plantes plants arbres. Description de la marque : Elements verbaux = O bely Classe N 16 : Couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; Classe N 21 : Peignes et éponges ; ustensiles ou nécessaires de toilette. Classes de produits ou services : 16, 21. BOPI de publication antérieure : 06/38 NL Classes de produits ou services : 5, 10, 11, 19, 31. BOPI de publication antérieure : 06/43 NL N National : Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2006 FM MOTO TRADE, SARL, 00 RUE DES CHABANNERIES, BOURG LES VALENCE, N SIREN : : FM MOTO TRADE, 00 RUE DES CHABANNERIES, BOURG LES VALENCE.

28 22 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 2 : Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Classe N 6 : Plaques d immatriculation métalliques ; N National : Dépôt du : 9 FEVRIER 2007 ELAD, SARL, 9, Rue Thomas Edison, GENNEVILLIERS, N SIREN : : MR Grégory MASANET, ELAD, SARL, 9, Rue Thomas Edison, GENNEVILLIERS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Classe N 11 : Appareils d éclairage pour véhicules ; Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 14 : Porte-clefs de fantaisie ; Classe N 16 : Articles de papeterie ; affiches ; albums ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en papier ou en matières plastiques) ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; Classe N 20 : Cadres ; Classe N 24 : Linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 28 : Rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Classe N 34 : Briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux. Classes de produits ou services : 2, 4, 6, 9, 11, 12, 14, 16, 18, 20, 24, 25, 28, 34. BOPI de publication antérieure : 06/45 NL Classe N 12 : Véhicules, véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, camions, camionnettes, remorques ; véhicules électriques, chariots, chariots de chantier, chariots de projection, chariots de manutention, transpalettes, diables. Classe N 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; articles pour reliures, photographies, papeterie. Classe N 35 : Vente au détail de tous types de véhicules ; services de conseils commerciaux et d informations commerciales ; aide à la direction, à l organisation, à la gestion et au développement des affaires commerciales d entreprises industrielles ou commerciales ; informations et renseignements d affaires ; investigations, recherches pour affaires, gestion d affaires commerciales ; études et recherches de marchés ; sondages d opinion. Gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, exploitations de banques et de bases de données administratives ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires, de salons, d expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; services de publicité, services d affichage ; service de distribution d échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés et de prospectus notamment pour la vente par correspondance à distance ; promotion commerciale sous toutes ces formes et notamment par la fourniture de cartes d utilisateurs privilégiés ; services d abonnement à tous supports d information sous forme de publication électronique ou non, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; abonnements télématiques ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication mondiale de type Internet ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; Classe N 39 : Location de véhicules de tourisme. Classes de produits ou services : 12, 16, 35, 39. BOPI de publication antérieure : 07/12 NL N National : Dépôt du : 9 FEVRIER 2007 ELAD, SARL, 9, Rue Thomas Edison, GENNEVILLIERS, N SIREN : : MR Grégory MASANET, ELAD, SARL, 9, Rue Thomas Edison, GENNEVILLIERS.

29 BOPI 09/24 - VOL. II 23 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 1 er MARS 2007 Classe N 12 : Véhicules, véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, camions, camionnettes, remorques ; véhicules électriques, chariots, chariots de chantier, chariots de projection, chariots de manutention, transpalettes, diables. PHILIPPE LARIDAN, 3 BD ULYSSE CASSE, MARMANDE. : PHILIPPE LARIDAN, 3 BD ULYSSE CASSE, MARMANDE. Classe N 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; articles pour reliures, photographies, papeterie. Classe N 35 : Vente au détail de tous types de véhicules. Services de conseils commerciaux et d informations commerciales ; aide à la direction, à l organisation, à la gestion et au développement des affaires commerciales d entreprises industrielles ou commerciales ; informations et renseignements d affaires ; investigations, recherches pour affaires, gestion d affaires commerciales ; études et recherches de marchés ; sondages d opinion. Gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, exploitations de banques et de bases de données administratives ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires, de salons, d expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; services de publicité, services d affichage ; service de distribution d échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés et de prospectus notamment pour la vente par correspondance à distance ; promotion commerciale sous toutes ces formes et notamment par la fourniture de cartes d utilisateurs privilégiés ; services d abonnement à tous supports d information sous forme de publication électronique ou non, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; abonnements télématiques ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication mondiale de type Internet ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; élaboration de fiches conseils destinées à l information des consommateurs dans les domaines du déménagement. Classe N 39 : Location de véhicules de tourisme. Classes de produits ou services : 12, 16, 35, 39. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; Classe N 41 : Relations publiques ; ; activités sportives. Production de films sur bandes vidéo. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 07/15 NL N National : Dépôt du : 13 MARS 2007 interface, sas, 35 carnot, MONTCEAU LES MINES. : interface, 35 carnot, MONTCEAU LES MINES. BOPI de publication antérieure : 07/12 NL N National : Dépôt du : 28 FEVRIER 2007 ALAT VOLKAN, 3 Allée Galilée, LIVRY GARGAN. : ALAT VOLKAN, 3 Allée Galilée, LIVRY GARGAN. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classes de produits ou services : 29, 30, 32. BOPI de publication antérieure : 07/16 NL Classe N 14 : Monnaies. Classe N 25 : Couches en matières textiles. Classes de produits ou services : 14, 25. BOPI de publication antérieure : 07/14 NL

30 24 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 14 MARS 2007 ayers rock, sarl, 33 benoit malon, SURESNES. XRPM, EURL, 19 rue du val d or, SAINT CLOUD. : ayers rock, 33 benoit malon, SURESNES. Classes de produits ou services : 3, 5, 44. BOPI de publication antérieure : 07/27 NL N National : Dépôt du : 22 JUIN 2007 CONFRERIE DES GOURMETS DE MARSANNAY LA COTE, Association Loi de 1901, MAIRIE, Place Jean Bart, MARSANNAY LA COTE. : CONFRERIE DES GOURMETS DE MARSANNAY LA COTE, MAIRIE, Place Jean Bart, MARSANNAY LA COTE. Classe N 33 : Vins bénéficiant d une appellation d origine comportant le terme Bourgogne. Spiritueux a savoir eaux-devie bénéficiant d une appellation d origine comportant le terme Bourgogne. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Organisation de voyages ; Classe N 41 : Services de loisir. Classes de produits ou services : 35, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 07/16 NL N National : Dépôt du : 30 MAI 2007 Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 07/31 NL N National : Dépôt du : 23 JUILLET 2007 Hervé Liversain, Agissant pour le compte de la société Quintessence en cours de formation, 814 Avenue de Bruxelles, LA SEYNE SUR MER. : Hervé Liversain, 814 Avenue de Bruxelles, LA SEYNE SUR MER. Serge Mesguich, c/o Mr Eric Mesguich, 59 Grande Rue, BERCHERES LA MAINGOT. : Serge Mesguich, c/o Mr Eric Mesguich, 59 Grande Rue, BERCHERES LA MAINGOT. Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Classes de produits ou services : 41. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 5 : Aliments pour bébés ; ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; herbicides ; ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. BOPI de publication antérieure : 07/35 NL N National : Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2007 Financière LOV, Société par actions simplifiée, 10, rue Torricelli, PARIS, N SIREN : : Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81, Avenue Raymond Poincaré, PARIS.

31 BOPI 09/24 - VOL. II 25 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Classe N 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Ecran de télévision. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples. Cartouches de jeux vidéo ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d identification. Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs. Logiciels ; Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films pour l enregistrement des sons ; appareils pour l enregistrement du son ; supports d enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l information. Lunettes de soleil. Lunettes (optique). Classe N 16 : Posters ; autocollants ; articles pour reliures ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés. Livres. Classe N 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Classe N 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; cartes à jouer. Classe N 35 : Agence de publicité ; diffusion d annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée. Location d espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications. Classe N 36 : Assurances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; agences immobilières ; consultations en matière d assurance ; information en matière d assurance ; courtage en bourse ; caisse de prévoyance ; consultation en matière financière ; courtage en assurances ; estimation financière ; transfert électronique de fonds ; location d appartement ; opération de change ; information financière ; transactions financières ; assurance sur la vie. Classe N 38 : Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d appareils de télécommunication ; location d appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur. Fourniture d accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Classe N 41 : Divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Classe N 43 : Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service de traiteur. Cantine. Services hoteliers. Services de bars. Réservation de logements temporaires. Crèches d enfants. Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 25, 28, 35, 36, 38, 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 07/43 NL N National : Dépôt du : 11 OCTOBRE 2007 Jean Baptiste Soubelet, 4 route de Narcé, BRAIN SUR L AUTHION. : Jean Baptiste Soubelet, 4 route de Narcé, BRAIN SUR L AUTHION. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs. Classes de produits ou services : 9, 11. BOPI de publication antérieure : 07/47 NL Classe N 39 : Transports ; transports maritimes routiers et aériens de personnes et de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Location d avions ; de bateaux et de tous autres véhicules. Organisation de voyages par une agence de tourisme.

32 26 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 23 OCTOBRE 2007 à : I.N.P.I. NANTES BIOPHA, S.A.S., Parc d activité Sud Loire, Boufféré, MONTAIGU, N SIREN : : BIOPHA, Mme Coralie CHERHAL, Parc d activité Sud Loire, MONTAIGU Cedex. Classes de produits ou services : 41, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 07/48 NL N National : Dépôt du : 25 OCTOBRE 2007 PANAMA 83, SARL, 3 IMPASSE NICE, 2070 LA MARSA, Tunisie. : PANAMA 83, 3 IMPASSE NICE, 2070 LA MARSA, Tunisie. Classe N 3 : Produits d hygiène, de beauté, de toilette et de soin. Produits de parfumerie, bases pour parfum de fleur et de plantes, savons, huiles essentielles, produits cosmétiques, dentifrices, crèmes cosmétiques. Lotion, huiles, gels, crèmes, baumes pour le coiffage et le soin des cheveux des hommes, des femmes et des enfants. Shampooing nourrissant et traitant. Produits cosmétiques pour le soin de la peau ; lotion, gel, crème, baume cosmétiques. Soin nettoyant, nourrissant, hydratant, traitant la peau des hommes, des femmes et des enfants. Crème pour le visage, le contour des yeux, le corps, les mains, le cou et le buste. Pommade à usage cosmétique. Produits dépilatoires et de rasage. Produits de maquillage. Lait, lotion, gel de toilette. Préparation pour nettoyer. Produits pour le gommage de la peau ; gel pour la douche et le bain ; bain moussant ; gel, lotion et crème nettoyant le visage et le corps. Préparation cosmétique pour l amincissement. Produits cosmétiques solaires et anti solaires ; eau dynamisante pour le corps, eaux de senteur, eaux de toilette, huiles de toilette, huiles d amande. Cotons et lingettes imprégnées de lotions cosmétiques. Tous ces produits étant issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de ces produits. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine, produits diététiques à usage médical, compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical, aliments nutritionnels et diététiques sous forme de poudre ou sous forme liquide, boissons nutritionnelles sous forme de poudre ou sous forme liquide. Fortifiants, reconstituants, stimulants, en-cas sous forme de préparations alimentaires diététiques riches en protéine. Préparations de vitamines, tisanes, thé médicinal, infusions médicinales, préparations d oligo-éléments pour la consommation humaine. Tous ces produits étant issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de ces produits. Classes de produits ou services : 3, 5. BOPI de publication antérieure : 07/48 NL N National : Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007 ICL Institut Catholique de Lille, Association Loi 1875, 60 Boulevard Vauban, BP 109, LILLE Cedex. : Bruno Maillard, ICL, 60 Boulevard Vauban, B.P 109, LILLE Cedex. Classe N 41 : Education et formation ; Description de la marque : Logo Joint Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 14, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 08/02 NL N National : Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2007 à : I.N.P.I. LYON CYBEVASION, S.A.R.L. Associé Unique, 1 Allée de l Electronique, Immeuble LE DELTA, SAINT-ETIENNE, N SIREN : : CABINET LAURENT & CHARRAS, 3, place de l Hôtel de Ville, BP 203, SAINT ETIENNE Cedex 1. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services hôteliers, crèches d enfants, maisons de retraite pour personnes âgées ; Classe N 44 : Services médicaux, services hospitaliers, maisons médicalisées.

33 BOPI 09/24 - VOL. II 27 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Description de la marque : C : Cyan M : Magenta J : Jaune N : Noir Orange dégradé entre : C 9.50 % et 15 % M 0 % et 96 % J 37 % et 91.5 % et N 0 % et 5 %. Vert dégradé entre : C 15 % et 88.5 % M 0 % et 42.5 % J 63 % et 83.5 % et N 0 % et 42 %. Bleu entre : C 43 % et 90 % M 4 % et 73 % J 2,5 % et 0 % N 0 %. Classe N 39 : Accompagnement de voyageurs. Organisation de voyages, de croisières, d excursions. Location de véhicules. Réservations de places de voyage. Réservations pour les voyages. Visites touristiques. Services de billetterie (divertissements, voyages, transports). Services de camps de vacances (divertissement). Informations en matière de divertissements. Informations en matière d éducation. Classe N 41 : Services de loisirs. Organisation de voyages. Réservation de places de spectacles. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education. Enseignement. Classe N 43 : Agences de logement (hôtels, pensions). Services hôteliers. Réservation d hôtels, de gîtes, de chambres d hôtes. Location et réservation de logements temporaires. Maisons de vacances. Classes de produits ou services : 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 07/52 NL N National : Dépôt du : 23 NOVEMBRE 2007 L AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L ETUDE ET L EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE SA, 75 Quai D Orsay, PARIS, N SIREN : : L AIR LIQUIDE, Julien LOSSER, 75 Quai d Orsay, PARIS CEDEX 7. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Classe N 4 : Lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l éclairage. Bois de feu ; gaz d éclairage. Huiles et gaz combustibles ainsi que carburants gazeux, également liquéfiés ou dissous, notamment comprenant des hydrocarbures gazeux et de l hydrogène. Gaz et mélanges de gaz utilisés comme carburants et matières éclairantes. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques notamment gaz et mélanges gazeux à usage médical, thérapeutique, vétérinaire et hygiénique ; gaz médicaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Produits anesthésiants et analgésiques ; agents de stérilisation ; désinfectants. Fongicides, herbicides. Produits pour fumer vendus séparément ou mélangés avec du tabac, à usage médical ou curatif ; substituts du tabac, à usage médical ou curatif. Classe N 6 : Bouteilles de gaz ; palettes pour bouteilles de gaz, à savoir palettes de manutention métalliques pour bouteilles de gaz, palettes de transport métalliques pour bouteilles de gaz et palettes (plateaux) de chargement métalliques pour bouteilles de gaz ; valves en métaux communs ; bouteille de gaz équipée d un chapeau détendeur ; réservoirs à fluides cryogéniques. Produits métalliques non compris dans d autres classes à savoir : appareils de distribution de fluides, débitmètres, manomètres, robinets raccords ; soupapes de régulation et de non-retour métalliques en tant que parties d installations à gaz et cryogéniques. Métaux d apport pour le soudage, fils et baguettes métalliques pour le soudage, la métallisation, le brasage et la soudure. Appareils de compression. Quincaillerie métallique. Tuyaux et récipients métalliques. Classe N 7 : Machines-outils. Machines d aspiration à usage industriel. Machines d emballage ou d empaquetage ; Machines et appareils utilisés dans les processus industriels ; machines, appareils et dispositifs mécaniques, également comme outillages, ainsi que leurs parties, pour l usinage des matériaux ; équipements laser en tant que machines-outils ; installations d usinage des matériaux ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d ébarbage. Machines et appareils pour la séparation des gaz ; appareils de concentration des gaz ; dispositifs d alimentation en gaz et leurs parties (aussi en matières plastiques), notamment récipients, manodétendeurs et régulateurs de pression ; équipements pour le contrôle, le maintien et la régulation d atmosphères d inertage ; manodétendeurs en tant que parties d installations à gaz et cryogéniques ; installations de broyage cryogénique ; appareil destiné à réguler la pression de vide dans les chambres d hôpitaux ; valve régulatrice de fourniture de gaz (partie d appareil de fourniture de gaz) ; matériel d embouteillage pour la conservation sous atmosphère comportant des détendeurs ; compresseurs (machines) ; appareils de pressurisation (machines) ; machines à détente ; turbo-détendeurs et détendeurs (machines ou éléments de machines) ; pompes (machines) ; pompes à vide ; pompes à gaz liquéfié ; vannes [parties de machines], vannes de fermeture/d arrêt et collecteurs pour courants de liquides de traitement (machines) ; condenseurs

34 28 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée (notamment pour l air) (machines) ; régénérateurs (notamment pour les solvants) (machines) ; générateurs de puissance mécanique ; séparateurs mécaniques ; appareils/machines mécaniques pour la séparation de l air ; appareils/machines pour la séparation de gaz techniques et de mélanges gazeux, des gaz de raffinerie, du gaz naturel et des gaz de l air ; vannes et armatures (machines et éléments de machines) pour le gaz, en tant qu éléments d appareils d alimentation en gaz (également non métalliques) ; tamis et filtres (éléments de machines) pour le gaz liquéfié ou non ; souffleries pour la compression, l aspiration et le transport des gaz ; installations pneumatiques de transport par tubes. Machines et appareils de soudage et de coupage à gaz, chalumeau à gaz pour le soudage et le coupage, régulateurs de pression pour les machines à souder et à couper ; machines et machines-outils à savoir : positionneurs et vireurs, bancs de soudage et d oxycoupage ; machines à souder électriques ; postes mécaniques de soudage ; équipement laser en tant que machines de coupage et de soudage, aussi pour l usinage des matériaux ; machines d oxycoupage et machines de guidage destinées à des procédés de découpage et d assemblage ; appareils et dispositifs mécaniques pour usinage par soudure ou oxycoupage ; machines à souder par résistance ; robots industriels, également pour le découpage et l assemblage des matériaux ; appareils de découpage au plasma ; dispositifs de serrage pour pièces d usinage ; machines et appareils destinés à la fabrication d électrodes de soudage ; dispositif de sécurité contre le retour de flamme pour le soudage et le coupage, en particulier clapet anti-retour. Générateurs électriques, notamment à pile à combustible. Systèmes d entraînement hydrauliques et électriques pour machines ; engrenages hydrauliques et éléments de machines hydrauliques. Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement notamment outils à souder et à couper les métaux ; chalumeaux à main, torches et porte électrodes pour le soudage, le coupage et le travail des métaux ; poste de soudage non électrique ; coutellerie ; armes blanches notamment couteaux de chasse sous-marine. Instruments de gonflage à main, notamment pour ballons. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement. Appareils et instruments scientifiques, de mesure et de contrôle pour la fourniture et la distribution de produits chimiques, notamment gaz et mélanges de gaz, sous forme liquide ou gazeuse ; dispositif d analyse microbiologique des gaz industriels et médicaux ; machines, appareils et dispositifs mécaniques de mesure des gaz et mélanges de gaz ; régulateurs, débitmètres, contrôleurs de niveau liquide pour le remplissage, le stockage et la distribution de gaz sous forme comprimée et liquéfiée ; appareils de dosage pour gaz liquéfié ; indicateurs de pression ; appareils et instruments de détection des gaz ; indicateurs d ionisation ; indicateurs de vide ; spectromètres ; manomètres ; dispositifs d accélération des ions y compris dispositifs de revêtement des substrats ; appareils d analyse et de dépistage de fuites ; Chromatographes à phase gazeuse ; appareils de mesure d ozone ; analyseurs spectraux de gaz ; régulateurs de pression ; cryostats ; installations de production d ozone ; appareils de chimie avec utilisation de gaz pour des travaux d inertage ; et pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et instruments de coupage et de soudage à l arc électrique, poste de soudure électrique, électrodes pour la soudure ; équipement d alimentation électrique pour postes de soudage à l arc électrique et filsélectrodes fourrés ; dispositifs de mesure et de surveillance des techniques de soudage et de découpage ; chalumeaux pour la découpe et la soudure électriques à l arc ; appareils et instruments de coupage et/ou de soudage à l arc électrique, y compris torches ; appareils de soudage au plasma, y compris torches ; postes de soudage à l arc sous flux avec chalumeaux et becs ; appareils électriques de coupage ; commandes de courant de soudage à thyristors. Transformateurs, batteries électriques ; piles à combustible et leurs parties constitutives : anode, cathode, membranes pour la séparation électrochimique et plaque collectrice de courant électrique. Appareils de chimie pour la liquéfaction et la gazéification du charbon ; appareils de chimie pour la production de produits pharmaceutiques. Equipement et vêtements de sécurité et de protection, notamment masques de soudeurs, lunettes protectrices ou de sécurité, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, gants pour la protection contre les accidents. Scaphandres autonomes, appareils de respiration pour plongée sous-marine, détendeur de gaz pour appareils de plongée sous-marine, téléphones sousmarins, appareils de détection de localisation, lunettes de plongée et de natation ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée. Distributeurs automatiques de ballons gonflés à l hélium. Logiciel ; supports de données pour la lecture automatisée et logiciels correspondants ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; postes de programmation composés de calculateurs et de supports d informations notamment pour applications de soudage et de découpage mécanique. Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, notamment pour l administration des gaz, pour l apnée du sommeil, l assistance respiratoire, ventilateurs, appareils de cryothérapie et d oxygénothérapie. Classe N 11 : Infrastructures, appareils et matériels pour allumer, chauffer, brûler, cuire, sécher, aspirer, de production de vapeur pour ventiler, refroidir, réfrigérer, distribuer des fluides ; chalumeaux et bruleurs. Infrastructures, installations et appareils pour la production, liquéfaction, séparation, le séchage, la purification, le stockage et la distribution de produits chimiques, y compris gaz et de mélanges de gaz, sous forme liquide ou gazeuse ; générateurs de gaz et mélanges de gaz sous forme liquide ou gazeuse ; appareils pour le transport, stockage, rafraîchissement, traitement, la purification et l élimination de matière solide, liquide ou gazeuse ; séparateurs d air ; appareils permettant la détente de gaz comprimés ou liquéfiés ; liquéfacteurs ; générateurs de gaz ; soupapes régulatrices dans les réservoirs ; chapeau et robinets détendeurs équipant des bouteilles de gaz ; appareils de compression. Installations pour le contrôle, le maintien et la régulation d atmosphère d inertage ; installations et générateurs d atmosphères pour le traitement de surfaces ; infrastructures et appareils pour la création et la production de pression sous vide. Systèmes cryogéniques, machines à cryogénisation, appareils pour la cryogénisation en transit, équipements de dé-zingage cryogénique. Equipements et installations pour le traitement des eaux usées et des boues. Classe N 14 : Montres et instruments chronométriques, notamment montres de plongée. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises. Vêtements de sport et notamment vêtements de plongée. Vêtements de travail. Gants (habillement). Classe N 28 : Articles de sport à savoir : équipements de plongée et de natation, masques, tubas pour activité aquatique, palmes de plongée et de natation. Classe N 32 : Boissons non alcoolisées ; bières. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Produits pour la fabrication des boissons gazeuses. Classe N 33 : Extraits de fruits avec alcool ; alcools digestifs ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; boissons alcooliques à l exception des bières ; liqueurs ; boissons distillées ; digestifs [alcools et liqueurs] ; eaux-de-vie ; préparations alcooliques pour la fabrication de boissons ; remontants ; vins ; spiritueux. Classe N 34 : Articles et appareils pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; cigarillos ; produits pour fumer vendus séparément ou mélangés avec du tabac, aucun des produits n étant à usage médical ou curatif ; substituts du tabac, à usage non médical ou curatif ; tabac. Classe N 35 : Publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; préparation et insertion d annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; démonstration de produits ; diffusion d annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via l Internet ; documentation publicitaire (mise à jour de ) ; expositions (organisation d ) à buts commerciaux ou de publicité ; préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire ; location d espaces publicitaires ; étude de marché. Affaires, à savoir aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, estimations en affaires commerciales, informations d affaires, renseignements d affaires ; services d import-export ; conseils en matière de fusions d entreprises (aide à la direction des affaires) ; conseils en matière de personnel ; préparation de rapports d affaires ; suivi du volume des ventes pour des tiers ; enchères (vente aux ) ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d autres entreprises dans les domaines des gaz industriels, des gaz médicaux, du soudage et de la plongée]. Services de location de machines et d appareils de bureau. Fichier central (recueil de données dans un ) ; fichiers informatiques (gestion de ) ; gestion de bases de données ; compilation et informations commerciales et statistiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; compilation, archivage, gestion, repérage et réorganisation de données et d informations dans des banques de données cryogéniques. Gestion de stocks, de distribution, de

35 BOPI 09/24 - VOL. II 29 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée réapprovisionnements en gaz industriels et médicaux ; services de traitement de données informatiques pour la gestion de la distribution de fluides ; services de traçabilité de bouteilles de gaz industriels et médicaux. Classe N 37 : Installation entretien et réparation de séparateurs de gaz, générateurs de gaz, d appareils pour la manipulation des gaz, d appareils cryogéniques, d appareils pour la transformation et la conservation des aliments, d appareils pour l analyse du gaz. Assistance, installation et maintenance d équipements de soudage et de coupage. Services d installations et de maintenance d unités de traitement thermique. Services de maintenance, entretien et réparation des piles à combustible et leurs composants. Services de maintenance, entretien et réparation d installations cryogéniques. Services d entretien et de maintenance des compteurs de fluides d un réseau de fourniture de gaz médicaux en milieu hospitalier ; services de stérilisation et de désinfection de matériels et instruments notamment médicaux et chirurgicaux. Entretien, réparation et installation d appareils et d instruments de mesure, de calibrage, de contrôle, d analyse et d étalonnage. Forage. Classe N 38 : Télécommunications ; services de vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; diffusion, distribution et transmission d images visuelles, informations audio, graphiques, données et autres informations au moyen de la radio, d appareils de télécommunications, de supports électroniques et d Internet. Services de communications interentreprises via des systèmes informatiques interactifs ; services de télétransmission de données et télésurveillance ; services de transmission de données informatiques destinées à optimiser la gestion de l approvisionnement des gaz et du stockage de bouteilles de gaz industriels. Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport. Distribution, livraison, stockage, transport de produits, d équipements, de matériaux de travail, de matières premières, transport de gaz par pipelines (gazoduc) ; fourniture de gaz pour les entreprises/usines, institutions et personnes privées, notamment livraison de gaz dans des récipients/bouteilles de gaz ou en gros par camions-citernes ou gazoducs, également automatisée et sans commande spécifique ; services de transport et d entreposage de bouteilles de gaz, pour leur mise à disposition. Services de distribution (livraison) de produits consommables pour le soudage. Location de machines et d appareils destinés au transport et au stockage de matières solides, liquides et gazeuses ; location de cuves et récipients de stockage du gaz, de bouteilles de gaz et de systèmes d alimentation en gaz, de dispositifs et appareils de réfrigération et de refroidissement ; location de palettes ; mise à disposition, livraison, entreposage de produits cryogéniques, location de récipients cryogéniques ; prêt, location de chariots de transport et de manutention. Mise à disposition d équipements de soudage et/ ou coupage. Remorquage. Location de véhicules. Distribution des eaux ou d énergie. Installations pour la production d énergie électrique ; services de fourniture (distribution) d énergie électrique à partir de piles à combustibles. Classe N 40 : Traitement de matériaux ; traitement de matériaux (informations en matière de ). Traitement de surfaces de matériaux ; traitement de la pâte à papier, en particulier, blanchiment de la pâte à papier. Soudage, oxycoupage, de revêtement et techniques connexes. Traitement de matériaux pour service de récupération de composés organiques par voie cryogénique. Découpage de béton et décapage au chalumeau ; rétrécissement à froid de pièces métalliques, traitement ultérieur et application de substances solides, liquides et gazeuses. Procédé d oxycombustion au four de réchauffage. Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; services de traitement des eaux et des déchets consécutifs à ce traitement ; services de recyclage et de retraitement des effluents ; recyclage de produits chimiques ; transformation de gaz et de pétrole. Air (désodorisation de l ) ; air (rafraîchissement de l ) ; purification et régénération de l air ; services de traitement de l air ambiant en milieu hospitalier ; services de désinfection de l air et de l eau. Services rendus au cours du processus de fabrication d un produit quelconque, autre qu un édifice, notamment dans l élaboration et le moulage des métaux, transformation de produits agricoles d autrui. Service de traitement du raisin destiné à le protéger, le conserver et en améliorer la qualité au cours du processus de vinification. Production d énergie. Classe N 42 : Conseil, expertises techniques et spécialisées, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, informatiques et technologiques rendues par des ingénieurs, notamment pour la mise en œuvre de produits chimiques, notamment gaz et mélanges de gaz, sous forme liquide ou gazeuse ; établissement de plans pour l application des gaz dans les domaines technique et scientifique ; conception de procédés industriels et de prestations d ingénieur pour le compte de tiers. Services d analyses chimiques. Recherche et développement de nouveaux produits et procédés pour des tiers. Etudes de projets techniques. Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Classe N 44 : Services médicaux et vétérinaires ; assistance médicale à domicile ; services d imagerie médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; location d appareils médicaux. Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 14, 25, 28, 32, 33, 34, 35, 37, 38, 39, 40, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 07/52 NL N National : Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2007 david levy, 9 bld anatole france, BOULOGNE BILLANCOURT. : david levy, 9 bld anatole france, BOULOGNE BILLANCOURT. Classe N 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Classes de produits ou services : 23, 24. BOPI de publication antérieure : 08/02 NL N National : Dépôt du : 3 DECEMBRE 2007 ASSAMBA OLGA JOHNSON, 27 RUE DES SABLONS, PARIS. : ASSAMBA OLGA JOHNSON, 27 RUE DES SABLONS, PARIS. Marque déposée en couleurs.

36 30 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 08/02 NL N National : Dépôt du : 18 DECEMBRE 2007 Maryse ARGOUD, Agissant pour le compte de la société visiwo en cours de formation, 31 avenue Gambetta, BOURGOIN JALLIEU. : VISIWO, 1 rue de Stockholm, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences dans le domaine du conseil en stratégie de marques dans l univers de l enfant ; services de jeu proposes en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication electronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Réservation de places de spectacles. Classes de produits ou services : 28, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 08/04 NL N National : Dépôt du : 17 DECEMBRE 2007 SAADA PATRICK, 15 RUE DE LA LOGE, MONTPELLIER. : Mr PATRICK SAADA, 137 BOULEVARD DE SEBASTOPOL, PARIS. Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique. Classes de produits ou services : 38. BOPI de publication antérieure : 08/04 NL N National : Dépôt du : 18 DECEMBRE 2007 Philippe Roblin, 41 bis rue Crozatier, PARIS. : Philippe Roblin, 41 bis rue Crozatier, PARIS. Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires. Produits de démaquillage, rouges à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir. Classe N 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages. Coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour l horlogerie, médailles. Classe N 25 : Couches en matière textile. Classes de produits ou services : 3, 14, 25. BOPI de publication antérieure : 08/04 NL

37 BOPI 09/24 - VOL. II 31 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 26 DECEMBRE 2007 à : I.N.P.I. RENNES AES CHEMUNEX, société anonyme, Route de Dol, COMBOURG, N SIREN : : CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, SAINT-GREGOIRE CEDEX. Classe N 1 : Substances, solutions, colorants et réactifs chimiques, biochimiques, immunochimiques et immunoenzymatiques pour l analyse, le contrôle et le diagnostic. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, optoélectroniques, optiques pour le contrôle de la qualité et/ou le contrôle sanitaire d échantillons ; appareils de mesure. Classe N 11 : Ustensiles à usage unique pour la filtration et la préparation d échantillons en vue de leur analyse, à savoir filtres. Classe N 16 : Ustensiles à usage unique pour la filtration et la préparation d échantillons en vue de leur analyse, à savoir récipients en matière plastique. Classe N 20 : Ustensiles à usage unique pour la filtration et la préparation d échantillons en vue de leur analyse, à savoir tubulures et supports de matériels, tous ces ustensiles étant en matière plastique. Classe N 21 : Ustensiles à usage unique pour la filtration et la préparation d échantillons en vue de leur analyse, à savoir récipients en verre. Classe N 42 : Services d analyse microbiologiques et bactériologiques ; services de contrôle de qualité ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche scientifique, à savoir services de recherches biologiques, en bactériologie, en chimie. Classes de produits ou services : 1, 9, 11, 16, 20, 21, 42. BOPI de publication antérieure : 08/05 NL N National : Dépôt du : 27 DECEMBRE 2007 SOCIETE LOUIS DELHAIZE FINANCIERE ET DE PARTICIPATION, en abrégé DELFIPAR, Société Anonyme de droit belge, Rue de l Espérance, 84, 6061 MONTIGNIES SUR SAMBRE, BELGIQUE. : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber, PARIS. Classe N 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie, jambon, salaisons, saucisson, pâtés de viande et/ou de poisson, tripes, lard, saucisses ; croquettes alimentaires ; poisson, filets de poisson, poisson pané ; crustacés et mollusques comestibles [non vivants], surimi, filets de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; œufs, huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles ; préparations déshydratées pour faire des bouillons ; mets à base de viande ou de poisson ; plats préparés chauds ou froids, composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes et/ ou de fruits, contenant également du riz et/ou des pâtes alimentaires ; salades préparées, composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes et/ou de fruits, contenant également du riz et/ou des pâtes alimentaires ; mets, plats préparés, salades, soupes à base de fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz à cuire, tapioca, sagou, succédanés du café ; ; farines et préparations faites de céréales ; mets à base de riz ou de céréales ; biscottes, pain, tartes salées ; produits de confiserie ; chocolat ; ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires non cuisinées ; quiches, tourtes, pizzas, beignets ; rouleaux de printemps, sushi ; sandwiches ; tacos, tortillas ; taboulé ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; décorations comestibles pour gâteaux ; jus de viande [sauces]. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; algues pour l alimentation humaine ou animale ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; herbes potagères fraîches ; œufs à couver ; œufs de poissons ; olives fraîches ; animaux vivants. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières). Classe N 35 : Services de vente au détail de toutes les catégories de produits offerts par un supermarché, à savoir produits alimentaires de toutes sortes, secs, frais, congelés et en conserves (à savoir fruits et légumes frais ou conservés, congelés, séchés ou cuits, viande, poisson, volaille, gibier, œufs, riz, pâtes alimentaires, semoule, céréales, plats préparés à base de l un ou plusieurs de ces produits,, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, levure, sel, condiments, vinaigres, épices, biscottes et assimilés, biscuits salés, biscuits sucrés, chicorée, chips, confitures, pizzas, plats cuisinés, produits alimentaires issus de l agriculture biologique, produits alimentaires allégés, bouchées et petits pains à garnir ou fourrés, produits alimentaires à garnir ou fourrés, spécialités alimentaires étrangères, produits alimentaires étrangers, dont produits italiens, purées), boissons alcoolisées et non-alcoolisées, produits de droguerie (à savoir couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, chiffons, serpillières et lingettes pour nettoyer la maison, lubrifiants, anti-dépoussiérants, produits d entretien des plantes vertes, insecticides, désherbants, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles, combustibles et matières éclairantes, bougies et mèches pour l éclairage, quincaillerie métallique, brosses pour nettoyer, balais, cordes, ficelles, filets, bâches, tapis, paillassons, nattes, sacs pour aspirateurs, produits pour nettoyer l argenterie, produits pour désodoriser les chaussures), produits d entretien pour la maison (à savoir préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, désodorisants et désinfectants de l air, produits pour nettoyer la vaisselle, les sols, les vitres, produits javellisants, produits antipoussière, produits anti-acariens, produits pour nettoyer l inox, produits pour nettoyer les cuves des WC, détergent tout usage et produits d entretien du bois et des sols), produits d hygiène (à savoir produits de nettoyage du corps, du visage, de la peau, savons, dentifrices, coton, lotions, crèmes nettoyantes, produits pour nettoyer les cheveux, produits anti-poux, brosses à dents, brosses à cheveux), produits cosmétiques, produits de parfumerie, produits de bijouterie, d horlogerie, produits informatiques (à savoir ordinateurs, Cédéroms, câbles, prises, imprimantes, scanners, disquettes, logiciels, progiciels), appareils audio, vidéo et de photographie, appareils d éclairage, de chauffage, de cuisson, appareils électroménagers (à savoir fers à repasser, aspirateurs, réfrigérateurs, fours, grilles pain, appareils de cuisson, de production de vapeur, de réfrigération, batteurs pour la cuisine, appareils pour peser les aliments et les personnes, lave vaisselle), produits de papeterie, produits de l imprimerie, matériel scolaire (à savoir crayons, stylos, règles, calculatrices, pinceaux, peinture, ardoises, articles de correspondance, produits de carterie, trousses, fourre tout et plumier), cartables, valises, parapluies, parasols, meubles de jardin, articles de camping (à savoir sacs de couchage, tentes, gourdes, tapis de sol, réchauds, tables et chaises pliantes, bâches), meubles, glaces (miroirs), cadres, ustensiles et récipients pour la cuisine, vaisselle, verrerie, couverts, produits de mercerie, linge de table, de lit, de bain, couvertures, literie, vêtements et accessoires d habillement, chaussures, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, vélos, décorations pour arbres de Noël, plantes et fleurs naturelles, semences, produits alimentaires, de soin et de jeu pour les animaux domestiques (à savoir aliments pour les

38 32 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée animaux, croquettes, pâtés, litières, brosses pour les poils, shampoings, produits anti-tiques, jeux en plastique à mâcher ou à faire rouler). Classe N 43 : Services de restauration (alimentation), restaurants, cafés-restaurants, cafétérias, bars, cantines, service de restauration rapide, restaurants de plats à emporter ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; conseils et informations en matière alimentaire et de restauration. Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 43. BOPI de publication antérieure : 08/05 NL N National : Dépôt du : 27 DECEMBRE 2007 SOCIETE LOUIS DELHAIZE FINANCIERE ET DE PARTICIPATION, en abrégé DELFIPAR, Société Anonyme de droit belge, Rue de l Espérance, 84, 6061 MONTIGNIES SUR SAMBRE, BELGIQUE. : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : COULEURS : Pantone 401, Pantone 410, Pantone 419, Pantone 427, Pantone 1375 Classe N 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie, jambon, salaisons, saucisson, pâtés de viande et/ou de poisson, tripes, lard, saucisses ; croquettes alimentaires ; poisson, filets de poisson, poisson pané ; crustacés et mollusques comestibles [non vivants], surimi, filets de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; œufs, huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles ; préparations déshydratées pour faire des bouillons ; mets à base de viande ou de poisson ; plats préparés chauds ou froids, composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes et/ ou de fruits, contenant également du riz et/ou des pâtes alimentaires ; salades préparées, composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes et/ou de fruits, contenant également du riz et/ou des pâtes alimentaires ; mets, plats préparés, salades, soupes à base de fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz à cuire, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; biscottes, pain, tartes salées produits de confiserie ; chocolat ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires non cuisinées ; quiches, tourtes, pizzas, beignets ; rouleaux de printemps, sushi ; sandwiches ; tacos, tortillas ; taboulé ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; décorations comestibles pour gâteaux ; jus de viande [sauces]. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; algues pour l alimentation humaine ou animale ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; herbes potagères fraîches ; œufs à couver ; œufs de poissons ; olives fraîches ; animaux vivants. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières). Classe N 35 : Services de vente au détail de toutes les catégories de produits offerts par un supermarché, à savoir produits alimentaires de toutes sortes, secs, frais, congelés et en conserves (à savoir fruits et légumes frais ou conservés, congelés, séchés ou cuits, viande, poisson, volaille, gibier, œufs, riz, pâtes alimentaires, semoule, céréales, plats préparés à base de l un ou plusieurs de ces produits, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines, pain, pâtisserie et confiserie, miel, levure, sel, condiments, vinaigres, épices, biscottes et assimilés, biscuits salés, biscuits sucrés, chicorée, chips, confitures, pizzas, plats cuisinés, produits alimentaires issus de l agriculture biologique, produits alimentaires allégés, bouchées et petits pains à garnir ou fourrés, produits alimentaires à garnir ou fourrés, spécialités alimentaires étrangères, produits alimentaires étrangers, dont produits italiens, purées), boissons alcoolisées et non-alcoolisées, produits de droguerie (à savoir couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, chiffons, serpillières et lingettes pour nettoyer la maison, lubrifiants, antidépoussiérants, produits d entretien des plantes vertes, insecticides, désherbants, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles, combustibles et matières éclairantes, bougies et mèches pour l éclairage, quincaillerie métallique, brosses pour nettoyer, balais, cordes, ficelles, filets, bâches, tapis, paillassons, nattes, sacs pour aspirateurs, produits pour nettoyer l argenterie, produits pour désodoriser les chaussures), produits d entretien pour la maison (à savoir préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, désodorisants et désinfectants de l air, produits pour nettoyer la vaisselle, les sols, les vitres, produits javellisants, produits anti-poussière, produits antiacariens, produits pour nettoyer l inox, produits pour nettoyer les cuves des WC, détergent tout usage et produits d entretien du bois et des sols), produits d hygiène (à savoir produits de nettoyage du corps, du visage, de la peau, savons, dentifrices, coton, lotions, crèmes nettoyantes, produits pour nettoyer les cheveux, produits anti-poux, brosses à dents, brosses à cheveux), produits cosmétiques, produits de parfumerie, produits de bijouterie, d horlogerie, produits informatiques (à savoir ordinateurs, Cédéroms, câbles, prises, imprimantes, scanners, disquettes, logiciels, progiciels), appareils audio, vidéo et de photographie, appareils d éclairage, de chauffage, de cuisson, appareils électroménagers (à savoir fers à repasser, aspirateurs, réfrigérateurs, fours, grilles pain, appareils de cuisson, de production de vapeur, de réfrigération, batteurs pour la cuisine, appareils pour peser les aliments et les personnes, lave vaisselle), produits de papeterie, produits de l imprimerie, matériel scolaire (à savoir crayons, stylos, règles, calculatrices, pinceaux, peinture, ardoises, articles de correspondance, produits de carterie, trousses, fourre tout et plumier), cartables, valises, parapluies, parasols, meubles de jardin, articles de camping (à savoir sacs de couchage, tentes, gourdes, tapis de sol, réchauds, tables et chaises pliantes, bâches), meubles, glaces (miroirs), cadres, ustensiles et récipients pour la cuisine, vaisselle, verrerie, couverts, produits de mercerie, linge de table, de lit, de bain, couvertures, literie, vêtements et accessoires d habillement, chaussures, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, vélos, décorations pour arbres de noël, plantes et fleurs naturelles, semences, produits alimentaires, de soin et de jeu pour les animaux domestiques (à savoir aliments pour les animaux, croquettes, pâtés, litières, brosses pour les poils, shampoings, produits anti-tiques, jeux en plastique à mâcher ou à faire rouler). Classe N 43 : Services de restauration (alimentation), restaurants, cafés-restaurants, cafétérias, bars, cantines, service de restauration rapide, restaurants de plats à emporter ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; conseils et informations en matière alimentaire et de restauration.

39 BOPI 09/24 - VOL. II 33 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 43. BOPI de publication antérieure : 08/05 NL N National : Dépôt du : 28 DECEMBRE 2007 EARL DOMAINE DE LA COMMANDERIE PAIN PHILIPPE, Société d exploitation agricole à responsabilité limitée, La Commanderie, PANZOULT, N SIREN : : Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, PARIS. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical, notamment urinaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement. Classes de produits ou services : 5, 10, 21. BOPI de publication antérieure : 08/08 NL N National : Dépôt du : 19 DECEMBRE 2007 Marque déposée en couleurs. Classe N 33 : Vins pétillants rosés provenant de Touraine. Classes de produits ou services : 33. Departement de LA MANCHE, COLLECTIVITÉ TERRITORIALE, CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHE, 98 route de CANDOL, SAINT-LO. : Me Paul-André CHARLES, AVOCAT, 29 rue TRONCHET, PARIS. BOPI de publication antérieure : 08/05 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2008 Monsieur BARTHES Michel, 22, villa du Hameau, CHATOU. : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, PARIS CEDEX 09. Marque déposée en couleurs. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; Résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; Préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; Produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; Sels à usage industriel ; Réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; Décolorants à usage industriel ; Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures). Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; Matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d imprimerie ; Encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,

40 34 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; tous ces produits étant strictement destinés à un programme public de sensibilisation au développement durable du département de la Manche sur son territoire ainsi que dans le cadre de programmes de coopération décentralisée du département et à l exclusion de toute activité liée directement ou indirectement à l audiovisuel, à la télévision, au cinéma et aux spectacles qui ne rentrerait pas dans ce cadre». Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ; Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 15 : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits étant strictement destinés à un programme public de sensibilisation au développement durable du département de la Manche sur son territoire ainsi que dans le cadre de programmes de coopération décentralisée du département et à l exclusion de toute activité liée directement ou indirectement à l audiovisuel, à la télévision, au cinéma et aux spectacles qui ne rentrerait pas dans ce cadre». Classe N 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l emballage ; fibres ou laine de verre pour l isolation ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage ; Classe N 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

41 BOPI 09/24 - VOL. II 35 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Classe N 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; Boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; tous ces services étant strictement destinés à un programme public de sensibilisation au développement durable du département de la Manche sur son territoire ainsi que dans le cadre de programmes de coopération décentralisée du département et à l exclusion de toute activité liée directement ou indirectement à l audiovisuel, à la télévision, au cinéma et aux spectacles qui ne rentrerait pas dans ce cadre». Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Classe N 38 : Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services étant strictement destinés à un programme public de sensibilisation au développement durable du département de la Manche sur son territoire ainsi que dans le cadre de programmes de coopération décentralisée du département et à l exclusion de toute activité liée directement ou indirectement à l audiovisuel, à la télévision, au cinéma et aux spectacles qui ne rentrerait pas dans ce cadre». Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d encadrement d oeuvres d art ; purification de l air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière d éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; tous ces services étant strictement destinés à un programme public de sensibilisation au développement durable du département de la Manche sur son territoire ainsi que dans le cadre de programmes de coopération décentralisée du département et à l exclusion de toute activité liée directement ou indirectement à l audiovisuel, à la télévision, au cinéma et aux spectacles qui ne rentrerait pas dans ce cadre». Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de

42 36 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 1, 2, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 08/08 NL N National : Dépôt du : 30 JANVIER 2008 Philippe Gonet, 16 Grande rue, ARBOIS. : Philippe Gonet, 16 Grande rue, ARBOIS. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Vins, vinaigres. Classes de produits ou services : 30, 33. BOPI de publication antérieure : 08/10 NL N National : Dépôt du : 25 JANVIER 2008 AIR PARIS, Société Anonyme à Conseil d Administration, 352 rue Saint Honoré, PARIS, N SIREN : : WINSTON & STRAWN, SELARL, Madame Nathalie HADJADJ- CAZIER, Avocat à la Cour, 25 avenue Marceau, PARIS. relations publiques ; études de marché et analyses de marché ; services de recherche et d information en matière de publicité et de marketing ; recherche et conseils commerciaux dans le domaine des médias et des marchés ; services de création de marque ; services de consultation en stratégies de communication et de commercialisation sur l Internet pour les tiers ; services de conseil en stratégie de marque ; services d aide à la définition d une politique de marque. Services de conseils en positionnement de marque pour des tiers ; services d établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; conseils en publicité, en communication interne, en communication externe et en mercatique ; recherches d idées, de concepts et de slogans publicitaires pour le lancement de nouveaux produits pour le compte de tiers. Classe N 38 : Services de communication sur tous médias ; services de communication électronique (télécommunications), transmission d informations par terminaux d ordinateurs et par réseaux de communication mondiaux (Internet) ; transmission de publications en ligne. Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités culturelles ; productions de films ; montage de bande vidéo ; organisation de concours en matière de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de formation relatifs à la publicité, au marketing, aux relations publiques et aux communications en matière de positionnement de marque, de stratégie de marque ; production de films, de vidéos et d enregistrements sonores, production de films publicitaires, production de matériel et d annonces publicitaires ; organisation et conduite d ateliers de formation, formation pratique dans le domaine de la publicité, de la stratégie de marque ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres, sous toutes les formes et sur tous les supports (autres qu à buts publicitaires) ; services de photographie. Services de studios d arts photographiques. Classe N 42 : Services de conception graphique ; agence de stylisme industriel ; services de rédaction de textes publicitaires ; services photographiques ; services de conception et de développement de produits publicitaires, services de conception et de développement de produits d aide à la définition de stratégie de marque, services de conception et de développement de produits d aide au positionnement de marque, ces services étant réalisés pour le compte de tiers ; conception d emballages ; services d information et de conseil dans les domaines précités ; services de conseils et d information relatifs à l utilisation de l Internet et la conception de matériaux publicitaires à afficher sur l Internet ; services de dessinateurs d arts graphiques ; étude de projets techniques ; développement de systèmes informatiques dans le domaine des arts graphiques ; analyse et étude d informations collectées sur les opinions et comportements des consommateurs dans le cadre des études de marché et des études publicitaires ; services de création (élaboration) d images virtuelles et interactives. Services de studios d arts graphiques. Services de conception et de développement de sites Web pour des tiers. Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/10 NL N National : Dépôt du : 28 JANVIER 2008 Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; agence de publicité ; diffusion d annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; publication de textes publicitaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion (administrative) de lieux d expositions ; location d espaces publicitaires ; services de compilations et études statistiques, sondage d opinions ; planification de projets publicitaires, services liés à la vente au détail d espaces publicitaires, services d achat d espaces publicitaires, location d emplacements d affichage publicitaire ; insertion d annonces publicitaires dans tous médias, journaux, revues, périodiques, magazines, supports d enregistrement audio, vidéo, informatiques ; services de Rene PIERRE, 0 chemin de beauregard, SAINT PERAY. : Rene PIERRE, 0 chemin de beauregard, SAINT PERAY. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de

43 BOPI 09/24 - VOL. II 37 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classes de produits ou services : 29, 30, 32. BOPI de publication antérieure : 08/10 NL N National : Dépôt du : 1 er FEVRIER 2008 saad, sarl, 23 residence du champ pilard, BOISSY LE CHATEL, N SIREN : Classe N 41 : Location d appareils et accessoires vidéo. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 08/12 NL N National : Dépôt du : 15 FEVRIER 2008 Vincent Launay-Vacher, Agissant pour le compte de la société In Vivo Veritas en cours de formation, 5 Hameau Michel Ange, PARIS. : Vincent Launay-Vacher, 5 Hameau Michel Ange, PARIS. : saad, 23 residence du champ pilard, BOISSY LE CHATEL. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : in vivo : couleur orange code Pantone 1585 C VER!TAS : couleur noir code Pantone Black 5C fond de l image : couleur blanc code Pantone 7443 Sous-Titre : What I Learn is What I Need Classe N 3 : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, les dits produits excluant les préparations pour le lavage, le soin, le traitement, l embellissement ou la coloration des cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 20 : meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois roseau, jonc, osier ; commodes, étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques. Classes de produits ou services : 3, 20. BOPI de publication antérieure : 08/10 NL N National : Dépôt du : 13 FEVRIER 2008 Classe N 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès dans le secteur de la santé ; formation dans le secteur de la santé. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 08/12 NL N National : Dépôt du : 13 FEVRIER 2008 EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE, EARL, 7 rue du Peu Muleau, RESTIGNE, N SIREN : : EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE, EARL, 7 rue du Peu Muleau, RESTIGNE. ATTIAS GISELE, 42 RUE DE MAUBEUGE, PARIS. : ATTIAS GISELE, 42 RUE DE MAUBEUGE, PARIS. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de journées sportives en relation avec l environnement, l agriculture, la viticulture, les vendanges et autres travaux agricoles.

44 38 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Organisation de journées culturelles et de formation en relation avec l environnement, l agriculture. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers. Classes de produits ou services : 41, 43. BOPI de publication antérieure : 08/13 NL N National : Dépôt du : 18 FEVRIER 2008 Société du Journal MIDI LIBRE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance, Rue du Mas de Grille, SAINT JEAN DE VEDAS, N SIREN : : Emmanuel MAMBRE, Direction Juridique, MIDI LIBRE, MONTPELLIER cedex 9. Classe N 16 : Produits de limprimerie, journaux et périodiques, livres, photographies, prospectus, brochures ; Classe N 38 : Agences de presse ou dinformations (nouvelles). Communications par terminaux dordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Transmission de messages et dinformations assistée par ordinateurs. Communication radiophonique, télégraphique, téléphonique, télématique, télévisuelle, par Internet. Services de messagerie électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. ; Classe N 41 : Edition, publication de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de tous supports d information autres que textes publicitaires. Organisation de concours en matière déducation et de divertissement. Organisation de manifestations culturelles et sportives. Publication électronique de journaux et périodiques en ligne. Réservation de places de spectacles. Production de films, production de films sur bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Publication électronique de périodiques en ligne à partir dun réseau informatique. Classes de produits ou services : 16, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 08/13 NL N National : Dépôt du : 18 FEVRIER 2008 Société du Journal MIDI LIBRE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance, Rue du Mas de Grille, SAINT JEAN DE VEDAS, N SIREN : : Emmanuel MAMBRE, Direction Juridique, MIDI LIBRE, MONTPELLIER cedex 9. Classe N 16 : Produits de limprimerie, journaux et périodiques, livres, photographies, prospectus, brochures ; Classe N 38 : Agences de presse ou dinformations (nouvelles). Communications par terminaux dordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Transmission de messages et dinformations assistée par ordinateurs. Communication radiophonique, télégraphique, téléphonique, télématique, télévisuelle, par Internet. Services de messagerie électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. ; Classe N 41 : Edition, publication de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de tous supports d information autre que textes publicitaires organisation de concours en matière déducation et de divertissement. Organisation de manifestations culturelles et sportives. Publication électronique de journaux et périodiques en ligne. Réservation de places de spectacles. Production de films, production de films sur bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Publication électronique de périodiques en ligne à partir dun réseau informatique. Classes de produits ou services : 16, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 08/13 NL N National : Dépôt du : 18 FEVRIER 2008 Société du Journal Midi Libre, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance, Le Mas de Grille, SAINT JEAN DE VEDAS, N SIREN : : Emmanuel MAMBRE, Direction Juridique, MIDI LIBRE, MONTPELLIER cedex 9. Classe N 16 : Produits de limprimerie, journaux et périodiques, livres, photographies, prospectus, brochures ; Classe N 38 : Agences de presse ou dinformations (nouvelles). Communications par terminaux dordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Transmission de messages et dinformations assistée par ordinateurs. Communication radiophonique, télégraphique, téléphonique, télématique, télévisuelle, par Internet. Services de messagerie électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. ; Classe N 41 : Edition, publication de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de tous supports d informations autres que textes publicitaires. Organisation de concours en matière déducation et de divertissement. Organisation de manifestations culturelles et sportives. Publication électronique de journaux et périodiques en ligne. Réservation de places de spectacles. Production de films, production de films sur bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Publication électronique de périodiques en ligne à partir dun réseau informatique. Classes de produits ou services : 16, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 08/13 NL N National : Dépôt du : 25 FEVRIER 2008 à : I.N.P.I. RENNES A LOUER, Société par Actions Simplifiée, 9 B, rue Glais-Bizoin, SAINT-BRIEUC, N SIREN : : CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, SAINT GREGOIRE CEDEX.

45 BOPI 09/24 - VOL. II 39 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Classe N 36 : Affaires immobilières, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers ; agences immobilières, location de bureaux, location d appartements, agences de logement [propriétés immobilières]. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 08/14 NL Dépôt du : 28 FEVRIER 2008 franck patrat, 11 bis rue du dobropol, PARIS. eva abessera, 46 boulevard suchet, PARIS. : franck patrat, 11 bis rue du dobropol, PARIS. N National : Dépôt du : 25 FEVRIER 2008 à : I.N.P.I. RENNES A LOUER, Société par Actions Simplifiée, 9 B, rue Glais-Bizoin, SAINT-BRIEUC, N SIREN : : CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, SAINT GREGOIRE CEDEX. Classe N 36 : Affaires immobilières, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers ; agences immobilières, location de bureaux, location d appartements, agences de logement [propriétés immobilières]. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 08/14 NL N National : Dépôt du : 25 FEVRIER 2008 à : I.N.P.I. RENNES A LOUER, Société par Actions Simplifiée, 9 B, rue Glais-Bizoin, SAINT-BRIEUC, N SIREN : : CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, SAINT GREGOIRE CEDEX. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements). Classes de produits ou services : 18, 20, 25. BOPI de publication antérieure : 08/14 NL N National : Dépôt du : 3 MARS 2008 Européenne Food, SAS, 119 Avenue de Choisy, VILLENEUVE SAINT GEORGES, N SIREN : : Européenne Food, 119 Avenue de Choisy, VILLENEUVE SAINT GEORGES. Classe N 36 : Affaires immobilières, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers ; agences immobilières, location de bureaux, location d appartements, agences de logement [propriétés immobilières]. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 08/14 NL Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classes de produits ou services : 30, 32. BOPI de publication antérieure : 08/15 NL

46 40 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 5 MARS 2008 MOULIN BOIS ENERGIE, SAS, ZA DE VILLE, DUNIERES, N SIREN : : VIRICEL & CONSEILS, 31 AVENUE ALBERT RAIMOND, SAINT PRIEST EN JAREZ. N National : Dépôt du : 13 MARS 2008 à : I.N.P.I. LYON REGION RHÔNE-ALPES, Collectivité territoriale, 78 Route de Paris, CHARBONNIERES-LES-BAINS. : Cabinet Laurent & Charras, 20 rue Louis Chirpaz, BP 32, ECULLY Cedex. Classe N 9 : Disques compacts (audio-vidéo), logiciels enregistrés ; cédéroms ; cassettes audio et/ou vidéo ; DVD ; publications électroniques téléchargeables*. Marque déposée en couleurs. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ; Classe N 39 : Distribution des eaux ou d énergie ; location de garages ou de places de stationnement. Classes de produits ou services : 11, 39. BOPI de publication antérieure : 08/15 NL N National : Dépôt du : 12 MARS 2008 GHAZANFAR ALI KARAM, 37 RUE DES TANNEURS, BOUFFEMONT. : GHAZANFAR ALI KARAM, 37 RUE DES TANNEURS, BOUFFEMONT. Classe N 16 : Livres, revues et publications ; guides touristiques ; catalogues ; imprimés ; affiches ; autocollants ; prospectus ; enseignes en papier ou en carton*. Classe N 35 : Campagnes de communication et de promotion en faveur du tourisme ; services de publicité ; organisation de foires et d expositions à buts commerciaux ou publicitaires*, diffusion d annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; reproduction de documents ; relations publiques ; services de revue de presse ; recherche de parraineurs. Classe N 39 : Organisation d excursions et de voyages ; visites touristiques ; excursions touristiques ; organisation de randonnées ; organisation et conception d itinéraires touristiques ; services de diffusion d informations touristiques. * tous ces produits ou services n ayant pas pour thème principal la pâtisserie, la confiserie, la chocolaterie, la gastronomie et/ou la restauration. Classe N 41 : Activités culturelles ; services d organisation et de gestion d expositions (à buts culturels ou éducatifs), de conférences, congrès, séminaires, colloques, symposiums* services d édition de textes (autres que textes publicitaires), de livres, de revues et de guides touristiques ; informations en matière de divertissement ; services de loisirs* publication électronique de livres et de périodiques en ligne* reportages photographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement)* organisation de compétitions sportives. Classe N 43 : Réservation d hôtels. * tous ces services n ayant pas pour thème principal la pâtisserie, la confiserie, la chocolaterie, la gastronomie et/ou la restauration. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 08/16 NL Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Télécommunication via numéros spéciaux, télécommunication via serveur vocaux interactif. N National : Dépôt du : 21 MARS 2008 STYLEPRO, SARL, 18 RUE DES PLATANETTES, NIMES, N SIREN : : STYLEPRO, 18 RUE DES PLATANETTES, NIMES. Classes de produits ou services : 38. BOPI de publication antérieure : 08/16 NL

47 BOPI 09/24 - VOL. II 41 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 3 AVRIL 2008 Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Formation dans le domaine de la coiffure et de l esthétique ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 3, 8, 20, 21, 24, 26, 35, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 08/18 NL DELPHINE MARILLER, Agissant pour le compte de la société EVAN ESSENCE en cours de formation, 58 HOCHE, COLOMBES. : DELPHINE MARILLER, 58 HOCHE, COLOMBES. Classe N 41 : Formation ; prêts de livres ; l ensemble de ces produits et services relevant exclusivement de la médecine traditionnelle chinoise et des médecines alternatives, non traditionnelles. Classe N 44 : Services médicaux ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; l ensemble de ces produits et services relevant exclusivement de la médecine traditionnelles chinoise et des médecines alternatives, non traditionnelles. Classes de produits ou services : 41, 44. BOPI de publication antérieure : 08/19 NL N National : Dépôt du : 8 AVRIL 2008 MACIF, Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France et des cadres et salariés de l industrie et du commerce, société d assurance mutuelle à cotisations variables, Entreprise régie par le code des assurances, dont le siège social est situé, 2 et 4 rue de Pied de Fond, NIORT cedex 9, N SIREN : : MACIF, Monsieur Roger ISELI, Directeur Général, 2 et 4 rue Pied de Fond, NIORT CEDEX 9. Classe N 35 : Publicité ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d exposition à buts commerciaux ou de publicité ; service de comparaison de prix. Classe N 37 : Information en matière de construction ; information en matière de réparation d édifices. Installation et réparation de dispositifs signalant l incendie. Installation et réparation de dispositifs d alarme en cas de vol. Classe N 41 : Education, formation, enseignement. Information en matière de divertissement et d éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Education et formation en matière de prévention des accidents domestiques et des accidents affectant l habitat tel que l incendie, le dégât des eaux, l inondation et le vol. Classe N 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d ingénieurs ; recherche en matière de protection de l environnement ; information et conseils en matière d architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d économie d énergie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la construction et de l habitat. Services de conception de produits pour des tiers dans le domaine de la prévention des accidents et des risques encourus couverts par assurance. Classe N 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus. Consultation en matière de sécurité. Surveillance des alarmes anti-intrusion, agence de surveillance nocturne.

48 42 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Protection civile. Services relatifs à l installation, à la surveillance, à la réparation et à la maintenance d installations de dispositifs d alarme, vol ou incendie ; conseil de sécurité pour la protection des biens et des personnes. Classes de produits ou services : 35, 37, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 08/20 NL N National : Dépôt du : 11 AVRIL 2008 à : I.N.P.I. NANTES THERABIO, S.A.S., LES LANDES DE BAUCHE, BP 10, COUERON, N SIREN : : THERABIO, S.A.S., LES LANDES DE BAUCHE, BP 10, COUERON. Classe N 31 : Aliments pour animaux. Classes de produits ou services : 31. BOPI de publication antérieure : 08/20 NL N National : Dépôt du : 11 AVRIL 2008 à : I.N.P.I. RENNES BURGOT JEAN-YVES, LA RECOUVREE, NOYAL CHATILLON SUR SEICHE. : BURGOT JEAN-YVES, LA RECOUVREE, NOYAL CHATILLON SUR SEICHE. Produits ou services désignés : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous les produits précités étant issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous les produits précités étant issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Tous les produits précités étant issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits forestiers ni préparés, ni transformés. Bières ; autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l exception des bières). Tous les produits précités étant issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses. Construction d édifices permanents, de routes, de ponts informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d étanchéité (construction). Démolition de constructions. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Matériaux de construction non métalliques. Classes de produits ou services : 19, 24, 25, 29, 30, 31, 32, 33, 37, 43, 44. Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N : BOPI de publication antérieure : 08/20 NL N National : Dépôt du : 18 AVRIL 2008 BRASSERIE DU COQ HARDI, Société Anonyme, 900 Avenue de la République, MARCQ-EN-BAROEUL, N SIREN : : BRASSERIE DU COQ HARDI, Société Anonyme, 900 Avenue de la République, MARCQ-EN-BAROEUL. Classe N 32 : Bières. Classes de produits ou services : 32. BOPI de publication antérieure : 08/22 NL

49 BOPI 09/24 - VOL. II 43 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 25 AVRIL 2008 EVENESSENCE, SAS, 38 RUE ETIENNE MARCEL, LA VARENNE SAINT HILAIRE, N SIREN : : EVENESSENCE, 38 RUE ETIENNE MARCEL, LA VARENNE SAINT HILAIRE. N National : Dépôt du : 25 AVRIL 2008 POSTMEDIA FINANCE, SAS, 28 de la Trémoille, PARIS, N SIREN : : POSTMEDIA FINANCE, 28 de la Trémoille, PARIS. Classe N 16 : Linge de table en papier. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; Classe N 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages. Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière d éducation ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts éducatifs ; réservation de places de spectacles. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires. Classes de produits ou services : 16, 35, 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 08/23 NL Classe N 35 : Bureaux de placement. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classes de produits ou services : 35, 36. BOPI de publication antérieure : 08/23 NL N National : Dépôt du : 6 MAI 2008 CARREFOUR, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 26, Quai Michelet, LEVALLOIS-PERRET, N SIREN : : NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET. N National : Dépôt du : 25 AVRIL 2008 POSTMEDIA FINANCE, SAS, 28 de la Trémoille, PARIS, N SIREN : : POSTMEDIA FINANCE, 28 de la Trémoille, PARIS. Classe N 35 : Bureaux de placement. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classes de produits ou services : 35, 36. BOPI de publication antérieure : 08/23 NL Classe N 35 : Services d informations commerciales et de promotion des ventes ; services d offres promotionnelles ; organisation et gestion d opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d exposition ou de manifestation à buts commerciaux ; aide à la gestion d affaires ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; services de vente au détail de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de produits de l imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l écriture, instruments d écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles), matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage, en matières plastiques,

50 44 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée feuilles bullées en matières plastiques pour l emballage ou le conditionnement, caractères d imprimerie, clichés, albums, cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier), de places de spectacles, de voyages, de jeux, de jouets, de produits pour l entretien, la rénovation, de produits pour la décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et produits textiles non compris dans d autres classes, à savoir linge de bain (à l exception de l habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), voilage, rideaux en matières textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), housses de protection pour meubles, coussins (à l exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins, revêtements de meubles en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non métalliques ; dentelles et broderies ; rubans ; cordelières (cordons) pour rideaux, embrasses non en matière textiles ; tapis et paillassons ; cadres, tableaux, glaces (miroirs), objets pour la décoration en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non en métaux précieux, pots, cache-pots (non en papier), statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines ; fleurs séchées pour la décoration ; luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques (à l exception des isolants), couleurs, colorants, vernis, lasures ; de produits pour la décoration extérieure de la maison, à savoir parasols, poteries, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines, supports de plantes ; de produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l agriculture, à l horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, instruments d arrosage, supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de produits pour les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de baskets, piscines, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses, de produits de l électroménager (petits et gros), de produits d ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d éclairage, d ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d outillage, de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d éclairage, produits d entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs, de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, de produits d alimentation, de boissons, de produits d hygiène et de beauté pour êtres humains, à savoir savons, sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de rasage, produits épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour cheveux, cosmétiques, produits de maquillage, de démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d articles de puériculture, de parapharmacie, de produits pour les animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux ; regroupement pour le compte de tiers de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de produits de l imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l écriture, instruments d écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles), matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l emballage ou le conditionnement, caractères d imprimerie, clichés, albums, cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier), de places de spectacles et de voyages, de jeux, de jouets, de produits pour l entretien, la rénovation et la décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et produits textiles non compris dans d autres classes, à savoir linge de bain (à l exception de l habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), voilage, rideaux en matières textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), housses de protection pour meubles, coussins (à l exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins, revêtements de meubles en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non métalliques ; dentelles et broderies ; rubans ; cordelières (cordons) pour rideaux, embrasses non en matière textiles ; tapis et paillassons ; cadres, tableaux, glaces (miroirs), objets pour la décoration en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non en métaux précieux, pots, cache-pots (non en papier), statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines ; fleurs séchées pour la décoration ; luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques (à l exception des isolants), couleurs, colorants, vernis, lasures ; de produits pour la décoration extérieure, à savoir parasols, poteries, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines, supports de plantes ; de produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l agriculture, à l horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, instruments d arrosage, supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tirebottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de produits pour les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses, de produits de l électroménager (petits et gros), de produits d ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d éclairage, d ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d outillage, de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d éclairage, produits d entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour

51 BOPI 09/24 - VOL. II 45 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs, de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, portebagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, de produits d alimentation, de boissons, de produits d hygiène et de beauté pour êtres humains, à savoir savons, sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de rasage, produits épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour cheveux, cosmétiques, produits de maquillage, de démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d articles de puériculture, de parapharmacie, de produits pour les animaux (à l exception de leur transport), à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux, permettant aux consommateurs de les voir et les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins ; diffusion d informations commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons : organisation d expositions, de foires à buts commerciaux démonstration de produits ; études de marché ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; achat et vente au détail et en ligne de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de produits de l imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l écriture, instruments d écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles), matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l emballage ou le conditionnement, caractères d imprimerie, clichés, albums, cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier), de places de spectacles et de voyages, de jeux, de jouets, de produits pour l entretien, la rénovation et la décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et produits textiles non compris dans d autres classes, à savoir linge de bain (à l exception de l habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), voilage, rideaux en matières textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), housses de protection pour meubles, coussins (à l exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins, revêtements de meubles en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non métalliques ; dentelles et broderies ; rubans ; cordelières (cordons) pour rideaux, embrasses non en matière textiles ; tapis et paillassons ; cadres, tableaux, glaces (miroirs), objets pour la décoration en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non en métaux précieux, pots, cache-pots (non en papier), statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines ; fleurs séchées pour la décoration ; luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques (à l exception des isolants), couleurs, colorants, vernis, lasures ; de produits de la décoration extérieure de la maison, à savoir parasols, poteries, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines, supports de plantes ; de produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l agriculture, à l horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, instruments d arrosage, supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tirebottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de produits pour les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses, de produits de l électroménager (petits et gros), de produits d ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d éclairage, d ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d outillage, de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d éclairage, produits d entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs, de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, portebagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, de produits d alimentation, de boissons, de produits d hygiène et de beauté pour êtres humains, à savoir savons, sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de rasage, produits épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour cheveux, cosmétiques, produits de maquillage, de démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d articles de puériculture, de produits d équipements pour la maison, de parapharmacie, de produits pour les animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux ; acquisition de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de produits l imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l écriture, instruments d écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles), matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l emballage ou le conditionnement, caractères d imprimerie, clichés, albums, cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier), de places de spectacles et de voyages, de jeux, de jouets, de produits pour l entretien, la rénovation et la décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et produits textiles non compris dans

52 46 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d autres classes, à savoir linge de bain (à l exception de l habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), voilage, rideaux en matières textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), housses de protection pour meubles, coussins (à l exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins, revêtements de meubles en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non métalliques ; dentelles et broderies ; rubans ; cordelières (cordons) pour rideaux, embrasses non en matière textiles ; tapis et paillassons ; cadres, tableaux, glaces (miroirs), objets pour la décoration en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non en métaux précieux, pots, cache-pots (non en papier), statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines ; fleurs séchées pour la décoration ; luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques (à l exception des isolants), couleurs, colorants, vernis, lasures ; de produits de la décoration extérieure de la maison, à savoir parasols, poteries, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines, supports de plantes ; de produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l agriculture, à l horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, instruments d arrosage, supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tirebottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de produits pour les activités de plein air, à savoir savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses, de produits de l électroménager (petits et gros), de produits d ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d éclairage, d ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d outillage, de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d éclairage, produits d entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs, de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, portebagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, de produits d alimentation, de boissons, de produits d hygiène et de beauté pour êtres humains, à savoir savons, sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de rasage, produits épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour cheveux, cosmétiques, produits de maquillage, de démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d articles de puériculture de parapharmacie, de produits pour les animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux, spécialement ceux effectués dans les marchés, supermarchés et hypermarchés ; services de promotion de produits en relation avec le commerce de toutes sortes de produits, spécialement ceux rendus dans les supermarchés, marchés et hypermarchés ; promotion des ventes pour les tiers. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 08/24 NL N National : Dépôt du : 7 MAI 2008 jean-paul vezier, 20 bis avenue rene coty, PARIS. : jean-paul vezier, 20 bis avenue rene coty, PARIS. Classe N 33 : Extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 08/24 NL N National : Dépôt du : 13 MAI 2008 à : I.N.P.I. NANCY BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE, Société anonyme coopérative de Banque Populaire à capital variable, 3, rue François de Curel, METZ, N SIREN : : BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE, 3, rue François de Curel, METZ. Classe N 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés).

53 BOPI 09/24 - VOL. II 47 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires. Diffusion d annonces publicitaires. A l exclusion pour l ensemble des services cités ci-avant de tout service lié, directement ou indirectement, au domaine de l audiovisuel, du cinéma et des spectacles. Classe N 36 : Assurances. Affaires financières. Affaires monétaires. Affaires immobilières. Banque directe. Emission de carte de crédit. Services de financement. Analyse financière. Constitution ou investissement de capitaux. Consultation en matière financière. Estimations financières (assurances, banques, immobilier). Placement de fonds. A l exclusion pour l ensemble des services cités ci-avant de tout service lié, directement ou indirectement, au domaine de l audiovisuel, du cinéma et des spectacles. Classe N 38 : Service de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. A l exclusion pour l ensemble des services cités ci-avant de tout service lié, directement ou indirectement, au domaine de l audiovisuel, du cinéma et des spectacles. Classes de produits ou services : 35, 36, 38. BOPI de publication antérieure : 08/25 NL N National : Dépôt du : 5 MAI 2008 Jacques ZOLTY, C/O Mme Cécilia BERRY, Vitet, SAINT BARTHELEMY. : Jacques ZOLTY, C/O Mme Cécilia BERRY, Vitet, SAINT BARTHELEMY. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement). Classes de produits ou services : 25, 41. BOPI de publication antérieure : 08/25 NL N National : Dépôt du : 14 MAI 2008 Monique JOST, 1 rue Ernest Lefèvre, PARIS. : Monique JOST, 1 rue Ernest Lefèvre, PARIS. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits de maquillage ; produits de soin, d hygiène et de beauté pour le visage et le corps ; encens. Classe N 14 : Pierres précieuses. Classe N 16 : Clichés ; papier ; carton ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins. Classe N 18 : Colliers ou habits pour animaux. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs) ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie. Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; boîte à thé ; théières, vaisselle et ustensiles pour le thé ; brûle parfums. Classe N 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours. Classe N 25 : Couches en matières textiles. Classe N 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage). Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe N 35 : Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Vente au détail sur Internet de tous les produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits de maquillage, produits de soin, d hygiène et de beauté pour le visage et le corps, encens, cuir et imitations du cuir, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, écharpes pour porter les bébés, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, coffres a jouets, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l exception des pinceaux), verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres (récipients), vaisselle, boîte à thé, théières, vaisselle et ustensiles pour le thé, brûle parfums, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l exception de l habillement), jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage), balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de tables, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe N 41 : Publication de livres ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 30, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 08/25 NL

54 48 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 13 MAI 2008 CORSICA VACCAGHJI, ASSOCIATION loi 1901, 7 COLONEL FERACCI, CORTE. : CORSICA VACCAGHJI, 7 COLONEL FERACCI, CORTE. N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2008 Syndicat mixte du Parc naturel régional de Corse, Etablissement public à caractère administratif, 2 rue Major Lambroschini, AJACCIO. : Jean-Luc Chiappini, Président, Parc naturel régional de Corse, 2 rue Major Lambrocchini, BP 417, AJACCIO Cedex 1. Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier. Classes de produits ou services : 29. BOPI de publication antérieure : 08/25 NL N National : Dépôt du : 15 MAI 2008 LETICIA AMORIN, 62 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, BAGNOLET. : LETICIA AMORIN, 62 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, BAGNOLET. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; Classe N 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; Classe N 25 : Chaussures ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport : tous ces produits n étant pas destinés aux enfants. Vêtements,, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements. Classe N 37 : Construction, réparations, services d installation : Création, réparation, entretien de pistes, sentiers, ponts et passerelles, murs et murets destinés à des activités sportives de plein air de toute nature et notamment de randonnées pédestres. Création, réparation, rénovation et entretien de refuges, gîtes d étapes et ruraux, et de tout hébergements temporaires, relais équestre, terrains de camping et de bivouacs, de bergerie d accueil, relais de sécurité et d information. Installation de signalétique : panneaux directionnels et d information, relais d information service. Installation de balisage : peinture, cairns, plaquette métalliques. Classe N 41 : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles : Organisations et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisations de compétitions et manifestations sportives. Stages, parcours et séjours de découverte, d initiation et de perfectionnement sportif. Edition de prospectus, dépliants et plaquettes d information, d articles de presse. Edition de guides touristiques, guides topographiques, cartographie, de livres et livrets sportifs et ou de découverte du patrimoine naturel et culturel. Production de jeux et jeux éducatifs. Production de CD Rom, DVD et films sportifs et ou de découverte du patrimoine naturel et culturel. Classe N 42 : Etude de tracés d itinéraires d activités de plein air de toute nature et notamment de randonnée pédestre. Report de ces tracés sur fond de carte IGN. Conception de signalétique : panneaux directionnels et d information, relais d information service. Conception de balisage : peinture, cairns, plaquettes métalliques. Conception de réseaux de sécurité et de télécommunications. Conception de centrale de réservation. Classes de produits ou services : 37, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/25 NL N National : Dépôt du : 16 MAI 2008 ANDROS FRANCE, Société en nom collectif, Zone Industrielle, BIARS SUR CERE, N SIREN : : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, PARIS. Classes de produits ou services : 14, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 08/25 NL Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, purée de fruit, coulis de fruits, marmelades, fruits cristallisés, zestes de fruits, salades de fruits, fruits au sirop, pulpe de fruits, tranches de fruits, fruits conservés dans l alcool, oeufs, desserts lactés à base de fruits où les fruits prédominent, mousses à base de fruits où les fruits prédominent, crèmes dessert à base de fruits où les fruits prédominent, fromage blanc consistant en un dessert à base de fruits et de fromage blanc où les fruits prédominent, fromages faits en faisselle à base de fruits où les fruits prédominent, fromages frais à base de fruits vendus

55 BOPI 09/24 - VOL. II 49 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée sous forme pâteuse ou liquide, natures ou aromatisés où les fruits prédominent, huiles et graisses comestibles, conserves de fruits, de légumes, de poissons et de viandes. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, pâtes d amande, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets, eau aromatisée congelée, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), sauces de salades, épices, yaourts glacés, sauce à base de fruits, sauces sucrées, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat. Classe N 32 : Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) et autres boissons non alcooliques, limonades, sodas, boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruits, boissons de légumes et jus de légumes, nectars de légumes, cocktails non alcooliques, extraits de fruits ou de légumes non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33, 43. BOPI de publication antérieure : 08/26 NL N National : Dépôt du : 21 MAI 2008 MARTINE DARY MARQUES, 8 RES DE LA THEUILLERIE, RIS ORANGIS. : MARTINE MARQUES, 8 RES DE LA THEUILLERIE, RIS ORANGIS. Classes de produits ou services : 29, 30, 32. BOPI de publication antérieure : 08/25 NL N National : Dépôt du : 15 MAI 2008 GIP GRAPHISME ET IMRESSIONS PUBLICITAIRES, SAS, ZAC DE LA TUILERIE, 12 RUE DE DERRIERE LA MONTAGNE, CHELLES, N SIREN : : GIP, ZAC DE LA TUILERIE, 12 RUE DE DERRIERE LA MONTAGNE, CHELLES. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Boîtes en carton ou en papier ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter). Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Viandes, poissons, conserves. Classe N 30 : Café, thé, sauces, condiments. Classe N 32 : Bières, eaux, jus de fruits. Classe N 33 : Boissons alcooliques, vins. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers. Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 32, 43. BOPI de publication antérieure : 08/26 NL Classe N 43 : Services de restauration (alimentation).

56 50 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 21 MAI 2008 Frederic Guiraud, 6 impasse paran, MONTPELLIER, N SIREN : : Frederic Guiraud, 6 impasse paran, MONTPELLIER. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : YOUPIMOM Classe N 41 : Activités sportives. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 08/27 NL N National : Dépôt du : 28 MAI 2008 Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 25, 41. BOPI de publication antérieure : 08/27 NL jean-yves bontonnou, 2 rue de creach al lan, QUIMPER. : jean-yves bontonnou, 2 rue de creach al lan, QUIMPER. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 29, 30. BOPI de publication antérieure : 08/27 NL N National : Dépôt du : 30 MAI 2008 FUN FRAG, SARL, 112 rue Michel Ange, PARIS. : FUN FRAG, 112 rue Michel Ange, PARIS. N National : Dépôt du : 26 MAI 2008 SARL SOUREN, 15 rue Edouard Branly, ZI LES Aubuis, CHAMBRAY LES TOURS. : SELARL AVOCATS BUZY REBILLARD SIMONNEAU, 21 rue Edouard Vaillant, BP 63837, TOURS CEDEX 1. Marque déposée en couleurs. Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables.

57 BOPI 09/24 - VOL. II 51 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 28. BOPI de publication antérieure : 08/27 NL N National : Dépôt du : 30 MAI 2008 à : I.N.P.I. BORDEAUX PRIMOBOX, SAS, 9 avenue de Virecourt, ARTIGUES PRES BORDEAUX, N SIREN : : PRIMOBOX, 9 avenue de Virecourt, ARTIGUES PRES BORDEAUX. Classe N 39 : Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 42 : Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 39, 42. BOPI de publication antérieure : 08/27 NL N National : Dépôt du : 3 JUIN 2008 à : I.N.P.I. NANTES Arnaud LEBERT, 33 RUE GALLOIS, BLOIS. : Arnaud LEBERT, 33 RUE GALLOIS, BLOIS. couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe N 25 : Couches en matières textiles. Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 15, 16, 25, 28, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 08/28 NL N National : Dépôt du : 3 JUIN 2008 SUZEL HAGHNAZAR, 6 LES RAJOLS, FUVEAU. Classe N 35 : Gestion de fichiers informatiques. Classes de produits ou services : 35. : SCI KARAL PHENICIA INTERNATIONAL, 0 ZA LES PRADEAUX, GREASQUE. BOPI de publication antérieure : 08/28 NL N National : Dépôt du : 2 JUIN 2008 Guy Aklé, 7 Parvis St Maurice, LILLE. : Guy Aklé, 7 Parvis St Maurice, LILLE. Marque déposée en couleurs. Classe N 15 : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Classe N 16 : Boîtes en carton ou en papier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la Description de la marque : NOIR ET BLEU ET BLANC ET ROUGE Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

58 52 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Classe N 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 3, 8, 9, 14, 16, 20, 21, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 34, 41, 42, 43. BOPI de publication antérieure : 08/28 NL N National : Dépôt du : 3 JUIN 2008 François-Joseph GRAF, 48 avenue Gabriel, PARIS. : François-Joseph GRAF, 48 avenue Gabriel, PARIS.

59 BOPI 09/24 - VOL. II 53 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; ; Classe N 25 : Couches en matières textiles. Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; passementerie. Classes de produits ou services : 24, 25, 26. BOPI de publication antérieure : 08/28 NL N National : Dépôt du : 5 JUIN 2008 Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 3, 5, 16, 35, 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 08/29 NL N National : Dépôt du : 5 JUIN 2008 NATURGIE, sas, 36, rue de l Alma, ASNIERES cedex. : NATURGIE, 36, rue de l Alma, ASNIERES cedex. GROUPE PHR, SAS, 78 Boulevard de la République, BOULOGNE BILLANCOURT, N SIREN : : CPNC AVOCATS, 146 rue Montmartre, PARIS. Description de la marque : Initiales de Service Pharmaceutique Insuffisant Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe N 16 : Dessins ; Classe N 35 : Publicité ; ; diffusion de matériel publicitaire (échantillons) ; ; bureaux de placement ; ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Divertissement ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; ; dressage d animaux ; Marque déposée en couleurs. Classe N 5 : Aliments pour bébés ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; sure à usage médical ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; Classe N 30 : Sucre, riz, tapiocas, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat. Classe N 31 : Fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boisson ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32. BOPI de publication antérieure : 08/29 NL

60 54 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 5 JUIN 2008 IntelSight, sarl, 17 rue du colisée, PARIS, N SIREN : : IntelSight, 17 rue du colisée, PARIS. Classe N 36 : Affaires immobilières. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 08/29 NL N National : Dépôt du : 10 JUIN 2008 à : I.N.P.I. RENNES Classe N 35 : Travaux de bureau ; Comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; Classe N 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ; Classe N 42 : Architecture ; décoration intérieure. Contrôle technique de véhicules automobiles ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 08/29 NL N National : Dépôt du : 9 JUIN 2008 jean latreyte lepage, 16 rue de marignan, PARIS. : jean latreyte lepage, 16 rue de marignan, PARIS. HFP, SARL, 33 Avenue du Maine, PARIS 15ème, N SIREN : : HFP, 33 Avenue du Maine, PARIS 15ème. Classe N 42 : Consultation en matière d ordinateurs ; Conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains. Classes de produits ou services : 42, 44. BOPI de publication antérieure : 08/29 NL N National : Dépôt du : 10 JUIN 2008 à : I.N.P.I. LYON SALIM ALI DALI-YOUCEF, 20 RUE DE BOURGOGNE, LYON. Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; Dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (divertissement) ; Réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 08/29 NL N National : Dépôt du : 9 JUIN 2008 à : I.N.P.I. RENNES EMPIRE CONSEILS, SARL, 16 allée de la chesnaie, MONTREUIL LE GAST, N SIREN : : EMPIRE CONSEILS, 16 allée de la chesnaie, MONTREUIL LE GAST. : SALIM ALI DALI-YOUCEF, 20 RUE DE BOURGOGNE, LYON. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 16 : Adhésifs (matières collantes) pour le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; brochures ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

61 BOPI 09/24 - VOL. II 55 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; Classe N 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 08/29 NL N National : Dépôt du : 10 JUIN 2008 AIMEES, SARL, 66 Avenue des Champs Elysées, PARIS, N SIREN : : GAST & ASSOCIES, 9 Boulevard Saint Germain, PARIS. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Classe N 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 20, 21, 25, 26, 34, 35, 44. BOPI de publication antérieure : 08/29 NL Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

62 56 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 9 JUIN 2008 K LIPSO, SAS, 7 ALLEE LOUIS BLERIOT, LE PLESSIS TREVISE, N SIREN : : CAZALS SFDIC, 65 AVENUE PAUL DOUMER, PARIS. N National : Dépôt du : 9 JUIN 2008 Jeune Chambre Economique du Pays Niçois, Association Loi 1901, Espace Associations Nice Centre, 45, promenade du Paillon, NICE, N SIREN : : Jeune Chambre Economique du Pays Niçois, Espace Associations Nice Centre, 45, promenade du Paillon, NICE. Marque déposée en couleurs. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Classe N 3 : Préparations pour nettoyer, lessiver, polir, dégraisser et abraser ; savons d atelier ; parfums d atelier ; tous les produits précités étant à usage industriel et destinés aux professionnels ; Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l éclairage ; bois de feu ; gaz d éclairage ; Classe N 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l emballage ; fibres ou laine de verre pour l isolation ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 17, 19. BOPI de publication antérieure : 08/29 NL Classe N 41 : Informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 08/29 NL N National : Dépôt du : 11 JUIN 2008 à : I.N.P.I. NICE Anne CASTET, 19 rue Francois Aune, NICE. : Anne CASTET, 19 rue Francois Aune, NICE. Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

63 BOPI 09/24 - VOL. II 57 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 28, 31, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 08/29 NL N National : Dépôt du : 12 JUIN 2008 TERRITORY, SARL, Lot. la Brise Acajou, LE LAMENTIN, N SIREN : : CABINET A. BAROIS, 63 AV. RAYMOND POINCARE, PARIS. communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 36, 42. BOPI de publication antérieure : 08/29 NL N National : Dépôt du : 13 JUIN 2008 VERONIQUE LEROY, 47 RUE DE CHARENTON, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communications téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Services d affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe N 41 : Edition de livres, de revues, de journaux, de magazines. Prêt de livres. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Classes de produits ou services : 38, 41. BOPI de publication antérieure : 08/29 NL N National : Dépôt du : 10 JUIN 2008 Christian HARIG, 20 rue de la Hohwart, STRASBOURG. Louis LEROGNON, 1 Chemin du Haycot, LE BONHOMME. : Christian HARIG, 20 rue de la Hohwart, STRASBOURG. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de : VERONIQUE LEROY, 47 RUE DE CHARENTON, PARIS. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 14 : Monnaies ; porte-clefs de fantaisie ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 24, 25, 26, 27. BOPI de publication antérieure : 08/29 NL

64 58 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 11 JUIN 2008 Future France, Société par actions simplifiée, rue Jean- Jaurès, LEVALLOIS-PERRET, N SIREN : : Future France, rue Jean-Jaurès, LEVALLOIS- PERRET. N National : Dépôt du : 13 JUIN 2008 à : I.N.P.I. BORDEAUX Woodsys, SAS, 192, avenue du Haut Lévêque, PESSAC. : Woodsys, SAS, 192, avenue du Haut Lévêque, PESSAC. Classe N 3 : Parfum, cosmétique, huiles essentielles. Classe N 29 : Gelées, confitures. Classe N 30 : Café, cacao. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; Classe N 20 : Récipients d emballage en matières plastiques ; urnes funéraires ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 22 : Câbles non métalliques ; Classe N 25 : Couches en matières textiles ; Classe N 33 : Extraits ou essences alcooliques ; Classe N 35 : Travaux de bureau ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; Classe N 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Classe N 38 : Location d appareils de télécommunication ; Classe N 39 : Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 40 : Imprimerie ; production d énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Classe N 41 : Services de photographie ; Classe N 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 43 : Services de bars ; services de traiteurs ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d opticiens ; toilettage d animaux ; Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ; recherches judiciaires. Classes de produits ou services : 16, 20, 22, 25, 33, 35, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 08/29 NL Classe N 32 : Boissons non alcoolisées. Classe N 33 : Boissons alcoolisées (à l exception des vins et des eaux-de-vie), vins d appellation d origine, eaux-de-vie d appellation d origine. Classe N 43 : Restauration, hôtellerie. Exploitation de camping, d hôtel, de maison d hôte, de lieux de vacance (hébergement). Classes de produits ou services : 3, 29, 30, 32, 33, 43. BOPI de publication antérieure : 08/29 NL N National : Dépôt du : 13 JUIN 2008 LABORATOIRES EVELYNE CHANSON, Société à responsabilité Limitée, 130 rue Jules Brisson, COGNAC, N SIREN : : Société AQUINOV, Allée de la Forestière, BEYCHAC ET CAILLAU. Classe N 1 : Additifs chimiques pour les vins et spiritueux ; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour la protection de la vendange ; enzymes pour l élaboration des vins et spiritueux ; activateurs chimiques de fermentation ; préparations bactériennes autres qu à usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériologiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; bactéricides pour l oenologie en tant que produits chimiques utilisés au cours de l élaboration du vin ; tanins pour boissons sous forme de poudres ou de liquides ; produits antitartriques ; préparations bactériologiques pour l acétification ; agents de filtrage pour l industrie des boissons ; produits chimiques pour la viticulture ; préparations de clarification ; produits pour le collage des moûts ; produits chimiques pour la conservation du vin ; préparations pour le diagnostic autres qu à usage médical ou vétérinaire ; terres à diatomées ; matières filtrantes à base minérale ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériennes pour la fermentation malolactique des vins ; stabilisants chimiques pour les vins et spiritueux ; produits chimiques pour l épuration des effluents. Classe N 5 : Produits anticryptogamiques ; biocides ; préparations pour le traitement des maladies de la vigne ; parasiticides ; pesticides ; désinfectants à usage hygiénique.

65 BOPI 09/24 - VOL. II 59 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 1, 5. BOPI de publication antérieure : 08/29 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2008 à : I.N.P.I. BORDEAUX N National : Dépôt du : 13 JUIN 2008 ALAIN REFFRAY, 74 ROUTE D ARDON, OLIVET. : ALAIN REFFRAY, 74 ROUTE D ARDON, OLIVET. FABRIS Jean Claude, 12/14 Rue AMBROISE CROIZAT, VILLEJUIF. : JEAN-CLAUDE FABRIS, Le BATI, MONTAGNE. Classe N 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance de bien immobilier. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 08/30 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2008 Silvia Tamayo, Agissant pour le compte de la société ModaLujo en cours de formation, 10 rue Colette Audry, LE PRE SAINT GERVAIS. Khalid Alaoui, Agissant pour le compte de la société ModaLujo en cours de formation, 6 rue Ledru-Rollin, CHOISY LE ROI. : Silvia Tamayo, 10 rue Colette Audry, LE PRE SAINT GERVAIS. Translitération : KAMAS ULTRA Classe N 24 : Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Classes de produits ou services : 24. BOPI de publication antérieure : 08/30 NL N National : Dépôt du : 13 JUIN 2008 Alain REFFRAY, 74 route d Ardon, OLIVET. : Alain REFFRAY, 74 route d Ardon, OLIVET. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; ; objets d art en métaux précieux ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 14, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 08/30 NL Classe N 24 : Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Classes de produits ou services : 24. BOPI de publication antérieure : 08/30 NL N National : Dépôt du : 17 JUIN 2008 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE, Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance, Tour Winterthur, 102 Terrasse Boieldieu, PARIS LA DEFENSE cedex, N SIREN : : LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS.

66 60 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 4, 9, 11, 35, 37, 39, 42, 45. Classe N 4 : Energie électrique. Classe N 9 : Conduites d électricité ; canalisation électriques ; installation de distribution d électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge d accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; batteries d allumage ; batteries d anodes ; batteries électriques ; bornes d électricité ; matériels pour les conduites d électricité (fils, câbles) ; compteurs électrique ; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle, d inspection notamment utilisés dans le domaine de l électricité ; avertisseurs d incendie ; détecteurs de fumée ; disjoncteurs ; tableaux de distribution d électricité. BOPI de publication antérieure : 08/30 NL N National : Dépôt du : 18 JUIN 2008 à : I.N.P.I. TOULOUSE CATHERINE GERVAISE, LIEU DIT MILLADE, PRENERON. : CATHERINE GERVAISE, LIEU DIT MILLADE, PRENERON. Classe N 11 : Appareils et installations d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement de l air et de distribution d eau ; pompes à chaleur ; collecteurs solaires de chauffage ; capteurs solaires de chauffage. Classe N 35 : Conseils en organisation et en direction des affaires relatifs au domaine énergétique ; informations ou renseignements d affaires ; reproduction de document ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; expertise en affaires ; informations d affaires notamment du domaine de l énergie, de la protection de l environnement et des énergies nouvelles ; analyse du prix de revient ; services d approvisionnement d énergie pour des tiers (achat d énergie pour d autres entreprises) ; prévisions économiques dans le domaine énergétique ; recherche de marché ; étude de marché dans le domaine de l énergie ; conseils et informations d affaires relatif à la production, la fourniture et la consommations d énergie électrique, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques pour la fourniture d énergie ; exportation de production d énergie ; agences d informations commerciales dans le secteur de l énergie. Classe N 37 : Direction de travaux de construction ; réparations, entretien et maintenance (notamment par réseaux de télécommunication), de réseaux d électricité, d installations électriques, et de production d énergie ; travaux d ingénieurs en construction ; information en matière de construction et d installations de plomberie, de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de séchage, de ventilation et d appareils sanitaires. Classe N 39 : Transport et distribution d électricité et d eau ; stockage de combustibles énergétiques ; services d approvisionnement en énergie pour des tiers (distribution d énergie) ; distribution de chaleur et d énergie ; location de compteurs électriques ; conception (construction) de réseaux de distribution d électricité et de chaleur. Classe N 42 : Services d ingénierie ainsi que services de recherches techniques relatifs au domaine énergétique ; services d analyses et de recherches industrielles liées à l énergie ; conception, mise à jour et installation de logiciels dans les domaines énergétiques ; travaux d ingénieurs (expertise) ; expertises techniques liées à l énergie ; conseils techniques et d ingénierie relatifs aux installations de chauffage et à la distribution d énergie ; évaluation et estimation techniques de consommations d énergie ; services techniques de relevé de compteur de consommation d énergie à distance ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l énergie ; établissement de plan de construction notamment de réseaux de distribution d électricité ; levés de terrain ; expertise (travaux d ingénieurs) ; conseils et consultations professionnelles pour la gestion des réseaux de distribution d électricité, de chaleur et d énergie, à savoir conseils techniques sur la sécurité des réseaux de distribution d électricité, de chaleur et d énergie et expertises techniques des réseaux de distribution d électricité, de chaleur et d énergie ; conseils techniques pour les économies d énergie. Classe N 45 : Services de surveillance des réseaux de distribution d électricité, de chaleur et d énergie ; services de contrôle de qualité des installations électriques notamment à l intérieur des bâtiments et sur le domaine public. Marque déposée en couleurs. Classe N 4 : Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ; gaz d éclairage ; Classe N 6 : Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; Classe N 7 : Pompes (machines) ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de cuisson ; appareils et machines pour la purification de l eau ; Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Classe N 17 : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; fibres ou laine de verre pour l isolation ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; Classe N 37 : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; Classe N 39 : Distribution des eaux ou d énergie ; Classe N 40 : Production d énergie ; Classe N 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure. Classes de produits ou services : 4, 6, 7, 9, 11, 12, 17, 19, 37, 39, 40, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/30 NL

67 BOPI 09/24 - VOL. II 61 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 18 JUIN 2008 Monsieur CHADIER Yvon, 12, rue George Sand, LA VARENNE SAINT HILAIRE. : Monsieur CHADIER Yvon, 12, rue George Sand, LA VARENNE SAINT HILAIRE. service de publicité et de location d espaces publicitaires sur tout support ; diffusion d annonces publicitaires ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations à caractère commercial, renseignements d affaires ; agence d informations commerciales. Classe N 38 : Communications téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de messagerie électronique. Classe N 41 : Divertissement ; informations en matière de culture, art, divertissement ; service de loisirs. Organisation de manifestations à but culturel, éducatif ou de divertissement. Service de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique). Services d information en matière de jeux, de divertissement pour terminaux de télécommunications fixes et mobiles. Micro édition. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41. Classe N 16 : affiches, autocollants en papier, programmes de souvenir et livres de souvenir concernant des concerts, des spectacles musicaux et un groupe musical, photographie encadrées et non encadrées. Classe N 18 : portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à dos et sacs de sport et d athlétisme tous usages. Classes de produits ou services : 16, 18. BOPI de publication antérieure : 08/30 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2008 BOPI de publication antérieure : 08/30 NL N National : Dépôt du : 18 JUIN 2008 GROUPE AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 40, avenue de Flandre, CROIX, N SIREN : : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue Tronchet, PARIS. RENE LEVY, 52 avenue de la Bourdonnais, PARIS. : Pierre HOFFMAN, 26 avenue Kleber, PARIS. Classe N 25 : Couches en matières textiles. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 08/30 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2008 MEDIAPLAZZA.COM, Société par actions simplifiée, 86 avenue des Ternes, PARIS, N SIREN : : MEDIAPLAZZA.COM, Service juridique, 86 avenue des Ternes, PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion du matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d opérations de fabrication et ceux à usage médical ; produits pour le dérouillement ; cires à parquets ; cirages ; produits pour faire briller les feuilles ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; savons désinfectants ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils

68 62 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information, ordinateurs, périphériques d ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets). Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d eau ; installations sanitaires ; jets d eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l air ; installations pour le refroidissement de l eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l eau ; stérilisateurs ; filtres pour l eau potable ; capteurs solaires ; hottes d aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allumegaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d éclairage ; phares et feux de véhicules. Classe N 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l imprimerie, caractères d imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres. Classe N 25 : Vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sousvêtements ; chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables ; chemises ; foulards, écharpes ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l exception des vêtements de plongée). Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l alimentation ; extraits d algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités. Classe N 30 : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants. Classe N 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky. Classe N 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; consultation professionnelle d affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d appareils de bureau (à l exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d abonnement à des journaux ; services d abonnement à des journaux électroniques ; services d abonnement téléphoniques ; services d abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d aide à l exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d import-export ; agences d information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d achat ; organisation d expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de

69 BOPI 09/24 - VOL. II 63 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l hygiène, de l alimentation, de l habillement, de la bijouterie, de l horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l aménagement et de l équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d entretien, de produits pour automobiles, d articles de sport, de jeux et jouets, d articles et d ustensiles pour la cuisine et le ménage, d articles de maroquinerie, d articles de papeterie, d appareils électroménagers, d appareils de bureau, d ordinateurs, d appareils électriques, d appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d articles de mercerie, de véhicules, de produits de l imprimerie, de carburants ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l agriculture, l horticulture et la sylviculture (à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; préparations d oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; teintures pour chaussures ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions aprèsrasage ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisses pour chaussures ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l air ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; conduites d eau métalliques ; échelles métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffresforts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d allumage pour moteurs à explosion ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; pompes d aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information, ordinateurs, périphériques d ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; tétines d allaitement en latex ou en silicone ; thermomètres à usage médical ; appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de

70 64 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée distribution d eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l eau ; stérilisateurs ; filtres pour l eau potable ; hottes aspirantes de cuisine ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à microondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; lampes d éclairage ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d artifice ; pétards ; pistolets à air (armes), carabines ; fusils ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d étanchéité ou d isolation ; bagues d étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l isolation ; matières pour l insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases» ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l exception de ceux adaptés aux produits qu ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; lames de parquets ; plâtre, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l exception de ceux pour la construction) ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l exception du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; tissus d ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutonspression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l ornement ou la réparation d articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfsvolants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d entraînement ; jouets pour animaux

71 BOPI 09/24 - VOL. II 65 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l alimentation ; extraits d algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; boissons alcooliques (à l exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d appels, de renvois d appels, d informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d appareils de télécommunication, d appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; transmission d informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit «Internet» et le réseau mondial dit «World Wide Web» ; fourniture d accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit «Internet» ; services d affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d accès à des forums de discussion sur l Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d accès ; service de transmission d informations relatives à l annuaire du téléphone ; services de fourniture d accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d images, d images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d images, d images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d images, d images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d images, d images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d images, d images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d assistance téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d assistance opérationnelle en matière de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d informations en ligne concernant les télécommunications ; fourniture de moteurs de recherche pour l Internet. Classe N 43 : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes. Classes de produits ou services : 3, 9, 11, 16, 25, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 38, 43. BOPI de publication antérieure : 08/30 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2008 SARAH JEHAN, 115 RUE DE LA TOUR, PARIS. : SARAH JEHAN, 115 RUE DE LA TOUR, PARIS. Classe N 3 : Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;

72 66 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 3, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 08/30 NL N National : Dépôt du : 17 JUIN 2008 N National : Dépôt du : 20 JUIN 2008 à : I.N.P.I. TOULOUSE LONG JAMES, CHENG-WEN, citoyen français, ROOM 1507, 42/F, JINDU GARDEN, HANGZHOU CITY, ZHEJIANG PROVINCE, RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE. : Cabinet DELHAYE, BP 30, 2 rue Gustave de Clausade, RABASTENS. CAPA PRESSE TV, Société Anonyme, 80 rue de la Croix Nivert, PARIS, N SIREN : : CAPA PRESSE TV, 80 rue de la Croix Nivert, PARIS. Classe N 35 : Services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d espaces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; prêts de livres ; dressage d animaux ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 08/30 NL N National : Dépôt du : 19 JUIN 2008 à : I.N.P.I. TOULOUSE eric de fesigny, 14 chemin de frescati, AIGREFEUILLE. : eric de fesigny, 14 chemin de frescati, AIGREFEUILLE. Classe N 35 : Reproduction de documents ; travaux de bureau. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 08/30 NL Classe N 6 : Soupapes métalliques autres que parties de machines ; portes métalliques ; tissus métalliques ; verrous ; charnières métalliques ; quincaillerie métallique ; serrures métalliques autres qu électriques ; coffres-forts ; baguettes métalliques pour le soudage ; chaînes de chiens. Classe N 7 : Machines agricoles ; scies (machines) ; broyeurs ménagers électriques ; malaxeurs ; monte-charge ; scies à chaîne ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; couronnes de forage (parties de machines) ; machines et appareils à polir, électriques ; perceuses à main électriques ; alternateurs ; machines à air comprimé. Classe N 8 : Meules en émeri ; bêches ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; marteaux (outils) ; gonfleurs (instruments à main) ; truelles ; élagueurs ; fourreaux de sabres ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; tondeuses pour la coupe de la barbe. Classe N 9 : Balances ; mesures ; antennes ; indicateurs de niveau d eau ; fils électriques ; prises de courant ; extincteurs ; appareils de soudure électrique à l arc ; masques de protection ; avertisseurs acoustiques. Classe N 11 : Appareils et installations d éclairage ; glacières ; ventilateurs (climatisation) ; bouches à eau ; toilettes (W.-C.) ; radiateurs (chauffage) ; lampes à souder ; lampes d éclairage ; chaufferettes ; installations pour la purification de l eau. Classe N 12 : Chariots élévateurs ; motocyclettes ; bicyclettes ; draisines ; bandages pour bicyclettes ; propulseurs à hélice pour bateaux ; porte-bagages pour véhicules ; transporteurs aériens ; omnibus ; parachutes. Classe N 19 : Conduites d eau non métalliques ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; tuyaux de descente non métalliques. Classe N 20 : Meubles ; caisses en bois ou en matières plastiques ; pattes d attache de câbles ou de tubes en matières plastiques ; glaces (miroirs) ; roulettes de meubles non métalliques ; tringles de rideaux. Classe N 27 : Tapis ; nattes ; tapis pour automobiles ; papiers peints. Classes de produits ou services : 6, 7, 8, 9, 11, 12, 19, 20, 27. BOPI de publication antérieure : 08/30 NL

73 BOPI 09/24 - VOL. II 67 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 20 JUIN 2008 Philippe CARON, 61 rue des Bucherons, MAROLLES EN BRIE. : Philippe CARON, 61 rue des Bucherons, MAROLLES EN BRIE. Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, rouge à lèvres. Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 08/30 NL N National : Dépôt du : 23 JUIN 2008 à : I.N.P.I. LILLE Thibault DESTOMBES, 62 rue du Général Leclerc, WAMBRECHIES. : Thibault DESTOMBES, 62 rue du Général Leclerc, WAMBRECHIES. Marque déposée en couleurs. Classe N 5 : Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Classes de produits ou services : 5, 9, 10. BOPI de publication antérieure : 08/30 NL N National : Dépôt du : 20 JUIN 2008 Classe N 31 : Animaux vivants ; agrumes. Classes de produits ou services : 31. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL N National : Dépôt du : 23 JUIN 2008 à : I.N.P.I. LYON P.M.V, sarl, 42 r. d alsace, VILLEURBANNE. : P.M.V, 42 r d alsace, VILLEURBANNE. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; Location de films cinématographiques ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 3, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL pierre CHAPOUTOT, 50 rue de Rennes, PARIS. : pierre CHAPOUTOT, 50 rue de Rennes, PARIS.

74 68 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 23 JUIN 2008 DJECO, SARL, 3 rue des Grands Augustins, PARIS, N SIREN : : Marie-Félicie LESEC, P&L Avocats, 3 avenue Bertie Albrecht, PARIS. N National : Dépôt du : 23 JUIN 2008 Fabrice BOULET, 5 chemin dumesgnil, LA RAVINE DES CABRIS. : Fabrice BOULET, 13 rue du général de gaulle, ST GILLES LES BAINS. Classe N 16 : Boîtes en carton ou en papier. Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles. Information en matière d éducation. Organisation de concours (éducation). Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 16, 41. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL N National : Dépôt du : 25 JUIN 2008 à : I.N.P.I. BORDEAUX Monique CHANONI, 83 Rue Paul Doumer, MERIGNAC. : Monique CHANONI, 83 Rue Paul Doumer, MERIGNAC. Classe N 11 : Appareils de ventilation mécanique insufflation ; appareils de ventilation positive hydrorégulée. Classe N 19 : Traitement anti-graffitis des revêtements des murs. Revêtement [construction] anti-condensation non metallique. Classe N 35 : Vente au detail de : produits liés au traitement de l humidité et d appareils de ventilation. Classe N 37 : Installation d appareils de ventilation mécanique insufflation ; installation d appareils de ventilation positive hydrorégulée pose de revêtement anti-condensation. Rénovation et lutte contre l humidité assèchement des murs. Classe N 40 : Nettoyage et protection des façades traitement des toitures. Cuvelage des murs enterrés. Classes de produits ou services : 11, 19, 35, 37, 40. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL N National : Dépôt du : 25 JUIN 2008 NATACHA HINDI, 16 RUE CLEMENT MAROT, PARIS. : NATACHA HINDI, 16 RUE CLEMENT MAROT, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : logo : empreinte de bouche Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 34 : Allumettes ; briquets pour fumeurs. Classes de produits ou services : 16, 34. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles. Classes de produits ou services : 14. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL N National : Dépôt du : 23 JUIN 2008 Monsieur Massimo REDAELLI, 14 Rue de Logelbach, PARIS, agissant au nom et pour le compte de la société PRIMA MANAGEMENT CONSULTING en formation, en s.a. qualité d associé unique et gérant. : Cabinet Carlo Alberto BRUSA, Avocats à la Cour, 2 Rue Washington, PARIS.

75 BOPI 09/24 - VOL. II 69 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 36 : assurances, affaires financières affaires monétaires, affaires immobilières. Classe N 38 : télécommunications. Classe N 45 : services juridiques, personnels, et sociaux destinés à satisfaire les besoins des individus. Classes de produits ou services : 36, 38, 45. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL N National : Dépôt du : 23 JUIN 2008 Monsieur Massimo REDAELLI, 14 Rue de Logelbach, PARIS, agissant au nom et pour le compte de la société PRIMA MANAGEMENT CONSULTING en formation, en s.a. qualité d associé unique et gérant. : Cabinet Carlo Alberto BRUSA, Avocats à la Cour, 2 Rue Washington, PARIS. Classe N 36 : assurances, affaires financières affaires monétaires, affaires immobiliers Classe N 38 : télécommunications Classe N 45 : services juridiques, personnels, et sociaux destinés à satisfaire les besoins des individus. Classes de produits ou services : 36, 38, 45. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL N National : Dépôt du : 23 JUIN 2008 Monsieur Massimo REDAELLI, 14 Rue de Logelbach, PARIS, agissant au nom et pour le compte de la société PRIMA MANAGEMENT CONSULTING en Formation, en s.a. qualité d associé unique et gérant. : Cabinet Carlo Alberto BRUSA, Avocats à la Cour, 2 rue Washington, PARIS. Classe N 36 : assurances, affaires financières affaires monétaires, affaires immobilières Classe N 36 : assurances, affaires financières affaires monétaires, affaires immobilières. Classe N 38 : télécommunications. Classe N 45 : services juridiques, personnels, et sociaux destinés à satisfaire les besoins des individus. Classes de produits ou services : 36, 38, 45. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL N National : Dépôt du : 23 JUIN 2008 Monsieur Massimo REDAELLI, 14 Rue de Logelbach, PARIS, agissant au nom et pour le compte de la société PRIMA MANAGEMENT CONSULTING en Formation, en s.a. qualité d associé unique et gérant. : Cabinet Carlo Alberto BRUSA, Avocats à la Cour, 2 rue Washington, PARIS. Classe N 38 : télécommunications Classe N 45 : services juridiques, personnels, et sociaux destinés à satisfaire les besoins des individus. Classes de produits ou services : 36, 38, 45. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL N National : Dépôt du : 23 JUIN 2008 Monsieur Massimo REDAELLI, 14 Rue de Logelbach, PARIS, agissant au nom et pour le compte de la société PRIMA MANAGEMENT CONSULTING en Formation, en s.a. qualité d associé unique et gérant. : Cabinet Carlo Alberto BRUSA, Avocats à la Cour, 2 rue Washington, PARIS.

76 70 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 36 : assurances, affaires financières affaires monétaires, affaires immobilières Classe N 38 : télécommunications Classe N 45 : services juridiques, personnels, et sociaux destinés à satisfaire les besoins des individus. Classes de produits ou services : 36, 38, 45. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL N National : Dépôt du : 23 JUIN 2008 Monsieur Massimo REDAELLI, 14 Rue de Logelbach, PARIS, agissant au nom et pour le compte de la société PRIMA MANAGEMENT CONSULTING en formation, en s.a. qualité d associé unique et gérant. : Cabinet Carlo Alberto BRUSA, Avocats à la Cour, 2 Rue Washington, PARIS. polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus, purification de l air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d énergie ; Soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Classes de produits ou services : 12, 35, 39, 40. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL N National : Dépôt du : 27 JUIN 2008 à : I.N.P.I. GRENOBLE Julien Letessier, Agissant pour le compte de la société HiLabs en cours de formation, 57 rue de Mortillet, GRENOBLE. : Julien Letessier, 57 rue de Mortillet, GRENOBLE. Classe N 35 : Gestion de fichiers informatiques ; Classe N 36 : assurances, affaires financières affaires monétaires, affaires immobiliers. Classe N 38 : télécommunications. Classe N 45 : services juridiques, personnels, et sociaux destinés à satisfaire les besoins des individus. Classes de produits ou services : 36, 38, 45. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL N National : Dépôt du : 26 JUIN 2008 à : I.N.P.I. LILLE Jean Paul Ruault, 151 bis avenue de la République, LA MADELEINE. : Jean Paul Ruault, 151 bis avenue de la République, LA MADELEINE. Classe N 38 : Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur. Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL N National : Dépôt du : 27 JUIN 2008 Géraldine Diaw, 8 rue jacquart, PANTIN. : Géraldine Diaw, 8 rue jacquart, PANTIN. Classe N 12 : Appareils de locomotion par terre, par air moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 35 : Comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; Classe N 39 : Distribution des eaux ou d énergie ; location de chevaux ; Classe N 40 : Sciage ; couture ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; Classe N 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 26 : Attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

77 BOPI 09/24 - VOL. II 71 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu. Classes de produits ou services : 18, 20, 24, 26, 28. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL N National : Dépôt du : 27 JUIN 2008 N National : Dépôt du : 26 JUIN 2008 GUIBOR, SA, 2 RUE ALFRED DE VIGNY, PARIS, N SIREN : : GUIBOR, 2 RUE ALFRED DE VIGNY, PARIS. IT S MA PROD, SARL, 88 LAFAYETTE, PARIS. : IT S MA PROD, 88 LAFAYETTE, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL N National : Dépôt du : 26 JUIN 2008 GUIBOR, SA, 2 RUE ALFRED DE VIGNY, PARIS, N SIREN : : GUIBOR, 2 RUE ALFRED DE VIGNY, PARIS. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs. Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 43. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL N National : Dépôt du : 27 JUIN 2008 IDPCONCEPT, SARL, 15 RUE DES ROSES, GENLIS. : IDPCONCEPT, 15 RUE DES ROSES, GENLIS. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs. Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 43. BOPI de publication antérieure : 08/31 NL Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical issues de l agriculture biologiques ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus de l agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issues de l agriculture biologiques ; tisanes issues de l agriculture biologiques ou élaborées à partir de produits qui en sont issus. Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

78 72 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 5, 10, 41. BOPI de publication antérieure : 08/32 NL N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2008 à : I.N.P.I. RENNES VANDENHAUTE Patrick, 7 Allée du Lavais, RENNES. N National : Dépôt du : 25 JUIN 2008 Frédéric DESCHAMPS, 9 rue du Commandant Robert Plamont, CONFLANS SAINTE HONORINE. Bruno DUMAY, 2 Loyestraat, 3560 LUMMEN, Belgique. : Stéphane GAILLARD, 46 avenue d Iéna, PARIS. : VANDENHAUTE, 7 ALLEE DU LAVAIS, RENNES. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; Classe N 35 : Bureaux de placement ; travail temporaire, à savoir mise à disposition de personnel ; placement de personnel permanent ; recrutement de personnel ; pré-sélection, sélection, test et évaluation de personnel ; service de gestion du personnel. Conseil en recrutement. Classe N 41 : Formation du personnel, accompagnement et développement des compétences (formation), coaching (formation). Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 08/32 NL N National : Dépôt du : 27 JUIN 2008 JFLT, sas, 16 des Piboules, VENELLES, N SIREN : : JFLT, 16 des Piboules, VENELLES. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 08/32 NL Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 39, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/32 NL N National : Dépôt du : 25 JUIN 2008 Frédéric DESCHAMPS, 9 rue du Commandant Robert Plamont, CONFLANS SAINTE HONORINE. Bruno DUMAY, 2 Loyestraat, 3560 LUMMEN, Belgique. : Stéphane GAILLARD, 46 avenue d Iéna, PARIS.

79 BOPI 09/24 - VOL. II 73 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 39, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/32 NL N National : Dépôt du : 27 JUIN 2008 Classe N 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Service d affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d informations (nouvelles). Location d appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Classe N 39 : Transports. Organisation de voyages. Information en matière de transport. Distribution de journaux. Réservation de places de voyage. Organisation de voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classe N 41 : Education. Formation. Informations en matière d éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d enregistrements sonores. Location magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéos. Service de photographie. Organisation de concours (éducation). Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Classe N 43 : Service de restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d hôtels. Crèches d enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 42, 43. BOPI de publication antérieure : 08/32 NL N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2008 Odile FINCK, Les Granges, Chemin des Côtes Montbron, LES LOGES EN JOSAS. : Odile FINCK, Les Granges, Chemin des Côtes Montbron, LES LOGES EN JOSAS. LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT, SIEGE SOCIAL : 3 rue Récamier, PARIS, Association loi 1901 à but non lucratif reconnue d utilité publique par décret du 31 mai 1930, N SIREN : : Alain DUBROCA, Directeur Général, La Ligue de l Enseignement, 21 rue Saint Fargeau, BP 313, PARIS cédex 20. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Classe N 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Service d abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publications de textes publicitaires. Location d espaces publicitaires. Diffusion d annonces publicitaires. Relations publiques. Classe N 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Classe N 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens.

80 74 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 08/32 NL N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2008 GB INVESTISSEMENT, S.A.S., 18 RUE ALEXANDRE PIEYRE, NIMES, N SIREN : : Société d Avocats, Patricia HIRSCH, Avocat à la Cour, Le Millenéraire, 770 Rue Alfred Nobel, MONTPELLIER. N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2008 HENRI POLLET-VILLARD, BP No 4, forgeassoud, ST JEAN DE SIXT. SYLVIE POLLET-VILLARD, BP No 4, FORGEASSOUD, ST JEAN DE SIXT. : HENRI POLLET-VILLARD, BP No 4, forgeassoud, ST JEAN DE SIXT. Classe N 35 : Aide et conseils en organisation et direction des affaires administratives et commerciales ; organisation de foires et d expositions à buts commerciaux ou de publicité, travaux de secrétariat, promotion de projets immobiliers (publicité). Classe N 36 : Transactions immobilières, promotion de projets immobiliers (financement) ; gestion de patrimoine immobilier, conseils en affaires financières et immobilières, agence immobilière, assurances. Classe N 37 : Promotion de projets immobiliers (constructions). Classes de produits ou services : 35, 36, 37. BOPI de publication antérieure : 08/32 NL N National : Dépôt du : 4 JUILLET 2008 Jean-Pierre GALAND, 133 avenue Félix Faure, PARIS. : SCP PINOT DE VILLECHENON, Me LEVY, Avocat, 5 rue la Boétie, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 08/32 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : La lettre H est en capitale, les autres lettres en minuscule et suivi d un! le graphisme est ombré blanc. Le texte Hello! est légèrement en perspective montante. Dessous à droite est dessiné un soleil de teinte bleue de couleur identique aux lettres Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l éclairage ; bois de feu ; gaz d éclairage ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Appareil de distribution de tous types d énergie pour tous types de transport ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ; Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-

81 BOPI 09/24 - VOL. II 75 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent. Classes de produits ou services : 4, 9, 11, 12, 35, 37, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 08/32 NL N National : Dépôt du : 4 JUILLET 2008 Julie Borgeaud, 11 Lord Byron, PARIS. : Julie Borgeaud, 11 Lord Byron, PARIS. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Porte-cartes ; trousses de voyage (maroquinerie) ; trousses de toilette ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ; Teeshirts ; débardeurs ; pull-overs ; sweat-shirts ; gilets ; écharpes ; manteaux ; vestes ; imperméables ; robes ; jupes ; shorts ; pantalons ; bottes ; sandales. Classes de produits ou services : 14, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 08/32 NL N National : Dépôt du : 3 JUILLET 2008 FREDERIC PIGEYRE, chemin des 2 bouches, la vignette, BADAROUX. : FREDERIC PIGEYRE, chemin des 2 bouches, la vignette, BADAROUX. Marque déposée en couleurs. Classe N 1 : Produits chimiques pour l agriculture, l horticulture et les cultures ornementales. Engrais, additifs, fertilisants chimiques et organiques pour la culture en terre et hors-sol. ; Classe N 9 : Instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) pour l horticulture. Classe N 11 : Appareils et installation d éclairage pour l horticulture, équipements de serres électriques, à savoir appareil d éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d eau. Équipement de culture hydroponique, à savoir bacs, cuves ; tuyaux en matières plastiques ; Classe N 21 : Bacs en matière plastique et pot de culture, pot de culture hors-sol, cuves pour l horticulture. Équipement de culture hydroponique, à savoir bacs, cuves, tuyaux en matières plastiques. Classes de produits ou services : 1, 9, 11, 21. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Colliers ; montres ; boucles d oreille ;

82 76 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2008 XAVIER ROUSSELLE, 62 DAMREMONT, PARIS. : XAVIER ROUSSELLE, 62 DAMREMONT, PARIS. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques. Classes de produits ou services : 28, 42. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2008 Classe N 41 : Prêts de livres ; dressage d animaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques. Classes de produits ou services : 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2008 XAVIER ROUSSELLE, 62 DAMREMONT, PARIS. : XAVIER ROUSSELLE, 62 DAMREMONT, PARIS. XAVIER ROUSSELLE, 62 DAMREMONT, PARIS. : XAVIER ROUSSELLE, 62 DAMREMONT, PARIS. Classe N 41 : Prêts de livres ; dressage d animaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques. Classes de produits ou services : 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL N National : Dépôt du : 9 JUILLET 2008 Classe N 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques. Classes de produits ou services : 28, 42. à : I.N.P.I. RENNES HERFRAY Thomas, 3 rue du bas houet, PLEUMELEUC, N SIREN : : HERFRAY Thomas, 3 rue du Bas Houet, PLEUMELEUC. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2008 XAVIER ROUSSELLE, 62 DAMREMONT, PARIS. : XAVIER ROUSSELLE, 62 DAMREMONT, PARIS. Classe N 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables. Classe N 40 : Soufflage verrerie de laboratoire. Classes de produits ou services : 40. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2008 CHRISTIAN RANC, Agissant pour le compte de la société ASSET MANAGEMENT CONSEIL INVESTISSEMENT en cours de formation, 14 AV. WINSTON CHURCHILL, CAP D AIL. : CHRISTIAN RANC, 14 AV. WINSTON CHURCHILL, CAP D AIL.

83 BOPI 09/24 - VOL. II 77 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; ; Mouchoirs ; drap de plage ; paréo ; Classe N 35 : Travaux de bureau ; Services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; relations publiques. Classe N 36 : Assurances ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 24, 25. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL N National : Dépôt du : 9 JUILLET 2008 EUROPEENNE D HOTELLERIE, Société Anonyme, 100 rue Petit, PARIS, N SIREN : : CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, PARIS. Classes de produits ou services : 35, 36, 38. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2008 VERONIQUE BONIFAZI-GRENOUILLEAU, 172 AVENUE DE LA LIBERATION, LE BOUSCAT. : VERONIQUE BONIFAZI-GRENOUILLEAU, 172 AVENUE DE LA LIBERATION, LE BOUSCAT. Classe N 9 : Cartes magnétiques de fidélité ; lunettes, lunettes de soleil. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, livres, magazines, prospectus, almanachs, brochures, guides, dépliants, cartes postales, images, catalogues ; tickets (billet) ; enseignes en papier ou en carton ; serviettes de table en papier, nappes et napperons en papier ; sets de table en papier ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; stylos et crayons ; calendriers, éphémérides, cahiers, répertoires, formulaires, affiches, cartes géographiques ; cartes de visites, papier à lettre, enveloppes, sous-main, chemises pour documents, tampons encreurs ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques (enveloppes, pochettes) pour l emballage ; cartes de fidélité et cartes de réduction, grille de fidélité. Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d annonces publicitaires ; location d espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations statistiques ; relations publiques ; gérance administrative d hôtels ; sondages d opinion ; études de marché, recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ; organisation d expositions à but commercial ou publicitaire. Services de cartes de fidélité, à savoir organisation d opérations promotionnelles et publicitaires en vue de la fidélisation de la clientèle. Classe N 38 : Services de communications à savoir agences de presse et d informations (nouvelles) ; diffusion de programmes d informations et de divertissements radiophoniques et télévisées ; télévision par câble ; Marque déposée en couleurs. Classe N 14 : Porte-clefs de fantaisie ; médailles ; Bijoux fantaisie ; Classe N 16 : Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; Classe N 39 : Agences de voyages, services de voyagiste, accompagnement de voyageurs, agences de tourisme, services de visites touristiques, organisation de croisières, d excursions et de voyages, réservations pour les voyages ; services de transport en autocars, réservation pour le transport en autocars, location d autocars. Classe N 43 : Services hôteliers et de restauration (alimentation), direction d hôtels, de chaînes hôtelières, de restaurants, motels ; location et réservation de chambres pour le compte de tiers ; location de salles pour la tenue de réceptions, conférences, conventions, expositions, séminaires et réunions ; services de bars. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 43. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL

84 78 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 9 JUILLET 2008 Roland Asmar, 11 bis Boulevard Delessert, PARIS. : Roland Asmar, 11 bis Boulevard Delessert, PARIS. Classe N 21 : Bouteille, objets d art en porcelaine, terre cuite ou verre. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Classe N 41 : Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d arts graphiques. Classes de produits ou services : 20, 21, 25, 41. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL N National : Classe N 41 : Éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons médicalisées. Classes de produits ou services : 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL N National : Dépôt du : 9 JUILLET 2008 Territoires et Enseignement, Association loi 1901, CAUE de la Savoie, BP 1802, 2 Rue de la Trésorerie, CHAMBERY cedex. : Territoires et Enseignement, CAUE de la Savoie, BP 1802, CHAMBERY cedex. Dépôt du : 10 JUILLET 2008 Jacques TOUROUTE, 8 bis allée des Tilleuls, MEUDON. : Jacques TOUROUTE, 8 bis allée des Tilleuls, MEUDON. Classe N 41 : Production de films sur bandes vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 08/33 NL N National : Dépôt du : 15 JUILLET 2008 LOC-INFOR, SAS, 204 rond point du pont de sèvres, tour amboise, BOULOGNE-BILLANCOURT, N SIREN : : LOC-INFOR, 204 rond point du pont de sèvres, tour amboise, BOULOGNE-BILLANCOURT. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Installation, entretien et réparation de machines ; L installation et l entretien (contôle de sécurité, maintenance) du matériel de transmission et de gestion des appels (terminaux) ; Service de téléassistance destiné à favoriser les soins et le maintien à domicile des personnes physiques dépendantes à savoir location d un appareil permettant d être relié par voix de télécommunication à un service de soins médicaux diagnostic médical destiné à favoriser les soins et le maintien à domicile des personnes physiques dépendantes à savoir recherche d un diagnostic médical et orientation vers des services médicaux compétents. ; Formation des intervenants. Classes de produits ou services : 37, 38, 41, 42, 44. Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N : Marque déposée en couleurs. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; sièges ; BOPI de publication antérieure : 08/34 NL

85 BOPI 09/24 - VOL. II 79 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 15 JUILLET 2008 à : I.N.P.I. NICE Jean-paul BERTHAULT, Agissant pour le compte de la société Faber Import en cours de formation, 55 Allée Henri Bergson, SAINT RAPHAEL. : Jean-paul BERTHAULT, 55 Allée Henri Bergson, SAINT RAPHAEL. Classe N 7 : Ascenseurs ; élévateurs ; Monte charges hydrauliques, monte escaliers électriques. ; Classe N 10 : Appareils et instruments médicaux, mobilier spécial à usage médical. ; Classe N 11 : Baignoires à porte, douches, bacs à pieds, appareils et machines pour le traitement ou la purification de l eau. ; Classe N 20 : Coussins ; fauteuils ; sièges ; matelas ; Surmatelas. Classes de produits ou services : 7, 10, 11, 20. Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Cosmetiques, parfums, huiles de massages, preparations pour le bain, preparations pour nettoyer la peau et les cheveux, produits de maquillage ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; Services de hammam, services d aromatherapie, massage. Classes de produits ou services : 3, 44. BOPI de publication antérieure : 08/34 NL N National : Dépôt du : 15 JUILLET 2008 DENIS MONIN, Agissant pour le compte de la société MAXXE en cours de formation, L ECLUSE. : DENIS MONIN, L ECLUSE, LE BARROUX. BOPI de publication antérieure : 08/34 NL N National : Dépôt du : 11 JUILLET 2008 SEB S.A., Société Anonyme, Chemin du Petit Bois, Les 4 M, ECULLY, N SIREN : : SEB, Anne-Marie SCUBLA, SELONGEY CEDEX. Classe N 7 : Mixeurs. Classes de produits ou services : 7. BOPI de publication antérieure : 08/34 NL N National : Dépôt du : 15 JUILLET 2008 aux portes de l eden, sarl, 18 rue de vaux, SEICHAMPS, N SIREN : : aux portes de l eden, 18 rue de vaux, SEICHAMPS. Marque déposée en couleurs. Classe N 5 : Substances diététiques à usage médical, barres énergétiques enrichies en vitamines et en minéraux, ces produits étant issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Classe N 32 : Préparations pour faire des boissons énergisantes pour sportifs, enrichies en vitamines et en minéraux, ces produits étant issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses, à savoir eaux énergisantes pour sportifs enrichies en vitamines et en minéraux. Classes de produits ou services : 5, 32. BOPI de publication antérieure : 08/34 NL N National : Dépôt du : 16 JUILLET 2008 MUSIC CITY, SARL, 42 BIS AVENUE DU GENERAL LECLERC, MAISONS ALFORT, N SIREN : : MUSIC CITY, 42 BIS AVENUE DU GENERAL LECLERC, MAISONS ALFORT. Marque déposée en couleurs.

86 80 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. N National : Dépôt du : 18 JUILLET 2008 Bonhommet pascal, Agissant pour le compte de la société CONSULTING PARTNERS en cours de formation, 1 PLACE DES IFS, LE MANS. : Bonhommet pascal, 1 PLACE DES IFS, LE MANS. Classe N 15 : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; Classe N 35 : vente au detail d instrument de musique. Classe N 37 : reparation d instrument de musique. Classe N 41 : cours d instrument de musique. Classes de produits ou services : 15, 35, 37, 41. BOPI de publication antérieure : 08/34 NL N National : Dépôt du : 17 JUILLET 2008 à : I.N.P.I. LILLE GROUPE ICAM (INSTITUT CATHOLIQUE D ARTS ET METIERS), Association régie par la loi de 1901, 35 Rue de la Bienfaisance, PARIS, N SIREN : : CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du Vieux Faubourg, LILLE. Classe N 31 : Aliment pour animaux à savoir complément minéral destiné au confort articulaire du cheval de sport ou âgé. Classes de produits ou services : 31. BOPI de publication antérieure : 08/35 NL N National : Dépôt du : 21 JUILLET 2008 JULIEN GILLERON, 25 BOULEVARD DU PRESIDENT CARNOT, AGEN. : JULIEN GILLERON, 25 BOULEVARD DU PRESIDENT CARNOT, AGEN. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; livres ; Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir. Classe N 16 : Catalogues, brochures, livrets, publications, affiches ; matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils), imprimés ; cartes. Classe N 41 : Enseignement supérieur (à l exclusion de formation et d enseignement dans le domaine de l audit et de la certification) ; école d ingénieurs (éducation) (à l exclusion de formation dans le domaine de l audit et de la certification) ; formation professionnelle (à l exclusion de formation dans le domaine de l audit et de la certification) ; organisation et/ou conduite d ateliers de formation (à l exclusion de la formation dans le domaine de l audit et de la certification) ; organisation et conduite de conférences et de congrès (à l exception de ceux relatifs à la certification, à l audit et à la formation dans ces secteurs) ; organisation de concours (à l exclusion de ceux relatifs à la certification, à l audit et à la formation dans ces secteurs) ; organisation d expositions à but culturel ou éducatif (à l exclusion de celles relatives à la certification, à l audit et à la formation dans ces secteurs). Classe N 42 : Ingénierie ; expertises (travaux d ingénieurs) ; essai de produits, essai de matériaux, mesurage ; étude et conception de machines, étude de projets techniques ; industrialisation et/ou modélisation de procédés ; industrialisation et/ou modélisation de produits ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches techniques, recherche en mécanique ; conception de logiciels. Classes de produits ou services : 16, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/34 NL Classes de produits ou services : 16, 41. BOPI de publication antérieure : 08/35 NL N National : Dépôt du : 22 JUILLET 2008 SELFOO, SARL, 147 AVENUE PAUL DOUMER, RUEIL MALMAISON. : SELFOO, 147 AVENUE PAUL DOUMER, RUEIL MALMAISON. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, affiches, livres, journaux, magazines et revues, almanachs, publications, catalogues, prospectus, brochures, guides, imprimés, fiches en papier ou en carton illustrées, cartes, cartes de visite, cartes à gratter sécurisees en papier ou en carton. Classe N 28 : Jeux, jeux de hasard, jeux de connaissance, jeux d adresse, jouets. ;

87 BOPI 09/24 - VOL. II 81 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 36 : Organisation du paiement de jeux dargent, de loterie, de hasard par l émission, la distribution, la compensation de bons, tickets, coupons, talons, cartes prépayées ou post payées, cartes débit-crédit ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau informatique. ; Classe N 41 : Divertissement. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Location d enregistrements sonores. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Service de jeux d argent, jeux de hasard, pronostics et paris, loteries, tirage au sort, concours en matière de divertissement. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 28, 36, 41. BOPI de publication antérieure : 08/35 NL N National : Dépôt du : 23 JUILLET 2008 PARTYFIZZ, SARL, 33 BOULEVARD DE CHEZY, RENNES, N SIREN : : PARTYFIZZ, 33 BOULEVARD DE CHEZY, RENNES. Description de la marque : La marque est composée du logo ainsi que du nom de la société (SynergyGroup) Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical bâches de sauvetage ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 9, 42. BOPI de publication antérieure : 08/35 NL N National : Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classes de produits ou services : 30, 32. BOPI de publication antérieure : 08/35 NL N National : Dépôt du : 23 JUILLET 2008 DIRECT LEASE, SARL, 83 rue Laponneraye, TOURS. : DIRECT LEASE, 83 rue Laponneraye, TOURS. Dépôt du : 23 JUILLET 2008 QUATRO DEVELOPPEMENT, SAS, 24 RUE DE CLOCHEVILLE, TOURS. : QUATRO DEVELOPPEMENT, 24 RUE DE CLOCHEVILLE, TOURS. Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale. Classes de produits ou services : 37. BOPI de publication antérieure : 08/35 NL Marque tridimensionnelle. Marque déposée en couleurs.

88 82 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 25 JUILLET 2008 à : I.N.P.I. TOULOUSE INDEX MULTIMEDIA, SA, 36 rue Jacques Babinet, BP 93641, TOULOUSE Cedex 01, N SIREN : : INDEX MULTIMEDIA, 36 rue Jacques Babinet, BP 93641, TOULOUSE Cedex 01. Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Publication de livres ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de photographie ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 08/35 NL N National : Dépôt du : 24 JUILLET 2008 Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; l ensemble de ces services n étant pas en relation avec les jeux de chance, jeux de hasard, jeux d argent, de paris, de pronostics et de loteries. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; l ensemble de ces services n étant pas en relation avec les jeux de chance, jeux de hasard, jeux d argent, de paris, de pronostics et de loteries. Classes de produits ou services : 35, 38. BOPI de publication antérieure : 08/35 NL N National : Dépôt du : 25 JUILLET 2008 serge moulare, 68 saint denis, chez mlle fotovat, NOISY LE SEC. CHRISTOPHE MERCIER, 43 CORNE D AMONT, VY LES LURE. : CHRISTOPHE MERCIER, 43 CORNE D AMONT, VY LES LURE. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Classe N 42 : Contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 16, 42. BOPI de publication antérieure : 08/35 NL N National : Dépôt du : 25 JUILLET 2008 Les Copains Contents, Association Loi 1901, 43 rue Berzélius, PARIS. : Les Copains Contents, 43 rue Berzélius, PARIS. abdoul nasser soule, 1 avenue auguste plat, RIS ORINGIS. : serge moulare, 68 saint denis, chez mlle fotovat, NOISY LE SEC.

89 BOPI 09/24 - VOL. II 83 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée dentaires ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe N 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux. Classes de produits ou services : 3, 5, 44. BOPI de publication antérieure : 08/36 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 25 : Couches en matières textiles. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 25, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 08/35 NL N National : Dépôt du : 28 JUILLET 2008 Isabelle Carron, 20 boulevard Barbès, PARIS. Arnaud Pigounides, 1 rue de Provence, PARIS. : Isabelle Carron, 20 boulevard Barbès, PARIS. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes N National : Dépôt du : 29 JUILLET 2008 Florent DERACO, Agissant pour le compte de la société Express Zen en cours de formation, 5 Rue Henri Desgrange, PARIS. : Florent DERACO, 5 Rue Henri Desgrange, PARIS. Classe N 37 : Informations en matière de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; Travaux éléctricité service isolation (construction). Classe N 41 : Formation ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 37, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 08/36 NL N National : Dépôt du : 30 JUILLET 2008 à : I.N.P.I. LILLE alrik Leclercq, Agissant pour le compte de la société Entourage en cours de formation, 18 rue Nicolas Leblanc, ARMENTIERES. Jean-Baptiste Borys, Agissant pour le compte de la société Entourage en cours de formation, 2 rue Kennedy, ARMENTIERES. : alrik Leclercq, 18 rue Nicolas Leblanc, ARMENTIERES.

90 84 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Le o de Entourage est composé de 3 étoiles de 3 couleurs différentes : Jaune/Vert Bleu Orange Les 3 dernières lettres AGE sont en italique, perchées vers la droite. Classe N 16 : Patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter). Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Agences de presse ou d informations (nouvelles). Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 08/36 NL N National : Dépôt du : 28 JUILLET 2008 Domaine Bordenave, Scea, 20 route d ucha, quartier Ucha, MONEIN, N SIREN : : Domaine Bordenave, 20 route d ucha, quartier Ucha, MONEIN. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 33 : extraits ou essences alcooliques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 33, 41. BOPI de publication antérieure : 08/36 NL N National : Dépôt du : 28 JUILLET 2008 Domaine Bordenave, SCEA, 20 route d ucha, quartier ucha, MONEIN, N SIREN : : Domaine Bordenave, 20 route d ucha, quartier ucha, MONEIN. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 33 : Extraits ou essences alcooliques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

91 BOPI 09/24 - VOL. II 85 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 33, 41. BOPI de publication antérieure : 08/36 NL N National : Dépôt du : 31 JUILLET 2008 Classes de produits ou services : 35, 38. BOPI de publication antérieure : 08/36 NL N National : Dépôt du : 31 JUILLET 2008 MPI INTERIM, Société par actions simplifiée, 43-45, avenue Kleber, PARIS, N SIREN : Société d avocats, 16, rue Milton, PARIS. MPI INTERIM, Société par actions simplifiée, 43-45, avenue Kleber, PARIS, N SIREN : Société d avocats, 16, rue Milton, PARIS. Classe N 35 : Conseils en ressources humaines. Conseils et informations en matière de ressources humaines, de recrutement de personnel et de recherche d emploi. Bureaux de placement. Sélection du personnel par procédés psychotechniques. Diffusion d annonces en matière d emploi. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine des ressources humaines et de l emploi. Conseil, consultation et information dans le domaine des rémunérations de personnel. Consultation, conseil et information pour les questions de personnel et de recrutement. Recrutement de personnel. Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques. Consultation, conseil et informations d affaires ; service d abonnement à des bases de données en ligne ; service d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; services de saisie et de traitement de données. Publicité ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), d annonces publicitaires. Transmission de données comptables, commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet. Relations publiques. Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires. Audit dans le domaine des affaires. Comptabilité. Information statistique. Expertises en affaires. Étude et recherche de marché. Préparation de feuilles de paye. Services d intérim ; services de recherche et de sélection de cadres et de personnel. Management de transition ; management à la demande ; direction et assainissement d entreprises à terme, à savoir aide à la direction des affaires. Classe N 38 : Télécommunications. Transmission d images, de sons, d informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Services de transmission d informations par voie télématique et par réseaux Internet. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Communications par terminaux d ordinateurs. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmission d offres d emploi et de demandes d emploi par réseaux Internet. Services d affichage électronique [télécommunications] ; agence de presse et d informations (nouvelles). Location de temps d accès à un centre serveur de bases de données. Transmissions d informations sur réseaux Internet notamment en matière de ressources humaines, de recrutement de personnel et de recherche d emploi. Transmission de messages. Classe N 35 : Conseils en ressources humaines. Conseils et informations en matière de ressources humaines, de recrutement de personnel et de recherche d emploi. Bureaux de placement. Sélection du personnel par procédés psychotechniques. Diffusion d annonces en matière d emploi. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine des ressources humaines et de l emploi. Conseil, consultation et information dans le domaine des rémunérations de personnel. Consultation, conseil et information pour les questions de personnel et de recrutement. Recrutement de personnel. Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques. Consultation, conseil et informations d affaires ; service d abonnement à des bases de données en ligne ; service d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; services de saisie et de traitement de données. Publicité ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), d annonces publicitaires. Transmission de données comptables, commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet. Relations publiques. Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires. Audit dans le domaine des affaires. Comptabilité. Information statistique. Expertises en affaires. Étude et recherche de marché. Préparation de feuilles de paye. Services d intérim ; services de recherche et de sélection de cadres et de personnel. Management de transition ; management à la demande ; direction et assainissement d entreprises à terme, à savoir aide à la direction des affaires. Classe N 38 : Télécommunications. Transmission d images, de sons, d informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Services de transmission d informations par voie télématique et par réseaux Internet. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Communications par terminaux d ordinateurs. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmission d offres d emploi et de demandes d emploi par réseaux Internet. Services d affichage électronique [télécommunications] ; agence de presse et d informations (nouvelles). Location de temps d accès à un centre serveur de bases de données. Transmissions d informations sur réseaux Internet notamment en matière de ressources humaines, de recrutement de personnel et de recherche d emploi. Transmission de messages. Classes de produits ou services : 35, 38. BOPI de publication antérieure : 08/36 NL

92 86 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 30 JUILLET 2008 PEPINIERES JEAN REY, SA, 559 ROUTE DEPARTEMENTALE, LA LONDE LES MAURES. : PEPINIERES JEAN REY, 559 ROUTE DEPARTEMENTALE, LA LONDE LES MAURES. portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Couches en matières textiles. Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements. Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 26. BOPI de publication antérieure : 08/36 NL Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; Classe N 5 : Fongicides, herbicides ; parasiticides ; Classe N 8 : Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; Classe N 17 : Feuilles en matières plastiques à usage agricole ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel. N National : Dépôt du : 7 AOUT 2008 Jardin Privé, SARL, 19 villa wagram saint honoré, PARIS. : Jardin Privé, 19 villa wagram saint honoré, PARIS. Classes de produits ou services : 1, 5, 8, 17, 31. BOPI de publication antérieure : 08/36 NL N National : Dépôt du : 1 er AOUT 2008 à : I.N.P.I. TOULOUSE TRUNG HIEU PHUNG, 42 BOULEVARD DES MINIMES, TOULOUSE. : TRUNG HIEU PHUNG, 42 BOULEVARD DES MINIMES, TOULOUSE. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l éclairage ; bois de feu ; gaz d éclairage ; Classe N 5 : Aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; herbicides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Classes de produits ou services : 3, 4, 5. BOPI de publication antérieure : 08/37 NL N National : Dépôt du : 7 AOUT 2008 Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; MAUVILAC SAS, SAS, Rue Frédéric Jackson, Z. I. no 1, BP 243, LE PORT CEDEX, N SIREN : : MAUVILAC, SAS, Rue Frédéric Jackson, Z. I. no 1, BP 243, LE PORT CEDEX. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; colles pour l industrie et le bâtiment ; colles pour papiers peints. Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières

93 BOPI 09/24 - VOL. II 87 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d imprimerie ; enduits (peintures). Classe N 5 : Désinfectants. Classes de produits ou services : 1, 2, 5. BOPI de publication antérieure : 08/37 NL N National : N National : Dépôt du : 6 AOUT 2008 Société Industrielle de Diffusion, Société Anonyme, 2 rue Antoine ETEX, CRETEIL, N SIREN : : Société Industrielle de Diffusion, 2 rue Antoine ETEX, CRETEIL. Dépôt du : 6 AOUT 2008 Raphaël MIGNON, BP 2, Laprade, AUBETERRE SUR DRONNE. : Raphaël MIGNON, BP 2, Laprade, AUBETERRE SUR DRONNE. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de cuisson ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification ou de l eau. Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; Démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; Travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale. Classes de produits ou services : 9, 11, 37. BOPI de publication antérieure : 08/37 NL Description de la marque : ICS pour Ibix Cleaner System Classe N 7 : Machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d aspiration à usage industriel à savoir machines automatiques ou manuelles destinées au nettoyage et au dégraissage de pièces mécaniques ; manipulateurs industriels (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à laver. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Classes de produits ou services : 7, 11. BOPI de publication antérieure : 08/37 NL N National : Dépôt du : 11 AOUT 2008 à : I.N.P.I. MARSEILLE BONETTO GUY LUCIEN, L OASIS, 1 Bd FERRISSE, ST VICTORET. : BONETTO Guy LUCIEN, L OASIS, 1, BD FERRISSE, ST VICTORET. Classe N 35 : Aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, aide à la direction

94 88 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d entreprises industrielles ou commerciales, études de marchés, service de promotion des ventes pour des tiers, agence d informations commerciales recherches de marchés pour des tiers informations en matière de constructions et de réparations. Classe N 37 : Installation, entretien, réparation d appareils électriques, de chauffage, d appareils pour le conditionnement de l air, de machines et d ordinateurs travaux ruraux location d outils et de matériel de construction entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Réalisation de travaux dans le bâtiment travaux de plâtrerie, travaux de couverture de toit, travaux de maçonnerie supervision de travaux de construction. N National : Dépôt du : 14 AOUT 2008 SYNERGI HOLDING LIMITED, SARL, FLAT/RM 509, YIP FUNG BLDG, 2-18 DAGUOLAR ST CENTRAL, HK. : Mme Xiaohong REN, 51 avenue d Ivry, PAIRS. Classes de produits ou services : 35, 37. BOPI de publication antérieure : 08/38 NL N National : Dépôt du : 13 AOUT 2008 Bérengère Elkaïm, 365 rue de Vaugirard, Batiment B, PARIS. Yonola Viguerie, 31 rue de Maubeuge, PARIS. : Bérengère Elkaïm, 365 rue de vaugirard, BATIMENT B, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 35 : Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail : dessins, peintures, photographies, sculptures, gravures, sérigraphies, lithographies, vidéos, livres, catalogues, carnets. ; Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Location d oeuvres d art ; service de photographie ; service de reportages photographiques ; service de divertissement à savoir organisation de vernissage de soirée musicale ou tout type d exposition à but culturel ou éducatif. ; galerie d art, à savoir exposition à buts culturels. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 08/38 NL Description de la marque : Un courbe côté gauche plein en bas et en haut, puis déliée sur le côté gauche, englobant un L inachevé, et une boucle à la jonction entre cette courbe et ce L, avec une barre coupant l intérieur de la pointe de cette courbe, vers la gauche. Le haut de cette courbe rejoint le côté droit de ce L minuscule inachevé en son côté avant. Le style du dessin ressemble à une clef de sol incomplète et a un style qui s apparente à une note de musique. Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classes de produits ou services : 3, 5, 32. BOPI de publication antérieure : 08/39 NL N National : Dépôt du : 19 AOUT 2008 à : I.N.P.I. RENNES ACTUAL-IT, Société à responsabilité limitée, 38 boulevard de dezerseul, CESSON-SEVIGNE, N SIREN : : ACTUAL-IT, 38 boulevard de dezerseul, CESSON-SEVIGNE.

95 BOPI 09/24 - VOL. II 89 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; consultation en matière d ordinateurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/39 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 35, 42. BOPI de publication antérieure : 08/39 NL N National : Dépôt du : 19 AOUT 2008 ETIENNE LOUTREL, 51 BLD ROMAIN ROLLAND, MONTROUGE. N National : Dépôt du : 20 AOUT 2008 SURGIRIS, SAS, 1 BIS rue EMILE ROUZE, LILLE, N SIREN : : SURGIRIS, 1 BIS EMILE ROUZE, LILLE. Classe N 11 : Appareil d éclairage pour blocs opératoires et salles de soins médicaux. Classes de produits ou services : 11. BOPI de publication antérieure : 08/39 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2008 Charles CABILLIC, 22 rue Sébastopol, BREST. : Charles CABILLIC, 22 rue Sébastopol, BREST. : ETIENNE LOUTREL, 51 BLD ROMAIN ROLLAND, MONTROUGE. Description de la marque : police de caractères Lucida Handwriting, couleur bleue Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Marque déposée en couleurs. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous les services précités étant exclusivement destinés au dommaine de l immobilier. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de

96 90 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée périodiques en ligne ; micro-édition ; tous les services précités étant exclusivement destinés au domaine de l immobilier. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; tous les services précités étant exclusivement destinés au domaine de l immobilier. Classes de produits ou services : 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/40 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2008 Charles CABILLIC, 22 rue Sébastopol, BREST. : Charles CABILLIC, 22 rue Sébastopol, BREST. conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous les services précités étant exclusivement destinés en domaine de l immobilier. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; tous les services précités étant exclusivement destinés au domaine de l immobilier. Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/40 NL N National : Dépôt du : 1 er SEPTEMBRE 2008 Alchimiste Théâtre, SARL, 34 richer, PARIS, N SIREN : : Alchimiste Théâtre, 34 richer, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; tous les services précités étant exclusivement destinés au domaine de l immobilier. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; tous les services précités étant exclusivement destinés au domaine de l immobilier. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous les services précités étant exclusivement destinés au domaine de l immobilier. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits et services étant liés à l exploitation d une salle de spectacle, à l exclusion de tout jeu de hasard, d argent, de paris ou de pronostics de loterie. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; tous ces produits et services étant liés à l exploitation d une salle de spectacle, à l exclusion de tout jeu de hasard, d argent, de paris ou de pronostics de loterie. Classe N 41 : Activités culturelles ; location de décors de spectacles ; réservation de places de spectacles. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 08/41 NL Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,

97 BOPI 09/24 - VOL. II 91 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 1 er SEPTEMBRE 2008 Laura Hénin, 6 rue Amiral Courbet, BOIS-COLOMBES. : Laura Hénin, 6 rue Amiral Courbet, BOIS-COLOMBES. Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l éclairage ; bois de feu ; gaz d éclairage ; Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

98 92 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 2, 3, 4, 8, 9, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 26, 27, 28, 29, 30, 32, 34, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/41 NL N National : Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008 Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 08/41 NL N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2008 COTE MAISON, Société Anonyme, 29, rue de Châteaudun, PARIS, N SIREN : : LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61, rue de Villiers, NEUILLY-SUR-SEINE cedex. CASHSOLVE, SARL, 9 RUE EMILE DUCLAUX, PARIS, N SIREN : : CASHSOLVE, 9 RUE EMILE DUCLAUX, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Accolement de deux mots anglais : Cash et Drive Classe N 9 : Toutes publications électroniques (périodiques ou ponctuelles) notamment sous la forme de lettres d information, journaux, magazines, revues d actualité, annuaires, sondages, recueils d offres d emploi, à vocation d information, de divertissement, d enseignement, de formation et de recherches à des fins de documentation ; bases de données électroniques ; fiches d information thématiques, supports d informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques DVD, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), supports de données numériques, analogiques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d enseignement audiovisuels, supports et instruments pour l enseignement et la formation, logiciels

99 BOPI 09/24 - VOL. II 93 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée (programmes enregistrés), appareils et instruments pour le traitement de l information, programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables). Classe N 16 : Publications, produits de l imprimerie, journaux, revues, périodiques, brochures, magazines, livres, encyclopédies, feuilles et fiches, dictionnaires, imprimés, catalogues, lettres d information, guides touristiques, cartes postales, cahiers, carnets, publication et tous autres supports imprimés de publication et d édition ; crayons, stylos, calendriers, prospectus, albums, affiches, dessins, cartes, papier, cartons, photographies, reproductions graphiques, articles de papeterie, enveloppes, formulaires, images, impressions, plans, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en carton, caractères d imprimerie, clichés, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils). Classe N 35 : Publicité ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numérique, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l emploi, y compris sur le réseau Internet ; services de création publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; publication de textes et/ou d images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d échantillons ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; services d abonnements à des journaux pour des tiers ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; étude de marché, services d organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d attribution de récompenses ; conseil en organisation et direction des affaires ; services d organisation d expositions, de salons, de foires, et de toutes manifestations à but commerciaux ou de publicité ; gérance administrative de lieux d exposition ; promotion des ventes pour des tiers, service de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaires ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compact (audiovidéo), produits de l imprimerie, encyclopédies, feuillets et fiches d actualisation d encyclopédies, dictionnaires, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications, guides ; permettant aux clients de voir et d acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; régie publicitaire, conseils en matière d information, de conduite des affaires, renseignements d affaires. Classe N 38 : Services de télécommunications, agence de presse et d information (nouvelles), informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs, communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l image ; communications télégraphiques radiophoniques, téléphoniques, et télévisuelles, transmissions d informations par téléscripteurs ; transmissions de messages, de vidéogrammes ; services de transmission et de diffusion d informations, d images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphoniques, électroniques, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à des accès privés ou réservé de type Intranet ; service de messageries informatiques, électroniques, télématiques : courrier électronique ; diffusion (transmission) de petites annonces y compris sur le réseau Internet, services de mise à disposition de forums de discussion sur Internet, communication entre terminaux d ordinateurs ; transmission d informations accessibles par code d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d ordinateurs ; location de temps d accès à un système informatique ; location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d un site informatique sur les réseaux de communication ; service d exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement. Classe N 39 : Distribution de journaux, magazines, colis, courrier, revues, périodiques, brochures, livres, imprimés, catalogues, lettres d information, publications, prospectus. Classe N 41 : Services d édition et de publication d imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; organisation de loteries et de concours avec ou sans distribution de prix ou d attribution de distinction ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d un réseau informatique : production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; d émissions de radios, de télévision ou de contenus à caractère d information, de divertissement, de formation, sur tous supports y compris numérique, sites Web pour des images fixes ou animées pour du contenu d enseignement, de recherche, de culture générale ; montages de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montages de bandes vidéo et de films ; informations relatives aux services de loisirs ; services de formation et d enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation ; services d exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, et tous supports y compris numérique ; informations et conseils en matière de formation, micro-édition ; services d organisation d expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins d informations, culturelles, sportives, éducatives, de formation et de recherches à des fins d enseignement et de documentation ; organisation et conduites de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d animations de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services de clubs ; activités sportives et culturelles ; services d organisation et de production de spectacles ; planification et organisation de réceptions (divertissement). Informations en matière d éducation et de divertissement. Classe N 42 : Services informatiques, à savoir hébergement en ligne d infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, et des débats et discussions interactifs ; services informatiques sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l utilisateur, des profils et informations personnels ; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d ingénieries d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d infogérance informatique, à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d ordinateurs, de programmation pour ordinateur, et dans le domaine de l informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour le compte de tiers ; services d hébergement de sites Internet et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d ordinateurs ; informations en matière informatique. Services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d un site informatique sur les réseaux de communication. Classe N 45 : Services visant à la constitution d un réseau social, professionnel ou personnel, rendu au moyen du réseau Internet, à savoir services de réseautage social basés sur l Internet. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 08/41 NL N National : Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2008 NEC Electronics Corporation, société de droit japonais, 1753, Shimonumabe, Nakahara-ku, Kawasaki, Kanagawa, JAPON. : BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, PARIS.

100 94 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 9 : Semi-conducteurs, circuits intégrés, microcontrôleurs, mémoires informatiques, mémoires flash. Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 08/42 NL N National : Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2008 N National : Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2008 IMAGEAU, SAS, CS 39521, rond point Benjamin Franklin, MONTPELLIER cedex 2, N SIREN : : IMAGEAU, CS 39521, rond point Benjamin Franklin, MONTPELLIER cedex 2. NEC Electronics Corporation, société de droit japonais, 1753, Shimonumabe, Nakahara-ku, Kawasaki, Kanagawa, JAPON. : BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, PARIS. Classe N 9 : Semi-conducteurs, circuits intégrés, microcontrôleurs, mémoires informatiques, mémoires flash. Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 08/42 NL N National : Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2008 MAROQUINERIE ET SELLERIE FRANCAISES, SOCIETE ANONYME, 10 RUE GRENETTE, LYON, N SIREN : : ARMELLE GROLEE, 40 RUE DE BONNEL, LYON CEDEX 03. Classe N 18 : Cuir et imitation du cuir ; produits en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris dans d autres classes, à savoir articles de maroquinerie, cartables et serviettes d écoliers, sacs à dos, sacs à provision, sacs de plage, sacs de voyages, sacshousses pour vêtements pour le voyage, boîtes, lanières, sangles, laisses, colliers pour animaux, habits pour animaux ; articles de maroquinerie ; peaux, malles, valises ; articles de sellerie ; Classe N 25 : Vêtements (habillement) ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; écharpes, étoles, foulards ; cravates ; gants (habillement). ; Classe N 35 : Vente au détail dans les commerces et/ou via des réseaux informatiques de produits en cuir et imitation du cuir, d articles de maroquinerie, de cartables et serviettes d écoliers, de sacs à dos, sacs à provision, sacs de plage, sacs de voyages, sacshousses pour vêtements pour le voyage, de boîtes, lanières, sangles, laisses, colliers pour animaux, habits pour animaux, de peaux, malles, valises, d articles de sellerie, de vêtements (habillement), d articles de chapellerie, de ceintures (habillement), d écharpes, étoles, foulards, de cravates, de gants (habillement). Classes de produits ou services : 18, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 08/42 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : imageau Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art.

101 BOPI 09/24 - VOL. II 95 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 9, 19, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 08/42 NL N National : Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2008 N National : Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2008 Lionel Chalabi, 0 La Tour d en Bas, LA TOUR. : Lionel Chalabi, 0 La Tour d en Bas, LA TOUR. Patrick Henri Alain BRISSET, 1 Domaine de Puyrouyer, SAINT PREUIL. Pascaline Suzanne Elisabeth BRISSET, 1 Domaine de Puyrouyer, SAINT PREUIL. : Patrick Henri Alain BRISSET, 1 Domaine de Puyrouyer, SAINT PREUIL. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires. Classes de produits ou services : 9, 11. BOPI de publication antérieure : 08/44 NL N National : Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2008 KAZEO, SARL, 51 Rue Coli, DECINES CHARPIEU, N SIREN : : KAZEO, 51 Rue Coli, DECINES CHARPIEU. Marque déposée en couleurs. Classe N 30 : Vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Vodkas. Classes de produits ou services : 30, 32, 33. BOPI de publication antérieure : 08/44 NL Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Couches en matières textiles. Classes de produits ou services : 16, 25. BOPI de publication antérieure : 08/44 NL

102 96 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2008 NGUYEN & CO, SARL, 35 RUE CHAMPEAUX, TROYES, N SIREN : : NGUYEN & CO, 35 RUE CHAMPEAUX, TROYES. couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe N 18 : cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols, pieds de parasol et cannes ; équipements et accessoires pour parasols et pieds de parasol (plateaux compartimentes, porte-boissons et porte-vêtements qui se greffent sur le parasol ou le pied de parasol et qui sont destinés au rangement des objets, accessoires et autres vêtements) ; portefeuilles ; portes-monnaie ; portes-carte ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette et trousses de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions. Classe N 24 : tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; linge de plage. Classe N 25 : vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, bobs, foulards ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, tongs, sandales de plage ; couches en matières textiles ; sousvêtements ; maillots de bain. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : La marque est composée du nom WAT ASIAN FUSION FOOD, d un logo constitué de forme carré et rectangulaire et d un code couleur bordeau, jaune et gris Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs. Classes de produits ou services : 21, 25, 43. BOPI de publication antérieure : 08/44 NL N National : Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2008 Monsieur CALENDINI Mathieu, RN 198, FOLELLI. : Monsieur CALENDINI Mathieu, RN 198, FOLELLI. Classe N 26 : rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles articles de mercerie (à l exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour vêtements et chaussures ; articles décoratifs pour la chevelure, barrettes, pinces, peignes, chouchous ; articles décoratifs autocollants pour le visage et le corps ; petits objets décoratifs autocollants ou non en caoutchouc, plastique, mousse, strass, verre, pierres non précieuses ou métaux non précieux, à savoir ornements de chaussures, boutons de vêtements, boutons pression et fermetures à glissière. Classe N 28 : jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des artifices d éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classe N 34 : briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; allumettes ; articles pour fumeurs. Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 24, 25, 26, 28, 34. BOPI de publication antérieure : 08/44 NL N National : Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2008 à : I.N.P.I. NICE penelope plovier, 10 impasse denans, CANNES. frederic vuillermet, 10 impasse denans, CANNES. : penelope plovier, 10 impasse denans, CANNES. Classe N 14 : joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; horlogerie et instruments chronométriques. Classe N 16 : produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs, stickers et autocollants ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises.

103 BOPI 09/24 - VOL. II 97 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 30, 32, 39. BOPI de publication antérieure : 08/45 NL N National : Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2008 Luis Patricio Cadena Pérez, 1 Les Rochères, MESLAY DU MAINE. : Luis Patricio Cadena Pérez, 1 Les Rochères, MESLAY DU MAINE. Classe N 9 : Supports d enregistrement magnetiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, disques vidéo préenregistrés ou vierges, disques laser preenregistrés ou vierges, cartes memoire ou à microprocesseur, clefs USB, appareils telephoniques, telephone, telephones portables baladeurs, agendas electronique. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 41 : Divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; Divertissement, services de loisir, production de films sur bandes vidéo, production de musiques de films. Téléchargement des musiques. Classes de produits ou services : 9, 18, 25, 41. BOPI de publication antérieure : 08/45 NL (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Classe N 9 : Commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; ; fils électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; ; bâches de sauvetage ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; restauration de mobilier ; construction navale. Classes de produits ou services : 7, 9, 37. BOPI de publication antérieure : 08/45 NL N National : Dépôt du : 1 er OCTOBRE 2008 Régis JUVIGNY, Les Simeons, LA FERTE LOUPIERE. : Régis JUVIGNY, C/O INTERLAB, 30 Chemin du Bois des Arpents, SAINT NOM LA BRETECHE. N National : Dépôt du : 1 er OCTOBRE 2008 YALE LEVAGE, SARL, 5 Z I DES FORGES, VIERZON, N SIREN : : YALE LEVAGE, 5 Z I DES FORGES, VIERZON. Classe N 7 : Machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d emballage ou d empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l industrie ; scies Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Typo : ITC Avant Garde Gothic Couleur : Pantone 356 Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes

104 98 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 35, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 08/45 NL N National : Dépôt du : 3 OCTOBRE 2008 Bénédicte GRETHER-REMONDON, 7 Alain Chartier, PARIS, N SIREN : : Bénédicte GRETHER-REMONDON, 7 Alain Chartier, PARIS. Classe N 35 : Conseils en organisation, gestion et direction des affaires et des relations humaines ; accompagnement de personnes ou d équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d objectifs professionnels, à savoir : conseil en communication ; accompagnement de personnes, management et renforcement d équipes, bilan et développement des potentiels personnels et professionnels, étude et mise en oeuvre de plans d actions de prévention et de traitement du stress et de l épuisement professionnel. Conseils en recrutement, organisation et orientation professionnelle, conseils en approches relationnelles, communication et gestion de crise. Classe N 41 : Education et formation. Elaboration et application de méthodes. Enseignement, pédagogie. Publication de livres et de périodiques. Organisation, réalisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, résidentiels ou non. Accompagnement de personnes ou d équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d objectifs professionnels, à savoir : conseil en orientation professionnelle. Classe N 44 : Tests, consultations et conseils d un psychologue, en individuel, inter- ou intra-entreprise ; accompagnement de personnes ou d équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d objectifs professionnels, à savoir : conseil et soutien psychologique. Classes de produits ou services : 35, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 08/46 NL N National : Dépôt du : 13 OCTOBRE 2008 Romain jabraud villedieu, 6 bis lot la perseverance, pk 8 route de larivot, MATOURY. : Romain jabraud villedieu, 6 bis lot la perseverance, pk 8 route de larivot, MATOURY. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; journaux de bande dessinées ; modele de broderie ; catalogue ; chiffres et lettres ; caracteres d imprimerie ; pepeterie ; decalcomanies ; periodiques ; photographie ; support pour photographies ; articles pour reliure ; representation graphiques ; patrons pour la confection de vetements ; ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Alpenstocks ; bâton d alpiniste ; cartable ; maroquinerie porte documents ; serviette d ecolier ; malles ; malettes ; mallettes pour documents ; parapluies ; parasols ; sac-housse pour vetements de voyage ; trousse de voyage (maroquinerie) coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Calecon de bain ; maillot de bain ; costume de bain ; sandales ; peignoirs ; habits ; habillements ; articles d habillement ; béret ; tours de cou ; justaucorp ; botte ; bottines ; bretelles ; calottes ; casquettes ; robes ; chapellerie ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaison de ski nautique ; vetements confectionnés ; costumes ; culottes ; slips ; espadrilles ; echarpes ; impermeables ; pantalons ; jeans ; pardessus ; parkas ; caleçons ; pull-overs ; pyjamas ; tee shirt ; short ; veste ; visieres ; voiles ; vetements de gymnastique ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; bobsleighs ; body-board ; gants de boxe ; cannes de golf ; masques de carnaval ; cerfs volant ; sacs pour cross de golf avec ou sans roulettes ; farces et attrapes ; articles de sport ; housse specialement concu pour ski et planche de surf ; planche a roulettes ; palmes pour nageur ; patins a roulettes et roulettes en ligne ; char a voile ; ski nautiques ; parachutes ; parapentes ; patin a glace ; ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Affichages ; agence de publicité ; agence d import export ; achat de produits et services pour d autres entreprises ; presentation de produit sur tout moyen de communication pour la vente au detail ; conseil en organisation et direction des affaires ; informations et conseil commerciaux aux consommateur ; achat d espaces publicitaire ; recherche de parraineur ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; recrutement de personnel ; service d abonnements a des services de telecommunication pour des tiers ; decoration de vitrine ;

105 BOPI 09/24 - VOL. II 99 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; agence de modele pour artistes ; enregistrement sur bande video ; production de film ; boite de nuit ; service de calligraphe ; studio de cinema ; organisation de competitions sportive ; service de composition musicale ; services de discotheque ; location d enregistrement sonore ; exploitation de publication electronique en ligne non telechargeable ; exploitation de salles de jeu ; location de stade ; organisation de lotterie ; photographie ; redaction de scenario ; service de reporter. Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 28, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 08/47 NL N National : Dépôt du : 17 OCTOBRE 2008 UNION des ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS GLACIERS DU VAUCLUSE ET REGION, 24, rue Pierre DEVOLUY, AVIGNON, ASSOCIATION LOI : MALLARD Claude, 24, rue Pierre DEVOLUY, AVIGNON. N National : Dépôt du : 20 OCTOBRE 2008 ludendo, sa, 16 rue Vladimir Jankelevitch, MARNE LA VALLEE cedex 2. : ludendo, 16 rue Vladimir Jankelevitch, MARNE LA VALLEE cedex 2. Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; Classe N 35 : Services de regroupement (à lexception de leur transport) et présentation aux consommateurs de produits en vue de leur vente et de leur achat, à savoir jeux, jouets, jeux électronique, jeux vidéo, bicyclettes, vêtements (habillement), meubles, linge de lit, appareils pour lenregistrement, la reproduction du son ou des images, assistance et renseignement commerciaux aux consommateurs sur ces produits publicité, organisation de campagnes publicitaires, diffusion dannonces publicitaires, décoration de vitrine, diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus,, imprimés, échantillons. Classes de produits ou services : 28, 35. BOPI de publication antérieure : 08/48 NL N National : Dépôt du : 20 OCTOBRE 2008 SCV CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES, Société Coopérative Vinicole, 64 rue de la Liberté, MARDEUIL, N SIREN : : SCV CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES, 64 rue de la Liberté, MARDEUIL. Description de la marque : PHOTO : PALAIS des PAPES d AVIGNON Classe N 30 : Chocolat chardon liqueur à base d Origan du comtat. chocolat. pâtisserie et confiserie. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 08/48 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : calligraphie, logo, blason, couronne, draper et rose BEAUMONT DES CRAYERES, couleur prune Beaumont des Crayères, or à chaud Kurz Luxor 427 Classe N 33 : Vins d appellation d origine contrôlée Champagne.

106 100 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 08/48 NL N National : Dépôt du : 20 OCTOBRE 2008 ELECTROFLUIDE, SARL, 1 D Avenue Georges Clémenceau, REIMS, N SIREN : : ELECTROFLUIDE, 1 D Avenue Georges Clémenceau, REIMS. N National : Dépôt du : 30 OCTOBRE 2008 Caroline Marchand, Agissant pour le compte de la société SC ORIGINAL CONCEPT en cours de formation, 68 Rue Auguste Rodin, SAINT PRIEST. : Caroline Marchand, 68 Rue Auguste Rodin, SAINT PRIEST. Classe N 6 : Biens artistiques et culturels, à savoir objets d art en métaux communs. Classe N 16 : Objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), de mesurage et de contrôle (inspection). Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 08/48 NL N National : Dépôt du : 30 OCTOBRE 2008 CORINNE JOUFFE, 8 chemin Sainte Anne, CANNES. : CORINNE JOUFFE, 8 chemin Sainte Anne, CANNES. Classe N 20 : Biens artistiques et culturels, à savoir objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Classes de produits ou services : 6, 16, 20. BOPI de publication antérieure : 08/49 NL N National : Dépôt du : 30 OCTOBRE 2008 Ludovic ERGISI, 8 rue des Lys, GOUSSAINVILLE. : Ludovic ERGISI, 8 rue des Lys, GOUSSAINVILLE. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d immatriculation métalliques ; Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; Magazine. Classes de produits ou services : 16. BOPI de publication antérieure : 08/49 NL Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 37 : Travaux publics, à savoir construction d édifices permanents, de routes, de ponts. Classes de produits ou services : 6, 19, 37. BOPI de publication antérieure : 08/49 NL

107 BOPI 09/24 - VOL. II 101 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 30 OCTOBRE 2008 LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, 11 Quai de Conti, PARIS, N SIREN : : SCHMIT CHRETIEN S.N.C. (PARIS), 16 rue de la Paix, PARIS. N National : Dépôt du : 30 OCTOBRE 2008 LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, 11 Quai de Conti, PARIS, N SIREN : : SCHMIT CHRETIEN, SNC (PARIS), 16 rue de la Paix, PARIS. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; objets d art en métaux communs ; bronzes [objets d art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; jetons en métaux communs ; jetons touristiques en métaux communs ; Classe N 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques en métaux précieux. Classe N 16 : Articles de papeterie ; objets d art gravés ; objets d art lithographiés ; sacs et sachets pour l emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), services d abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros à savoir d objets d art en métaux communs, de bronzes [objets d art], de figurines [statuettes] en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques [médailles] en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d articles de joaillerie ou de bijouterie, d horlogerie et instruments chronométriques, de porteclefs de fantaisie, d objets d art en métaux précieux, d écrins, de figurines [statuettes] en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d albums, de produits de l imprimerie, d articles de papeterie, d objets d art, d albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail produits (d objets d art, de décorations honorifiques [médailles], de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d articles de joaillerie ou de bijouterie, d horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d écrins, de monnaies, de produits de l imprimerie, d articles de papeterie, d albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie), vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d un catalogue de vente par correspondance, d un site de vente à distance, y compris l organisation administrative de la livraison et de l entreposage des marchandises vendues. Classes de produits ou services : 6, 14, 16, 35. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; objets d art en métaux communs ; bronzes [objets d art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; jetons en métaux communs ; jetons touristiques en métaux communs ; Classe N 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques en métaux précieux ; Classe N 16 : Articles de papeterie ; objets d art gravés ; objets d art lithographiés ; sacs et sachets pour l emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; services d abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros à savoir d objets d art en métaux communs, de bronzes [objets d art], de figurines [statuettes] en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques [médailles] en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d articles de joaillerie ou de bijouterie, d horlogerie et instruments chronométriques, de porteclefs de fantaisie, d objets d art en métaux précieux, d écrins, de figurines [statuettes] en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d albums, de produits de l imprimerie, d articles de papeterie, d objets d art, d albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d objets d art, de décorations honorifiques [médailles], de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d articles de joaillerie ou de bijouterie, d horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d écrins, de monnaies, de produits de l imprimerie, d articles de papeterie, d albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie), vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d un catalogue de vente par correspondance, d un site de vente à distance, y compris l organisation administrative de la livraison et de l entreposage des marchandises vendues. Classes de produits ou services : 6, 14, 16, 35. BOPI de publication antérieure : 08/49 NL BOPI de publication antérieure : 08/49 NL

108 102 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 30 OCTOBRE 2008 LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, 11 Quai de Conti, PARIS, N SIREN : : SCHMIT CHRETIEN, SNC (PARIS), 16 rue de la Paix, PARIS. N National : Dépôt du : 30 OCTOBRE 2008 SARL PERLES D AILLEURS 83, 865 avenue de bruxelles, ZFU les playes, LA SEYNE SUR MER, N SIREN : : PERLES D AILLEURS 83, 865 avenue de bruxelles, ZFU les playes, LA SEYNE SUR MER. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; objets d art en métaux communs ; bronzes [objets d art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs. Classe N 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux. Classe N 16 : Articles de papeterie ; objets d art gravés ; objets d art lithographiés ; sacs et sachets pour l emballage en papier ou en plastique ; boîtes pour l emballage en carton ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; services d abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros à savoir d objets d art en métaux communs, de bronzes [objets d art], de figurines [statuettes] en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques [médailles] en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d articles de joaillerie ou de bijouterie, d horlogerie et instruments chronométriques, de porteclefs de fantaisie, d objets d art en métaux précieux, d écrins, de figurines [statuettes] en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d albums, de produits de l imprimerie, d articles de papeterie, d objets d art, d albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d objets d art, de décorations honorifiques [médailles], de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d articles de joaillerie ou de bijouterie, d horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d écrins, de monnaies, de produits de l imprimerie, d articles de papeterie, d albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie), vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d un catalogue de vente par correspondance, d un site de vente à distance, y compris l organisation administrative de la livraison et de l entreposage des marchandises vendues. Classes de produits ou services : 6, 14, 16, 35. BOPI de publication antérieure : 08/49 NL Classe N 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; Classe N 26 : Articles décoratifs pour la chevelure. Classes de produits ou services : 14, 25, 26. BOPI de publication antérieure : 08/49 NL N National : Dépôt du : 3 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. STRASBOURG MICHEL HAHN, 11 rue du Conseil des XV, STRASBOURG. : MICHEL HAHN, 11 rue du Conseil des XV, STRASBOURG. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; papier ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

109 BOPI 09/24 - VOL. II 103 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; Classe N 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; Classe N 45 : Investigations sur les antécédents de personnes. N National : Dépôt du : 3 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. STRASBOURG MICHEL HAHN, 11 rue du Conseil des XV, STRASBOURG. : MICHEL HAHN, 11 rue du Conseil des XV, STRASBOURG. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 42, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 08/50 NL N National : Dépôt du : 3 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. STRASBOURG MICHEL HAHN, 11 rue du Conseil des XV, STRASBOURG. : MICHEL HAHN, 11 rue du Conseil des XV, STRASBOURG. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; papier ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; Classe N 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; Classe N 45 : Investigations sur les antécédents de personnes. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 42, 44, 45. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; papier ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; Classe N 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; Classe N 45 : Investigations sur les antécédents de personnes. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 42, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 08/50 NL N National : Dépôt du : 31 OCTOBRE 2008 ENTREPRISE SANTE FORMATION, EURL, 3 AVENUE PASTEUR, ISSY LES MOULINEAUX, N SIREN : : ENTREPRISE SANTE FORMATION, 3 AVENUE PASTEUR, ISSY LES MOULINEAUX. BOPI de publication antérieure : 08/50 NL

110 104 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; Classe N 45 : Investigations sur les antécédents de personnes. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 42, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 08/50 NL N National : Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2008 Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Formation ; Formation santé et prévention des risques professionnels ; Formation. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 08/50 NL N National : Dépôt du : 3 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. STRASBOURG MICHEL HAHN, 11 rue du Conseil des XV, STRASBOURG. : MICHEL HAHN, 11 rue du Conseil des XV, STRASBOURG. PATRIC PEPATO, 651 QUARTIER SAINT ROCH, LA VERDIERE. : PATRIC PEPATO, 651 QUARTIER SAINT ROCH, LA VERDIERE. Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Classe N 35 : Publicité ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; Classe N 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité. Classes de produits ou services : 10, 35, 37, 45. BOPI de publication antérieure : 08/50 NL N National : Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; papier ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. LILLE ETABLISSEMENT SIMOND, Société par actions simplifiées, LES TRABETS, LES HOUCHES. : DECATHLON, 04 BOULEVARD DE MONS, VILLENEUVE D ASCQ. Classe N 6 : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages pour la fabrication d articles d alpinisme et d escalade ; matériaux métalliques à bâtir laminés et fondus pour la fabrication d articles d alpinisme et d escalade ; crampons, pitons, étriers d escalade, crochets, crampons, pitons, étriers d escalade, crochets de porteur, mâts métalliques, piquets métalliques, mousquetons, boucles métalliques, attaches pour crampons, minerais ; poulies métalliques autres que pour machines, pitons d expansion, plateformes métalliques, échelles métalliques, plaquettes d accrochage métalliques, planchettes d escalade métalliques, bicoin, étriers métalliques. Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement pour la pratique de l alpinisme et de l escalade, piolets, pioches, pics, pelles à neige et de camping ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; couteaux à glace, marteaux, tamponnoirs, treuils. Classe N 9 : Appareils et instruments optiques, de signalisation pour l alpinisme et l escalade, de secours (sauvetage) pour

111 BOPI 09/24 - VOL. II 105 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée l alpinisme et l escalade ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents d alpinisme et d escalade, filets de protection contre les accidents d alpinisme et d escalade, bâches de sauvetage pour l alpinisme et l escalade ; vêtements et gants de protection contre les accidents de montagne (alpinisme) et d escalade ; sondes à avalanche, appareils de détection d avalanches ; casques de protection, casques pour l alpinisme, casques pour l escalade, lunettes (optiques). Classe N 11 : Lampes de poche, lampes frontales électriques, lampes de secours pour la pratique des sports de montagne (alpinisme) et l escalade. Classe N 18 : Peaux d animaux, malles et valises, parapluies, parasols, et cannes, fouets, sellerie, sacs d alpinistes, sacs de sport, sacs de voyage, bagages, bâtons d alpinistes, sacs à magnésie, sacs de campeurs, sacs à dos, sacs à porter à la ceinture, fers à cheval. Classe N 20 : Piquets de tente non métalliques ; matériel de couchage (à l exception du linge) ; sacs de couchage pour le camping ; lits de camps ; matelas pour le camping. Classe N 22 : Cordes, échelles de corde, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (compris dans cette classe), matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer), matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; longes d assurance. Classe N 25 : Vêtements (habillement) pour l alpinisme et l escalade, chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques) d alpinisme et d escalade, chapellerie pour l alpinisme et l escalade, pantalons d alpinisme et d escalade, vestes d alpinisme et d escalade, gants (habillement) d alpinisme et d escalade, vêtements imperméables, anoraks, parkas, combinaisons, coupe-vents, manteaux pour l alpinisme et l escalade ; semelles pour chaussures d alpinisme et d escalade ; chaussons d escalade ; ceintures ; pontonnière (combinaison néoprène), cuissards d escalade. Classe N 28 : Article de sport pour l alpinisme et l escalade à savoir poignées d ascension, descendeurs, cordes et fixations de sécurité et de rappel, baudriers d escalade, harnais, planchette d escalade. Classe N 35 : Service de vente au détail d articles de sport pour l alpinisme et l escalade à savoir poignées d ascension, descendeurs, cordes et fixations de sécurité et de rappel, baudriers d escalade, harnais, planchette d escalade, service de publicité. Classes de produits ou services : 6, 8, 9, 11, 18, 20, 22, 25, 28, 35. BOPI de publication antérieure : 08/50 NL N National : Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. STRASBOURG FAUST PHARMACEUTICALS, SA à Conseil d administration, Boulevard Sébastien Brandt, ILLKIRCH GRAFFENSTADEN, N SIREN : : MAITRE BARNY LUC, AVOCAT, 52 AVENUE DES VOSGES, STRASBOURG. Classe N 38 : Télécommunications ; services de télégrammes ; transmission, diffusion et émission de documents, messages, données et informations par des réseaux informatiques et d autres réseaux de communication électroniques et numériques ; transmission (y compris en ligne) de transactions financières ; Transmission d informations commerciales par des réseaux informatiques mondiaux ; services de télétexte, de vidéotexte et de courrier électronique ; fourniture d accès pour des utilisateurs multiples à des réseaux informatiques mondiaux ; services en relation avec une banque de données, à savoir prise de communication en tout genre d utilisateurs de banques et relais à d autres utilisateurs de banques de données (service de télécommunication) ; fourniture d accès à des hyperliens pour atteindre des données et informations via des données et sites Web ; conseils en télécommunication dans le domaine des systèmes de paiement ; conseils en télécommunication pour tous les services précités. Classe N 42 : Activités de recherche et développements scientifiques de molécules à usage thérapeutique. Activité de recherche et développement scientifiques de nouvelles procédures et expériences permettant la découvert, l identification ou l amélioration de molécules à usage thérapeutique. Travaux de laboratoire et d ingénieurs. Classes de produits ou services : 1, 5, 9, 10, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL N National : Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2008 GRIFFIN S FOODS LIMITED, Une société néo-zélandaise, 100 Carlton Gore Road Newmarket, Auckland, Nouvelle-Zélande. : SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, PARIS. Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; noix préparées ; gelées, confitures, conserves de viande et de poisson, sauces à base de fruits ; en-cas à base de fruits ; produits laitiers ; laits et boissons lactées ; produits diététiques ou naturels, y compris sous forme de barres, non à usage médical, principalement à base des produits précités ; en-cas préparés à partir des produits précités, y compris chips, en-cas à base de pommes de terre et de noix. Classe N 30 : Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, produits de pâtisserie ; confiserie ; sauces (condiments) ; épices ; condiments ; biscuits ; en-cas à base de céréales ; produits diététiques ou naturels, y compris sous forme de barres, non à usage médical, préparés à partir des produits précités. Classes de produits ou services : 29, 30. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL N National : Classe N 1 : Produits chimiques ou biologiques ou naturels destinés à l industrie de la santé ou à l industrie de la recherche, notamment biologique, biotechnologique, médicale ou pharmaceutiques ou vétérinaires. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques ou vétérinaires. Classe N 9 : Appareils ou instruments scientifiques, notamment pour la mesure de phénomènes biologiques, pharmacologique, psychologique ou chimiques. Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2008 ADELINE TIENGOU, 1 BIS RUE MILLON, VILLEURBANNE. : ADELINE TIENGOU, 1 BIS RUE MILLON, VILLEURBANNE. Classe N 10 : Appareils et instruments scientifiques et médicaux.

112 106 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée développement personnel psychologique en particulier pour le développement et le renforcement des potentialités personnelles. Classes de produits ou services : 9, 16, 41. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; conseil en ventes immobilières préparation à la vente et mise en valeur d un bien immobilier (décoration intérieure). Classe N 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Conseil en aménagements intérieurs (decoration interieure). Classes de produits ou services : 35, 36, 42. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL N National : Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2008 FORTUNA CONSULTING SPRL, SPRL de droit Belge, Rue Duquesnoy 53, Boite 3, 7500 TOURNAI, BELGIQUE. N National : Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2008 Jean-Philippe Sarcos, 17 rue de la Tour, PARIS. : Le Palais royal, 3 rue Vineuse, PARIS. Classe N 41 : Ensemble de musique (services d orchestre). Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL N National : Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. LYON Pierric ETELLIN, 33 rue des Tuiliers, LYON. : Pierric ETELLIN, 33 rue des Tuiliers, LYON. : AB INITIO, 5 rue Daunou, PARIS. Classe N 9 : Supports d enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d images, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que notamment : disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits Cédéroms), disques versatiles digitaux (dits DVD), disques optiques, films cinématographiques impressionnés, films d animation, films pour la télévisions, dessins animés, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d ordinateurs enregistrés ; programmes informatiques enregistrés tels que notamment progiciels et logiciels ; publications électroniques (téléchargeables). Classe N 16 : Livres, journaux, périodiques, magazines, produits de l imprimerie, papeterie ; instruments pour l écriture, le dessin et la peinture ; cartes postales, cartes de voeux, posters, photographies, lithographies, calendriers, agendas. Classe N 41 : Edition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), de textes non publicitaires, d illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de catalogues non publicitaires et de tous supports d informations non publicitaires ; services d édition, de publication de sons ; services d enregistrement et de traitement de sons (studios d enregistrement) ; services d édition, d enregistrement (filmage et montage de bandes vidéo), de publication des images ; organisation de loteries ; reportages photos et photographie ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d expositions, de salons, d événements festifs à buts culturel ou éducatif ; information et conseil dans le domaine événementiel à buts culturel ou éducatif ; formation et enseignement en matière de Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sac à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 16, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL

113 BOPI 09/24 - VOL. II 107 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2008 SOCIETE DES PRODUITS NESTLE, société anonyme de droit suisse, 1800 VEVEY, Suisse. : NESTLE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE, 7 BOULEVARD PIERRE CARLE, NOISIEL. N National : Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. BORDEAUX JULIEN CHAMPEVAL, 24B CHEMIN DE DAVID, AUBIE ET ESPESSAS. : JULIEN CHAMPEVAL, 24B CHEMIN DE DAVID, AUBIE ET ESPESSAS. Classe N 30 : Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café ; chicorée ; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé ; préparations à base de malt pour l alimentation humaine ; cacao et préparations et boissons à base de cacao ; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat ; confiserie, sucreries, bonbons ; sucre ; gommes à mâcher non à usage médical ; édulcorants naturels ; produits de boulangerie, pain, levure, pâtisserie ; biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes, caramels, ; Puddings ; glaces comestibles, glaces à l eau, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour faire des glaces comestibles et/ou glaces à l eau et/ou sorbets et/ou confiserises glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou desserts glacés et/ou yoghourts glacés ; miel et succédanés du miel ; ; Sorbets (glaces alimentaires). Céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation ; préparations de céréales ; riz, pâtes alimentaires, nouilles ; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; pizzas ; sandwiches ; préparations de pâte alimentaire et de pâte à gâteau prête à être mise au four ; sauces, sauce de soja ; ketchup ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments ; épices alimentaires, condiments, sauces à salade, mayonnaise ; moutarde ; vinaigre. Classe N 33 : Vin d appellation d origine controlé. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 08/52 NL N National : Dépôt du : 12 NOVEMBRE 2008 Communauté de Communes Bretagne Romantique, EPCI, 2 rue des 2 Croix, LA CHAPELLE AUX FILTZMEENS, N SIREN : : André Lefeuvre, Communauté de Communes Bretagne Romantique, 2 rue des 2 Croix, LA CHAPELLE AUX FILTZMEENS. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL N National : Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2008 Olivier Frampas, 104 rue Ordener, PARIS. : Olivier Frampas, 104 rue Ordener, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie. Classe N 35 : Publicité. Classes de produits ou services : 16, 35. BOPI de publication antérieure : 08/52 NL N National : Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2008 Description de la marque : Wonderland = Pays des Merveilles Classe N 16 : Cartes ; livres ; objets d art gravés ou lithographiés ; dessins ; Classe N 41 : Publication de livres ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 41. ANDREA FUENTEALBA, Agissant pour le compte de la société M.A. GardeRobe en cours de formation, 19, rue Paul Henri Grauwin, PARIS. MARIANNE HILDENG-VIGNEAU, Agissant pour le compte de la société M.A. GardeRobe en cours de formation, 26, Avenue de l Agent Sarre, COLOMBES. : ANDREA FUENTEALBA, 19, rue Paul Henri Grauwin, PARIS. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL Marque déposée en couleurs.

114 108 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Description de la marque : En lettres blanches sur fond gris Classe N 25 : Vêtements, chemises, bonneterie fabriqués à partir de vêtements et de tissus recyclés ou récupérés. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 08/52 NL N National : N National : Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. LYON AEROPORTS DE LYON, Société Anonyme, Aéroport de Lyon Saint Exupéry, LYON SAINT EXUPERY, N SIREN : : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. LYON AEROPORTS DE LYON, Société Anonyme, Aéroport de Lyon Saint Exupéry, LYON SAINT EXUPERY, N SIREN : : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; brochures ; cartes de fidélité ; horaires imprimés. Classe N 35 : Publicité ; distribution de prospectus ; services d abonnement de journaux pour des tiers ; services de mise en place de programmes de fidélisation clients ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir offre de remises commerciales à valoir chez les commerçants et les prestataires de services installés dans une zone aéroportuaire. Classe N 36 : Assurances, en particulier assurance contre les pertes et détériorations de bagages ; assurances (assistance) aux voyageurs ; services financiers, à savoir offre de remises et de conditions tarifaires préférentielles aux porteurs d une carte de fidélité. Classe N 37 : Construction, maintenance, entretien et réparation d installations pour le stationnement, l envol et l atterrissage d avions ; assistance (réparation) de véhicules en particulier d avions ; nettoyage et déneigement des pistes d atterrissage, entretien et nettoyage d avions. Classe N 39 : Transport de personnes et de marchandises par terre air, eau, informations en matière de transport et de voyage, services liés à l exploitation d un aéroport, à savoir ; affrètement, service de fret, assistance (remorquage) de véhicules en particulier d avions, entreposage et gardiennage de véhicules en particulier d avions, chargement, déchargement, emballage, entreposage et gardiennage de marchandise et de bagages, location de garages et de hangars, services de parcs de stationnement, opérations de secours (transport), services d acheminement et de guidage des avions (contrôle aérien) ; information et assistance aux voyageurs et usagers d un aéroport en matière de transport. Classe N 41 : Organisation de manifestation à buts culturel et éducatif dans les domaines de la culture, des arts, des sciences humaines et technologiques, du voyage, de l économie ; organisation et conduite de colloques ; éducation, enseignement, organisation et conduite d ateliers de formation ; divertissement ; formation de personnels aéroportuaires. Classe N 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services d orientation et d assistance rendus aux usagers d un aéroport et services préférentiels rendus aux usagers d un aéroport dans le cadre de l accompagnement des voyageurs à savoir : réservation de places de stationnement, accès à des salons d attente, accès prioritaire aux filtrages de sécurité et à l embarquement dans les avions. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; brochures ; cartes de fidélité ; horaires imprimés. Classe N 35 : Publicité ; distribution de prospectus ; services d abonnement de journaux pour des tiers ; services de mise en place de programmes de fidélisation clients ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir offre de remises commerciales à valoir chez les commerçants et les prestataires de services installés dans une zone aéroportuaire. Classe N 36 : Assurances, en particulier assurance contre les pertes et détériorations de bagages ; assurances (assistance) aux voyageurs ; services financiers, à savoir offre de remises et de conditions tarifaires préférentielles aux porteurs d une carte de fidélité. Classe N 37 : Construction, maintenance, entretien et réparation d installations pour le stationnement, l envol et l atterrissage d avions ; assistance (réparation) de véhicules en particulier d avions ; nettoyage et déneigement des pistes d atterrissage, entretien et nettoyage d avions. Classe N 39 : Transport de personnes et de marchandises par terre air, eau, informations en matière de transport et de voyage, services liés à l exploitation d un aéroport, à savoir ; affrètement, service de fret, assistance (remorquage) de véhicules en particulier d avions, entreposage et gardiennage de véhicules en particulier d avions, chargement, déchargement, emballage, entreposage et gardiennage de marchandise et de bagages, location de garages et de hangars, services de parcs de stationnement, opérations de secours (transport), services d acheminement et de guidage des avions (contrôle aérien) ; information et assistance aux voyageurs et usagers d un aéroport en matière de transport. Classe N 41 : Organisation de manifestation à buts culturel et éducatif dans les domaines de la culture, des arts, des sciences humaines et technologiques, du voyage, de l économie ; organisation et conduite de colloques ; éducation, enseignement, organisation et conduite d ateliers de formation ; divertissement ; formation de personnels aéroportuaires. Classe N 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services d orientation et d assistance rendus aux usagers d un aéroport et services préférentiels rendus aux usagers d un aéroport dans le cadre de l accompagnement des voyageurs à savoir : réservation de places de stationnement, accès à des salons d attente, accès prioritaire aux filtrages de sécurité et à l embarquement dans les avions. Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 39, 41, 45. BOPI de publication antérieure : 08/52 NL Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 39, 41, 45. BOPI de publication antérieure : 08/52 NL

115 BOPI 09/24 - VOL. II 109 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2008 Mathieu Gaberthon, Agissant pour le compte de la société QUESTIONDEPOK en cours de formation, 31 rue du professeur patel, LYON. : Mathieu Gaberthon, 31 rue du professeur patel, LYON. N National : Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2008 Marie-France TAPIE, agissant au nom et pour le compte de la société 2 CŒURS en formation, 52 rue des Saints Pères, PARIS. : TAPIE Marie-France, 52 rue des Sts Pères, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Marque déposée en couleurs. Classe N 18 : Valises, sacs à mains, à dos, de voyage, de plage, sac à langer. Classe N 24 : Linge de lit, linge de maison, linge de bain. Classe N 25 : Vêtements et sous-vêtements, chemises. Classes de produits ou services : 18, 24, 25. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2008 pierre valere gigant, 41 rue robespierre, BAGNOLET. : pierre valere gigant, 41 rue robespierre, BAGNOLET. Classes de produits ou services : 16, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 08/52 NL Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; Controle de gestions des affairescommercialeset des fichiers informatiques avec accompagnements en relation publiques recherches dans les fichiers informatiques pour des tiers. Services de conparaison de prix. Services de sous traitance d assistance commerciale informations et conseils commerciaux aux consommateurs, promotionsdes ventes pour des tiers et recueils de donnees dans un fichier central ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications

116 110 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; La communication par ordinateurs et reseaux de fibres optiques integrand la radiotelephonie mobile ainsi que la telecommunication avec services electroniques d affichage et de messageries instantanees sur reseaux televisuel. Transmission de son d images et d informations via Internet ; Classe N 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport), surveillance nocturne, recherches judiciaires. Classes de produits ou services : 35, 38, 45. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2008 SARL SAINT BENOIT DISTRIBUTION, SARL, PARC DE LA PORTE NORD, CENTRE INITIA, BRUAY LA BUISSIERE, N SIREN : : SARL SAINT BENOIT DISTRIBUTION, PARC DE LA PORTE NORD, CENTRE INITIA, BRUAY LA BUISSIERE. réseau informatique ; Vente au détail d outils commerciaux Web personnalisables (équipement pour le traitement de l information). Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; Création (conception) d outils commerciaux Web personnalisables (équipement pour le traitement de l information). Classes de produits ou services : 35, 42. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2008 SATBELL, SARL, 75 RUE DE BELLEVILLE, PARIS, N SIREN : : SATBELL, 75 RUE DE BELLEVILLE, PARIS. Classe N 9 : Antennes satellites. Classe N 37 : Installation et raccordement d antenne pour la réception audio video par satellite et terrestre ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d appareils de télécommunication ; Raccordement pour la réception de services de télécommunications à un réseau informatique mondial et audiovisuelle. Marque déposée en couleurs. Classe N 21 : Verres (récipients) ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Classes de produits ou services : 21, 33. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2008 Classes de produits ou services : 9, 37, 38. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2008 LA COTE DE L ANGE, SARL, 9 LA FONT DU PAPE, CHATEAUNEUF DU PAPE. : LA COTE DE L ANGE, 9 LA FONT DU PAPE, CHATEAUNEUF DU PAPE. Edcom, SAS, 34 rue Frederic Le Guyader, RENNES, N SIREN : : Edcom, 34 rue Frederic Le Guyader, RENNES. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un

117 BOPI 09/24 - VOL. II 111 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; horlogerie et instruments chronométriques ; broches en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; bracelets ; broches ; bustes ; chaînes en métaux précieux ; boutons de manchettes ; boucles d oreilles ; colliers ; ornements en métaux précieux ; statues et statuettes en métaux précieux ; récipients en métaux précieux ; horloges et montres ; chronomètres et chronomètres sportifs ; porte-clefs ; figurines en métaux précieux ; pièces pour tous les produits susmentionnés. Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; dessus-de-lit ; rideaux ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; rideaux portières ; housses de protection pour meubles ; linge de maison et de table ; housses de couette ; vitrages (rideaux) ; rideaux et voilages ; nappes non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de plage et torchons ; tapisseries en matières textiles et linge de lit brodé et/ou fait ou fabriqué en dentelles ; housses et taies d oreillers ; bannières ; drapeaux non en papier ; pièces pour tous les produits susmentionnés. Classes de produits ou services : 3, 14, 24. Description de la marque : DOMAINE DE LA COTE DE L ANGE Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidre ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins de pays, vins d appellation d origine. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2008 BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. NANTES SA SOREGOR, 18 Rue Bouche Thomas, ANGERS, N SIREN : : CABINET D AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY, 6 Rue Benjamin Franklin, Les Petites Bazinières, LA ROCHE SUR YON. DNH Limited, société de droit Seychellois, Second Floor, Capital City, Independence Avenue, P.O. BOX 1312, Victoria, Mahé, Seychelles. : NOVAGRAAF IP, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS- PERRET. Classe N 9 : appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques souples ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; ordinateurs ; consommables informatiques ; logiciels de jeux logiciels (programme enregistrés) ; périphérique d ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Classe N 16 : produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures. Classe N 3 : Parfums ; eaux de toilette ; eau de cologne ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits de toilette ; produits aprèssoleil ; lotions de rasage (avant et après-rasage) ; baume, crèmes, gels, laits, crèmes et préparations hydratantes ; préparations pour le pré et l après rasage ; produits contre la transpiration ; désodorisants (savons) ; désodorisants à usage personnel ; préparations pour les cheveux, le corps, le cuir chevelu, la peau et les ongles ; savons ; shampooings ; aprés-shampooing ; lotions pour les mains et pour le corps ; dentifrice ; préparations pour le rasage ; lotions après-rasage ; teintures capillaires ; huiles essentielles aromatiques ; préparations cosmétiques pour le bain ; ouate à usage cosmétique ; crèmes et cirages pour les chaussures ; cirages et shampooings pour automobile ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; assouplissants pour les textiles ; détergents autres que ceux utilisés au cours d opérations de fabrication et ceux à usage médical ; papiers et effets abrasifs ; liquides nettoyants pour parebrises et essuie-glaces ; motifs décoratifs à usage cosmétique. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; services d aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d une entreprise industrielle ou commerciale ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide et consultation pour l organisation et la direction des affaires ; estimation en matière commerciale ; consultation professionnelle d affaires ; expertise en affaires ; investigations et recherches pour affaires ; renseignements d affaires ; aides à la direction d entreprises industrielles ou commerciales ; comptabilité ; consultation pour des questions de personnel ; préparation de feuille de paie ; recrutement de personnel ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseil en matière de communication ; consultations professionnelles en matière de publicité ; service de revue de presse ; études de marché ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations

118 112 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée financières (assurances, banques, immobilier) ; constitution et placement de fonds ; affaires bancaires ; agences de crédit ; crédit bail ; consultation en matière d assurances ; assurance sur la vie ; courtage ; courtage en bourse ; cautions (garanties) ; opérations de change ; vérification de chèques ; dépôt en coffre forts ; épargne ; estimations fiscales, services fiduciaires ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement ; prêt (finances). Classe N 37 : Installation, entretien et réparation d appareils de bureaux, de machines, d ordinateurs ; assistance informatique. Classe N 38 : Télécommunication ; informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; transmission d information via Internet. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques et de conférences. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d analyses et de recherches industrielles, à savoir analyse pour l implantation de systèmes d ordinateurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d un support physique vers un support électrique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques. Classe N 45 : Activités juridiques à titre accessoire, à savoir services juridiques. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. NANTES SARL LATOUR SPORTS VACANCES, 3 Rue Evariste Galois, BOUGUENAIS, N SIREN : : CABINET D AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY, 6 Rue Benjamin Franklin, Les Petites Bazinières, LA ROCHE SUR YON. Classe N 22 : tentes, chapiteaux, auvents de caravane. Classe N 25 : matériel de randonnée, à savoir chaussures de sport. Classe N 28 : jeux de plein air, portique pour enfant, agrès, piscines (articles de jeu). Classe N 37 : entretien et réparation de remorques, tentes, chapiteaux, auvents de caravanes, caravanes. Classe N 39 : location de véhicules. Classes de produits ou services : 11, 12, 18, 19, 20, 22, 25, 28, 37, 39. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2008 Claude ROBIN, 566 chemin de Gigery, LORGUES. : Claude ROBIN, 566 chemin de Gigery, LORGUES. Classe N 20 : Meubles. Fauteuils chaises (sièges). Classes de produits ou services : 20. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2008 Claude ROBIN, 566 chemin de Gigery, LORGUES. : Claude ROBIN, 566 chemin de Gigery, LORGUES. Classe N 20 : Meubles ; fauteuils ; chaises (sièges). Classes de produits ou services : 20. Classe N 11 : barbecues, cuisinière extérieure, appareils électriques de chauffage pour terrasse, appareils de chauffage pour terrasse à combustion solide, liquide ou gazeux, matériel de camping, à savoir réchauds. Classe N 12 : remorques jusqu à 3500 kg de P.T.C., notamment remorques bagagères, utilitaires, portes voiture, remorques bennes, remorques plateau, portes engins, portes bateaux, portes moto-quad, remorques carrossées, portes vélos, caravanes pliantes, cycles, pièces détachées. Attelages et dispositifs d attelages, et leur installation sur les véhicules. Classe N 18 : parasols, matériel de randonnée, à savoir sacs de randonneur, matériel de camping, à savoir sacs de campeurs, sac à dos, voile d ombrage. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2008 Claude ROBIN, 566 chemin de Gigery, LORGUES. : Claude ROBIN, 566 chemin de Gigery, LORGUES. Classe N 19 : tonnelles (construction) de jardin. Classe N 20 : meubles, mobiliers de jardin.

119 BOPI 09/24 - VOL. II 113 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 18 : Malles et valises. Classe N 20 : Meubles ; fauteuils ; chaises (sièges). Classe N 24 : Tissus. Classes de produits ou services : 18, 20, 24. Classe N 6 : Objets d art en métaux communs. Classe N 18 : Malles et valises. Classe N 20 : Meubles ; fauteuils ; chaises (sièges). Classes de produits ou services : 6, 18, 20. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2008 Claude ROBIN, 566 chemin de Gigery, LORGUES. : Claude ROBIN, 566 chemin de Gigery, LORGUES. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2008 FRANCOIS CHAINIER, 1 CHEZ MONNEREAU, GUIMPS, N SIREN : PATRICK CHAINIER, 1 CHEZ DALON, ARTHENAC. : SEP DE CHEZ DALON, 1 CHEZ DALON, ARTHENAC. Classe N 6 : Objets d art en métaux communs. Classe N 20 : Meubles ; fauteuils ; chaises (sièges). Classe N 24 : Tissus. Classes de produits ou services : 6, 20, 24. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2008 Claude ROBIN, 566 chemin de Gigery, LORGUES. : Claude ROBIN, 566 chemin de Gigery, LORGUES. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 32, 33. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2008 JEAN REGALADO, ACOPAL, 40 BOULEVARD JACQUES DUCLOS, CENTRE COMMERCIAL 2002, TARNOS. Classe N 6 : Objets d art en métaux communs. Classe N 20 : Meubles ; fauteuils ; chaises (sièges). : ACOPAL, 40 BOULEVARD JACQUES DUCLOS, CENTRE COMMERCIAL 2002, TARNOS. Classe N 24 : Tissus. Classes de produits ou services : 6, 20, 24. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2008 Claude ROBIN, 566 chemin de Gigery, LORGUES. : Claude ROBIN, 566 chemin de Gigery, LORGUES. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : R de Régal en majuscule, écriture en bordeaux, texte entouré de deux ovales : 1 bordeaux et 1 blanc, lettres entourées de blanc, le R de Régal souligne la fin du mot, un R majuscule entouré d un cercle bordeaux à la fin du mot Régal Classe N 29 : Viande, poisson, volaille. Graisses alimentaires ; ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.

120 114 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 29. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2008 N National : Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2008 JOSÉE PÉHOUA, 65 AVENUE LÉNINE, ARCUEIL. : JOSÉE PÉHOUA, 65 AVENUE LÉNINE, ARCUEIL. Claude ROBIN, 566 chemin de Gigery, LORGUES. : Claude ROBIN, 566 chemin de Gigery, LORGUES. Marque déposée en couleurs. Classe N 20 : Meubles ; fauteuils ; chaises (sièges). Classes de produits ou services : 20. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2008 Claude ROBIN, 566 chemin de Gigery, LORGUES. : Claude ROBIN, 566 chemin de Gigery, LORGUES. Classe N 11 : Appareils de distribution d eau. Classe N 20 : Meubles ; fauteuils ; chaises (sièges). Classes de produits ou services : 11, 20. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2008 Claude ROBIN, 566 chemin de Gigery, LORGUES. : Claude ROBIN, 566 chemin de Gigery, LORGUES. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d affichage électronique (télécommunications) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008 Rachel ROMANO, Agissant pour le compte de la société OSTENDO en cours de formation, 1 Allée Hérold, LE RAINCY. : Rachel ROMANO, 1 Allée Hérold, LE RAINCY. Classe N 11 : Appareils de distribution d eau. Classe N 20 : Meubles ; fauteuils ; chaises (sièges). Classes de produits ou services : 11, 20. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;

121 BOPI 09/24 - VOL. II 115 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 37 : Technique de valorisation d un bien immobilier, d un commerce, d un local commercial ou professionnel, visant à en optimiser la valeur de revente, l attractivité ou la valeur d usage, à raccourcir le délai de vente, à savoir rangement, réaménagement, nettoyage (ménage), réparation. ; Classes de produits ou services : 37, 39, 44. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. LILLE Pierre SIMON, 0 Les Résidences du Port, rue du Port, BP 31, CAVALAIRE SUR MER. : Pierre SIMON, 0 Les Résidences du Port, rue du Port, BP 31, CAVALAIRE SUR MER. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Technique de valorisation d un bien immobilier, d un commerce, d un local commercial ou professionnel, visant à en optimiser la valeur de revente, l attractivité ou la valeur d usage, à raccourcir le délai de vente, à savoir décoration intérieure. Classes de produits ou services : 20, 35, 36, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 15 DECEMBRE 2008 Vous et Nous 21, SARL, 9B WEOTENGA, PLOMBIERES LES DIJON, N SIREN : : Vous et Nous 21, 9B WEOTENGA, PLOMBIERES LES DIJON. Classe N 37 : Entretien de la maison (ménage). Prestations de petits bricolages, à savoir : petits travaux électriques, petits travaux de plomberie, petites réparations d appareils électroménagers. Accompagnement d enfants de plus ou moins de trois ans dans leurs déplacements, des personnes âgées ou handicapées en dehors de leur domicile (promenades, transports, actes de la vie courante). Classe N 39 : Transport et livraison de courses à domicile. Livraison de repas à domicile. Collecte et livraison de linge repassé. Prestation de conduite du véhicule personnel des personnes dépendantes, du domicile au travail, sur le lieu de vacances, pour les démarches administratives. Classe N 35 : Pblicité gestion des affaires commerciales administration commerciale. Organisation à but commercial ou publicitaire, à terre, à quai ou à flots, de toutes animations, expositions, festivals, réunions, concentrations, activités sportives, culturellesl, folkloriques et de loisirs en rapport avec les bateaux à voile latine et leurs activités traditionnelles de pêche, de promenade, de commerce et de frêt, ainsi que les traditions et le folklore méditerranéen en général et provençal en particulier. Diffusion location matériel espaces et annonces publicitaires. Relations publiques ; Classe N 39 : Transport organisation de voyages locations de bateaux, organisation de promenades, sorties et croisières en mer ; Classe N 41 : Production de reportages et services photos, diapositives, films, vidéos, enregistrements sonores projection de films cinématographiques, vidéos et diapositives organisation d expositions de photos, tableaux, dessins, maquettes, embarcation et gréements production de spectacles organisation de concours et loteries organisation de colloques, conférences et congrès réservation de places de spectacles organisation de démonstrations et de cours de formation de construction ou restauration d embarcations et de gréements organisation de cours de formation de navigation. Classes de produits ou services : 35, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL Classe N 44 : Soins d esthétique à domicile pour les personnes dépendantes. Soins et promenades d animaux de compagnie. Petits travaux de jardinage et travaux de débroussaillage. Garde malade.

122 116 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008 OLIVIER BARBIN, Agissant pour le compte de la société Immolocaux en cours de formation, 7 PASSAGE MONTGALLET, PARIS. : OLIVIER BARBIN, 7 PASSAGE MONTGALLET, PARIS. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008 Monsieur Julien FIZET, 18 rue de Bruebach, ZIMMERSHEIM. : SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237, PARIS CEDEX 17. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 35, 36, 45. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008 Classe N 11 : Appareils de distribution d eau et installations sanitaires ; installations de saunas ; toilettes (W.C.) ; sièges de toilettes ; cuvettes de toilettes ; lavabos. Classe N 20 : Pièces d ameublement ; meubles ; meubles de bureau ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, résine de synthèse, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; pièces d ameublement. Classe N 37 : Travaux de plomberie ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau. Classe N 42 : Conseils en construction ; ingénierie ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 11, 20, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL N National : Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008 Gauthier Moncel, 78 Rue de Lévis, PARIS. Caroline Moncel, 78 Rue de Lévis, PARIS. : Gauthier Moncel, 78 Rue de Lévis, PARIS. jacky TREPREAU, 7 rue du rendez vous, PARIS. : jacky TREPREAU, 7 rue du rendez vous, PARIS. Classe N 35 : Publicité et relations publiques ; conseils en organisation et direction des affaires. Classe N 41 : Edition de livres et d autres supports audio ou vidéo. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers. Classes de produits ou services : 35, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou.

123 BOPI 09/24 - VOL. II 117 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008 Laboratoires BIOVE, S.A.S, 3 rue de Lorraine, ARQUES, N SIREN : : Laboratoires BIOVE, 3 rue de Lorraine, ARQUES. N National : Dépôt du : 2 DECEMBRE 2008 Catherine KLUGER, 30 rue de Lisbonne, PARIS. : Catherine KLUGER, 30 rue de Lisbonne, PARIS. Classe N 5 : Produits vétérinaires à l exclusion des préparations analgésiques. Classes de produits ou services : 5. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 2 DECEMBRE 2008 Marie-Anne FLAGEL, 15 Boulevard Bourdon, PARIS. : Marie-Anne FLAGEL, 15 Boulevard Bourdon, PARIS. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ; Classe N 41 : Divertissement ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 30, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 2 DECEMBRE 2008 Classe N 3 : Savons ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; chocolat ; tous ces produits étant issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. TOMAR PRESSE, SARL, 3-5 rue de l Atlas, PARIS, N SIREN : : Emmanuel PLAZANET, SCP PLAZANET PEDLER, 25 rue Drouot, PARIS. Classe N 44 : Salons de beauté. Classes de produits ou services : 3, 30, 44. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 2 DECEMBRE 2008 EARL RABIER, EARL, Quartier Saint Martin, BAGNOLS SUR CEZE. : EARL RABIER, Quartier Saint Martin, BAGNOLS SUR CEZE. Classe N 33 : Vins d appellation d origine contrôlée ; vins de pays. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Papier, carton ; produits de l imprimerie. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes. Pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l exception des meubles). Matériel d instruction d enseignement (à l exception des appareils). Cartes à jouer. Caractères d imprimerie. Clichés. Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d autres classes, à savoir : papier, carton, cartonnage, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, essuie main en papier, serviettes à démaquiller en papier, filtre a café en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs, sachets (enveloppes, pochettes), pour l emballage, en papier, tubes en carton, sacs à ordures en papier, papier pour appareils enregistreurs. Matières plastique pour l emballage non comprises dans d autres classes à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l emballage, en matières plastiques, sacs à ordures en matières plastiques, films et feuilles. Classe N 28 : Jeux, jouets. Articles de gymnastique et de sport à l exception des vêtements, chaussures et tapis. Décoration pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage). Classe N 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administrations commerciales. Travaux de bureau. Distribution

124 118 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée de prospectus, d échantillons. Services d abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. ; Classe N 41 : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès. Organisation d exposition à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 16, 28, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 2 DECEMBRE 2008 TOMAR PRESSE, SARL, 3-5 rue de l Atlas, PARIS, N SIREN : Classe N 41 : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 16, 28, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 4 DECEMBRE 2008 CHEVALIER PATRICE RICHARD SERGE, QUARTIER LES BOURELLES, VAISON LA ROMAINE, N SIREN : : CHEVALIER PATRICE, QUARTIER LES BOURELLES, VAISON LA ROMAINE. : Emmanuel PLAZANET, SCP PLAZANET PEDLER, 25 rue Drouot, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Papier, carton ; produits de l imprimerie. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes. Pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l exception des meubles). Matériel d instruction d enseignement (à l exception des appareils). Cartes à jouer. Caractères d imprimerie. Clichés. Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d autres classes, à savoir : papier, carton, cartonnage, boîtes en carton ou en papier, affiches, album, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, essuie main en papier, serviettes à démaquiller en papier, filtre a café en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs, sachets (enveloppes, pochettes), pour l emballage, en papier, tubes en carton, sacs à ordures en papier, papier pour appareils enregistreurs. Matières plastique pour l emballage non comprises dans d autres classes à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l emballage, en matières plastiques, sacs à ordures en matières plastiques, films et feuilles. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : LA PART DU RÊVE COULEUR : VIOLET FONCÉ. Classe N 16 : Etiquette de vin non en tissu. Classe N 33 : Vins. Classes de produits ou services : 16, 33. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL Classe N 28 : Jeux, jouets. Articles de gymnastique et de sport à l exception des vêtements, chaussures et tapis. Décoration pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage). Classe N 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administrations commerciales. Travaux de bureau. Distribution de prospectus, d échantillon. Services d abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. ;

125 BOPI 09/24 - VOL. II 119 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 4 DECEMBRE 2008 Aéroport de Grenoble-Isère, SAS, 0 Terrain d Aviation, ST ETIENNE DE ST GEOIRS. Aéroport de Chambéry-Savoie, SAS, 0 Aéroport, VIVIERS DU LAC. : Aéroport de Grenoble-Isère, 0 Terrain d Aviation, ST ETIENNE DE ST GEOIRS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Rmag Classe N 16 : Journaux ; prospectus ; brochures ; Classe N 35 : Publicité ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 41 : Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 4 DECEMBRE 2008 Régine POWROZIEWICZ, 1 avenue de l Abbé Roussel, PARIS. : Régine POWROZIEWICZ, 1 avenue de l Abbé Roussel, PARIS. Dépôt du : 4 DECEMBRE 2008 vincent dupasquier, 32 rue Guy Moquet, PARIS. : vincent dupasquier, 32 rue Guy Moquet, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers

126 120 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Classe N 41 : Formation. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 5 DECEMBRE 2008 Classes de produits ou services : 36, 39, 42, 43. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 5 DECEMBRE 2008 ETABLISSEMENTS JEAN TERZAKOU ET COMPAGNIE, Société par Actions Simplifiée, 30 Rue Bergère, PARIS, N SIREN : : CABINET JOLLY, 54 Rue de Clichy, PARIS. à : I.N.P.I. MARSEILLE optique archimbaud, sarl, 31 rue montaigne, MARSEILLE. : optique archimbaud, 31 rue montaigne, MARSEILLE. Classe N 18 : Produits en cuir et imitations du cuir à savoir sacs à main, sac à dos, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu ils sont destinés à contenir, sacs de voyage, sacs à provisions ; valises, malles, parapluies, cannes ; pelleterie, fourrures (peaux d animaux). Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classes de produits ou services : 18, 25. Classe N 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Classe N 44 : Services d opticiens. Classes de produits ou services : 9, 44. BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 5 DECEMBRE 2008 BOPI de publication antérieure : 09/02 NL N National : Dépôt du : 8 DECEMBRE 2008 COLORADO, Société Anonyme, 50/52 Rue Reinhardt, BOULOGNE BILLANCOURT, N SIREN : : DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l Opéra, PARIS. LE PARIS DE DOROTHEE, EURL, 104 rue de Saussure, PARIS. : LE PARIS DE DOROTHEE, 104 rue de Saussure, PARIS. Classe N 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Classe N 39 : Location de garages ou de places de stationnement ; réservation pour les voyages ; Classe N 42 : Décoration intérieure ; Classe N 43 : Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires. Classe N 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l imprimerie ; brochures ; imprimés ; journaux ; livres ; livrets ; périodiques ; publications ; revues (périodiques) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d imprimerie ; clichés. Classe N 35 : Agences d informations commerciales ; agences de publicité ; diffusion d annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion (distribution) d échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d encouragement à la consommation par l attribution de prix et de récompenses divers à la clientèle (promotion des ventes) ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique et télévisée ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité. Classe N 38 : Télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision ; communications par services télématiques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes et phonogrammes, par câble, voie

127 BOPI 09/24 - VOL. II 121 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée hertzienne, satellites ; transmission de messages et d images assistés par ordinateurs ; transmission d informations par code télématique et nom de domaine ; transmission d informations contenues dans des banques de données ; services de télécommunications permettant la visualisation d une banque de données ; services de messagerie en ligne ; service de communication par transmission électronique et par ordinateur ; services d échange électronique de données ; services de transmission et de communication de données et d informations accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux de communication ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion ; émission radiophoniques, télévisées. Classes de produits ou services : 16, 35, 38. BOPI de publication antérieure : 09/03 NL N National : Dépôt du : 11 DECEMBRE 2008 SOMINEX, Société par Actions Simplifiée, 13, rue de la Résistance, BAYEUX, N SIREN : : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. calculer, appareils extincteurs, câblages et bobinages électroniques, composants électroniques. Serrureries, à savoir serrures électriques. Cassettes vidéo. Classe N 11 : Installations de ventilation, de climatisation. Classe N 12 : Carrosseries, vérins redresseurs pour carrosserie, vérins hydrauliques et pneumatiques pour tous usages. Engrenages, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres. Classe N 18 : Fers à cheval. Classe N 19 : Baraques. Clôtures non métalliques. Classe N 20 : Conteneurs non métalliques. Classe N 21 : Chaudronnerie, à savoir chaudrons. Classe N 37 : Construction et réparation de machines, construction navale. Classe N 40 : Traitement de matériaux à savoir traitement antimite des étoffes, traitement antimite des fourrures, traitement de séparation des couleurs, traitement des déchets (transformation) traitement du pétrole, traitement de films cinématographiques. Fraisage, galvanisation, laminage, meulage, placage de métal, traitement, trempe et cémentation des métaux, polissage [abrasion], revêtements électrolytiques à savoir revêtements [placage] par électrolyse, sablage. Classe N 42 : Consultations et recherches techniques, travaux d ingénieurs. Classes de produits ou services : 6, 7, 8, 9, 11, 12, 18, 19, 20, 21, 37, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 09/03 NL N National : Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Pour le mot SOMINEX : Pantone bleu 072C Pour les carrés : Pantone bleu 301C Pantone rouge 1795C Pantone vert 376C Pantone jaune 110C Pour les petites écritures : Pantone gris trame noir à 45 % Classe N 6 : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie à savoir serrures métalliques autres qu électriques, serrurerie, à savoir serrures métalliques pour véhicules ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes de sûreté ; billes d acier ; clous et vis métalliques. Produits en métal (non précieux) non compris dans d autres classes, à savoir : constructions métalliques, matériaux de construction métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d emballage en métal ; minerais métalliques et charpentes métalliques, portes métalliques, ferrures pour constructions, clôtures métalliques, conteneurs métalliques. Classe N 7 : Machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; grands instruments pour l agriculture, à savoir instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour œufs, dispositifs de levage et de manutention à savoir treuils, cabestans, grues portatives, crics (machines), ponts-élévateurs, moteurs autres que pour véhicules terrestres, presses à paille et à fourrage, transporteurs de balles et leurs organes (parties constitutives), engrenages, boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres, grappins automatiques [marine], trémies, moulins [machines], broyeurs [machines], régulateurs [parties de machines]. Classe N 8 : Dispositifs de levage et de manutention à savoir crics à main. Dépôt du : 11 DECEMBRE 2008 Patricia COCHART, 94 Rue du Château, BOULOGNE BILLANCOURT. : Patricia COCHART, 94 Rue du Château, BOULOGNE BILLANCOURT. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, à savoir articles de journaux et revues ; livres. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; location d enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Service d écrivain ; Classe N 44 : Services de sophrologie. Classes de produits ou services : 16, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 09/03 NL Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d enseignement, appareils automatiques déclenchés par l introduction d une pièce de monnaie ou d un jeton, caisses enregistreuses, machines à

128 122 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 12 DECEMBRE 2008 JOBS AND TRAVEL, S.L., Société de droit espagnol, Andana, 21, SANT CUGAT DEL VALLES, Barcelona, ESPAGNE. : CABINET BOETTCHER, 22 rue du Général Foy, PARIS. N National : Dépôt du : 12 DECEMBRE 2008 SEME FRANCE, SA, 4 IMPASSE JEAN PERRIN, CHENOVE, N SIREN : : PIERRE-OLIVIER ANDRE, 2 BIS RUE DU CAP VERT, QUETIGNY. Classe N 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Services de publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; recrutement de personnel ; services de bourse d emploi en ligne, gestion interactive d offres d emploi via l Internet ; fourniture de personnel ; services de travail temporaire ; placement temporaire de personnel ; information et consultation dans le domaine des ressources humaines ; services de recrutement de personnel et conseils en matière de personnel et de gestion de personnel ; gestion de personnel ; sélection de personnel ; sélection de personnel par des méthodes psychotechniques ; orientation professionnelle ; direction commerciale de projets ; services de conseil en matière d organisation d entreprises et d économie de l entreprise ; tous ces services étant aussi rendus au moyen d outils de télécommunication et notamment Internet ; portail Internet de sélection de personnel ; assistance dans la direction des affaires ; informations d affaires ; études de marchés ; établissement de statistiques ; informations en matière de statistiques ; relations publiques. Classe N 38 : Services de télécommunications ; services de transmission d informations par voie télématique ; transmission et traitement de messages et images assistés par ordinateur ; services de courrier électronique ; fourniture d accès à un portail Internet d information générale ; conseil en matière d Internet ; fourniture d accès à des bases de données. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; éducation, à savoir formation de personnel ; cours, apprentissage et formation continue ; tous ces services étant aussi rendus au moyen d outils de télécommunication et notamment Internet ; formation et orientation professionnelle ; conseils en matière d orientation professionnelle ; organisation et direction de colloques, concours, conférences, congrès et séminaires. Classe N 42 : Elaboration et maintien d un site Internet relatif à l information sur des offres de travail, d orientation et de formation professionnelle ; services de création et de développement de sites Internet ; conception et développement d ordinateurs ; élaboration de logiciels pour ordinateurs ; actualisation de logiciels ; conseils en matière d informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Location de temps d accès à une base de données informatique. Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; Classe N 17 : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l isolation ; Classe N 19 : Verre de construction ; verre isolant (construction) ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; Classe N 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; Installation et entretien d appareils pour l adoucissement, l ionisation, la filtration, l osmose inverse, la purification, le conditionnement, la désodorisation, la déshumidification, le réchauffement et le refroidissement de l air et de l eau de climatisation réversible et de pompes à chaleur de chauffage par capteurs, récupérateurs ou accumulateurs solaires ou utilisant toutes autres énergies renouvelables de générateurs de vapeurs ménager ou de confort dégagenat ou utilisant de la chaleur ; Classe N 39 : Distribution des eaux ou d énergie ; Classe N 40 : Production d énergie ; Classe N 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Classe N 42 : Consultations pour la protection de l environnement ; réalisation d études thermiques, de diagnostics de performance énergétique, de calculs de déperdition de chaleur et de charge de conditionnement d air ; élaboration, modification et mise à jour de logiciels pour la réalisation d études thermiques. Classes de produits ou services : 9, 11, 17, 19, 35, 37, 39, 40, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 15 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. TOULOUSE INSEHA, EURL, 5 AVENUE DIDIER DAURAT, TOULOUSE, N SIREN : : INSEHA, 5 AVENUE DIDIER DAURAT, TOULOUSE.

129 BOPI 09/24 - VOL. II 123 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïques,) panneaux solaires (cellules photovoltaïques). Classe N 36 : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prevoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit, estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et reparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale. Classes de produits ou services : 9, 36, 37. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaiques,) panneaux solaires (cellules photovoltaïques). Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale. Classes de produits ou services : 9, 36, 37. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 16 DECEMBRE 2008 LAURENCE BAUDHUIN, 20 BIS CHAMP DE L ORME, RENNES. : LAURENCE BAUDHUIN, 20 BIS CHAMP DE L ORME, RENNES. Dépôt du : 15 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. TOULOUSE INSEHA, EURL, 5 AVENUE DIDIER DAURAT, TOULOUSE, N SIREN : : INSEHA, 5 AVENUE DIDIER DAURAT, TOULOUSE. Classe N 35 : Service de conseil commercial et marketing. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes Dépôt du : 16 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. BORDEAUX YVES ALGAN, 31 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, SAINT AIGULIN. : YVES ALGAN, 31 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, SAINT AIGULIN.

130 124 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 45. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 16 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. NANCY OFFICE GESTION TECHNIQUE ET EQUIPEMENTS, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique, 109 boulevard Jean Jaurès, NANCY, N SIREN : : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Agence d import-export. Classe N 38 : Télécommunications ; Transmission d informations communications par terminaux d ordinateurs fourniture d accès à un réseau informatique mondial (Internet) ; Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d arts graphiques. Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 16 DECEMBRE 2008 Godard Services Finances, SARL, BP 60544, Boulevard Louis Aragon, CHARLEVILLE-MEZIERES Cedex. : Godard Services Finances, BP 60544, Boulevard Louis Aragon, CHARLEVILLE-MEZIERES Cedex. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Services rendus par une société proposant un partenariat, à savoir aide dans l exploitation ou la direction d une entreprise commerciale, notamment dans le domaine de l évaluation et de l expertise immobilière ; services rendus par une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing, notamment dans le domaine de l évaluation et de l expertise immobilière ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publication de textes publicitaires, diffusion d annonces publicitaires, location d espaces publicitaires, et plus généralement, services de publicité. Classe N 36 : Assurances, affaires financières, affaires immobilières, et notamment évaluation de biens immobiliers, estimations financières (banques, assurances, immobilier), location et gérance de biens immobiliers, diagnostic et contrôle techniques immobiliers. Classe N 37 : Information en matière de construction, supervision de travaux de construction, de remise aux normes, de réparation, de désinfection. Classe N 41 : Services rendus par une société proposant un partenariat, à savoir formation de base des partenaires et de leur personnel, notamment dans le domaine de l évaluation et de l expertise immobilière ; publication de livres, de revues, et encore plus généralement services d éducation et de divertissement. Marque déposée en couleurs. Classe N 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion. Classe N 42 : Services scientifiques et technologiques, à savoir : diagnostics, expertises, évaluations, estimations, contrôle et recherches techniques dans le domaine de l immobilier, expertises techniques et études de projets techniques relevant de la règlementation en matière d opérations immobilières (diagnostics techniques de présence d amiante et/ou de plomb, contrôle et diagnostic techniques de performances énergétiques, mesurage technique des surfaces, contrôle technique des installations d électricité et/ou de gaz et/ou de chauffage, diagnostic technique de présence d insectes ou parasites) ; services rendus par une société proposant un partenariat, à savoir, transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique, notamment dans le domaine de l évaluation et de l expertise immobilière. Classe N 45 : Concession de licences, notamment dans le domaine de l évaluation et de l expertise immobilière ; services juridiques.

131 BOPI 09/24 - VOL. II 125 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 42. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 16 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. NANCY OFFICE GESTION TECHNIQUE ET EQUIPEMENTS, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique, 109 boulevard Jean Jaurès, NANCY, N SIREN : : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 16 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. NANCY OFFICE GESTION TECHNIQUE ET EQUIPEMENTS, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique, 109 boulevard Jean Jaurès, NANCY, N SIREN : : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Services rendus par une société proposant un partenariat, à savoir aide dans l exploitation ou la direction d une entreprise commerciale, notamment dans le domaine de l évaluation et de l expertise immobilière ; services rendus par une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing, notamment dans le domaine de l évaluation et de l expertise immobilière ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publication de textes publicitaires, diffusion d annonces publicitaires, location d espaces publicitaires, et plus généralement, services de publicité. Classe N 36 : Assurances, affaires financières, affaires immobilières, et notamment évaluation de biens immobiliers, estimations financières (banques, assurances, immobilier), location et gérance de biens immobiliers, diagnostic et contrôle techniques immobiliers. Classe N 37 : Information en matière de construction, supervision de travaux de construction, de remise aux normes, de réparation, de désinfection. Classe N 41 : Services rendus par une société proposant un partenariat, à savoir formation de base des partenaires et de leur personnel, notamment dans le domaine de l évaluation et de l expertise immobilière ; publication de livres, de revues, et encore plus généralement services d éducation et de divertissement. Classe N 42 : Services scientifiques et technologiques, à savoir : diagnostics, expertises, évaluations, estimations, contrôle et recherches techniques dans le domaine de l immobilier, expertises techniques et études de projets techniques relevant de la règlementation en matière d opérations immobilières (diagnostics techniques de présence d amiante et/ou de plomb, contrôle et diagnostic techniques de performances énergétiques, mesurage technique des surfaces, contrôle technique des installations d électricité et/ou de gaz et/ou de chauffage, diagnostic technique de présence d insectes ou parasites) ; services rendus par une société proposant un partenariat, à savoir, transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique, notamment dans le domaine de l évaluation et de l expertise immobilière. Classe N 45 : Conception de licences, notamment dans le domaine de l évaluation et de l expertise immobilière ; services juridiques. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Services rendus par une société proposant un partenariat, à savoir aide dans l exploitation ou la direction d une entreprise commerciale, notamment dans le domaine de l évaluation et de l expertise immobilière ; services rendus par une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing, notamment dans le domaine de l évaluation et de l expertise immobilière ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publication de textes publicitaires, diffusion d annonces publicitaires, location d espaces publicitaires, et plus généralement, services de publicité. Classe N 36 : Assurances, affaires financières, affaires immobilières, et notamment évaluation de biens immobiliers, estimations financières (banques, assurances, immobilier), location et gérance de biens immobiliers, diagnostic et contrôle techniques immobiliers. Classe N 37 : Information en matière de construction, supervision de travaux de construction, de remise aux normes, de réparation, de désinfection. Classe N 41 : Services rendus par une société proposant un partenariat, à savoir formation de base des partenaires et de leur personnel, notamment dans le domaine de l évaluation et de l expertise immobilière ; publication de livres, de revues, et encore plus généralement services d éducation et de divertissement. Classe N 42 : Services scientifiques et technologiques, à savoir : diagnostics, expertises, évaluations, estimations, contrôle et recherches techniques dans le domaine de l immobilier, expertises techniques et études de projets techniques relevant de la règlementation en matière d opérations immobilières (diagnostics techniques de présence d amiante et/ou de plomb, contrôle et diagnostic techniques de performances énergétiques, mesurage technique des surfaces, contrôle technique des installations d électricité et/ou de gaz et/ou de chauffage, diagnostic technique de présence d insectes ou parasites) ; services rendus par une société proposant un partenariat, à

132 126 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée savoir, transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique, notamment dans le domaine de l évaluation et de l expertise immobilière. Classe N 45 : Concession de licences, notamment dans le domaine de l évaluation et de l expertise immobilière ; services juridiques. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 16 DECEMBRE 2008 VEGEFARM, Société par actions simplifiée, 4, rue Philippe de Commynes, AMIENS, N SIREN : : CABINET SAUVAGE, 65, Boulevard Soult, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; expertise et estimation en affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de recherches et d études de marchés ; services d analyse de marchés ; services d analyses de coûts et de prix de revient ; informations d affaires ; aides et consultations pour la direction des affaires et consultations professionnelles d affaires ; services de recherches de marché ; investigations et expertises pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; information statistique ; services d informations commerciales ; sondage d opinion ; tous ces services appliqués par et sur tout média notamment Internet, téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques. Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 35. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 16 DECEMBRE 2008 Classe N 3 : Savons, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicinaux ; parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques pour les soins de la peau. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical. ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants. NAVX, SA, 129 RUE JULES GUESDE, LEVALLOIS PERRET, N SIREN : : NAVX, 129 RUE JULES GUESDE, LEVALLOIS PERRET. Classe N 42 : Services de recherche et d évaluation scientifiques dans le domaine de la pharmacie, de la cosmétologie et de la diététique. Classes de produits ou services : 3, 5, 42. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 16 DECEMBRE 2008 COCA-COLA ENTERPRISES INC., Société des Etats Unis d Amérique, Wildwood, 2500 Windy Ridge Parkway, ATLANTA, GA 30339, ETATS UNIS D AMERIQUE. : MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle, 46, rue DECAMPS, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : FUEL FOR LESS Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

133 BOPI 09/24 - VOL. II 127 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; N National : Dépôt du : 16 DECEMBRE 2008 NAVX, SA, 129 RUE JULES GUESDE, LEVALLOIS PERRET, N SIREN : : NAVX, 129 RUE JULES GUESDE, LEVALLOIS PERRET. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 9, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 16 DECEMBRE 2008 Sophie ROMANO, 3 rue de l église, ROUGEMONTIERS. : Sophie ROMANO, 3 rue de l église, ROUGEMONTIERS. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Conseil, informations dans le domaine des démarches administratives, conseil en organisation et direction des affaires ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Financement de prêts écologiques et énergies renouvelables ; courtage en affaires bancaires. Classe N 38 : Transmission d informations communication par terminaux d ordinateurs télécommunications fourniture d accès à un réseau informatique mondial Internet. Classes de produits ou services : 35, 36, 38. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : ESSENCE ECO Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes

134 128 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 9, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 17 DECEMBRE 2008 BWT FRANCE, Société par Actions Simplifiée SAS, 103 rue Charles Michels, SAINT DENIS, N SIREN : : Cabinet ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, PARIS. Description de la marque : AXTOM Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; serrurerie métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d immatriculation métalliques ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs. Classes de produits ou services : 6, 11. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL Classe N 1 : Produits chimiques pour la filtration, le traitement, l épuration, l adoucissement des eaux. Classe N 7 : Filtres pour machines d assainissement, de purification, de traitement de l eau. Classe N 11 : Appareils, équipements et installations de filtration, de traitement, d épuration, de stérilisation et d adoucissement de l eau, leurs éléments et parties constitutives ; saturateurs d eau ; appareils antitartre pour le traitement de l eau ; filtres pour l eau potable ; filtres pour appareils d assainissement, de purification, de stérilisation, de traitement de l eau. Classe N 37 : Services d installation, entretien, maintenance et surveillance (contrôle de matériel) d appareils, équipements et installations de filtration, de traitement, d épuration, de stérilisation, d adoucissement de l eau ; services d installation, de maintenance et de réparation de saturateurs, d appareils antitartre pour le traitement de l eau ; services d information concernant l utilisation, la surveillance (contrôle de matériel) et l exploitation d appareils et d installations pour la filtration, l adoucissement, la stérilisation, le traitement des eaux ; services d information et de supervision en matière de construction d installations de filtration, de traitement, d épuration et d adoucissement de l eau. Classe N 42 : Conception d appareils, équipements et installations d assainissement, de purification, de stérilisation, de traitement de l eau. Classes de produits ou services : 1, 7, 11, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 17 DECEMBRE 2008 JOHN HUANG, 26 RUE POISSONNIERE, PARIS. : JOHN HUANG, 26 RUE POISSONNIERE, PARIS. N National : Dépôt du : 18 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. LYON PROMECA DISTRIBUTION, S.A.R.L., Z.I., 20, Route de COUBON, BRIVES CHARENSAC, N SIREN : : CABINET LAURENT & CHARRAS, 3, place de l Hôtel de Ville, BP 203, SAINT ETIENNE Cedex 1. Marque déposée en couleurs. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique (autre qu électrique) et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Classe N 7 : Machines à savoir : machines agricoles, machines pour la métallurgie, machines pour l affutage, machines à ajuster, machines textiles, machines à travailler le bois, machines centrifugeuses, compresseurs (machines), machines pour la construction des routes, crics (machines), distributeurs de ruban adhésif (machine), machines de drainage, d emballage, de nettoyage, manipulateurs industriels (machines), métiers (machines), robots (machines) ; machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs.

135 BOPI 09/24 - VOL. II 129 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transformation, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et d installations sanitaires. Classe N 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication des produits ci-avant énumérés via Internet. Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Classe N 40 : Traitement de matériaux à savoir : abrasion, coulage des métaux, décapage, travaux de forge, fraisage, galvanisation, gravure, polissage (abrasion), rabotage, sciage, traitement métallurgique des matériaux, traitement de surface des matériaux. Classes de produits ou services : 6, 7, 8, 9, 11, 17, 35, 39, 40. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 18 DECEMBRE 2008 BERNON ET ASSOCIES, Société par Actions Simplifiée, 14 rue de Siam, PARIS, N SIREN : : BERNON ET ASSOCIES, 14 rue de Siam, PARIS. N National : Dépôt du : 18 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. BORDEAUX ATLANTIKA, Société par Actions Simplifiée, 19 rue Louis Caillaud, SAINT LOUIS DE MONTFERRAND, N SIREN : : Société AQUINOV, Allée de la Forestière, BEYCHAC ET CAILLAU. Classe N 6 : Constructions transportables métalliques ; matériaux de constructions métalliques ; piscines (constructions métalliques) ; abris de piscines métalliques ; couvertures de piscines métalliques ; châssis métalliques [construction] ; clôtures métalliques ; échelles métalliques ; barrières métalliques ; huisseries métalliques ; quincaillerie métallique ; serrures métalliques non électriques. Classe N 19 : Constructions transportables non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; abris de piscines non métalliques ; couvertures de piscines non métalliques ; châssis non métalliques [constructions] ; barrières non métalliques ; échelles non métalliques ; clôtures non métalliques ; huisseries non métalliques ; cloisons non métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; panneaux pour la construction non métalliques ; plaques transparentes pour la construction ; piscines (constructions) non métalliques. Classe N 37 : Services de construction, d installation, de réparation de piscines, d abris de piscines, de couvertures de piscines ; information en matière de construction, d installation, de réparation de piscines, d abris de piscines, de couvertures de piscines. Classes de produits ou services : 6, 19, 37. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 18 DECEMBRE 2008 ERIC PETIT, 0 PLACE DU CHATEAU, SANILHAC ET SAGRIES. : ERIC PETIT, 0 PLACE DU CHATEAU, SANILHAC ET SAGRIES. Classe N 16 : Albums, cartes, prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, dessins, photographies. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage en papier ou matières plastiques. Classe N 39 : Agence de voyages à savoir organisation de voyages et d excursions, services de réservation pour les voyages, réservation de place de voyage, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs, location de véhicules, information en matière de transport. Classes de produits ou services : 16, 39. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL Classe N 28 : Jeux, jouets ; Ours et animaux en peluche ; Classe N 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Classe N 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 28, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL

136 130 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 19 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. BORDEAUX GETINGE FRANCE, SAS, ZI de Courtaboeuf, 7 avenue du Canada, LES ULIS, N SIREN : : Me DUPUY-MANAUD, Avocat, 1 Allée de PLAISANCE, LAVERNOSE. N National : Dépôt du : 19 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. RENNES THIERRY RICHARD, 54 RUE DE SABLONVILLE, NEUILLY SUR SEINE. CHRISTOPHE PICHAMBERT, 28 RUE NOTRE DAME DE NAZARETH, PARIS. : OLIVIER POULET, 19 RUE DE LA PEUPLERAIE, SAINT GREGOIRE. Classe N 10 : Stérilisateurs à usage médical et hospitalier, pièces détachées pour stérilisateurs à usage médical et hospitalier. Classe N 11 : Stérilisateurs électriques, pièces détachées pour stérilisateurs électriques à usage autre que médical et hospitalier. Classe N 21 : Autoclaves non électriques, pièces détachées pour stérilisateurs et autoclaves non électriques. Classes de produits ou services : 10, 11, 21. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 19 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. BORDEAUX GETINGE FRANCE, SAS, ZI de Courtaboeuf, 7 avenue du Canada, LES ULIS, N SIREN : : Me DUPUY-MANAUD, Avocat, 1 Allée de PLAISANCE, LAVERNOSE. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins). Vermouth. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 18 DECEMBRE 2008 SAMSUNG ELECTRONICS Co. (Ltd), 416, Maetan-dong, Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do, Corée, Republique. : Marie Georges-Picot, CVML, 91, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 10 : Stérilisateurs à usage médical et hospitalier, pièces détachées pour stérilisateurs à usage médical et hospitalier. Classe N 11 : Stérilisateurs électriques, pièces détachées pour stérilisateurs électriques à usage autre que médical et hospitalier. Classe N 21 : Autoclaves non électriques, pièces détachées pour stérilisateurs et autoclaves non électriques. Classes de produits ou services : 10, 11, 21. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL Classe N 9 : Téléphones mobiles ; téléphones ; logiciels de jeux pour téléphones mobiles ; sonneries, graphiques et musiques téléchargeables par réseau câblé et sans fil ; écouteurs ; microphones ; batteries et chargeurs ; ordinateurs ; imprimantes ; moniteurs d ordinateurs ; assistants numériques personnels (PDA) ; semi-conducteurs ; équipements télévisuels ; caméras ; câbles optiques et électriques ; magnétoscopes ; lecteurs DVD ; lecteurs MP3 ; matériels pour l interconnexion réseau de plusieurs ordinateurs ; périphériques d ordinateurs ; Classe N 38 : Services de télécommunications. Classes de produits ou services : 9, 38. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 19 DECEMBRE 2008 THIERRY RICHARD, 54 RUE DE SABLONVILLE, NEUILLY SUR SEINE. CHRISTOPHE PICHAMBERT, 28 RUE NOTRE DAME DE NAZARETH, PARIS. : OLIVIER POULET, 19 RUE DE LA PEUPLERAIE, SAINT GREGOIRE.

137 BOPI 09/24 - VOL. II 131 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et du vin), vermouth. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 19 DECEMBRE 2008 Monsieur Thierry TEYSSIER, 67, rue Corot, VILLE D AVRAY. : WINSTON & STRAWN, SELARL, Nathalie HADJADJ-CAZIER, 25 avenue Marceau, CS 31621, PARIS CEDEX 16. Classe N 3 : Parfums, eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; savons ; produits et laits de toilette ; cosmétiques ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau, pour le bain, pour les cheveux et les ongles. Classe N 4 : Bougies pour arbres de Noël ; bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies d ambiance, chandelles ; cire pour l éclairage ; mèches de lampes. Classe N 14 : Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues, bracelets, colliers (bijouterie), boucles d oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie) ; bijouterie de fantaisie ; vaisselle en métaux précieux ; montres, horloges, pendules (horlogerie), coffrets à bijoux en métaux précieux ; assiettes en métaux précieux ; boites à thé en métaux précieux ; bonbonnières en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; saladiers en métaux précieux ; théières en métaux précieux ; ustensiles et récipients non électriques en métaux précieux pour la cuisine ; vases en métaux précieux. Classe N 16 : Publications, journaux, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, calendriers, catalogues, photographies ; crayons, stylos, encriers, plumes, plumiers, articles de papeterie ; enveloppes, cartes, papier, cartes postales ; fiches de recettes : support décoratif en papier ou en carton ; boites d emballage en carton ; boites cadeaux, emballages cadeaux. Classe N 20 : Mobilier, bahuts (coffres) non métalliques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boites en bois ou en matières plastiques ; boites décoratives en bois ou matières plastiques ; cadres et moulures pour cadres (encadrements) ; caisses non métalliques ; figures en bois ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; éventails ; glaces (miroirs), miroirs à main et miroirs muraux ; mobiles (objets pour la décoration) ; porte-habits, porteparapluies ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-revues ; cintres pour vêtements ; tableaux d affichage ; oreillers, coussins. Classe N 21 : Petits ustensiles et récipients portatifs pour la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; porcelaine et faïence (non comprises dans d autres classes) à savoir : services de vaisselle, vases, bougeoirs, cache pot non en papier, flacons, porte-serviette, porte-savon ; assiettes, soucoupes, bols, tasses, coquetiers, saladiers, soupières, sucriers, surtouts de table, gobelets, récipients à boire, verres, coupes à fruits ; services à café, cafetières et percolateurs non électriques ; marmites, batteries de cuisine, casseroles, couvercles de casseroles et de marmites, couvercles de plats, brocs, cloches à beurre, beurriers, cloches à fromage, services à épices, légumiers, flacons, bocaux, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, seaux à glace, carafes, dessous de carafes, chopes à bière, ronds de serviettes, planches à découper pour la cuisine, moules à gâteaux, tamis, pelles et palettes pour manipuler les aliments, décapsuleurs, ouvre-bouteilles, boîtes à thé, boules à thé, passoires à thé, théières, plateaux à usage domestique, rangecouverts, fils à couper, seringues à crème, porte-tasses, huiliers, salières et poivriers, batteurs non électriques, fouets pour le travail des aliments, moulins à main à usage domestique, corbeilles notamment corbeilles à pain, planches à pain, dessous de plats, dessous de bouteilles, dessous de verres ; ramassemiettes, couverts, égouttoirs à couverts ou à vaisselle ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes en verre ; bonbonnes ; bonbonnières non en métaux précieux ; bouchons de verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; carafes ; planches à découper pour la cuisine, dessous-de-plat (ustensiles de cuisine) ; vases. Classe N 24 : Linge de lit, couettes, jetés, couvertures piquées, couvre-lits, housses pour coussins, draps de lit, couvertures de lit, taies et enveloppes d oreillers, volants de lit, draps, édredons (couvre-pieds de duvet), housse de couette ; couettes, couvertures, couverture pour les genoux, couvertures de voyage, plaid, couvre-pieds ; linge de table, linge de maison, dessous de carafes ; chemins de tables, nappes, serviettes de table en textiles, sets de table ; tablier de cuisine ; torchons à vaisselle ; torchons de cuisine ; toques pour la cuisine ; linge de bain (à l exception d habillement), serviettes et gants de toilette ; serviettes de bain en matière textile ; draps de plage ; mouchoirs ; tissus pour la fabrication de rideaux et tissus d ameublement, tentures murales en tissu ; rideaux, draperies et lambrequins en tissu ; stores en tissus ; étoffes de laine ; tissus de lin, tissus de laine, tissus de coton ; linge ouvré. Classe N 25 : Vestes, pantalons, robes, jupes, chemises, costumes, blousons, sous-vêtements, gants, ceintures, bretelles, cravates, vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants, chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; foulards ; peignoirs ; maillots de bain ; casquettes ; bobs, articles de lingerie de jour et de nuit, chaussettes. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles comestibles, huiles végétales, huiles d olive comestibles ; confitures ; fruits confits, fruits congelés, conserves de fruits, consommés, conserves de légumes, écorces (zestes) de fruits, fruits et légumes conservés, fruits et légumes conservés dans l alcool, fruits et légumes cuits, gelées de fruits et de légumes, pulpes de fruits et de légumes, salades de fruits et de légumes, tranches de fruits et de légumes, légumes séchés ; jus végétaux pour la cuisine, olives conservées, plats cuisinés ; vinaigre ; écorces (zestes) de fruits. Classe N 30 : Café, thé, boissons à base de thé, infusions non médicinales ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; bâtons de réglisse ; biscuits ; biscuiterie ; farine ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de caramel ; brioches ; cannelle [épice] ; caramels [bonbons] ; chocolat ; décorations comestibles pour gâteaux ; épices ; gâteaux ; préparation [pâte] pour gâteaux ; macarons [pâtisserie] ; matières premières pour la préparation des gâteaux, biscuits et pâtisseries telles que : noisettes, amandes, pralines, vanille, miel, ganache, pâte brisée, pâte feuilletée, pâte sablée, pâte à brioches, crème pâtissière, pâte à chou, génoise, crème au beurre, crème anglaise, poudre d amandes, pâte d amande, poudre de noisette ; viennoiserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sorbets ; petits fours ; sauce, glaçage et nappage pour la pâtisserie ; tartes, quiches, cacao, sucre, riz ; préparations faites de céréales, pain ; pâtisserie et confiserie, pizzas, crêpes (alimentation), sandwiches ; glaces comestibles ; sorbets ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments). Classe N 31 : Fruits et légumes frais pour la préparation et/ou la décoration des gâteaux et des biscuits ; noix de coco ; fleurs comestibles. Classe N 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ; nectars de fruits ; sirop pour boissons ; bières. Classe N 33 : Boissons alcoolisées (à l exception des bières), digestifs, apéritifs, rhums, liqueurs, vins, spiritueux, eaux de vie, champagnes.

138 132 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Services de vente au détail des produits ci dessus listés que ce soit par circuit de vente traditionnelle, par vente par correspondance ou à distance et par Internet. Classe N 43 : Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de restauration (repas), services de traiteurs ; services hôteliers ; salons de thé ; pâtisserie (salon) ; dégustations. Classes de produits ou services : 3, 4, 14, 16, 20, 21, 24, 25, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 43. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 19 DECEMBRE 2008 TELE-EUROPE, Société par Actions Simplifiée, 70 rue Jean Bleuzen, VANVES, N SIREN : : CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, PARIS. programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; projection de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores, d appareils audio, de films cinématographiques ; services d enregistrement et de traitement des sons (studios d enregistrement et de montage de films rendu par des laboratoires cinématographiques) et des images (filmage) ; services de studios d enregistrement ; sonorisation de films, bruitage, sous-titrage, doublage, post-synchronisation ; mixage, trucage, effets spéciaux (studios d enregistrement et de montage de films rendu par des laboratoires cinématographiques) ; location de plateaux de tournage, location de décor de cinéma, location de matériel électrique, à savoir location d appareils audio, location de postes de télévision, de magnétoscopes, d appareils d éclairage pour les décors de théâtre ou les studios de télévision, de matériel vidéo, location de salles de montage (studios d enregistrement et de montage de films rendu par des laboratoires cinématographiques), location de films cinématographiques et vidéo, vérification des copies et des films d annonces ; traduction (de dialogues) ; reportages photographiques, services de reporters ; microfilmage. Classes de produits ou services : 9, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 19 DECEMBRE 2008 Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; films (pellicules) impressionnés ; disques, bandes et cassettes et tout autre support d enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des données, des images audio et/ou vidéo et notamment : vidéodisques, disques compacts, Dvd, disques audio-vidéo compacts, disques optiques compacts, CDroms, DVDroms ; supports de données optique ; écran de projection, cassettes vidéo, films cinématographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs. Appareils et instruments de télécommunications ; logiciels enregistrés, programmes d ordinateurs ; logiciels de traitement des images ; appareils et logiciels pour le traitement des images numériques ; centres serveurs de base de données, bases de données, moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l accès à des banques de données multimédia ; banques d images, de sons, de textes, de vidéos, de films, de données multimédia et audiovisuelles, bases de données. Classe N 38 : Télécommunications ; transmission, diffusion et téléchargement de données, de messages, d informations, d images, de sons, de vidéos, de films, d oeuvres audiovisuelles et cinématographiques par terminaux d ordinateurs, par câble, par supports télématiques, par réseau numérique, par réseaux de fibres optiques, par téléphones portables et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications y compris Internet ; services de communication au public par voie électronique ; communication par terminaux d ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communication audiovisuelle au public en ligne ; transmission par satellite, par vidéographie interactive, vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; émissions radiophoniques ou télévisées, messageries électroniques notamment par réseau Internet ; services de transmission de données, avec code d accès ; fourniture de forums de discussion sur l Internet et de messagerie instantanée ; fourniture de temps d accès à un centre serveur de bases de données ; services de téléphonie pour le divertissement ; télévision par satellite ; services de transmission d informations destinées à l information du public. Classe N 41 : Services de divertissement, de formation, d enseignement et d éducation en général ; réalisation, production et montage de films cinématographiques, de films publicitaires, de programmes radiophoniques et de télévision ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et télévisés, d oeuvres audiovisuelles et cinématographiques, de FABRICATION DE MONTRES NORMANDES, SARL Unipersonnelle, 8 rue de Campigny, BRIONNE, N SIREN : : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre CHARRON, PARIS. Classe N 14 : Métaux précieux et leurs alliages ou produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d autres classes à savoir : bagues, bracelets, broches, chaînes, colliers, gourmettes, médaillons, (tous ces produits étant des produits de bijouterie), bracelets de montres, chaînes de montres, épingles de cravates, boutons de manchettes, boucles d oreilles, porte-clefs de fantaisie ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties. Classes de produits ou services : 14. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 19 DECEMBRE 2008 TAT EXPRESS, Société par actions simplifiée, 22, Allée Ferdinand de Lesseps, TOURS, N SIREN : : INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, PARIS. Classe N 38 : Fournitures d accès en ligne à un service permettant aux utilisateurs d obtenir des informations relatives au suivi de la livraison ou de l acheminement de marchandises, colis, produits ou courriers, d effectuer des commandes et d organiser des livraisons de colis, marchandises, et de courriers. Services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d informations accessibles par codes d accès et de toutes autres données relatives à la collecte, l acheminement et la

139 BOPI 09/24 - VOL. II 133 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée distribution de marchandises, de produits, de colis et de courrier. Services de diffusion (transmission) d information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Transmission assistée par ordinateur ou par télécopie de la preuve de la livraison d une marchandise, d un produit, d un colis ou d un courrier à l expéditeur de cette marchandise, de ce produit, de ce colis ou de ce courrier. Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; dépôts de marchandises (au sens de dépôt dans un lieu donné) ; collecte (ramassage-transport) de marchandises, de produits, de colis, de courrier ; emmagasinage ou entreposage de marchandises, de produits ou de colis ; transport, livraison, distribution (livraison) de marchandises, de produits, de colis, de courrier, de journaux ; routage ; colisage (au sens de dresser des listes de colis) ; location d entrepôts ; location de véhicules. Service de transit. Collecte (ramassage-transport) de marchandises, de produits, de colis, de courrier sur site et hors site avec optimisation informatisée et contrôle à distance du plan de collecte, acheminement et distribution (livraison) de marchandises, de produits, de colis et de courrier avec optimisation informatisée et contrôle à distance du plan de transport, de leur localisation, de leur acheminement et de leur éventuel retour à l expéditeur. Classe N 42 : Elaboration de logiciels, programmation sur ordinateurs, services de programmation pour ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; entretien, hébergement et mise à jour de sites Web permettant la création et le fonctionnement d une plateforme Internet de gestion de commandes ainsi que de la collecte et l acheminement de marchandises, de produits, de colis et de plis dans le but d optimiser leur plan de transport et permettant la mise à jour informatisée et permanente des étiquettes de transport ; études techniques pour logiciels appliqués aux transports de marchandises, produits, colis et courriers dans le cadre de l optimisation du plan de transport. Développement de systèmes informatiques ; élaboration (conception) et développement d outils d études mercatiques. Classes de produits ou services : 38, 39, 42. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 19 DECEMBRE 2008 S.I.I. CONSTRUCTEUR CONCEPT ET AMENAGEMENT, Société par actions simplifiée, 251 avenue du Bois, Parc du Pont Royal, Bâtiment A, LAMBERSART, N SIREN : : CABINET LAVOIX, 2 place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. Classe N 35 : Consultations pour la direction des affaires, estimations en affaires, évaluations en affaires, expertises en affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d affaires, services de conseils pour l organisation et la direction des affaires, diffusion d annonces publicitaires, études de marché, vérification de comptes. Services de promotion des ventes d immeubles pour les tiers. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe N 36 : Services d agents et de conseils immobiliers, agences de logement, agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d immeubles), location d appartements, évaluation, estimation de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, estimations financières, gérances d immeubles, affermage de biens immobiliers, location d appartements, agences de location de propriétés immobilières. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classe N 37 : Construction d édifices permanents, réparation d édifices permanents, démolition de constructions. Construction de logements et de commerces, réhabilitation d immeubles. Informations en matière de construction et de réparation de logements. Services de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Location d outils et de matériel de construction, de bulldozers, d extracteurs d arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Informations en matière de construction et de réparation d édifices permanents. Construction de routes, de ponts. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Services d étanchéité (construction). Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d ordinateurs. Entretien et réparation d horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Classes de produits ou services : 35, 36, 37. BOPI de publication antérieure : 09/04 NL N National : Dépôt du : 22 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. NANTES PG MANAGEMENT, SARL, 1 rue de la Clairière, LA CHAPELLE SUR ERDRE. : PG MANAGEMENT, SARL, 1 rue de la Clairière, LA CHAPELLE SUR ERDRE. Classe N 35 : Conseils en management, en organisation et direction des affaires ; aide à la direction d entreprises industrielles et commerciales ; accompagnement de personnes et d équipes pour le développement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le cadre d objectifs professionnels et personnels, à savoir conseils en communication. Classe N 41 : Formation des entreprises et des particuliers en matière de communication, direction, maîtrise du stress, respiration consciente, créativité ; conseils en matière d orientation professionnelle et aide à la mise en œuvre des objectifs individuels et collectifs des personnes et équipes (formation). Classe N 44 : Services d accompagnement des personnes dans l élaboration et la mise en place de leur projet de vie, dans le développement de leur potentiel et de leur créativité, à savoir : conseils en orientation professionnelle, conseil et soutien psychologique. Accompagnement de personnes et d équipes pour le développement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le cadre d objectifs professionnels et personnels, à savoir services d un psychologue. Classes de produits ou services : 35, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 09/05 NL

140 134 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2008 Anne-Carole Delhommeau, 151 rue Léon-Maurice Nordmann, PARIS. : Anne-Carole Delhommeau, 151 rue Léon-Maurice Nordmann, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Bleu code pantone : PMS 638 Classe N 11 : Appareils et installations pour le traitement, l épuration et le recyclage des eaux, la stérilisation et la régénération de tous liquides, et notamment les eaux potables et eaux industrielles ; filtres et appareils de filtration et d épuration ; appareils et installations pour la filtration des liquides et des gaz, appareils et installations pour le dessalement de l eau de mer. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Accompagnement de personnes ou d équipes pour le développement de leurs potentiels et de leur savoir-faire dans le cadre d objectifs professionnels, à savoir conseil en communication, conseil en orientation professionnelle, conseil et soutien psychologique, et conseil en organisation des affaires. ; Conception de supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, DVD, CD Rom, MP3, disquettes souples, logiciels. Supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, DVD, CD Rom, MP3 (fichiers numériques) disquettes souples. ; Livres, brochures, cartes, journaux, produits de l imprimerie, lithographies. ; Tableaux (peintures), encadrés ou non ; Conseil en management, ressources humaines, organisation, prospective et stratégie, et prévention des risques psychosociaux. Diagnostic d organisation, accompagnements du changement (conseil en organisation des affaires). Organisation et animation de conférences, tables rondes, journées d études, et de recherche. Vente en ligne de prestations de conseil (organisation des affaires), et de produits (livres, DVD, CD, MP3). ; Education (enseignement), formation, information en matière d éducation. Formations en matière d efficacité professionnelle et de développement personnel. Edition de livres, de revues, de supports magnétiques et numériques. Soins d hygiène et de beauté, soins médicaux et non médicaux. Recherche et développement de nouveaux produits et théories pour des tiers. Aménagement d espace de travail, ergonomie (architecture intérieure). Organisation et participation à des programmes de recherche en management, en ressources humaines, en développement personnel et professionnel (recherche et développement de nouveaux produits et théories). Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 09/05 NL N National : Classe N 37 : Construction, installation, maintenance et réparation des appareils et installations pour le traitement, l épuration, le recyclage et la régénération des eaux potables et industrielles. Classe N 40 : Assistance technique, conseils et informations en matière de traitement et filtrage des eaux. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine du traitement et du recyclage des eaux usées et des effluents industriels, ainsi que de leur rejet dans la nature. Classe N 42 : Audits et expertises (travaux d ingénieurs) sur la protection de l environnement ; recherche de tous produits chimiques, notamment de produits et matériaux ou équipements utilisés dans le processus de séparation ; recherche et développement dans le domaine de l épuration des eaux, des techniques de traitement, filtration, stérilisation de tous liquides, en particulier des eaux ; laboratoires d analyses, notamment pour l analyse des eaux et des liquides résiduaires. Classes de produits ou services : 11, 37, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 09/05 NL N National : Dépôt du : 29 DECEMBRE 2008 FRANCOIS PASSAQUIN, 27 RUE EDMOND DUBUIS, NANTERRE. : FRANCOIS PASSAQUIN, 27 RUE EDMOND DUBUIS, NANTERRE. Dépôt du : 24 DECEMBRE 2008 DEGREMONT, Société Anonyme, 183 Avenue du 18 juin 1940, RUEIL MALMAISON, N SIREN : : CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, PARIS. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

141 BOPI 09/24 - VOL. II 135 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; ; Classe N 35 : Présentation de produits artisanaux sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Promotion des ventes pour des tiers. Agences d import-export. Classes de produits ou services : 20, 24, 35. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL N National : N National : Dépôt du : 24 DECEMBRE 2008 INA (Institut National de l Audiovisuel), Etablissement Public Industriel et Commercial, 4, avenue de l Europe, BRY-SUR- MARNE cedex, N SIREN : : Jean-François DEBARNOT, Directeur juridique, INA (Institut National de l Audiovisuel), 4, avenue de l Europe, BRY- SUR-MARNE cedex. Dépôt du : 24 DECEMBRE 2008 INA (Institut National de l Audiovisuel), Etablissement Public Industriel et Commercial, 4, avenue de l Europe, BRY-SUR- MARNE cedex, N SIREN : : Jean-François DEBARNOT, Directeur juridique, INA (Institut National de l Audiovisuel), 4, avenue de l Europe, BRY- SUR-MARNE cedex. Classe N 16 : Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l imprimerie) et produits en ces matières (à savoir cahiers, albums et chemises pour documents) ; produits de l imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matière collante pour la papeterie) publications, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; catalogues, calendriers ; articles pour reliures, dessins ; photographies, supports pour photographies en papier et en carton, produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériels d instruction et/ou d enseignement (à l exception des appareils) ; matières plastiques pour l emballage, à savoir feuilles, sacs, sachets et pochettes (pochettes de disques, de cassettes acoustiques, de cassettes vidéo, de disques vidéo digital, de disques compacts, de Cédéroms, et/ou de disquettes) ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; caractère d imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, blocs de papier, papier à lettre, sous mains, cartes de visite, portechéquiers, cartes postales, autocollant (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits, affiches, affichettes, tracts, prospectus. Classe N 28 : Cartes à jouer. Classe N 41 : Education ; formation ; institutions d enseignement ; édition, prêt, publication de livres, revues, journaux et périodiques ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; divertissements ; spectacles ; édition de documents audiovisuels et sonores sur tous supports (disques, cassettes vidéo, disques compacts, Cédérom, disques vidéo digital) ; montage, production et projection de programmes audiovisuels et multimédia ; production et projection de dessins animés ; location ou mise à disposition de programmes radiophoniques ou de télévision ; d appareils de projection de films, de décors de théâtre ; studios de cinéma et de télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, expositions et manifestations à buts culturels, scientifiques et/ou éducatifs ; organisation de concours en matière d éducation et de divertissement ; organisation de loteries. Classes de produits ou services : 16, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL Classe N 16 : Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l imprimerie) et produits en ces matières (à savoir cahiers, albums et chemises pour documents) ; produits de l imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matière collante pour la papeterie) publications, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; catalogues, calendriers ; articles pour reliures, dessins ; photographies, supports pour photographies en papier et en carton, produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériels d instruction et/ou d enseignement (à l exception des appareils) ; matières plastiques pour l emballage, à savoir feuilles, sacs, sachets et pochettes (pochettes de disques, de cassettes acoustiques, de cassettes vidéo, de disques vidéo digital, de disques compacts, de Cédéroms, et/ou de disquettes) ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; caractère d imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, blocs de papier, papier à lettre, sous mains, cartes de visite, portechéquiers, cartes postales, autocollant (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits, affiches, affichettes, tracts, prospectus. Classe N 28 : Cartes à jouer. Classe N 41 : Education ; formation ; institutions d enseignement ; édition, prêt, publication de livres, revues, journaux et périodiques ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; divertissements ; spectacles ; édition de documents audiovisuels et sonores sur tous supports (disques, cassettes vidéo, disques compacts, Cédérom, disques vidéo digital) ; montage, production et projection de programmes audiovisuels et multimédia ; production et projection de dessins animés ; location ou mise à disposition de programmes radiophoniques ou de télévision ; d appareils de projection de films, de décors de théâtre ; studios de cinéma et de télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, expositions et manifestations à buts culturels, scientifiques et/ou éducatifs ; organisation de concours en matière d éducation et de divertissement ; organisation de loteries. Classes de produits ou services : 16, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL N National : Dépôt du : 29 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. STRASBOURG Jean-François KLEIN, 4 Impasse les Terrasses du Kochersberg, RUMERSHEIM. Daniel FEDER, 7 rue des Cerisiers, RODEREN. : Daniel CIRILLI, Avocat, 1 rue du Général de Castelnau, STRASBOURG.

142 136 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Cycles, accessoires pour cycles, avertisseurs sonores, bandages, béquilles, boyaux, cadres, chambres à air, engrenages, freins, garde-boue, guidons, jantes, manivelles, moyeux, pédales, pneumatiques, pompes, rayons, roues, selles, sonnettes, dérailleurs, câbles de freins ou de dérailleurs ; ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Maillots de sport, combinaisons et survêtement de sport, casquettes ; ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Classe N 37 : Entretien et réparation de cycles, traitement contre la rouille, services d installation assemblage et montage de cycles ; Classe N 39 : Location de cycles, organisation d excursions, croisières, voyages, accompagnement de voyageurs, transport, emballage et entreposage de marchandises ; ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 12, 25, 28, 37, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL N National : Dépôt du : 29 DECEMBRE 2008 production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; formation et information en matière de méthode d organisation personnelle et de développement personnel. organisation de conférences et congrès en matière de méthode d organisation personnelle et de développement personnel. édition et publication de textes autres que publicitaires en matière de méthode d organisation personnelle et de développement personnel. Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL N National : Dépôt du : 29 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. LYON G.C.D.N., Société Anonyme, 1 place Francisque Régaud, LYON, N SIREN : : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Daniel NEURY, 109 bis route de la Reine, BOULOGNE BILLANCOURT. : Daniel NEURY, 109 bis route de la Reine, BOULOGNE BILLANCOURT. Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés et cuisinés à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe N 33 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; vins, champagnes, liqueurs et spiritueux. Classe N 39 : Services de livraison à domicile de plats préparés et cuisinés ; de boissons. Services de livraison de plateaux repas. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés, services de traiteurs, services hôteliers ; services de réservations de restaurants et d hôtels.

143 BOPI 09/24 - VOL. II 137 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33, 39, 43. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL N National : Dépôt du : 29 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. LYON G.C.D.N., Société Anonyme, 1 place Francisque Régaud, LYON, N SIREN : N National : Dépôt du : 29 DECEMBRE 2008 Monsieur Thibault LIOT, 14 rue Jean Jacques Rousseau, SUCY EN BRIE. : MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle, 46, rue Decamps, PARIS. : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et cuisinés à base de : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés et cuisinés à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe N 33 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; vins ; champagnes, liqueurs et spiritueux. Classe N 39 : Services de livraison à domicile de plats préparés et cuisinés ; de boissons. Services de livraison de plateaux repas. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés, services de traiteurs, services hôteliers ; services de réservations de restaurants et d hôtels. Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33, 39, 43. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), photographiques, cinématographiques et d enseignement ; appareils de signalisation et notamment pour localiser des matériels de premier secours dont des défibrillateurs ; signalisation lumineuse ou mécanique et notamment pour localiser des matériels de premier secours dont des défibrillateurs ; tableaux d affichage électronique d informations et notamment pour localiser des matériels de premier secours dont des défibrillateurs ; appareils de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports électroniques, optiques, magnétiques d informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quelqu en soit le mode d enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; programmes d ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu en soit le support ; logiciels interactifs ; disque virtuel digital (D.V.D.) ; équipement pour le traitement et la consultation de l information et de données ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d ordinateur ; cartes électroniques et cartes d extension pour micro-ordinateurs ; stylos magnétiques, stylos magnéto-optiques ; stylos électroniques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents ; avertisseurs acoustiques ; instruments d alarme, alcoomètres ; balises lumineuses ; boîtes à clapets (électricité) ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; bouée de repérage, de signalisation, de sauvetage ; détecteurs. Classe N 16 : Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l imprimerie ; almanachs ; imprimés, brochures, prospectus ; journaux, catalogues, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; matières plastiques pour l emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; tapis de souris ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; autocollants pour la localisation de matériels de premier secours et notamment des défibrillateurs ; affiches ; affiches pour la localisation de matériels de premier secours et notamment des défibrillateurs ; plaques murales en papier ou en carton pour la localisation de matériels de premier secours et notamment des défibrillateurs ; tableaux noirs ; cartes de visite ; caractères d imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques et photographiques.

144 138 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de supports d informations notamment pour la localisation de matériels de premier secours et notamment des défibrillateurs ; services d affichage ; décoration de vitrines ; services de recherches et d études de marchés ; services d analyse de marchés ; services d analyses de coûts et de prix de revient ; informations d affaires ; aides et consultations pour la direction des affaires et consultations professionnelles d affaires ; investigations et expertises pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; information statistique ; services d informations commerciales ; sondage d opinion ; tous ces services appliqués par et sur tout médium, notamment Internet, téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques. N National : Dépôt du : 30 DECEMBRE 2008 MAMMOTSU COMPANY LIMITED, Société de droit thaïlandais, 512/1 2nd floor, Soi Aneakeng, Jakrawat, Samphantawong, BANGKOK 10100, Thaïlande. : NOVAGRAAF IP, 122 rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS- PERRET Cedex. Classes de produits ou services : 9, 16, 35. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL N National : Dépôt du : 29 DECEMBRE 2008 BRIQUET NICOLAS, 46, rue des Tisserands, Appt 14 J, ROUBAIX, N SIREN : : Informatique Occasion, 37 rue de Solférino, ROUBAIX. Classe N 18 : Sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs à bandoulière, porte-monnaie, portefeuilles, porte-documents, sacs à main, valises, malles, parapluies, cuir et imitation de cuir, sacs à provisions, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases. Classe N 24 : Serviette de toilette, serviette de bain, textiles faits en laine, mouchoir et serviette de table en matières textiles. Classe N 25 : Chemises, tee-shirts, vestes, sous-vêtements et survestes, pardessus, vêtements de sport, chaussures, pantalons, cravates, chapeaux, pantalons, jupes, gants, chaussettes, pullover, vestes, vêtements pour dormir, manteaux, bandeaux. Classes de produits ou services : 18, 24, 25. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques. Classes de produits ou services : 9, 42. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL BOPI de publication antérieure : 09/06 NL N National : Dépôt du : 30 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. RENNES SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée, 12 B RUE DE LA VILLENEUVE, BREST, N SIREN : : Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, Technopôle Atalante, 16 B rue de Jouanet, BP 90333, RENNES Cédex 7. Classe N 7 : Groupes électrogènes ; générateurs de courant. Accouplements et courroies de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplement d arbres de machines ; arbres de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs pour groupes électrogènes et/ou générateurs de courant ; alimentateur de groupes électrogènes ; bougies d allumage pour moteurs (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dispositifs d allumage pour moteurs (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bougies de réchauffage pour moteur diesel (à

145 BOPI 09/24 - VOL. II 139 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; alternateurs ; dispositifs anti-pollution pour moteurs (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de moteurs ; boîtes de graissage (machine) ; boîtes de vitesses (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; brosses (partie de machine). Câbles de commande de machines ou de moteurs (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; cages de machine ; calandres de machine ; capots (partie de machine) ; convertisseurs de combustibles pour moteur à combustion interne ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; compresseurs (machines) ; convertisseurs de couple (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; démarreurs pour moteurs (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dynamos ; courroies de dynamo ; balais de dynamo ; échangeur thermique (partie de machine) ; pots d échappement pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; éjecteurs ; embrayages (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; engrenages (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; entraîneurs (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; freins (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bagues de graissage (partie de machine) ; pompes de graissage (partie de machine) ; boîtes de graissage (partie de machine) ; graisseurs (partie de machine) ; injecteurs pour moteurs ; joints (partie de moteur) ; pistons (partie de machine ou de moteurs) ; pompes (machines) ; membranes de pompes ; régulateur de pression (partie de machines) ; soupapes de pression (partie de machines) ; réchauffeur d eau (partie de machines) ; robots (machines) ; silencieux pour moteurs ; machines électriques à souder ; appareils à gaz à souder ; fers à souder, machines à souder filtres (partie de machine ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; machine à filtrer ; machines outils ; moteurs (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, machines pour le bâtiment et les travaux publics, générateurs d électricité. Appareils de soudure autogène, compresseurs pour réfrigérateurs, convertisseurs d énergie éolienne en énergie électrique ; machines pour la purification de l eau, séparateurs d eau. Classe N 9 : Batteries (à l exception de celles pour véhicules terrestres). Classe N 35 : Services de commerce à savoir vente au détail dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d électricité, et/ou d appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d appareils d éclairages et/ou de convertisseurs d énergie. Services de commerce à savoir vente en gros dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d électricité, et/ou d appareils de soudure, et/ou de pompes et/ou d appareils d éclairage et/ou de convertisseurs d énergie. Services d importexport dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d électricité, et/ou d appareils de soudure, et/ou de pompes et/ou d appareils d éclairages et/ou de convertisseurs d énergie. Publicité ; service de diffusion d annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de ventes pour des tiers, d affichage ; location d espaces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services de démonstration de produits ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d études de marché. Classe N 37 : Services de construction, de réparation, d entretien de groupes électrogènes et/ou de générateurs d électricité, et/ou d appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d appareils d éclairages et/ou de convertisseurs d énergie. Classes de produits ou services : 7, 9, 35, 37. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL N National : Dépôt du : 30 DECEMBRE 2008 à : I.N.P.I. RENNES SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée, 12 B RUE DE LA VILLENEUVE, BREST, N SIREN : : Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, Technopôle Atalante, 16 B rue de Jouanet, BP 90333, RENNES Cédex 7. Classe N 7 : Groupes électrogènes ; générateurs de courant. Accouplements et courroies de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplement d arbres de machines ; arbres de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs pour groupes électrogènes et/ou générateurs de courant ; alimentateur de groupes électrogènes ; bougies d allumage pour moteurs (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dispositifs d allumage pour moteurs (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bougies de réchauffage pour moteur diesel (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; alternateurs ; dispositifs anti-pollution pour moteurs (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de moteurs ; boîtes de graissage (machine) ; boîtes de vitesses (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; brosses (partie de machine). Câbles de commande de machines ou de moteurs (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; cages de machine ; calandres de machine ; capots (partie de machine) ; convertisseurs de combustibles pour moteur à combustion interne ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; compresseurs (machines) ; convertisseurs de couple (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; démarreurs pour moteurs (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dynamos ; courroies de dynamo ; balais de dynamo ; échangeur thermique (partie de machine) ; pots d échappement pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; éjecteurs ; embrayages (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; engrenages (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; entraîneurs (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; freins (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bagues de graissage (partie de machine) ; pompes de graissage (partie de machine) ; boîtes de graissage (partie de machine) ; graisseurs (partie de machine) ; injecteurs pour moteurs ; joints (partie de moteur) ; pistons (partie de machine ou de moteurs) ; pompes (machines) ; membranes de pompes ; régulateur de pression (partie de machines) ; soupapes de pression (partie de machines) ; réchauffeur d eau (partie de machines) ; robots (machines) ; silencieux pour moteurs ; machines électriques à souder ; appareils à gaz à souder ; fers à souder, machines à souder filtres (partie de machine ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; machine à filtrer ; machines outils ; moteurs (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, machines pour le bâtiment et les travaux publics, générateurs d électricité. Appareils de soudure autogène, compresseurs pour réfrigérateurs, convertisseurs d énergie éolienne en énergie électrique ; machines pour la purification de l eau, séparateurs d eau. Classe N 9 : Batteries (à l exception de celles pour véhicules terrestres). Classe N 35 : Services de commerce à savoir vente au détail dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d électricité, et/ou d appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d appareils d éclairages et/ou de convertisseurs d énergie. Services de commerce à savoir vente en gros dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d électricité, et/ou d appareils de soudure, et/ou de pompes et/ou d appareils d éclairages et/ou de convertisseurs d énergie. Services d importexport dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d électricité, et/ou d appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d appareils d éclairages et/ou de convertisseurs d énergie. Publicité ; service de diffusion d annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de ventes pour des tiers, d affichage ; location d espaces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services de démonstration de produits ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d études de marché. Classe N 37 : Services de construction, de réparation, d entretien de groupes électrogènes et/ou de générateurs d électricité, et/ou d appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d appareils d éclairages et/ou de convertisseurs d énergie. Classes de produits ou services : 7, 9, 35, 37. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL

146 140 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. BORDEAUX Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne, association loi 1901, 25 rue Wilson, BP 2063, PERIGUEUX Cedex. : Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne, 25 rue Wilson, BP 2063, PERIGUEUX Cedex. N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. BORDEAUX Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne, association loi 1901, 25 rue Wilson, BP 2063, PERIGUEUX Cedex. : Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne, 25 rue Wilson, BP 2063, PERIGUEUX Cedex. Marque déposée en couleurs. Classe N 14 : Monnaies, médailles, porte-clefs fantaisie, épinglettes. Classe N 16 : Produits de l imprimerie : prospectus, brochures, affiches, albums, guides et topo-guides, auto-collants, sacs et sachets pour l emballage en papier ou en matière plastique. Classe N 25 : Vêtements, casquettes, cravates, tee-shirts, polos, ponchos. Classe N 29 : Viande (à l exception de la viande de volaille) ; poisson, gibier conservés, séchés et cuits ; viande de canard bénéficiant de l indication géographique protégée Canard à Foie Gras du Sud-Ouest (Périgord) ; huiles et graisses comestibles à l exception de l huile d olive (huile de noix), charcuterie et salaisons. Classe N 31 : Fruits et légumes frais (à l exception des fraises et des noix), fraises bénéficiant de l I.G.P. Fraise du Périgord, noix bénéficiant de l appellation d origine protégée Noix du Périgord, animaux vivants issus de l élevage du Périgord. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins), apéritifs, digestifs. Classe N 35 : Diffusion de matériel publicitaire (dépliants et brochures), publicité en ligne sur un réseau informatique. Classe N 41 : Education, activités sportives et culturelles, publication de livres, de films, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classe N 43 : Réservation d hébergements touristiques, de services hoteliers et de restauration (alimentation). Classes de produits ou services : 14, 16, 25, 29, 31, 33, 35, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 14 : Monnaies, médailles, porte-clefs fantaisie, épinglettes. Classe N 16 : Produits de l imprimerie : prospectus, brochures, affiches, albums, guides et topo-guides, auto-collants, sacs et sachets pour l emballage en papier ou en matière plastique. Classe N 25 : Vêtements, casquettes, cravates, tee-shirts, polos, ponchos. Classe N 29 : Viande (à l exception de la viande de volaille) ; poisson, gibier conservés, séchés et cuits ; viande de canard bénéficiant de l indication géographique protégée Canard à Foie Gras du Sud-Ouest (Périgord) ; huiles et graisses comestibles à l exception de l huile d olive (huile de noix), charcuterie et salaisons. Classe N 31 : Fruits et légumes frais (à l exception des fraises et des noix), fraises bénéficiant de l I.G.P. Fraise du Périgord, noix bénéficiant de l appellation d origine protégée Noix du Périgord, animaux vivants issus de l élevage du Périgord. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins), apéritifs, digestifs. Classe N 35 : Diffusion de matériel publicitaire (dépliants et brochures), publicité en ligne sur un réseau informatique. Classe N 41 : Education, activités sportives et culturelles, publication de livres, de films, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classe N 43 : Réservation d hébergements touristiques, de services hoteliers et de restauration (alimentation). Classes de produits ou services : 14, 16, 25, 29, 31, 33, 35, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL

147 BOPI 09/24 - VOL. II 141 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 philippe dudragne, 39 bis rue pasteur, BESSANCOURT. : philippe dudragne, 39 bis rue pasteur, BESSANCOURT. N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. RENNES LAMBALLE, SAS, ZI du Chênot, BEIGNON, N SIREN : : Olivier LACOTTE, FIDAL, 15, rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227, RENNES CEDEX. Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; Audit (conseils et informations) dans les secteurs de la santé, l hygiène, les biotechnologies, l agroalimentaire. Classes de produits ou services : 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 2 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. LILLE ISICA PREVOYANCE, Institution nationale de prévoyance régie par le code de la sécurité sociale, ayant son siège social 26 ru de Montholon, PARIS. : ISICA PREVOYANCE, 26 rue de Montholon, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Rouge : C = 0 M = 100 J = 100 N = 24 Gris : N = 85 Classe N 1 : Matières plastiques à l état brut, résine artificielle à l état brut, résine synthétique à l état brut ; Classe N 6 : Portails métalliques, armatures de portes métalliques, cadres de portes métalliques, dispositifs non électriques pour l ouverture des portes, portes métalliques, volets métalliques, fenêtres métalliques : châssis de fenêtres métalliques, cadre de fenêtres métalliques, feuilles d aluminium, fils d aluminium, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques ; Classe N 17 : Matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, matières isolantes ; Classe N 19 : Portails non métalliques, portes non métalliques, volets non métalliques, fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques. ; vitres (verre de construction) ; verres pour vitres (à l exception du verre pour vitres de véhicules). Classes de produits ou services : 1, 6, 17, 19. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL Classe N 35 : Publicité : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques. Classe N 36 : Assurances et affaires financières : tous contrats d assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Assurances de personnes (mutuelle, prévoyance, retraite supplémentaire). Epargne salariale. Classe N 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport). N National : Dépôt du : 31 DECEMBRE 2008 Thierry Benguigui, 23 Bd François Grosso, NICE. : Thierry Benguigui, 23 Bd François Grosso, NICE. Classes de produits ou services : 35, 36, 45. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL Marque déposée en couleurs.

148 142 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection. Classes de produits ou services : 37. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 31 DECEMBRE 2008 CAP MANAGEMENT, S.A.S., 68, rue de la Louvière, RAMBOUILLET, N SIREN : : CABINET COJEF, rue du Pont de l Arche, SAINT AVERTIN. Classe N 33 : Vins d appellation d origine. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 31 DECEMBRE 2008 CAP MANAGEMENT, S.A.S, 68 rue de la Louvière, RAMBOUILLET, N SIREN : : CABINET COJEF, 14-22, rue du Pont de l Arche, SAINT AVERTIN. Produits ou services désignés : Conseils, formations ou renseignements d affaires, notamment en matière de mercatique, gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Stockage et logistique, import-export de tous produits manufacturés ; Organisation de séminaire, stages, colloques, conférences utilisés comme vecteurs de communication externe (relations publiques, prospection et fidélisation de clientèle, de fournisseurs et de partenaires) et interne (formation, motivation des collaborateurs, récompense) des entreprises, administrations et associations ; Promotion des ventes pour des tiers ; gestion administrative externe de moyens administratifs et commerciaux. Classes de produits ou services : 35, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 31 DECEMBRE 2008 Nicolas Gélis, 1925 route des châteaux, VILLEMATIER. : Nicolas Gélis, 1925 route des châteaux, VILLEMATIER. Classe N 33 : Vins d appellation d origine. Classes de produits ou services : 33. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Conseils, formations ou renseignements d affaires, notamment en matière de mercatique, gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Stockage et logistique, import-export de tous produits manufacturés. ; Organisation de séminaire, stages, colloques, conférences utilisés comme vecteurs de communication externe (relations publiques, prospection et fidélisation de clientèle, de fournisseurs et de partenaires) et interne (formation, motivation des collaborateurs, récompense) des entreprises, administrations et associations. ; Promotion des ventes pour des tiers ; gestion administrative externe de moyens administratifs et commerciaux. Classes de produits ou services : 35, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 31 DECEMBRE 2008 magali soudjoukdjian, Agissant pour le compte de la société grain d harmonie en cours de formation, résidence le Chistera appt i 13, 15 rue d arcangues, ANGLET. : magali soudjoukdjian, résidence le Chistera appt i 13, 15 rue d arcangues, ANGLET. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 31 DECEMBRE 2008 Nicolas Gélis, 1925 route des châteaux, VILLEMATIER. : Nicolas Gélis, 1925 route des châteaux, VILLEMATIER. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Photographies ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;

149 BOPI 09/24 - VOL. II 143 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 42 : Architecture ; décoration intérieure. Classes de produits ou services : 16, 20, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 31 DECEMBRE 2008 Classe N 30 : Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 ORION FINANCEMENT, Société Anonyme, Tour Maine Montparnasse, 33, Avenue du Maine, PARIS Cedex 15, N SIREN : : CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, RAMONVILLE Cedex. L ESPACE SANTE, SARL, dont le siège social est sis 48, Avenue Maurice Bishop, FORT-DE-FRANCE, N SIREN : : SELARL d avocats JURIPOLE, Me Nicolas NADAL, 7 Avenue d Assas, MONTPELLIER. Classe N 17 : Matériaux isolants, matériaux pour l isolation thermique, matériaux isolants contre l humidité, matériaux pour l isolation acoustique ; matériaux pour l étanchéité ; matières à calfeutrer ; matériaux calorifuges. ; Classe N 19 : Matériaux de construction en fibres de bois, utilisés à des fins d isolation (matériaux de construction non métalliques). Classe N 5 : Produits pharmaceutiques. Produits hygiéniques pour la médecine. Substances diététiques à usage médical. Aliments pour bébés. Emplâtres. Matériel pour pansements. Désinfectants. Bains médicinaux. Bandes, culottes ou serviettes hygiéniques. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Herbes médicinales. Tisanes. Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Articles orthopédiques. Matériel de suture. Bas pour les varices. Biberons. Tétines pour biberons. Vêtements spéciaux pour salles d opération. Appareils de massage. Appareils pour massages esthétiques. Prothèses. Implants artificiels. Bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical. Chaussures orthopédiques. Classe N 35 : Publicité. Services rendus par un franchiseur ou un concédant, à savoir gestion commerciale et animation commerciale de réseaux indépendants, pour des tiers, que ce soit par voie de succursale ou par voie de conclusion de contrat de quelque nature que ce soit. Distribution de matériel publicitaire (prospectus) ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services médicaux. Assistance médicale. Service d opticiens. Classes de produits ou services : 5, 10, 35, 44. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 31 DECEMBRE 2008 AMAR TRIFISS, Agissant pour le compte de la société EURL en cours de formation, 1 BIS RUE VICTOR HUGO, BOIS COLOMBES. : AMAR TRIFISS, 1 BIS RUE VICTOR HUGO, BOIS COLOMBES. Classes de produits ou services : 17, 19. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. LYON EMBEDIA, SA, 11 avenue Albert Einstein, VILLEURBANNE, N SIREN : : EMBEDIA, 11 avenue Albert Einstein, VILLEURBANNE. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services

150 144 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 31 DECEMBRE 2008 Monsieur Olivier ROUSSARD, 14, rue du Rungis, CACHAN. : Monsieur Olivier ROUSSARD, 14, rue du Rungis, CACHAN. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la reproduction, la transmission du son et des images y compris numériques ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, photographiques et cinématographiques ; supports d enregistrement magnétiques, numériques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numériques ; supports d information y compris numérique impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo pré enregistrés ou vierges ; cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques ; enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; Cédéroms ; publications électroniques téléchargeables. Classe N 16 : Publications ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; agendas ; annuaires ; répertoires ; almanachs ; feuilles d annonces ; catalogues ; affiches ; affichettes ; albums ; cartes ; cartes postales ; dessins ; reproductions graphiques ; clichés ; photographies ; papier ; carton ; produits de l imprimerie ; articles de papeterie. Classe N 35 : Publicité ; publicité télévisée ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; mise en pages à but publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; relations publiques ; sondage d opinion ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; renseignements d affaires ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; services d abonnement à des journaux pour des tiers. d appareils pour le conditionnement de l air ; entretien et réparation de brûleurs ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; ramonage de cheminées ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation et réparation d appareils électriques ; installation de portes et de fenêtres ; réparation de pompes ; travaux de couverture de toits. Services d isolation (construction). Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences, de vidéoconférence, de vidéotexte, de télétexte et de visualisation de données ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; service de transmission de données en particuliers de vidéos, de vidéos à la demande, de photographies, d images animées et/ou fixes, de musique, de sons, de textes et de messages par voie télématique accessible avec ou sans code d accès, par terminaux, par tous réseaux de télécommunications (Internet, réseaux de téléphonie mobile), réseau local sans fil, réseau de radiocommunication ; service de diffusion de données en particulier de vidéos, de vidéos à la demande, de photographies, d images animées et/ou fixes, de musique, de sons, de textes, de messages quels que soient les supports de diffusion et les moyens techniques de diffusion. Classe N 41 : Divertissement ; services de loisir ; micro-édition ; publication de livres ; édition et publication de textes, d illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, y compris publications électroniques et numériques en ligne, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, de programmes multimédias ; mise en page autre que publicitaire ; location de films, d enregistrements phonographiques ; réalisation et production de films, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d ordinateurs et ou par réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privés ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services de photographie ; organisation de jeux, de loterie, de concours avec ou sans remise de prix (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d enseignement et d éducation ; cours par correspondance ; cours donnés dans le cadre de séminaires, stages, conférences ou forums. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle) ; reconstitution de bases de données ; conseils en matière d économie d énergie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; fourniture de moteurs de recherches pour l Internet ; dessin industriel ; ingénierie ; planification en matière d urbanisme. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL Classe N 37 : Informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; ; installation et réparation

151 BOPI 09/24 - VOL. II 145 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 31 DECEMBRE 2008 MACIF, Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France et des cadres et salariés de l industrie et du commerce, société d assurance mutuelle à cotisations variables, Entreprise régie par le code des assurances, dont le siège social est situé 2 et 4 rue de Pied de Fond, NIORT cedex 9, N SIREN : : MACIF, Monsieur Roger ISELI, Directeur Général, 2 et 4 rue Pied de Fond, NIORT CEDEX 9. N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. MARSEILLE METZGER BERNARD, LA GARDANE, 4 AV. DOMINIQUE COLOMBANI, MARSEILLE. LAFON JEAN-JACQUES, 18 CHEMIN DE LA MESSE, BARBIZON. SPEZIALE JEAN-MARC, ZAE LES TERRASSES, ANIANE. : METZGER BERNARD, LA GARDANE, 4 AV. DOMINIQUE COLOMBANI, MARSEILLE. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils), clichés, affiches, albums, cartes, prospectus, calendriers, imprimés, journaux, livres, périodiques, revues, magazines, catalogues, manuels, publications. Classe N 36 : Assurances ; assurances-accident ; assurancedécès ; assurance des pertes de revenus consécutives à un licenciement, au non paiement d une pension alimentaire, à un accident ou à une maladie ; service d épargne retraite et d épargne salariale ; consultation en matière d assurances ; information en matière d assurances ; caisse de prévoyance ; services de prévoyance relatifs à la santé ; constitution de capitaux ; épargne ; services de financement ; constitution de fonds ; parrainage financier ; garantie (cautions) ; garantie complémentaire santé ; assurance maladie ; services de consultation et information dans le cadre de contrats d assurances. Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières ; expertise immobilière ; gérance d immeuble. Emission de chèque de voyage et de lettres de crédit ; services d assistance financière ; service d information, de consultation et de conseils dans le cadre d opérations de crédit ; estimations fiscales, expertises fiscales. Avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de paiement, remboursement, avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d hospitalisation, d hébergement, de transport, de secours en cas d accident et de maladie (assurances). Classe N 38 : Télécommunication, communication (transmission de données et d informations) par terminaux d ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, facilitant l accès aux bases de données informatiques, aux pages Web ou sites dans des réseaux locaux ou internationaux. Transmission électroniques par ordinateur. Services téléphoniques. Fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Fourniture d accès à des services de télécommunication directes (dites en lignes ) permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données. Services d affichage électronique. Transmission d informations par voie télématique. Raccordement par télécommunication à un réseau électronique mondial. Transmission de messages et d images assistée par ordinateur. Agences de presse services d affichage électronique. Messagerie électronique. Messagerie sur téléphone mobile (SMS) ; service de messagerie vocale. Fourniture de forum de discussion sur Internet. Classe N 44 : Assistance médicale opérations d assistance médicale notamment dans le cadre de déplacements en France ou à l étranger et dans le cadre d accidents de la route. Classe N 45 : Conseils et assistance juridique ; services juridiques ; services de contentieux, recherches judiciaires, recherches légales, assistance légale ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leurs transports). Classe N 14 : Joaillerie bijouterie horlogerie métaux précieux objets d art coffrets à bijoux boîtiers, bracelets, chaînes de montre porte-clefs fantaisie statues figurines étui ou écrin horlogerie médailles. Classe N 35 : Publicité gestion affaires commerciales travaux bureau distribution de matériel publicitaire (tracts prospectus imprimés échantillons) service d abonnement à des journaux (tiers) conseil en organisation et direction des affaires comptabilité reproduction de documents bureau de placement gestion fichiers informatiques expositions commerciales ou publicitaires publicité en ligne ou informatique location de temps publicitaire sur tout moyen de communication publication de textes publicitaires diffusion d annonces publicitaires. Classes de produits ou services : 14, 35. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. BORDEAUX ARCLA, SARL unipersonnelle, 1 Impasse Jules Romains, MERIGNAC, N SIREN : : ARCLA, 1 Impasse Jules Romains, MERIGNAC. Classes de produits ou services : 16, 36, 38, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL

152 146 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 36, 37. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. LYON ETCHEBAR Pierre, Lieudit Chevaleins, CHALEINS. : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Vente au détail de terrains à bâtir en construction libre. Classe N 36 : Montage immobilier pour un tiers de permis d aménager en lotissement (affaires immobilières). Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction. Classes de produits ou services : 35, 36, 37. Classe N 16 : Produits en ces matières (papier, carton) à savoir : sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l emballage, en papier, tubes en carton. Emballages et conditionnements en papier, carton ou plastique. Classe N 40 : Services de transformation de cartons ; traitements, découpe, façonnage de cartons, cartonnages, emballages en matière papier ou plastique. Classe N 42 : Services d analyses et de recherches industrielles et de développement en matière de transformations, traitements, découpes et façonnages de conditionnements en papier, carton ou plastique (recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers). Classes de produits ou services : 16, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 22 JANVIER 2009 LOGIVAM, S.A., LE LOGEMENT FAMILIAL DE SOISSONS ET DE L AISNE, 52 Avenue de Paris, SOISSONS, N SIREN : : Jacques BRENOT, LOGIVAM, 52 Avenue de Paris, BP 75, SOISSONS CEDEX. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 CONEXIAL, SARL, 1390 Avenue du Campon, LE CANNET, N SIREN : : CONEXIAL, L Européen, 1390 Avenue du Campon, LE CANNET. Marque déposée en couleurs. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Logo à couleur verte souligné d un trait en courbe soulignant la marque. Produits ou services désignés : Construire, gérer en vue de la location et de l accession à la propriété dans les conditions sur les HLM, louer ces logements, à savoir gérance de biens immobiliers. Construire, gérer en vue de la location et de l accession à la propriété dans les conditions sur les HLM, louer ces logements, à savoir location d appartements. Construire, gérer en vue de la location et de l accession à la propriété dans les conditions sur les HLM, louer ces logements, à savoir services de construction d habitation. Classe N 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ; conseil, études et accompagnement dans la cession, transmission, reprise et installation de pharmacies (conseils en organisation et direction des affaires) ; Conseil, études et accompagnement dans la cession, transmission, reprise d entreprises (conseils en organisation et direction des affaires). Classe N 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; Transaction de pharmacies, fonds de commerce, immeubles (transactions financières) ; évaluation d entreprises, de pharmacies, fonds de commerces, droits sociaux ; Recherche de financement ; études, conseils et analyses en matière financière. Classe N 45 : Services juridiques ; conseils juridiques et assistances juridiques dans le montage d opérations de reprise, cession, transmission de pharmacies et plus généralement d entreprises.

153 BOPI 09/24 - VOL. II 147 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 35, 36, 45. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. LYON Monsieur THEROND Serge, Château de VEREL, SAINT ANDRE LE GAZ. : CABINET PLASSERAUD, Immeuble Le Rhône-Alpes, 235, Cours Lafayette, LYON. Classe N 36 : Affaires immobilières ; services de conseil, d information et d assistance, en matière immobilière, rendus par un franchiseur au profit de franchisés ; agences immobilières. Expertises immobilières. Promotion immobilière. Gestion de patrimoines immobiliers. Services d aménagement foncier et de lotissement. Gérance d immeubles. Gérance de portefeuilles. Marchands de biens, à savoir courtage immobilier. Classe N 37 : Construction d édifices permanents ; informations en matière de construction d édifices permanents ; supervision (direction) de travaux de construction d édifices permanents ; rénovation de bâtiments. Classes de produits ou services : 36, 37. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 NAIMI Cédric, 9, rue Paul Langevin, SAINT OUEN. : Monsieur NAIMI Cédric, 9, rue Paul Langevin, SAINT OUEN. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrements magnétiques, disques acoustiques, appareils pour le traitement de l information et les ordinateurs. Classe N 16 : Papier, carton, produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, caractères d imprimerie, livres, clichés. Classe N 35 : Reproduction de documents ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Classe N 38 : Télécommunications, communications par terminaux d ordinateurs. Agences de presse et d informations (nouvelles). Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 CANAL+, Société anonyme, 1 Place du Spectacle, ISSY LES MOULINEAUX, N SIREN : : SCP LDBM, Avocats au Barreau de Paris, 33, rue Galilée, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques et électro-optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; décodeurs ; appareils électroniques pour le traitement de l information, appareils de mesure et de contrôle électronique ; appareils et instruments d enseignement ; appareils et instruments pour l enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils de communications et de télécommunications ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes ; magnétophones ; magnétoscopes, caméras ; téléphones, téléphones mobiles ; organisateur personnel (PDA) ; agendas électroniques ; appareils de radio, baladeurs ; projecteurs (appareils de projection) ; antennes, antennes paraboliques ; enceintes, amplificateurs ; ordinateurs, écrans d ordinateur claviers d ordinateurs, périphériques d ordinateurs, modems, décodeurs, encodeurs ; dispositifs d accès et de contrôle d accès à des appareils de traitement de l information ; appareils d authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique ; films vidéo ; Cédérom, disques acoustiques, disques digital vidéo (DVD), disques vidéo et audio, disques numériques, bandes vidéo ; lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo ; de disques digital, de disques magnétiques, de disques vidéo et audio, de disques numériques, de disques acoustiques ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux vidéo ; jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un écran de télévision ; supports d enregistrements magnétiques ; cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques ; circuits intégrés et micro circuits ; lecteurs de cartes ; composants électroniques ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer et appareils pour le traitement de l information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; lunettes (optique), étuis à lunettes, articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels (programmes enregistrés) ; supports électroniques de monnaie ; câbles à fibre optique et câbles optiques ; batteries et piles. Classe N 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré) ; produits de la papeterie ; produits de l imprimerie ; objets d art gravés ; objets d art lithographiés ; billets (tickets) ; photographies ; catalogues, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, marques pour livres, manuels (papier), albums, brochures ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en papier et en matières plastiques pour l emballage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; cartes d abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d imprimerie ; clichés ; stylos, instruments d écriture ; cartes de visite, cartes postales, cahiers, blocs notes ; carnets ; chéquiers ; porte chéquiers ; porte plumes, plumes à écrire, plumes à dessin ; affiches ; calendriers ; corbeilles à courrier ; guide de programmes de télévision et de radio ; linge de table et serviettes en papier ; nappes en papier ; papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; drapeaux en papier ; autocollants (articles de papeterie) ; timbres-poste ; boites en carton ou en papier ; enveloppes, faire-part (papeterie) ; fournitures scolaires ; papiers à lettres.

154 148 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Conseils en affaires ; assistance et conseils professionnels dans l organisation et la gestion des affaires pour entreprises industrielles et commerciales ; conseils et informations en matière commerciale ; conseils (à savoir informations de consommation) concernant le choix d équipements informatiques et de télécommunication ; collecte et organisation de données dans des fichiers ; publicité ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; organisation d opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; rédaction de courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publipostage ; services d abonnement à des programmes audiovisuels, à des programmes audio, radio, à des journaux ; services d abonnement à des vidéogrammes, à des enregistrements phonographiques, à tous supports audio et audiovisuels ; services d abonnement à tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits multimédias ; service d abonnement à une chaîne de télévision ; services d abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet) ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations ou renseignements d affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de gestion de bases de données ; services de saisie et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, location de fichiers informatiques ; organisations d expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télé promotion avec offre de vente ; location de décodeur et de tout appareil et instrument audiovisuel ; gestion administrative de lieux d exposition à but commercial ou de publicité ; relations publiques ; location de temps publicitaire (sur tout moyen de communication) ; vente au détail et en gros d articles vestimentaires, maroquinerie, bijouterie, stylos, papeterie, jeux, jouets, articles de sport ; vente au détail et en gros de produits audiovisuels, informatiques et de télécommunications à savoir bandes vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, décodeurs, téléphones portables, ordinateurs, bandes (rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, coupleurs (informatique), disquettes souples, supports de données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes d ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs, (programmes d ordinateurs), ordinateurs, mémoires d ordinateurs, périphériques d ordinateurs, programmes d ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés), vente au détail d antennes ; services de revue de presse. Classe N 38 : Services de télécommunications ; services de communications par terminaux d ordinateurs ou par fibre optique ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d information (nouvelle) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, par baladeur, par baladeur vidéo, par visiophone, par vidéographie interactive par vidéophonie ; télédiffusion ; services de transmission d informations par voie télématique ; transmission de messages, de télégrammes, d images, de vidéos, de dépêches ; transmission d informations par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées, émissions radiophoniques ; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; services d affichage électronique (télécommunications) ; location d appareils de télécommunication ; location d appareils et d instruments de téléinformatique et de télématique à savoir téléphones, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modem, baladeurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert (Internet) ou fermé (Intranet) ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d accès à un réseau informatique ; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données transmission ; services d acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication ; services de transmission et réception d images vidéo via l Internet par le biais d un ordinateur ou d un téléphone mobile ; services téléphoniques ; services de téléphones cellulaires ; radiotéléphonie mobile ; radiomessagerie ; messagerie vocale, renvoi d appel, répondeurs automatiques et courrier électronique, services de livraison électronique de messages ; données, images, musique et informations ; services de vidéoconférence ; services de messagerie vidéo ; services de vidéotéléphone ; services de fourniture d accès à l Internet (fournisseurs de services Internet) ; services d échange électronique de correspondance, services de courrier électronique, services de messagerie instantanée électronique, services de messagerie non instantanée électronique ; services de transmission d informations par le biais de réseaux Internet, Extranet et Intranet ; services de transmission d informations par le biais de systèmes de messagerie sécurisée ; fourniture d accès à des conférences électroniques et forums de discussion ; fourniture d accès à des sites Web sur l Internet contenant de la musique numérique ou toute œuvre audiovisuelle ; fourniture d accès à des infrastructures de télécommunications ; fourniture d accès à des moteurs de recherche sur l Internet ; assistance (renseignements). Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; dressage d animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d enregistrements phonographiques ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes, de films, d enregistrements phonographiques, de bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d encodeurs, d antennes, de paraboles, de postes de radio et de télévision, d appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de théâtre et leurs accessoires ; production de spectacles, de films, de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédia ; studio de cinéma ; organisation de concours, de spectacles, de loteries, de jeux en matière d éducation ou de divertissement ; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias, de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation d expositions, de conférences, de séminaires à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; reportages photographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière d audiovisuel ; services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau de communication, services de jeux d argent ; services de casino ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), supports audio, vidéo et multimédias (disques interactifs, disques compacts, disques de stockage) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication et prêt de livres et textes (autres que textes publicitaires) ; fourniture de publications électroniques en ligne ; exploitation de salles de cinéma ; microédition. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 Société d Exploitation du SPORTING CASINO D Hossegor, SA, 119 AVENUE MAURICE MARTIN, HOSSEGOR, N SIREN : : S.A.S.E SPORTING CASINO, 119 AVENUE MAURICE MARTIN, HOSSEGOR.

155 BOPI 09/24 - VOL. II 149 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 Sylvie Roehrig, 4 Dangeau, PARIS. : Sylvie Roehrig, 4 Dangeau, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Classe N 41 : Services de discothèque ; divertissement ; services de loisir. Organisation de spectacles (services d imprésario) ; Classe N 43 : Restauration (alimentation). Débit de boissons (services de bar). Classes de produits ou services : 35, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 DARWIN-CONSULTANTS, SARL, 43 Bd du Onze novembre, bat Atrium, VILLEURBANNE, N SIREN : : DARWIN-CONSULTANTS, 43 Bd du Onze novembre, bat Atrium, VILLEURBANNE. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL Classe N 35 : Services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Classe N 38 : Télécommunications ; services d affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

156 150 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 Office de Tourisme du Pays des Monts et des Sources, Etablissement Public Administratif, 10, quai des Tanneries, AVENE. : CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, RAMONVILLE CEDEX. N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 Jean Philippe VAUTHIER, 203 rue d Epinal, GIRANCOURT. : Jean Philippe VAUTHIER, 203 rue d Epinal, GIRANCOURT. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Classe N 41 : Prestations musicales rendues par un groupe de musique (organisation et conduite de concerts). Classes de produits ou services : 9, 25, 41. Marque déposée en couleurs. Classe N 39 : Accompagnement de voyageurs, transport de passagers ou de marchandises par voie routière, ferroviaire, fluviale ou par voie aérienne ; affrètement de marchandises ; organisation de voyages, agences de tourisme, visites touristiques, organisation de croisières et d excursions, réservation de places de transport ; entreposage, distribution et livraison de marchandises ; distribution de journaux. Classe N 41 : Education et formation, organisation de stages de formation, enseignement ; informations en matière d éducation, de formation et de divertissement ; production de films cinématographiques et de cassettes vidéo ; création et production de programmes radiophoniques et de télévision ; édition de livres et de revues, publication de cartes géographiques, de guides touristiques et de documents économiques ou culturels ; organisation d expositions à but culturel ou éducatif, de manifestations culturelles, de spectacles de divertissement, de concours (éducation ou divertissement), de conférences, et de congrès ; présentations et expositions de musées ; planification de réceptions (divertissement). BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 Yoann Rousset, 95 Blayais, PESSAC. : Yoann Rousset, 95 Blayais, PESSAC. Classe N 43 : Services de cafétérias, de bars, services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; maisons de vacances ; pensions ; réservations d hôtels, de pensions, de maisons de vacances ; information en matière de réservation d hôtels, de pensions, de maisons de vacances, sur réseaux informatiques ; location de constructions transportables ; réservation et location de logements temporaires ; location de chaises et de tables ; locations de tentes ; réservation et location de salles de réunion ; crèches d enfants ; services de camps de vacances, de villages de vacances (hébergement) ; exploitation de terrains de camping. Classes de produits ou services : 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts

157 BOPI 09/24 - VOL. II 151 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2009 Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteur. Classes de produits ou services : 29, 31, 43. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 6 JANVIER 2009 LA CHARBONNIERE DE SAONE ET LOIRE, société anonyme à conseil d administration, 16 Boulevard de la République, CHALON SUR SAONE, N SIREN : : Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, PARIS. Valentin Grigorjev, Quartier Vienot, Route Départementale 2, BP 11354, AUBAGNE CEDEX. : Valentin Grigorjev, Quartier Vienot, Route Départementale 2, BP 11354, AUBAGNE CEDEX. Classe N 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 6 JANVIER 2009 POMONA, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 2-4 Place du Général de Gaulle, ANTONY, N SIREN : : NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET CEDEX. Classe N 4 : Combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; bois à brûler ; briquettes de bois ; charbon de bois (combustible) ; bois de feu ; briquettes combustibles ; briquettes de tourbes (combustibles) ; carburants ; additifs non chimiques pour carburants ; mélanges de carburants gazéifiés ; charbon (combustible) ; charbon de bois (combustible) ; coke ; essences (carburants) ; gasoil ; gaz combustibles ; gaz liquéfié (combustible) ; houille ; huiles de graissage ; huiles pour moteurs ; kérosène ; mazout ; pétrole brut ou raffiné. Classe N 35 : Services de vente au détail de combustibles et de carburants. Classe N 36 : Affaires immobilières. Classe N 37 : Installation, maintenance et réparation de chauffage ; ateliers de mécanique, à savoir services de réparation de véhicules poids lourds et de véhicules utilitaires de société. Classe N 39 : Transport, emballage, entreposage et stockage de combustibles et de carburants. Classes de produits ou services : 4, 35, 36, 37, 39. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL

158 152 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 6 JANVIER 2009 LK Créations, SARL, 104 Rue D Aboukir, PARIS, N SIREN : : SARL LK Créations, 104 Rue D Aboukir, PARIS. organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; caisses de prévoyance ; Classe N 41 : Éducation, formation, prévention (formation) dans le domaine de l économie sociale. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d expositions à buts éducatifs dans le domaine de léconomie sociale. ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques. Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 6 JANVIER 2009 david Charron, Agissant pour le compte de la société L Ambassade du Vin en cours de formation, 11 avenue de la rochelle, apt. 6, NIORT. Sylvie Charron, Agissant pour le compte de la société L Ambassade du Vin en cours de formation, 11 avenue de la rochelle, apt. 6, NIORT. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; : david Charron, Mr et Mme Charron David, 11 avenue de la rochelle, apt. 6, NIORT. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Classes de produits ou services : 14, 25, 26. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 29 DECEMBRE 2008 MGET, Mutuelle Générale de l Equipement et des Territoires, mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, 76/78 avenue de Fontainebleau, LE KREMLIN- BICETRE Cedex, N SIREN : Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 32, 33. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL : MGET, Mutuelle Générale de l Equipement et des Territoires, 76/ 78 avenue de Fontainebleau, LE KREMLIN-BICETRE Cedex. Classe N 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

159 BOPI 09/24 - VOL. II 153 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 6 JANVIER 2009 Olivier Payet, Agissant pour le compte de la société KARTEL GALLERY en cours de formation, 99 Rue Duguesclin, LYON. : Olivier Payet, 99 Rue Duguesclin, LYON. publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 Etablissements MOULIN, SARL, 14 Rue Jean Baptiste Néron, BORNEL, N SIREN : : Cabinet DEBAY, 126 Résidence Elysée 2, LA CELLE SAINT CLOUD. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : KARTEL TRAFIC DE TALENTS Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes oeufs charcuterie salaisons crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poisson ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 29, 30. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 Martine Lamarque, 3 bis rue des Galvents, CLAMART. Thierry Lamarque, 3 bis rue des Galvents, CLAMART. : ALTHEO, 82 Rue Saint Lazare, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de

160 154 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; recherche de postes pour cadres et dirigeants (recrutement de personnel) ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en ressources humaines. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 Classes de produits ou services : 29, 30, 32. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 eric sandraz, 61 rue de la neuve, LA ROCHETTE. : eric sandraz, 61 rue de la neuve, LA ROCHETTE. GOLDATA, SARL, 1 rue de la bourse, PARIS, N SIREN : : GOLDATA, 1 rue de la bourse, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Logiciels boursiers d analyse technique (programmes enregistrés) ; Classe N 36 : Analyse financière dans le domaine boursier. Classe N 42 : Conception et développement de logiciels boursiers d analyse technique. Classes de produits ou services : 9, 36, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 Sandrine Verove, Agissant pour le compte de la société House of Good en cours de formation, 237 rue St Sébastien, Apt 202, Résidence Le Winston, LILLE. : Sandrine Verove, 237 rue St Sébastien, Apt 202, Résidence Le Winston, LILLE. Description de la marque : les deux R sont addossés comprenant des yeux. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 GARAMOND ET COMPAGNIE, SARL, 45 avenue Charles de Gaulle, LOCHES. : GARAMOND ET COMPAGNIE, BP 101, LOCHES. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; périphériques d ordinateurs ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; clichés ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Classes de produits ou services : 9, 16, 20. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL

161 BOPI 09/24 - VOL. II 155 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 STE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI, Société Anonyme, 22/28 rue Henri-Barbusse, CLICHY, N SIREN : : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, LEVALLOIS PERRET. Classe N 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pièces détachées, parties et éléments d automobiles à savoir carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, parechocs, capots, portières, jantes, plaquettes de freins, disques de freins, freins, embrayages, garnitures d embrayage, amortisseurs, pneumatiques, ressorts de suspension, jambes de suspension, amortisseurs de vibrations, vitres, pare-brise, lèveglace, lunettes arrières chauffantes, essuie-glaces, dispositifs d essuie-glaces, sièges, courroies, volants, leviers de changement de vitesse, peaux et housses protectrices pour sièges d automobiles, avertisseurs, boîtes de vitesse et leurs différents éléments. Classe N 38 : Télécommunications, communications radiophoniques, téléphoniques. Radiodiffusion. Agence de presse et d informations (nouvelles). Communication par terminaux d ordinateurs. Location d appareils de télécommunications, locations d appareils pour la transmission de messages, location de téléphone, transmission de messages. Classe N 39 : Accompagnement de voyageurs, transport de passagers et de voyageurs, transports en automobile, transports en taxis, services de taxis, services de chauffeur, fret (transport de marchandises), informations en matière de transport, location de véhicules, location de voitures, organisation de voyage, réservations pour les voyages, réservation pour le transport. Classes de produits ou services : 12, 38, 39. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 ANTENNE REUNION TELEVISION, société anonyme, Antenne Réunion Télévision Art Parc Technologique du Cerf, Rue Emile Hugot, SAINT DENIS, Ile de la Réunion, N SIREN : : NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Sacs, sachets et feuilles d emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l imprimerie ; publications ; journaux ; magazines ; périodiques ; revues ; livres ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d imprimerie ; albums ; almanachs ; brochures ; prospectus ; clichés ; dessins ; affiches ; affichettes ; calendriers ; carnets ; cahiers ; cartes ; atlas ; cartes géographiques ; éphémérides ; catalogues ; manuels ; guides ; globes terrestres ; enveloppes ; cartes de visite ; papier d emballage ; boites en papier ou en carton ; articles pour reliures ; fournitures scolaires ; chemises pour documents ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; stylos ; blocs notes ; photographies ; supports pour photographies en papier et en carton ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; serviettes de table en papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ; cartes de vœux ; billets (tickets) ; portraits ; dessous de chopes à bières ; marques pour livres ; sous-main ; objets d art gravés ; objets d art lithographiés ; lithographies ; représentations et reproductions graphiques ; peintures [tableaux] encadrées ou non. Classe N 25 : Vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; écharpes ; cravates ; chaussures ; chaussons, chaussettes ; collants ; chapellerie ; casquettes ; bonnets ; vêtements et chaussures de sport ; pyjamas ; sous vêtements ; maillots de bains ; peignoirs de bain. Classe N 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; régie publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; publications de textes publicitaires ; rédaction de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d échantillons ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; services d affichage ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; consultation d affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; investigations et recherches pour affaires ; informations et renseignements d affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; travaux de bureau ; services de secrétariat ; services d abonnement pour des tiers à des journaux, à des produits de l imprimerie, et à tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, de produits audiovisuels, de produits multimédias ; services d abonnement pour des tiers à des services télématiques, téléphoniques, informatiques (Internet), de télécommunications ; services d abonnement pour des tiers à une chaîne de télévision ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; traitement administratif de commande d achat ; organisation d expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines ; direction professionnelles des affaires artistiques ; recherche de parraineurs ; étude de marché ; recherche de marché ; sondages d opinion ; projets [aide à la direction des affaires] ; services de revue de presses ; relations publiques ; ventes aux enchères. Classe N 38 : Services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ; communication par réseau de fibres optiques ; communications par réseaux informatiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; services de radiotéléphonie mobile ; services téléphoniques ; services d appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; services d acheminement et de jonction pour télécommunications ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données ; transmission de messages et d images assistée par ordinateurs ; services de transmission d informations par voie télématique ; services de transmission d informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d agences de presse ; services d agences d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; location de téléphones ; location de modems ; location d appareils pour la transmission de messages ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias ; diffusion de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques et

162 156 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée télévisées, programmes multimédias et audiovisuels ; diffusion de programmes télévisés de télé-achat ; services de téléconférences ; services de fourniture de forums de discussion sur l Internet ; services de messagerie électronique ; service de messagerie vocale ; expédition et transmission de dépêches et de messages ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; services de radiodiffusion ; transmission par satellite ; télévision par câbles ; télévision numérique terrestre. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement et d éducation ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; services de loisirs ; divertissement télévisé ; divertissement radiophonique ; organisation de concours et de jeux (éducation ou divertissement) ; jeux et divertissements télévisés ; organisation de loteries ; production et réalisation de films ; production et réalisation de programmes d informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; production et réalisation d émissions de télévision, d émissions musicales, de téléfilms ; production de programme télévisés de téléachat ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; studios de cinéma ; service de studios d enregistrement ; services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; location de bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location d appareils audio ; location d appareils et accessoires cinématographiques ; location de décors de spectacles ; location d appareils d éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; projection de films cinématographiques ; services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; édition et publication de livres, de revues, de cassettes vidéo, de DVD, ; édition et publication de textes autres que textes publicitaires, d illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres qu à buts publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, de programmes multimédias, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; ; prêt de livres ; microédition ; micro filmage ; services de billetterie [divertissement] ; services de réservation de places de spectacles ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; représentation de spectacles musicaux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation et conduite de concerts ; services de compositions musicales ; services d orchestre et de music-hall ; services d imagerie numérique ; services de photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres que publicitaires ; sous-titrage ; services de doublage ; services de traduction ; services d agences pour artistes ; services d artistes de spectacles ; planification de réception (divertissement) ; organisation d événements culturels, sportifs et/ ou de divertissement. Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 38, 41. Produits ou services désignés : Gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données, constitution de banques de données informatisées en matière de recherche de disponibilité de marques et droit des marques ; renseignements d affaires et aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielles par mise à disposition de banques de données en matière de recherche de disponibilité de marques et droit des marques. Fourniture d accès à un centre serveur de bases de données en matière de recherche de disponibilité de marques et droit des marques. Conseils juridiques en matière de recherche de disponibilité de marques et droit des marques. Classes de produits ou services : 35, 38, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 Hervé Cadieu, 61 rue du général de gaulle, PIERRY. : Hervé Cadieu, 61 rue du général de gaulle, PIERRY. Classe N 3 : Parfums. Classe N 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; Classe N 25 : Vêtements. Classe N 33 : Champagne. Classes de produits ou services : 3, 18, 25, 33. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais, 1 TOYOTA-CHO, TOYOTA-SHI, AICHI-KEN , JAPON. : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, PARIS. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. BORDEAUX Mr DUPUY-MANAUD Jean-Denis, 1 Allée de PLAISANCE, LAVERNOSE. : Mr DUPUY-MANAUD Jean-Denis, 1 Allée de PLAISANCE, LAVERNOSE. Classe N 12 : Automobiles et leurs parties constitutives, à savoir : moteurs pour automobiles, amortisseurs pour automobiles, capotes d automobiles, pare-chocs pour automobiles, carrosseries, châssis d automobiles, garnitures intérieures d automobiles (capitonnage), portes d automobiles, roues d automobiles, sièges d automobiles, freins d automobiles, vitres d automobiles, volants pour automobiles, pneumatiques pour automobiles. Classes de produits ou services : 12. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL

163 BOPI 09/24 - VOL. II 157 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. RENNES ESPACE, AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN, Société Anonyme, Hôtel du Département, Rue Saint-Tropez, VANNES, N SIREN : : CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, SAINT-GREGOIRE CEDEX. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Papier, carton ; produits de l imprimerie ; affiches ; prospectus, fanions en papier, brochures, publications, catalogues, périodiques, revues, livres ; impressions, imprimés ; calendriers ; autocollants ; boîtes en carton ou en papier ; papeterie ; adhésifs et bandes collantes pour la papeterie. ; Classe N 25 : Vêtements tels que tee-shirts, casquettes, bonnets, foulards, bandanas, bavoirs et bavettes non en papier, body, pyjamas, layettes, robes de chambre. ; Marque déposée en couleurs. Classe N 36 : Services immobiliers rendus dans le cadre de l assistance aux communes dans le domaine de l aménagement du territoire. Classe N 42 : Services d architectures rendus dans le cadre de services aux communes dans le domaine de l aménagement du territoire. Service d assistance technique rendu par des architectes aux communes dans le cadre de l aménagement du territoire. Classes de produits ou services : 36, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 Bernard CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, 32 rue de La Falise, 1470 GENAPPE, Belgique. : Bernard CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, 32 rue de La Falise, 1470 GENAPPE, Belgique. Classe N 28 : Jeux et jouets tels que ballons et balles de jeu, biberons de poupées, blocs de construction, bulles de savon, cartes à jouer, cerfs-volants, dés, jeux de dominos, jeux déchecs, hochets, kaléidoscopes, marionnettes, mobiles, peluches et doudous, articles de jeu de piscines, puzzles, jeux de société, masques. ; Classe N 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance ; courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel publicitaire tels que tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; rédaction et publication de textes publicitaires, diffusion d annonces publicitaires. ; Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs, fourniture de forums de discussion sur l Internet ; transmission de messages et d images assistées par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. ; Classe N 41 : Organisation de salons, d expositions et de clubs à but culturels ou éducatifs destinés aux jeunes et futurs parents et aux bébés ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; rédaction et publication des textes autres que textes publicitaires. ; Classe N 42 : Création de sites Web et de clubs virtuels destinés aux jeunes et futurs parents et aux bébés ; conception, gestion de bases de données relatives aux jeunes et futurs parents et aux bébés, élaboration, installation et mise à jour de logiciels ; conception de fichiers informatiques pouvant être vendus à des tiers. Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. STRASBOURG Société Air France, Société Anonyme, 45, rue de Paris, ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE, N SIREN : : Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20, Place des Halles, STRASBOURG.

164 158 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée mise en relation de personnes notamment dans le cadre du voyage ou des transports, logiciels permettant de télécharger des informations via l Internet ou d autres réseaux de communications, logiciels de jeux, programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables) notamment destinés au transport ou à la mise en relation de personnes dans le cadre des transports ou du voyage, publications électroniques téléchargeables, tableaux d affichage électroniques, tapis de souris, traducteurs électroniques de poche, calculatrices de poche, appareils de radio, appareils de signalisation notamment à destination de voyageurs, appareils de contrôle (inspection) ou de secours (sauvetage), consoles de jeux électronique conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, le stockage, la conversion, la transmission, la reproduction de signaux, de messages, d informations, de sons, ou d images, supports d enregistrement magnétiques, distributeurs automatique notamment de titres de transport, de billets d avion, de billets de voyage, de cartes d embarquement ou de cartes d accès à des salons d attente, bornes automatiques, appareils et équipements pour le traitement de l information et les ordinateurs, appareils magnétiseurs et démagnétiseurs de bandes magnétiques, supports de données magnétiques et optiques ou électroniques, appareils et instruments de lecture optique, appareils et instruments d informations codées, lecteurs de codes d accès, de cartes à mémoire, de cartes magnétiques, de cartes d identification ou de cartes à puces, lecteurs de codes barres, disquettes informatiques, agendas électroniques, distributeurs de billets (tickets) notamment de transport, caméras vidéo, caméras Internet (Webcams), cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d identification, cartes magnétiques permettant de capitaliser des points, cartes magnétiques encodées, cartes magnétiques d abonnement, cartes magnétiques notamment destinées à l assistance au voyage de personnes à mobilité réduite ou handicapées, cartes magnétiques de fidélité ou d adhésion à un club ou à des services de mise en relation de personnes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques ou à microprocesseur de paiement, de crédit ou de débit, cartes à puces, casques à écouteurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques optiques, disques magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, bandes vidéo, DVD, CD-Rom, DVD-Rom, crayons électroniques pour unités d affichage visuel, appareils pour l enregistrement du temps, appareils pour l enregistrement des distances, dispositifs électroniques d identification de passagers, dispositifs électroniques d identification et d enregistrement de bagages ou de marchandises, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d affichage indépendant ou un moniteur, écrans vidéo, étiquettes électroniques pour marchandises ou bagages, appareils pour le traitement de l information, appareils d intercommunication, ordinateurs, périphériques d ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, émetteurs de signaux électroniques, raccordements électroniques, prises de courant, écrans d ordinateur, écrans digitaux, écrans de visualisation, claviers d ordinateurs ou de distributeurs automatiques, convertisseurs électriques, terminaux informatiques ou télématiques, microprocesseurs permettant notamment l accès à des bases de données, centres serveurs de bases de données, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, signalisation lumineuse ou mécanique, balises lumineuses, appareils pour la sûreté du trafic aérien, appareils de navigation par satellite notamment destinés au transport aérien, appareils de téléphone fixe, portable, mobile, à main libre ou à commande vocale, répondeurs téléphoniques, appareils de radio-messagerie, appareils de radio, écouteurs téléphoniques, écouteurs audio-vidéo, avertisseurs contre le vol, installations électroniques pour préserver du vol, caméras de surveillance, appareils d enseignement et d instruction audiovisuels, cartouches de jeux vidéo, machines à calculer, calculatrices électroniques de poche, assistants personnels électroniques (PDA), lecteurs MP3, port USB, clés de port USB, appareils de mesure de précision, instruments météorologiques, instruments d observation, altimètres, appareils et instruments pour l astronomie, instruments azimutaux, baromètres, boussoles, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, gilets de sauvetage, casques de protection, ceintures de sauvetage, bâches de sauvetage, combinaisons spéciales de protection des aviateurs, instruments et machines pour essais de matériaux, jumelles (optiques), longue-vues, loupes, articles de lunetterie, lunettes (optiques), lunettes de soleil, lunettes anti-éblouissantes, visières antiéblouissantes, étuis à lunettes, masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle), appareils pour la sûreté du trafic aérien, interfaces (informatique), logiciels (programmes enregistrés), logiciels de réservation de titres de transport, de billets d avions et de billets de voyages, logiciels permettant la Classe N 14 : Joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques, amulettes (bijouterie), objets d art en métaux précieux, bagues (bijouterie), boucles d oreilles, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), montres-bracelets, breloques, broches (bijouterie), ornements de chapeaux (en métaux précieux), chronographes (montres), chronomètres, porte-clefs de fantaisie, colliers (bijouterie), épingles de cravates, figurines (statuettes) en métaux précieux, horloges, insignes en métaux précieux, médailles, médaillons (bijouterie), montres, orfèvrerie (à l exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), passoires en métaux précieux, pendules (horlogerie), pendulettes, réveille-matin, trophées en métaux précieux. Classe N 16 : Badges en papier, billets (tickets), billets de transport, titres de transport (tickets), billets d avion, tickets de transport, billets de voyage, billets de location de véhicules, blocs (papeterie), blocs à dessin, brochures, articles de bureau (à l exception des meubles), cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes postales, cartes d abonnement, cartes de fidélité, cartes d identification, cartes d embarquement, cartes d adhésion à un club, cartes géographiques, planisphères en papier ou en carton, cartonnages, catalogues, chemises pour documents, circulaires, jetons de contrôle, coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), crayons, porte-crayons, porte-mines, taille-crayons, magazines, lettres d information, notices de sécurité pour avions, dossiers (papeterie), fournitures pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, instruments d écriture, écussons (cachets en papier), papier d emballage, enseignes en papier ou en carton, matériel d enseignement et d instruction (à l exception des appareils), enveloppes (papeterie), éphémérides, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), fiches (papeterie), formulaires, formules, globes terrestres, représentations graphiques, gravures, horaires imprimés, images, impressions, imprimés, journaux, papier à lettres, linge de table (en papier), lithographies, livres, marques pour livres, livrets, manuels, mouchoirs de poche (en papier), menus en papier ou en carton, napperons en papier, nappes en papier, tapis de table en papier, rubans en papier, serviettes en papier, ronds de table en papier, serviettes de toilette en papier, couches en papier ou en cellulose, couche-culottes en papier ou en cellulose, essuie-main en papier, bavettes en papier, bavoirs en papier, dessous de verres, de carafes, de bouteilles ou de chopes à bière en papier ou en carton, serviettes à démaquiller en papier, articles de papeterie, papier, papier à lettres, pressepapiers, pochettes pour le voyage, pour passeports et documents d identité, porte-chéquier, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, pince-notes, plans, plans d aéroports, plans d avions, portraits, prospectus, publications, registres (livres), répertoires, revues (périodiques), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en papier ou en matières plastiques), signets, cartes de souhaits, sous-main, stylos, supports pour plumes et crayons, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, albums de coloriage, décalcomanies, almanachs, aquarelles, gouaches, eaux-fortes (gravures), peintures (tableaux), objets d art gravés, objets d art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), boîtes en carton ou en papier, cachets (sceaux), timbres (cachets), coffrets à timbres (cachets), supports à timbres (cachets), timbres à adresses, timbres à cacheter, timbres-poste, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), jetons de contrôle, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessin, coupepapier (articles de bureau), drapeaux en papier, feuilles bullées en matières plastiques pour l emballage ou le conditionnement, pellicules en matières plastiques pour l emballage ou le conditionnement, maquettes d architecture, crayons d ardoise, ardoises pour écrire, craie à écrire, emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, bagues (anneaux) de cigares, gommes à effacer, élastiques de bureau, papier d emballage, encres, tampons encreurs, encriers, figurines (statuettes) en papier, papier mâché ou carton, boîtes de peinture (matériel scolaire), rideaux en papier, stores en papier, tablettes à écrire, trousses à dessin, presse-papier, notices et manuels d utilisation de systèmes informatiques, logiciels, ordinateurs ou périphériques d ordinateurs.

165 BOPI 09/24 - VOL. II 159 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 18 : Colliers pour les animaux, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir, boîtes et caisses en fibre vulcanisée, bourses, cannes, cannes-sièges, cartables, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, porte-documents, sacs d écoliers, serviettes d écoliers, sacoches pour porter les enfants, fourreaux de parapluies, habits pour animaux, laisses, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, muselières, ombrelles, parapluies, parasols, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en cuir), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), valises, trousses de voyage (maroquinerie), trousses de cabines, sacs de sport. Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux), appareils destinés à la projection d aérosols non à usage médical, récipients calorifuges pour les aliments, cages pour animaux de compagnie, objets d art en porcelaine, en faïence, en terre cuite ou en verre, assiettes, assiettes jetables, récipients à boire, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, argenterie (vaisselle), vaisselle en porcelaine ou en faïence, bols, beurriers, bonbonnières, tire-bouchons, bouchons de verre, bougeoirs et chandeliers, bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brocs, brosses à dents, cabarets (plateaux à servir), plateaux à usage domestique, services à café, cafetières non électriques, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), porte-cartes de menus, chauffe-biberons non électriques, chausse-pieds, brosses à chaussures, chiffons de nettoyage, coquetiers, corbeilles à usage domestique, ustensiles cosmétiques, coupes, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, dispositifs pour maintenir en forme les cravates, cristaux (verrerie), cruches, cruchons, cure-dents, porte-cure-dents, appareils de désodorisation à usage personnel, poudriers, dessous-de-plat (ustensiles de table), distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, enseignes en porcelaine ou en verre, étuis pour peignes, figurines (statuettes) en porcelaine, en faïence, en terre cuite ou en verre, fil dentaire, flacons, pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux), seaux à glace, moules à glaçons, gobelets, huiliers, mélangeurs manuels (shakers), ramasse-miettes, nécessaires de toilette, brosses à ongles, corbeilles à pain, tendeurs de pantalons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, passoires, pelles à tarte, plateaux à usage domestique, plats, moulins à poivre à main, poivriers, porte-savon, porte-serviettes, poteries, pots, poubelles, poudriers, ronds de serviettes, pressefruits non électriques à usage ménager, ramasse-miettes, saladiers, poivriers, sacs isothermes, salières, boîtes à savon, services (vaisselle), soucoupes, sucriers, surtouts de table, tasses, services à thé, théières, boules à thé, bouilloires non électriques, brosses de toilette, ustensiles de toilette, vaisselle, vases. Classe N 24 : Couvertures de lit et de table, linge de bain (à l exception de l habillement), bannières, tapis de billard, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de verres, de carafes (linge de table), chemins de table, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couvertures de voyage, couvre-pieds, serviettes à démaquiller en matières textiles, drapeaux (non en papier), draps, essuie-mains en matières textiles, étiquettes en tissu, fanions (non en papier), gants de toilette, housses d oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), mouchoirs de poche (en matières textiles) ; napperons individuels en matières textiles, nappes (non en papier), pavillons (drapeaux), ronds de table (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), sets de table non en papier, tapis de table non en papier. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, costumes de bain, maillots de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bavettes non en papier, bavoirs non en papier, couches en matière textile, couche-culottes en matière textile, blouses, bonneterie, bonnets, bretelles, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de sport, chemises, chemisettes, lingerie de corps, costumes, costumes de mascarade, couvre-oreilles (habillement), cravates, dessous (sous-vêtements), écharpes, foulards, gants (habillement), gilets, imperméables, jupes, livrées, manteaux, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, slips, tabliers (vêtements), uniformes, vestes, vêtements de sport, visières (chapellerie). Classe N 28 : Jeux, jeux de société, jeux de table, cartes à jouer, plateaux de jeux, étuis de cartes à jouer et de plateaux de jeux, jeux de construction, jouets, modèles réduits, modèles réduits d avions, maquettes d avions (jouets), modèles réduits de véhicules, véhicules (jouets), véhicules télécommandés (jouets), peluches (jouets), poupées, marionnettes, jeux automatiques (machines) à prépaiement, jeux automatiques (machines à prépaiement) et consoles de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jouets pour animaux domestiques, articles de gymnastique et de sport à l exception des vêtements, chaussures et tapis, masques de carnaval, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d éclairage et les sucreries). Classe N 35 : Publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par réseaux Internet, Intranet et Extranet, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services mercatiques et de promotion pour les compagnies aériennes, services d abonnement à des journaux, magazines, revues, périodiques ou à des lettres d information (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d affaires, expertises en affaires, informations d affaires, renseignements d affaires, affichage, estimation en affaires commerciales, agences d informations commerciales, analyse de prix de revient, diffusion d annonces publicitaires, location de machines et d appareils de bureau, transcription de communications, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel, courrier publicitaire, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielles, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d expositions à buts commerciaux et de publicité, organisation de concours (publicité ou promotion des ventes), recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques notamment sur réseaux Internet, Extranet ou Intranet, gestion de bases de données notamment sur réseaux Internet, Extranet ou Intranet, location d espaces publicitaires, sondage d opinion, projets (aides à la direction des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, relations publiques, établissement de relevés de comptes, services de secrétariat, information statistique, vérification de comptes, gestion de primes promotionnelles, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d actions promotionnelles ou publicitaires, services de gestion d un programme de fidélité notamment dans le domaine du transport aérien, passation et réception de commande de produits et de services par réseaux Internet, Intranet et Extranet, services de ventes aux enchères notamment sur réseaux Internet, Extranet ou Intranet, décoration de vitrines, démonstration de produits, étude de marché, recherche de marchés, prévisions économiques, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, services de vente au détail de titres de transport, de billets d avions, de billets de voyage, de billets de réservation de chambres d hôtels, de places ou de tables de restaurants ou de tickets de réservation de véhicules notamment par réseaux Internet, Intranet ou Extranet, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bons dans le cadre d un programme de fidélisation de clientèle, services d informations commerciales, de publicité et de promotion des ventes pour des tiers par la gestion de sites Internet marchands. Classe N 36 : Assurances, affaires financières, affaires monétaires, analyse financière, consultation en matière d assurances, informations en matière d assurances, émission et diffusion de bons de valeur, caisse de prévoyance, constitution, gestion et investissement de capitaux, services de cartes de crédit, de débit ou de paiement, cautions (garanties), opérations de changes, émission de chèque de voyages, émission de chèques-cadeaux, consultation en matière financière, estimations financières (assurances, banques), services fiduciaires, services de financement, informations financières, constitution, placement et gestion de fonds, transfert électronique de fonds, opérations financières, opérations monétaires, parrainage financier, transactions financières, gestion de comptes de valeurs, gestion de comptes de valeurs dans le cadre de fidélisation de clientèle dans le domaine des affaires financières, gestion de comptes de valeurs dans le cadre de fidélisation de clientèle et du personnel dans le domaine du transport aérien ou de la mise en relation de personnes, agences en douane, service d exécution des formalités douanières, mécénat financier, évaluation (estimation de biens immobiliers), gérance de biens immobiliers, cote en bourse, cautions (garanties). Classe N 37 : Entretien, révision, nettoyage, lavage et réparation de véhicules, de véhicules aériens, de véhicules de transport et ou d avions, construction, entretien, nettoyage de bâtiments, d infrastructures aéroportuaires, d aéroports, d aérogares, d entrepôts, de garages, de parkings, de pistes ou routes d aéroports, entretien et nettoyage de cabines, d habitacles ou de

166 160 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée soutes d avions, entretien et nettoyage de sols, de surfaces, de sièges, de fauteuils, de tablettes, de coffres de rangement, de coffres à bagages, de cendriers, de poubelles, d écrans vidéo notamment à bord d avions ou dans l enceinte d aéroports, entretien et nettoyage de toilettes, supervision (direction) et coordination de services de construction, d entretien, de révision, de nettoyage, de lavage et de réparation de tous véhicules ou bâtiments, stations-services à savoir approvisionnement en carburant et entretien d avions, services de dégivrage et de déneigement de routes, de pistes d aéroports, de véhicules et notamment de véhicules aériens, nettoyage et entretien d appuietêtes, d oreillers, de coussins, de couvertures, de draps, de serviettes, de linge de table ou de toilette notamment fournis à bord des avions ou dans l enceinte d aéroports, nettoyage et entretien d équipements et appareils électriques, électroniques, audio et vidéo notamment fournis à bord des avions ou dans l enceinte d aéroports, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) et notamment d avions, informations en matière de construction, d entretien, de révision, de nettoyage, de lavage ou de réparation de tous véhicules ou bâtiments, désinfection de tous véhicules ou bâtiments, nettoyage de vaisselle, plats, couverts, verres, verrerie, installation, entretien et réparation de dispositifs signalant les incendies. Classe N 38 : Télécommunications, communications par terminaux d ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d appareils de télécommunication, location d appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de téléphones, messagerie électronique, messagerie électronique destinée au transport ou à la mise en relation ou la rencontre de personnes notamment durant un voyage, messagerie électronique destinée à la mise en place d une communauté virtuelle sur Internet, messagerie électronique destinée à la mise en place de réseaux sociaux, courrier électronique, transmission d informations, de données, de messages, d images ou de sons notamment dans le cadre du transport ou de la mise en relation de personnes, transmission de messages et d images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, communications téléphoniques, services téléphoniques, diffusion de programmes de radio et de télévision, transmission de dépêches, transmission d informations par réseaux Internet, Intranet et Extranet, diffusion de programmes de télévision, location d appareils de télécommunication, transmission d informations provenant d une banque de données informatique, services de transmission de données entre systèmes informatiques mis en réseau, transmissions d informations en ligne, services de courrier électronique, location de temps d accès à un centre serveur de bases de données (pour la télécommunication), services d échange de correspondances (télécommunications), services d affichage électronique notamment dans le domaine du transport ou de la mise en relation de personne, fourniture d accès à des sites Internet et/ou des moteurs de recherches (portails), location de temps d accès à des réseaux informatiques, fourniture de forums de discussion sur l Internet notamment dans le domaine du transport ou de la mise en relation de personnes, services de télécommunication permettant d accéder à une communauté d échange virtuelle, centres d appels téléphoniques, services de permanences téléphoniques, collecte et transmission d informations par téléphone ou par réseaux Internet, Intranet ou Extranet, transmission et diffusion d informations, de données, de messages, d images ou de sons sur réseaux Internet, Intranet ou Extranet permettant la réservation de titres de transport, de billets de voyages ou de billets d avion, fourniture d accès à un réseau informatique mondial, fourniture d accès à un réseau informatique permettant notamment la réservation, la délivrance, l impression, le retrait de titres de transport, de billets de voyage ou de billets d avion, fourniture d accès à un réseau informatique permettant notamment la réservation de chambres d hôtels, de places ou de tables de restaurants ou de véhicules, services de transmission de commandes à distance par réseaux Internet, Intranet et Extranet. Classe N 39 : Transport, emballage et entreposage de marchandises, transport de passagers, transport de voyageurs, transport d animaux, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, services d hôtesses de l air (accompagnement de voyageurs), transports aériens, transports aéronautiques, affrètements, agences de tourisme (à l exception de la réservation d hôtels, de pensions), services d agences de voyage, services d autobus ou d autocars, transport en automobile, services de chauffeurs, livraison de colis, conditionnement de produits, distribution du courrier, distribution de journaux, de magazines, de brochures ou de consignes de sécurité dans les aéroports ou à bord d avions, dépôt de marchandises, distribution (livraison) de bagages, de repas, de boissons, de produits, de marchandises, empaquetage de marchandises, informations en matière d entreposage, organisation d excursions, services d expédition, fret (transport de marchandises), informations en matière de transport, de voyage ou de location de véhicules, informations en matière de transport de passagers, de marchandises et d animaux, location de véhicules, messagerie (courrier ou marchandises), services de parc de stationnement, réservation de billets de voyage, de titres de transport ou billets d avions, stockage, services de taxis, visites touristiques, services de transit, réservation pour le transport, réservation pour le transport de passagers, de marchandises et d animaux, réservation pour les voyages et les locations de véhicules, transport de valeurs, services de navettes automobiles, enregistrement de bagages, de marchandises et de passagers, chargement et déchargement d avions, mise à disposition de véhicules aériens, représentation de compagnies aériennes et de compagnies de location de véhicules, transport en commun de passagers, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), location d automobiles, location de conteneurs d entreposage, courtage de fret, courtage de transport, location d entrepôts, de garages, location de fauteuils roulants, mise à disposition de fauteuils roulants pour les passagers dans les aéroports, location de places de stationnement, pilotage, services de sauvetage, opérations de secours (transport), prêt, location et mise à disposition de véhicules aériens ou d avions, consultation professionnelle dans le domaine du transport aérien, acheminement de produits alimentaires, de boissons, de repas ou de plateaux repas, chargement et déchargement de marchandises à bord d avions pour l armement (équipement) de cabines, d habitacles, de soutes d avions, manutention de marchandises et de bagages notamment dans les aéroports, manutention (chargement/ déchargement) de rampes d accès ou de passerelles, organisation de transferts et transits de passagers, d équipages, de personnel naviguant ou de bagages d un aéroport ou d un avion vers un autre aéroport ou avion, distribution d énergie notamment à bord d avions. Classe N 41 : Divertissement, activités sportives et culturelles, services de billetterie (divertissement), services de clubs (divertissement) permettant la mise en relation de personnes, services de clubs (divertissement) ayant trait aux voyages ou au transport, services de clubs (divertissement) destinés à la constitution de réseaux sociaux, services de clubs (divertissement) permettant la constitution d une communauté virtuelle d internautes, organisation et conduite de conférences, de concours, de colloques, de compétitions sportives, de concerts ou d expositions à buts culturels ou éducatifs, informations en matière de divertissement, de récréation, de loisirs ou de formation, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, services d imagerie numérique, information en matière de récréation, services de jeu proposés à partir d un réseau informatique, réservation de places de spectacles ou de concerts, organisation de manifestations ou de cérémonies commémoratives, formation, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d ateliers de formation, publication de livres, journaux, périodiques, manuels, manuels d instructions, brochures, lettres d information, de formulaires, notices de sécurité ou d horaires imprimés, publications électroniques de livres, journaux, périodiques, manuels, manuels d instructions, brochures, lettres d information, de formulaires, notices de sécurité ou d horaires imprimés, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, divertissement multimédia ou informatique, production, montage ou location de supports de données audio et/ou vidéo, de CD, de CD-Rom, de DVD ou de DVD-Rom, location et projection de films cinématographiques, reportages photographiques, services de loisirs, services de musées (présentation, composition), services de traduction, mise à disposition d installations sportives. Classe N 42 : Conception de systèmes informatiques, consultation en matière d ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, création, gestion, entretien, hébergement et mise à jour de sites Web notamment dans le cadre du transport ou de voyages, création, gestion, entretien, hébergement et mise à jour de sites Web offrant des services de mise en relation de personnes, de rencontres, de partage et d échanges d informations, création, gestion, entretien, hébergement et mise à jour de sites Web permettant de créer, d accéder à des informations sur les personnes et notamment à des profils personnels, des forums de discussions, des rassemblements virtuels ou des réunions virtuelles, création, gestion, entretien, hébergement et mise à jour de sites Web permettant la création et le fonctionnement d une plateforme Internet constituant une communauté virtuelle d échange ou de partage d informations, duplication de programmes informatiques, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, de prologiciels, de bases de données informatiques, location de logiciels informatiques, de prologiciels, de bases de données informatiques, mise à jour de logiciels, de prologiciels, de bases de données informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de prologiciels, de bases de

167 BOPI 09/24 - VOL. II 161 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée données informatiques, maintenance de logiciels d ordinateurs, de prologiciels, de bases de données informatiques, location d ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conception, développement et gestion technique de réseaux informatiques ou de télécommunications, reconstitution de bases de données, services d information et d analyse météorologique, études de projets techniques, expertises (travaux d ingénieurs), services de protection contre les virus informatiques, analyse pour l implantation de systèmes d ordinateurs, contrôle de qualité, contrôle technique de véhicules, de véhicules aériens ou d avions, dessin industriel, essai de matériaux, planification en matière d urbanisme, établissement de plans (construction) notamment de bâtiments aéroportuaires, recherches en matière de protection de l environnement, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation), services de restauration en vol, services de restauration à bord des avions, services de restauration dans l enceinte d aéroports, hébergement temporaire, location ou mise à disposition de salles de réunion, de salles d attente, d espaces de détente ou de relaxation notamment dans l enceinte d aéroports, location ou mise à disposition d appareils électroménagers pour la cuisine ou la restauration, location de chaises, tables, mobilier, linge de table, de toilette ou de bain, verrerie, services de restaurants, de restaurants libre-service, de bars, cafés-restaurants, cafétérias, services hôteliers, réservation d hôtels, de restaurants, de bars ou de café-restaurants, restaurants libre-service, services d informations en matière d hôtellerie ou de restauration, services de traiteurs, préparation et fourniture de repas, boissons et produits alimentaires notamment à bord d avions. Classe N 44 : Services médicaux, soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, assistance médicale, salons de beauté, salons de coiffure, location d installations sanitaires, services de manucure, massage, services d un psychologue, services de santé, services de télémédecine, services de visagistes, conception d aménagements paysagers notamment dans l enceinte d aéroports. Classe N 45 : Inspection de bagages ou de marchandises à des fins de sécurité, consultation en matière de sécurité, consultation en matière de sécurité aéroportuaire, consultation et évaluation en matière de sécurité des personnes et des biens notamment à bord d avions, dans l enceinte des aéroports ou dans le domaine du transport et des voyages, mise en sécurité de conteneurs, accompagnement en société (personnes de compagnie), escorte (protection rapprochée), services d extinction de feu, services de contrôle de passagers (examen de sécurité) notamment dans l enceinte d aéroports ou à bord d avions, services d accès sécurisés (contrôle) aux salons d aéroports, aux salles d attentes ou aux espaces de détente ou de relaxation, inspection à des fins de sécurité notamment dans les aéroports ou à bord d avions, recherche de personnes portées disparues, service de retour des objets trouvés, surveillance des alarmes anti-intrusion, services de sécurité et de surveillance pour les avions ou dans l enceinte d aéroports, agences de surveillance nocturne notamment dans l enceinte d aéroports, location d habits, de vêtements ou d uniformes, services juridiques, services de gérance de droits de propriété intellectuelle, services de gérance de droits de marques, dessins et modèles, brevets d invention, noms de domaine, logiciels ou droits d auteur, enregistrement de noms de domaine, concession de licences de droits de propriété intellectuelle, concession de licences de marques, de dessins et modèles ou de brevets d invention, services de contentieux, recherches judiciaires, médiation, recherches légales, agences de rencontres ou de mise en relation de personnes notamment sur réseaux Internet, Extranet ou Intranet, services de rencontres ou de mise en relation de personnes, services de rencontres ou de mise en relation de personnes autour du voyage ou des transports, services de rencontres ou de mise en relation de personnes sur Internet, services de rencontres par le biais d une plateforme Internet, Extranet ou Intranet permettant l échange ou le partage d informations ou d expériences, services de mise en relation ou de rencontres de personnes notamment dans les aéroports, lors de vols aériens ou lors de voyages, services de rencontres destinées à la constitution de réseaux sociaux. Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 Clément RAFFIN, Agissant pour le compte de la société Effigénie en cours de formation, 8, rue des Poissonceaux, appartement B, LILLE. : Clément RAFFIN, 8, rue des Poissonceaux, Appartement B, LILLE. Marque déposée en couleurs. Classe N 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; Installation et réparation de chauffage (chaudière) conditionnement de lair (installation et réparation dappareils) conseil et travaux d isolation nettoyage de bâtiments, d édifice ou de fenêtres nettoyage ou entretien de véhicule installation des systèmes de refroidissement ; Assistance en cas de pane (réparation). Classe N 41 : Organisation de concours (éducation ou divertissement) notamment dans les domaines du développement durable organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès permettant un retour d expérience dans le domaine de la construction organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs notamment dans les les domaines du développement durable ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; analyse pour limplantation de système dordinateur conseil en construction établissement de plans pour la construction contrôle de qualité conseil en matière déconomie dénergie ingénierie levée de terrain recherche en matière de protection de lenvironnement ; Etudes de projets techniques, estimations, évaluations, diagnostics, suivis et expertises rendus par des ingénieurs notamment dans le domaine du génie civil et/ou du génie énergétique. Expértises (travaux d ingénieurs) notamment dans les domaines énergétiques et climatiques. Classes de produits ou services : 36, 37, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL

168 162 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 stephane fevrier, 1 bechade, BAYON. : stephane fevrier, 1 bechade, BAYON. Classe N 33 : Vins d appellation d origine contrôlée. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. TOULOUSE TOUPNOT, SA, 16 RUE MIRAMBEL, LOURDES, N SIREN : : TOUPNOT, SA, 16 RUE MIRAMBEL, LOURDES, Représentée par : MR. PIERRE FRANCO. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ; Appareils d éclairage à l exception des lampes de poche, des appareils d éclairage pour véhicules et des feux pour véhicules. ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; véhicules à pédales ou à propulsion électrique pour enfants ou collectionneurs (jouets). Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 28. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Conserves de viandes. Plats cuisinés à base de viandes. Classes de produits ou services : 29. ACEB/IMMOBILIER, SARL, 29 BERNARD HAMELIN, BETZ, N SIREN : : ACEB/IMMOBILIER, 29 BERNARD HAMELIN, BETZ. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 Raynald Eguren y Beobick, 25 rue des épinettes, SAINT MAURICE. : Raynald Eguren y Beobick, 25 rue des épinettes, SAINT MAURICE. Classe N 7 : Générateurs d électricité, à savoir panneaux solaires, cellules photovoltaïques, éoliennes,. Piles et batteries électriques ou à combustible. Alimentations et convertisseurs électriques. ; Marque déposée en couleurs. Classe N 36 : Affaires immobilières ; Affaires immobilières et notamment état descriptif de lots et mise en copropriété, normes d habitabilité et prêt à taux zéro, état des lieux. ; Classe N 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ; Conduite de travaux et coordination de chantier BTP.

169 BOPI 09/24 - VOL. II 163 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines liés à la protection de l environnrment, et à la santé des bâtiments à savoir expertise immobilière, diagnostic de l état des installations intérieures gaz, diagnostic de performance énergétique, diagnostic de l état des installations intérieures électriques, diagnostic sru, contrôle assainissement non collectif, état parasitaire, constat de risques d exposition au plomb, constat amiable avant vente. Classes de produits ou services : 36, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 Bernard CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, 32 rue de La Falise, 1470 GENAPPE, Belgique. : Bernard CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, 32 rue de La Falise, 1470 GENAPPE, Belgique. N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 MINIATO PRODUCTIONS, SARL, 16 avenue HOCHE, PARIS. Jean-Marc LONGVAL, 16 avenue HOCHE, PARIS. NORA COMMUNICATIONS, SARL, 147 rue SAINT-HONORÉ, PARIS. : MINIATO PRODUCTIONS, 16 avenue HOCHE, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Papier, carton ; produits de l imprimerie ; affiches ; prospectus, fanions en papier, brochures, publications, catalogues, périodiques, revues, livres ; impressions, imprimés ; calendriers ; autocollants ; boîtes en carton ou en papier ; papeterie ; adhésifs et bandes collantes pour la papeterie. ; Classe N 25 : Vêtements tels que tee-shirts, casquettes, visières, bonnets, foulards, bandanas, body, pyjamas, robes de chambre. ; Classe N 35 : Organisation de foires, salons, expositions et clubs à but commerciaux ou de publicité destinés à la famille et aux activités en famille ; publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance ; courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel publicitaire tels que tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; rédaction et publication de textes publicitaires, diffusion d annonces publicitaires. ; Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs, fourniture de forums de discussion sur l Internet ; transmission de messages et d images assistées par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. ; Classe N 41 : Organisation de salons, d expositions et de clubs à but culturels (éducation ou divertissement) ou éducatifs destinés à la famille et aux activités en famille ; organisation de concours ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; rédaction et publication des textes autres que textes publicitaires. ; Classe N 42 : Création de sites Web et de clubs virtuels destinés à la famille, aux activités en famille ; conception, gestion de bases de données relatives aux parents, aux enfants et aux jeunes ; élaboration, installation et mise à jour de logiciels ; conception de fichiers informatiques pouvant être vendus à des tiers. Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 STEPHANE MICHEL, 1189 AVENUE ANDRE LEOTAR, RESIDENCE LA SANAGA BAT A, FREJUS. ALIZE KOHUEINUI, 3 AVENUE ANDREI SAKHAROV, RESIDENCE LES QUATRE SAISONS, FREJUS. : STEPHANE MICHEL, 1189 AVENUE ANDRE LEOTAR, RESIDENCE LA SANAGA BAT A, FREJUS.

170 164 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 MANECI CONSEILS, S.A.R.L, 75 RUE DE LOURMEL, PARIS, N SIREN : Marque déposée en couleurs. : Maurice LA BALME, 6 rue de VANVES, ISSY-LES- MOULINEAUX. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. LILLE PROJETCLUB, Société Anonyme, 4 boulevard de Mons, VILLENEUVE D ASCQ, N SIREN : : PROJETCLUB, Direction Juridique Internationale, 4 Boulevard de Mons, BP 299, VILLENEUVE D ASCQ Cedex. Classe N 9 : Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents ; chaussures de protection contre les accidents ; gants pour la protection contre les accidents ; protège dents, casques de protection, masques de protection, protège dents ; lunettes protectrices. Classe N 18 : Sacs de sport, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, housses pour sacs (pour le voyage), housses pour chaussures (pour le voyage), housses pour vêtements (pour le voyage). Classe N 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; vestes, chemises, gilets, plastrons, tee-shirts, shorts, guêtres, semelles, sousvêtements, bonnets, gants, mitaines. Classe N 28 : Articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, chaussures et tapis) ; rembourrages de protection [parties d habillement de sport], dorsales, coquilles, protègepieds, protège-boulet, protège-coccyx, protège-coudes, protègepoignées, protège-genoux, protège-tibias [articles de sport], gants (accessoires de jeux), gants d escrime, de golf, de boxe, de base-ball. Classe N 35 : Services de vente au détail d articles de sport, vente au détail de vêtements et de chaussures de sport ; services de publicité. Classes de produits ou services : 9, 18, 25, 28, 35. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux pour des tiers. Conseil en organisation et direction des affaires comptabilité, reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires. Location d espaces publicitaires. Diffusion d annonces publicitaires. Relations publiques. Education formation divertissement. Activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d éducation. Services de cuisines. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d enregistrements sonores. Montage de bandes vidéos. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences, ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Publications électroniques de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluation, estimation, et recherches dans les domaines scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs. Conception en dévéloppement de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion d un document, d un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches scientifique à but médical. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 HELLIN, SAS, 9001, rue Casimir PERIER, BP 106, SOMAIN, N SIREN : : HELLIN, 9001, rue Casimir PERIER, BP 106, SOMAIN. Marque déposée en couleurs.

171 BOPI 09/24 - VOL. II 165 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 20 : Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; urnes funéraires ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Cercueils ; Classe N 22 : Capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques. Classe N 45 : Pompes funèbres ; services de crémation. Classes de produits ou services : 20, 22, 45. N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 DISNEY ENTERPRISES, INC, Société organisée selon les lois de l Etat de Delaware, 500 South Buena Vista Street, Burbank, CALIFORNIE 91521, ETATS-UNIS D AMERIQUE. : SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 Yann Viot, 7 rue Titon, PARIS. : Yann Viot, 7 rue Titon, PARIS. Classe N 9 : Annuaire sur Internet. Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 29 DECEMBRE 2008 Anah Agence nationale de l habitat, Etablissement Public Administratif, 8 avenue de l Opéra, PARIS, N SIREN : : Anah (Agence nationale de l Habitat), Direction de la communication, 8 avenue de l opéra, PARIS. Classe N 35 : Gestion de logement (gestion locative de biens immobiliers dans un dispositif de location / sous location). Classe N 36 : Service immobilier aux propriétaires et à l occupant. Classe N 37 : Service d aide de remise en état des logements. Service juridique. Classe N 43 : Hébergement temporaire (location / sous location). Classe N 45 : Service d accompagnement social à la personne (aide aux démarches administratives, à la prise en main d un logement, à la gestion d un budget, accompagnement dans un projet de relogement pérenne, visites de travailleurs sociaux). Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 43, 45. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL Classe N 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; publications ; reproductions graphiques ; annuaires ; agendas ; magazines ; journaux ; périodiques ; calendriers ; cartes postales ; cartes à échanger ; affiches ; carnets d adresses ; carnets d autographes ; albums de naissance ; albums photographiques ; albums de coloriage ; pochettes pour conserver les bons de réduction ; papier à lettres ; papier cadeaux ; confettis ; guirlandes en papier ; déguisements et masques de déguisement en papier ; articles de fête en papier à savoir objets de cotillons ; chapeaux de fête en papier ; cartes de voeux ; classeurs ; cahiers ; serre-livres ; marque-pages ; livres ; livres d images ; bandes dessinées ; livres d éveil pour enfants ; livres d or ; livres de recettes ; instruments d écriture ; stylos ; stylos à bille ; crayons de couleur ; feutres ; craies ; règles à dessiner ; porte-crayons et porte-stylos ; crayons ; taille-crayons ; trousses à stylos et crayons ; gommes ; tampons en caoutchouc ; agrafeuses ; décalcomanies ; autocollants ; enveloppes ; blocs-notes ; papier à lettres ; carnets ; cartes pour cadeaux ; cartes géographiques ; kits de peinture pour l art et l artisanat à savoir boîte de peinture et pinceaux, placage sous forme de décalcomonies, gommettes ; drapeaux en papier ; décorations en papier pour gâteaux ; décorations de fête en papier ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage en papier ; presse-papiers ; linge de table en papier ; serviettes de table et mouchoirs en papier ; noeuds en papier pour paquets cadeaux ; sous-verres en papier ; invitations imprimées ; menus imprimés ; couches-culottes jetables ; sacs, sachets, films et feuilles en matière plastique ; sachets pour sandwichs ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; tickets (billets) ; cartes postales ; guides ; catalogues ; pâte à modeler. Classe N 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bonnetterie ; chaussures de gymnastique et de sport ; bottes ; bandeaux (habillement) ; foulards ; casquettes ; tenues de plage ; maillots de bains ; sous-vêtements ; ceintures ; bavoirs ; cravates ; manteaux ; cache-oreilles ; gants (habillement) ; écharpes ; vêtements de gymnastique et de sport ; vêtements et chapeaux de déguisement ; chemises de nuit et pyjamas ; collants, bas et chaussettes. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; courtage de contacts commerciaux, également sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire ; location d espaces publicitaires ; régie publicitaire ; organisation d abonnements à des publications ; organisation d opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; gestion commerciale d hôtels, de parcs à thème et de parcs d attractions ; organisation d expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; rapports, recherches et études de marché ; relations publiques ; services de vente au détail de marchandises générales et de produits de marchandisage, notamment tous les produits énumérés dans les classes ci-dessus mentionnées et les produits des classes 3, 9, 14, 18, 20, 21, 24, 28, 29, 30 et 32 ci après désignés : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; disques compacts ; interfaces (informatique) ; cartouches audio et vidéo ; cassettes audio et vidéo ; disques laser vidéo ; disques

172 166 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée vidéonumériques (Dvd) ; disques numériques polyvalents (Dvd) ; Cédéroms ; films cinématographiques ; lunettes et lunettes de soleil et leurs étuis ; logiciels de divertissement et d éducation ; divertissements audio et vidéo téléchargeables et publications téléchargeables ; programmes de jeux vidéo, et/ou de jeux informatiques ; jumelles ; chaînes de lunettes ; disquettes ; casques à écouteurs ; tubes lumineux pour la publicité ; tapis de souris ; accessoires de téléphones mobiles à savoir : coques, housses et étuis pour téléphones mobiles ; talkies-walkies ; cartouches de jeux d ordinateurs ; disques de jeux informatiques ; téléphones ; métaux précieux et leurs alliages autres qu à usage dentaire et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d autres classes, à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), étuis à cigarettes (en métaux précieux), fumecigarettes (en métaux précieux), boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; pendules (horlogerie) ; bijoux de fantaisie pour enfants ; breloques ; épingles (bijouterie) ; porte-clés ; statuettes (en métaux précieux), chronomètres ; cuir et imitations du cuir et produits en ces matières compris dans cette classe à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, cartables et serviettes d écoliers, sacs d alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles, articles de maroquinerie ; malles, mallettes et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie ; sacs à main ; sacs d athlétisme ; sacs pour porter les bébés sur le corps ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs pour couches-culottes ; sacs de gymnastique ; fourre-tout ; porte-monnaie ; sacs bananes ; sacs à provision ; fourreaux de parapluies ; articles de maroquinerie ; portefeuilles ; bagages ; vanity-case ; meubles ; glaces (miroirs), cadres (encadrements) (à l exception de ceux pour la construction) ; objets d art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; décorations pour aliments et pour emballages cadeau ; appliques murales décoratives (ameublement) ; mobiles (objets pour la décoration) ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; figurines (statuettes) et bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coussins ; baguettes (liteaux) d encadrement ; éventails ; mobiles (objets pour la décoration) ; plateaux de tables ; pailles pour boire ; portechapeaux ; portemanteaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; vannerie ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; brosses à dents ; brosses à cheveux ; ustensiles en verre ; récipients pour boire ; sous-verres ; isolants amovibles pour cannettes de boissons et bouteilles ; lots pour déjeuner composés de panier-repas et de récipients isolants ; plateaux ; tire-bouchons ; corbeilles à papier ; figurines (statuettes) en porcelaine, en verre ou en terre cuite ; pots de fleurs ; bouteilles isolantes ; boîtes à casse-croûte ; vaisselle en carton ; santons et figurines miniatures destinés à servir de fèves ; abris pour oiseaux ; tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; linge de lit ; linge de table (en matières textiles) ; linge de bain (à l exception de l habillement), linge de maison, serviettes de toilette (en matières textiles) ; drapeaux en tissu ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; torchons de cuisine ; jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, tapis chaussures) ; bandeaux pour les poignets (articles de sport) ; décoration pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; peluches ; balles et ballons de sport ; cannes de golf ; jouets pour le bain ; cordes à sauter ; boîtes à jouets ; blocs de construction (jouets) ; poupées et vêtements de poupées (kits de jeu pour poupées) ; gants de golf ; marqueurs pour balles de golf ; puzzles ; téléphones (jouets) ; arcs et flèches ; sets de seaux et de pelles (jouets) ; vélos (jouets) (autres que pour le transport), jouets à pousser, patins à roulettes et patins en ligne ; bâtons et solutions pour faire des bulles ; tirelires ; marionnettes ; planches à roulettes ; masques pour le visage ; cartes à jouer ; tours de magie (jouets) ; flippers et jeux de type flippers ; jouets audio et visuels ; appareils de visualisation en 3D (jouets) et bobines ; appareils de jeux vidéo ; piscines gonflables ; matériel de camping (jouets) ; planches de surf, snowboards et body-boards (jouets) ; traîneaux (articles de sport), toboggans ; jouets pour animaux de compagnie ; frisbees ; billes ; manèges forains ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves ; café ; succédanés du café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; sauces au soja, sauces à salades ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; céréales pour le petit-déjeuner ; barres de céréales, muffins, gaufres, crêpes, biscuits apéritifs, biscuits ; produits de boulangerie ; gommes à mâcher (non à usage médical) ; décorations sucrées pour gâteaux ; encas à base de fruits confits ; bonbons ; chips de maïs ; confiseries glacées ; maïs grillé ; gâteaux, chips, ketchup, mayonnaise, pâtes, pizzas ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques (à l exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons rafraîchissantes ; boissons pour sportifs ; eau potable mise en bouteille, via des magasins de vente au détail, la télévision, Internet, par commande, par correspondance ou par tout autre moyen ; services d information et de conseils dans les domaines suivants : publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; courtage de contacts commerciaux, également sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire ; location d espaces publicitaires ; régie publicitaire ; organisation d abonnements à des publications ; organisation d opérations promotionelles en vue de fidéliser la clientèle ; gestion commerciale d hôtels, de parcs à thème et de parcs d attractions ; organisation d expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; rapports, recherches et études de marché ; relations publiques ; services de vente au détail de marchandises générales et de produits de marchandisage, via des magasins de vente au détail, la télévision, Internet, par commande, par correspondance ou par tout autre moyen. Classes de produits ou services : 16, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 23 JANVIER 2009 JARDICA, SAS, 141 Avenue de Toulon, LA CRAU, N SIREN : : JARDICA, 141 Avenue de Toulon, LA CRAU. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : vert : pantone 361 U bleu : pantone 300 U Classe N 35 : Services de ventes au détail, en gros des produits suivants engrais, phytosanitaires conventionnels et bio, terreaux, emballages, semences, films plastiques, matériels d arrosage, aliments des animaux, graines, plantes, plants, arbres, huiles d olives, confitures, gâteaux, miel, pâtés, savons, outillages, lessives, nettoyants, vêtements, chaussures, gants, poterie, clôtures, appâts rongeurs, clôtures électriques, mangeoires, abreuvoirs, quincailleries, vins et spiritueux, produits piscines, équipements de protection et sécurité, livres spécialisés, articles d agrément du jardin. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 09/09 NL

173 BOPI 09/24 - VOL. II 167 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 Yvon-James LUCAS, Le Martel, PENNE D AGENAIS. : Yvon-James LUCAS, Le Martel, PENNE D AGENAIS. N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 ARVAL SERVICE LEASE, Société Anonyme, 1 Boulevard Haussmann, PARIS, N SIREN : : CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue du Faubourg St Honoré, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 16, 25. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 24 DECEMBRE 2008 DEPARTEMENT des VOSGES, Collectivité territoriale, 8, rue de la Préfecture, EPINAL. : Conseil Général des VOSGES, 8, rue de la Préfecture, EPINAL. Classe N 12 : Véhicules automobiles. Classe N 35 : Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Classe N 37 : Entretien et réparation de véhicules automobiles. Classe N 42 : Informations sur la protection de l environnement relatives à la quantité de gaz carbonique émise par les véhicules automobiles ; conseils sur la protection de l environnement en matière de pollution et conseils en matière de protection de l environnement ; conseils en matière d économie d énergie ; contrôle technique de véhicules. Classes de produits ou services : 12, 35, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL celine rauwel, 14 bis route de saint omer, OXELAERE. : celine rauwel, 14 bis route de saint omer, OXELAERE. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; pot pourri odorant, encens ; Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l éclairage ; bois de feu ; gaz d éclairage ;

174 168 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 9 : Magnet avec coquillage ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ; Abat-jour, lampe, guirlande électrique, chemin de table lumineux, bijoux lumineux ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Bijoux decoratifs pour art floral, serrefoulard ; Classes de produits ou services : 9, 37, 38. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 INSTITUT DE FORMATION DES INDUSTRIES DE SANTÉ (I.F.I.S.), Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, 15, rue Rieux, BOULOGNE BILLANCOURT. : GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, PARIS. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Porte sacs à main (crochet non métallique) ; Classe N 21 : Photophore, brule parfums ; Classe N 26 : Serre-foulard, clip pour nappe, accessoires apposables sur tissu à savoir bouton, crochets et oeillets, épingles, aiguille, rubans et lacets, dentelles et broderies, articles de mercerie (à lexception des fils), attaches ou fermetures pour vêtement. Classes de produits ou services : 3, 4, 9, 11, 14, 20, 21, 26. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. RENNES AP NUMERIQUE, EURL, 30 RUE JOSEPH VAILLANT, RENNES, N SIREN : : AP NUMERIQUE, 30 RUE JOSEPH VAILLANT, RENNES. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Télévision, périphériques audiovisuels. Classe N 37 : Installation et réparation d antenne de télévision, d antenne radio et d antenne satellite (parabole). Interphonie alarme contrôle d accès domotique courant faible. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Supports d enregistrements, notamment disques et logiciels préenregistrés, magnétiques, numériques ou optiques ; publications électroniques numérisées et téléchargeables ; programmes d ordinateurs et logiciels enregistrés et téléchargeables ; tous les produits susvisés étant destinés à servir d outils pédagogiques, d autoformation, d instruction et d information dans les domaines de la pharmacie et de la santé. Classe N 16 : Publications, à savoir, livres, manuels, traités, fascicules, brochures, revues, lettres d information, portant sur les secteurs de la santé et pharmaceutique. Classe N 38 : Services de fourniture de forums de discussion et de communication sur l Internet ou via un autre réseau local ou global de télécommunications. Services de messagerie électronique. Services d émission de programmes audiovisuels via un réseau local ou global de télécommunications ou d ordinateurs ; tous les services susvisés étant en rapport avec les secteurs pharmaceutique et de la santé. Classe N 41 : Services de formation, de méthodes d autoformation, de formation continue, d instruction et d enseignement dans les domaines de la santé et pharmaceutique, y compris les services de formation, d instruction et d enseignement à distance via un réseau local ou global de télécommunications ou d ordinateurs ; services d organisation et de conduite de séminaires, de conférences, d ateliers (formation), de cours, de colloques, y compris à distance via un réseau de télécommunications ou d ordinateurs ; services de publication de textes autres que textes publicitaires, y compris de publication de textes électroniques téléchargeables ; services d assistance et de consultation dans les domaines de la formation et de l autoformation à distance via un réseau de télécommunications ou d ordinateurs. Classe N 42 : Services de programmation, d installation et de mise à jour de programmes d ordinateurs ; services d infographie ; services de conversion et de numérisations de données ou de documents d un support physique vers un support numérique. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL Classe N 38 : Télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques.

175 BOPI 09/24 - VOL. II 169 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 5 DECEMBRE 2008 Comité Départemental du Tourisme, Association de loi 1901, BP 46, 13 Av Maréchal Foch, GAP Cedex, N SIREN : : Comité Départemental du Tourisme, BP 46, 13 Av Marechal Foch, GAP Cedex. livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Dépôt du : 18 DECEMBRE 2008 ETAT FRANCAIS représenté par le Ministère de l Enseignement supérieur et de la Recherche, Service de l Etat, 110 rue de Grenelle, PARIS, N SIREN : : Catherine Fabreguettes, 110 rue de Grenelle, PARIS. Classe N 38 : Agences de presse ou d informations (nouvelles) ; Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 PATHE PRODUCTION, Société par actions simplifiée, 2 Rue Lamennais, PARIS, N SIREN : BETHSABEE MUCHO, Société à responsabilité limitée, 156 Rue de Rivoli, PARIS, N SIREN : : SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237, PARIS CEDEX 17. Classe N 16 : Affiches ; albums. Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe N 41 : Divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Turquoise : R = 0 ; V = 120 ; B = 131 Turquoise : R = 15 ; V = 175 ; B = 175 Turquoise : R = 18 ; V = 188 ; B = 187 Bleu : R = 10 ; V = 100 ; B = 108 Gris : R = 102 ; V = 102 ; B = 102 Rose : R = 228 ; V = 25 ; B = 177 Violet : R = 131 ; V = 81 ; B = 134 Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,

176 170 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; Classe N 45 : Conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 NOVARTIS AG, Société de droit suisse, CH 4002 BASEL, SUISSE. : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. Classe N 5 : Médicaments à usage vétérinaire. Produits chimiques à usage vétérinaire ou hygiéniques. Produits vétérinaires. Classes de produits ou services : 5. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 OSTENDO, S.A.S., 1 allée Hérold, LE RAINCY, N SIREN : : OSTENDO, 1 allée Hérold, LE RAINCY. en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Technique de valorisation d un bien immobilier, d un commerce, d un local commercial ou professionnel, visant à en optimiser la valeur de revente, l attractivité ou la valeur d usage, à raccourcir le délai de vente, à savoir décoration intérieure. Classes de produits ou services : 20, 35, 36, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 METROPOLE TELEVISION, Société anonyme à directoire, 89 avenue Charles de Gaulle, NEUILLY SUR SEINE, N SIREN : : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d Avocats, 21 rue Clément Marot, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : OSTENDO en typographie Bank Gothic et de couleur code Pantone Gris 11C. Ovale de couleur code Pantone marron P1605. L ART DE METTRE EN VALEUR de typographie Arial et de couleur noir. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils Classe N 9 : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l information et ordinateurs, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques ; films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, logiciels, lunettes (optique). Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielles ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d échantillons, de catalogues ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions, de manifestations, et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion de ventes (pour des tiers) ; information statistique ; services d abonnement à des journaux pour des tiers ; relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

177 BOPI 09/24 - VOL. II 171 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 38 : Télécommunications ; agences de presse et d informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites, télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ; communications par terminaux d ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, de sons et d images par réseaux de communication d informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d images assistée par ordinateurs ; service de transmission d informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Classe N 41 : Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d émissions de télévision, d émissions musicales ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; location de films et d enregistrements phonographiques ; location d appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; services d artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d enregistrement ; services d orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Classe N 42 : Programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; installation et mise à jour de logiciels. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Classes de produits ou services : 35, 36. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 MIEUX VIVRE A CAVALAIRE, Association Loi 1901, B. P. 20, La Palmeraie B, CAVALAIRE SUR MER. : MIEUX VIVRE A CAVALAIRE, B. P. 20, La Palmeraie B, CAVALAIRE SUR MER. Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement). Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 ETERNAL BLISS PRODUCTIONS, SARL, 34 rue de Fives, TOURCOING, N SIREN : : ETERNAL BLISS PRODUCTIONS, 34 rue de Fives, TOURCOING. Dépôt du : 29 DECEMBRE 2008 MUTAL, MUTUELLE Régie par le livre II du code la mutualité inscrite au RNM sous le no , 17 RUE FRANCOIS CABROL, RODEZ, N SIREN : : Dominique Gruat, 2 bis rue villaret, RODEZ. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classe N 9 : Cd, Dvd. Classe N 41 : Organisation d événement, soirée, festival, manifestation à but culturel ou de divertissement. Classes de produits ou services : 9, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. LYON VIDALIA, SARL, 2 rue Emile Fournier, L ARBRESLE, N SIREN : : MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, CHAMPAGNE AU MONT D OR. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ;

178 172 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée emplâtres, articles pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage hygiénique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; produits pour la purification de l air ; produits pour le rafraîchissement de l air ; produits antimites ; produits antiparasitaires ; désodorisants autres qu à usage personnel ; antiseptiques ; produits pour laver les animaux ; acaricides ; alcools médicinaux ; biocides ; eau blanche ; germicides ; lactose ; narcotiques ; vaccins ; Classe N 9 : Avertisseurs contre le vol, avertisseurs d incendie ; caméras vidéo ; détecteurs de fumée ; extincteurs ; serrures électriques ; supports de données optiques et magnétiques ; appareils électriques de surveillance ; bandes vidéo ; visiophones ; installation électriques pour préserver du vol ; dispositif de commande pour portails ; dispositif électrique pour l ouverture des portes ; appareil permettant la commande à distance, de tout système ou appareillage, par liaison radioélectrique ou rayonnement infrarouge ; caméra vidéo, commutateurs, émetteurs [télécommunication], émetteurs de signaux électroniques, boites de jonction [électricité], lecteurs de disques compacts, magnétoscopes, appareils de radio, récepteurs [audio, vidéo], régulateurs [variateurs] de lumière, serrures électriques, émetteurs de signaux électroniques, appareils de téléguidage ; armoire de commande destinée à l ouverture électrique de portails, battants et portes de garages ; agendas électroniques ; dispositifs électriques d allumage à distance ; circuit imprimés ; circuits intégrés ; claviers d ordinateurs ; clignotant (signaux lumineux) ; lecteurs de code à barres ; coupecircuits ; détecteurs ; distributeur automatique ; supports de données optiques ou magnétiques ; écran vidéo ; interrupteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes magnétiques ; mémoire pour ordinateur ; appareils électriques de mesure ; microprocesseur ; modems ; moniteur (programmes d ordinateurs) ; ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d ordinateurs (enregistrés) ; parafoudre ; puces (circuits intégrés) ; téléphones portables ; lunettes [optique] ; articles de lunetterie ; appareils photographiques ; Classe N 11 : appareils et installations d éclairage ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et installations de cuisson ; ustensiles de cuisson électriques ; installations de distribution d eau ; filtres [parties d installations domestiques ou industrielles] ; fontaines ; appareils et machines frigorifiques ; lampes d éclairage ; pompes à chaleur ; appareils et machines pour la purification de l air ; appareils et machines pour la purification de l eau ; radiateurs [chauffage] ; appareils et installations de réfrigération ; robinets ; appareils et installations sanitaires ; appareils et installations de séchage ; appareils à air chaud ; appareils à filtrer l eau ; stérilisateurs d air ; stérilisateurs d eau ; Classe N 12 : accouplements pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; antivols pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; automobiles ; avions ; porte-bagages pour véhicules ; bateaux ; bicycles ; appareils et installations de transport par câbles ; camions ; carrosseries ; châssis de véhicules ; matériel roulant de chemins de fer ; cycles ; véhicules électriques ; freins de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; parachutes ; pneus [pneumatiques] ; poussettes ; roues de véhicules ; sièges de véhicules ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; véhicules télécommandés autres que jouets ; vitres de véhicules ; voitures ; autobus ; autocars ; camionnettes ; side-cars ; Classe N 19 : matériaux de construction non métalliques ; bois de construction ; tuyaux rigides non métalliques [construction] ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; bassins [piscines, constructions non métalliques] ; constructions non métalliques ; escaliers non métalliques ; piscines [constructions non métalliques] ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; Classe N 32 : bières ; boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; eaux [boissons] ; eaux minérales [boissons] ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ; limonades ; nectars de fruits ; sirops pour boissons ; sodas ; préparations pour faire des liqueurs ; Classe N 33 : boissons alcooliques à l exception des bières ; boissons alcooliques contenant des fruits ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; vins ; spiritueux ; hydromel ; liqueurs ; eauxde-vie ; digestifs [alcools et liqueurs] ; cocktails ; Classe N 35 : gestion des affaires commerciales, aide et consultation à la direction des affaires, renseignements d affaires, agences d informations commerciales, publicité, estimation en affaires commerciales, étude de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, relations publiques, services d abonnement à des journaux ; Classe N 36 : affaires bancaires, constitution et investissement de capitaux, courtage en bourse, opérations de change ; affaires financières, analyses financières ; services fiduciaires, transaction financière ; affaires monétaires, consultation et estimation en matière financière, transfert électronique de fonds, assurances, consultation et information en matière d assurances, courtage en assurances ; gérance de biens immobiliers ; Classe N 37 : réparation de serrures ; installation et réparation de dispositifs d alarme en cas de vol ; installation d équipement robotique et domotique pour la maison ; installation et réparation d appareils pour le conditionnement de l air ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l agriculture ; installation et réparation d ascenseurs ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; entretien et réparation d automobiles ; lavage d automobiles ; nettoyage de bâtiments [ménage] ; blanchisserie ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; réparation de chaussures ; installation et réparation d appareils pour le conditionnement de l air ; construction ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; démolition de constructions ; travaux d ébénisterie [réparation] ; installation et réparation d appareils électriques ; entretien de piscines ; installation de portes et de fenêtres ; installation et réparation de dispositifs signalant l incendie ; entretien de mobilier ; entretien de véhicule ; information en matière de réparation ; supervision [direction] de travaux de construction ; Classe N 38 : agences de presse et d informations ; communications par terminaux d ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; services d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique ; services de messagerie électronique et de diffusion d informations par voie électronique, en particulier pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d images ; services d information en matière de télématique, d accès à des bases de données ou à des serveurs de bases de données ; services d accès à des bases de données et à des serveurs de bases de données via le téléphone ou la télévision ; diffusion d oeuvres multimédia interactives via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), via les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique ; Classe N 39 : services de livraison à domicile de fournitures et équipement nécessaires au confort de vie ; services de livraison de fournitures et équipement destinés aux entreprises ; emballage de produits ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; informations en matière de transport ; livraison de marchandises ; organisation de voyages ; transport de voyageurs ; location de véhicules ; Classe N 41 : éducation ; divertissement ; formation ; enseignement ; services de billetterie [divertissement] ; dressage d animaux ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; formation pratique [démonstration] ; services d imagerie numérique ; jeux d argent ; publication de livres ; services de loisirs ; organisation de loteries ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; photographie ; production de films ; publication de livres ; sous-titrage ; services de traduction ; exploitation de jardins zoologiques ; clubs de santé [mise en forme physique]. Classes de produits ou services : 5, 9, 11, 12, 19, 32, 33, 35, 36, 37, 38, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL

179 BOPI 09/24 - VOL. II 173 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 YELLOW MEDIA, société par actions simplifiée, rue Jean Jaurès, LEVALLOIS-PERRET, N SIREN : : ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, 29, rue du Colonel Pierre Avia, PARIS CEDEX 15. Classe N 9 : Publications électroniques téléchargeables. Supports de données électroniques, optiques, numériques et informatiques vierges et préenregistrés. CD-Roms. Supports d enregistrements sonores et visuels. Disques compacts [audio-vidéo], disques optiques, acoustiques, numériques. Cartouches de jeux vidéos. Supports électroniques sur consoles de jeux. Jeux vidéos conçus pour être utilisés seulement avec un écran d affichage indépendant ou un moniteur. Logiciels de jeux. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d affichage indépendant ou un moniteur. Films (pellicules) impressionnés. Films pour l enregistrement des sons. Films pour l enregistrement des images. Dispositifs pour le montage des films cinématographiques. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, imprimés, brochures, fascicules, journaux, magazines, livres, prospectus, albums, brochures, fiches, répertoires, calendriers, catalogues, affiches, cartes, supports de communication en papier ou en carton, matières autocollantes (article de papeterie). Clichés, photographies, articles de papeterie, articles de bureau (à l exception des meubles). Classe N 35 : Publicité. Location d espaces publicitaires. Location de temps publicitaire. Diffusion d annonces publicitaires. Diffusions de courriers publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publication de textes publicitaires. Relations publiques. Présentation de produits et de services sur tout moyen de communication, notamment sur Internet pour la vente au détail. Services d abonnement à des programmes audiovisuels. Services d abonnement à des jeux vidéos en ligne accessibles par tout moyen de communication. Services d abonnement à des programmes de télévision, de radio. Services d abonnement à tous types de supports d information, de données, de textes, de sons, de vidéos, qu ils soient sous forme papier, numérique, électronique ou non. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Classe N 38 : Télécommunications par tout moyen de communication. Informations et consultations en matière de télécommunication. Services de radiotéléphonie mobile. Diffusion de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux par tout moyen de communication. Emissions télévisées et radiophoniques accessibles par tout moyen de communication. Diffusion de messages, d informations, de données, de sons, d images sur tout moyen de communication. Services de téléchargement en ligne de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Fourniture d espaces de discussion, de forums de discussion, de blogs sur tout moyen de communication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux de communication. Agence de presse et d information (nouvelle). Classe N 41 : Divertissement, divertissements télévisés, radiophoniques, multimédia, sportifs, culturels. Services de loisirs. Activités sportives et culturelles. Education, formation. Informations en matière de divertissements, de loisirs, de sports, d éducation, de formation. Production de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Conception (élaboration) de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Montage de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Consultation en matière de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Edition de jeux, de supports de données, de supports d images, de supports de sons, de supports d informations, de supports multimédia, de logiciels. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques. Gestion éditoriale d espaces de discussion, de forums de discussion, de blogs accessibles sur tout moyen de communication. Rédaction de textes autres que publicitaires. Rédaction de scénarii. Location de films, de téléfilms, de jeux, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de spectacles, de reportages, de débats. Location de décors pour des films, des téléfilms, des pièces de théâtre, des représentations d œuvres artistiques. Services de studios d enregistrement. Services de studios de cinéma. Services de réservations de places de spectacles. Organisation et conduite de concours et/ou de compétitions en matière d éducation, de formation, de divertissement, de sport, de culture. Organisation et conduite de loteries, de jeux. Organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums. Services de jeux proposés en ligne accessibles à partir de tout type de communication. Publication d imprimés, de brochures, de fascicules, de journaux, de magazines, de fiches, de répertoires, de calendriers, de catalogues, d affiches, de cartes, de supports de communication en papier ou en carton, de clichés, de photographies. Publication électronique de livres, de périodiques, de tout type de support d information en ligne, autres que publicitaires. Classe N 42 : Services d informations météorologiques. Services d authentification (recherche d origine) de messages électroniques. Services de conseils techniques en matière de matériel informatique, de logiciels et d utilisation d Internet. Classe N 45 : Gestion de droits d auteur, de droits de propriété industrielle, de droits de propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 YELLOW MEDIA, société par actions simplifiée, rue Jean Jaurès, LEVALLOIS-PERRET, N SIREN : : ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, 29, rue du Colonel Pierre Avia, PARIS CEDEX 15. Classe N 9 : Publications électroniques téléchargeables. Supports de données électroniques, optiques, numériques et informatiques vierges et préenregistrés. CD-Roms. Supports d enregistrements sonores et visuels. Disques compacts [audio-vidéo], disques optiques, acoustiques, numériques. Cartouches de jeux vidéos. Supports électroniques sur consoles de jeux. Jeux vidéos conçus pour être utilisés seulement avec un écran d affichage indépendant ou un moniteur. Logiciels de jeux. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d affichage indépendant ou un moniteur. Films (pellicules) impressionnés. Films pour l enregistrement des sons. Films pour l enregistrement des images. Dispositifs pour le montage des films cinématographiques.

180 174 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 16 : Produits de l imprimerie, imprimés, brochures, fascicules, journaux, magazines, livres, prospectus, albums, brochures, fiches, répertoires, calendriers, catalogues, affiches, cartes, supports de communication en papier ou en carton, matières autocollantes (article de papeterie). Clichés, photographies, articles de papeterie, articles de bureau (à l exception des meubles). Classe N 35 : Publicité. Location d espaces publicitaires. Location de temps publicitaire. Diffusion d annonces publicitaires. Diffusions de courriers publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publication de textes publicitaires. Relations publiques. Présentation de produits et de services sur tout moyen de communication, notamment sur Internet pour la vente au détail. Services d abonnement à des programmes audiovisuels. Services d abonnement à des jeux vidéos en ligne accessibles par tout moyen de communication. Services d abonnement à des programmes de télévision, de radio. Services d abonnement à tous types de supports d information, de données, de textes, de sons, de vidéos, qu ils soient sous forme papier, numérique, électronique ou non. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Classe N 38 : Télécommunications par tout moyen de communication. Informations et consultations en matière de télécommunication. Services de radiotéléphonie mobile. Diffusion de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux par tout moyen de communication. Emissions télévisées et radiophoniques accessibles par tout moyen de communication. Diffusion de messages, d informations, de données, de sons, d images sur tout moyen de communication. Services de téléchargement en ligne de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Fourniture d espaces de discussion, de forums de discussion, de blogs sur tout moyen de communication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux de communication. Agence de presse et d information (nouvelle). Classe N 41 : Divertissement, divertissements télévisés, radiophoniques, multimédia, sportifs, culturels. Services de loisirs. Activités sportives et culturelles. Education, formation. Informations en matière de divertissements, de loisirs, de sports, d éducation, de formation. Production de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Conception (élaboration) de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Montage de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Consultation en matière de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Edition de jeux, de supports de données, de supports d images, de supports de sons, de supports d informations, de supports multimédia, de logiciels. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques. Gestion éditoriale d espaces de discussion, de forums de discussion, de blogs accessibles sur tout moyen de communication. Rédaction de textes autres que publicitaires. Rédaction de scénarii. Location de films, de téléfilms, de jeux, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de spectacles, de reportages, de débats. Location de décors pour des films, des téléfilms, des pièces de théâtre, des représentations d œuvres artistiques. Services de studios d enregistrement. Services de studios de cinéma. Services de réservations de places de spectacles. Organisation et conduite de concours et/ou de compétitions en matière d éducation, de formation, de divertissement, de sport, de culture. Organisation et conduite de loteries, de jeux. Organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums. Services de jeux proposés en ligne accessibles à partir de tout type de communication. Publication d imprimés, de brochures, de fascicules, de journaux, de magazines, de fiches, de répertoires, de calendriers, de catalogues, d affiches, de cartes, de supports de communication en papier ou en carton, de clichés, de photographies. Publication électronique de livres, de périodiques, de tout type de support d information en ligne, autres que publicitaires. Classe N 42 : Services d informations météorologiques. Services d authentification (recherche d origine) de messages électroniques. Services de conseils techniques en matière de matériel informatique, de logiciels et d utilisation d Internet. Classe N 45 : Gestion de droits d auteur, de droits de propriété industrielle, de droits de propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 GERARD GALLO, 801 CHEMIN DE PROVENCE, GATTIERES. : GERARD GALLO, 801 CHEMIN DE PROVENCE, GATTIERES. Classe N 14 : Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; Classe N 25 : Ceintures (habillement) ; Classe N 35 : Publicité. Classes de produits ou services : 14, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. BORDEAUX Les Gens d Estuaire, Association déclarée, dont le siège est Quai Albert de Pichon, face no 7, la Rotonde, PAUILLAC, Association loi : Monsieur Thierry TEILLET, Président de l Association GENS de L ESTUAIRE, Quai Albert de Pichon, face no 7, la Rotonde, PAUILLAC. Marque déposée en couleurs. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; crustacés (non vivants). Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bieres).

181 BOPI 09/24 - VOL. II 175 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 39 : Transport fluvial, organisation de voyages et de séjours touristiques. Agence de tourisme. Classe N 41 : Education, divertissement, formation, édition de livres de revues. Organisation de manifestations sportives et culturelles. Organisation de spectacles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Classes de produits ou services : 25, 29, 33, 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 FREDERIC PIGEYRE, CHEMIN DES 2 BOUCHES, LA VIGNETTE, BADAROUX. : FREDERIC PIGEYRE, CHEMIN DES 2 BOUCHES, LA VIGNETTE, BADAROUX, France. Classe N 3 : Savons, gels douche, laits de beauté non comestibles ; Classe N 29 : Huiles comestibles et plus particulièrement huile d olive ; conserves alimentaires à savoir : olives, anchoïade, pistou, crème d olives ; Classe N 30 : Pâtisserie et confiserie, miel, biscuiterie, gâteaux, sucreries. Classes de produits ou services : 3, 29, 30. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 Christophe PRODE, 21 boulevard de la République, LA GARENNE COLOMBES. : Christophe PRODE, 21 boulevard de la République, LA GARENNE COLOMBES. Classe N 1 : Produits chimiques pour l agriculture, l horticulture et les cultures ornementales. Engrais, additifs, fertilisants chimiques et organiques pour la culture en terre et hors-sol. ; Classe N 9 : Instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection) pour l horticulture. Classe N 11 : Appareils et installation d éclairage pour l horticulture, équipements de serres électriques, à savoir appareil d éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d eau. Équipement de culture hydroponique, à savoir bacs, cuves, tuyaux en matières plastiques ; Classe N 21 : Bacs en matière plastique et pot de culture, pot de culture hors-sol, cuves pour l horticulture. Équipement de culture hydroponique, à savoir bacs, cuves, tuyaux en matières plastiques.. Classes de produits ou services : 1, 9, 11, 21. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 L OLIDOC, SARL, 13 avenue du Président Wilson, CLERMONT L HERAULT, N SIREN : : SOFIDOC, Cabinet d Avocats, 86 rue du Caducée, CS 14317, MONTPELLIER Cedex 5. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Gestion de fichiers informatiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications. Classes de produits ou services : 35, 38. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 Beckman Coulter, Inc., Société de droit américain, ayant son siège au 4300 N. Harbor Boulevard, Fullerton, CALIFORNIE 92834, Etats- Unis. : SCP COURTOIS LEBEL, Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour, avenue de la Grande Armée, PARIS.

182 176 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 37 : Services de réparation d instruments d analyses biomédicales. Classe N 38 : Fourniture d accès à une base de données en ligne de dépannage et de résolution des défaillances. Classe N 42 : Services de diagnostic technique à distance pour instruments d analyses biomédicales. Services de surveillance technique à distance d instruments d analyses biomédicales. Classes de produits ou services : 37, 38, 42. Priorité : Etats-Unis d Amérique, le 2 JANVIER 2009, sous le N 77/ N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 Advertising Web Entertainment, SAS, rue du Président Wilson, LEVALLOIS-PERRET, N SIREN : : Advertising Web Entertainment, rue du Président Wilson, LEVALLOIS-PERRET. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 dcmg, sarl, 75 avenue parmentier, PARIS. : dcmg, 75 avenue parmentier, PARIS. Classe N 5 : Substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Compléments alimentaires à usage médical. Classes de produits ou services : 5. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 7 JANVIER 2009 MARCHAL TECHNOLOGIES, SAS, 7 ELSA TRIOLET, PLAISIR, N SIREN : : MARCHAL TECHNOLOGIES, 7 ELSA TRIOLET, PLAISIR. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises. Classes de produits ou services : 39. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL Dépôt du : 7 JANVIER 2009 HARMATAN, SARL, 222 AVENUE DU MAINE, PARIS, N SIREN : : HARMATAN, 222 AVENUE DU MAINE, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;

183 BOPI 09/24 - VOL. II 177 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Création d espaces scénographiés à vocation commercial (stand) à savoir décoration de vitrines. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Création d espaces scénographiés à vocation culturels ou éducatifs (musées, centres d interprétation, centres de cultures scientifiques et techniques, parcours de visistes, visites d entreprises, à savoir aménagement d espaces (décoration intérieure et extérieure à l exception des services jardiniers et paysagistes). Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Etudes de projets scénographiques, élaboration, conception de jeux interactifs pour expositions. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 Monique-Alice GABAIL-BEDER, Villa Le Secugnat, Village, GAVARNIE. : Monique-Alice GABAIL-BEDER, Villa Le Secugnat, Village, GAVARNIE. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Classes de produits ou services : 14, 18, 24, 25, 26. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. BORDEAUX ATEC SERVICES, Société à Responsabilité Limitée, Zone industrielle Bourriaou, CD 26, ST MARTIN DE SEIGNANX, N SIREN : : Société AQUINOV, Allée de la Forestière, BEYCHAC ET CAILLAU. Classe N 12 : Véhicules ; bennes de camions ; remorques (véhicules). Classe N 22 : Bâches ; bâches pour remorques et bennes. Classe N 37 : Réparation, entretien de bennes et de remorques. Classes de produits ou services : 12, 22, 37. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 ASSOCIATION INFORMATION RECHERCHE, Association déclarée loi 1901, 6 Boulevard Diderot, BESANCON, N SIREN : : CABINET REGIMBEAU, 139 rue Vendôme, LYON CEDEX 06. Classe N 9 : Bases de données et logiciels médicaux utilisés pour l enregistrement, l analyse et le traitement d informations permettant d évaluer la personne en situation de handicap et de proposer des mesures de prise en charge. ; Classe N 41 : Informations en matière de handicap et de méthodes d évaluation et d accompagnement des personnes

184 178 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée handicapées à savoir : informations en matière d éducation, organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, symposiums sur le handicap et sur l évaluation et l accompagnement de la personne handicapée ; formation à l utilisation de logiciels et de bases de données permettant d évaluer la personne en situation de handicap et de la prendre en charge ; publication de textes autres que des textes publicitaires, publication et prêt de livres sur le handicap. ; Classe N 42 : Constitution de bases de données et conception et développement de logiciels utilisés pour l enregistrement, l analyse et le traitement d informations permettant d évaluer la personne en situation de handicap et de proposer des mesures de prise en charge. Classes de produits ou services : 9, 41, 42. Marque tridimensionnelle. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 Lionel Marmayou, 14 Maurice Goalard, BAYONNE. : Lionel Marmayou, 14 Maurice Goalard, BAYONNE. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : JC CONSTRUCTION COULEUR VERTE ET GRIS NOIR EN 3 DIMENSIONS EN FORME IMMEUBLE DIRECTIONNEL Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment. Classes de produits ou services : 19. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 BREVAULT, EARL, Les Nielles, SAINT MELOIR DES ONDES : BREVAULT, EARL, Les Nielles, SAINT MELOIR DES ONDES Marque déposée en couleurs. Classe N 19 : Bois de construction ; bois façonnés ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques. Classes de produits ou services : 19, 20. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 JOEL CHEVALLEREAU, La Brocardière, ST PROUANT. : JOEL CHEVALLEREAU, Enseigne JC CONSTRUCTION, La Brocardière, ST PROUANT. Marque comportant un hologramme. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Dans un ovale : la silouhette d une femme portant sur sa hanche un panier. Au dessus : La Cancale Prestige Au dessous Philippe Brevault-Producteur De part et d autre : Quatre huitres stylisées. Classe N 31 : Huitres de Cancale ; Classe N 43 : Services de bars, cafés, restauration (alimentation), traiteurs.

185 BOPI 09/24 - VOL. II 179 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 31, 43. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 VOYAGES GALLIA TOURISME, SA, 12 RUE AUBER, PARIS, N SIREN : : VOYAGES GALLIA TOURISME, 12 RUE AUBER, PARIS. Marque comportant un hologramme. Marque tridimensionnelle. Marque déposée en couleurs. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publications de textes publicitaires, location d espaces publicitaires, diffusion d annonces publicitaires. ; Classe N 39 : Transport, organisation de voyages ; Classe N 41 : Activités sportives, services de loisirs, organisation de concours sportifs ; Classe N 43 : Réservation pour les voyages et séjours, agence de tourisme. Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 ALAIN BOLLINI, 50 RUE HENRI PROU, LES CLAYES SOUS BOIS. : ALAIN BOLLINI, 50 RUE HENRI PROU, LES CLAYES SOUS BOIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d encadrement d oeuvres d art ; purification de l air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de

186 180 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42, 44, 45. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 14, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 EV CORPORATE, SAS, 12 RUE DE LA PROCESSION, SAINT DENIS LA PLAINE, N SIREN : : EV CORPORATE, 12 RUE DE LA PROCESSION, SAINT DENIS LA PLAINE. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 francois morel, 26 route de menthon, VEYRIER DU LAC. : francois morel, 26 route de menthon, VEYRIER DU LAC. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ;

187 BOPI 09/24 - VOL. II 181 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 JP3, SA, 1 le bout des barques, MARANS. : JP3, 1 le bout des barques, MARANS. Classe N 7 : Accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs. Classes de produits ou services : 7, 9. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 CITELAB, Société par actions simplifiée, 61 Boulevard Haussmann, PARIS, N SIREN : : CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; films (pellicules) impressionnés ; disques, bandes et cassettes et tout autre support d enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des données, des images audio et/ou vidéo et notamment : vidéodisques, disques compacts, DVD, disques audio-vidéo compacts, disques optiques compacts, CD- Roms, DVDroms ; supports de données optique ; écran de projection, cassettes vidéo, films cinématographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs. Appareils et instruments de télécommunications ; logiciels enregistrés, programmes d ordinateurs ; logiciels de traitement des images ; appareils et logiciels pour le traitement des images numériques ; centres serveurs de base de données, bases de données, moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l accès à des banques de données multimédia ; banques d images, de sons, de textes, de vidéos, de films, de données multimédia et audiovisuelles, bases de données. Classe N 38 : Télécommunications ; transmission, diffusion et téléchargement de données, de messages, d informations, d images, de sons, de vidéos, de films, d oeuvres audiovisuelles et cinématographiques par terminaux d ordinateurs, par câble, par supports télématiques, par réseau numérique, par réseaux de fibres optiques, par téléphones portables et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications y compris Internet ; services de communication (transmission d informations) au public par voie électronique ; communication par terminaux d ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communication audiovisuelle au public en ligne (transmission d informations) ; transmission par satellite, par vidéographie interactive, vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; émissions radiophoniques ou télévisées, messageries électroniques notamment par réseau Internet ; services de transmission de données, avec code d accès ; fourniture de forums de discussion sur l Internet et de messagerie instantanée ; fourniture de temps d accès à un centre serveur de bases de données ; services de téléphonie pour le divertissement ; télévision par satellite ; services de transmission d informations destinées à l information du public. Classe N 41 : Services de divertissement, de formation, d enseignement et d éducation en général ; réalisation, production et montage de films cinématographiques, de programmes radiophoniques et de télévision ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et télévisés, d oeuvres audiovisuelles et cinématographiques, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; projection de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores, d appareils audio, de films cinématographiques ; services d enregistrement et de traitement des sons (studios d enregistrement et de montage de films rendu par des laboratoires cinématographiques) et des images (filmage) ; services de studios d enregistrement ; sonorisation de films, bruitage, sous-titrage, doublage, post-synchronisation ; conception informatique ou numérique à savoir imagerie assistée par ordinateur pour production de films cinématographiques ; mixage, trucage, effets spéciaux (studios d enregistrement et de montage de films rendu par des laboratoires cinématographiques) ; location de plateaux de tournage, location de décor de cinéma, location de matériel électrique, à savoir location d appareils audio, location de postes de télévision, de magnétoscopes, d appareils d éclairage pour les décors de théâtre ou les studios de télévision, de matériel vidéo, location de salles de montage (studios d enregistrement et de montage de films rendu par des laboratoires cinématographiques), location de films cinématographiques et vidéo, vérification des copies et des films d annonces ; traduction (de dialogues) ; reportages photographiques, services de reporters ; microfilmage. Classes de produits ou services : 9, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL

188 182 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 CITELAB, Société par actions simplifiée, 61 Boulevard Haussmann, PARIS, N SIREN : : CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, PARIS. magnétoscopes, d appareils d éclairage pour les décors de théâtre ou les studios de télévision, de matériel vidéo, location de salles de montage (studios d enregistrement et de montage de films rendu par des laboratoires cinématographiques), location de films cinématographiques et vidéo, vérification des copies et des films d annonces ; traduction (de dialogues) ; reportages photographiques, services de reporters ; microfilmage. Classes de produits ou services : 9, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; films (pellicules) impressionnés ; disques, bandes et cassettes et tout autre support d enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des données, des images audio et/ou vidéo et notamment : vidéodisques, disques compacts, DVD, disques audio-vidéo compacts, disques optiques compacts, CDroms, DVDroms ; supports de données optique ; écran de projection, cassettes vidéo, films cinématographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs. Appareils et instruments de télécommunications ; logiciels enregistrés, programmes d ordinateurs ; logiciels de traitement des images ; appareils et logiciels pour le traitement des images numériques ; centres serveurs de base de données, bases de données, moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l accès à des banques de données multimédia ; banques d images, de sons, de textes, de vidéos, de films, de données multimédia et audiovisuelles, bases de données. Classe N 38 : Télécommunications ; transmission, diffusion et téléchargement de données, de messages, d informations, d images, de sons, de vidéos, de films, d oeuvres audiovisuelles et cinématographiques par terminaux d ordinateurs, par câble, par supports télématiques, par réseau numérique, par réseaux de fibres optiques, par téléphones portables et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications y compris Internet ; services de communication (transmission d informations) au public par voie électronique ; communication par terminaux d ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communication audiovisuelle au public en ligne (transmission d informations) ; transmission par satellite, par vidéographie interactive, vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; émissions radiophoniques ou télévisées, messageries électroniques notamment par réseau Internet ; services de transmission de données, avec code d accès ; fourniture de forums de discussion sur l Internet et de messagerie instantanée ; fourniture de temps d accès à un centre serveur de bases de données ; services de téléphonie pour le divertissement ; télévision par satellite ; services de transmission d informations destinées à l information du public. Classe N 41 : Services de divertissement, de formation, d enseignement et d éducation en général ; réalisation, production et montage de films cinématographiques, de programmes radiophoniques et de télévision ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et télévisés, d oeuvres audiovisuelles et cinématographiques, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; projection de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores, d appareils audio, de films cinématographiques ; services d enregistrement et de traitement des sons (studios d enregistrement et de montage de films rendu par des laboratoires cinématographiques) et des images (filmage) ; services de studios d enregistrement ; sonorisation de films, bruitage, sous-titrage, doublage, post-synchronisation ; conception informatique ou numérique à savoir imagerie assistée par ordinateur pour production de films cinématographiques ; mixage, trucage, effets spéciaux (studios d enregistrement et de montage de films rendu par des laboratoires cinématographiques) ; location de plateaux de tournage, location de décor de cinéma, location de matériel électrique, à savoir location d appareils audio, location de postes de télévision, de Dépôt du : 9 JANVIER 2009 TELETOTA, Société par actions simplifiée, 2 rue du Bac, SURESNES, N SIREN : : CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; films (pellicules) impressionnés ; disques, bandes et cassettes et tout autre support d enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des données, des images audio et/ou vidéo et notamment : vidéodisques, disques compacts, DVD, disques audio-vidéo compacts, disques optiques compacts, CDroms, DVDroms ; supports de données optique ; écran de projection, cassettes vidéo, films cinématographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs. Appareils et instruments de télécommunications ; logiciels enregistrés, programmes d ordinateurs ; logiciels de traitement des images ; appareils et logiciels pour le traitement des images numériques ; centres serveurs de base de données, bases de données, moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l accès à des banques de données multimédia ; banques d images, de sons, de textes, de vidéos, de films, de données multimédia et audiovisuelles, bases de données. Classe N 38 : Télécommunications ; transmission, diffusion et téléchargement de données, de messages, d informations, d images, de sons, de vidéos, de films, d oeuvres audiovisuelles et cinématographiques par terminaux d ordinateurs, par câble, par supports télématiques, par réseau numérique, par réseaux de fibres optiques, par téléphones portables et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications y compris Internet ; services de communication (transmission d informations) au public par voie électronique ; communication par terminaux d ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communication audiovisuelle au public en ligne (transmission d informations) ; transmission par satellite, par vidéographie interactive, vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; émissions radiophoniques ou télévisées, messageries électroniques notamment par réseau Internet ; services de transmission de données, avec code d accès ; fourniture de forums de discussion sur l Internet et de messagerie instantanée ; fourniture de temps d accès à un centre serveur de bases de données ; services de téléphonie pour le divertissement ; télévision par satellite ; services de transmission d informations destinées à l information du public. Classe N 41 : Services de divertissement, de formation, d enseignement et d éducation en général ; réalisation, production et montage de films cinématographiques, de programmes radiophoniques et de télévision ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et télévisés, d oeuvres audiovisuelles et cinématographiques, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux

189 BOPI 09/24 - VOL. II 183 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée ou non), à usage interactif ou non ; projection de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores, d appareils audio, de films cinématographiques ; services d enregistrement et de traitement des sons (studios d enregistrement et de montage de films rendu par des laboratoires cinématographiques) et des images (filmage) ; services de studios d enregistrement ; sonorisation de films, bruitage, sous-titrage, doublage, post-synchronisation ; conception informatique ou numérique à savoir imagerie assistée par ordinateur pour production de films cinématographiques ; mixage, trucage, effets spéciaux (studios d enregistrement et de montage de films rendu par des laboratoires cinématographiques) ; location de plateaux de tournage, location de décor de cinéma, location de matériel électrique, à savoir location d appareils audio, location de postes de télévision, de magnétoscopes, d appareils d éclairage pour les décors de théâtre ou les studios de télévision, de matériel vidéo, location de salles de montage (studios d enregistrement et de montage de films rendu par des laboratoires cinématographiques), location de films cinématographiques et vidéo, vérification des copies et des films d annonces ; traduction (de dialogues) ; reportages photographiques, services de reporters ; microfilmage. Classes de produits ou services : 9, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 TELETOTA, Société par actions simplifiée, 2 rue du Bac, SURESNES, N SIREN : : CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, PARIS. par satellite, par vidéographie interactive, vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; émissions radiophoniques ou télévisées, messageries électroniques notamment par réseau Internet ; services de transmission de données, avec code d accès ; fourniture de forums de discussion sur l Internet et de messagerie instantanée ; fourniture de temps d accès à un centre serveur de bases de données ; services de téléphonie pour le divertissement ; télévision par satellite ; services de transmission d informations destinées à l information du public. Classe N 41 : Services de divertissement, de formation, d enseignement et d éducation en général ; réalisation, production et montage de films cinématographiques, de programmes radiophoniques et de télévision ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et télévisés, d oeuvres audiovisuelles et cinématographiques, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; projection de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores, d appareils audio, de films cinématographiques ; services d enregistrement et de traitement des sons (studios d enregistrement et de montage de films rendu par des laboratoires cinématographiques) et des images (filmage) ; services de studios d enregistrement ; sonorisation de films, bruitage, sous-titrage, doublage, post-synchronisation ; conception informatique ou numérique à savoir imagerie assistée par ordinateur pour production de films cinématographiques ; mixage, trucage, effets spéciaux (studios d enregistrement et de montage de films rendu par des laboratoires cinématographiques) ; location de plateaux de tournage, location de décor de cinéma, location de matériel électrique, à savoir location d appareils audio, location de postes de télévision, de magnétoscopes, d appareils d éclairage pour les décors de théâtre ou les studios de télévision, de matériel vidéo, location de salles de montage (studios d enregistrement et de montage de films rendu par des laboratoires cinématographiques), location de films cinématographiques et vidéo, vérification des copies et des films d annonces ; traduction (de dialogues) ; reportages photographiques, services de reporters ; microfilmage. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; films (pellicules) impressionnés ; disques, bandes et cassettes et tout autre support d enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des données, des images audio et/ou vidéo et notamment : vidéodisques, disques compacts, DVD, disques audio-vidéo compacts, disques optiques compacts, Cdroms, Dvdroms ; supports de données optique ; écran de projection, cassettes vidéo, films cinématographiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs. Appareils et instruments de télécommunications ; logiciels enregistrés, programmes d ordinateurs ; logiciels de traitement des images ; appareils et logiciels pour le traitement des images numériques ; centres serveurs de base de données, bases de données, moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l accès à des banques de données multimédia ; banques d images, de sons, de textes, de vidéos, de films, de données multimédia et audiovisuelles, bases de données. Classe N 35 : Réalisation, production et montage de films publicitaires. N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 khalid hossain, 11 bezout, PARIS. : khalid hossain, 11 bezout, PARIS. Classe N 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de peintures, décoration intérieur. Classe N 42 : Réalisation (pose) de revêtements de sol et d enduits. Classes de produits ou services : 37, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL Classe N 38 : Télécommunications ; transmission, diffusion et téléchargement de données, de messages, d informations, d images, de sons, de vidéos, de films, d oeuvres audiovisuelles et cinématographiques par terminaux d ordinateurs, par câble, par supports télématiques, par réseau numérique, par réseaux de fibres optiques, par téléphones portables et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications y compris Internet ; services de communication (transmission d informations) au public par voie électronique ; communication par terminaux d ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communication audiovisuelle au public en ligne (transmission d informations) ; transmission

190 184 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 ROTOR TANKER, SARL, 7 Rue Notre Dame, FONTENAY SOUS BOIS, N SIREN : : ROTOR TANKER, 7 Rue Notre Dame, FONTENAY SOUS BOIS. Classe N 5 : Compléments diététiques et nutritionnels à usage médical. Classes de produits ou services : 5. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Réservoirs en métal. ; Réservoirs ni métal ni maçonnerie. ; Services d import, export, vente au détail d aéronefs et de pièces et d équipements d aéronefs. ; Opérations financières, mobilières ou immobilières. ; Transport, réparation, entretien, location et affrètement d aéronefs et de pièces et d équipement d aéronefs. Traitement de surface décapage, cryogénie, sablage. ; Création (conception) de réservoirs. Classes de produits ou services : 6, 20, 35, 36, 37, 39, 40, 42. Fédération Nationales des Activités de Dépollution et de l Environnement, Association loi 1901, 33 rue de Naples, PARIS. Synidcat des professionnels du recyclage en agriculture, association loi 1901, 83 avenue Foch, PARIS. : Fédération Nationales des Activités de Dépollution et de l Environnement, 33 rue de Naples, PARIS. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 sarl cassilde, sarl, 6 rue de la mairie, SCHILTIGHEIM. : sarl cassilde, 6 rue de la mairie, SCHILTIGHEIM. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs. Classes de produits ou services : 43. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, une société organisée sous les lois de l Etat de l Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OHIO 45202, Etats Unis d Amérique. : ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 1 : Engrais pour terre ; compost ; amendement organique ; produit organique (engrais, compost) destiné à l agriculture ou au retour au sol (parcs, jardins, espaces verts, grandes cultures, revégétalisation de sols) ; Classe N 7 : Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement utilisés pour le compostage ; Classe N 21 : Matériels utilisés pour le compostage à savoir poubelles ; Classe N 31 : Produit agricole, horticole et forestier ni préparé ni transformé ; amendement organique ; compost de déchets verts, de boues de station d épuration, de déchets ménagers, d industries ou d agriculture ; Classe N 39 : Transport et entreposage de produits organiques, composts, amendements organiques ; Classe N 40 : Transformation des déchets organiques et ou des matires premières par compostage ; tri de déchets et ou de matières premières ;

191 BOPI 09/24 - VOL. II 185 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans le domaine de l agronomie ou du traitement des déchets ou matières premières rendues par ingénieurs ; études de projets techniques liés au compostage et au traitement des déchets ou matières premières ; controles techniques des installations de compostage ou traitement de déchets ou de matières premières ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture, de sylviculture, de parcs, de jardins d espaces verts par des jardiniers, des jardiniers paysagistes. Classes de produits ou services : 1, 7, 21, 31, 39, 40, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 NICOLET Jacques, 5 impasse Marie Blanche, PARIS. : BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, PARIS. Classe N 9 : Appareils, instruments, installations et équipements de mesures, d essais, de simulations, de tests, de modélisations, d analyses, d acquisition de données de réglages pour bancs d essais et de surveillances en matière de moteurs et véhicules terrestres ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques optiques, disques compacts (audiovidéo), cassettes audio et vidéo, Dvd, lecteurs de Dvd ; lunettes, verres de lunettes ; montures de lunettes ; lunettes de soleil ; masques et lunettes pour le sport ; étuis pour lunettes ; bandeaux, cordons, liens et attaches pour lunettes ; instruments d alarme, batteries d allumage, antennes, lunettes anti-éblouissantes, avertisseurs contre le vol ; casques de protection, compte-tours, compteurs, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, gants pour la protection contre les accidents de la circulation, jauges, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules, vêtements pour la protection contre le feu ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; cartes magnétiques d identification ; calculatrices. Programmes informatiques utilisés dans le domaine de la simulation, des tests, de la modélisation d analyse des véhicules, moteurs et parties de moteurs ; porte-cd en cuir. Classe N 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules terrestres à moteur ; bicyclettes, motocycles ; motocyclettes ; trottinettes (véhicules) ; voitures de sport et de courses ; pièces de véhicules, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, déflecteurs, toits ouvrants, vitres ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules. Classe N 14 : Porte-clefs de fantaisie, épingles de parure. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, livres, livrets, brochures, catalogues, annuaires, revues spécialisées, revues, manuels, cartes géographiques, journaux, prospectus et périodiques ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, stylos, crayons, agendas, répertoires, calendriers ; affiches, cartes postales ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils), manuels ; matières plastiques pour l emballage non comprises dans d autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d imprimerie ; clichés ; décalcomanies, images, cartes postales, affiches, autocollants et transferts (décalcomanies) ; matériel promotionnel et publicitaire à savoir : brochures, dépliants, catalogues, marque-pages et imprimés ; albums photos, supports pour photographies ; cartes d abonnement en papier, enveloppes, cartes de visite ; timbres ; drapeaux en papier. Classe N 18 : Sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs de sport ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; porte-clés en cuir, étuis pour clés en cuir ; mallettes pour documents, serviettes porte-documents, portefeuilles, portemonnaie, porte-cartes et protège-documents ; mallettes de toilette ; trousses de voyage (maroquinerie). Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Cintres pour vêtements, housses pour vêtements (rangement) ; objets de publicité gonflables ; présentoirs, tableaux d affichage ; portelivres, porte-revues. Classe N 25 : Vêtements (habillement), chemises, tee-shirts, pullovers, pantalons, shorts, vestes, imperméables, coupe-vent, parkas, blazers, manteaux, ceintures (habillement) sousvêtements, pyjamas, peignoirs, foulards, écharpes, cravates, casquettes, chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport, chapellerie. Combinaisons de course automobile. Classe N 37 : Réparation, entretien de véhicules ; réparation ou maintenance de véhicules à moteur, peinture, polissage, entretien, réparation, graissage, lavage, nettoyage de véhicules ; maintenance d appareils, instruments, installations et équipements de mesures, d essais, de simulations, de tests, de modélisations, d analyses et de surveillances en matière de moteurs, groupe motopropulseurs et véhicules terrestres ; entretien de mobilier ; installation et entretien d entrepôts, de stands et installations sportives. Classe N 41 : Education, formation, divertissements ; activités sportives et culturelles ; services d exploitation et mise à disposition d écurie de sports mécaniques et de course automobiles ; organisation de courses automobiles et autres manifestations sportives ; réservation de tickets pour spectacles et événements sportifs ; mise à disposition d installations sportives ; exploitation d installations de loisirs pour événements sportifs, tournois et compétitions ; formation et stages de pilotage ; formation pratique (démonstration) ; reportages photographiques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de livres, manuels, magazines et périodiques ; production de films, de cassettes, de disques compacts (audio-vidéo), cassettes audio et vidéo, Dvd, de jeux vidéos ; informations sportives par voie électronique (Internet) ; organisation de concours à buts culturels ou éducatifs dans le domaine des sports automobiles ; organisation de salons dans le cadre d activités ou de manifestations sportives ; planification de réceptions (divertissements). Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches, développements, calculs au moyen de systèmes informatiques, mises au point, analyses, essais, études de projets techniques, simulations, dans le domaine automobile, des sports mécaniques, des véhicules ; études de projets techniques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 9, 12, 14, 16, 18, 20, 25, 37, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée, Rue du Pré de l Orme, CROLLES, N SIREN : : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de

192 186 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; centrales d alarme ; systèmes d alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; réseaux d alarme (appareils) et centraux d alarme ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d alarme, avertisseurs d incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance, appareils photographiques ; supports d enregistrement magnétiques ; appareils d intercommunication ; interfaces informatiques. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs. Classe N 37 : Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments et d édifices et plus particulièrement installation et réparation d appareils d alarme, de surveillance, de protection, d assistance, d appareils ménagers, d appareils électroménagers, d appareils de chauffage et de climatisation. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services d acheminement et de jonction pour télécommunications ; location d appareils de télécommunication ; location d appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; services de transmission d images ou de séquences d images de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Classe N 41 : Education ; formation ; services d édition de livres, de revues et d imprimés ; production de films sur bandes vidéo ou disques d enregistrement ; organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès ; micro-édition. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d ordinateurs ; services de dessinateurs d arts graphiques ; contrôle de qualité ; services de recherche et de développement de dispositifs, de systèmes et de réseaux d alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens. Classe N 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; consultation en matière de sécurité. Classes de produits ou services : 9, 11, 37, 38, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 CRYSTAL BRIDGES MUSEUM OF AMERICAN ART, INC., Société organisée sous les lois de l Etat de Delaware, 125 West Central, BENTONVILLE, ARKANSAS 72712, Etats-Unis d Amérique. : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. Classe N 41 : Services de musées, à savoir organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de visites, de cours, de séminaires, d associations (à savoir organisation de programmes éducatifs permettant l attribution de bourses), de représentations théâtrales, de conférences, de programmes éducatifs, de manifestations et d ateliers, développement et diffusion (rédaction, publication et publication électronique) de matériel éducatif relatifs à des sujets culturels et historiques, à l art américain et à des artistes américains, à savoir livres, périodiques, revues, brochures, feuilles d information et textes autres que textes publicitaires ; services de bibliothèques et recherches bibliothécaires relatifs à des sujets culturels et historiques, à l art américain et à des artistes américains. Classe N 42 : Développement de matériel éducatif relatifs à des sujets culturels et historiques, à l art américain et à des artistes américains. Classes de produits ou services : 41, 42. Priorité : Etats-Unis d Amérique, le 9 JUILLET 2008, sous le N 77/ 518,111 BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 LABORATOIRES THEA, société par actions simplifiée, 12, rue Louis Blériot, Zone Industrielle du Brézet, CLERMONT- FERRAND, N SIREN : : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, PARIS. Classe N 5 : Produits et préparations pharmaceutiques dans le domaine de l ophtalmologie. Classe N 10 : Flacons, ampoules, seringues pré-remplies à usage médical. Classes de produits ou services : 5, 10. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL

193 BOPI 09/24 - VOL. II 187 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 Patrick ARDILLIER, 61 rue des Suisses, NANTERRE. : Patrick ARDILLIER, 61 rue des Suisses, NANTERRE. N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 ALCEP TRAVEL & EVENTS, SARL, 73 rue Jean Bonal, LA GARENNE COLOMBES, N SIREN : : ALCEP TRAVEL & EVENTS, 73 rue Jean Bonal, LA GARENNE COLOMBES. Classe N 35 : Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Classe N 36 : Affaires immobilières ; Classe N 39 : Organisation de voyages ; Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Les 2 premières lettres du sigle PAC3 sont bleu ciel et les 2 dernières jaune clair Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 DIMATEC, Société à responsabilité limitée, 1 rue Olympe de Gouges, GRIGNY, N SIREN : Classe N 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 ALCEP TRAVEL & EVENTS, SARL, 73 rue Jean Bonal, LA GARENNE COLOMBES, N SIREN : : ALCEP TRAVEL & EVENTS, 73 rue Jean Bonal, LA GARENNE COLOMBES. : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, PARIS. Classe N 7 : Filtres (parties de machines ou de moteurs). Classe N 9 : Filtres pour photographie, caméras vidéo, appareils de projection, jumelles et autres instruments optiques ; filtres à placer sur les écrans d ordinateurs ou de téléviseurs ; filtres de verre en tant que partie d écrans à cristaux liquides. Classe N 11 : Filtres (parties d installations domestiques ou industrielles), ; filtres pour lampes pour appareils de projection. Classes de produits ou services : 7, 9, 11. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Classe N 36 : Affaires immobilières ; Classe N 39 : Organisation de voyages ; Classe N 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

194 188 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 SURF SESSION, SARL, 20 RUE MARYSE BASTIE, ANGLET, N SIREN : : SURF SESSION, 20 RUE MARYSE BASTIE, ANGLET. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : SURF SAGA Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; aucun des produits précités n étant en fourrure ou en peaux d animaux, y compris associés à d autres matières. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 BANQUE ACCORD, société anonyme, 40, avenue de Flandre, CROIX, N SIREN : : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue Tronchet, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; supports de données magnétiques ou optiques ; dispositifs de stockage de données tels que disques, disquettes, bandes, cassettes ; appareils de télécommunication ; appareils téléphoniques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information, ordinateurs, périphériques d ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; agendas électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes magnétiques d identification ; cartes de téléphone ; émetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; distributeurs automatiques de pièces et de billets de banque ; appareils et équipements électriques, mécaniques, électromécaniques et électroniques pour le paiement ; terminaux de paiement électroniques, porte-monnaie électronique ; appareils de lecture automatisée de chèques ; détecteurs de fausse monnaie ; appareils utilisés pour la sécurisation, l identification et l authentification d ordres donnés par ordinateurs ou par tout type de terminal, informatique ou téléphonique ; appareils utilisés pour la sécurisation d opérations bancaires et le transfert de données par voie électronique ; appareils et systèmes d identification et d authentification biométrique ; appareils et instruments pour l examen et la reconnaissance des empreintes digitales ; capteurs biométriques ; équipements et appareils de contrôle d accès, d identification, d authentification ; terminaux et logiciels d identification par des données biométriques ; tickets et cartes magnétiques d identification notamment par biométrie. Classe N 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; consultation professionnelle d affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d appareils de bureau (à l exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d abonnement à des journaux ; services d abonnement à des journaux électroniques ; services d abonnements téléphoniques ; services d abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d aide à l exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; enregistrement de noms de domaine dans des fichiers informatiques ; agences d import-export ; agences d information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d achat ; organisation d expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; services de vente au détail, par correspondance, par moyens électroniques, par Internet des produits précités ; regroupement pour le compte de tiers (à l exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de l hygiène, de l alimentation, de l habillement, de la bijouterie, de l horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l aménagement et de l équipement de la maison, de produits

195 BOPI 09/24 - VOL. II 189 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée de beauté et de soin, de produits d entretien, d articles de sport, de jeux et jouets, d articles et d ustensiles pour la cuisine et le ménage, d articles de maroquinerie, d articles de papeterie, d appareils électroménagers, d appareils de bureau, d ordinateurs, d appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d articles de mercerie, de véhicules, de produits de l imprimerie, de carburants. Classe N 36 : Assurances ; services d assurances de risques divers ; assurances contre les accidents, l incendie, le vol, le chômage ; assurance automobile, habitation, navigation ; assurance responsabilité civile ; assurance d assistance à domicile ; assurance d assistance et de protection juridique ; assurance des prêts ; services d assurances complémentaires ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; transferts électroniques de fonds ; services de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et d autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de cartes cadeaux de paiement et de chèques cadeaux de paiement ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage ; courtage en assurances ; courtage en biens immobiliers ; courtage en Bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d antiquités, d objets d art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, communications télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications téléphoniques et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d appels, de renvois d appels, d informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d appareils de télécommunication, d appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; transmission d informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit «Internet» et le réseau mondial dit «World Wide Web» ; fourniture d accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit «Internet» ; services d affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d accès à des forums de discussion sur l Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d accès ; service de transmission d informations relatives à l annuaire du téléphone ; services de fourniture d accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d images, d images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d images, d images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d images, d images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d images, d images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d images, d images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d assistance téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d assistance opérationnelle en matière de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d informations en ligne concernant les télécommunications ; fourniture de moteurs de recherche pour l Internet. Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue Auguste- Chabrières, PARIS, N SIREN : : CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs revendiquées : rose Pantone P 226 C bleu Pantone P 7461 C gris Pantone P Black C vert Pantone P 376 C Classe N 16 : Produits de l imprimerie, revues (périodiques), catalogues, brochures, journaux, imprimés, prospectus publicitaires, affiches. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Classe N 23 : Fils à usage textile. Classe N 24 : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison. Classe N 25 : Vêtements (habillement), vêtements de sport (autres que de plongée), pantalons, chapeaux, cravates, ceintures

196 190 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée (habillement), sous-vêtements ; bas, collants, lingerie ; chaussures ; chapellerie. Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles. Classe N 35 : Publicité, diffusion d annonces publicitaires, location d espaces publicitaires, régies publicitaires, parrainage publicitaire, distribution de prospectus, d échantillons, d imprimés, publicité radiophonique, télévisée ; relations publiques ; organisation d expositions et d événements à buts commerciaux, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils, informations et renseignements d affaires. Classe N 37 : Entretien et nettoyage de vêtements ; services de blanchisserie ; travaux de cordonnerie. Classe N 38 : Télécommunications ; communications radiophoniques, télévisées, par terminaux d ordinateurs ; messagerie électronique, télématique ; agences de presse et d informations ; émissions radiophoniques, télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques, télévisés. Classe N 40 : Broderie, couture ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement antimite de tissus ; imperméabilisation de tissus ; services de retouche de vêtements ; réparation et transformation de vêtements. Classe N 41 : Formation ; éducation ; édition de livres, de revues, de journaux, de magazines ; organisation de concours et d événements en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, manifestations, événements, expositions à buts culturels et/ou éducatifs ; divertissements radiophoniques, télévisés. Classes de produits ou services : 16, 18, 23, 24, 25, 26, 35, 37, 38, 40, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue Auguste- Chabrières, PARIS, N SIREN : : CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, PARIS. Description de la marque : Couleurs revendiquées : rose Pantone P 226 C bleu Pantone P 7461 C gris Pantone P Black C Classe N 16 : Produits de l imprimerie, revues (périodiques), catalogues, brochures, journaux, imprimés, prospectus publicitaires, affiches. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Classe N 23 : Fils à usage textile. Classe N 24 : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison. Classe N 25 : Vêtements (habillement), vêtements de sport (autres que de plongée), pantalons, chapeaux, cravates, ceintures (habillement), sous-vêtements ; bas, collants, lingerie ; chaussures ; chapellerie. Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles. Classe N 35 : Publicité, diffusion d annonces publicitaires, location d espaces publicitaires, régies publicitaires, parrainage publicitaire, distribution de prospectus, d échantillons, d imprimés, publicité radiophonique, télévisée ; relations publiques ; organisation d expositions et d événements à buts commerciaux, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils, informations et renseignements d affaires. Classe N 37 : Entretien et nettoyage de vêtements ; services de blanchisserie ; travaux de cordonnerie. Classe N 38 : Télécommunications ; communications radiophoniques, télévisées, par terminaux d ordinateurs ; messagerie électronique, télématique ; agences de presse et d informations ; émissions radiophoniques, télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques, télévisés. Classe N 40 : Broderie, couture ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement antimite de tissus ; imperméabilisation de tissus ; services de retouche de vêtements ; réparation et transformation de vêtements. Classe N 41 : Formation ; éducation ; édition de livres, de revues, de journaux, de magazines ; organisation de concours et d événements en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, manifestations, événements, expositions à buts culturels et/ou éducatifs ; divertissements radiophoniques, télévisés. Classes de produits ou services : 16, 18, 23, 24, 25, 26, 35, 37, 38, 40, 41. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. LYON COURTAGE INTERNATIONAL D ASSURANCE ET DE REASSURANCE D ENTREPRISES, Société Anonyme, Gemellyon Sud, 59 Bd Marius Vivier Merle, LYON, N SIREN : : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Marque déposée en couleurs.

197 BOPI 09/24 - VOL. II 191 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée de haut-parleurs bouchons indicateurs de pression pour valves, signaux de brouillard, câbles électriques, coupe-circuit, clignotants, commutateurs, compteurs, conducteurs électriques connecteurs, appareils électriques de contrôle, contrôleurs de vitesse pour véhicules, appareils pour le diagnostic, dynamomètres, enregistreurs kilométriques pour véhicules, enseignes lumineuses, dispositifs d équilibrage, extincteurs, fusibles, gaines pour câbles électriques, gazomètres, hautparleurs, indicateurs électriques, jauges, piles électriques, comptes tours, triangles de signalisation, radars, radio, recharge des appareils électriques, régulateurs, serrures électriques, signaux, avertisseurs contre le vol, appareils de contrôle, balances pour peinture, appareils de distribution de graisse fixes ou mobiles, appareils de distribution d huile fixes ou mobiles, appareils de récupération d huile. Classe N 35 : Publicité ; distribution de documents à savoir distribution de documents contractuels concernant le secteur des assurances (distribution de matériel publicitaire) ; conseils, informations et renseignements relatifs à l assurance. Classe N 36 : Assurance ; tous services d assurance concernant le secteur de l immobilier ; conseils, informations et renseignements relatifs à l assurance de personnes et de produits. Classe N 38 : Communication par serveurs télématiques ou par terminaux d ordinateurs ; communication par terminal d interrogation vidéographique interactive. Classes de produits ou services : 35, 36, 38. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 Société de développement de réseaux 3 G, Société par actions simplifiée, 20 Avenue André Malraux, LEVALLOIS PERRET Cedex, N SIREN : : CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue du Faubourg St Honoré, PARIS. Classe N 11 : Accumulateur de chaleur, appareils à acétylène, dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l air pour véhicules, filtres à air, ampoules, antibuée, antiéblouissants, antigivre, feux pour automobiles, phares, bouchons de radiateurs installations de chauffage pour véhicules, climatisation pour véhicules, dégivreurs, appareils d éclairage pour véhicules, radiateurs électriques, réflecteurs de lampes, dispositifs de chauffage, installations de conditionnement d air. Classe N 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, accessoires et toutes pièces détachées pour véhicules, à savoir amortisseurs (ressorts), amortisseurs de suspension, antidérapants, anti-éblouissants, antivols, appuie-tête, arbres de transmission, attelages de remorques, capots, carrosseries pour véhicules, chaînes, châssis, pare-chocs, stores, avertisseurs, valves de bandages, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, barre de torsion, roues de bennes, bennes de camions, boîtes de vitesse, bouchons pour réservoirs, pare-brise, capotes de véhicules, carters, ceinture de sécurité, chaînes, chambres à air, chenilles, circuits hydrauliques, convertisseurs de couple, indicateurs de direction, moteurs électriques, embrayage, engrenages, enjoliveurs, pneumatiques, appareil d équilibrage des roues, essieux, fusées d essieux, essuie-glace, garniture de freins, sabots de freins, segments de freins, freins, frettes de moyeux, housses, jantes de roues, marchepieds, pare-soleil, mécanismes de propulsion, remorques, réservoirs, rétroviseurs, roues, trains de voiture, mécanismes de transmission, turbines, circuits hydrauliques, plomb pour l équilibrage de roues, portes ; sièges, volants, vitres, accumulateurs, alarme, produits adhésifs (matières collantes) destinés aux véhicules, analyseurs de gaz, automates programmables pour tester et entretenir les fonctions d un véhicule, bans d essais, infection turbo, batteries et chargeurs batteries, colliers, compresseurs d air, condensateurs, coussinets, cycles, déflecteurs aérodynamiques, équipements moteurs, pompes à air pour véhicules, joints, poids lourds, radiateurs, soupapes, toits ouvrants. Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d affaires, et notamment conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, analyse du prix de revient, services de conseils pour la direction des affaires, étude de marché, investigations pour affaires, recherche de marché, prévisions économiques, relations publiques, recherches pour affaires, études de marketing, conseils et études commerciales pour la création, le développement et la gestion de réseaux commerciaux et d enseignes, conseils commerciaux pour la définition de la politique de réseaux commerciaux en matière de sélection de fournisseurs, d approvisionnement, de logistique et de distribution, études de partenariats commerciaux avec les tiers, recrutement. Classes de produits ou services : 4, 7, 9, 11, 12, 35. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches et notamment additifs non chimiques pour carburants, combustibles à base d alcool, benzène, benzine, benzol, produits pour le dépoussiérage. Classe N 7 : Alternateurs, carburateurs, culasse, démarreurs, injection diesel, essence, ponts élévateurs, roulements à bille, treuils, presses hydrauliques. Classe N 9 : Accumulateurs, avertisseurs, alarmes, alcoomètre, batteries, antiparasites, appareils électriques de soudure, balises lumineuses, bobines électriques, boîtes de branchement, boîtiers N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 Société de développement de réseaux 3 G, Société par actions simplifiée, 20 Avenue André Malraux, LEVALLOIS PERRET Cedex, N SIREN : : CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue du Faubourg St Honoré, PARIS.

198 192 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches et notamment additifs non chimiques pour carburants, combustibles à base d alcool, benzène, benzine, benzol, produits pour le dépoussiérage. Classe N 7 : Alternateurs, carburateurs, culasse, démarreurs, injection diesel, essence, ponts élévateurs, roulements à bille, treuils, presses hydrauliques. Classe N 9 : Accumulateurs, avertisseurs, alarmes, alcoomètre, batteries, antiparasites, appareils électriques de soudure, balises lumineuses, bobines électriques, boîtes de branchement, boîtiers de haut-parleurs bouchons indicateurs de pression pour valves, signaux de brouillard, câbles électriques, coupe-circuit, clignotants, commutateurs, compteurs, conducteurs électriques connecteurs, appareils électriques de contrôle, contrôleurs de vitesse pour véhicules, appareils pour le diagnostic, dynamomètres, enregistreurs Classe N 11 : Accumulateur de chaleur, appareils à acétylène, dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l air pour véhicules, filtres à air, ampoules, antibuée, antiéblouissants, antigivre, feux pour automobiles, phares, bouchons de radiateurs installations de chauffage pour véhicules, climatisation pour véhicules, dégivreurs, appareils d éclairage pour véhicules, radiateurs électriques, réflecteurs de lampes, dispositifs de chauffage, installations de conditionnement d air. Classe N 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, accessoires et toutes pièces détachées pour véhicules, à savoir amortisseurs (ressorts), amortisseurs de suspension, antidérapants, anti-éblouissants, antivols, appuie-tête, arbres de transmission, attelages de remorques, capots, carrosseries pour véhicules, chaînes, châssis, pare-chocs, stores, avertisseurs, valves de bandages, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, barre de torsion, roues de bennes, bennes de camions, boîtes de vitesse, bouchons pour réservoirs, pare-brise, capotes de véhicules, carters, ceinture de sécurité, chaînes, chambres à air, chenilles, circuits hydrauliques, convertisseurs de couple, indicateurs de direction, moteurs électriques, embrayage, engrenages, enjoliveurs, pneumatiques, appareil d équilibrage des roues, essieux, fusées d essieux, essuie-glace, garniture de freins, sabots de freins, segments de freins, freins, frettes de moyeux, housses, jantes de roues, marchepieds, pare-soleil, mécanismes de propulsion, remorques, réservoirs, rétroviseurs, roues, trains de voiture, mécanismes de transmission, turbines, circuits hydrauliques, plomb pour l équilibrage de roues, portes ; sièges, volants, vitres, accumulateurs, alarme, produits adhésifs (matières collantes) destinés aux véhicules, analyseurs de gaz, automates programmables pour tester et entretenir les fonctions d un véhicule, bans d essais, infection turbo, batteries et chargeurs batteries, colliers, compresseurs d air, condensateurs, coussinets, cycles, déflecteurs aérodynamiques, équipements moteurs, pompes à air pour véhicules, kilométriques pour véhicules, enseignes lumineuses, dispositifs d équilibrage, extincteurs, fusibles, gaines pour câbles électriques, gazomètres, haut-parleurs, indicateurs électriques, jauges, piles électriques, comptes tours, triangles de signalisation, radars, radio, recharge des appareils électriques, régulateurs, serrures électriques, signaux, avertisseurs contre le vol, appareils de contrôle, balances pour peinture, appareils de distribution de graisse fixes ou mobiles, appareils de distribution d huile fixes ou mobiles, appareils de récupération d huile, joints, poids lourds, radiateurs, soupapes, toits ouvrants. Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d affaires, et notamment conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, analyse du prix de revient, services de conseils pour la direction des affaires, étude de marché, investigations pour affaires, recherche de marché, prévisions économiques, relations publiques, recherches pour affaires, études de marketing, conseils et études commerciales pour la création, le développement et la gestion de réseaux commerciaux et d enseignes, conseils commerciaux pour la définition de la politique de réseaux commerciaux en matière de sélection de fournisseurs, d approvisionnement, de logistique et de distribution, études de partenariats commerciaux avec les tiers, recrutement. Classes de produits ou services : 4, 7, 9, 11, 12, 35. Spizeo, Sarl, 36 rue Monge, PARIS, N SIREN : : Spizeo, 36 rue Monge, PARIS. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; Logiciels. Conception de plateformes sociales sur Internet (conception de logiciels et sites Internet). Classes de produits ou services : 9, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 8 JANVIER 2009 VIRGINIE COQUENET, 2 RUE DE HECQ, PREUX AU BOIS. : VIRGINIE COQUENET, 2 RUE DE HECQ, PREUX AU BOIS. Classe N 38 : Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; Transmission de conseils pour êtres humains sur la beauté du corps via des forums de discussion, sites Internet et blog. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté. Classes de produits ou services : 38, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL BOPI de publication antérieure : 09/07 NL

199 BOPI 09/24 - VOL. II 193 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 Florian BAKOUR, 1 rue Résidences du chateau, batiment 1 escalier 1, SAINT ANDRE DE LA ROCHE. : Florian BAKOUR, 1 rue Résidences du chateau, batiment 1 escalier 1, SAINT ANDRE DE LA ROCHE. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 Alexandre Michon, Agissant pour le compte de la société S.A.S. MERYA en cours de formation, 6 bd Leclerc, ST ETIENNE DE MONTLUC. : Alexandre Michon, 6 bd Leclerc, ST ETIENNE DE MONTLUC. Classe N 36 : Estimations immobilières ; Classe N 37 : Informations en matière de construction ; Classe N 42 : Diagnostic immobilier. Classes de produits ou services : 36, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 à : I.N.P.I. LYON BAODING YINGLI GROUP CO., LTD., Société de droit chinois, No. 722 Cuiyuan Road, Baoding, Chine. : CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, LYON CEDEX 03. Classe N 35 : Publicité ; démonstration de produits ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; présentation de produits de communication sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; information d affaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou à but publicitaire ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d import-export ; promotion des ventes pour des tiers ; services d approvisionnement pour des tiers, à savoir services d approvisionnement en batteries solaires, capteurs solaires (chauffage), plaques pour batteries, pièces et composants des produits précités ; recrutement de personnel ; services de relogement pour entreprises ; recueil de données dans un fichier central ; comptabilité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques. Classe N 37 : Informations en matière de construction ; construction ; extraction minière ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d appareils électriques ; entretien et réparation d automobiles ; stations-services (remplissage en carburant et entretien) ; traitement contre la rouille ; installation et réparation de dispositifs d alarme en cas de vol ; information en matière de réparation ; services d étanchéité (construction). Classe N 39 : Livraison de marchandises ; affrètement ; transport de voyageurs ; service d emballage de produits ; transport en automobile ; services de parcs de stationnement ; distribution d électricité ; distribution d énergie ; service de messagerie (courrier ou marchandises) ; organisation de voyages ; transport par oléoducs ; services d expédition ; distribution des eaux ; informations en matière de trafic. Classe N 40 : Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des métaux ; polissage du verre optique ; traitement du pétrole ; imprimerie ; décontamination de matériaux dangereux ; recyclage d ordures et de déchets ; purification de l air ; traitement de l eau ; production d énergie ; laminage ; meulage. Classe N 42 : Etudes de projets techniques ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches en physique ; service de dessin industriel ; architecture ; programmation pour ordinateurs ; élaboration, conception de logiciels ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie ; recherches en matière de protection de l environnement ; fourniture de moteurs de recherches pour l Internet. Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 Colmar Centre Alsace Tourisme, le Pays des Etoiles, association loi 1908, 8 rue Kléber, COLMAR, N SIREN : : Colmar Centre Alsace Tourisme, le Pays des Etoiles, 8 rue Kléber, COLMAR. Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation

200 194 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers. Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 INSTITUT D EXPERTISE CLINIQUE IEC, SAS, 18 Route de Bibost, BESSENAY, N SIREN : Classes de produits ou services : 7, 9, 35. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 10 JANVIER 2009 ISABELLE DENOYELLE, Agissant pour le compte de la société COCHET DENOYELLE ISABELLE en cours de formation, 7 Rue Raymond Poincaré, VIGNEULLES LES HATTONCHATEL. : ISABELLE DENOYELLE, 7 Rue Raymond Poincaré, VIGNEULLES LES HATTONCHATEL. : Jean Pierre GUILLOT, 18 Route de Bibost, BESSENAY. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; Services d expertise, de tests, de contrôle sur l innocuité, la tolérance, les effets indésirables, l efficacité et l objectivation des produits de toute nature sur des sujets volontaires, sur des animaux et par toutes méthodes in vitro et in vivo. Services de mise au point de tests pour améliorer les méthodes existantes. Recherches scientifiques à buts médical et paramédical dans tous domaines pouvant mettre en évidence l innocuité, la tolérance, les effets indésirables, l efficacité et l objectivation des produits de toute nature.. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 9 JANVIER 2009 JEAN-MICHEL NAUDOT, 4 FAMATINA, BORDEAUX. : JEAN-MICHEL NAUDOT, 4 FAMATINA, BORDEAUX. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; Classe N 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; Classe N 19 : Objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Classe N 21 : Porcelaine ; faïence ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Classe N 37 : Informations en matière de construction ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Conseil en décoration d intérieur lié à une science orientale le Feng Shui. Classe N 7 : Machines à imprimer ; Classe N 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Classe N 42 : Architecture ; décoration intérieure ; conseil en décoration intérieure destiné au bien-être de l habitat. Classe N 44 : Jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 9, 11, 14, 19, 20, 21, 35, 37, 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques.

201 BOPI 09/24 - VOL. II 195 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 10 JANVIER 2009 JEAN-MICHEL NAUDOT, 4 FAMATINA, BORDEAUX. : JEAN-MICHEL NAUDOT, 4 FAMATINA, BORDEAUX. Description de la marque : e-durable se prononce i durable ou e durable. Classe N 7 : Machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d emballage ou d empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Classes de produits ou services : 7, 9, 19. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 10 JANVIER 2009 Jean-Philippe Haut, Agissant pour le compte de la société Wine- Sitting en cours de formation, 6 rue d Estrées, PARIS. Clémence Bechu, Agissant pour le compte de la société Wine- Sitting en cours de formation, 65 boulevard de Montmorency, PARIS. : Jean-Philippe Haut, 6 rue d Estrées, PARIS. Classe N 33 : Vins ; Classe N 39 : Stockage et transport de bouteilles de vin pour particuliers et professionnels. Classes de produits ou services : 33, 39. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 10 JANVIER 2009 BENOIT GUERIN, 6 RUE ALFRED DE MUSSET, BRETIGNY SUR ORGE. DAVID DA CRUZ, 15 GRANDE RUE, ETRECHY. : BENOIT GUERIN, ARCHOSYS, 3, RUE DES LIQUIDAMBARS, ZAC DES GRAVELLES, ETRECHY. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ;

202 196 BOPI 09/24 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale. Classes de produits ou services : 35, 36, 37. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL N National : Dépôt du : 10 JANVIER 2009 Anne ALLIE, 1 Les Tuileries, AIGNE. : Anne ALLIE, 1 Les Tuileries, AIGNE. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 33, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL

203 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d une BOPI 09/24 - VOL. II transformation de demande de marque communautaire 197 PARTIE I-3 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée Néant

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205 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée BOPI 09/24 - VOL. II résultant d une transformation de demande de marque communautaire 199 PARTIE I-4 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée N National : Dépôt du : 29 JUIN 2007 à : O.H.M.I. MENDIX B.V., Westzeedijk 487, 3024 EL ROTTERDAM, Netherlands. : Antoine GAUTIER-SAUVAGNAC, SCP Foucaud Tchekhoff Pochet et Associés, Avocats à la Cour, 1 bis, avenue Foch, PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou d images ; supports de données magnétiques, appareils et instruments pour l enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; DVD, CD- Rom, CD, CDI, cassettes vidéo ; programmes informatiques ; logiciels et publications sous forme électronique (téléchargeables) fournis en ligne à partir de bases de données ou à partir de services fournis sur l Internet (y compris sur des sites Web) ; logiciels permettant de se connecter à des bases de données, à l Internet et à des logiciels afin de rechercher des données ; publications téléchargeables sur l Internet (électroniques) ; publications électroniques (téléchargeables) ; ordinateurs ; matériel informatique, à savoir ordinateurs et périphériques d ordinateurs, et micrologiciels ; logiciels informatiques, en particulier logiciels destinés à la gestion de l automatisation, aux analyses et à l exécution de processus d entreprise dans le domaine de la décision en temps réel, aux visualisations, aux analyses des schémas de travail, aux analyses des moyens de production, logiciels d automatisation des processus d entreprise et des infrastructures pour l aide à la direction dans le cadre de l application distribuée ; logiciels destinés à créer (développer) de nouvelles applications logicielles ; logiciels informatiques pour la gestion de bases de données, la gestion de réseaux à des fins professionnelles et le traitement des informations de marché ; logiciels pour la recherche et l extraction d informations dans des réseaux informatiques ; logiciels permettant de faciliter l encodage de cartes et la gestion ; logiciels de traitement des données ; instruments et ordinateurs destinés au traitement des données. Classe N 38 : Fourniture (par voie électronique ou pas) d informations commerciales, y compris de bases de données ; fourniture d accès à des utilisateurs de réseaux de communication électroniques destinés à identifier, localiser, grouper, distribuer et gérer des données ; transmission d informations par un réseau informatique mondial ; Classe N 42 : Création, conception et développement de matériel informatique et de logiciels ; recherche et développement informatiques, conseils et consultation en matière d ordinateurs et de logiciels ; services d assistance en matière d ordinateurs et de logiciels transmis en ligne ; services d assistance pour logiciels ; services d informations sur les ordinateurs ; gestion de données et fourniture de services ayant trait au traitement des données ; conception, développement, installation, mise à jour et entretien de logiciels ; conception et développement de matériel informatique et de logiciels ; services de consultation en matière de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services d assistance et de consultance pour le développement de systèmes, de bases de données et d applications informatiques ; conception, dessin, réalisation de travaux d écriture à la demande et adaptation de logiciels et de programmes de traitement des données ; conception personnalisée de progiciels ; contrôle qualité de logiciels ; maintenance de logiciels ; services de programmation ; planification de projets techniques ; développement de programmes pour le traitement des données ; services de recherche et de développement de nouveaux produits ; recherche de logiciels ; configuration de logiciels ; analyses de systèmes informatiques ; services de consultation en systèmes et réseaux informatiques ; conseils dans le domaine du traitement des données, essentiellement en matière d utilisation de matériel informatique et de logiciels ; services de consultation en matière de logiciels ; services de consultation en développement de logiciels ; mise à jour et amélioration de systèmes et réseaux de logiciels ; mise à disposition de moteurs de recherche pour l obtention de données sur des réseaux de communication ; mise à disposition de bases de données et de répertoires via des réseaux de communication pour l obtention de données ; fourniture d accès à des applications hébergées, notamment à des logiciels destinés à être utilisés en combinaison avec des services de bases de données en ligne. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 09/07 NL Classe N 35 : Organisation du contenu (saisie, classement) d informations mises à disposition (transmises) par un réseau informatique mondial et stockage (saisie et conservation) de ces informations.

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207 BOPI 09/24 - VOL. II Errata 201 PARTIE I-5 Errata N National ou d enregistrement : Signe : NKM NOS KI TA MANDA KUDURO N de bopi comportant l erreur : 09/15 Date du BOPI : 10 AVRIL 2009 Vol : II Partie : 1/2 La rubrique PRODUITS ET SERVICES ET CLASSES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 9 : Appareils et instruments pour l enregistrement, la transmission, la réception ou la reproduction du son et des images ; bandes magnétiques destinées ou comportant des enregistrements sonores ou vidéo, cassettes et cartouches destinées à être utilisées avec ceux-ci ; disques vidéo ; supports d enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; disques phonographiques, disques optiques ; bandes vidéo et disques vidéo pré-enregistrés. ; cassettes et disques compacts audio préenregistrés, disques lasers pré-enregistrés. Enregistrements sonores ; enregistrements vidéo ; disques compacts : films cinématographiques et films photographiques destinés à la présentation, diapositives ; supports d enregistrement contenant des données pour ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs ; logiciels, supports magnétiques, numériques, optiques d images et de sons ; terminaux multimédia ; parties constitutives de tous les produits précités. Classe 16 : Affiches ; posters ; dessins ; livres, albums ; bandes dessinées ; photographies ; calendriers ; cartes de vœux, cartes de vœux musicales ; journaux ; éphémérides ; catalogues ; cartes postales ; prospectus ; reproductions graphiques ; matériel pour les artistes. Partitions musicales (papier). Classe 25 : Vêtements, notamment pantalons, short, jogging, vêtement de travail, chemises, tee-shirts, sweatshirts, chemisiers, vestes, gilets, manteaux, vêtements de pluie, chaussures, sousvêtements, pyjama, vêtements d intérieur, maillots de bain, vêtements de bain, chaussettes, écharpes, foulards, chapellerie, cravate, pantoufle, jupes, robes, pulls. Gants (habillement), ceintures (habillement). Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires ; administration commerciale ; service d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires, notamment sur Internet ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Classe 38 : Services de télécommunications, réseaux de communication, par câble et satellite ; émissions radiophoniques ou télévisées, diffusion de programmes radiophoniques, de télévision ou par tout autre moyen de communication ; services de vidéocommunications ; transmission d informations par téléscripteur, de transmission de messages et de télégrammes ; communication et transmission de message, de données, de sons, d images, de partitions musicales par des réseaux de communication tels Internet, réseaux télématiques, téléphoniques, de transmissions par satellite ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; messagerie électronique par réseaux tels Internet, Intranet et Extranet ; service d affichage électronique ; location d appareils de télécommunications ; fourniture de forums de discussion sur l Internet. Location de temps d accès à un centre serveur de base de données ; location de temps d accès à un ordinateur pour la manipulation de données. Classe 41 : Information en matière de divertissement ; services de loisirs ; éducation ; formation. Activités culturelles. Edition ou publication de livres, de revues, de textes (autres que publicitaires). Production phonographique, vidéographique, d édition d œuvres musicales ; édition phonographique ou audiovisuelle ; édition sous format midi. Services de discothèque. Services de studio d enregistrement. Production de spectacles, de films. Services de divertissements musicaux, services d enregistrement, de production et de distribution musicaux, services de publication musicale. Agence pour artistes. Location de films, d enregistrements phonographiques ; exploitation de publication en ligne non téléchargeable. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, spectacles ; organisations d expositions à buts culturels ou éducatifs. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Classe 42 : Hébergement de sites Internet, Intranet et Extranet et de serveurs multisites Internet. Classe 45 : Exploitation de brevets et concession de licences en propriété intellectuelle, mise à disposition de savoir faire. Expertise, consultation, conseil technique en gestion dans les domaines de la production et de l édition musicale. Gérance de droits d auteurs et de droits voisins, de catalogues d œuvres musicales, audiovisuelles, multimédia. N National ou d enregistrement : Signe : APPORTS POUR LE SPORT EAU NUTRIMENTS ESSENTIELS N de bopi comportant l erreur : 08/52 Date du BOPI : 26 DECEMBRE 2008 Vol : I Partie : 1 La rubrique DEPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : The Coca-Cola Company (société de droit américain constituée selon les lois de l Etat de Delaware) One Coca-Cola Plaza, Atlanta, GEORGIA Etats-Unis N National ou d enregistrement : Signe : MINUTE MAID SELECCION N de bopi comportant l erreur : 08/52 Date du BOPI : 26 DECEMBRE 2008 Vol : I Partie : 1 La rubrique DEPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : The Coca-Cola Company (société de droit américain constituée

208 202 Errata BOPI 09/24 - VOL. II selon les lois de l Etat du Delaware) One Coca-Cola Plaza, Atlanta, GEORGIA Etats-Unis N National ou d enregistrement : Signe : MEZZO N de bopi comportant l erreur : 09/17 Date du BOPI : 24 AVRIL 2009 Vol : II Partie : 1-2 La rubrique DEPOSANT (1) ET MANDATAIRE (2) a été reproduites de façon inexacte, il convient de lire : (1) : CASABIANCA Laurie-Anne BRAVONE LINGUIZZETTA (2) : Madame Laurie-Anne CASABIANCA BRAVONE LINGUIZZETTA N National ou d enregistrement : Signe : FORFAIT UTILIO N de bopi comportant l erreur : 09/19 Date du BOPI : 7 MAI 2009 Vol : II Partie : 1/2 La rubrique MODÈLE DE MARQUE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : N National ou d enregistrement : Signe : MARQUE FIGURATIVE N de bopi comportant l erreur : 09/17 Date du BOPI : 24 AVRIL 2009 Vol : II Partie : 1-2 La rubrique MODELE DE LA MARQUE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : N National ou d enregistrement : Signe : LA PROMOTION IMMOBILIERE PAR LE BOIS N de bopi comportant l erreur : 09/18 Date du BOPI : 30 AVRIL 2009 Vol : II Partie : 1 La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classes :

209 BOPI 09/24 - VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 203 VOLUME II Partie I-6 Publication complémentaire des marques en couleurs

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211 BOPI 09/24 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 205 PARTIE I-6 Publication complémentaire des marques en couleurs (Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction fidèle de toutes les nuances) N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

212 206 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/24 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

213 BOPI 09/24 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 207 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

214 208 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/24 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

215 BOPI 09/24 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 209 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

216 210 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/24 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

217 BOPI 09/24 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 211 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

218 212 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/24 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

219 BOPI 09/24 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 213 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

220 214 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/24 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

221 BOPI 09/24 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 215 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

222 216 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/24 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

223 BOPI 09/24 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 217 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

224 218 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/24 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

225 BOPI 09/24 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 219 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

226 220 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/24 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

227 BOPI 09/24 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 221 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

228 222 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/24 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

229 BOPI 09/24 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 223 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

230 224 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/24 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

231 BOPI 09/24 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 225 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

232 226 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 09/24 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

233 BOPI 09/24 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 227 N National : N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2