BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE BREVETS D INVENTION

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1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE BREVETS D INVENTION Demandes de brevets Nos à Certificats complémentaires de protection Topographies de produit semi-conducteurs (Code de la propriété intellectuelle, Livre VI) Publication hebdomadaire No 06/40 06 octobre 2006

2 AVERTISSEMENT Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste indicative au verso), qui leur proposent de publier, d enregistrer ou d inscrire leurs titres, au niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes. Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la classification internationale, revendication de priorité, etc ). Attention : L INPI n a aucun lien avec ces sociétés. C est directement dans le BOPI qu elles se procurent les coordonnées des déposants. Les prestations qu elles proposent n ont aucun caractère officiel, ne sont pas obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique. En effet, la loi française n exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l INPI et ne donne d ailleurs lieu au versement d aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt. Pour étendre la protection d un brevet à l international, l INPI est habilité à recevoir les demandes pour la France et les transmet directement à l Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication. Au niveau européen, l Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la délivrance des brevets européens. Toute autre insertion est dépourvue d effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir qu un caractère publicitaire qu il appartient à chacun d apprécier.

3 Liste indicative des sociétés concernées ZDR-Datenregister GmbH P.O.-Box , Frankfurt/M-Germany Cette société propose des publications sous les intitulés suivants : - en matière de brevets : «ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS» - en matière de marques : «ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES» - en matière de dessins et modèles : «CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX» TRADEMARK PUBLISHER GMBH, BP 73 A-1190 WIEN GLOBUS EDITION S.L. Production and Shipping Department Rauchgasse 41 Top 1 A-1120 Vienna, Austria SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPI GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H. Parkring 10 A-1010 Vienna, Austria MADE IN FRANCE INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A. Les Résidences du Golf A6 Case Postale 568 CH GLAND SUISSE

4 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE N 06/40 06 octobre 2006 SOMMAIRE Conditions de vente et modalités d obtention p. II Codes de l OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV Pages Pages PARTIE PRÉLIMINAIRE Décisions du Directeur Général de l INPI... PREMIÈRE PARTIE Publication des demandes de brevets d invention, de certificats d utilité, de certificats d addition 1.1 Abrégés du contenu technique de l invention Table alphabétique par noms des déposants Table par domaines techniques Corrections et/ou modifications... DEUXIÈME PARTIE Listes relatives aux demandes de brevets et aux brevets d invention ayant fait l objet d un dépôt en France 2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics Brevets d invention, certificats d utilité, certificats d addition délivrés Avis documentaires délivrés Table de correspondance entre les numéros d enregistrement nationaux et les numéros de publication Corrections et/ou modifications... TROISIÈME PARTIE Listes relatives aux demandes de brevets et aux brevets européens produisant ou non leurs effets en France 3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l INPI Brevets européens dont la traduction n a pas été remise à l INPI Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été remises à l INPI Corrections et/ou modifications... néant néant néant 289 néant QUATRIÈME PARTIE Certificats complémentaires de protection pour les médicaments ou pour les produits phytopharmaceutiques 4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques Demandes de CCP pour les produits phytopharmaceutiques rendues publiques Demandes de CCP pour les médicaments rejetées Demandes de CCP pour les produits phytopharmaceutiques rejetées CCP pour les médicaments délivrés CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés Corrections et/ou modifications... CINQUIÈME PARTIE Topographies de produits semi-conducteurs 5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs Corrections et/ou modifications... SIXIÈME PARTIE Registre national des brevets 6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats complémentaires de protection et les topographies de produits semi-conducteurs Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB Corrections et/ou modifications... SEPTIÈME PARTIE Registre national spécial des logiciels 7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel Corrections et/ou modifications... néant néant néant néant néant néant néant néant néant 367 néant néant néant néant INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint Pétersbourg PARIS Cédex 08 Téléphone : 33(0) Télécopie : 33(0)

5 IV BOPI 06/40 CONDITIONS DE VENTE TARIFS EN VIGUEUR (Décision du 14 novembre 2001) 1. - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (papier) EDITIONS VENTE AU NUMERO ABONNEMENT ANNUEL (port compris) Euros Euros 1. BREVETS D INVENTION - CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES - édition normale (recto-verso)... - édition spéciale (recto seul) MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE DESSINS ET MODELES Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles 2. - COLLECTIONS SUR CEDEROM EDITIONS ABONNEMENT ANNUEL ACQUISITION ANNEE (E) ANTERIEURE(S) Année 2002 Euros par année(s) acquise(s) Euros 1. BREF - Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de brevets FR, EP, PCT COSMOS A - Textes complets des demandes de brevets français COSMOS B - Textes complets des brevets français délivrés à à à

6 BOPI 06/40 V MODALITES D OBTENTION 1. - Les commandes et demandes de renseignements concernant la vente au numéro et l abonnement aux différentes éditions du Bulletin officiel de la propriété industrielle ainsi que l abonnement aux collections sur cédérom doivent être adressées par courrier ou télécopie à l INPI Paris : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE Service diffusion 26 bis, rue de Saint Pétersbourg PARIS Cedex 08 Téléphone : Télécopie : Modes de paiement : - Par virement au CCP PARIS G Par chèque à l ordre de l Agent comptable de l INPI - Par prélèvement sur votre compte client INPI 3. - Livraison : La fourniture de la prestation s effectuera après réception du paiement intégral. - Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l année en cours, quelle que soit la date de souscription. - Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d une erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l INPI Paris

7 VI BOPI 06/40 CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION DE BREVETS Extrait de la norme ST 9 de l OMPI* concernant l identification des données bibliographiques des documents de brevets. Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes. a Numéro de publication b Désignation du type de document (détail ci-après) c Identification de l office qui publie le document d Numéro d enregistrement national e Date de dépot j Classification internationale des brevets k Titre de l invention m Abrégé p Nom de l inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement du nom de la société d appartenance o Nom(s) du ou des demandeurs(s) q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n apparaît que sur la première page du brevet délivré) r Nom du mandataire en France (le cas échéant) n Références à d autres documents apparentés (le cas échéant). f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité a (ont) été déposée(s). Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité. Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité. (le cas échéant) Ci-dessous figure un exemple d abrégé avec les codes correspondants : a b ()d ( ). -e 21 décembre j F 41 G 3/00, 1/38 ( ), F 41 A 17/00. -k Arme à visée stabilisée p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ; Mazerolle Denis). - odemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire : Brykman Georges. -f Pr. FR, 21 décembre 1992, n m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX et des moyens optronique de visée définissant un axe de visée YY de l arme(10), un moyen de commande de la mise à feu d une munition tirée par l arme, actionnable par un porteur de l arme, arme caractérisée en ce qu elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l axe YY de visée, des moyens de détection de coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l axe de visée YY et l axe de tir XX ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu il y a coïncidence entre les deux axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de l arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la munition lorsque le moyen d autorisation(18) a été actionné et que les moyens de détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu. * OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

8 BOPI 06/40 VII Extrait de la norme ST 16 de l OMPI pour l identification de différents types de documents de brevets : Demande de brevet B1 Brevet A2 Demande de certificat d addition B2 Certificat d addition à un brevet à un brevet B3 Certificat d utilité A3 Demande de certificat d utilité B4 Certificat d addition à un certificat d utilité A4 Demande de certificat d addition à un certificat d utilité Extrait de la norme ST 3 de l OMPI Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d autres entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994). AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie Saoudite AF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles Salomon AG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC Seychelles AI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD Soudan AL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE Suède AN Antilles néerlandaises LR Libéria SG Singapour AO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-Hélène AR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI Slovénie AT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK Slovaquie AU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra Leone AW Aruba LY Libye SM Saint-Martin GA Gabon SN Sénégal BB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO Somalie BD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR Suriname BE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-Principe BF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El Salvador BG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY Syrie BH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ Swaziland BI Burundi GN Guinée MN Mongolie BJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et Caïques BM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD Tchad BN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG Togo BO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH Thaïlande BR Brésil GY Guyana MU Maurice TN Tunisie BS Bahamas MV Maldives TO Tonga BT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR Turquie BW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-Tobago BY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV Tuvalu BZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine HU Hongrie TZ République-Unie de CA Canada NA Namibie Tanzanie CF République Centrafricaine ID Indonésie NE Niger CG Congo IE Irlande NG Nigéria UA Ukraine CH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG Ouganda CI Cote d Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d Amérique CL Chili IQ Iraq NO Norvège UY Uruguay CM Cameroun IR Iran (République islamique d ) NP Népal UZ Ouzbékistan CN Chine IS Islande NR Nauru CO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-Siège CR Costa Rica VC Saint-Vincent-et- CU Cuba JM Jamaïque OM Oman Grenadines CV Cap-Vert JO Jordanie VE Venezuela CY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques) CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-Guinée VU Vanuatu DE Allemagne KH Cambodge PH Philippines DJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS Samoa DK Danemark KM Comores PL Pologne DM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE Yemen DO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU Yougoslavie DZ Algérie démocratique de Corée KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du Sud KW Koweït ZM Zambie KY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR Zaïre KZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe RW Rwanda OA AP BX EP WO ORGANISATIONS INTERNATIONALES DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO) Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles Office européen des Brevets Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

9 VIII BOPI 06/40 La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des cédéroms peuvent être consultées à l Institut National de la Propriété Industrielle, 26 bis, rue de St Pétersbourg, paris Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales : DELEGATIONS REGIONALES BORDEAUX 2, place de la Bourse Bordeaux Cedex Tél. : Télécopie : GRENOBLE W.T.C./EUROPOLE 5, place Robert-Schuman BP Grenoble Cedex 01 Tél. : Télécopie : LILLE 97, Boulevard Carnot Lille Cedex Tél. : Télécopie : LYON 43, rue Raulin Lyon Cedex 07 Tél. : Télécopie : MARSEILLE 32, Cours Pierre Puget Marseille Tél. : Télécopie : NANTES 3, place de la petite hollande BP NANTES Cedex Tél. : Télécopie : NANCY 123, rue du Fbg des Trois Maisons BP NANCY Cedex Tél. : Télécopie : RENNES Centre d Affaires Patton 11, rue Franz Heller BP Rennes Cedex Tél. : Télécopie : SOPHIA ANTIPOLIS 249 rue Fernand Léger SOPHIA ANTIPOLIS VALBONNE Adresse postale ; BP Sophia Antipolis Cédex Tél. : Télécopie : STRASBOURG 2, rue Brulée Strasbourg Tél. : Télécopie : TOULOUSE 3, rue Michel Labrousse BP 1356 Parc d activités de Basso Cambo Toulouse cedex 01 Tél. : Télécopie : CENTRE INPI LAVAL Maison de la Technopole 6, rue Léonard de Vinci - BP LAVAL Cedex Tél. : à 14 Télécopie : à 75 ANTENNE DOCUMENTAIRE GUADELOUPE 22, rue de la Chapelle - Z.I de Jarry BAIE MAHAULT Tél. : Télécopie :

10 PARTIE PRELIMINAIRE DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L INPI NÉANT

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12 PREMIÈRE PARTIE PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS D INVENTION, DE CERTIFICATS D UTILITÉ, DE CERTIFICATS D ADDITION SOMMAIRE Pages 1.1 Abrégés du contenu technique de l invention Table alphabétique par noms des déposants Table par domaines techniques Corrections et/ou modifications néant

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14 BOPI 06/ ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION Abrégés du contenu technique de l invention relatifs à des demandes de brevets d invention, de certificats d utilité, de certificats d addition rendues publiques, N à qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant en 1.2 et 1.3 ci-après. Les abrégés sont publiés dans l ordre numérique croissant des numéros de publication qui coïncide avec l ordre de succession normal des indices de la classification internationale des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal. A partir du n o (BOPI Brevets d invention n o 1 du 6 janvier 2006) les demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl 8 ). Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et peuvent etre fournis à la demande.

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16 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A01B 15 a b () d [ ]. e 31 mars j A 01 B 1/00 ( ). k OUTIL MA- NUEL DE JARDINAGE p (Inventeur : EXPERTON THIERRY). o Demandeur: SPI Société à responsabilité limitée, rmandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS m Cet outil manuel de jardinage comprenant un manche (101) et un ensemble de préhension (102). Il est muni au niveau de sa partie inférieure de moyens d ameublissement(103), lesdits moyens (103) possédant une pluralité d organes fouisseurs (104) destinés à travailler la terre, chacun desdits organes fouisseurs (104) présentant une pluralité d ailettes (105, 106, 107) dirigées radialement par rapport à l axe (111) du manche (101), et aptes à faciliter l ameublissement. a b () d [ ]. e 04 avril j A 01 B 59/06 ( ), B 60 P 1/64. k VEHICULE DE VOIRIE AVEC UN DISPOSITIF DE DE- POSE D OUTILS p (Inventeur: JUNGO NICOLAS). o Demandeur: JUNGO VOIRIE Société par actions simplifiée, r Mandataire: BURKARD THIERRY m L invention concerne un véhicule de voirie, plus particulièrement un véhicule destiné à l entretien des voiries, comportant des moyens pour effectuer de manière sûre et rapide la dépose des outils utilisés pour effectuer les tâches de nettoyage ou de collecte des déchets Le véhicule de l invention est composé d une cabine montée sur la partie avant d un châssis (2) avec une suspension à hauteur variable, et d au moins un outil montés sur la partie arrière (3) dudit châssis, la partie arrière (3) du châssis (2) du véhicule de voirie comportant des moyens d accouplement (4) pour solidariser lesdits outils audit châssis, lesdits moyens étant basculables vers l arrière autour d un axe de basculement (7). Le mouvement de basculement de l outil (1) autour des moyens d accouplement (4) est réalisé au moyen d un vérin (6) disposé sensiblement en position centrale dans la partie arrière du châssis.

17 16 A01B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 01 avril j A 01 B 63/02 ( ), A 01 B 59/04, 59/ 06. kdispositif D ATTELAGE PERMETTANT D ATTELER UN OUTIL A UN VEHICULE p (Inventeur: CHAPUIS LAURENT). o Demandeur : CHAPUIS PERE ET FILS Société à responsabilité limitée, r Mandataire: CABINET JEANNET m Ce dispositif (2) comprend au moins un bras pivotant (6) actionné par des moyens d actionnement (13) prévus à cet effet, et une plaque d attelage (8). Selon l invention, - ladite plaque d attelage (8) est une plaque normalisée destinée à l attelage d outils de voirie, c est-à-dire une plaque dite SETRA en France; - la plaque d attelage (8) est montée pivotante sur l extrémité libre de chaque bras (6), et - le dispositif (2) comprend des moyens (10, 40) de positionnement de la plaque d attelage (8) par rapport à chaque bras (6), permettant soit de placer cette plaque (8) dans une position angulaire fixe par rapport à chaque bras (6) au long de la course de pivotement de ce bras (6), soit de permettre un pivotement de cette plaque (8) par rapport à chaque bras (6) afin de permettre une translation de la plaque (8) au long de cette même course de pivotement. a b () d [ ]. e 29 mars j A 01 G 3/053 ( ). k BARRE DE COUPE D UN TAILLE-HAIE ENTRAINE PAR UN MO- TEUR p(inventeur : HEINZELMANN GEORG). o Demandeur : ANDREAS STIHL AG & CO.KG, r Mandataire: REGIMBEAU. f Priorité : DE, 31 mars 2005, n m L invention concerne une barre de coupe (3) d un taille-haie (1) entraîné par un moteur (2). la barre de coupe (3) comprend une glissière de support de lame de coupe (4) et au moins une lame de coupe tranchante (5) qui est guidée en translation oscillante sur la glissière de lame de coupe (4) et comporte des dents de coupe (7) en saillie latérale et définissant un plan de lame de coupe (6), la barre de coupe comprenant également un protecteur de coupe (8) qui est monté sur la glissière de lame de coupe (4) et s étend sur au moins une zone partielle de la lame de coupe tranchante (5). Le protecteur de coupe (8) comporte des doigts de protection (9) en saillie latérale et recouvrant les dents de coupe (7) avec débordement, et est fabriqué en une matière plastique à résistance élevée aux chocs.

18 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A01K 17 a b () d [ ]. e 31 mars j A 01 K 61/00 ( ). k DISPOSITIF D ACCROCHAGE D UNE CAGE DE CONCHYLICULTU- RE, NOTAMMENT D OSTREICULTURE, A UN SUP- PORT ESSENTIELLEMENT TUBULAIRE p (Inventeur : CALLEWAERT CHRISTOPHE). o Demandeur: YAD MARINE Société à responsabilité limitée, r Mandataire: CABINET PATRICE VIDON m L invention concerne un dispositif d accrochage (2) d une cage de conchyliculture (5) à un support essentiellement tubulaire (1a,1b) caractérisé en ce qu il comprend au moins un lien souple (3), des moyens d accrochage (4) dudit lien souple (3) audit support essentiellement tubulaire (1b) prévus à une première extrémité dudit lien souple (3), des moyens de solidarisation dudit lien souple (3) à une cage de conchyliculture (5) prévus à une seconde extrémité dudit lien souple (3), lesdits moyens d accrochage (4) incluant un premier moyen formant crochet (4a) prévu dans un premier plan et un second moyen formant crochet (4b) prévu dans un second plan distinct dudit premier plan et essentiellement parallèle à celui-ci, lesdits moyens formant crochets (4a,4b) étant prévus de façon essentiellement opposée l un par rapport à l autre. a b () d [ ]. e 27 mars j A 01 N 25/02 ( ), A 01 N 43/40, 37/34, A 01 P 13/00. k CONCENTRE EMULSIFIABLE ET COMPOSITION AQUEUSE OBTENUE PAR DILUTION DU CONCENTRE p (Inventeurs: KOZUKI YUMIKO; YANAGISAWA KAZUYUKI ; TSUDA NAOKI). o Demandeur: SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LI- MITED, r Mandataire: CABINET BEAU DE LOME- NIE. f Priorités: JP, 31 mars 2005, n ; JP, 22 septembre 2005, n ; JP, 28 septembre 2005, n ; JP, 30 septembre 2005, n m L invention concerne un concentré émulsifiable, qui comprend du 2,4 -difluoro-2-(α,α,α-trifluoro-m-tolyloxy)nicotinanilide, le composé représenté par la formule (1) ci-dessous: où, dans la formule, R 1 et R 2 représentent chacun indépendamment un groupe alkyle, A représente une simple liaison ou un groupe alkylène, et la somme des nombres d atomes de carbone qui constituent les groupes R 1, R 2 et A est 2 à 8, et un tensioactif, ainsi qu une composition aqueuse qui peut être obtenue par dilution à l eau de ce concentré émulsifiable.

19 18 A01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 27 mars j A 01 N 43/40 ( ), A 01 N 37/12, 37/34, A 01 P 13/00. k CONCENTRE EMULSIFIABLE CONTENANT DU 2,4 -DIFLUORO-2-(ALPHA, ALPHA- TRIFLUORO-M-TOLYLOXY)-NICOTINANILIDE ET COMPOSITION AQUEUSE OBTENUE PAR DILUTION DU CONCENTRE p (Inventeurs: KOZUKI YUMIKO; TSUDA NAOKI). o Demandeur: SUMITOMO CHEMI- CAL COMPANY LIMITED, rmandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE. f Priorité: JP, 31 mars 2005, n m L invention concerne un concentré émulsifiable qui comprend du 2,4 -difluoro-2-(α,α,α-trifluoro-m-tolyloxy)nicotinanilide, le composé représenté par la formule (1) ci-dessous: où, dans la formule, R 1 et R 2 représentent chacun indépendamment un groupe alkyle, A représente un groupe éthylène, un groupe triméthylène, un groupe propylène ou un groupe tétraméthylène, et la somme des nombres d atomes de carbone qui constituent les groupes R 1, R 2 et A est 4 à 10, un hydrocarbure aromatique et un tensioactif, ainsi qu une composition aqueuse qui peut être obtenue par dilution à l eau de ce concentré émulsifiable. a b () d [ ]. e 30 mars j A 01 N 59/22 ( ), A 01 N 59/20, A 01 P 7/04. k PROCEDE ANTI TERMITES ET AUTRES IN- SECTES NUISIBLES p(inventeur : DE MICHELIS QUIRICONI RAYMOND). o Demandeur: DE MICHE- LIS QUIRICONI RAYMOND m Insecticide destiné à annihiler les termites destructeurs des bois de charpente en bois, caractérisé en ce qu il est constitué par 10% de chlore, 10% de arseniure de cadmium, de granulométrie égale à 500 Mesh, 60% de white spirit.

20 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A21C 19 a b () d [ ]. e 05 avril j A 21 C 1/00 ( ). k DISPOSITIF DE MELANGE EN CONTINU D UNE PATE ALIMENTAIRE COMPRENANT DEUX TYPES D OUTILS DE MELANGE SUPERPOSES ET EVACUATION LATERALE p (Inventeurs: FISSON GERARD; JAUNET LAURENT; RICARD PASCAL). o Demandeur: VMI Société anonyme, r Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJE- ROWICZ m L invention concerne un dispositif de mélange en continu des ingrédients d une pâte alimentaire à base de farine et d eau comprenant deux outils de mélange (2) montés en rotation l un au dessus de l autre autour d un axe de rotation, dans lequel l outil supérieur est formé d une hélice s étendant sensiblement perpendiculairement à l axe de rotation de sorte à assurer un pré mélange des ingrédients, l outil inférieur comprenant au moins un bras radial présentant une surface d attaque inclinée par rapport à l axe de rotation, l enceinte (1) étant pourvue d un orifice d évacuation (7) de la pâte mélangée qui est situé dans la partie latérale de la périphérie de l espace de mélange et en regard de l outil inférieur. a b () d [ ]. e 04 avril j A 21 C 9/00 ( ) // A 21 C 5/00. k MACHINE POUR LE TASSEMENT D UNE MASSE DE PATE A PAINS p (Inventeur: FONTAINE JEROME). o Demandeur: FONTAINE JEROME, r Mandataire : CABINET BONNETAT m - Machine pour le tassement d une masse de pâte à pains. - Selon l invention, pour éviter l émission de farine, on prévoit une cavité interne dans le couvercle (4) et au moins un clapet (29) normalement ouvert dans la paroi interne (23) de ce couvercle. - L invention s applique aux tasseuses simples et aux tasseuses-diviseuses.

21 20 A21D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 30 mars j A 21 D 13/04 ( ). k MELANGE A BASE DE FARINE DE TRITICALE, PRET A L EMPLOI, NOTAMMENT POUR LA FABRICATION DE PAIN, ET AMELIORANT CORRESPONDANT p (Inventeur : LEVEQUE MAURICE). odemandeurs : LEVEQUE MAURICE; MARBOUTIN FRANCIS, r Mandataire : REGIMBEAU m La présente invention se rapporte notamment à un mélange à base de farine de triticale, prêt à l emploi, pour la fabrication de pain et/ou de produits de viennoiserie et/ ou de pâtisserie, caractérisé par le fait qu il est constitué, pour cent parties en poids, d environ 5 à 10 parties des ingrédients suivants: - gluten de blé; - farine de blé déshydratée ou amidon de blé; - au moins un constituant choisi dans le groupe formé par la farine de chicorée, la lysine et une enzyme de boulangerie, le complément à 100 parties étant constitué de farine de triticale. a b () d [ ]. e 01 avril j A 23 L 1/308 ( ), A 21 D 13/06. k PROCEDE DE PREPARATION D UN PATON POUR LA FABRICATION D UN PRODUIT DIETETIQUE, PRO- DUIT DIETETIQUE OBTENU p(inventeur : SEDZE ROLAND). o Demandeur : SEDZE ROLAND, r Mandataire: AQUINOV m L objet de l invention est un procédé de préparation d un pâton susceptible d être cuit pour donner un produit alimentaire diététique, caractérisé en ce qu il consiste à mélanger: - de la farine dure, de préférence enrichie en gluten, - des protéines de lait, de préférence à indice chimique supérieur à 80, et - des fibres insolubles, de préférence des isolats de fibres de blé.

22 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A41D 21 a b () d [ ]. e 04 avril j A 41 D 3/00 ( ). kveste A CA- PUCHE ET A MASQUE DE PROTECTION INTEGRE DANS LA CAPUCHE p (Inventeur: MACHETTO MI- CHAEL). o Demandeur: PROMILES Société anonyme, r Mandataire: BEAU DE LOMENIE m La veste (1) à capuche (2) comporte un rabat de protection (9) du visage, dont un premier côté (9a) est fixé à la capuche (2) selon une ligne de liaison (24), à proximité du premier bord inférieur latéral et dont un côté opposé (9b) au premier côté (9a) comporte des premiers moyens de fixation (23) aptes à coopérer avec des seconds moyens de fixation (10) disposés à proximité du second bord inférieur latéral. L emplacement de la ligne de liaison (24) et la configuration du rabat de protection (9) sont déterminés en sorte que celui-ci (9) recouvre le nez et au moins la partie basse du visage lorsqu il est rabattu et fixé grâce aux premiers et seconds moyens de fixation (23, 10). Une poche de rangement du rabat est formée dans la capuche (2), avec son ouverture (8a) à proximité de la ligne de liaison (24). a b () d [ ]. e 31 mars j A 41 D 19/015 ( ), A 41 F 1/06. k GANT PRESENTANT UNE ZONE DE MAIN ET UNE ZONE DE REVERS S y RACCORDANT p (Inventeur: LEMKE KUNO). o Demandeur : RO- BERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, r Mandataire: CABINET BEAU DE LOME- NIE. f Priorité : DE, 01 avril 2005, n m Un gant 1 comprend une zone de main 2 et une zone de revers 3 qui s y raccorde. La zone de main et la zone de revers sont fabriquées, au moins par zones, en un matériau d une élasticité telle que ces zones présentent l aptitude à la déformation nécessaire à un processus de travail. La zone de main 2 et la zone de revers 3 sont réalisées chacune avec une résistance à l allongement telle, que ces zones, au cours d un essai d étanchéité, pendant lequel on applique dans l espace intérieur 6 délimité par la zone de main 2 et la zone de revers 3 une surpression ou une dépression définie par rapport à un environnement 7, s allongent au plus de 10% pour une pression d essai de +/ Pa par rapport à une pression d environnement.

23 22 A41H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 04 avril j A 41 H 41/00 ( ), D 03 D 27/10, A 41 D 5/00, 27/24, D 06 C 27/00. k PROCEDE DE FABRI- CATION D UNE FOURRURE SYNTHETIQUE A EFFET DE BOSSAGE p(inventeur : FABRA MATTEO). o Demandeur: TISSAVEL Société par actions simplifiée, r Mandataire: BEAU DE LOMENIE m Le procédé concerne la fabrication d une fourrure synthétique à effet de bossage. On réalise une fourrure brute comprenant un tissu de fond dans lequel sont implantés des fils de poils rasés et à revêtir l envers du tissu de fond d une couche d enduction complétant le liage des fils de poils. Le tissu de fond comporte, de préférence en chaîne, des fils élastiques dans des premières zones longitudinales (7), séparées par des secondes zones longitudinales (8). On soumet la fourrure brute à un traitement de relaxation et de cassage de l enduction en sorte d obtenir une fourrure (1) à effet de bossage qui, à l état détendu, présente, entre les premières zones longitudinales (7), des bossages juxtaposés s étendant transversalement dans les secondes zones longitudinales (8). De préférence, le duitage du tissu de fond, l élasticité initiale des fils élastiques et les conditions de relaxation sont déterminées en sorte que la fourrure synthétique obtenue ait une capacité d allongement dans les premières zones longitudinales de 20 à 40%, de préférence de l ordre de 30%. a b () d [ ]. e 04 avril j A 44 C 27/00 ( ), A 44 C 13/00. k PIECE D ORNEMENT ET SON PROCEDE DE FABRI- CATION p (Inventeur : TOUIL DANIEL). o Demandeur: TOUIL DANIEL, r Mandataire: BREE- SE DERAMBURE MAJEROWICZ m La présente invention concerne d une part, une pièce d ornement comprenant un élément de support de minéraux caractérisée en ce que ledit élément est constitué d un corps (1) à facettes (11) reproduisant la forme d une grosse pierre précieuse taillée et sur la paroi extérieure duquel sont fixés des minéraux (3) de petites dimensions et, d autre part, un procédé de fabrication d une telle pièce.

24 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A45D 23 a b () d [ ]. e 29 mars j A 45 D 34/00 ( ), B 05 B 7/26, 11/ 00. k DISPOSITIF POUR LA MISE EN CONTACT EX- TEMPORANEE D AU MOINS DEUX PRODUITS ET LEUR DISTRIBUTION p (Inventeur : REVENU CHRISTIAN). o Demandeur: L OREAL Société anonyme, r Mandataire: L OREAL m Dispositif (1) pour la mise en contact extemporanée d au moins deux produits (P1, P2) conditionnés séparément dans respectivement un premier et un second compartiment, le premier compartiment (2) étant délimité par un récipient, le second compartiment (5) étant délimité au moins en partie par un corps (4) relié par une pièce intermédiaire (3) au récipient, ce corps formant un organe de fermeture amovible du récipient, le corps étant apte, en réponse à une commande d actionnement, à passer relativement à la pièce intermédiaire d une première configuration dans laquelle les deux compartiments sont isolés l un de l autre à une seconde configuration permettant aux compartiments de communiquer entre eux, caractérisé en ce que la pièce intermédiaire comporte un canal tubulaire (21) en communication avec le récipient et en ce que le corps comporte un organe d étanchéité (6) autour duquel est défini le second compartiment, cet organe d étanchéité comportant une portion qui, préalablement à ladite commande d actionnement, isole de manière étanche les deux compartiments l un de l autre. a b () d [ ]. e 30 mars j A 45 F 3/04 ( ). kprocede DE FABRICATION D UN SAC A DOS ET SAC A DOS REA- LISE SELON CE PROCEDE p (Inventeurs: GRENET BENJAMIN; VIGNY SERGE). o Demandeur : SALO- MON SA Société anonyme, r Mandataire: SALOMON SA m L invention propose notamment un procédé de fabrication d un sac à dos, caractérisé en ce qu il comporte les étapes successives consistant à: - assembler au moins un élément auxiliaire sur un panneau principal de matériau souple par un premier assemblage par collage ou par soudage, ledit premier assemblage étant effectué à plat; - donner au panneau principal une forme tridimensionnelle par un assemblage pincé.

25 24 A47B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 04 avril j A 47 B 11/00 ( ), A 47 B 1/04. k MOBILIER FORME DE PANNEAUX DEPLIANTS ET PIVOTANTS PERMETTANT D OBTENIR UN PLATEAU DE DIMENSIONS IMPORTANTES p(inventeur : LE ROGER ROBERT). o Demandeur: LE ROGER RO- BERT m L invention concerne un mobilier formé de panneaux dépliants et pivotants permettant d obtenir un plateau de dimensions importantes. L ensemble est constitué d un châssis composé de deux piètements (7) et (8) assemblés sur un fond (6) et un plateau fixe (5). Les panneaux (1), (2), (3) articulés par des charnières pivotent par l intermédiaire d un pivot (4) pour former un plateau important en position horizontale L invention est particulièrement destinée à transformer un meuble peu encombrant en table repas par exemple dont la surface utile est importante. a b () d [ ]. e 05 avril j A 47 C 17/17 ( ), A 47 C 17/22. k CANAPE-LIT A PLIAGE TRANSVERSAL INTE- GRANT UN MECANISME DE DEPLOIEMENT/REPLIE- MENT COMPRENANT UN ELEMENT COUDE DONT UNE BRANCHE EST COUPLEE A UNE PARTIE PIED DU SOMMIER p (Inventeur : COULON JEAN). o Demandeur: COULON JEAN, r Mandataire: CABI- NET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES m L invention a pour objet un canapé-lit à pliagedépliage transversal, du type comprenant un cadre de sommier monté sur un socle, ledit sommier comprenant au moins trois parties articulées entre elles, dont une partie de tête (1), un tronçon intermédiaire (2) et une partie pied (3), et un mécanisme de déploiement/repliement dudit cadre, caractérisé en ce que ledit mécanisme de déploiement/repliement comprend au moins un élément d actionnement (6) présentant deux branches (61), (62) formant entre elles un coude, l une desdites branches (62), dite branche de base, étant montée pivotante à son extrémité libre sur un montant intermédiaire (41) dudit socle (4), l autre branche (61), dite branche active, étant montée par une liaison pivotante (611) à son extrémité libre sur ladite partie pied (3), ladite branche active (61) pouvant prendre une configuration variable par rapport à ladite partie pied (3) pour permettre un mouvement de rotation de ladite liaison pivotante (611) autour d une première articulation tandis que ledit élément d actionnement (6) est mobile autour d un axe distant de ladite première articulation.

26 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A47J 25 a b () d [ ]. e 29 mars j A 47 J 27/022 ( ). k USTENSILE DE FORME OBLONGUE POUR LA CUISSON DES PA- TES LONGUES ALIMENTAIRES p (Inventeur : GI- RARD CORINNE). o Demandeur: GIRARD CORIN- NE m Cet ustensile de cuisine ou casserole facilitant la cuisson des pâtes longues alimentaires est caractérisé en ce qu il a une forme générale oblongue, de façon à pouvoir y plonger dans l eau bouillante, en une seule action, les pâtes longues alimentaires dans le sens de la longueur, et en ce qu il comporte une queue centrale (1) solidement rivetée (2) à la casserole (5); il est pourvu d un couvercle (3) et d une anse (4) adaptée à celui-ci. L ustensile de cuisine est réalisé en aluminium, inox ou cuivre. a b () d [ ]. e 31 mars j A 47 J 31/40 ( ), A 47 J 31/36. k MACHINE A CAFE AUTOMATIQUE p (Inventeurs: GEROULT MARC; MIH SEVERINE). o Demandeur : SEB SA Société anonyme, r Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT m Machine à café automatique comprenant, à l intérieur d un boîtier (1): - un groupe d infusion qui comporte une chambre d infusion apte à recevoir un piston presseur et des moyens d actionnement en un mouvement de coulissement relatif dudit piston presseur et/ou de ladite chambre d infusion l un par rapport à l autre, à partir d une position de repos dans laquelle le piston se trouve à l extérieur de la chambre jusqu à une position de travail à l intérieur de la chambre d infusion; - un distributeur de café moulu comportant un orifice de distribution communiquant avec une goulotte apte à canaliser le café moulu vers la chambre d infusion. Selon l invention, un tiroir de ramassage (30) de particules de café moulu est disposé sous ladite goulotte et couvre la périphérie de la chambre d infusion, et il est monté de manière à pouvoir être directement retiré de la machine.

27 26 A61B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 04 avril j A 61 B 6/00 ( ), A 61 N 5/10. k DISPOSITIF D AUTOCONTROLE DE SA RESPIRA- TION PAR UN INDIVIDU EN VUE DE L ASSISTANCE AU PILOTAGE D UNE UNITE DE RADIOTHERAPIE OU D IMAGERIE p (Inventeur: LE CORRE PATRICK). o Demandeur: LE CORRE PATRICK, r Mandataire : BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES m L invention concerne un dispositif d autocontrôle de sa respiration par un individu en vue de l assistance au pilotage d une unité de radiothérapie ou d imagerie comprenant des moyens (2) d acquisition d un signal de volume courant métabolique, une unité de traitement (3) des signaux et une interface (4, 8) de communication. Le dispositif comprend en outre des moyens de détection (10) adaptés pour détecter une respiration régulière au repos et imposer alors à l interface (4, 8) de communication de communiquer un signal représentatif d une valeur de consigne prédéterminée. a b () d [ ]. e 01 avril j A 61 B 6/14 ( ), H 05 G 1/64. k CAPTEUR D IMAGE DENTAIRE INTRA-ORAL ET SYSTEME RADIOLOGIQUE UTILISANT CE CAP- TEUR p (Inventeur : AYRAUD MICHEL). o Demandeur: ATMEL GRENOBLE Société par actions simplifiée, r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE m L invention concerne les capteurs d image dentaire radiologiques intra-oraux, c est-à-dire placés dans la bouche d un patient, une source de rayons X étant placée à l extérieur de la joue du patient pour émettre des rayons X dans la direction du capteur. Selon l invention, le capteur comporte une source de lumière (54) qui est modulée par les informations d image radiologiques recueillies, pour transmettre par voie optique les informations. De préférence, la source de lumière, placée à l intérieur de la bouche du patient, est placée en regard d une fibre optique (56) qui sort de la bouche. Un diffuseur de lumière (60) placé à l extrémité de la fibre permet d émettre de manière non directive. Un récepteur recueille les informations et les transmet à un dispositif de traitement d image, notamment en vue de stocker l image.

28 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61C 27 a b () d [ ]. e 31 mars j A 61 C 13/083 ( ), A 61 C 13/34, A 61 K 6/027. k PROTHESE DENTAIRE CERAMI- QUE, PROCEDE ET DISPOSITIF POUR SA REALISA- TION p (Inventeur : VEYRAT GERMINAL). o Demandeur: VEYRAT GERMINAL, r Mandataire : CABINET PONCET m Procédé de fabrication d une prothèse dentaire en céramo-céramique, réalisée à partir d une empreinte de mâchoire en négatif d un patient, comportant au moins une cavité de travail de surface intérieure conforme à l intrados de la prothèse à réaliser et laissée par au moins une dent apprêtée par le chirurgien-dentiste pour être prothésée, comprenant une étape de réalisation d un modèle en cire unitaire utilisé pour la réalisation par cire perdue d un modèle métallique unitaire (16) sur lequel est montée par le prothésiste dentaire une céramique, le modèle métallique unitaire (16) ayant été au préalable enduit d un produit de démoulage (17) permettant d éviter l adhésion de la céramique sur le modèle métallique unitaire (16) après cuisson de la céramique sur le modèle métallique unitaire (16). a b () d [ ]. e 05 avril j A 61 F 2/24 ( ). knecessaire DESTINE A ETRE IMPLANTE DANS UN CONDUIT DE CIRCULATION DU SANG, ET ENDOPROTHESE TUBU- LAIRE ASSOCIEE p (Inventeurs: STYRC MIKOLAJ WITOLD; PEROUSE ERIC). odemandeur : LABO- RATOIRES PEROUSE Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET LAVOIX m Ce nécessaire (11) comprend une endoprothèse tubulaire (19) présentant une surface intérieure (57) qui délimite un canal (58) d axe longitudinal (X-X ). Il comprend une valve prothétique (17) destinée à être implantée dans le canal (58). La valve (17) comprend une armature porteuse (25) présentant une surface extérieure (35A, 35B) destinée à être appliquée contre la surface intérieure (57), et un obturateur souple (39) lié à l armature (25). La surface intérieure (57) présente au moins deux tronçons (65, 67) de section transversale variable le long de l axe longitudinal (X-X ). Les tronçons (65, 67) forment respectivement une butée proximale (71) et une butée distale (73) pour bloquer le déplacement axial de la surface extérieure (35A, 35B) le long de la surface intérieure (57) suivant deux sens opposés.

29 28 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 31 mars j A 61 F 2/34 ( ). kimplant CO- TYLOIDIEN p (Inventeurs: PEGUET JEAN MICHEL; DOLGANOFF CYRIL ; JOANNY HENRI ; JULIA FRANCIS ; LIMOUZY FREDERIC ; VOYDEVILLE GILLES). o Demandeur: EVOLUTIS Société anonyme, r Mandataire: CABINET LAURENT ET CHAR- RAS m L implant cotyloïdien comprend une cupule métallique (1) impactée dans la cavité de l os iliaque, ladite cupule (1) recevant un noyau fixe (2) ou mobile (3) coopérant avec une tête fémorale. La cupule (1) présente en combinaison: une cavité interne hémisphérique entièrement lisse (1a) sans trou de vis; une surface externe délimitant une zone (1b) de fixation par effet de press-fit dans la cavité cotyloïdienne, parallèle au plan équatorial, et une zone (1c) de positionnement et d orientation angulaire de ladite cavité, ladite zone de fixation présentant des agencements (1d) pour le montage si nécessaire de pattes et/ou de crochets et/ ou d ailettes de stabilité. a b () d [ ]. e 29 mars j A 61 F 2/42 ( ). k PROTHESE D ARTICULATION TRAPEZO-METACARPIENNE ET ENSEMBLE D ELEMENTS PERMETTANT LA CONSTI- TUTION DE CETTE PROTHESE p (Inventeurs: ISSE- LIN JACQUES; KINNEN LOUIS; LILLE ROLAND; TES- SIER JACQUES; DE WITTE GERARD; MOREL DAVID; RELAVE MARC). o Demandeurs: IOTA Société à responsabilité limitée ; ISSELIN JACQUES ; KINNEN LOUIS; LILLE ROLAND; TESSIER JACQUES; DE WIT- TE GERARD; RELAVE MARC, r Mandataire: CABI- NET JEANNET m Cette prothèse (1) comprend un élément trapézien (4) comprenant une coque (15) qui délimite une cavité (17) et un insert en matériau favorisant le glissement. Selon l invention, - la coque (15) comprend une pluralité de saillies acérées externes (20) aménagées au niveau de la zone de la coque (15) délimitant l ouverture de ladite cavité (17), sur le pourtour de la coque (15), ces saillies acérées externes (20) se projetant de la face externe de la coque (15), vers l extérieur de cette coque (15); - la coque (15) comprend une pluralité de saillies acérées internes (23) aménagées au niveau de la zone de la coque (15) délimitant l ouverture de ladite cavité (17), sur le pourtour de la coque (15), ces saillies acérées internes (23) se projetant de la face interne de la coque (15), vers l intérieur de la cavité (17) délimitée par la coque (15), et - l insert est en un matériau dans lequel les saillies acérées internes (23) de la coque (15) pénètrent lorsque l insert est en position de montage dans la coque (15).

30 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61F 29 a b () d [ ]. e 30 mars j A 61 F 2/46 ( ), A 61 F 2/30, 2/32. k INSTRUMENT ANCILLAIRE POUR LE POSITIONNE- MENT D UNE PROTHESE ARTICULAIRE p (Inventeurs: LANGLAIS FRANTZ; HUTEN DENIS). o Demandeurs : LANGLAIS FRANTZ ; HUTEN DE- NIS, r Mandataire: REGIMBEAU m Cet instrument ancillaire (1), sert au positionnement d une prothèse articulaire définitive à tige, destinée à être implantée dans un os long, et dont l implantation se fait après mise en place provisoire et positionnement correct d une prothèse d essai; il comporte deux éléments mutuellement mobiles (2-3) de faible encombrement, dont l un (2) possède des plots (23) apte à être rendu solidaires de la prothèse d essai, et dont l autre (3) possède une portion (34), dite d appui, apte à venir s appliquer contre une zone de référence prévue sur l os une fois que la prothèse d essai a été convenablement positionnée dans ce dernier, des moyens de blocage (4) et de repérage (10-11) de la position mutuelle de ces deux éléments étant prévus qui permettent de transposer ultérieurement le positionnement ainsi déterminé de la prothèse d essai à la prothèse définitive, laquelle est munie à cet effet d un marquage en enfoncis et en rotation. Matériel de chirurgie orthopédique. a b (A3) d [ ]. e 18 mai j A 61 F 7/08 ( ), A 61 N 1/18. k APPAREIL POUR LE TRAITEMENT DU CORPS HU- MAIN p (Inventeur : MORGANDI ARTURO). o Demandeur: IMETEC S.P.A., r Mandataire: CABI- NET PATRICE VIDON. f Priorité: IT, 01 avril 2005, n MI2005U m Appareil pour le traitement du corps humain comprenant une unité de chauffage électrique en mesure d effectuer sur le corps humain un traitement à base de chaleur, comprenant une enveloppe et au moins un élément de chauffage électrique à l intérieur de l enveloppe; une unité de contrôle en mesure de contrôler et d alimenter l unité de chauffage électrique; et une unité d électrostimulation en mesure d effectuer sur le corps humain un traitement à base d électrostimulation; dans laquelle l unité de contrôle est également en mesure de contrôler et d alimenter le fonctionnement de l unité d électrostimulation.

31 30 A61G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 31 mars j A 61 G 5/14 ( ). k FAUTEUIL AVEC ASSISTANCE PNEUMATIQUE p (Inventeur : AFFLATET LOUIS ANDRE). odemandeur : AFFLA- TET LOUIS ANDRE, r Mandataire : AFFLATET LOUIS m L invention concerne un fauteuil d assistance permettant de s asseoir et de se relever sans effort comprenant: une armature en tube cylindrique servant de réservoir d air comprimé sur laquelle est monté un manomètre de pression, une valve de gonflage et un vérin pneumatique ainsi qu une assise inclinable qui a pour effet de retenir l usager et l aider à se relever sans gène. Ce fauteuil est également constitué d un dossier et de deux accoudoirs indépendants de la mobilité du siège. a b () d [ ]. e 01 février j A 61 G 5/14 ( ). k DISPOSITIF D ASSISITANCE PERMETTANT A UN UTILISATEUR DE S ASSEOIR ET DE SE RELEVER SANS EFFORT SUR UN FAUTEUIL OU UNE LUNETTE DE WC p (Inventeurs: AFFLATET LOUIS; AFFLATET MARIE LAURE ep. TREHEUX). o Demandeurs : AFFLATET LOUIS ; AFFLATET MARIE LAURE ep. TREHEUX, r Mandataire : AFFLATET MARIE LAURE ep. TRE- HEUX. f Priorité: FR, 31 mars 2005, n m Dispositif d assistance permettant à un utilisateur à mobilité réduite de s asseoir et de se relever sans effort sur un élément d assise, tel que fauteuil ou lunette de WC, du type comportant un chassis (9) pourvu de moyens de prises d appui, des moyens pneumatiques télescopiques supportant l élément d assise (4) et comportant des moyens de mise en pression préalable de sorte que la personne lorsqu elle s assoit comprime le fluide, de type air ou azote, qui amortit la descente puis assiste la levée lorsque l utilisateur se relève, caractérisé en ce que les moyens pneumatiques comportent un réservoir d air (9) associé à au moins un vérin (10) et en ce que ledit réservoir d air (9) est directement constitué par le chassis réalisé sous forme d un ensemble tubulaire étanche et l élément d assise (4) est monté pivotant autour d un axe transversal directement ou indirectement sur l(es) extrémité(s) du ou des éléments télescopiques de manière libre de façon à ce que la personne s oriente, lors de son assise, librement et en ce que des moyens sont prévus pour assurer le maintien au repos de l élément d assise en position légèrement inclinée vers l avant.

32 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61G 31 a b () d [ ]. e 01 avril j A 61 G 7/057 ( ). k CELLULE GONFLABLE POUR MATELAS ANTI-ESCARRES p (Inventeur: MULLIEZ THADDEE). o Demandeur : SANTE SERVICE Société à responsabilité limitée, r Mandataire: MATKOWSKA & ASSOCIES m La cellule (1) gonflable pour matelas anti-escarres est conçue de telle sorte qu une fois gonflée, elle comporte une surface porteuse (SP) présentant un profil en forme de cuvette avec des extrémités (2f) relevées. Le matelas anti-escarres et anti-chute comporte une pluralité de cellules (1) gonflables qui sont positionnées transversalement à l axe longitudinal (X) du matelas, et qui sont juxtaposées selon cet axe longitudinal (X). a b () d [ ]. e 01 avril j A 61 G 17/08 ( ). k PROCEDE DE CONSERVATION DES CENDRES FUNERAIRES p (Inventeur: VIROUX PASCAL). o Demandeur : MORVILLER PASCAL, r Mandataire: CABINET POU- PON m Procédé de conservation des cendres funéraires, caractérisé en ce qu il consiste à fabriquer un objet en verre, selon une technique de fusion de l industrie verrière à partir des principaux constituants usuels tels que la silice, un fondant sodo ou phosphocalcique et différents sels métalliques servant d affinant, en remplaçant tout ou partie de ce fondant par des cendres provenant de l incinération funéraire humaine ou animale.

33 32 A61H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 01 avril j A 61 H 3/02 ( ). k BEQUILLE MAINS LIBRES p (Inventeur : MARCHAL BER- NARD). o Demandeur: MARCHAL BERNARD m L invention concerne un dispositif permettant de soulager et d améliorer le quotidien des personnes affectées en leur procurant la liberté totale des membres supérieurs. Il est constitué d un ensemble comprenant, un tube cylindrique du supérieur (1) d un tube inférieur (2) coulissant l un dans l autre,un support (6) de cale-pied (7) un dispositif de blocage (4) de réglage en hauteur, d une butée antidérapante en caoutchouc(5), un «Velcro» de fixation (8) collé sur toute la circonférence du tube supérieur, d une cuissarde de serrage (16) à l extrémité du tube supérieur est fixée une selle (9) sur laquelle est fixée une bretelle (10) de soutien. a b () d [ ]. e 31 mars j A 61 J 3/00 ( ), A 61 M 5/178, A 61 K 9/12. k DISPOSITIF POUR LA PRODUCTION D UNE MOUSSE FORMEE DE BULLES DE GAZ ET D UN LI- QUIDE TENSIOACTIF p(inventeurs : MONFREUX ALAIN; DORONIS GEORGES). o Demandeurs : MONFREUX ALAIN ; DORONIS GEORGES, r Mandataire: BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES m L invention concerne un dispositif permettant de produire une mousse formée de bulles de gaz et d un liquide tensioactif. Ledit dispositif comprend une seringue (1) et un dispositif (9b) de moussage qui définit une enceinte en communication avec l orifice de la seringue (1). L enceinte est adaptée pour pouvoir recevoir au moins une partie d une composition de matière initialement contenue dans la seringue (1) et pour pouvoir la restituer au corps (2) de seringue sous l effet d un actionnement du piston (5). L enceinte est également adaptée pour former avec le corps (2) de seringue, une chambre de moussage à l intérieur de laquelle la composition initialement contenue dans la seringue (1) subit une compression et/ ou une dilatation entretenue(s) sous l effet du va-et-vient du piston (5) dans le corps (2) de seringue.

34 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61J 33 a b () d [ ]. e 04 avril j A 61 J 7/04 ( ), G 04 B 19/28. k DISPOSITIF PERMETTANT DE GARDER EN MEMOI- RE LES DIFFERENTES INDICATIONS AYANT TRAIT A LA CONSOMMATION EN LAIT DU BEBE SOIT PAR L ALLAITEMENT OU LE BIBERON. p (Inventeur : COHEN JUDITH). o Demandeur: COHEN JUDITH m Dispositif permettant de garder en mémoire les différentes indications ayant attrait en la consommation en lait du bébé soit par l allaitement ou le biberon. L invention concerne un dispositif permettant de relever et de mémoriser l information. Il s agit d une superposition de 7 disques imprimés de chiffres et de lettres indiquant les paramètres suivants: - Quantité de lait du biberon consommé. - Heure de l horaire de la dernière tétée ou biberon donné. - minute de l horaire de la dernière tétée ou biberon donné. - Nombre de tétées ou biberons donnés. - Durée de la dernière tétée donnée. - Dernier sein donné. Cet ensemble de mesures comporte un mode de fonctionnement, fixe pour le disque (1) et rotatif (360 ) pour les autres disques: Pour les disques (2,3,4,5,6,7) faire pivoter chaque disque de gauche à droite ou inversement jusqu à positionner la fenêtre de lecture sur l information recherchée. Un axe fixe (8) permet le maintien et la rotation de l ensemble des disques. a b () d [ ]. e 30 mars j A 61 K 7/02 ( ), A 61 K 7/021, 7/025, 7/031, 7/032. k PRODUIT DE MAQUILLAGE LYO- PHILISE, COMPOSITIONS ET PROCEDE DE FABRICA- TION CORRESPONDANTS p (Inventeurs : ALLE- MAND JEAN LUC ; MASSON STEPHANE JACQUES JOSEPH; CARRERE ANNE MARIE CHATHERINE ep. SIMONNET; DECLOMESNIL SOPHIE CAROLINE ep. VIDAL). o Demandeurs: LYOFAL Société anonyme; YVES SAINT LAURENT PARFUMS, r Mandataire : CABINET DIDIER MARTIN m - Produit de maquillage lyophilisé, compositions et procédé de fabrication correspondants. - L invention concerne une composition de base pour le maquillage apte à être lyophilisée pour former un produit de maquillage comprenant: - une émulsion d une phase grasse et d une phase aqueuse, - des charges majoritairement insolubles, des agents dispersants, en quantité suffisante pour assurer la dispersion des charges dans l émulsion et former, après lyophilisation, un réseau de cavités aptes à piéger les charges. - Cosmétologie et maquillage.

35 34 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 31 mars j A 61 K 7/13 ( ). k COMPOSITION COLORANTE A TENEUR DIMINUEE EN MATIERES PREMIERES ET PROCEDE DE COLORATION DE FI- BRES KERATINIQUES LA METTANT EN OEUVRE p (Inventeur : LEGRAND FREDERIC). o Demandeur : L OREAL Société anonyme, r Mandataire: L OREAL m La présente invention a pour objet une composition colorante comprenant une teneur en eau d au moins 40 % en poids, ainsi qu un procédé de coloration de fibres kératiniques, notamment humaines, mettant en oeuvre une telle composition. Cette composition colorante comprend en outre au moins un précurseur de colorant d oxydation et/ou au moins un colorant direct; au moins un tensioactif non ionique, anionique ou leurs mélanges; au moins une hydroxyéthylcellulose; au moins un corps gras; le rapport pondéral de la quantité totale de tensioactifs non ioniques et anioniques à la quantité totale en corps gras étant supérieur ou égal à 1,75; et au moins un polymère associatif cationique. La présente invention concerne de même un dispositif à plusieurs compartiments comprenant d une part la composition colorante et d autre part une composition oxydante. a b () d [ ]. e 31 mars j A 61 K 7/13 ( ). k COMPOSITION COLORANTE A TENEUR DIMINUEE EN MATIERES PREMIERES, PROCEDE DE COLORATION DE FIBRES KERATINIQUES LA METTANT EN OEUVRE ET DISPO- SITIF p (Inventeur : LEGRAND FREDERIC). o Demandeur : L OREAL Société anonyme, r Mandataire: L OREAL m La présente invention a pour objet une composition colorante comprenant au moins un colorant, au moins un tensioactif non ionique, au moins un tensioactif anionique, au moins un alcool gras, au moins un ester d acide gras non éthoxylé; le rapport pondéral de la quantité totale d alcools gras à la quantité totale de tensioactifs non ioniques et anioniques, étant supérieur à 0,5 et la teneur en eau étant d au moins 55 % en poids. Elle concerne de même un procédé de coloration de fibres kératiniques, notamment humaines, mettant en oeuvre une telle composition ainsi qu un dispositif à plusieurs compartiments comprenant d une part la composition colorante et d autre part une composition oxydante.

36 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61K 35 a b () d [ ]. e 31 mars j A 61 K 7/13 ( ). k COMPOSITION COLORANTE COMPRENANT UN ESTER D ACIDE GRAS ET PROCEDE DE COLORATION DE FIBRES KE- RATINIQUES LA METTANT EN OEUVRE p (Inventeur : LEGRAND FREDERIC). o Demandeur : L OREAL Société anonyme, r Mandataire: L OREAL m La présente invention a pour objet une composition colorante comprenant au moins un colorant, au moins un tensioactif non ionique, au moins un polymère associatif cationique, au moins un alcool gras, au moins un ester d acide gras; le rapport pondéral alcool(s) gras / tensioactif(s) étant supérieur à 0,5 et la teneur en eau dans la composition colorante représentant au moins 55 % en poids. Elle concerne de même procédé de coloration de fibres kératiniques mettant en oeuvre une telle composition ainsi qu un dispositif à plusieurs compartiments comprenant d une part la composition colorante et d autre part une composition oxydante. a b () d [ ]. e 31 mars j A 61 K 7/13 ( ). k COMPOSITION COLORANTE COMPRENANT UN ESTER DE GLYCE- RYLE ET PROCEDE DE COLORATION DE FIBRES KE- RATINIQUES LA METTANT EN OEUVRE p (Inventeur : LEGRAND FREDERIC). o Demandeur : L OREAL Société anonyme, r Mandataire: L OREAL m La présente invention a pour objet une composition colorante comprenant au moins un colorant, au moins un alcool gras, au moins un ester d acide gras et de glycérine, au moins un éther, au moins un tensioactif non ionique et/ou anionique; la teneur en eau dans la composition colorante représentant au moins 55 % en poids de cette composition. Elle concerne de même procédé de coloration de fibres kératiniques mettant en oeuvre une telle composition ainsi qu un dispositif à plusieurs compartiments comprenant d une part la composition colorante et d autre part une composition oxydante.

37 36 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 31 mars j A 61 K 8/88 ( ), A 61 Q 5/10. k COMPOSITION COLORANTE COMPRENANT UN POLYMERE ASSOCIATIF NON IONIQUE, PROCEDE DE COLORATION DE FIBRES KERATINIQUES LA MET- TANT EN OEUVRE p (Inventeur: LEGRAND FREDE- RIC). o Demandeur: L OREAL Société anonyme, r Mandataire: L OREAL m La présente invention a pour objet une composition colorante comprenant au moins un colorant, au moins un alcool gras, au moins un ester d acide gras, au moins un tensioactif non ionique et/ou anionique, au moins un polymère associatif non ionique; la teneur en eau dans la composition colorante étant d au moins 55% en poids. Elle concerne de même un procédé de coloration de fibres kératiniques, notamment humaines, mettant en oeuvre une telle composition ainsi qu un dispositif à plusieurs compartiments comprenant d une part la composition colorante et d autre part une composition oxydante. a b () d [ ]. e 31 mars j A 61 K 8/33 ( ), A 61 Q 5/02. k COMPOSITION COMPRENANT DU DISULFURE DE SELENIUM ET PRESENTANT UN TEMPS DE RELAXA- TION PARTICULIER p (Inventeurs : DECOSTER SANDRINE; MERALLI SABINA). o Demandeur : L OREAL Société anonyme, r Mandataire : CASA- LONGA ET JOSSE m La présente invention concerne une composition cosmétique, comprenant dans un milieu aqueux, une base lavante et du disulfure de sélénium, et présentant un profil rhéologique défini par un temps de relaxation de 1 à 18 ms, mesuré à 25 C. Elle concerne aussi l utilisation d au moins un éther à deux chaînes grasses et d au moins un alcool gras, dans une composition comprenant du disulfure de sélénium, pour obtenir un profil rhéologique défini par un temps de relaxation de 1 à 18 ms, mesuré à 25 C.

38 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61K 37 a b () d [ ]. e 31 mars j A 61 K 8/33 ( ), A 61 K 8/46, 31/10, A 61 P 17/00, A 61 Q 5/02. k COMPOSITION COS- METIQUE OU DERMATOLOGIQUE, COMPRENANT DU DISULFURE DE SELENIUM ET AU MOINS UN ETHER A DEUX CHAINES GRASSES PARTICULIER, ET PRO- CEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE p (Inventeurs: DECOSTER SANDRINE; MERALLI SA- BINA). o Demandeur: L OREAL Société anonyme, r Mandataire: CASALONGA ET JOSSE m La présente invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique comprenant, dans un milieu aqueux, - du disulfure de sélénium, et - au moins un éther à deux chaînes grasses choisi parmi les éthers à deux chaînes grasses, solides à une température inférieure ou égale à environ 30 C, répondant à la formule suivante: R-O-R (I) dans laquelle: R et R, identiques ou différents, désignent un groupe alkyle ou alcényle, linéaire ou ramifié, comportant de 12 à 30 atomes de carbone, R et R étant choisis de façon telle que le composé de formule (I) soit solide à une température inférieure ou égale à 30 C environ. Cette composition peut comprendre en outre au moins un alcool gras comportant au moins 18 atomes de carbone. L invention concerne également un procédé de traitement cosmétique mettant en oeuvre ladite composition. a b () d [ ]. e 01 mars j A 61 K 8/34 ( ), A 61 K 8/37, 8/92, 31/047, 31/235, A 61 Q 19/00, 9/02, A 61 P 17/00. k COMPLEXE ACTIF ANTIMICROBIEN POUR PREPA- RATION SANS HUILE. p (Inventeurs: DORSCHNER ALBRECHT ; FILBRY ALEXANDER ; THOMPSON SUSAN; TRAUPE BERND). o Demandeur: BEIERS- DORF AG, r Mandataire: CABINET LEPEUDRY. f Priorité: DE, 02 mars 2005, n m La présente invention concerne un nouveau complexe actif antibactérien, qui est particulièrement adapté à une utilisation dans des préparations cosmétiques ou dermatologiques.

39 38 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 31 mars j A 61 K 8/40 ( ), A 61 K 8/44, A 61 Q 5/00. k COMPOSITION COMPRENANT UN MONO- MERE ELECTROPHYLE ET UN ACIDE AMINE DIFFE- RENT DE LA CYSTEINE ET PROCEDES DE TRAITEMENT COSMETIQUE p(inventeurs : PLOS GREGORY; BRUN GAELLE). o Demandeur : L OREAL Société anonyme, r Mandataire : CASA- LONGA ET JOSSE m La présente invention concerne une composition fluide comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable, au moins un monomère électrophile et au moins un acide aminé différent de la cystéine. L invention est aussi relative à un procédé de traitement mettant en oeuvre cette composition et à son utilisation pour conférer un effet de conditionnement et/ou un effet coiffant aux fibres kératiniques. a b () d [ ]. e 30 mars j A 61 K 8/44 ( ), A 61 K 8/42, A 61 Q 1/12. kpoudre ET COMPOSITION COSMETI- QUES p (Inventeurs: SAGAWA KOICHIRO; TOBITA KAZUHIKO). o Demandeur: AJINOMOTO CO INC, r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE. f Priorité: JP, 30 mars 2005, n m L invention concerne une poudre cosmétique qui comprend un aminoacide basique N-monoacylé à longue chaîne et un dérivé d α-aminolactame, ainsi qu une composition cosmétique comprenant cette poudre cosmétique.

40 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61K 39 a b () d [ ]. e 30 mars j A 61 K 8/46 ( ), A 61 K 8/37, 8/39, 8/72, A 61 Q 5/02. k COMPOSITIONS COSMETI- QUES DETERGENTES COMPRENANT TROIS TEN- SIOACTIFS ET UN ESTER GRAS ET UTILISATION p (Inventeurs : BEAUQUEY BERNARD ; MAGGIO SANDRINE; MERALLI SABINA). o Demandeur : L OREAL Société anonyme, r Mandataire: L OREAL m L invention concerne de nouvelles compositions détergentes et conditionnantes comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, au moins un tensioactif anionique sulfate ou sulfonate, au moins un agent tensioactif anionique carboxylique différent du précédent, au moins un tensioactif amphotère, et au moins un ester d acide carboxylique insoluble dans l eau. Application au nettoyage et au soin des cheveux ou de la peau. a b () d [ ]. e 01 avril j A 61 K 8/49 ( ), A 61 P 17/00, A 61 Q 19/02. k NOUVEAUX INHIBITEURS DE LA TYROSI- NASE ET LEUR UTILISATION EN MEDECINE HUMAINE AINSI QU EN COSMETIQUE p (Inventeurs : DIAZ PHILIPPE; RAFFIN CATHERINE; PELISSON ISABEL- LE). o Demandeur: GALDERMA RESEARCH & DE- VELOPMENT Société en nom collectif, r Mandataire: L OREAL m La présente invention se rapporte à la nouvelle utilisation pour la préparation de compositions pharmaceutiques destinées à un usage en médecine humaine ou vétérinaire, des composés répondant à la formule générale (I) suivante:

41 40 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 31 mars j A 61 K 8/72 ( ), A 61 Q 5/10. k COMPOSITION COLORANTE COMPRENANT UNE CELLULOSE ET PROCEDE DE COLORATION DE FI- BRES KERATINIQUES LA METTANT EN OEUVRE p (Inventeur : LEGRAND FREDERIC). o Demandeur : L OREAL Société anonyme, r Mandataire: L OREAL m La présente invention a pour objet une composition colorante comprenant une teneur en eau d au moins 40 % en poids, ainsi qu un procédé de coloration de fibres kératiniques, notamment humaines, mettant en oeuvre une telle composition. Cette composition colorante comprend en outre au moins un précurseur de colorant d oxydation et/ou au moins un colorant direct; au moins un tensioactif non ionique, anionique ou leurs mélanges; au moins une cellulose non ionique modifiée par des groupements comportant au moins une chaîne hydrocarbonée, saturée ou non, linéaire ou ramifiée, en C 6 -C 30 et au moins un polymère associatif cationique. La présente invention concerne de même un dispositif à plusieurs compartiments comprenant d une part la composition colorante et d autre part une composition oxydante. a b () d [ ]. e 31 mars j A 61 K 8/84 ( ), A 61 Q 5/02. k COMPOSITION COMPRENANT UN MONOMERE ELECTROPHILE ET UN POLYMERE CONDUCTEUR, ET PROCEDES DE TRAITEMENT COSMETIQUE DES FIBRES KERATINIQUES. p (Inventeurs : GOUR- LAOUEN LUC; PLOS GREGORY). o Demandeur : L OREAL Société anonyme, r Mandataire : CASA- LONGA ET JOSSE m La présente invention concerne une composition comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable, au moins un monomère électrophile et au moins un polymère conducteur, et son utilisation pour le traitement cosmétique des fibres kératiniques. Elle concerne aussi un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques mettant en oeuvre ladite composition.

42 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61K 41 a b () d [ ]. e 31 mars j A 61 K 8/89 ( ), A 61 K 8/92, A 61 Q 1/00, 5/00, 19/00, 17/00, 3/02. k COMPOSITION COSMETIQUE ANHYDRE TRANSPARENTE OU TRANSLUCIDE ET EVENTUELLEMENT COLOREE COMPRENANT UNE PHASE HUILEUSE TEXTUREE p (Inventeur : TOURNILHAC FLORENCE). o Demandeur : L OREAL Société anonyme, r Mandataire: NONY & ASSOCIES m La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre, transparente ou translucide et éventuellement colorée, contenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une phase grasse comprenant au moins une huile, caractérisée en ce que le paramètre de solubilité δa de la phase grasse est inférieur à 7 (J/cm 3 ) 1/2, en ce que cette phase grasse est texturée par une quantité efficace d organopolysiloxane réticulé et en ce que ladite phase grasse texturée est transparente. a b () d [ ]. e 31 mars j A 61 K 8/97 ( ), A 61 Q 1/02, 17/04. k UTILISATION D EXTRAITS VEGETAUX POUR TEIN- TER LA PEAU EN FONCTION DE SON PHOTOTYPE p (Inventeurs : ABDUL MALAK NABIL ; PERRIER ERIC). odemandeur : COLETICA Société anonyme, r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE m L invention concerne l utilisation d un extrait végétal de la famille des composées ou astéracées, de préférence un extrait de chicorée sauvage (Cichorium intybus L.), pour teinter, en particulier pour colorer, un tissu cutané d un sujet, de préférence pour augmenter l aspect bronzé de ce tissu. L invention concerne également un procédé de criblage d un végétal pour la fabrication d une composition cosmétique pour colorer, en particulier pour teinter, au moins une partie d un tissu cutané d un sujet.

43 42 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 04 avril j A 61 K 31/715 ( ), A 61 P 17/00. k COMPOSITIONS TOPIQUES ET LEURS UTILISA- TIONS p (Inventeur : GATTO HUGUES). o Demandeur : VIRBAC SA Société anonyme, r Mandataire: MACQUET & ASSOCIES m L invention concerne une composition pour application topique ainsi que l utilisation d une telle composition. L invention se caractérise en ce qu elle comporte au moins un premier mono- ou oligosaccharide apte à inhiber l adhésion de micro-organismes sur la peau d animaux à sang chaud à pelage. Elle s applique plus particulièrement aux animaux de compagnie. a b () d [ ]. e 01 avril j A 61 K 38/08 ( ), A 61 K 8/64, A 61 P 17/00, A 61 Q 19/00. k UTILISATION DE COMPO- SES INDUCTEURS DE LA SYNTHESE DES PROTEI- NES SIRT DANS OU POUR LA PREPARATION D UNE COMPOSITION COSMETIQUE OU PHARMACEUTI- QUE p (Inventeurs: DAL FARRA CLAUDE; DOMLO- GE NOUHA; BOTTO JEAN MARIE). o Demandeur : SOCIETE D EXTRACTION DES PRINCIPES ACTIFS Société anonyme, r Mandataire: VINCIENCE m La présente invention a pour objet une composition cosmétique ou dermo-pharmaceutique ou dermatologique comprenant, en tant qu agent actif, dans un milieu cosmétiquement ou pharmaceutiquement acceptable, au moins un composé susceptible d activer la synthèse des protéines SIRT dans les cellules de la peau. La présente invention a aussi pour objet l utilisation de ladite composition.

44 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61K 43 a b () d [ ]. e 01 avril j A 61 K 38/08 ( ), A 61 K 8/64, A 61 P 17/00, A 61 Q 19/00. k UTILISATION DE COMPO- SES INDUCTEURS DE LA SYNTHESE DES PROTEI- NES SIRT DANS OU POUR LA PREPARATION D UNE COMPOSITION COSMETIQUE OU PHARMACEUTI- QUE p (Inventeurs: DAL FARRA CLAUDE; DOMLO- GE NOUHA; BOTTO JEAN MARIE). o Demandeur : SOCIETE D EXTRACTION DES PRINCIPES ACTIFS Société anonyme, r Mandataire: VINCIENCE m La présente invention a pour objet une composition cosmétique ou dermo-pharmaceutique ou dermatologique comprenant, en tant qu agent actif, dans un milieu cosmétiquement ou pharmaceutiquement acceptable, au moins un composé susceptible d activer la synthèse des protéines SIRT dans les cellules de la peau. La présente invention a aussi pour objet l utilisation de ladite composition. a b () d [ ]. e 01 avril j A 61 K 38/08 ( ), A 61 K 8/64, A 61 P 17/00, A 61 Q 19/00. k COMPOSITION DERMATO- LOGIQUE ET/OU COSMETIQUE CONTENANT DES PO- LYPEPTIDES p (Inventeurs: DAL FARRA CLAUDE; DOMLOGE NOUHA ; BOTTO JEAN MARIE). o Demandeur: SOCIETE D EXTRACTION DES PRIN- CIPES ACTIFS Société anonyme, r Mandataire: VIN- CIENCE m La présente invention concerne l utilisation de protéines de la famille des SIRT ou de fragments polypeptidiques ou peptidiques de protéines SIRT, en tant qu agent actif, seul ou en association avec au moins un autre agent actif, dans ou pour la préparation d une composition pharmaceutique et/ou dermatologique et/ou cosmétique. L invention est également relative à toute composition contenant ledit actif.

45 44 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 01 avril j A 61 K 38/08 ( ), A 61 K 8/64, A 61 P 17/00, A 61 Q 19/00. k UTILISATION DE COMPO- SES INDUCTEURS DE LA SYNTHESE DES PROTEI- NES SIRT DANS OU POUR LA PREPARATION D UNE COMPOSITION COSMETIQUE OU PHARMACEUTI- QUE p (Inventeurs: DAL FARRA CLAUDE; DOMLO- GE NOUHA; BOTTO JEAN MARIE). o Demandeur : SOCIETE D EXTRACTION DES PRINCIPES ACTIFS Société anonyme, r Mandataire: VINCIENCE m La présente invention a pour objet une composition cosmétique ou dermo-pharmaceutique ou dermatologique comprenant, en tant qu agent actif, dans un milieu cosmétiquement ou pharmaceutiquement acceptable, au moins un composé susceptible d activer la synthèse des protéines SIRT dans les cellules de la peau. La présente invention a aussi pour objet l utilisation de ladite composition. a b () d [ ]. e 29 mars j A 61 L 27/12 ( ). k MATERIAU IM- PLANTABLE DESTINE A ETRE COLONISE PAR UN TISSU, NOTAMMENT UN TISSU OSSEUX, ET PROCE- DE DE FABRICATION DE CE MATERIAU p (Inventeurs: DESNOYERS CHRISTOPHE; FRAYSSI- NET PATRICK ; ROUQUET NICOLE). o Demandeurs : URODELIA Société anonyme ; SO- LEA, r Mandataire: CABINET JEANNET m Ce matériau comprend une structure au moins partiellement poreuse et une céramique biodégradable. Selon l invention, ladite céramique est présente dans les pores de ladite structure situés en profondeur dans cette structure, c est-à-dire éloignés de la surface de ladite structure, tandis que cette céramique est absente des pores de ladite structure situés dans la zone de cette structure proche de ladite surface. Le procédé comprend les étapes suivantes: - mélange deux poudres, dont une première poudre destinée à former ladite structure poreuse et une deuxième poudre, de céramique; - dépôt de ce mélange de poudres dans un moule approprié; - mise en pression de ce mélange à une pression appropriée, typiquement comprise entre le et hpa; - démoulage et frittage de ce mélange sous vide ou sous atmosphère contrôlée neutre ou réductrice, afin d obtenir au moins une pièce ayant ladite structure poreuse dont les pores sont entièrement remplis de céramique; - immersion de cette pièce dans une solution acide ou bien chélatante afin d éliminer la céramique au niveau des zones de cette pièce situées à proximité de la surface externe de la pièce.

46 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61M 45 a b () d [ ]. e 31 mars j A 61 M 1/12 ( ). kassistance CARDIAQUE OU COEUR ARTIFICIEL p (Inventeur : GREZE ANDRE). o Demandeur: GREZE ANDRE m L invention concerne un dispositif d assistance cardiaque par coeur artificiel implanté au même titre qu un implant esthétique sous-cutané sans aucune sortie extracorporelle et dont le fonctionnement s effectue depuis l extérieur du corps par des pressions sur la peau du patient à l emplacement des «poches ou volumes de pompages. Il est constitué d une ou de plusieurs «poches» 19 doubles ou volumes de pompages 24 reliées entre elles (cas de plusieurs) ou directement à des valves qui assurent la circulation du sang et évite le retour de ce dernier. Ces «poches» 19 ou volumes de pompages 24 implantés sous la peau 10 sont commandées par un dispositif qui vient mettre en compression le volume de pompage 24 par un système électromécanique 29, hydraulique ou pneumatique 25 porté par une ceinture ou plastron 27 qui positionne parfaitement par des dispositifs de centrage en vis à vis des volumes de pompage le mécanisme de compression. Le dispositif selon l invention est particulièrement destiné à la réalisation de coeur artificiel entièrement autonome. a b () d [ ]. e 31 mars j A 61 N 1/16 ( ), A 61 K 9/70, 33/00. k UN OLIGOPATCH EST UN PROCEDE EMETTANT UN RAYONNEMENT A PARTIR D UN PATCH DE TISSU, DE BUVARD OU DE CUIR IMBIBE D OLIGOELEMENTS ET PLASTIFIE. p(inventeur : TETREL PATRICE VIC- TOR JULES). o Demandeur: TETREL PATRICE VIC- TOR JULES, r Mandataire: TETREL PATRICE m Un Oligo-patch est un émetteur d ondes électromagnétiques qui neutralise les ondes nocives provenant des objets électriques, métalliques ou en plastique, de notre entourage. Il se fixe sur les objets dont il faut neutraliser les ondes nocives ou peut être directement porté sur le corps. Il se présente sous la forme d une petite carte plastifiée souple faite de carton, de cuir ou de tissu. Il est de la taille d une carte de crédit. De par ses propriétés il émet un rayonnement permanent et constant dont la puissance ne diminue pas avec le temps. Comme il est amovible, on peut cesser de s en servir et on peut le réutiliser à la demande sans que son efficacité diminue.

47 46 A62B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 01 avril j A 62 B 35/04 ( ). k DISPOSITIF D ABSORPTION D ENERGIE p (Inventeur : LARA PASCAL). o Demandeur: CAPITAL SAFETY GROUP EMEA Société anonyme, r Mandataire: HAUTIER m La présente invention concerne un dispositif d absorption d énergie pour système de fixation de sécurité, comportant deux parties aptes à être mises en mouvement relatif avec frottement de sorte à absorber de l énergie, caractérisé par le fait qu il présente des moyens de réglage de la force de frottement entre les deux parties. L invention concerne également un système de fixation de sécurité incorporant le dispositif d absorption d énergie. Application aux systèmes de sécurité mettant notamment en oeuvre une ligne de vie. a b () d [ ]. e 31 mars j A 62 C 3/08 ( ). k PROCEDE D EXTINCTION DE FEU DANS UN COMPARTIMENT D UN AERONEF p (Inventeurs: LESSI STEPHANE; VANDROUX OLIVIER). o Demandeur: L AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L ETUDE ET L EXPLOITA- TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE m Pour éteindre un feu dans le compartiment de charge (3) d un aéronef, on injecte de l azote sensiblement pur provenant de bouteilles de stockage haute pression (12); parallèlement on met en route un dispositif (5) de séparation d air fournissant de l azote et on introduit en continu dans le compartiment (3) de l azote produit par le dispositif de séparation d air (5).

48 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A63B 47 a b () d [ ]. e 30 mars j A 63 B 23/025 ( ). k APPAREIL POUR LA MUSCULATION DES ZONES CERVICA- LES p (Inventeurs : BLANC PATRICE ; LICOT OLI- VIER). o Demandeurs: BLANC PATRICE; LICOT OLI- VIER, r Mandataire: ARGOS INNOVATION & ASSO- CIES m L invention a pour objet un appareil de musculation des zones cervicales d un utilisateur. Cet appareil comporte un organe élastiquement déformable (2,3) fixé à un support (1) à l une de ses extrémités, tandis que son autre extrémité est équipée d un appui-tête (4). Ce dernier (4) est équipé d un dispositif de visée (6,7,8,9,10,11) pour contraindre l utilisateur à maintenir le plan frontal de sa tête sensiblement parallèlement au plan général d extension de l appui-tête (4) au cours des mouvements effectués entre les positions de repos et de travail. Le dispositif de visée (6,7,8,9,10,11) comprend un étrier (6,7,9) dont l une (6) des jambes (6,7) est fixée à l appuitête (4) et dont l extrémité de l autre jambe (7) est équipée d un premier repère (8), la traverse (9) de l étrier (6,7,9) étant porteuse d une tige (10) dont l extrémité libre constitue un deuxième repère (11). a b () d [ ]. e 04 avril j A 63 B 31/11 ( ). k VOILURE POUR PALME DE NATATION ET DE PLONGEE SOUS- MARINE. p (Inventeur : CHARLIER JEAN PHILIP- PE). o Demandeur: CHARLIER JEAN PHILIPPE, r Mandataire: ROMAN MICHEL m La présente invention a pour objet une voilure pour palme de natation et de plongée sous-marine. Elle est constitué d une voilure (3) pour palme de type monopalme ou bipalme, présentant une structure similaire à celle d une nageoire caudale de poisson et montée sur un chausson (2) de type connu permettant de fixer solidement la palme au pied du nageur, ladite voilure étant réalisée en tissu ou matière plastique souple et intégrant une armature faite de tiges ou bâtonnets de préférence amovibles, insérés dans des fourreaux (6) longitudinaux et agencés pour jouer le rôle des arêtes se trouvant dans les nageoires des poissons. L invention se rapporte d une manière générale au domaine industriel et commercial de la fabrication et de la diffusion d équipements destinés en particulier aux plongeurs et leur permettant de se propulser dans le milieu aquatique, que ce soit en mer ou en eau douce.

49 48 A63B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b (A3) d [ ]. e 31 mars j A 63 B 33/00 ( ). k LUNETTES DE NATATION p (Inventeur : CHIANG HERMAN). o Demandeur: CHIANG HERMAN, r Mandataire : CABINET ORES m L invention se rapporte à des lunettes de natation comprenant un cerclage supérieur (20) présentant un espace (25) au milieu d un bord intérieur de celui-ci, un cerclage inférieur (21) formant une partie concave, un support nasal (22), des entailles (70) étant définies sur les deux côtés des cerclages (20, 21), des verres d oeil (4), un coussinet (3) et des dispositifs de compression (5) comprenant un premier et un second capots (50, 51) qui reçoivent une sangle de tête (52). Les verres d oeil (4) sont reçus dans le coussinet (3), et les dispositifs de compression (5) sont montés sur les côtés extérieurs des cerclages (20, 21) pour comprimer les verres d oeil (4) et le coussinet (3). a b (A3) d [ ]. e 31 mars j A 63 B 33/00 ( ). k PAIRE DE LU- NETTES DE NATATION p (Inventeur: CHIANG HER- MAN). o Demandeur : CHIANG HERMAN, r Mandataire: CABINET ORES m Paire de lunettes de natation (1) comprenant deux cerclages de fixation réticulés (2) connectés par un pont (3) et présentant une ouverture d assemblage (23) respectivement, deux montures pour verres (4) assemblées dans les cerclages (2) respectivement et fabriquées dans un matériau souple pour recevoir chacune un verre d oeil (5), et deux éléments de fixation (6) pour fermer l ouverture (23) du cerclage (2) et fournir une extension d une sangle (610). Deux anneaux d encliquetage (20, 21) sont formés au niveau du cerclage de fixation (2) pour entrer en prise avec les bords latéraux antérieur et postérieur de la monture (4). Des nervures (20) sont connectées entre les anneaux (20, 21). Des rainures de positionnement (43) sont définies au niveau de la surface extérieure (40) de la monture (4). Deux rainures de fixation (44) sont respectivement définies dans les côtés latéraux de la monture (4). Ainsi, le poids des lunettes (1) est réduit, permettant un port léger et confortable.

50 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A63B 49 a b () d [ ]. e 31 mars j A 63 B 69/00 ( ). k DISPOSITIF QUI PERMET D AMELIORER LA FRAPPE DE BALLE DANS DES SPORTS TELS QUE LE FOOTBALL OU LE RUGBY p (Inventeur: CARDOIT RENAUD JACQUES PHILIPPE). o Demandeur: CARDOIT RENAUD JAC- QUES PHILIPPE, r Mandataire: CARDOIT RENAUD m L invention concerne un dispositif permettant de relever le pied vers l arrière afin de frapper correctement le ballon de la surface du coup de pied. Il est constitué d une bande élastique longitudinale (1,2,4) s enroulant autour de la jambe (4), de moyens élastiques réglables(5,6), se plaçant sous le pied (7) et permettant de le ramener et de le maintenir vers l arrière lors de la frappe. Ce dispositif selon l invention est particulièrement destiné à améliorer la frappe de balle du footballeur ou du buteur au rugby. a b () d [ ]. e 31 mars j A 63 B 69/00 ( ). k DISPOSITIF D ESCALADE ET PROCEDES DE MISE EN OEUVRE ASSOCIES p (Inventeur: MATTEI JEAN PIERRE). o Demandeur: DJP Société à responsabilité limitée, r Mandataire: PONTET ALLANO & ASSOCIES m Dispositif d escalade (1) comprenant une structure de confortement (6) légère et des panneaux d escalade (7) fixés sur ladite structure, lesdits panneaux formant ensemble une façade d escalade (8), certains au moins parmi lesdits panneaux comprenant deux peaux, lesdites peaux formant deux faces opposées (71,72) et distantes pour le panneau, l une au moins des peaux formant une face d escalade (71).

51 50 A63B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 04 avril j A 63 B 69/14 ( ). k PLANCHE D APPRENTISSAGE DE LA NAGE p (Inventeur : KHEMISSI LARBI SAMI). o Demandeur : KHEMISSI LARBI SAMI m Dispositif polyvalent permettant l apprentissage de la rage aux enfants et aux adultes ainsi que de loisir. Ce dispositif est constitué d une planche (P) en mousse semi-rigide flottante en forme de fer à cheval dont l extrémité fermée (a) se prolonge de part et d autre vers l arrière par des branches (d et d/) et d une cein-ture (e) sur laquelle viennent se fixer des éléments de flotabilité (f,f/ et g), la planche (P) comporte différentes zones de fixation de la ceinture (e) dont le choix est selon la morphologie et la corpulence du nageur, selon le nageur ou le niveau d apprentissage les extrémités des deux branches (d et d/) sont reliées ou pas part une entretoise constituée d éléments de flotabi-lité (i et i/). Ce dispositif selon l invention est particulièrement destiné à l appren-tissage de la nage tant aux enfants qu aux adultes mais est aussi un appareil nautique de loisir. a b () d [ ]. e 30 mars j A 63 B 71/06 ( ), G 07 C 1/02. k SYSTEME PORTATIF PERMETTANT A UN ARBITRE DE COMMUNIQUER EN TEMPS REEL AUX SPECTA- TEURS D UNE RENCONTRE SPORTIVE DES INFOR- MATIONS CONCERNANT LE TEMPS DE JEU DE LA RENCONTRE p (Inventeurs: WARTER MATERNE; LE MAUX SYLVIE). o Demandeurs : WARTER MATERNE; LE MAUX SYLVIE, r Mandataire : CABI- NET GRYNWALD m L invention concerne un système portatif permettant à un arbitre de communiquer en temps réel aux spectateurs d une rencontre sportive des informations concernant le temps de jeu de la rencontre, comportant: - des moyens de chronométrage destinés à calculer les informations concernant le temps de jeu de la rencontre, - des moyens d émission sans fil destinés à émettre les informations concernant le temps de jeu de la rencontre, - des moyens d affichage portatifs, destinés à recevoir et à afficher en temps réel les informations concernant le temps de jeu de la rencontre, - une alimentation en énergie assurant une durée de fonctionnement des moyens de chronométrage et des moyens d affichage portatifs égale ou supérieure à la durée de la rencontre sportive.

52 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A63K 51 a b () d [ ]. e 31 mars j A 63 K 1/00 ( ), E 01 C 1/02. k AMENAGEMENT DE CIRCUIT DE COURSES DE VE- HICULES A MOTEUR, NOTAMMENT AUTOMOBILES, QUI FACILITE LES MANOEUVRES DE DEPASSEMENT DANS LES VIRAGES. p (Inventeur : BELTOISE JEAN PIERRE). o Demandeur : BELTOISE JEAN PIERRE, r Mandataire: CABINET DEGRET m La présente invention est relative à un aménagement (8) de circuit de courses de véhicules à moteur facilitant les manoeuvres de dépassement, ledit circuit présentant au moins un virage (1) comportant un premier segment circulaire (2) et ledit aménagement (8) étant du type de ceux comportant au moins une voie de dépassement (9), un tronçon d accès (10) à ladite voie (9) et un tronçon de sortie (11) reliés audit circuit. Cet aménagement est caractérisé en ce que ladite voie de dépassement (9) comprend un second segment circulaire (12) concentrique audit premier segment circulaire (2). La voie de dépassement (9) ainsi agencée à l extérieur du virage (1) est construite de manière à ce que, pour tout véhicule roulant à une même vitesse déterminée sur la portion de piste rectiligne (3) qui précède ledit virage, le temps de parcours dudit véhicule soit le même selon qu il emprunte ensuite le virage initial (1) ou la voie de dépassement (9). Applicable aux courses de véhicules automobiles, de motos ou de side-cars. a b () d [ ]. e 31 mars j B 01 D 5/00 ( ), B 01 D 53/00, 53/26, 53/40, 53/48, 53/52, 53/62, E 21 B 43/34. k PROCEDE DE PRE-TRAITEMENT D UN GAZ ACI- DE p (Inventeurs: LALLEMAND FRANCOIS; LECOM- TE FABRICE; LEMAIRE ERIC; RENAUD XAVIER). o Demandeurs: INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE; TOTAL S.A. m Le procédé permet le pré-traitement d un gaz acide qui peut comporter plus de 10% d H 2 S, par exemple un gaz naturel ou un gaz associé à la production d un effluent pétrolier brut. Le gaz est déshydraté dans l unité DH, puis refroidi par les échangeurs de chaleurs E9 à E12, et par la détente réalisée à travers la vanne V7. Le refroidissement permet de condenser une partie de l H 2 S contenu dans le gaz. Les condensats sont séparés du gaz dans le ballon B1. Le liquide récupéré en fond du ballon B1 est pompé et injecté dans le puits P pour être séquestré dans un réservoir ou une structure géologique souterraine. Le gaz évacué en tête du ballon B1 est appauvri en H 2 S. Ce gaz est envoyé par le conduit 43 vers un lieu de traitement, pour subir des traitements complémentaires avant utilisation.

53 52 B01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 01 avril j B 01 D 15/30 ( ), B 04 B 5/10, G 01 N 30/38. k DISPOSITIF AMELIORE DE CHROMATO- GRAPHIE DE PARTAGE CENTRIFUGE A CELLULES p (Inventeurs: DE LA POYRE FRANCOIS; AUDO GRE- GOIRE). o Demandeur: KROMATON SARL Société à responsabilité limitée, r Mandataire: CABINET WA- GRET m La présente invention porte sur un dispositif de chromatographie de partage centrifuge d un liquide à au moins deux phases, comprenant au moins un anneau plat (3a) apte à être entraîné en rotation autour de son axe disposé sensiblement verticalement, ledit anneau (3a) comportant une multitude de cellules (7) dont la dimension dans une première direction est plus grande que la dimension suivant une seconde direction, disposées côte à côte, réparties sur la périphérie dudit anneau (3a) et reliées en série entre elles par des conduits (15) d entrée et de sortie débouchant aux extrémités opposées respectives desdites cellules (7) de manière à permettre la circulation du liquide, lesdits conduits (15) étant disposés de manière que le jet d alimentation du liquide pénètre dans les cellules (7) dans une direction comportant au moins une composante radiale par rapport à l axe de rotation de l anneau (3a), caractérisé en ce qu il présente des moyens de séparation (16) d une cellule en plusieurs sous-cellules. a b () d [ ]. e 28 mars j B 01 D 19/12 ( ), G 05 D 21/02, H 05 B 6/68. k INSTRUMENT ET PROCEDE DE SYNTHESE CHIMIQUE ASSISTEE PAR MICRO-ONDES p (Inventeurs: MCMANUS MICHAEL E; COLLINS SR MICHAEL JOHN ; COLLINS JR MICHAEL JOHN). o Demandeur: CEM CORPORATION, r Mandataire: CABINET ORES. fpriorité : US, 01 avril 2005, n m Instrument (10) et procédé de synthèse chimique assistée par micro-ondes. L instrument (10) comporte une source de rayonnement micro-ondes (25) destinée à appliquer une énergie micro-ondes sur un échantillon, une cavité de micro-ondes (27) en communication par longueur d ondes avec la source destinée à maintenir l échantillon au cours de l application d énergie microondes, et une source de rayonnement sensiblement monochromatique (40) en communication électromagnétique avec la cavité destinée à appliquer une lumière sensiblement monochromatique sur l échantillon. L instrument (10) comporte en outre un détecteur (50) positionné de manière à détecter une diffusion Raman de la lumière provenant de la source monochromatique (40) par l échantillon, et un dispositif de commande en communication par signaux avec la source d énergie microondes et le détecteur (50) de diffusion Raman destiné à modérer l application d énergie micro-ondes sur l échantillon sur la base de la diffusion Raman détectée.

54 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B01D 53 a b () d [ ]. e 30 mars j B 01 D 53/40 ( ), B 01 D 46/00, F 23 J 15/02. k PROCEDE ET INSTALLATION D EPURA- TION DE FUMEES CONTENANT DES POLLUANTS ACI- DES p (Inventeurs : TABARIES FRANK ; SIRET BERNARD; COSTA STEFANO). o Demandeur: LAB SA Société anonyme, rmandataire : CABINET LA- VOIX LYON m Selon ce procédé: - on alimente les fumées à épurer (1), à une température comprise entre 120 C et 250 C, à un séparateur gaz-solides (101), auquel on alimente également un réactif de neutralisation (2), - on collecte une fraction (4) des fumées épurées (3), comprise entre 5 et 25 %, - on admet cette fraction collectée (4) dans un réacteur d activation (104), à une température comprise entre 150 C et 300 C, ainsi qu à une teneur en eau comprise entre 20 et 60 %, - on admet également une fraction (10) des résidus solides (9) issus du séparateur gaz-solides (101), dans ledit réacteur d activation (104), de manière à activer le réactif de neutralisation présent dans ces résidus solides, et - on recycle (par 12) au moins une partie du réactif activé et au moins une partie des gaz effluents du réacteur (104), vers le séparateur (101). a b () d [ ]. e 01 avril j B 01 J 12/00 ( ), F 23 J 15/00, C 01 B 3/02. k DISPOSITIF DE COMBUSTION PRODUI- SANT DE L HYDROGENE AVEC REUTILISATION DE CO2 CAPTE p (Inventeurs: MORIN JEAN XAVIER; BEAL CORINNE ; SURANITI SYLVESTRE). o Demandeur : ALSTOM Société anonyme, r Mandataire: FERAY LENNE CONSEIL m Le dispositif de combustion selon l invention, produit des fumées contenant du CO 2 de la vapeur d eau et comprend une chambre de réaction (1, 2) à lit fluidisé circulant un séparateur (10, 20), des moyens récupérateur de chaleur dont une partie est disposée dans un lit fluidisé dense (12, 12a, 22), il est caractérisé en ce que la partie des moyens récupérateur de chaleurs disposée dans le lit sont constitués de tubes catalytiques (120, 120a, 220) parcourus par un mélange de gaz. Le mélange de gaz est composé de gaz naturel et/ou de naphte ou du gaz de raffinerie ou des deux ou de plusieurs de ces gaz. Le gaz subit un reformage qui le transforme en gaz de synthèse contenant de l hydrogène. Le fait de disposer les tubes catalytiques dans le lit fluidisé dense constitué par les cendres issues de la combustion permet de réchauffer le catalyseur de façon homogène et de favoriser la réaction de réformage du mélange de gaz naturel.

55 54 B01J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 31 mars j B 01 J 19/24 ( ), C 01 B 3/36, F 28 D 7/12. k DISPOSITIF A CHAMBRE DE REACTION DANS LAQUELLE SONT INTRODUITS DES FLUIDES REACTIFS PRECHAUFFES POUR REALISER UNE REACTION A TEMPERATURE ELEVEE o Demandeur : N GHY Société anonyme, r Mandataire: CABINET GRYNWALD m L invention est relative à un dispositif à chambre de réaction (12) dans laquelle sont introduits des fluides réactifs pour réaliser une réaction à température élevée. Ce dispositif comprend: - une première zone (14) sensiblement cylindrique entourant la chambre de réaction dans laquelle circule au moins l un des réactifs à introduire dans la chambre de réaction, à l exclusion des produits de la réaction, cette zone étant séparée de cette chambre de réaction de façon à récupérer, au moins en partie, la chaleur perdue par la chambre de réaction et de façon à préchauffer le, ou les, réactif(s) circulant dans la première zone, le ou les réactifs étant en contact direct avec les parois de cette première zone pour réaliser des échanges thermiques, et - une seconde zone (16) sensiblement cylindrique entourant la première zone et dans laquelle circule au moins un réactif destiné également à être introduit dans la chambre de réaction, à l exclusion des produits de la réaction, la séparation entre la première et la seconde zone étant telle que le, ou les, réactif(s)s circulant dans la seconde zone récupère(nt) de la chaleur de la première zone afin de préchauffer ce réactif ou ces réactifs, qui est (sont) en contact direct avec les parois de cette seconde zone. a b () d [ ]. e 04 avril j B 05 B 5/053 ( ), B 05 B 5/03. k INSTALLATION DE PROJECTION ELECTROSTATI- QUE DE PRODUIT DE REVETEMENT ET PROCEDE DE COMMANDE DE L ALIMENTATION EN COURANT DE MOYENS ELEVATEURS DE TENSION DANS UNE TEL- LE INSTALLATION p (Inventeurs : BUQUET THIERRY; DI GIOIA MICHEL). o Demandeur : SA- MES TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET LAVOIX LYON m Cette installation de projection électrostatique de produit de revêtement comprend un pulvérisateur (2) pourvu de moyens élévateurs de tension (101) aptes à générer une haute tension continue pour la charge électrostatique du produit, ce pulvérisateur étant équipé d une vanne (113) commandée contrôlant l écoulement d air de pulvérisation à l intérieur du pulvérisateur en direction d une tête de pulvérisation (24). Un capteur de pression (200) intégré au pulvérisateur (2) est apte à détecter une valeur représentative de la pression (P) d air de pulvérisation en aval de la vanne (113) et à délivrer un signal (S 1 ) exploitable pour contrôler l alimentation en courant des moyens élévateurs de tension (101). On peut contrôler l alimentation des moyens élévateurs de tension (101) en fonction, notamment, du signal (S 1 ) reçu du capteur (200).

56 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B05B 55 a b () d [ ]. e 05 avril j B 05 B 9/08 ( ), B 25 F 5/00. k PULVERISATEUR PORTABLE DE LIQUIDE, NOTAM- MENT POUR LE TRAITEMENT DE LA VEGETATION p (Inventeur: BALLU PATRICK). o Demandeur : EXEL INDUSTRIES Société anonyme, r Mandataire: CABINET JP COLAS m Ce pulvérisateur portable comprend un réservoir (1) comprenant au moins un pommeau de préhension (11). a b () d [ ]. e 01 avril j B 05 C 9/14 ( ), B 05 D 3/02, 3/04, 7/06, B 27 K 3/02. k PROCEDE ET SYSTEME POUR IMPREGNER UNE MATIERE POREUSE PAR UN LIQUI- DE D IMPREGNATION p (Inventeurs : GOHIN ARTHUR; GUILLONNET DIDIER). o Demandeurs : GOHIN ARTHUR; GUILLONNET DIDIER m La présente invention concerne un procédé et un système pour imprégner une matière poreuse par un liquide d imprégnation. Ledit procédé comprenant l étape de dégazer ladite matière poreuse en la chauffant. Ledit procédé comprenant en outre l étape de faire migrer ledit liquide d imprégnation au sein de ladite matière poreuse en refroidissant cette dernière. Après un tel dégazage thermique, les gaz gênants initialement contenus dans les fibres ou particules et dans les pores de ladite matière poreuse sont évacués et ne s opposent plus à l arrivée ultérieure du liquide d imprégnation, si bien que la pression atmosphérique est alors suffisante pour provoquer ladite migration du liquide d imprégnation.

57 56 B07C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 29 mars j B 07 C 3/08 ( ). k PROCEDE DE TRAITEMENT D ENVOIS POSTAUX AVEC DEBORDE- MENT DYNAMIQUE p (Inventeurs : MADAR FRANCOIS; CARTAL BRUNO; GIRODET FRANCK). o Demandeur: SOLYSTIC Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET PRUGNEAU SCHAUB m Dans un procédé pour trier des envois postaux dans une machine de tri comportant des sorties de tri avec des bacs amovibles pour le stockage des envois, on affecte aux sorties de tri des destinations logiques (DL) respectives et on réserve certaines sorties de tri de réserve, sans affectation de destination logique. En cas de détection du débordement d un bac dans une sortie de tri (DP ), on dirige les envois postaux destinés à cette sortie de tri en débordement vers une sortie de tri de réserve (DP ) récupérée (40) dans une liste d attente logique (36) de sorties de tri de réserve, on affecte (32) au bac vide de ladite sortie de tri de réserve un index, on insère (42) la sortie de tri en débordement dans ladite liste d attente et on charge (46) un bac vide dans la sortie de tri en débordement à la place du bac plein. a b () d [ ]. e 31 mars j B 08 B 3/12 ( ). k DISPOSITIF PORTABLE POUR LE LAVAGE EXTEMPORANE A ON- DES ACOUSTIQUES D ARTICLES EN GENERAL p (Inventeur : COMOLI FRANCESCO). o Demandeur : COMOLI FRANCESCO, r Mandataire : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY. f Priorité : IT, 01 avril 2005, n MI2005U m Le dispositif (1) de lavage extemporané à ondes acoustiques d articles en général comprend au moins un émetteur (6) d impulsions acoustiques et présente, aussi, un générateur (7) de champ magnétique associé au dit au moins un émetteur (6) d impulsions acoustiques.

58 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B22C 57 a b () d [ ]. e 04 avril j B 22 C 7/02 ( ). k MOULE POUR MODELES PERDUS DE FONDERIE p (Inventeur : MOUREY JACQUES). o Demandeur : KNAUF SNC, r Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJE- ROWICZ m L invention concerne notamment un moule comportant au moins une empreinte pour la réalisation d au moins une pièce en matériau alvéolaire obtenu à partie de billes en polymère expansible, qui est destinée à servir de modèle perdu pour la fabrication d une pièce de fonderie. Le moule présente des canaux qui traversent sa paroi en débouchant d une part dans l empreinte et d autre part à l extérieur du moule, et qui sont réalisés sous la forme de fentes s étendant de façon sensiblement parallèle deux à deux et au moins partiellement selon les contours de l empreinte du moule. Les canaux permettent d une part l échappement de l air contenu dans l empreinte du moule lors de son remplissage par lesdites billes et d autre part, l introduction dans le moule de vapeur saturée de manière uniforme, ladite vapeur permettant de lier lesdites billes entre elles et permettant de plastifier en surface ladite pièce de manière uniforme. a b () d [ ]. e 30 mars j B 23 D 31/00 ( ), F 16 C 9/02, 9/04. k DIPOSITIF DE CASSAGE DE BIELLES SECABLES ET PROCEDE ASSOCIE p (Inventeur : VASSEUR PHILIPPE). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, rmandataire : CASALONGA ET JOSSE m Le dispositif de cassage de bielle de l invention comprend un tenon et un ensemble d au moins trois blocs comportant chacun une portion cylindrique de même rayon, lesdits blocs étant montés de façon à pouvoir occuper une position écartée et une position rétractée dans laquelle les axes des portions cylindriques coïncident et définissent l axe du dispositif, l ensemble étant traversé, selon l axe du dispositif, par une mortaise recevant le tenon, lequel tenon présente des côtés dans différentes directions autour de l axe qui coopèrent avec des côtés complémentaires de chaque bloc, au moins deux desdits côtés sont inclinés par rapport à l axe du dispositif, et ont des directions formant entre elles un angle.

59 58 B23K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 01 avril j B 23 K 1/005 ( ), B 23 K 26/06, H 01 L 21/60. k PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA PUISSANCE TRANSMISE PAR UN FAISCEAU LASER EN UN POINT DE REFERENCE, DISPOSITIF ET PROCEDE DE BRASAGE p (Inventeurs: MORELLE JEAN MICHEL; VIVET LAURENT). o Demandeur : VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON Société anonyme, rmandataire : CABINET LHER- MET LA BIGNE & REMY m Conformément à ce procédé de contrôle, on interrompt périodiquement la transmission du faisceau laser (24) à l aide de moyens de masquage (30) du faisceau laser (24) placés entre le point de référence (28) et une source (22) du faisceau laser (24). De plus, on fait varier la puissance d émission de la source (22) du faisceau laser (24) entre des valeurs minimale et maximale, de façon que des durées d émission de la source (22) du faisceau laser (24) à la puissance minimale coïncident sensiblement avec des durées de masquage du faisceau laser (24) par les moyens de masquage (30). De préférence, la valeur minimale est au moins égale à 10% et la valeur maximale au plus égale à 90% d une puissance maximale d émission de la source (22) du faisceau laser (24). a b () d [ ]. e 31 mars j B 23 K 1/008 ( ), B 23 K 37/04, B 60 H 1/32 // B 23 K 103:10. k PROCEDE DE FABRICA- TION D UN ECHANGEUR DE CHALEUR BRASE, NO- TAMMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES, ET ECHANGEUR AINSI OBTENU p(inventeurs : BER- GES DAMIEN; MESLIN FREDERIC). o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THER- MIQUE MOTEUR Société par actions simplifiée m L invention concerne un procédé de fabrication d un échangeur de chaleur (10) comprenant les opérations consistant à assembler des composants (22, 24) en alliage d aluminium et à braser lesdits composants sous une atmosphère contrôlée au niveau de zones de brasage desdits composants. Selon l invention, on applique une pression de contact suffisante pour créer des surfaces de contact homogènes (40, 42) au niveau de tout ou partie desdites zones de brasage, et seules les éventuelles zones de brasage ne présentant pas des surfaces de contact homogènes sont revêtues d un flux de brasage. Application notamment aux échangeurs de chaleur pour véhicules automobiles.

60 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B23K 59 a b () d [ ]. e 31 mars j B 23 K 20/06 ( ). k OUTIL ET PROCEDE POUR L ASSEMBLAGE DE PIECES METAL- LIQUES p (Inventeur : CRIQUI BERNARD). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES m Outil (1) pour l assemblage d une pièce en matériau ferromagnétique (2) avec une pièce en matériau métallique paramagnétique (3), comprenant une première partie d outil (4) ayant une première butée (5) et une première bobine électromagnétique (6). L outil comporte une seconde partie (7) ayant une seconde butée (8), la seconde partie (7) étant assemblée mécaniquement à la première partie (4) de telle manière que les première et seconde butées (5, 8) puissent être approchées ou éloignées sélectivement l une de l autre, la première bobine électromagnétique (6) étant adaptée pour générer un flux électromagnétique tel que la pièce en matériau paramagnétique (3) est repoussée, vers la seconde butée (8) et/ou que la pièce en matériau ferromagnétique (2) est attirée vers la première butée (5), lorsque la ou lesdites pièces (2, 3) est/sont disposée(s) entre les première et seconde butées (5, 8). a b () d [ ]. e 06 mars j B 23 K 35/00 ( ). k PROCEDE DE PRODUCTION D UN METAL D APPORT CONSOMMA- BLE SERVANT A UNE OPERATION DE SOUDAGE p (Inventeur: WOUTERS HUIBRECHT ADRIAAN). o Demandeur: CORUS ALUMINIUM WALZPRODUK- TE GMBH, rmandataire : CASALONGA ET JOS- SE. f Priorité: EP, 30 mars 2005, n L invention concerne en outre l utilisation du métal d apport obtenu selon le procédé de cette invention lors du soudage d un ensemble d éléments en aluminium. m L invention concerne un procédé de production d un métal d apport consommable sous forme de fil, de tige, de bâton ou d un article similaire, de longueur et de coupe transversale prédéterminées, que l on utilise lors d une opération de soudage, le procédé comprenant les étapes suivantes. - On utilise un lingot d un premier métal et un autre métal ou plusieurs autres métaux différent(s). - On forme un produit composite en prenant le lingot du premier métal doté d une ou de plusieurs cavités creuses disposées pratiquement parallèlement les unes aux autres, et en plaçant l autre métal ou les autres métaux différent(s) dans les cavités creuses. - On applique une pression sur le composé composite afin de réduire sa coupe transversale à une coupe transversale prédéterminée, en vue de former une charge d alimentation. - On déforme encore éventuellement la charge d alimentation par le biais d une pression mécanique pour former du fil, une tige ou un bâton de coupe transversale finale, afin d atteindre l étape finale de formation d alliage du premier métal avec l autre métal ou avec les autres métaux différent(s) lorsque le fil, la tige ou le bâton servent de matière d apport ou d électrode consommable au cours d une opération de soudage.

61 60 B25B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b (A3) d [ ]. e 01 avril j B 25 B 7/22 ( ), B 26 B 13/04, B 23 D 29/02. k OUTIL A MAIN A LAME REMPLACABLE p (Inventeur: HSIEH CHIH CHING). o Demandeur : HSIEH CHIH CHING, r Mandataire : BLOCH ET ASSOCIES CABINET m Un outil à main à lame remplaçable comprend deux poignées (1) jointes de manière articulée au moyen de deux joints glissants (13) situés chacun à l extrémité avant d une poignée (1), une partie active (11) s étendant en avant de chaque joint glissant (13) de la poignée (1), une encoche (111) étant prévue dans chaque partie active (11) près des côtés intérieurs associés du joint glissant (13) pour le montage d une lame (2), la lame (2) étant pourvue d une ou de plusieurs parties cisaillantes (21) et d un ou plusieurs trous de blocage (22), et un élément de blocage (23) étant engagé dans chaque trou de blocage (22) pour fixer le lame (2). a b () d [ ]. e 01 avril j B 25 B 13/04 ( ), B 25 B 19/00. k OUTIL A MAIN POUR SERRER OU DESSERRER DES ECROUS p(inventeur : PACCINI XAVIER). o Demandeur: QUALI-TORC Société à responsabilité limitée, r Mandataire: LEBEAU DOMINIQUE m L invention concerne un outil à main peu onéreux et pratique permettant de serrer ou desserrer des écrous récalcitrants en raison de leur taille ou d un grippage sans risque de blessure pour l opérateur lorsqu il frappe l outil avec une masse. Il est constitué d un manche (2) au bout duquel est forgé un hexagone (3) le tout formant une clé à frapper (1). A l intérieur de l hexagone figure une fente ou rigole (4) dans laquelle est insérée un jonc (5). Lorsque l opérateur tape sur le manche (2) avec une masse, cette force fait tourner la clé qui serre ou desserre l écrou, tandis que le jonc (5) bloque la force antagoniste ainsi produite qui fait rebondir la clé (1). Le dispositif selon l invention est particulièrement destiné à l industrie.

62 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B27K 61 a b () d [ ]. e 04 avril j B 27 K 5/00 ( ), B 27 M 1/02, B 30 B 9/00. k PROCEDE DE TRAITEMENT THERMIQUE DE BOIS, INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE, ET DU BOIS TRAITE THERMIQUE- MENT p (Inventeur: PICARD EDMOND PIERRE). o Demandeur : PICARD EDMOND PIERRE, r Mandataire: CABINET WEINSTEIN m L invention concerne un procédé de traitement thermique de bois, une installation pour la mise en oeuvre du procédé, et du bois traité thermiquement. Selon le procédé de traitement thermique, chacune des pièces de bois (B) d un lot à traiter est disposée au contact d une presse conductrice thermorégulée (1, 2), dont la température peut être précisément pilotée en temps et en intensité. Les pièces sont portées ou maintenue à la température souhaitée par tout moyen de pilotage et de contrôle thermique approprié au traitement et à la quantité de bois à traiter et permettant, par conduction, de chauffer le bois, de maintenir sa température et de le refroidir. a b () d [ ]. e 30 mars j B 29 C 33/20 ( ), B 29 C 45/64. k DISPOSITIF DE MANIPULATION DE MOULES NO- TAMMENT D INJECTION p (Inventeur : MONTABO- NE PASCAL). odemandeur : MONTABONE PAS- CAL, r Mandataire: CABINET GASQUET m Dispositif de manipulation (1) d outillages comprenant deux paries, ledit dispositif étant du type constitué d un châssis et au moins un plateau formant table, destiné à recevoir le moule, caractérisé en ce qu il comprend deux plateaux (6, 9-7, 8) disposés horizontalement dont l un au moins est disposé coulissant sur le châssis afin de pouvoir être déplacé en translation par rapport au l autre plateau, d une position rapprochée vers une position éloignée et inversement, afin de permettre l ouverture et la fermeture manuelle de l outillage.

63 62 B29C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 05 avril j B 29 C 44/14 ( ). k PROCEDE DE FABRICATION D UN OBJET REMBOURRE ET OBJET REMBOURRE SUSCEPTIBLE D ETRE FABRIQUE SE- LON CE PROCEDE p (Inventeur: ETIENNE FABRI- CE). o Demandeur: FAURECIA SIEGES D AUTOMO- BILE Société par actions simplifiée, r Mandataire : CABINET PLASSERAUD m Procédé de fabrication d un objet rembourré (1) comprenant un corps en mousse (4) moulé dans une coiffe souple (5) qui présente une ouverture. Lors du moulage, on met en place un fond rigide (2) dans l ouverture de la coiffe, ce fond rigide présentant un bord tombé (12) périphérique qui rabat une lèvre périphérique (11) de la coiffe vers l intérieur du moule en assurant ainsi la jonction entre le fond et la coiffe. a b () d [ ]. e 05 avril j B 29 C 47/06 ( ), B 32 B 3/12. k STRUCTURE PLANE COMPOSEE D UN ASSEM- BLAGE COHESIF DE CELLULES ALVEOLAIRES JOIN- TIVES p (Inventeurs: DEHENNAU CLAUDE; FRAND- JEAN DOMINIQUE ; LENG PHILIPPE JACQUES). o Demandeur: SOLVAY, r Mandataire: SOLVAY SA m Structure plane composée d un assemblage cohésif de cellules alvéolaires jointives ayant une section quelconque et des parois essentiellement parallèles d une cellule à l autre, caractérisée en ce que les parois des alvéoles comprennent au moins deux portions à base de compositions polymériques différentes, la jonction entre lesdites portions étant substantiellement parallèle au plan de la structure.

64 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B29C 63 a b () d [ ]. e 30 mars j B 29 C 49/48 ( ). k FOND DE MOULE POUR MOULE DE FABRICATION DE RECI- PIENTS THERMOPLASTIQUES, ET DISPOSITIF DE MOULAGE EQUIPE D AU MOINS UN MOULE EQUIPE D UN TEL FOND p (Inventeurs : LESUEUR FRANCOIS ; PENET LAURENT ; GODET FLORIAN ; BOUDJEMA CHRISTIAN ; BUNEL CHRISTOPHE). o Demandeur: SIDEL Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET PLASSERAUD m Fond (1) de moule pour un moule de soufflage ou étirage-soufflage de récipients (2) thermoplastiques ayant un fond (4) pétaloïde avec 4 à 6 pieds (5) qui sont séparés par des vallées (7) rayonnantes à fond (8) convexe; le fond de moule comporte 4 à 6 cavités (11) séparées par des dorsales (13) rayonnantes à crête (14) d étendue concave, les fonds (15) des cavités (11) étant distribués sur un contour (16) circulaire de diamètre de base donné D; le fond de moule présente, pour chaque dorsale, une hauteur (A) de dorsale, mesurée par rapport au fond des cavités, qui est égale à D/a, avec 3 a 6; le bord supérieur (17) du fond de moule se raccorde au corps (3) du récipient avec un diamètre Φ et le diamètre (D) de base est D = (b.φ + c) avec 0,55 b s 0,65 et 6,5 mm c 7,5 mm. a b () d [ ]. e 01 avril j B 29 C 49/48 ( ), B 29 C 33/30. k DISPOSITIF DE MOULAGE A FOND REGLABLE EN HAUTEUR POUR LE MOULAGE DE RECIPIENTS THERMOPLASTIQUES DE HAUTEURS DIVERSES p (Inventeurs : DANNEBEY LAURENT ; CANCHEL ERIC; MICHELET MARC). o Demandeur: SIDEL Société par actions simplifiée, r Mandataire : CABINET PLASSERAUD m Dispositif de moulage pour la fabrication par soufflage ou étirage-soufflage de récipients thermoplastiques susceptibles de posséder des hauteurs différentes, ce dispositif comprenant un moule (1) avec deux demi-moules (2A, 2B) mutuellement mobiles et un fond (5) de moule mobile par rapport aux deux demi-moules par translation axiale, chaque demi-moule et le fond de moule comportant des empreintes (11A, 11B) de moulage respectives qui, en position de fermeture, définissent ensemble une cavité (13) de moulage, le fond de moule étant supporté par un support (22) auquel sont fonctionnellement associés des moyens de déplacement axial; le fond de moule et son support (22) sont solidarisés par des moyens (24) d entretoisement de hauteur variable réglables en relation avec la hauteur de la cavité de moulage; le fond de moule peut ainsi être positionné axialement en relation avec la hauteur de la cavité de moulage sans modification du support (22) et/ou des moyens de déplacement qui lui sont fonctionnellement associés.

65 64 B29C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 04 avril j B 29 C 49/48 ( ). k DISPOSITIF DE MOULAGE AJUSTABLE EN HAUTEUR POUR LE MOULAGE DE RECIPIENTS THERMOPLASTIQUES DE HAUTEURS DIVERSES p (Inventeurs : DANNEBEY LAURENT ; CANCHEL ERIC ; PITTE PHILIPPE). o Demandeur: SIDEL Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET PLASSERAUD m Dispositif de moulage pour le soufflage de récipients thermoplastiques pouvant avoir des hauteurs différentes, ce dispositif comprenant un moule (1) avec deux demimoules (2A, 2B) et un fond (5) de moule mutuellement mobiles, chaque demi-moule comprenant un portemoule (8A, 8B), un porte-coquille (9A, 9B) et une coquille (20A, 20B), les deux coquilles et le fond de moule comportant des empreintes (19A, 19B) de moulage, définissant ensemble une cavité (21) de moulage, des moyens (16) de compensation de la pression de soufflage étant prévus entre un porte-moule (8A) et le porte-coquille (9A) associé; pour des récipients de hauteur maximale, les porte-coquilles et coquilles sont de mêmes hauteurs; pour des récipients de hauteurs moindres, les coquilles sont moins hautes que les porte-coquilles et des moyens (25A, 25B) de renfort radial sont prévus sur les faces internes de ceux-ci dans leurs parties (30A, 30B) ne coopérant pas avec les coquilles. a b () d [ ]. e 31 mars j B 29 C 51/26 ( ), B 29 C 51/08, H 01 H 13/705. k PERFECTIONNEMENT AUX PRESSES DE FACONNAGE, EN PARTICULIER PRESSES DE GAU- FRAGE PERMANENT p(inventeur : SORLIN STE- PHANE). odemandeur : SORLIN STEPHANE, r Mandataire: CABINET GASQUET m Presse (1) de façonnage d une feuille (2) réalisée en matériau plastique déformable localement, destinée à servir de face avant (2) pour appareil à touche(s) actionnable(s) manuellement, du type constituée par un bâti (10) comprenant une plaque (11) formant support d au moins un outil de façonnage (12) rigide, et une plaque (13) formant support de la feuille (2) déformable localement, dont une partie (130) est destinée à être en contact avec la feuille (2), presse dans laquelle les deux plaques support (11,13) sont destinées à se rapprocher mutuellement afin de réaliser le façonnage de la feuille par l intermédiaire de l outil de façonnage, caractérisée en ce que le support de feuille (13) est mobile entre une position inactive dégagée du bâti (10) dans laquelle la feuille (2) est positionnée à l horizontal sur le support (13) et une position active de façonnage dans laquelle le support d outil (11) est destiné à venir en contact avec la feuille, le déplacement entre les deux positions étant réalisé par poussée transversalement à l axe (X-X ) de déplacement du support d outil (11).

66 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B29C 65 a b () d [ ]. e 05 avril j B 29 C 70/68 ( ), B 29 C 51/00, 51/10, 51/26, D 04 H 1/00, H 05 B 3/18. k DISPOSITIF DE REALISATION DE PREFORMES FIBREUSES OU AUTRES PIECES p (Inventeurs: SEVESTRE IVAN; LUKSENBERG SIMON). o Demandeur: JALLAIS Société anonyme, r Mandataire : CABINET DAVID TOURNEL m Dispositif de réalisation de préforme fibreuse (4) caractérisé en ce qu il comprend un châssis (2) supportant une auge comportant en son fond un caillebotis et des connecteurs électriques étanches au vide susceptibles d établir une continuité électrique à travers celle-ci, ladite auge recevant un poinçon (1) réalisé par moulage en matériau composite dans lequel est intégré un système électrique chauffant constitué d au moins un circuit de câbles électriques résistants isolés et solidarisés sur une grille métallique déformable au moyen d un fil de couture. a b () d [ ]. e 05 avril j B 31 B 1/74 ( ), B 65 D 5/62, 30/08. k PROCEDE POUR EVITER LE VOILAGE DE MINCES FEUILLES DE BOIS COLLEES SUR DES EMBALLA- GES EN PAPIER OU EN CARTON p (Inventeur : DERRIEN BERNARD). o Demandeur : DERRIEN BERNARD m L invention concerne un procédé permettant d éviter la déformation de minces feuilles de bois ( 3mm) qui peuvent dès lors être utilisées pour décorer une ou plusieurs faces d étuis ou de sacs pliables en carton ou en papier. Le procédé consiste à ne coller les minces feuilles de bois que sur un étroit liseré de papier ou de carton situé à leur pourtour, annihilant ainsi les effets déformants des variations inégales du bois par rapport au papier ou au carton en fonction des variations d hygrométrie. Le procédé selon l invention est particulièrement destiné à permettre l usage du bois pour décorer de petits emballages pliables pour les vins et spiritueux et la cosmétique.

67 66 B32B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 04 avril j B 32 B 21/04 ( ), B 32 B 21/14, 7/ 12. k NOUVEAU PANNEAU DECORATIF A BASE DE BOIS POUR L AMENAGEMENT INTERIEUR p (Inventeur : SEIDENBINDER PHILIPPE). o Demandeur: SKYWOODS Société à responsabilité limitée, r Mandataire: CABINET CLAUDE GUIU m La présente invention a pour objet un panneau décoratif stratifié flexible à base de bois comportant au plus trois couches, pour l aménagement intérieur, notamment d aéroplanes, remarquable en ce que ledit panneau comprend au moins deux couches, avec une face de parement en bois et une âme centrale en aluminium. a b () d [ ]. e 30 mars j B 43 K 19/02 ( ), B 43 K 27/04, B 29 C 41/22, 41/36. kinstrument D ECRITURE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CET INSTRUMENT p (Inventeur : BOUVERESSE JEANNE ANTIDE). o Demandeur: SOCIETE BIC, r Mandataire : CABI- NET PLASSERAUD m L invention propose un instrument d écriture (1;8) comportant un corps central (7;9) et des pointes d écriture en matière pastel, caractérisé en ce qu il comprend au moins trois pointes proéminentes (2-6;12-16) formées chacune en une matière pastel de couleur différente de deux autres desdites pointes proéminentes, lesdites pointes proéminentes s étendant dans des directions différentes, chacune depuis une base (2a-6a) solidaire du corps central jusqu à un sommet (2b-6b) formant une pointe d écriture pour écrire dans la couleur correspondante.

68 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B43K 67 a b () d [ ]. e 31 mars j B 43 K 21/02 ( ) // A 45 D 40/04, 40/ 20. k DISPOSITIF DU TYPE PORTE-MINE p (Inventeur: TANI YOSHIKAZU). o Demandeur: TO- KIWA CORPORATION, r Mandataire: CABINET FE- DIT LORIOT. f Priorité : JP, 31 mars 2005, n m La présente invention concerne un dispositif du type porte-mine (100; 200; 300; 400) qui comporte, de manière connue, une gaine principale (1; 51; 81), qui comporte une extrémité ouverte, une gaine d extrémité (3; 53; 83), montée mobile en rotation sur la gaine principale (1; 51; 81), un tube (4; 54; 84) qui contient une mine (M; M1; M2; M3) et un premier mécanisme de déplacement hélicoïdal (8, 58; 88) qui fait avancer ou reculer le tube (4; 54; 84). Selon l invention, le dispositif comporte, en outre, un second mécanisme de déplacement hélicoïdal (9; 59; 89), qui fait avancer la mine (M; M1; M2; M3) dans le tube (4; 54; 84) de manière à la faire sortir par l extrémité ouverte de la gaine d extrémité (3; 53; 83). a b () d [ ]. e 29 mars j B 44 C 5/00 ( ), F 21 S 10/00 // F 21 W 121:00. k DISPOSITIF GENERATEUR D EFFETS VI- SUELS EN MOUVEMENT. p (Inventeur: HAY HENRI GILBERT). o Demandeur: HAY HENRI GILBERT m L invention concerne un dispositif pour obtenir des images abstraites en perpétuelles évolutions sans produits, ni mécanique, ni intencité lumineuse dangereuse. Il est constitué d un coffret(1). D un récipient cylindrique hermétique, transparent (9) remplit d eau ou d huile. D un moteur discret à rotation lente (12) entrainant un disque magnétique (13) et un ou des éléments structurés(15) en contact sous celui-ci. La forme cylindriccue du récipient(9) conjuguée à son contenu lui attribue une fonction optique d altération de la réalité. Le ou les éléments structurés(15) (architectures solides) se changent en images virtuelles d une tout autre nature et sont animées par un moteur (12). Le dispositif selon l ivention est particulièrement destiné à la création d objets de décoration intérieure.

69 68 B60B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 05 avril j B 60 B 25/14 ( ), B 60 C 15/02. k ANNEAU DE VERROUILLAGE DANS UN ENSEM- BLE DE MONTAGE D UN PNEUMATIQUE SUR UN MOYEU DE VEHICULE p (Inventeur : DURIF PIER- RE). o Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, r Mandataire: MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m L invention concerne un anneau de verrouillage (5, 25) d un anneau de montage (3) sur un moyeu d un véhicule (4), ledit anneau de montage (3) étant destiné à recevoir un bourrelet (1) d un pneumatique dans un ensemble de montage dudit pneumatique sur ledit moyeu (4) d un véhicule. Selon l invention, ledit anneau de verrouillage (5, 25) est constitué d une enveloppe polymérique (26) et d un élément de renforcement incompressible (27), les deux éléments étant séparables. a b () d [ ]. e 05 avril j B 60 B 25/14 ( ), B 60 B 25/22, B 60 C 15/02. k SYSTEME DE VEROUILLAGE D UN AN- NEAU DE MONTAGE SUR UN MOYEU DE VEHICULE p (Inventeur: DURIF PIERRE). o Demandeurs : SO- CIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, rmandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m L invention concerne un système de verrouillage d un anneau de montage (3) sur un moyeu (4) d un véhicule, ledit anneau de montage (3) étant destiné à recevoir un bourrelet (1) d un pneumatique dans un ensemble de montage dudit pneumatique sur ledit moyeu (4) d un véhicule. Selon l invention, ledit système de verrouillage est constitué d un anneau de verrouillage (5) et d un intercalaire polymérique (7).

70 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60G 69 a b () d [ ]. e 04 avril j B 60 G 9/02 ( ). k DISPOSITIF FORMANT PONT OSCILLANT DE CHARIOT DE MANU- TENTION p (Inventeur : BRAUD MARCEL CLAUDE). o Demandeur: MANITOU BF Société anonyme, r Mandataire: CABINET LOYER m Un dispositif formant pont oscillant de chariot de manutention comporte une pièce (1) de liaison articulée à une première extrémité sur un pont (4) oscillant et destinée à être articulée à une deuxième extrémité sur un châssis de chariot de manutention, ainsi qu au moins un vérin (2 ou 3) à double effet agissant sur ce pont (4) oscillant pour en contrôler le débattement. Application à l équipement des chariots de manutention et notamment à leur stabilisation latérale. a b () d [ ]. e 29 mars j B 60 K 6/04 ( ), B 60 K 1/00, 17/04, 1/02. k GROUPE MOTOPROPULSEUR HYBRIDE POUR VEHICULE AUTOMOBILE p (Inventeur : JUAN SYLVAIN). o Demandeur : PEUGEOT CI- TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET WEINSTEIN m La présente invention concerne un groupe motopropulseur hybride pour véhicule automobile. Selon l invention, la machine électrique tournante (6) de ce groupe est fixée relativement à l ensemble à moteur thermique (1) et transmission à boîte de vitesses (5) à l extérieur de celui-ci. L invention trouve application dans le domaine de l automobile.

71 70 B60K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 31 mars j B 60 K 11/02 ( ). k INSTALLATION ET PROCEDE DE REFROIDISSE- MENT D UN EQUIPEMENT DE VEHICULE AUTOMOBI- LE p (Inventeur : JOUANNY PHILIPPE). o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE MOTEUR Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET NETTER m L invention propose une installation de refroidissement pour véhicule automobile, comprenant un équipement de véhicule (5) recevant un liquide pour un échange de chaleur de type refroidissement, et une boucle de refroidissement du moteur (4) du véhicule utilisant un liquide de refroidissement pour refroidir le moteur. La boucle est munie d un radiateur (11) ayant une entrée (110) et au moins une sortie (112, 114), disposé en sortie du moteur (4) pour refroidir le liquide de refroidissement sortant du moteur. Le système comporte en outre un ensemble de moyens de répartition (12, 13) capables de répartir le débit de liquide refroidi dans le radiateur (11) entre le moteur (4) et l équipement de véhicule (5), et des moyens de commande capables de commander les moyens de répartition (12, 13) de sorte que le débit de liquide refroidi envoyé dans l équipement de véhicule (5) et le débit de liquide refroidi envoyé dans le moteur (4) sont ajustés en fonction des besoins en refroidissement du moteur et des besoins en refroidissement de l équipement de véhicule. a b () d [ ]. e 01 avril j B 60 K 11/04 ( ), F 01 P 7/16, 3/12, F 28 F 27/02. k DISPOSITIF ET PROCEDE DE RE- FROIDISSEMENT DU MOTEUR ET D UN ORGANE DE VEHICULE p (Inventeurs : HIBON OLIVIER ; FOU- BERT ERIC; PANNIER RENE). o Demandeur : RE- NAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: CASALONGA ET JOSSE m Dispositif de refroidissement pour véhicule automobile, comprenant un circuit principal 1 de fluide caloporteur traversant le moteur 2 et équipé d une pompe de circulation 3, d une vanne thermostatique 4 et d un radiateur 5. Le dispositif comprend une branche de dérivation 8 alimentée quelle que soit la position de la vanne thermostatique 4, et reliée à un point de jonction 9 d une portion du circuit principal munie d une restriction 6 et d un circuit de refroidissement auxiliaire d un organe du véhicule. Lorsque la vanne thermostatique 4 est fermée, le circuit de refroidissement auxiliaire 11 de l organe précité comprend le radiateur 5.

72 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60K 71 a b () d [ ]. e 31 mars j B 60 K 15/04 ( ). k DISPOSITIF ANTIVOL ET ANTI-DEVERSEMENT POUR RESERVOIR DE LIQUIDE, NOTAMMENT RESERVOIR DE CARBU- RANT p(inventeur : MOUGENOT PHILIPPE). o Demandeur : MOUGENOT PHILIPPE, r Mandataire: CABINET METZ PATNI m Le dispositif antivol, anti-intrusion et anti-déversement est caractérisé en ce qu il comprend un ensemble coaxial (6) de deux tubes cylindriques formé d un tube plongeur (8) recevant un tube de remplissage (7) monté coulissant dans le tube plongeur et en ce que: le tube de remplissage (7) est mobile entre une position rentrée anti-déversement et une position sortie de remplissage, le tube plongeur (8) comporte dans la partie supérieure de sa surface latérale une série d ouvertures (18) pour le passage du liquide lors du remplissage et forme dans sa partie inférieure un volume (12) fermé de récupération, l ensemble coaxial (6) venant se monter sur la pièce de goulot d origine. Cette invention intéresse principalement les constructeurs de véhicules utilitaires et les exploitants de flottes de véhicules terrestres et engins de chantier. a b () d [ ]. e 29 mars j B 60 L 5/22 ( ), B 60 L 5/28. k PANTOGRAPHE DE MACHINE DE TRACTION FER- ROVIAIRE ET CAPTEUR POUR LE CONTROLE DE LA QUALITE DE CAPTAGE DU COURANT PAR LE PANTO- GRAPHE p (Inventeurs: GUEGAN ALEXIS; SERVOL- LE NICOLAS). o Demandeur: SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES m Le pantographe comprend - un cadre (2) supportant au moins un archet (3) par deux suspensions d archet (4), l archet (3) évoluant dans un plan vertical (V) passant par les deux suspensions d archet (4) quand le cadre (2) se déploie ou se reploie, - et au moins un capteur (10) de force (F) dans la chaîne mécanique qui supporte l archet (3). Le capteur comprend deux extrémités et au moins une zone d épreuve comprenant au moins une jauge extensomètre, la zone d épreuve étant située entre les deux extrémités qui comportent des moyens de fixation (17) et (18) disposés tête-bêche.

73 72 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 04 avril j B 60 N 2/02 ( ), B 60 N 2/06, 2/44. k ENSEMBLE DE GLISSIERES ET SIEGE COMPOR- TANT UN TEL ENSEMBLE DE GLISSIERES p (Inventeur : THULEAU STEPHANE). o Demandeur: FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, rmandataire : CABI- NET PLASSERAUD m Ensemble de glissières pour siège de véhicule, comportant deux glissières parallèles, une traverse (9) reliant les deux glissières, et un moteur électrique (10) porté par la traverse et entraînant les deux glissières par des liaisons flexibles (11). La gaine des liaisons flexibles est solidarisée avec la traverse. a b () d [ ]. e 29 mars j B 60 N 2/20 ( ), B 60 N 2/36. k DISPOSITIF DE MANOEUVRE D UN SIEGE DE VOI- TURE. p (Inventeurs : QUEVEAU GERARD ; QUE- VEAU PAUL ; LECLERRE FREDERIC). o Demandeur : HEULIEZ Société anonyme, r Mandataire: CABINET DAVID TOURNEL m L invention a pour objet un dispositif de manoeuvre d un siège de voiture comprenant une assise (2) et un dossier (3), ce dispositif de manoeuvre étant caractérisé en ce qu il comprend des moyens(5) pour, à partir d une position dite normale du siège, déplacer le siège vers une position dite de confort où le siège est reculé tout en le basculant en sorte de lever le bord avant de l assise.

74 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60N 73 a b () d [ ]. e 01 avril j B 60 N 2/225 ( ), F 16 C 11/10, B 62 D 65/14. k MECANISME D ARTICULATION, SON PRO- CEDE DE FABRICATION ET SIEGE DE VEHICULE COMPORTANT UN TEL MECANISME p (Inventeur : BALOCHE FRANCOIS). odemandeur : FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET PLASSERAUD m Mécanisme d articulation comportant des premier et deuxième flasques (7, 8) rigides reliés entre eux par un engrenage hypocycloïdal (10), le premier flasque étant formé d une seule pièce avec une denture circulaire (14) appartenant à l engrenage hypocycloïdal. Une armature de siège (3a) est fixée au premier flasque (7) par une soudure (29) située au niveau de la denture (14). a b () d [ ]. e 04 avril j B 60 N 2/26 ( ). k DISPOSITIF DE RETENUE POUR ENFANTS A BORD DE VEHICULES A MOTEUR p (Inventeurs : TERRAND PIERRE ; ALONZO FRANCOIS). odemandeurs : TERRAND PIERRE; ALONZO FRANCOIS m Dipositif de retenue pour enfants installés dans des véhicules automobiles comportant un dispositif de fixation au système Isofix, une cale anti sous marinage.

75 74 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 31 mars j B 60 N 2/58 ( ), B 29 C 44/14. k PROCEDE DE REALISATION D UNE MATELASSU- RE COMPRENANT UNE ZONE EN CUIR DEPOURVUE DE PLISSURES p (Inventeur: HARNAY MICHEL). o Demandeur: CENTRE D ETUDES ET RECHERCHE POUR L AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée, r Mandataire: STRATO-IP m L invention concerne un procédé de réalisation d une matelassure (1) de siège automobile, comprenant au moins une zone concave, revêtue de cuir, comprenant les étapes suivantes: prévoir une couche de fleur de cuir (2), ladite couche de fleur comprenant une sous-couche d aspect (3) et une sous-couche d envers (4), effectuer un tannage suivi d un retannage de ladite couche de fleur, effectuer des opérations de finition de ladite couche de fleur, découper ladite couche de fleur en éléments et leur associer une couche de matériau souple (5), confectionner une coiffe par association desdits éléments entre eux, disposer ladite coiffe dans un moule, injecter un mélange précurseur de mousse souple (6) dans ladite coiffe et fermer le moule, après expansion de la mousse souple (6), démouler la matelassure (1) obtenue, ledit procédé comprenant une étape d imprégnation de ladite couche de fleur par une résine synthétique. a b () d [ ]. e 01 avril j B 60 N 2/58 ( ), A 47 C 7/18, B 29 C 44/14, D 06 F 73/00, D 04 H 13/00. k PROCEDE DE REALISATION D UNE MATELASSURE REALISEE SUR PLUSIEURS SITES SEPARES p(inventeur : SAVI- GNE PASCAL). o Demandeur: CENTRE D ETUDES ET RECHERCHE POUR L AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée, r Mandataire: STRATO-IP m L invention concerne un procédé de réalisation d une matelassure de siège automobile comprenant les étapes suivantes: confectionner dans un premier site une coiffe à base d un complexe de revêtement textile, ladite coiffe définissant un volume intérieur, conditionner ladite coiffe avec une pluralité de coiffes analogues dans une unité de conditionnement, en comprimant l ensemble desdites coiffes de sorte à maximiser leur nombre par unité de conditionnement, transférer ladite unité de conditionnement vers un deuxième site, un dispositif de défroissage de textile par la vapeur étant prévu dans ledit deuxième site, extraire ledit ensemble de coiffes de ladite unité de conditionnement et le soumettre à l action de la vapeur dans ledit dispositif, remplir ledit volume intérieur avec un élément souple de sorte à obtenir ladite matelassure.

76 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60P 75 a b () d [ ]. e 31 mars j B 60 P 1/26 ( ). ksysteme DE DEVERROUILLAGE DE LA PORTE ARRIERE D UNE BENNE p (Inventeur: SABARLY JEAN PHILIPPE). o Demandeur : SABARLY JEAN PHILIPPE, r Mandataire: ABRITT m La présente invention concerne les systèmes de déverrouillage de la porte arrière 1 d une benne 2 apte à être déchargée par l arrière 3 d un véhicule automobile 5 lorsque la benne comporte un caisson 6 monté sur deux rails 7, 8. Le système de verrouillage comporte au moins un crochet de retenue 20, 21 de la porte 1 monté sur un axe 22, un axe 32 lié à la benne 2, une came 34 à deux extrémités 36, 38 montée sur l axe 32, une tige 42 reliant l extrémité 36 et un point 44 du crochet, une butée 50 montée en translation par rapport au châssis 4 et située entre la seconde extrémité 38 de la came et l avant 53 du châssis 4, et des moyens 60 pour commander le déplacement en translation de la butée 50 de façon que, dans son déplacement de l avant vers l arrière, la butée 50 soit apte à venir en appui contre l extrémité 38 de la came 34 pour entraîner le déverrouillage de la porte arrière 1 de la benne 2. Application, notamment, aux bennes de déchargement de déchets. a b () d [ ]. e 05 avril j B 60 P 7/04 ( ), B 62 D 33/037. k SYSTEME D ACCROCHAGE DE SECURITE POUR BACHES DE POIDS LOURDS p (Inventeurs : KAI- ZER ARNAUD ; DELSETH SEBASTIEN). o Demandeur: CODER ENTREPRISE Société anonyme, r Mandataire: ROMAN MICHEL m La présente invention a pour objet un système d accrochage de sécurité pour bâche de poids lourds. Il est constitué de ridelles (1) basculantes ou non comportant à leur partie haute un élément longitudinal (2) oscillant selon un axe horizontal formant un volet de verrouillage rabattable sur lequel viennent se fixer des éléments d accrochage (3) solidaires de la bâche (4), ledit élément oscillant étant maintenu en position de fermeture par des dispositifs tels que targettes (9) à ressort et des élément de verrouillage à clé ou à combinaison. L invention se rapporte d une manière générale au domaine industriel et commercial de la fabrication et de la diffusion d équipements destinés aussi bien aux camions qu aux remorques ou aux semi-remorques.

77 76 B60Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 31 mars j B 60 Q 1/08 ( ). k PROCEDE DE DETECTION ANTICIPEE D UNE ARRIVEE D UN VEHI- CULE AUTOMOBILE DANS UN SECTEUR SOMBRE p (Inventeurs : LELEVE JOEL ; BENSRHAIR ABDELAZIZ; REBUT JULIEN). o Demandeur : VA- LEO VISION Société anonyme m La présente invention se rapporte notamment à un procédé de détection anticipée d une arrivée d un véhicule automobile dans un secteur sombre (201;401). D une façon générale, l invention propose d utiliser une caméra pour détecter de façon anticipée une arrivée du véhicule dans une zone obscure, par exemple un tunnel. A cet effet, dans l invention, on prévoit notamment d utiliser une application de traitement d images pour déterminer, sur un ensemble d images fournies par la caméra, si le véhicule s apprête à pénétrer dans une zone sombre et pour provoquer, s il s avère que le véhicule va entrer dans une telle zone, un allumage des feux. Des modes de mise en oeuvre particuliers du procédé selon l invention permettent par ailleurs de s affranchir de mémoriser une pluralité de gabarits correspondant aux différentes formes des entrées de tunnels, en prévoyant des critères de reconnaissance judicieux et fiables. a b () d [ ]. e 31 mars j B 60 R 1/12 ( ), G 01 C 21/28. k EQUIPEMENT POUR APPAREIL DE NAVIGATION DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE p (Inventeur : JODON DE VILLEROCH GERARD). o Demandeur : JODON DE VILLEROCH GERARD, r Mandataire : CABINET GRYNWALD m L invention concerne un système de navigation pour véhicule automobile dans lequel l écran destiné à afficher les informations de guidage se trouve à proximité d un rétroviseur. Au moins un élément (32) du système de navigation est logé dans un bras support (20) du rétroviseur et/ou du boîtier d écran. Ce bras est de position fixe et ledit élément appartient au groupe comprenant: un gyromètre, un module de réception de signaux de localisation par satellites, l antenne pour un tel module de réception, un module de réception de signaux de télécommunication pour la réception de données de navigation, et l antenne pour un tel module de réception de signaux de télécommunication.

78 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60R 77 a b () d [ ]. e 31 mars j B 60 R 7/04 ( ). k CONSOLE CENTRALE EXTRACTIBLE POUR VEHICULE A MO- TEUR. p(inventeurs : ERCOLANO TONY ; PON- THIEU DIDIER ; PAUTHIER FABRICE). o Demandeur: FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, rmandataire : CABINET LA- VOIX m Le couvercle (10) de la console a une position d accès dans laquelle il libère au moins partiellement l ouverture d accès (7) à l enceinte (3), une première position de fermeture dans laquelle il obture au moins partiellement cette ouverture, ledit couvercle présentant en outre un surface supérieure (19) assurant une fonction d accoudoir, et il est adapté pour prendre au moins une deuxième position de fermeture dans laquelle il obture au moins partiellement l ouverture d accès (7), et dans laquelle sa surface supérieure (19) a une position et/ou une orientation différente de celle qu elle occupe dans ladite première position. De plus, une partie au moins des moyens de préhension (11) est mobile entre une position de préhension et une position de blocage du couvercle (10) dans sa deuxième position de fermeture. a b () d [ ]. e 04 avril j B 60 R 19/56 ( ). k DISPOSITIF ANTI-ENCASTREMENT RETRACTABLE POUR VEHI- CULE p (Inventeur : RUET ANDRE). o Demandeur: B.F.G Société à responsabilité limitée, r Mandataire: CASALONGA ET JOSSE m Dispositif anti-encastrement (3) pour véhicule automobile présentant une position basse et une position haute, et comprenant une barre (11) transversale disposée en regard d une roue droite et d une roue gauche à l arrière du véhicule, ainsi qu au moins un bras (12) relié à la barre (11) et un support fixé au châssis (2) du véhicule, caractérisé par le fait que le bras (12) et la barre (11) forment un ensemble rigide, et que le support comprend un fourreau (15) apte à guider le bras (12) en translation, dans un plan perpendiculaire à la barre (14) du véhicule, pour permettre au dispositif (3) de passer d une position à l autre.

79 78 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 27 mars j B 60 R 21/015 ( ), G 01 G 19/12. k SYSTEME DE DETECTION DE PASSAGER p (Inventeur: WANAMI SHINGO). o Demandeur : DENSO CORPORATION, r Mandataire : NOVA- GRAAF BREVETS. f Priorité : JP, 31 mars 2005, n m Un système de détection de passager destiné à une personne sur un siège (1) d un véhicule comprend un capteur de capacité à longue portée (2, 3) destiné à mesurer une capacité à longue portée entre une partie d assise (10) du siège (1) et la caisse du véhicule et un capteur de capacité à courte portée (22, 25) destiné à mesurer une capacité à courte portée au niveau du siège (1), et une unité de détection (50) destinée à détecter un passager sur le siège (1) sur la base de la capacité à longue portée mesurée et de la capacité à courte portée mesurée. En conséquence, le système de détection de passager détecte avec précision un passager sur le siège du véhicule tout en supprimant une erreur de détection provoquée par un effet externe. a b () d [ ]. e 31 mars j B 60 S 1/04 ( ), B 60 S 1/34. k DISPOSITIF D ETANCHEITE D AXE MOTEUR EN- TRAINANT LA ROTATION D UN ENTRAINEUR DE BRAS D ESSUYAGE p (Inventeurs : VACHER PASCAL; BRAZI KARIM). o Demandeur : VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE Société par actions simplifiée m La présente invention concerne un dispositif d étanchéité d un axe moteur (4) apte à entraîner la rotation d un entraîneur (3) d un bras d essuie-glace (2), ledit entraîneur (3) présentant des moyens de crantage (10) de forme complémentaire à une partie crantée (12) de l axe moteur (4), les moyens de crantage (10) étant conformés comme un insert métallique (11) autour duquel est surmoulé ledit entraîneur (3), caractérisé en ce que, soit lesdits moyens de crantage (10), soit ledit entraîneur (3), présente des moyens d accrochage (17, 20) dudit dispositif (8). Avantageusement, le dispositif d étanchéité se présente sous la forme d une jupe annulaire.

80 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60T 79 a b () d [ ]. e 29 mars j B 60 T 7/02 ( ), B 60 T 13/10, 13/ 74. k PROCEDE DE DECLENCHEMENT DE SE- COURS D UN FREIN DE STATIONNEMENT AUTOMA- TIQUE ET FREIN DE STATIONNEMENT APPLIQUANT CE PROCEDE p(inventeur : FLINSPACH BERN- HARD). o Demandeur: ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, r Mandataire : CABINET HERRBURGER. f Priorité: DE, 30 mars 2005, n m Procédé de déclenchement de secours d un frein de stationnement automatique (1-4) en cas de défaut de fonctionnement de l opération de libération automatique. Pour exécuter une procédure de déclenchement de secours on actionne un élément de service (6) selon une séquence prédéfinie et cette situation est reconnue par l appareil de commande (1) constatant le démarrage de la procédure de déclenchement de secours au cours de laquelle l appareil (1) commande au moins une installation de verrouillage (4), du frein de stationnement (3, 4) pour le libérer. a b () d [ ]. e 24 mars j B 60 W 30/08 ( ), B 60 W 40/04, 40/ 08, 40/10, 40/12, B 60 R 1/12, 16/023, 21/00, G 08 G 1/0962, 1/16, G 02 B 27/01. k APPAREIL D ASSIS- TANCE A LA CONDUITE D UN VEHICULE n Division demandée le 24/03/06 bénéficiant de la date de dépôt du 26/11/04 de la demande initiale n p (Inventeurs : ISAJI KAZUYOSHI ; TSURU NAOHIKO). o Demandeur : DENSO CORPORA- TION, r Mandataire : CABINET PLASSERAUD. f Priorités: JP, 28 novembre 2003, n ; JP, 09 janvier 2004, n ; JP, 16 janvier 2004, n ; JP, 24 août 2004, n m Une caméra à CCD (5104a) forme une image incluant une route en avant d un véhicule. Une visualisation (5103) visualise une image sur une région de visualisation sur le pare-brise (5101) en superposition sur la route en avant du véhicule.un moyen reconnaît la route dans l image et un moyen acquiert des données liées à des réglementations et instructions de trafic correspondant à la route reconnue. Le degré d attention à donner à la route est déterminé sur la base de ces données, et une image est formée en un mode de visualisation différent en fonction du degré d attention. On détecte la position d un point d observation (5104b) d un observateur dans le véhicule, et on spécifie une position de la route dans l image extraite sur la base de la position détectée dudit point, et on commande la visualisation de l image à la position de la route spécifiée.

81 80 B60W ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 24 mars j B 60 W 30/08 ( ), B 60 W 40/04, 40/ 08, 40/10, 40/12, 50/08, B 60 R 16/023, 21/00, G 08 G 1/0962, 1/16, B 60 K 31/00, B 60 T 7/12. k APPAREIL D ASSISTANCE A LA CONDUITE D UN VEHICULE n Division demandée le 24/03/06 bénéficiant de la date de dépôt du 26/11/04 de la demande initiale n p (Inventeurs: ISAJI KAZUYOSHI; TSURU NAOHIKO). o Demandeur: DENSO CORPO- RATION, r Mandataire: CABINET PLASSERAUD. f Priorités: JP, 28 novembre 2003, n ; JP, 09 janvier 2004, n ; JP, 16 janvier 2004, n ; JP, 24 août 2004, n m Une caméra à CCD forme une image de la scène en avant d un véhicule. Un moyen (86) détermine si le véhicule sujet peut passer à côté d un corps sur la base d une image formée, un moyen (82) détecte une position d un corps incluant un véhicule précédent en avant à partir de l image formée, un moyen (83b) calcul la largeur du véhicule précédent, un moyen (84a) stocke une largeur de circulation nécessaire, et un moyen (85a) calcule une différence de largeur entre celle stockée et celle du véhicule précédent,et un moyen (89a) détermine si le véhicule précédent est passé à côté du corps, et un moyen (86) détermine si le véhicule sujet peut passer à côté du corps. a b () d [ ]. e 01 avril j B 62 D 6/00 ( ) // B 62 D 151:00, 153:00, 101:00, 113:00. k COMMANDE DE DIREC- TION DE VEHICULE SANS LIAISON MECANIQUE EN- TRE VOLANT ET ROUES DIRECTRICES p (Inventeurs: AUGUET THIERRY; SEBE MARC). o Demandeur: CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHELIN, r Mandataire: BAUVIR JACQUES angle(s) de braquage (a) en fonction dudit rapport de démultiplication (RD) et dudit signal de braquage demandé (θ). m Système de commande de direction à démultiplication variable, comportant un organe de commande (2) à la disposition d un conducteur pour agir sur la direction du véhicule, ledit organe de commande étant manoeuvrable à l intérieur d une plage maximale (θ max ) entre une butée à gauche et une butée à droite et délivrant un signal de braquage demandé (θ) quantifié en amplitude et en direction, ledit système de direction comportant au moins un actuateur (3) pour agir sur l angle de braquage de la au moins une roue directrice, ledit système de direction comportant un contrôleur (4) utilisant comme variables d entrée au moins la vitesse du véhicule (V) et ledit signal de braquage demandé (θ) afin de déterminer pour chacun des actuateurs un angle de pilotage (α) selon lequel l actuateur est piloté pour le braquage, comportant une première unité (41) pour déterminer, au moins en fonction de la vitesse du véhicule (V) et de préférence en fonction de l accélération transversale maximale (γ y max ) du véhicule, un angle de braquage maximal (β max ) sur la roue directrice unique d un modèle bicycle équivalent du véhicule, une deuxième unité (42) pour déterminer un rapport de démultiplication (RD) en fonction de ladite plage maximale (θ max ) de l organe de commande et dudit angle de braquage maximal (β max ), une unité finale (43) pour déterminer le ou lesdits

82 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B62D 81 a b () d [ ]. e 01 avril j B 62 D 6/00 ( ) // B 62 D 151:00, 153:00, 113:00. k COMMANDE DE DIRECTION DE VEHICULE SANS LIAISON MECANIQUE ENTRE VO- LANT ET ROUES DIRECTRICES p (Inventeurs : AUGUET THIERRY; SEBE MARC). o Demandeur : CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHELIN, r Mandataire: BAUVIR JACQUES m Système de commande de direction pour véhicule terrestre dont toutes les roues sont directrices (1), ledit système de direction comportant au moins un actuateur (3 Av ) pour agir sur l angle de braquage de la au moins une roue directrice avant et au moins un actuateur (3 Ar ) pour agir sur l angle de braquage de la au moins une roue directrice arrière, ledit système de direction comportant un contrôleur (4) utilisant comme variables d entrée au moins la vitesse du véhicule (V) et ledit signal de braquage demandé (θ) afin de déterminer pour chacun des actuateurs un angle de pilotage (α) selon lequel l actuateur est piloté pour le braquage, le système comportant un module de pilotage du comportement (5) en braquage du véhicule permettant de déterminer la coordonnée longitudinale (x R ) du centre instantané de rotation du véhicule à partir de la vitesse du véhicule (V) et d une règle caractéristique de l équilibre dynamique du véhicule est le choix d une valeur d accélération transversale (γ y max ) maximale du véhicule, et un bloc (433) de détermination de l angle de pilotage (α) de chacun des roues directrices à partir des coordonnées (x R, y R ) longitudinale et transversale du centre instantané de rotation. a b () d [ ]. e 30 mars j B 62 D 21/06 ( ), B 62 D 25/20. k TIRANT DE CAISSE DE VEHICULE AUTOMOBILE p (Inventeurs: GERMES SYLVAIN; MERLETTE NICO- LAS). o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMO- BILES SA Société anonyme, r Mandataire : CABI- NET WEINSTEIN m L invention concerne un tirant de caisse destiné à améliorer le comportement vibratoire d une caisse de véhicule automobile. Le tirant a deux extrémités fixées chacune à la caisse afin d améliorer le comportement vibratoire de cette caisse. Il comprend une première partie (17) et une seconde partie (18) reliées par une liaison (19) incluant des organes de frottement (23, 24, 30, 31) qui autorisent un déplacement de la première partie (17) par rapport à la seconde partie (18), ce déplacement induisant des frottements dans les organes de frottements. L invention s applique notamment aux véhicules de type coupé cabriolet.

83 82 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 30 mars j B 62 D 21/15 ( ), B 60 R 19/00, 21/ 34. k TRAVERSE DE PARE-CHOCS POUR VEHICU- LES AUTOMOBILES, PRESERVANT LES PIETONS p (Inventeurs : CHRETIEN JEAN MICHEL ; COCU ARNAUD ; COLMONT JEAN LOUIS ; DERCHU THIERRY). odemandeur : VALLOUREC COMPO- SANTS AUTOMOBILES VITRY Société anonyme, r Mandataire: CABINET NETTER m Traverse de pare-chocs pour véhicule automobile, destinée à être tenue par ses extrémités sur des éléments de châssis, tels que des prolonges. La traverse (200) est essentiellement constituée d une structure tubulaire dont la section droite est conformée sur une partie au moins de sa longueur. Cette conformation comprend, à partir de positions choisies situées de part et d autre de sa partie centrale, un repli sur elle-même de la structure tubulaire, lequel repli s accentue lorsque l on va vers les extrémités. a b () d [ ]. e 31 mars j B 62 D 33/02 ( ), B 60 P 1/28, B 65 D 90/02. k FOND DE BENNE EN ACIER A HAUTES OU TRES HAUTES LIMITES ELASTIQUES ET CORPS DE BENNE CONSTITUTE AVEC UN TEL FOND p (Inventeurs: BALLOUE JEAN PIERRE; LEONARD JEAN PIERRE). o Demandeur: LOHR MANUTRANS Société anonyme, r Mandataire: CABINET METZ PA- TNI m Fond (4) de corps de benne de chargement et de transport de matériaux, faisant partie d un corps de benne (1) à deux parois latérales (2) et (3), une face terminale avant et une face terminale arrière, caractérisé en ce qu il est fabriqué en un acier à hautes ou très hautes limites élastiques ou équivalent et en ce qu il présente au moins sur une partie de sa longueur, au moins une déformation (5) en saillie vers l intérieur du corps de benne (1) pour absorber une partie de l énergie qu elle reçoit lors du chargement. Corps de benne (1) constitué avec un tel fond (4). Cette invention intéresse les constructeurs de bennes pour transports routiers.

84 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B62D 83 a b () d [ ]. e 31 mars j B 62 D 43/10 ( ), B 60 R 11/06. k SYSTEME DE FIXATION D UNE ROUE DE SECOURS D UN VEHICULE p (Inventeurs: PERROT OLIVIER; DEMONTANT DANIEL). odemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA m Système de fixation d une roue de secours d un véhicule dans une cuvette (14) prévue dans la carrosserie du véhicule, la cuvette étant munie d un fond (18), la roue comportant un évidement central (20) formé d au moins une ouverture (22), caractérisé en ce que le système comprend une vis (34) munie d une partie filetée (62) et d une tête (64), un logement (32) pour la tête de vis monté sur le fond (18) de la cuvette (14), le logement (32) comprenant une pièce mobile (46) libre de coulisser selon un premier axe (x), la pièce mobile (46) étant formé avec une ouverture longitudinale (52) s étendant de manière sensiblement orthogonale au premier axe et agencé pour recevoir la tête (64) de la vis, et un écrou (36) adapté à être monté sur la vis de façon que, lorsque la roue de secours est installée dans la cuvette, la vis (34) s étend à travers l ouverture (22) et engage la pièce mobile (46) du logement (32), l écrou (36) étant reçu et serré sur la vis de telle sorte qu il contraigne la roue contre le fond de la cuvette. L invention trouve son application notamment dans le domaine de l industrie automobile. a b () d [ ]. e 30 mars j B 62 D 65/16 ( ), B 60 R 19/24. k ASSEMBLAGE D ELEMENTS DE CARROSSERIE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET PROCEDE DE MON- TAGE DE CET ASSEMBLAGE SUR LE VEHICULE AUTOMOBILE p (Inventeurs: FILLON JEROME; AN- DRE GERALD). o Demandeur: COMPAGNIE PLAS- TIC OMNIUM Société anonyme, r Mandataire: CABI- NET LHERMET LA BIGNE & REMY m Cet assemblage (1) d éléments de carrosserie est destiné à jouxter une pièce de carrosserie (2) présentant un bord de raccordement (3), de forme courbe, avec ledit assemblage (1). Il comporte au moins un premier élément de carrosserie (4) portant un premier organe de glissière (5), et un second élément de carrosserie (6) portant un second organe de glissière (7). Les premier et second organes de glissière (5, 7) coopèrent ensemble de manière que les premier (4) et second (6) éléments de carrosserie sont susceptibles de coulisser l un par rapport à l autre en s adaptant à la forme courbe du bord de raccordement (3) de la pièce de carrosserie (2).

85 84 B62K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 30 mars j B 62 K 13/00 ( ), B 62 K 5/06, B 62 B 3/02, 3/12. k VEHICULE SERVANT DE TRICYCLE OU DE CHARIOT OU DE POUSSETTE p (Inventeur: PATRY BENOIT). o Demandeur: PATRY BENOIT m La présente invention concerne un dispositif servant de tricycle ou de chariot ou de poussette. Caractérisé par un tricycle avec un coffre ou un siège enfant ayant la possibilité d être poussé dans le sens inverse de l avance du cycle comme un chariot ou une poussette, sans aucune modification hors mis le remplacement du coffre par le siège enfant. Le tricycle est caractérisé en ce que son cadrel disposant en son extrémité avant d une fourche 3 avec une roue 4 et un guidon 2, dans son milieu un tube verticale soutenant la selle 15, dans son extrémité arrière de deux roues 10 et 11 dans le même axe, d un coffre et d un deuxième guidon 12 à environ 1 mètre de hauteur. Le dispositif selon l inventeur est destiné à la majorité des petits et moyens déplacements nécessitant un coffre ou un siège enfant, et même dans des endroits ou le cycle n est pas possible grâce à la position chariot ou poussette. Ainsi ce dispositif favoriserai l utilisation du cycle surtout en milieu urbain. a b () d [ ]. e 31 mars j B 62 K 25/08 ( ). k DISPOSITIF RIGIDIFICATEUR ET STABILISATEUR POUR FOUR- CHE AVANT NON INVERSEE DE MOTOCYCLETTE p (Inventeur : WEBER PASCAL PAUL LEON). o Demandeur : WEBER PASCAL PAUL LEON, r Mandataire: WEBER PASCAL m Dispositif rigidificateur et stabilisateur pour fourche avant non inversée de motocyclette. L invention concerne un dispositif permettant de rendre plus rigide une fourche avant de motocyclette pour diminuer les flexions transversales et longitudinales; les torsions qui se produisent sous l effet des charges appliquées à la motocyclette en mouvement lors des différentes phases d accélération, de changement de cap, de freinage et sous l effet gyroscopique de la roue. Il est constitué de deux cocottes (1 et 2)qui viennent se fixer sous l emboîtement des deux tubes (9) au niveau de la partie supérieure des deux fourreaux (3) de la fourche (au-dessus du garde-boue (10)) et reliées entre elles par une platine rigide (5). Le dispositif selon l invention est particulièrement destiné à augmenter la rigidité d une fourche de motocyclette pour améliorer la stabilité et la sécurité pendant la conduite.

86 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B62M 85 a b () d [ ]. e 30 mars j B 62 M 23/02 ( ), H 02 P 1/00. k APPAREIL DE DEMARRAGE D UNITE DE PUISSAN- CE AUXILIAIRE POUR UNE BICYCLETTE ELECTRI- QUE p (Inventeur : WU DONALD PH). o Demandeur: WU DONALD PH, r Mandataire: CA- BINET CHAILLOT m La présente invention porte sur un appareil de démarrage d unité de puissance auxiliaire pour une bicyclette électrique qui peut convertir la force de pédalage du cycliste en un déplacement mécanique au moment où l on pédale sur la bicyclette, puis le déplacement mécanique peut démarrer l unité de puissance auxiliaire de la bicyclette électrique. Le dispositif de la présente invention a une structure simple, une petite taille, et peut facilement être construit et assemblé. Il comprend un pignon (20), un disque d entraînement (30), plusieurs ressorts de positionnement (40), un bras de manivelle (50), plusieurs déclencheurs (60), un disque de déclenchement (70), un commutateur (80). a PAS DE PUBLICATION POUR CE NUMERO

87 86 B64D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 31 mars j B 64 D 11/06 ( ). k PIECE DE MO- BILIER POUR VEHICULE, NOTAMMENT POUR AERO- NEF p (Inventeur : MARTIN GABRIEL). o Demandeur: EADS SOGERMA SERVICES Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET BON- NETAT m - Pièce de mobilier pour véhicule, notamment pour aéronef. - Selon l invention, cette pièce de mobilier est remarquable: en ce qu elle comporte un fauteuil (1) et une banquette (2), accolée latéralement audit fauteuil de façon fixe; en ce que la direction générale de ladite banquette (2) est inclinée, vers l avant dudit fauteuil (1), par rapport à la direction dans laquelle regarde celui-ci; et en ce que le siège (3) dudit fauteuil (1) et le siège (5) de ladite banquette (2) sont disposés au même niveau, de manière à former une surface apte à servir de lit. a b () d [ ]. e 29 mars j B 64 D 24/26 ( ). k SUSPENSION ARRIERE DE TURBOREACTEUR p (Inventeurs : DRON SEBASTIEN; GUIBERT THIBAUT; PRUDHOM- ME GREGORY; TESNIERE MARC). o Demandeur : SNECMA MOTEURS Société anonyme, r Mandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES m La présente invention porte sur une suspension d un turboréacteur à un mât d avion comprenant une poutre (10) avec une platine (11) pourvue de moyens de fixation audit mât disposée transversalement par rapport à l axe du moteur, une première (20) et seconde (40) bielles latérales liées chacune par un premier axe (21, 41) à la poutre (10) et par un deuxième axe (22, 42) au carter du moteur, la seconde bielle latérale (40) étant prolongée du côté du premier axe par un doigt (43) logé avec jeu dans une cavité ménagée dans la poutre de manière à former une liaison de sécurité en attente une bielle centrale (30) disposée entre les deux bielles latérales (20, 40) liée par un premier axe (31) à la poutre et par un deuxième axe (32) au dit carter. Cette suspension est caractérisée par le fait que la poutre comprenant une chape (13) pour loger le premier axe (31) de liaison de la bielle centrale (30), le dit premier axe est distant de la platine (11) de façon à ce qu un espace soit ménagé entre la platine (11) et la bielle centrale (30), cet espace formant ladite cavité dans laquelle le doigt (43) de la seconde bielle latérale (40) est logé avec jeu en fonctionnement normal. La solution de l invention permet de réduire le poids de la suspension et d en simplifier l usinage.

88 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B64D 87 a b () d [ ]. e 31 mars j B 64 D 27/02 ( ). k GENRE DE REACTEURS ENCASTRES DANS LES AILES ET DANS LA QUEUE DE L AVION, MARCHANT PAR ACTION DE FRAPPES D AIR COMPRIME p (Inventeur : GIL NOEL). o Demandeur: GIL NOEL m Propulseur, sur lequel êlle devient génante, la tuyèrechalumeau à souffle très brûlant et très important a été supprimée ainsi que son aspiration d air atmosphérique et du fait que les frappes coups de bélier de l air comprimé ont pu le rendre beaucoup plus petit et beaucoup plus fort, on peut et on doit encastrer les propulseurs dans les ailes et d ans la queue de l avion, comme il est démontré ici. a b () d [ ]. e 31 mars j B 65 D 1/30 ( ), A 47 K 5/12 // A 45 D 34/00. k FLACON MULTIPLE PIVOTANT p (Inventeur: THIBAUT THIERRY). o Demandeur : THIBAUT THIERRY, rmandataire : CABINET LE- BOYER m L invention concerne un dispositif comportant une combinaison: d au moins deux flacons ou conteneurs individuels (1, 2) reliés entre eux par la totalité ou une partie de leurs faces inférieures (3), et d un système de fixation amovible (4) comportant essentiellement une ventouse et/ou une tige (6) munie d un crochet, tandis que chacun des dits flacons comporte dans ladite face inférieure une cavité qui, seule ou en combinaison avec une cavité similaire située sur la face inférieure d un autre flacon de ladite combinaison de flacons, définit un espace creux dans lequel la tête de ladite ventouse et/ou ladite tige munie d un crochet peuvent pénétrer et rester fixées en force ou par encliquetage, avec faculté de rotation et de séparation possible au moyen d un simple effort manuel.

89 88 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b (A3) d [ ]. e 04 avril j B 65 D 5/08 ( ). k NOUVELLES CAISSES A RABATS EN UN MATERIAU SEMI-RIGIDE, FLANS DECOUPES ET REFOULES DESTINES A LA REALISATION DE CES CAISSES ET UTILISATION DE CELLE-CI. n Certificat d utilité résultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 04/04/05. p (Inventeur : CHABOT ROLAND). o Demandeur: SMURFIT SOCAR PACKAGING Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET JOLLY m Dans cette caisse: - les bords latéraux des rabats internes (8, 9) sont attenants, suivant une partie au moins de leur longueur à partir de la paroi (3, 4) associée, au(x) bord(s) correspondant(s) des rabats externes (6, 7) contigus et sont articulés sur ceux-ci par une ligne de pliage disposée dans un plan perpendiculaire à la paroi associée et passant entre ces bords; - à partir du ou des coins de ces rabats internes (8, 9) contigus à la paroi associée et aux rabats externes (6, 7) contigus s étend en oblique, sur ces rabats internes, une ligne de pliage (10, 11, 12) formant avec le bord latéral contigu un angle tel que la partie du rabat interne disposée entre cette ligne de pliage oblique et le bord latéral contigu puisse être repliée sur le reste du rabat interne en formant un soufflet, lorsque les différents rabats (6, 9) sont repliés perpendiculairement aux parois (1-4) associées. a b () d [ ]. e 05 avril j B 65 D 5/48 ( ), B 65 D 5/46. k EMBALLAGE EN CARTON AVEC POIGNEE INTE- GREE p (Inventeur : GICQUEL THIERRY). o Demandeur: CARTONNERIE DES PAYS DE LOIRE Société à responsabilité limitée, r Mandataire: CABI- NET BLOCH ET ASSOCIES m La présente invention porte sur un emballage en carton ou autre matériau semi-rigide, comportant deux premiers (3) et deux deuxièmes (4) panneaux parallèles deux à deux et formant une ceinture parallélépipédique, ainsi qu un fond. L emballage est caractérisé par le fait que les deux premiers panneaux (3) sont solidaires de deux troisièmes (5) panneaux formant un fond de la ceinture, lesdits troisièmes panneaux étant solidaires de deux quatrièmes panneaux (6, 6 ) formant une cloison divisant la ceinture en deux compartiments. Cette solution présente l avantage de former un support résistant pour les pièces lourdes, tout en restant aisément manipulable.

90 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B65D 89 a b () d [ ]. e 05 avril j B 65 D 5/52 ( ), B 65 D 5/54, 5/18. k PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX EMBAL- LAGES DE TRANSPORT ET/OU DE PRESENTATION DONT LE CONTENU PEUT ETRE ORIENTE SUR LE LIEU DE VENTE p(inventeur : DUMEZ DENIS). o Demandeur: SAICA FRANCE Société anonyme m L invention concerne des perfectionnements apportés à un emballage de transport et / ou de présentation dont le contenu est destiné à être orienté sur le lieu de vente en direction du regard du consommateur potentiel. Les perfectionnements apportés aux emballages concernent deux dispositifs combinés entre eux, une partie arrière articulée et basculante en saillie (8) et une languette frontale également en saillie (21). L un de ces dispositifs, la partie arrière (8) articulée, peut se suffire à lui même pour orienter les produits perpendiculairement au regard du consommateur. a b () d [ ]. e 05 avril j B 65 D 19/24 ( ), B 65 D 19/32, 19/ 40. k PALETTE STOCKABLE A PLAT ET CONFOR- MABLE AVANT USAGE p (Inventeur: CICCARELLI GIANFRANCO). odemandeur : MECAFONCTION Société à responsabilité limitée, r Mandataire : PER- RIER JEAN PIERRE m Cette palette est formée à partir d un flan (1), moulé en matière plastique, comprenant un cadre (3a-3d) avec une traverse centrale (3e) et des bandeaux redressables, respectivement longitudinaux (4a, 4b) et transversaux (4c, 4d), chacun de ces bandeaux étant muni à son extrémité d un moyen de verrouillage (14, 15 ou 16,17) coopérant, quand le bandeau est redressé, avec un moyen complémentaire (16,17, ou 14,15) porté par l extrémité du panneau contigu. Les plots (6 à 9) sont formés chacun, d une part, par deux éléments de parois (4a, 4b, 11,12,18), disposés de part et d autre du cadre (2) auquel ils sont reliés par des lignes de pliage (19) permettant de les redresser pour venir parallèlement et en vis-à-vis l un de l autre, et, d autre part, par deux volets articulés et redressables (20), l extrémité libre de chaque volet étant munie de moyens de verrouillage (22) aptes à coopérer avec des moyens complémentaires (23) portés par l élément de paroi (4a, 4b, 11,12,18) avec lequel il coopère.

91 90 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 29 mars j B 65 D 19/44 ( ). k SEMELLE D ARRIMAGE DE CAISSES D EMBALLAGE SUR UNE PALETTE DE MANUTENTION p (Inventeur : DEL- MEE EMMANUEL). o Demandeur: KAYSERSBERG PACKAGING Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES m L invention concerne une semelle (10) d arrimage d au moins une caisse (1) d emballage sur une palette (2) de manutention, caractérisée par le fait qu elle est constituée d une plaque en matériau semi-rigide comportant au moins deux rabats latéraux (21, 22, 23, 24) d arrimage en carton (1) et un panneau central (13) d arrimage sous la palette (2). a b () d [ ]. e 01 avril j B 65 D 19/44 ( ), B 65 D 19/34. k PALETTE EN CARTON AVEC AU MOINS UNE LAN- GUETTE DE VERROUILLAGE, PROCEDE DE FABRI- CATION DE LA PALETTE, ENSEMBLE D UNE PALETTE AVEC UN EMBALLAGE p(inventeurs : EDELMAN CLAUDE; LEUILLIER PAUL). o Demandeur : KAY- SERSBERG PACKAGING Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES m L invention porte sur une palette en carton ou autre matériau semi-rigide comportant un plateau découpé dans une plaque de carton et des patins formant supports. La palette est caractérisée par le fait que le plateau (3) comprend au moins une languette (6, 7) qui lui est solidaire, découpée dans ladite plaque de carton pour le verrouillage d un emballage (10) reposant sur la palette. De préférence la palette comporte deux languettes le long de deux côtés opposés coopérant avec des encoches (12, 14) ménagées le long des arêtes entre la ceinture (11) et le fond (13) de l emballage (10).

92 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B65D 91 a b () d [ ]. e 01 avril j B 65 D 33/24 ( ), B 65 D 27/00. k POCHETTE DE RANGEMENT AMELIOREE p (Inventeur: CHRISTOPH DAVID). o Demandeur : CHRISTOPH DAVID m L invention propose une pochette de rangement, constituée d un flan prédécoupé et monté par pliage, la pochette comportant un premier panneau (1) et un deuxième panneau (2) en regard, articulés entre eux par une bande de liaison transversale (120). La pochette comporte en outre des moyens de fixation de pochette (3,4,5,6,9). Les moyens de fixation de pochette comprennent: - deux volets de retenue (3, 4), raccordés aux bords latéraux respectifs du premier panneau (1), lesdits volets de retenue étant rabattables sur le premier panneau (1), et - une languette de fixation (9) articulée sur le deuxième panneau (2) par une ligne de pliage transversale (29), la languette de fixation étant propre à être enfichée entre les volets de retenue (3, 4) rabattus et le premier panneau (1), pour réaliser la fixation de la pochette. a b () d [ ]. e 29 mars j B 65 D 41/02 ( ), B 65 D 45/32, 53/ 02. k DISPOSITIF DE BOUCHAGE POUR BOU- TEILLE p (Inventeurs: BALLU JEAN LOUIS; VALET JEAN MARIE; HARDY GEORGES; HUBERT MICHEL; TIXIER PIERRE). o Demandeurs : ETUDES ET CREATIONS E.C.B. Société à responsabilité limitée; HA- BILLAGE ET COMMUNICATION, r Mandataire : CA- BINET BLEGER RHEIN m Dispositif de bouchage pour bouteille de vin élaboré selon la méthode dite champenoise, présentant un profil concave en sorte de constituer un réservoir (30) apte à recevoir et à contenir la totalité du dépôt formé pendant la fermentation du vin. Il est réalisé en deux éléments (3, 4), à savoir un premier élément (3) qui consiste en une pièce de collecte comprenant le réservoir (30) ainsi qu une collerette le bordant périphériquement et formant joint d étanchéité entre le réservoir (30) et le goulot (2) de la bouteille, et un second élément (4), de fixation, apte à coopérer avec la pièce de collecte (3) en sorte de maintenir cette dernière solidaire du goulot (2).

93 92 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 04 avril j B 65 D 83/76 ( ), B 65 D 85/00, 47/20, B 05 B 11/02, A 61 M 11/08, 15/00. kdispositif DE DISTRIBUTION D AU MOINS UNE DOSE D UN PRO- DUIT PATEUX OU FLUIDE p (Inventeurs : BRUNEL MARC; CANY LUCIEN). o Demandeur: MB INNOVA- TION Société à responsabilité limitée m L invention concerne un dispositif de distribution d au moins une dose d un produit pâteux ou fluide comportant une chambre étanche de dosage (6) renfermant le produit et délimitée par deux bouchons, dits d injection (4) et de distribution (5), et une chambre de dégagement (16) ménagée dans le prolongement de la chambre de dosage et dans laquelle débouche latéralement un orifice de distribution (18) ménagé de façon à être naturellement isolé de la chambre de dosage (6) par le bouchon de distribution. De plus, d une part le bouchon de distribution (5) est adapté pour venir se loger dans la chambre de dégagement (16) et dégager l orifice de distribution (18) lors d une progression commandée du bouchon d injection (4) dans la chambre de dosage (6), et d autre part la chambre de dégagement (16) renferme des moyens élastiques adaptés pour être comprimés lors de la pénétration du bouchon de distribution (5) dans la dite chambre de dégagement. a b () d [ ]. e 29 mars j B 65 D 85/62 ( ), B 65 D 65/14, 65/ 28. k EMBALLAGE NOTAMMENT POUR LE DEPOT DE FONDS p (Inventeur : RAT DANIEL). o Demandeur: BRINK S FRANCE Société anonyme, r Mandataire: CABINET LAVOIX m Cet emballage notamment pour le dépôt de fonds, est caractérisé en ce qu il comporte un sac (2) réalisé en matière plastique soudée et comprenant deux parties de sac (3, 4), raccordées par une zone (5) de rupture et de séparation et munies chacune d une ouverture associée à un volet rabattable préencollé et une liasse autocopiante (10) comportant deux parties (11, 12) raccordées par une zone de rupture et de séparation (13) en regard respectivement des deux parties (3, 4) de sac et de la zone de rupture et de séparation (5) entre celles-ci.

94 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B65D 93 a b () d [ ]. e 30 mars j B 65 D 88/58 ( ), B 62 B 3/14. k DISPOSITIF POUR FACILITER LE TRANSFERT DE CHARGE VERS ET HORS D UN CHARIOT LIBRE SER- VICE DE SUPER MARCHE p(inventeur : AISSANI MALIKA). o Demandeur: AISSANI MALIKA m Dispositif pour faciliter le transfert de charge vers et hors d un chariot libre service de super marché. L invention concerne un dispositif autorisant une introduction et un retrait d objets dans l enceinte d un chariot de super marché au prix d efforts physiques de moindre ampleur que ceux requis à cette fin dans l état actuel de la technique. Il est constitué d un chariot présentant une enceinte ouverte sur le dessus (1) destinée à contenir des objets dans un espace délimité par des parois dont l une d elle (2) peut pivoter par sa base sur un axe horizontal (3) en direction du sol et servir ainsi de support pour le transfert de charge. a b () d [ ]. e 30 mars j B 65 G 15/22 ( ), B 65 G 47/52, 21/ 20. k ENSEMBLE DE MODULES DE CONVOYAGE INTERCONNECTES POUR LE TRANSPORT ET/OU L ACCUMULATION SANS PRESSION DE CHARGES ISOLEES p (Inventeur : VIOLLE PHILIPPE). o Demandeur: VIOLLE PHILIPPE, r Mandataire : CABINET JEANNET transport de charge sur des convoyeurs à bande ou à rouleaux et également en fonctionnement dit en «accumulation sans pression». m La présente invention concerne un ensemble de convoyeurs portables et articulés entre eux de sorte à former un chemin multidirectionnel pour le transport et l accumulation de charges isolées. Il concerne le domaine industriel de la fabrication de matériel pour la manutention continue (mécanisée) de charges isolées (colis, bacs, cartons, fardeaux ou tout autres types de charges unitaires) et est destiné à équiper toutes installations de traitement de flux de marchandises (entrepôts, centres de tri, usines, centres logistiques, gare de fret, etc.). Le dispositif objet de la présente invention est constitué d un ensemble de convoyeurs portables (3) et d un chariot de supportage (14). Chaque convoyeur portable (3) est lui même constitué d un châssis (1), d un système relevable (2) et d une paire de bipieds escamotables (18). Les mouvements de rotation et de télescopie des bipieds (18) s effectuent suite à la seule manoeuvre des deux poignées (19). Ces différents constituants permettent l installation d un réseau de convoyage - avec parties droites, courbes et inclinées - rapidement, sans outil ni recours à des prestations spécialisées (montage mécanique, câblage électrique, programmation informatique non nécessaires). Un tel réseau de convoyage peut fonctionner en simple

95 94 B65H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 31 mars j B 65 H 75/38 ( ), B 65 H 75/42, H 02 G 11/02. k DISPOSITIF ENROULEUR DE CORDON POUR APPAREIL ELECTROMENAGER p (Inventeurs : ROBIN JEAN PHILIPPE ; GIOVALLE CHRISTIAN; VACHERON XAVIER). o Demandeur : SEB SA Société anonyme, r Mandataire: SEB DEVE- LOPPEMENT m Dispositif enrouleur de cordon pour appareil électroménager comportant un tambour rotatif comprenant une surface d enroulement sur laquelle peut s enrouler une première partie de cordon (1A) correspondant à la longueur de cordon pouvant être extraite du dispositif enrouleur, l extrémité de la première partie de cordon (1A) s engageant par un orifice à l intérieur d une chambre de compensation (6) dans laquelle la première partie de cordon (1 A) se prolonge par une deuxième partie de cordon (1 B) s étendant suivant la forme d une spirale, le cordon (1) étant localement fixé sur le tambour (4) à proximité de l orifice et présentant une extrémité sortant de la chambre de compensation (6) pour son raccordement à un élément fixe de l appareil, caractérisé en ce que la chambre de compensation (6) est disposée radialement à l intérieur de la surface d enroulement. a b (A3) d [ ]. e 27 mars j B 66 B 29/08 ( ), B 61 B 11/00. k DISPOSITIF DE DEPLACEMENT POUR SKIEURS OU SURFEURS DES NEIGES p(inventeur : ZOPF HERBERT). o Demandeur : BRUCKSCHLOGL GE- SELLSCHAFT M.B.H., r Mandataire: BREVALEX. f Priorité: AT, 29 mars 2005, n GM m Dispositif de déplacement (1) pour skieurs ou surfeurs des neiges utilisant au moins un tapis roulant (3) qui circule entre au moins deux arbres (5), le trajet se terminant au niveau d une limite avant (4), de sorte que le dispositif de déplacement doit être quitté sur le côté, le tapis roulant (3) comprenant une courbure dans la zone de sortie (2), l axe de courbure de la courbure se situant en dessous du tapis roulant (3).

96 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B67D 95 a b () d [ ]. e 31 mars j B 67 D 5/36 ( ), B 65 D 85/54 // C 12 G 1/00. k SYSTEME DE POMPAGE CENTRALISE A EGOUTTAGE TOTAL, POUR DES CUVERIES COM- PORTANT UNE OU PLUSIEURS RANGEES DE CU- VES p (Inventeur: LABATUT ROBERT MAX ANDRE SERGE). o Demandeur : LABATUT ROBERT MAX ANDRE SERGE, r Mandataire: LABATUT ROBERT permettant une circulation aisée et sans danger des engins roulants et des personnes. m L invention concerne un système de pompage centralisé, mettant en oeuvre un ou plusieurs dispositifs d égouttage total des tuyaux flexibles utilisés lors des transferts de liquide. Le dispositif d égouttage total des tuyaux flexibles, suivant l invention, est constitué d un support à double pente (S), ou de deux supports symétriques (S&S ) par rangée de cuves suivant leur longueur. Chaque support (S) est constitué de deux éléments (1&2) ayant une pente déterminée en fonction de la viscosité des liquides à pomper. Les support (S&S ) placés devant les rangées, reçoivent un tuyau flexible (7), qui dessert l ensemble de la rangée (C1&C2). Le système selon l invention comporte des canalisations fixes à pente déterminée (8) (une par rangée de cuves), qui courent jusqu à une partie en contre-bas (13), qui reçoit les pompes (9), et des bacs (10) qui servent à la récupération des égouts de liquides et au recyclage des produits de nettoyage. A leur point haut (12), est branché le tuyau flexible (7) qui dessert la rangée correspondante. A leur point bas est branché un tuyau flexible (14) qui, soit est raccordé à la pompe, soit assure l égouttage par gravité dans les bacs (10). La totalité de la tuyauterie a donc une pente qui assure son égouttage. Les supports (S) servent de rangement aux tuyaux flexibles (7), a b () d [ ]. e 31 mars j B 68 B 1/06 ( ). k DISPOSITIFS ET SYSTEME D EMBOUCHURE POUR UN EQUIDE p (Inventeur : LEFEVRE JEAN PIERRE). o Demandeur : LEFEVRE JEAN PIERRE, r Mandataire: PONTET ALLANO & ASSOCIES m Système d embouchure pour équidé, comprenant une embouchure (20) de type mors de filet et un harnachement, ladite embouchure comprenant des pièces latérales (23) pour la fixation de rênes, le harnachement coopérant avec l embouchure pour maintenir une position des pièces latérales relativement à la tête de l animal. En particulier, chaque pièce latérale comprend des anneaux (24) pour y fixer les rênes, l embouchure comprenant des moyens de fixation (25,26,30) sur une muserolle et une têtière, de sorte que, dans la position d usage, les anneaux (24) soient maintenus disposés de part et d autre de la mâchoire inférieure de l animal. Un tel système est particulièrement adapté à faire céder la nuque d un cheval avec facilité et douceur. L invention concerne aussi une embouchure et un harnachement adaptés à former un tel système.

97 96 B81B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 04 avril j B 81 B 3/00 ( ), H 01 H 57/00, 59/00, 55/00, 37/00. k MICROSYSTEME A PARTIE MOBILE BISTABLE p (Inventeurs: CHIESI LAURENT; GRAP- PE BENOIT; FILIPUTTI HUGUES). o Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée m La présente invention se rapporte à un microsystème pouvant être utilisé dans un appareil électrique interrupteur pour commuter un circuit électrique entre une position ouverte et une position fermée. Plus précisément, ce microsystème comporte une partie mobile (1, 10, 100) entre deux états stables, portant au moins un contact électrique mobile (6, 60, 600) venant en contact, dans l un des deux états stables, avec un ou plusieurs contacts fixes (21, 22) d une partie fixe pour fermer le circuit électrique. Selon l invention, un élément de jonction (3a, 3b, 30a, 30b, 300) effectue la jonction entre la partie mobile (1, 10, 100) et la partie fixe (2, 4, 40, 41, 400) et l élément de jonction (3a, 3b, 30a, 30b, 300) exerce des contraintes mécaniques entre la partie mobile (1, 10, 100) et la partie fixe pour maintenir la partie mobile (1, 10, 100) dans l un ou l autre de ses deux états stables. a b () d [ ]. e 29 mars j B 81 B 5/00 ( ), G 02 B 26/08, 6/35. k DISPOSITIF MEMS AVEC UNE FONCTION DE DIA- GNOSTIC DE DEFAILLANCE p (Inventeur : YOSHI- DA SATOSHI). o Demandeur : JAPAN AVIATION ELECTRONICS INDUSTRY LIMITED, r Mandataire : SANTARELLI. f Priorité : JP, 31 mars 2005, n m Pour réaliser un dispositif MEMS qui surveille une caractéristique de réponse mécanique d un élément mobile de façon à détecter un précurseur d une défaillance fatale, sans ajouter de composants, on utilise un moyen de détection de vibration (80) pour détecter une microvibration excitée dans un élément mobile (60) dans l un d états de commutation binaires, une unité d analyse de caractéristique dynamique (90) qui analyse une caractéristique dynamique de l élément mobile (60) sur la base d un signal de sortie de détection, une mémoire (100) qui stocke les données analysées, une unité de calcul (110) qui compare deux éléments de données successifs et calcule une information de différence entre eux, et une unité de diagnostic de défaillance (120) qui effectue un diagnostic de défaillance d après l information de différence.

98 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B81C 97 a b () d [ ]. e 29 mars j B 81 C 1/00 ( ), B 01 L 3/00, H 01 M 8/04. k PROCEDE DE FABRICATION DE MICRO-CA- NAUX ENTERRES ET MICRO-DISPOSITIF COMPRE- NANT DE TELS MICRO-CANAUX. p (Inventeurs : PLISSONNIER MARC; FOUILLET YVES; POUPINET LUDOVIC; LAURENT JEAN YVES). o Demandeur : COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère scientifique technique et industriel, r Mandataire: CABINET HECKE m L invention concerne un procédé de fabrication d au moins un micro-canal enterré (9) sur un substrat (15) consistant à appliquer et à déplacer, selon une direction prédéterminée (F), un rayonnement optique sur un empilement (12). L empilement (12) comprend successivement une couche mince absorbante (13) déformable et une couche mince (14) constituée par un matériau apte à libérer localement du gaz, sous l action d un échauffement provoqué par le rayonnement optique, et le substrat (15). L application locale du rayonnement optique sur l empilement (12) forme, par échauffement local de la couche mince (14) apte à libérer du gaz, une bulle de gaz déformant la couche mince absorbante (13). Puis, le déplacement du rayonnement optique prolonge la déformation de la couche mince absorbante (13) selon la direction de déplacement (F) du rayonnement optique et forme le micro-canal (9) enterré. L invention concerne également un micro-dispositif pour le transport de fluide ainsi qu une micro-pile à combustible. a b () d [ ]. e 05 avril j C 01 B 3/36 ( ), B 01 J 19/24, F 28 D 7/12. k ENCEINTE DE REACTION ET D ECHANGES THERMIQUES POUR LA PRODUCTION D HYDROGE- NE A PARTIR D HYDROCARBURE, D EAU ET D OXY- GENE ET DISPOSITIF GENERATEUR D HYDROGENE p (Inventeurs: GROUSSET DIDIER; HOGUET JEAN CHRISTOPHE ; LECOQ SAMUEL ; CALVEZ JEAN ; QUEMENEUR MARC ; JODET LIO- NEL). odemandeurs : N GHY Société anonyme ; DCN, r Mandataire: CABINET GRYNWALD m L invention concerne un dispositif (10) générateur d hydrogène à partir d un hydrocarbure liquide ou gazeux, notamment du gazole, d oxygène et d eau. Il comprend: - une chambre de réaction (12) dans laquelle sont introduits les fluides réactifs pour réaliser une réaction de reformage qui produit de l hydrogène et des oxydes de carbone à partir des réactifs, cette réaction étant réalisée à haute température, - une première zone (14) sensiblement cylindrique entourant la chambre de réaction et dans laquelle circule un mélange de vapeur d eau et d hydrocarbure à introduire dans la chambre de réaction, à l exclusion des produits de la réaction, cette zone étant séparée de la chambre de façon à récupérer, au moins en partie, la chaleur perdue par la chambre de réaction, de façon à préchauffer le mélange circulant dans la première zone, le ou les réactif(s) étant en contact direct avec les parois (30, 32) de cette première zone pour réaliser des échanges thermiques, - une seconde zone (16) sensiblement cylindrique entourant la première zone et dans laquelle circule de l eau afin de la vaporiser, l eau étant en contact direct avec les parois (18, 34) de cette seconde zone, la séparation (34) entre la première et la seconde zone étant telle que l eau circulant dans la seconde zone récupère de la chaleur de la première zone afin de préchauffer l eau, et - des moyens pour mélanger l eau de la seconde zone à l hydrocarbure avant d introduire le mélange sous forme de vapeur dans la première zone.

99 98 C02F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 05 avril j C 02 F 1/52 ( ), C 02 F 1/40, B 01 D 37/03 // C 02 F 101:32. k MACHINE DE TRAITE- MENT DE L EAU CHARGEE EN HUILE PAR FLOCULA- TION SANS BAC DE COLLECTE ET SANS POMPE p (Inventeur: DEL BARBA WILLY). o Demandeurs : DEL BARBA WILLY; EUROFLUID m La présente invention concerne un dispositif pour traiter les rejets d eau industriels chargée d hydrocarbure, en particulier les condensats formés par les compresseurs d air comprimé industriels qui se composent d eau condensée chargée en huile. Cette machine est basée sur le principe physico-chimique de la floculation pour séparer l huile de l eau. Ce dispositif d une conception type «colonne» permet de limiter considérablement l encombrement au sol de la machine. Un procédé interne de pré-homogénéisation permet de traiter directement les condensats arrivant des points de purge des circuits d air comprimé. Ce système élimine la nécessité de récupérer l huile libre avant le traitement par floculation. a b () d [ ]. e 30 mars j C 02 F 11/02 ( ), C 02 F 103/32. k INSTALLATION DE BIODEGRADATION AEROBIE DES GRAISSES OU BOUES DITES PHYSICO-CHIMI- QUES NOTAMMENT D INDUSTRIE AGRO-ALIMEN- TAIRE p (Inventeurs: MEIER RODRIGO; MARQUIS THIERRY). o Demandeur: EUROBIO SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET WEINSTEIN m L invention concerne une installation de biodégradation aérobie des graisses ou boues dites physico-chimiques, notamment d industrie agro-alimentaire, comprenant des moyens d hydrolyse des graisses ou boues par des lipases et de bêta-oxydation. Cette installation est caractérisée en ce qu elle comporte des moyens de production de bactéries lipasiques, qui sont réalisés sous forme d un bioréacteur indépendant (A) et un biodigesteur (B) dans lequel s effectuent les étapes d hydrolyse et de bêta-oxydation. L invention est applicable à la biodégradation aérobie des déchets d industrie agro-alimentaire.

100 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION C03C 99 a b () d [ ]. e 01 avril j C 03 C 13/00 ( ), C 03 C 13/06, E 04 B 1/74. k COMPOSITIONS POUR FIBRES DE VER- RE p (Inventeurs: MAQUIN BERTRAND; LALANDE JEROME; LEFRERE YANNICK). o Demandeur : SAINT-GOBAIN ISOVER Société anonyme, r Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE m L invention a pour objet des fibres de verre présentant une composition chimique comprenant les constituants suivants dans les limites définies ci-après exprimées en pourcentages pondéraux: a b () d [ ]. e 01 avril j C 03 C 13/06 ( ), C 03 B 37/01, E 04 B 1/74. k LAINE MINERALE, PRODUIT ISOLANT ET PROCEDE DE FABRICATION p (Inventeurs : DU- POUY VALERIE; ESPIARD PHILIPPE; DOUCE JERO- ME). o Demandeur: SAINT-GOBAIN ISOVER Société anonyme, r Mandataire: SAINT GOBAIN RECHER- CHE ladite laine minérale comprenant en outre au moins un composé du phosphore, caractérisée en ce qu un composé du phosphore est une molécule dans laquelle le ou les atome(s) de phosphore est (sont) lié(s) à au moins un atome de carbone, directement ou par le biais d un atome d oxygène. m Laine minérale susceptible de se dissoudre en milieu physiologique comprenant des fibres dont la composition chimique comprend les constituants suivants dans les limites définies ci-après exprimées en pourcentages pondéraux:

101 100 C03C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 01 avril j C 03 C 25/24 ( ), C 03 C 25/32, 13/ 06, E 04 B 1/74, 1/94. k LAINE MINERALE, PRO- DUIT ISOLANT ET PROCEDE DE FABRICATION p (Inventeurs: BERNARD JEAN LUC; DOUCE JERO- ME). o Demandeur: SAINT-GOBAIN ISOVER Société anonyme, r Mandataire: SAINT GOBAIN RECHER- CHE et au moins un composé du phosphore susceptible de réagir à une température inférieure à 1000 C avec lesdites fibres pour former un revêtement à la surface desdites fibres, caractérisée en ce que la teneur dudit composé du phosphore, exprimée en masse d atomes de phosphore, varie de 0,0005 %, notamment plus de 0,01 % à 1%, notamment moins de 0,5 % de la masse totale des fibres, et en ce qu un composé du phosphore est une molécule dans laquelle le ou les atome(s) de phosphore est (sont) lié(s) à au moins un atome de carbone, directement ou par le biais d un atome d oxygène. m L invention a pour objet une laine minérale, stable thermiquement, susceptible de se dissoudre dans un milieu physiologique, comprenant des fibres dont les constituants sont mentionnés ci-après, selon les pourcentages pondéraux suivants: a b () d [ ]. e 01 avril j C 05 F 17/02 ( ). k SYSTEME IN- TEGRE POUR LA BIODEGRADATION DANS UNE EN- CEINTE TUBULAIRE A L ABRI DE L AIR DES ORDURES MENAGERES ET LEUR EVACUATION SI- MULTANEE LOIN DES ZONES HABITEES p (Inventeur : KAZOUIT ABDELKRIM). o Demandeur: KAZOUIT ABDELKRIM m L invention concerne un dispositif permettant le compostage des ordures ménagères par méthanisation dans un tube (6) constituant à la fois une enceinte fermée servant de chambre de fermentation des ordures et de véhicule. Ce tube (6) tient donc lieu de moyen de transport permettant de canaliser ces ordures depuis leur lieu de ramassage où est localisée la partie réception des ordures (2) constituée du bac (1) de la trémie (3) et du cône (4), vers la partie expulsion des ordures methanisées, leur destination finale. Le tube (6) constituant la partie méthanisation et transport des ordures est emmanché au cône (4) et muni d une vanne (5) à cette extrémité. L autre extrémité porte la vanne (7) et est munie d une pompe (11) et d un drain (10) fermé par une vanne (9). Cette extrémité du tube (6) est emmanchée au caisson (8). Celui-ci constitue la partie expulsion des ordures méthanisées est muni d une pompe (12) et d un tube d évacuation (14) fermé par une vanne (13).Les dépressions successives générées dans le tube (6) par la pompe (11) font progresser les ordures dans celui-ci. Une fois le tube(6) chargé d ordures, celles-ci y sont entassées jusqu à leur fermentation totale. Elles sont ensuite transférées dans le caisson (8) en y créant une dépression par la pompe (12). Les vannes (5) et (7) sont alors ouvertes et les ordures dans le tube (6) sont aspirées dans le caisson (8). Une fois le caisson (8) chargé, la vanne (7) est fermée et la vanne (13) est ouverte, ce qui permet l admission de l air dans le caisson (8) et la reoxygénation des ordures fermentées. Elles sont enfin expulsées vers l extérieur. Le dispositif selon l invention est particulièrement destiné au compostage des ordures ménagères.

102 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION C06B 101 a b () d [ ]. e 30 mars j C 06 B 33/06 ( ), C 06 B 29/16, F 42 B 3/11, 3/04, F 42 C 19/12. k COMPOSITIONS AUTO-INITIATRICES, INITIATEURS ELECTRIQUES UTILISANT DE TELLES COMPOSITIONS ET GENERA- TEURS DE GAZ COMPORTANT DE TELS INITIA- TEURS p (Inventeur : MOUSSIER PATRICK). o Demandeur: DAVEY BICKFORD Société en nom collectif, r Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP m La présente invention a pour objet une composition auto-initiatrice pour générateur de gaz, comportant une formulation principale comprenant 20 à 60 % en masse d au moins un chlorate de métal alcalin, 5 à 50 % en masse d un composé organique énergétique, de préférence le nitrate de guanidinium, et caractérisée en ce que la formulation principale comprend en outre (a) 0 à 50 % en masse d au moins un métal ou métalloïde choisi parmi le bore et le manganèse, (b) 0 à 50 % en masse d au moins un métal ou hydrure métallique choisi parmi le zirconium, le titane, TiH 2, ZrH 2, l aluminium, le silicium et le fer, (c) 0 à 5 % d au moins un oxyde de métal de transition, les pourcentages massiques étant exprimés par rapport à la masse de la formulation principale et les pourcentages massiques de composant (a) et de composant (c) ne pouvant pas être simultanément nuls. L invention vise notamment des compositions auto-initiatrices ayant une température d auto-initiation allant de 150 à 180 C et stables pendant 408 heures sous 107 C. Utilisation dans un initiateur électrique en tant que charge principale ou en tant que charge additionnelle, notamment dans un générateur de gaz. a b () d [ ]. e 04 avril j C 07 C 11/24 ( ). k PROCEDE ET INSTALLATION DE PRODUCTION D ACETHYLENE PAR HYDROLYSE DE CARBURE DE CALCIUM p (Inventeur : DEL CORSO FABRICE). o Demandeur: L AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L ETUDE ET L EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE m Procédé de production d acétylène par hydrolyse de carbure de calcium, selon lequel: a) on dispose de carbure de calcium en morceaux, b) on stocke (2,5) le carbure de calcium en morceaux, à l abri de l humidité, c) dans un générateur (1) isolé par rapport à l extérieur, on met en contact avec de l eau le carbure de calcium en morceaux, déstocké, pour obtenir l acétylène et de la chaux éteinte, caractérisé en ce que, jusqu au générateur, on manipule en vrac le carbure de calcium en morceaux, moyennant quoi: - le carbure de calcium est stocké en vrac, par exemple dans un silo (2), sous atmosphère d un gaz sec, et en particulier inerte, - le carbure de calcium est transporté (3) en vrac, sous atmosphère ambiante, de son stockage (2) vers le générateur (1), - et on introduit dans le générateur (1) une charge du carbure de calcium, préalablement pesée.

103 102 C07C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 01 avril j C 07 C 19/045 ( ), C 07 C 21/06. k PROCEDE DE FABRICATION DE 1,2-DICHLO- ROETHANE p (Inventeurs : BALTHASART DOMINIQUE; STREBELLE MICHEL). o Demandeur: SOLVAY, r Mandataire: SOLVAY SA m Procédé simplifié de fabrication de 1,2-dichloroéthane au départ d une source hydrocarbonée selon lequel: a) on soumet la source hydrocarbonée à une première étape de cracking à savoir une étape de pyrolyse réalisée dans un four de cracking, produisant ainsi un mélange de produits; b) on soumet ledit mélange de produits à un enchaînement d étapes de traitement parmi lesquelles une étape de trempe aqueuse, une étape de lavage alcalin visant à éliminer au moins le dioxyde de carbone générant une solution alcaline et une étape d oxydation visant à éliminer le sulfure d hydrogène contenu dans les produits; c) on sépare le mélange de produits contenant de l éthylène issu de l étape b) en au moins une fraction renfermant de l éthylène et, éventuellement, en une fraction lourde; d) on envoie la ou les fractions contenant de l éthylène dans un réacteur de chloration et/ou un réacteur d oxychloration, réacteurs dans lesquels la majeure partie de l éthylène présent est converti en 1,2-dichloroéthane; e) on sépare le 1,2-dichloroéthane obtenu des flux de produits issus des réacteurs de chloration et d oxychloration. a b () d [ ]. e 01 avril j C 07 C 19/045 ( ), C 07 C 21/06. k PROCEDE DE FABRICATION DE 1,2-DICHLO- ROETHANE p (Inventeurs : BALTHASART DOMINIQUE; STREBELLE MICHEL; LEMPEREUR MI- CHEL). o Demandeur: SOLVAY, r Mandataire : SOLVAY SA m Procédé simplifié de fabrication de 1,2-dichloroéthane au départ d une source hydrocarbonée selon lequel: a) on soumet la source hydrocarbonée à un cracking produisant un mélange de produits contenant de l éthylène et d autres constituants; b) on envoie le mélange de produits contenant de l éthylène dans au moins un réservoir de stockage; c) on alimente un réacteur de chloration et/ou un réacteur d oxychloration avec le mélange de produits contenant de l éthylène préalablement stocké, réacteurs dans lesquels la majeure partie de l éthylène présent est converti en 1,2-dichloroéthane; d) on sépare le 1,2-dichloroéthane obtenu des flux de produits issus des réacteurs de chloration et d oxychloration.

104 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION C07C 103 a b () d [ ]. e 01 avril j C 07 C 19/045 ( ), C 07 C 21/06. k PROCEDE DE FABRICATION DE 1,2-DICHLO- ROETHANE p (Inventeurs : BALTHASART DOMINIQUE; STREBELLE MICHEL). o Demandeur: SOLVAY, r Mandataire: SOLVAY SA m Procédé simplifié de fabrication de 1,2-dichloroéthane au départ d une source hydrocarbonée selon lequel: a) on soumet la source hydrocarbonée à un cracking produisant un mélange de produits contenant de l éthylène et d autres constituants; b) on sépare ledit mélange de produits en au moins une fraction contenant de l éthylène et une fraction lourde (fraction C); c) on envoie la ou les fractions contenant de l éthylène dans un réacteur de chloration et/ou un réacteur d oxychloration, réacteurs dans lesquels la majeure partie de l éthylène présent est converti en 1,2-dichloroéthane; d) on sépare le 1,2-dichloroéthane obtenu des flux de produits issus des réacteurs de chloration et d oxychloration et on l envoie au four de pyrolyse; et e) on envoie la fraction C au cracking ou au four de pyrolyse du 1,2-dichloroéthane comme combustible. a b () d [ ]. e 31 mars j C 07 C 237/12 ( ), A 61 K 31/197, 8/ 42, A 61 P 17/00, A 61 Q 19/00. k INHIBITEURS D AGE p (Inventeurs: POTIER PIERRE; SASAKI NO- BUMICHI ANDRE ; ACHAB MARIA CONCEPTION ; WANG ZHU QIAN; ERMOLENKO LIOUDMILA; BAKALA JOANNA ; FRANCK GISELE ; NHIRI NAIMA). o Demandeur: PHARMAMENS Société à responsabilité limitée, r Mandataire: REGIMBEAU COOH; n = 0, 1, 2 ou 3, ou ses sels d addition pharmaceutiquement acceptables, isomères, énantiomères, diastéréoisomères, ainsi que leurs mélanges, à la condition que lorsque XR 1 représente COOH, R 2 représente XR 1 et des compositions pharmaceutiques ou cosmétiques le comprenant et son utilisation en tant que médicament piégeur de composés carbonyl réactifs inhibiteur d AGE. m La présente invention concerne un composé de formule générale I suivante dans laquelle: X représente CH 2, C=O, C=S ou CHOH et R 1 représente un acide aminé ou un peptide contenant deux à dix acides aminés ou XR 1 représentent PO 3 H, SO 3 H ou COOH; R 2 représente H, XR1 ou un groupe alkyle en C 1 -C 6 ou un groupe aralkyle en C 1 -C 6 ou un groupe aryle, les groupes alkyles, aralkyles et aryles pouvant être substitués par une amine NH 2 ou un groupe carboxylique

105 104 C07D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 04 avril j C 07 D 209/42 ( ). k PROCEDE DE SYNTHESE DE L ACIDE (2S,3aS, 7aS)-PERHYDROIN- DOLE- 2 CARBOXYLIQUE ET DE SES ESTHERS p (Inventeur : LE GOFFIC FRANCOIS). o Demandeur : LABORATOIRE SUBSTIPHARM, r Mandataire: REGIMBEAU qui est ensuite hydrolysé, réduit par hydrogénation catalytique puis isolé ou estérifié et isolé. Les composés de formule (I) ou (II) ainsi obtenus sont utiles dans la synthèse du perindopril. m La présente invention concerne un procédé de synthèse des composés de formule (I) ou (II): comprenant une étape de dédoublement par hydrolyse enzymatique, en présence d une protéase, d un ester de formule (III) pour isoler un ester de formule (IV) a b () d [ ]. e 01 avril j C 07 D 249/12 ( ), A 61 K 31/496, 8/ 49, A 61 P 17/00, A 61 Q 19/02. k NOUVEAUX INHI- BITEURS DE LA TYROSINASE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR UTILISATION EN MEDECINE HUMAINE AINSI QU EN COSMETIQUE p (Inventeurs : DIAZ PHILIPPE ; RAFFIN CATHERI- NE). o Demandeur: GALDERMA RESEARCH & DE- VELOPMENT Société en nom collectif, r Mandataire: L OREAL m La présente invention se rapporte à de nouveaux composés répondant à la formule générale (I) suivante: aux compositions les contenant, à leur procédé de préparation et à leur utilisation dans des compositions pharmaceutiques destinées à un usage en médecine humaine ou vétérinaire, ou bien encore dans des compositions cosmétiques.

106 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION C07D 105 a b () d [ ]. e 30 mars j C 07 D 295/10 ( ), A 61 K 31/495, A 61 P 29/00, 25/30, 25/28, 25/24, 25/22, 25/18, 3/ 04, 1/08, 1/00. k DERIVES D INDANYL-PIPERAZI- NES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES QUI LES CON- TIENNENT p (Inventeurs : DE NANTEUIL GUILLAUME ; PORTEVIN BERNARD ; GLOANEC PHILIPPE; MILLAN MARK; ORTUNO JEAN CLAUDE; MANNOURY LA COUR CLOTILDE ; GOBERT ALAIN). o Demandeur: LES LABORATOIRES SER- VIER Société anonyme m Composé de formule (I): portent, un cycle benzène, naphtalène ou quinoléine, chacun de ces cycles étant éventuellement substitué, - n représente 1 ou 2, - -X- représente un groupement choisi parmi -(CH 2 ) m -O- Ak-, -(CH 2 ) m -NR 4 -Ak-,-(CD)-NR 4 -Ak- et -(CH 2 ) m -NR 4 - (CO)-, m représente un entier compris entre 1 et 6 inclus, Ak représente une chaîne alkylène éventuellement substituée, et R 4 représente un atome d hydrogène ou un groupement alkyle, - Ar représente un groupement aryle ou hétéroaryle, ses isomères optiques, ainsi que ses sels d addition à un acide pharmaceutiquement acceptable. Médicaments. dans laquelle: - R 3 représente un atome d hydrogène, et R 1 et R 2 forment ensemble, avec les atomes de carbone qui les portent, un cycle benzène, naphtalène ou quinoléine, chacun de ces cycles étant éventuellement substitué, ou bien R 1 représente un atome d hydrogène, et R 2 et R 3 forment ensemble, avec les atomes de carbone qui les a b () d [ ]. e 01 avril j C 07 D 493/04 ( ), C 07 D 307/00. k PROCEDE DE PREPARATION DE COMPOSITIONS DE DIESTER(S) DE DIANHYDROHEXITOL p (Inventeurs : FUERTES PATRICK ; WYART HER- VE). o Demandeur: ROQUETTE FRERES Société anonyme, r Mandataire: CABINET PLASSERAUD m La présente invention a pour objet un procédé de préparation d une composition de diester(s) de dianhydrohexitol, caractérisé en ce qu il comprend une étape au cours de laquelle on soumet une composition de dianhydrohexitol à une estérification par un acide carboxylique en présence d un catalyseur acide et d acide hypophosphoreux. De préférence, l acide hypophosphoreux est introduit: - en une quantité comprise entre 0,05 et 2 %, en poids, de dianhydrohexitol (sec/sec), ou - selon un ratio pondéral acide hypophosphoreux / catalyseur acide inférieur à 1/1 (sec/commercial). Ce procédé permet d obtenir de nouvelles compositions de diester(s) de dianhydrohexitol, par exemple de diesters d isosorbide, d isomannide et/ou d isoidide, sélectionnées par leurs caractéristiques de richesse en diester(s) et/ou de coloration et utilisables dans de nombreux domaines industriels, en particulier dans les compositions de matières plastiques.

107 106 C08G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 30 mars j C 08 G 69/36 ( ), C 09 J 177/06, D 06 H 5/00. k COPOLYAMIDE A BASSE TEMPE- RATURE DE FUSION ET SON UTILISATION COMME ADHESIF THERMOFUSIBLE p(inventeurs : LINE- MANN ANNETT; BUSSI PHILIPPE). o Demandeur : ARKEMA Société anonyme, r Mandataire: ARKEMA FRANCE m La présente invention concerne des copolyamides de formule: 6 / (6.6) x / (6.X) y / (6.Y) résultant de la condensation du caprolactame, de l hexamethylène diamine éventuellement de l acide adipique, de diacide Y et éventuellement de diacide X dans laquelle: x = 0 ou 1, y = 0 ou 1 et x+y = 1 ou 2, X désigne un diacide HOOC-(CH 2 ) n -COOH dans lequel n vaut 7, 8, 9 ou 10, Y désigne un diacide HOOC-(CH 2 ) n -COOH dans lequel n est un entier variant de 11 à 16. Avantageusement ces copolyamides ont une température de fusion comprise entre 80 C et 150 C et un MFI (ou indice de fluidité à l état fondu) compris entre 3 et 80g/10 min (2,16kg -150 C). La présente invention concerne aussi des adhésifs du type HMA (ou hot melt adhesives) constitués des copolyamides ci dessus. Ces adhésifs sont utiles dans l industrie textile. a b () d [ ]. e 04 avril j C 08 L 53/00 ( ), C 08 K 3/04, C 09 D 5/24, C 01 B 31/02, F 16 L 11/04, H 01 B 1/20, C 08 L 63/02. k MATERIAUX POLYMERES CONTENANT DES NANOTUBES DE CARBONE A DISPERSION AME- LIOREE LEUR PROCEDE DE PREPARATION p (Inventeurs: EL BOUNIA NOUR EDDINE; LEIBLER LUDWIK ; TENCE GIRAULT SYLVIE). o Demandeurs: ARKEMA Société anonyme; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, r Mandataire: ARKEMA FRANCE m La présente invention concerne un matériau polymère comprenant: 99 à 20 parties en poids de polymère(s), 0,1 à 80 parties en poids de nanotubes de carbone, 0,05 à 80 parties en poids d au moins un dispersant choisi parmi les copolymères à blocs A-B-C, B-C et/ou C- B-C dans lesquels: > chaque bloc est relié à l autre au moyen d une liaison covalente ou d une molécule intermédiaire reliée à l un des blocs par une liaison covalente et à l autre bloc par une autre liaison covalente, > C présente une interaction de type chimique et/ou physique avec le matériau polymère et de préférence est miscible avec ledit matériau, > B n est pas miscible avec le matériau polymère et avec le bloc C et sa température de transition vitreuse Tg est inférieure à la température d utilisation du matériau polymère, > A n est pas miscible avec le matériau polymère, le bloc B et le bloc C et sa Tg ou sa température de fusion Tf est supérieure à la Tg de B.

108 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION C08L 107 a b () d [ ]. e 31 mars j C 08 L 75/04 ( ), C 08 G 18/72, G 02 B 1/04, G 02 C 7/02, C 08 L 53/02. k FORMULATION POLY(THIO)URETHANE THERMODURCISSABLE COMPRENANT AU MOINS UN COPOLYMERE A BLOCS ET SON APPLICATION DANS L OPTIQUE POUR LA FABRICATION DE VERRES ORGANIQUES A TENACITE AMELIOREE p (Inventeurs : GUERRET OLIVIER; JAFFRENNOU BORIS; LESARTRE NOEMIE; MECHIN FRANCOISE; PASCAULT JEAN PIERRE). o Demandeur: ESSILOR INTERNATIONAL - COMPA- GNIE GENERALE D OPTIQUE Société anonyme, r Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP mélange polymérisable ci-dessus, comprenant un alliage d un premier matériau polymère thermodurci constituant la matrice dudit article, et d un second matériau polymère dispersé au sein dudit premier matériau. Ces articles présentent une meilleure résistance aux chocs et à la propagation de fissures. Application à l optique ophtalmique. m La présente invention a pour objet un mélange polymérisable liquide comprenant (a) une composition polymérisable thermodurcissable, précurseur par polymérisation d un premier matériau polymère thermodurci, ladite composition comprenant au moins un polythiol et/ou un polyol, préférentiellement un polythiol, et au moins un polyiso(thio)cyanate, (b) un second matériau polymère solubilisé dans ladite composition polymérisable thermodurcissable, ledit second matériau (i) comprenant au moins un copolymère à blocs comprenant au moins deux blocs polymériques A et B, ledit bloc A étant un bloc élastomère et ledit bloc B étant un bloc hydrophile et (ii) formant, après polymérisation du mélange polymérisable, des domaines riches en bloc élastomère A dispersés au sein du premier matériau, lesdits domaines étant de dimensions inférieures à 80 nanomètres, de préférence inférieures à 50 nanomètres. La présente invention a également pour objet un article transparent à ténacité améliorée fabriqué par polymérisation du a b () d [ ]. e 29 mars j C 08 L 91/08 ( ), B 44 C 3/04, C 08 K 3/00. k PRODUIT DE MODELAGE p (Inventeur : VIALA ARTIGUES RENAUD). o Demandeur : VIALA ARTIGUES RENAUD m Produit de modelage, de moulage ou de toute autre utilisation obtenu par le mélange à chaud de cire et de charge en poudre.

109 108 C08L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 05 avril j C 08 L 95/00 ( ), C 08 K 5/04, C 04 B 24/36, E 01 C 7/18. k ADDITIFS POUR PRODUITS BITUMINEUX, PRODUITS BITUMINEUX LES CONTE- NANT ET LEURS UTILISATIONS p (Inventeurs : BARRETO GILLES ; FRABOULET LOIC). o Demandeur : CECA S.A. Société anonyme, r Mandataire: ARKEMA FRANCE m La présente invention concerne des produits bitumineux contenant un ou plusieurs additifs spécifiques qui permettent de baisser de manière surprenante la température de production des mélanges de granulats et de produit bitumineux d une amplitude de 20 à 40 C, la température du mélange entre granulat et produit bitumineux lors du répandage d une amplitude de 10 à 40 C et la température du mélange entre granulat et produit bitumineux à coeur au cours du compactage, quand il a lieu, d une amplitude pouvant aller jusqu à 50 C, sans dégrader les propriétés normalisées du produit bitumineux et du mélange entre produit bitumineux et granulats, tout en conservant une conduite du procédé, depuis le transport jusqu au compactage éventuel conforme à l état de l art. Ces mélanges de granulats et de produit bitumineux sont particulièrement adaptés pour l étanchéité, la construction et l entretien de tapis routiers, de trottoirs et pistes d aviation. a b () d [ ]. e 01 avril j C 09 K 19/12 ( ) // G 02 F 1/1334. k MOLECULES COMPLEXES A FORT POUVOIR DIS- PERSANT A BASE DE FONCTION CRISTAL LIQUIDE ET DE PARTICULE D OXYDE METALLIQUE p (Inventeurs: RACHET VINCENT; LAHLIL KHALID). o Demandeurs: THALES Société anonyme; ECOLE POLYTECHNIQUE, r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE m L invention a pour objet un nouveau type de molécules chimiques complexes comprenant des chaînes cristal liquide, capable de constituer un élément dispersif pour des molécules cristal liquide au sein d une matrice polymère caractérisée en ce qu elle répond à la formule chimique suivante: F N1 M(OR) N2 A N3 B N4 Avec M: métal de type Si, Ti, Zr F: groupement comprenant une fonction cristal liquide R, A, B: groupements aliphatiques Et N1+ N2+N3+N4 1 N1 compris entre 1 et 3 N2 compris entre 1 et 3 N3 compris entre 0 et 2 N4 compris entre 0 et 2 Applications: Matériaux électrooptiques à base de cristaux liquides pour obturateurs optiques et notamment pour écrans de visualisation

110 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION C12N 109 a b () d [ ]. e 30 mars j C 12 N 1/16 ( ), A 23 L 1/29, C 12 N 1/18, C 12 R 1/865, A 61 K 8/99, A 61 Q 19/08. k PREPARATION DE LEVURES A PROPRIETES ANTI- OXYDANTES AMELIOREES ET LEURS APPLICA- TIONS p (Inventeurs: DEGRE RICHARD; BAULEZ MATTHIEU; ZHIGEN ZHANG; FORBES WARDROP). o Demandeur: LALLEMAND SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire : CABINET ARMENGAUD AINE m L invention concerne des préparations de levures, présentant des propriétés anti-oxydantes améliorées, caractérisées en ce qu elles renferment de manière concomitante du glutathion à raison d au moins 15mg/g de matières sèches et du sélénium à raison d au moins 500 ppm, avantageusement de l ordre de 200 ppm. Elle décrit également les applications de ces préparations comme additifs anti-oxydants, en particulier comme compléments alimentaires en nutrition humaine et comme additifs pour l alimentation animale a b () d [ ]. e 05 avril j C 12 N 15/10 ( ), C 12 N 15/11, C 07 K 14/00. k RECOMBINAISON IN VITRO CIRCULAI- RE p (Inventeurs : DELCOURT MARC ; BLESA STEPHANE; SYLVESTRE JULIEN; SABOULARD DI- DIER). o Demandeur: BIOMETHODES Société anonyme, r Mandataire: CABINET BECKER ET ASSO- CIES m La présente invention a pour objet un procédé de recombinaison génétique in vitro. La technique selon l invention est une technique de recombinaison de gènes de séquences homologues caractérisée par le fait que la recombinaison s opère directement entre au moins deux molécules d ADN circulaires. L invention concerne également les polynucléotides obtenus et les peptides, polypeptides ou protéines qu ils permettent d obtenir.

111 110 C12N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 05 avril j C 12 N 15/10 ( ), C 12 N 15/11, 15/ 70, C 12 P 21/00, C 07 K 14/00. k METHODE D OB- TENTION DE VARIANTS SOLUBLES OU MIEUX EXPRI- MES D UNE PROTEINE D INTERET p (Inventeurs : DELCOURT MARC; DUCHER LAURENT; BLESA STE- PHANE). odemandeur : BIOMETHODES Société anonyme, r Mandataire: CABINET BECKER ET AS- SOCIES m La présente invention concerne une méthode permettant la sélection de variants solubles ou mieux exprimés d une protéine ou d un peptide d intérêt, à partir d une banque de mutants de la protéine ou du peptide d intérêt fusionnés au gène de la résistance à la kanamycine. a b () d [ ]. e 01 avril j C 21 D 1/78 ( ), C 21 D 9/36, 9/40, C 23 C 8/32. k PROCEDE DE RENFORCEMENT PAR CARBONITRURATION ET REALISATION DE DEUX ETAPES DE TRANSFORMATION DE L AUSTENI- TE EN MARTENSITE p (Inventeurs : COULON SANDRINE ; SIMON THIBAULT ; GARNIER SEBASTIEN; GIRODIN DANIEL). o Demandeur : S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme, r Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ m L invention concerne un procédé de renforcement d une pièce en acier riche en carbone, comprenant une étape de carbonitruration, au moins deux étapes successives de transformation de l austénite en martensite et une étape de défragilisation de la pièce. L invention concerne également une pièce renforcée selon ce procédé et un roulement dont au moins un élément constitutif est une telle pièce.

112 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION C22C 111 a b () d [ ]. e 29 mars j C 22 C 14/00 ( ), B 23 K 25/00, 31/ 00. k FLUX A HAUTE PRODUCTIVITE POUR PLA- QUAGE ELECTROSLAG p (Inventeurs : BOUILLOT CLAUDE; LEDUEY BRUNO; ROUAULT PHILIPPE). o Demandeurs: L AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L ETUDE ET L EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE ; LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE m L invention porte sur un flux particulaire pour plaquage «electroslag» comprenant de 20 à 42% de fluor (F) et de 1 à 20 % en poids de rutile (TiO 2 ) ou de 0,5 à 12 % de titane (Ti); un procédé de plaquage électroslag utilisant un tel flux; et un procédé de fabrication d un tel flux. a b () d [ ]. e 04 avril j C 25 D 17/28 ( ), C 25 D 17/12. k ELECTRODE DE REDUCTION POUR DEPOT DE ME- TAL PAR OXYDOREDUCTION. p(inventeurs : BO- TREL RONAN; BOURCIER HERVE). o Demandeur : COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère scientifique technique et industriel, r Mandataire: BREVATOME m L invention se rapporte à une électrode de réduction (11) pour la mise en oeuvre d un procédé de dépôt de métal par oxydoréduction sur au moins un objet (1) au moins métallisé en surface (4). Elle comporte au moins une cavité (23) enfermant l objet (1) à recouvrir durant le dépôt et ayant une géométrie assurant à l objet (1) un libre mouvement, cette cavité (23) étant délimitée par une paroi (24) comportant au moins une ouverture (25) faisant communiquer l intérieur de la cavité (23) avec une solution de dépôt (5) lorsque l électrode de réduction (11) est plongée dans la solution de dépôt (5).

113 112 D06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 01 avril j D 06 F 33/02 ( ), D 06 F 39/00, G 01 G 17/00. k PROCEDE D ASSERVISSEMENT D UN OU PLUSIEURS PARAMETRES D UN PROCESSUS DE LA- VAGE ET MACHINE METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE D ASSERVISSEMENT p (Inventeurs: TIS- SOT CARENE; ULMER CAROLINE). o Demandeur : BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, r Mandataire: SANTARELLI m Un procédé d asservissement d un ou plusieurs paramètres d un processus de lavage est adapté à fixer la valeur du ou des paramètres suivant une fonction dépendante au moins du type et/ou de la quantité de détergent utilisé dans le processus de lavage. Utilisation notamment pour asservir le rinçage du textile dans une machine à laver le linge (10). a b () d [ ]. e 31 mars j E 01 B 27/11 ( ), E 01 B 29/16. k PROCEDE D OPTIMISATION DE LA SUBSTITUTION DE RAILS DE CHEMIN DE FER ANCIENS PAR DES RAILS DE CHEMIN DE FER NEUFS p (Inventeur : TORTI THIERRY). odemandeur : EUROPEENNE DE TRAVAUX FERROVIAIRES ETF Société anonyme, r Mandataire: CABINET MOUTARD m Procédé d optimisation de la substitution de rails de chemin de fer anciens par des rails de chemin de fer neufs, l opération de substitution (bloc 8) étant réalisée préalablement à l opération de dégamissage (bloc 15) du ballast, comprenant: - un chauffage (bloc 7) ou un refroidissement (bloc 6) desdits rails neufs de manière à réduire l écart de température entre lesdits rails neufs et lesdits rails anciens substitués lors de ladite opération de substitution (bloc 8), ou - un refroidissement desdits rails neufs si la température desdits rails neufs est supérieure à 45 C, et - un chauffage (bloc 14) ou un refroidissement (bloc 13) desdits rails neufs posés de manière à réduire l écart de température entre lesdits rails neufs lors de ladite opération de substitution (bloc 8) et les mêmes dits rails neufs lors de ladite opération de dégamissage (bloc 15) du ballast.

114 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION E01F 113 a b () d [ ]. e 01 avril j E 01 F 9/019 ( ). k DISPOSITIF DE SIGNALISATION A PANNEAU RABATTABLE p (Inventeur: REYGNER PASCAL). o Demandeur : COLAS Société anonyme, rmandataire : CABINET HARLE ET PHELIP m L invention concerne un dispositif de signalisation à panneau rabattable permettant l absorption d un choc produit par un véhicule lors de la signalisation de travaux ou d accidents en bordure de route et une remorque l incorporant, comprenant un plateau (1) comportant un axe central horizontal (6) et un panneau de signalisation (3) solidaire d une armature (4) reliée au plateau (1), ledit panneau (3) présentant une face de signalisation (18). Selon l invention, le dispositif de signalisation à panneau rabattable comprend un ensemble de translation latérale (5) permettant un déplacement de translation simultanément longitudinal et latéral du panneau (3) par rapport au plateau (1) entre une position de repli et une position déployée, la face de signalisation (18) du panneau (3) étant maintenue perpendiculaire à l axe central horizontal (6) du plateau (1). a b () d [ ]. e 31 mars j E 02 F 3/20 ( ), E 02 F 3/88, 5/08. k BOUCHE D ASPIRATION POUR MACHINE D EXCA- VATION DE TRANCHEE p (Inventeur: MATHIEU FA- BRICE). o Demandeur: COMPAGNIE DU SOL Société civile, r Mandataire: CABINET BEAU DE LOME- NIE m La présente invention concerne une bouche d aspiration pour une machine d excavation de tranchée travaillant dans un liquide de forage et comprenant un châssis sur lequel sont montés deux ensembles, rotatifs de coupe à axes parallèles, ladite bouche étant destinée à être montée à l extrémité inférieure du châssis entre les deux ensembles rotatifs de coupe. La bouche (40) comprend une paroi externe (42) définissant un volume interne (56), une ouverture supérieure (54) raccordable à une conduite d aspiration et au moins une ouverture inférieure (58) symétrique par rapport au premier plan médian vertical du châssis parallèle aux axes de rotation, et s étendant selon la direction desdits axes de rotation, par quoi ladite ouverture (58) est sensiblement orthogonale à l écoulement du liquide de forage entraîné par la rotation desdits ensembles de coupe.

115 114 E04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 01 avril j E 04 B 1/348 ( ), E 04 B 1/34, E 04 H 1/02. k BATIMENT MODULAIRE ENTERRE, PRINCI- PALEMENT DESTINE A L HABITATION ET SON PRO- CEDE DE FABRICATION p (Inventeur : RENAUD JEAN JACQUES). odemandeur : RENAUD JEAN JACQUES m L invention est relative à la réalisation de constructions constituées de coques cylindriques (113, 115, 117, 1113, 119, 1120) connectées entre elles par des modules d assemblage (114, 116, 1112) et s ouvrant sur l extérieur par l intermédiaire de modules de façades (112, 118, 1114, 1110). Cylindres, modules d assemblage et modules de façade sont préfabriqués et réalisés en matériaux de synthèse. Ils sont assemblés sur le site de construction (111), puis recouverts de remblais, de terre végétale et de plantations. Cylindres, modules d assemblage et modules de façade constituent un système basé sur l utilisation d une seule courbe directrice, ce qui permet des assemblages simples et étanches. L utilisation de plusieurs systèmes sur un même projet est possible à condition d utiliser des modules de raccordement. Le projet peut alors être plus complexe a b () d [ ]. e 31 mars j E 04 B 1/61 ( ), E 04 B 2/72. k PROFILE D ASSEMBLAGE DE PANNEAUX PREFA- BRIQUES POUR LA REALISATION D UNE STRUCTU- RE, ET STRUCTURE AINSI REALISEE p (Inventeur : PIEMONTESE NICOLAS). o Demandeur: SARL BATI EST Société à responsabilité limitée, r Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLO- GIES (CABINET BALLOT) m Profilé du type constitué par une aile centrale (2), à chaque extrémité de laquelle s étend, de part et d autre de celle-ci, au moins une branche (3, 4-5, 6), pour former un logement en U (A) d un côté et un logement en U (B) de l autre, les deux logements (A, B) formant avec l aile (2) centrale un H destiné à recevoir un panneau préfabriqué (7) d un côté et un panneau préfabriqué successif (8) de l autre, en vue de la réalisation d une paroi entre sol (9) et plafond (10), caractérisé en ce que l aile centrale (2) présente de part et d autre une rainure longitudinale ouverte (11, 12), réalisée sur au moins une partie de sa hauteur et selon une profondeur prédéterminée, chacune desdites rainures (11, 12) étant susceptible de recevoir un couvre-joint en T (13) assurant la liaison entre deux panneaux successifs (7, 8), et dont la branche verticale (14) est de forme et de dimensions telles à pénétrer et être retenue dans la rainure longitudinale (11, 12) du profilé en U (1), alors que les deux branches horizontales (15, 16) dudit couvre-joint en T (13) sont aptes à recouvrir les bords longitudinaux de deux panneaux successifs, en vue de réaliser une paroi entre sol et plafond.

116 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION E04G 115 a b () d [ ]. e 01 avril j E 04 G 5/04 ( ), E 04 G 3/20, 7/00. k ELEMENT D ACCROCHAGE DE CONSOLE D AN- GLE D ECHAFAUDAGE p (Inventeur: DAVID CHRIS- TOPHE). o Demandeur: ETS FRENEHARD ET MI- CHAUX Société anonyme, rmandataire : CABINET WEINSTEIN m L invention concerne un élément d accrochage (33, 34, 34 ) d une console d angle (23) d échafaudage, pour fixer cette console d angle (23) au niveau d une arête (3) définie par un premier et par un second mur (1, 2). Cet élément d accrochage comprend un bras coudé (33) ainsi qu une première et une seconde potence (34, 34 ) qui sont solidaires du bras coudé (33) tout en étant aptes à coulisser le long de ce bras coudé (33). Chaque potence (34, 34 ) comprend des moyens de fixation à une console (5, 5 ), la première potence (34) étant destinée à être fixée à une première console (5) préalablement montée sur le premier mur (1), la seconde potence étant destinée à être fixée à une seconde console (5 ) préalablement montée sur le second mur (2). Le bras coudé (33) comprend une patère (49) apte à recevoir la console d angle (23). L invention s applique à la simplification du montage d échafaudages. a b () d [ ]. e 31 mars j E 04 H 4/04 ( ). k PISCINE HORS SOL p (Inventeur : DELAFOSSE MICHEL). o Demandeur : DELAFOSSE MICHEL, r Mandataire: CABINET GRYNWALD m L invention concerne une piscine hors-sol caractérisée en ce qu elle comporte: - des panneaux verticaux en matériaux composites rigides (1), étanches et isolants, - un liner en PVC armé (2) recouvrant le sol, - un profilé en PVC (3) formant une ceinture permettant d assurer l étanchéité et l assemblage entre et avec les panneaux verticaux (1) et le liner (2). Ainsi, sans éléments rigidifiants additionnels, la piscine hors-sol supporte tous les équipements et les contraintes de charges et pressions résultant des usages de nage et de rééducation sur une surface restreinte d environ 10 m 2.

117 116 E04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 30 mars j E 04 H 4/08 ( ). klame DE TA- BLIER FLOTTANT ENROULABLE POUR PISCINE p (Inventeur : DE CARVALHO DAVID). o Demandeur : DE CARVALHO DAVID, r Mandataire: CABINET MALEMONT m La présente invention a pour objet une lame de tablier flottant enroulable pour piscine, comprenant - un corps creux allongé (2) comportant deux faces longitudinales opposées (3, 4), l une (4) de ces faces comportant des moyens d accrochage mâles (10) et l autre face des moyens d accrochage femelles (13) destinés à coopérer avec lesdits moyens d accrochage mâles d une autre lame sensiblement identique, pour permettre l accrochage, de manière articulée, des deux lames par engagement des moyens d accrochage mâles de l une des lames dans les moyens d accrochage femelles de l autre, obtenu par glissement longitudinal relatif des deux lames, et - un organe d obturation amovible (19) à chaque extrémité de ladite lame, caractérisée en ce qu au moins l un des organes d obturation comprend un passage (23) s étendant dans la direction longitudinale de la lame et dont la position et la forme permettent ledit glissement longitudinal relatif des deux lames. a b () d [ ]. e 05 avril j E 04 H 5/06 ( ). ksysteme DE COUVERTURE POUR FOSSE DE GARAGE p (Inventeur: LEBEC GILBERT). o Demandeur : LE- BEC GILBERT, r Mandataire: BEAU DE LOMENIE m La présente invention concerne un système de couverture d une fosse (1) équipée d au moins un escalier d accès (11) positionné au moins à une extrémité de ladite fosse, caractérisé en ce qu il comporte: - au moins un tablier (2) constitué de lames métalliques d une épaisseur comprise entre 0,5 et 2,5 cm et d une longueur sensiblement égale à la largeur de la fosse, lesdites lames étant articulées entre elles de manière à permettre l enroulement et le déroulement dudit tablier pour respectivement découvrir et couvrir la fosse; - au moins un dispositif d enroulement dudit tablier comportant: au moins un tambour (3) auquel une première extrémité dudit tablier (2) est attachée; et des moyens d entraînement (41, 42) du tambour adaptés pour permettre l enroulement et respectivement le déroulement du tablier sur ledit tambour; - au moins un dispositif de traction dudit tablier relié à la seconde extrémité du tablier (2) de manière à faciliter le déroulement de celui-ci sur la fosse et comprenant au moins un enrouleur (8) et des moyens d entraînement (91, 92) dudit enrouleur, ledit dispositif d enroulement du tablier présentant des dimensions compatibles à son installation sous l escalier d accès de ladite fosse sans destruction de celle-ci

118 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION E05B 117 a b () d [ ]. e 01 avril j E 05 B 15/00 ( ), E 05 B 1/00, 65/ 19. k SYSTEME DE SERRURE. p (Inventeur: MA- THOU LAURENT). o Demandeur : PEUGEOT CI- TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire: PSA PEUGEOT CITROEN m L invention se rapporte à un système de serrure pour véhicule automobile comportant un dispositif de serrure (5) commandé par un moyen de préhension (19). Selon l invention, ledit moyen de préhension comporte un dispositif de protection contre les brûlures (1) permettant l implantation dudit système près d un corps chaud. L invention trouve son application notamment dans le domaine des ouvrants. a b () d [ ]. e 05 avril j E 05 B 17/22 ( ), E 05 B 49/00, G 08 B 13/00. k SERRURE A MICROSWITCH POUR LE PI- LOTAGE DOMOTIQUE p (Inventeurs : CONREUX STEPHANE; FLECCHIA ARNAUD; DE LA CHAPELLE ROLAND). o Demandeur: LOCKEN DISTRIBUTION INTERNATIONAL Société à responsabilité limitée, r Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ m La présente invention se rapporte au domaine des serrures. Elle concerne une serrure de verrouillage/déverrouillage comprenant un coffre de serrure comportant au moins un pêne dormant à verrouillage par un cylindre équipé d au moins un microrupteur connecté lors d un tour de clé, ledit microrupteur connecté déclenchant l activation d au moins un moyen domotique.

119 118 E05D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 05 avril j E 05 D 3/12 ( ), E 05 D 7/00, 7/12, F 25 D 23/02, B 65 D 90/00. k DISPOSITIF D ARTI- CULATION D UN OUVRANT SUR UNE STRUCTURE, TEL QU UNE PORTE DE CONTENEUR ISOTHERME p (Inventeur: CLAVIER FRANCOIS). o Demandeur : LAMBERET CONSTRUCTIONS ISOTHERMES Société anonyme, r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU m Le dispositif d articulation (1) comprend un corps (2) dans lequel sont ménagés un premier et un deuxième alésages (9, 11) longitudinaux parallèles et espacés l un de l autre, d axes respectifs (10, 12). Le corps est monté pivotant sur l ouvrant autour du premier axe (10) et sur la structure autour du deuxième axe (12). Le dispositif d articulation (1) comprend également: - une première tige (32) montée mobile en translation longitudinale dans un alésage entre une position déployée, dans laquelle elle fait saillie hors de l alésage à une première extrémité longitudinale (38) du corps et une position rétractée, dans laquelle elle est logée dans l alésage; - des moyens pour déplacer la tige entre les positions déployée et rétractée; et - des moyens de maintien (31, 35, 37) de la tige en position déployée. a b () d [ ]. e 30 mars j E 05 D 11/10 ( ), B 60 N 3/00, B 60 R 7/02. k CHARNIERE AUTOBLOQUANTE POUR TA- BLETTE, ET TABLETTE DE VEHICULE AUTOMOBI- LE p (Inventeur : BILIEN CHRISTELLE). o Demandeur: FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Société en nom collectif, r Mandataire: LERNER IN- TERNATIONAL m L invention concerne une charnière autobloquante. Elle se rapporte à une charnière qui comporte deux pièces enclavées (16, 18) réunies par une broche (20) afin qu elles puissent tourner autour de l axe de la broche, sans pratiquement se déplacer l une par rapport à l autre parallèlement à l axe de la broche. La broche (20) est mobile suivant son axe par rapport aux pièces enclavées (16, 18) entre deux positions longitudinalement distantes, une première position est telle que l une des deux pièces enclavées (16, 18) peut tourner librement dans une plage angulaire autour de la broche (20), et une seconde position est telle qu aucune des deux pièces enclavées (16, 18) ne peut tourner autour de la broche (20). Un dispositif de rappel (28) a tendance à déplacer la broche (20) vers sa seconde position. Application aux tablettes de coffre d automobile.

120 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION E05D 119 a b () d [ ]. e 05 avril j E 05 D 15/06 ( ), E 05 D 15/10, E 05 F 15/14, B 61 D 19/02. k PORTE LOUVOYANTE COU- LISSANTE POUR DES RAMES FERROVIAIRES p (Inventeur: CARRION JOAN). o Demandeur : FAI- VELEY TRANSPORT Société anonyme, r Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ m La présente invention concerne une porte louvoyante coulissante motorisée comportant un vantail suspendu à un mécanisme d entraînement et guidé par un rail de guidage solidaire de la caisse, caractérisée en ce que le mécanisme d entraînement comporte un tube (2) de suspension, l une des extrémités dudit tube (2) étant articulé par rapport à un premier chariot mobile (3) transversalement, par une articulation présentant au moins un degré de liberté en rotation dans un plan horizontal et un degré de liberté en translation axiale, l autre extrémité dudit tube (2) étant articulé par rapport à un deuxième chariot (3 bis), par une articulation présentant au moins un degré de liberté en rotation dans un plan horizontal, le vantail comprenant un bras (1) présentant une douille de coulissement coopérant avec le tube de suspension. a b () d [ ]. e 17 juin j E 05 D 15/06 ( ), E 05 D 15/10, E 05 F 15/14, B 61 D 19/02. k PORTE LOUVOYANTE COU- LISSANTE POUR DES RAMES FERROVIAIRES p (Inventeur: CARRION JOAN). o Demandeur : FAI- VELEY TRANSPORT Société anonyme, r Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWI- CZ. f Priorité: FR, 05 avril 2005, n m La présente invention concerne une porte louvoyante coulissante motorisée comportant un vantail suspendu à un mécanisme d entraînement et guidé par un rail de guidage solidaire de la caisse, caractérisée en ce que le mécanisme d entraînement comporte un tube (2) de suspension, l une des extrémités dudit tube (2) étant articulé par rapport à un premier chariot mobile (3) transversalement, par une articulation présentant au moins un degré de liberté en rotation dans un plan horizontal et un degré de liberté en translation axiale, l autre extrémité dudit tube (2) étant articulé par rapport à un deuxième chariot (3 bis), par une articulation présentant au moins un degré de liberté en rotation dans un plan horizontal, le vantail comprenant un bras (1) présentant une douille de coulissement coopérant avec le tube de suspension.

121 120 E05F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 31 mars j E 05 F 15/10 ( ), E 05 F 15/16. k DISPOSITIF D ENTRAINEMENT MOTORISE A DE- BRAYAGE SECURITAIRE POUR PORTE SECTIONNEL- LE. p (Inventeur: ESNAULT PAUL). o Demandeur : F.T.F.M. LA TOULOUSAINE Société par actions simplifiée, r Mandataire: BARRE LAFORGUE ET ASSO- CIES m L invention concerne un dispositif d entraînement motorisé à débrayage sécuritaire pour porte sectionnelle (10) qui comprend un équipage mécanique comprenant un moteur (1) et des moyens (2) de transmission couplés au moteur (1). L équipage mécanique est agencé de telle manière qu il est en déséquilibre lorsque le moteur (1) est en prise avec l arbre (3) d une porte sectionnelle (10) de manière à être spontanément et naturellement rappelé vers la position débrayée. Des moyens de verrouillage sont adaptés pour maintenir l équipage mécanique en prise, et le libérer entraînant spontanément son débrayage, lorsque ce dernier est commandé. a b () d [ ]. e 04 avril j E 05 F 15/14 ( ), E 06 B 11/02. k DISPOSITIF REGULATEUR DE POSITION DE POR- TAIL COULISSANT p (Inventeurs : DOITRAND ROLAND; DURAND PHILIPPE). o Demandeur : EUROPORTE Société à responsabilité limitée, r Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS m Le dispositif régulateur de position de portail coulissant motorisé, dans lequel le portail est du type comprenant un tablier (1) coulissant par rapport à un pilier fixe (2) et se déplaçant par rapport à un rail de roulement (4) posé au sol, ledit tablier comprenant un longeron horizontal (1-1) recevant une crémaillère (1-2) fixe coopérant avec un moyen d accouplement (5) complémentaire associé à un bloc moteur (6), est remarquable en ce qu il comprend un dispositif (7-8) associé et solidaire du tablier recevant le moyen motorisé et sa pièce d accouplement à la partie crémaillère, ainsi que le système de guidage, le dispositif étant monté flottant élastique verticalement selon une amplitude déterminée et limitée par rapport au pilier (2) fixe de guidage du tablier, en accompagnant ainsi le tablier dans son élévation lors de la déformation du rail de roulement tout en assurant la continuité de l accouplement de la crémaillère (1-2) du tablier (1) avec le moyen d accouplement (5) complémentaire associé au bloc moteur (6) et du système de guidage.

122 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION E05G 121 a b () d [ ]. e 31 mars j E 05 G 1/00 ( ), E 04 H 12/22. k PROCEDE DE LIMITATION DE L ACCESSIBILITE AUX COMPOSANTS INTERNES D UNE BORNE A AC- CES PUBLIC, BORNE ADAPTEE p (Inventeur : AS- CHENBROICH MARC). o Demandeur: KEREVA Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, r Mandataire: AQUINOV m L objet de l invention est un procédé de limitation de l accès à l intérieur d une borne, notamment une borne apte à recevoir des éléments sensibles, caractérisé en ce qu il consiste à prévoir un socle recevant lesdits éléments sensibles muni d un portillon, surmonté d une coiffe et en ce qu il consiste, pour accéder à l intérieur dudit socle à effectuer au moins une double manoeuvre: - mouvement relatif de la coiffe par rapport au socle pour atteindre l ouverture d accès du socle, et - ouverture du portillon d accès à l intérieur dudit socle. L invention couvre aussi les bornes nécessaires pour mettre en oeuvre le procédé. a b () d [ ]. e 31 mars j E 05 G 1/00 ( ). k PROCEDE DE LIMITATION DE L ACCESSIBILITE AUX PRODUITS SENSIBLES D UNE BORNE PAR DEPLACEMENT DES- DITS PRODUITS p(inventeur : ASCHENBROICH MARC). o Demandeur: KEREVA Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, r Mandataire: AQUI- NOV m L objet de l invention est un procédé de limitation de l accessibilité aux produits sensibles d une borne, notamment une borne avec un socle apte à recevoir des éléments sensibles, caractérisé en ce qu il consiste à prévoir une manoeuvre de déplacement desdits produits sensibles à l intérieur du socle entre deux positions la première dans laquelle les produits sensibles sont éloignés d une ouverture d accès et l autre dans laquelle les produits sensibles sont au droit de cette ouverture. L invention couvre aussi une borne adaptée.

123 122 E06B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 05 avril j E 06 B 7/16 ( ). k PORTE, FENE- TRE, OU ANALOGUE, A CHASSIS DE TYPE BATTANT, COMPORTANT UN JOINT D ETANCHEITE CENTRALE TOURNANT p (Inventeurs : FROMENTIN ERIC ; BLANPIED JEAN FRANCOIS; CORDELETTE SEBAS- TIEN). o Demandeur : NORSK HYDRO ASA, r Mandataire: CABINET MORELLE ET BARDOU m Porte, fenêtre, ou analogue, à châssis de type battant comportant: - un dormant (1), - au moins un ouvrant (2), - des moyens d étanchéité centrale (3) entre le dormant et ledit au moins un ouvrant, le châssis (4) comportant au moins un angle (5), et les moyens d étanchéité centrale comportant: - un joint d étanchéité centrale (6), continu dans ledit au moins un angle du châssis, - des moyens de guidage (7) du joint d étanchéité centrale, pour guider ce dernier dans ledit au moins un angle du châssis, - le joint continu d étanchéité centrale dans ledit au moins un angle du châssis présentant un rayon de courbure prédéterminé. a b () d [ ]. e 30 mars j E 06 B 7/36 ( ), B 60 J 5/10, B 62 D 25/10. k VEHICULE POSSEDANT UN DISPOSITIF DE PROTECTION DU SYSTEME D ARTICULATION p (Inventeurs: QUEVEAU GERARD; QUEVEAU PAUL; GUILLEZ JEAN MARC). o Demandeur: HEULIEZ Société anonyme, r Mandataire: BREESE DERAMBU- RE MAJEROWICZ m L invention concerne un véhicule automobile équipé d un ouvrant dont les mouvements de fermeture et/ou d ouverture sont motorisés au moyen d un ou plusieurs actionneur(s) (26), l ouvrant étant articulé à la carrosserie du véhicule au moyen d au moins un système d articulation (4). Le véhicule comprend un dispositif de protection disposé à proximité de la périphérie de l ouvrant, au voisinage de l articulation de l ouvrant avec la carrosserie. Le dispositif de protection comprend une cloison (15) mobile entre une position déployée dans laquelle la cloison (15) protège l espace entre l ouvrant et la carrosserie du véhicule lorsque l ouvrant est ouvert et une position repliée lorsque ledit ouvrant est fermé.

124 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION E06B 123 a b () d [ ]. e 31 mars j E 06 B 9/00 ( ), B 60 J 1/20. k VITRE DE SECOURS EN PLASTIQUE TRANSPA- RENT, FLEXIBLE POUR VEHICULES OU BATISSES A FENETRES. p (Inventeur : SAMAH RACHID). o Demandeur: SAMAH RACHID m L invention concerne un dispositif de secourt et de dépannage pour fenêtres de véhicules ou battisses, quand un carreau de fenêtre est brisé, il n est pas immédiatement remplacé, ce qui pose problème surtout pour les voitures et pendant l hiver, cette invention vient pour résoudre ce problème; c est une vitre en plastique transparent avec très bonne vision, flexible permet de remplacer le carreau ou la vitre endommagée de la fenêtre jusqu à le placement d une nouvelle vitre. Comme il existe des roues de secourt pour les voitures; cette invention est une vitre de secourt permet de dépanner en cas de besoin, elle est utile aussi pour la protection des vitres contre la poussière. Cette couverture de secourt est constituée d une surface principale (1) transparente est flexible, cette dernière est fixée sur la fenêtre du véhicule (2) ou du battisses à l aide de bouton pression (3) ou scratch (anti agrippant) ou boucles (4) ou élastique (5) ou encore autocollante...etc. ou aussi l addition de plusieurs de ces derniers. La fixation est réalisée vers l intérieure comme la figure le montre. a b () d [ ]. e 05 avril j E 06 B 9/72 ( ), H 02 J 7/00. k DISPOSITIF D ENTRAINEMENT A MOTEUR TUBU- LAIRE, NOTAMMENT POUR SYSTEME DE FERMETU- RE MOTORISE o Demandeur: BUBENDORFF Société anonyme, r Mandataire : CABINET BLEGER RHEIN m L invention concerne un dispositif d entraînement à moteur tubulaire, notamment pour système de fermeture motorisé tel que volet roulant (1) comportant une première partie tubulaire (8) intégrant le moteur (6) de section adaptée pour son engagement dans ledit tube d enroulement (2) et une seconde partie (10) formant tête de moteur, conçue apte à être rapportée sur un support fixe, telle qu une joue support (7). Ce dispositif d entraînement est caractérisé par le fait qu il comporte une batterie (14) pour l alimentation en énergie électrique du moteur (6). L invention concerne encore un système de fermeture motorisé de type volet roulant comportant un tel dispositif d entraînement par rapport à la figure 2 ou la figure 1.

125 124 E06B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 29 avril j E 06 B 9/72 ( ), H 02 J 7/00. k DISPOSITIF D ENTRAINEMENT A MOTEUR TUBU- LAIRE, NOTAMMENT POUR SYSTEME DE FERMETU- RE MOTORISE p (Inventeur: EVREUX GERARD). o Demandeur : BUBENDORFF Société anonyme, r Mandataire : CABINET BLEGER RHEIN. f Priorité: FR, 05 avril 2005, n m L invention concerne un dispositif d entraînement à moteur tubulaire, notamment pour système de fermeture motorisé tel que volet roulant (1) comportant une première partie tubulaire (8) intégrant le moteur (6) de section adaptée pour son engagement dans ledit tube d enroulement (2) et une seconde partie (10) formant tête de moteur, conçue apte à être rapportée sur un support fixe, telle qu une joue support (7). Ce dispositif d entraînement est caractérisé par le fait qu il comporte une batterie (14) pour l alimentation en énergie électrique du moteur (6). L invention concerne encore un système de fermeture motorisé de type volet roulant comportant un tel dispositif d entraînement par rapport à la figure 2 ou la figure 1. a b () d [ ]. e 27 mars j E 21 B 47/12 ( ). k METHODE ET CONDUIT POUR TRANSMETTRE DES SIGNAUX, EN PARTICULIER DANS UN PUITS DE FORAGE p (Inventeurs: MADHAVAN SAJEEV; BOYLE BRUCE W; CLARK BRIAN). o Demandeur : SERVICES PE- TROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme, r Mandataire: ETUDES ET PRODUCTIONS SCHLUM- BERGER. f Priorité : US, 31 mars 2005, n m Un manchon tubulaire extensible (550) pour chemiser un élément tubulaire de fond (510) comprend un corps tubulaire (550) ayant une portion qui est pré-positionnée pour provoquer l expansion de ce dernier sur application d une pression de fluide interne. La portion pré-positionnée du corps peut être une portion déformée de manière plastique formée, par exemple, par application d une force mécanique sur une paroi du corps (652, 652 ). La portion pré-positionnée du corps peut être définie par une portion du corps ayant une épaisseur de paroi réduite (652 ). L épaisseur de paroi réduite peut être obtenue, par exemple, en renforçant l épaisseur de paroi partout sauf sur la portion pré-positionnée (652 ). La portion pré-positionnée du corps peut être formée en modifiant les propriétés du matériau du corps, par exemple, par traitement thermique localisé. Le manchon et les appareils associés et les méthodes sont utiles pour fixer et protéger un câble ayant un ou plusieurs fils conducteurs isolés pour la transmission de signaux entre des emplacements en fond et en surface.

126 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION E21B 125 a b () d [ ]. e 04 avril j E 21 B 49/00 ( ), G 01 N 33/00. k PROCEDE DE DETERMINATION DE LA TENEUR EN AU MOINS UN GAZ DONNE DANS UNE BOUE DE FO- RAGE, DISPOSITIF ET INSTALLATION ASSOCIES p (Inventeurs: FRECHIN NICOLAS; BREVIERE JERO- ME GUY LEON). o Demandeur: GEOSERVICES Société anonyme, r Mandataire: CABINET LAVOIX m Le procédé comprend les phases de: - mesurer la quantité de gaz donné (q 1, q 2 ) dans les gaz extraits d un échantillon de calibration d une boue de calibration, à au moins deux stades d extraction dans des conditions déterminées; et - établir une famille (310) de courbes (303, 305, 309) représentatives de l extraction, dans les conditions déterminées, du gaz donné dans la boue de forage, sur la base des mesures effectuées. Il comprend également les phases de: - mesurer la quantité de gaz donné (q d1 ) dans les gaz extraits d un échantillon d analyse de la boue de forage à un stade d extraction, dans les conditions déterminées; et - calculer la teneur en gaz donné dans la boue de forage, sur la base de la quantité de gaz donné (q d1 ) mesurée et d une courbe (309) de ladite famille (310). Application à l analyse des gaz contenus dans une boue de forage. a b () d [ ]. e 27 mars j E 21 B 49/10 ( ), E 21 B 47/06, 47/ 12. k APPAREIL ET PROCEDE POUR DETECTER DES PARAMETRES DE FOND DE TROU DANS UN PUITS DE FORAGE p (Inventeurs : LONGFIELD COLIN ; BARRIOL YVES ; GRANT DOUGLAS W). o Demandeur: SERVICES PETROLIERS SCHLUM- BERGER Société anonyme, r Mandataire: ETUDES ET PRODUCTIONS SCHLUMBERGER. f Priorité : US, 31 mars 2005, n m Un obturateur de capteur (400) positionnable dans une perforation (402) traversant une paroi d un puits de forage pénétrant une formation souterraine est fourni. L obturateur de capteur (400) comprend un manchon d obturateur (410) positionnable dans une perforation traversant la paroi d un puits de forage, une broche (412) positionnable dans le manchon d obturateur (410), un capteur (422) et un circuit (420). La broche (412) est adaptée pour dilater le manchon d obturateur (410) lorsqu elle est avancée dans ce dernier, disposition selon laquelle le manchon d obturateur (410) étanchéifie la perforation (402). L obturateur du capteur (422) peut être déployé dans la paroi latérale du puits de forage par un outil de fond.

127 126 F01B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 05 avril j F 01 B 3/02 ( ), F 01 B 13/04, F 04 B 1/22, 53/14. kmachine HYDRAULIQUE A PIS- TONS AXIAUX AVEC SYSTEME DE SYNCHRONISA- TION p (Inventeur : VICENTINI GILLES). o Demandeur: POCLAIN HYDRAULICS Société anonyme, r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE m La machine hydraulique à pistons axiaux comprend un bloc-cylindres (2) rotatif autour d un premier axe de rotation (A C ), un plateau-came (10) supportant un disque de glissement (12) en rotation autour d un deuxième axe de rotation (A S ) incliné par rapport au premier. Des tiges de liaison (16) sont reliées aux pistons (4) par des premiers joints sphériques (16A) et au disque de glissement par des deuxièmes joints sphériques (16B). Un système de synchronisation entre le bloc-cylindres et le disque de glissement comprend, pour chaque tige de liaison, deux surfaces d entraînement respectivement fixes par rapport à la tige de liaison et au disque de glissement, la deuxième surface d entraînement (22B) étant excentrée par rapport au deuxième joint sphérique (16B) de la tige, de telle sorte qu un jeu de référence avec la première surface d entraînement (22A) soit réduit dans la zone où ces surfaces entrent en contact au moment de la synchronisation dans le sens préférentiel de rotation. a b () d [ ]. e 05 avril j F 01 B 9/02 ( ), F 01 B 31/14. k MACHINE A PISTON p (Inventeur: PASCUAL MA- RIO). o Demandeur: PASCUAL MARIO m La présente invention est relative à une machine à piston qui comporte un carter, un arbre ou vilebrequin (21) monté rotatif dans le carter, un piston (11) déplaçable dans une portion (27) du carter ou chemise, une bielle (20) reliant le piston à l arbre ou vilebrequin; la machine comporte en outre un bras (12) de guidage du piston qui est monté pivotant dans le carter et qui est relié au piston, et ladite portion (27) de carter ou chemise est de forme torique.

128 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F01D 127 a b () d [ ]. e 01 février j F 01 D 9/04 ( ). k DISTRIBUTEUR DE TURBINE AVEC ANGLE ADOU- CI DE LA CAVITE DE PURGE p(inventeurs : KLA- SING KEVIN SAMUEL; CARSON SCOTT MICHAEL). o Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, r Mandataire : CASALONGA ET JOSSE. f Priorité: US, 01 avril 2005, n m Distributeur de turbine pour turbine à gaz, comprenant un segment de distributeur ayant une aube fixe profilée (122) avec une emplanture, un bout, un bord d attaque, un bord de fuite et des côtés pression et aspiration à courbures opposées. Un segment de bande intérieure arquée est fixé à l emplanture de l aube fixe (122). Le segment de bande intérieure comprend une surface (148) de passage intérieur d écoulement délimitée à ses extrémités avant et arrière respectivement par une surface orientée vers l avant et par une surface (152) orientée vers l arrière. Un angle adouci (154) à courbure convexe est formé entre la surface (148) de passage intérieur d écoulement et la surface (152) orientée vers l arrière. a b () d [ ]. e 05 avril j F 01 N 7/00 ( ), F 01 N 1/24. k SOURDINE POUR SILENCIEUX DE LIGNE D ECHAPPEMENT p (Inventeurs : ABADIE FREDERIC; GREBER FREDERIC). o Demandeur : FAURECIA SYSTEMES D ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN m L invention concerne une sourdine (10) pour tube (8) de silencieux (2) de ligne d échappement (1) de moteur à combustion interne de véhicule automobile, ladite sourdine (10) étant positionnée autour d une portion (11) de tube (8) pourvue de perçages et étant définie, d une part, par une enveloppe (13) disposée autour de ce tube (8) et, d autre part, par des moyens d isolation acoustique interposés entre ladite enveloppe (13) et ledit tube (8). Cette sourdine (10) est caractérisée par le fait que son enveloppe (13) est constituée par au moins un élément en tôle métallique fine et disposé par-dessus ou autour du tube (8).

129 128 F01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 30 mars j F 01 N 11/00 ( ), F 01 N 3/10. k PROCEDE DE GESTION D UN MOTEUR A COMBUS- TION INTERNE ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE p (Inventeur : WICKERT STEFAN). o Demandeur: ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, r Mandataire: CABINET HERRBURGER. f Priorité: DE, 31 mars 2005, n m Procédé et dispositif de gestion d un moteur à combustion interne (10) effectuant un diagnostic de la zone des gaz d échappement (13) équipée d un dispositif de traitement des gaz d échappement (15) pour convertir au moins une composante gênante des gaz d échappement (NOx). A partir de ces composantes (NOx) mesurées en amont et en aval du dispositif de traitement des gaz d échappement (15) on détermine une mesure de la conversion (etaist) que l on compare à un seul prédéfini (etas). En cas de dépassement du seuil vers le bas on émet un signal de défaut (F1). Cela permet de déceler les interventions frauduleuses faites dans la zone des gaz d échappement (13), par exemple l utilisation d un dispositif factice dans le dispositif de traitement des gaz d échappement (15) ou par exemple un défaut de revêtement d un composant dans le dispositif de traitement des gaz d échappement (15). a b () d [ ]. e 01 avril j F 01 P 3/12 ( ), F 01 P 7/16, F 02 M 25/07, 31/20. k DISPOSITIF ET PROCEDE DE RE- FROIDISSEMENT D UN ORGANE DE VEHICULE PAR POMPE AUXILIAIRE p (Inventeurs: HIBON OLIVIER; FOUBERT ERIC; PANNIER RENE). o Demandeur : RENAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: CASALONGA ET JOSSE m Dispositif de refroidissement pour véhicule automobile comprenant un circuit principal 1 de fluide caloporteur 2, traversant le moteur 3 et équipé d une pompe de circulation 4, d une vanne thermostatique 5 et d un radiateur principal 28. Un circuit auxiliaire 7, ne traversant pas le moteur 3, parallèle au radiateur principal 28, comprend un refroidisseur auxiliaire 9 d un organe du véhicule, et une pompe auxiliaire 8 de manière que, lorsque la vanne thermostatique 5 est fermée, la pompe auxiliaire 8 fasse circuler une partie du fluide caloporteur 2 dans le refroidisseur auxiliaire 9 et à travers le radiateur principal 28.

130 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F02B 129 a b () d [ ]. e 31 mars j F 02 B 37/12 ( ), F 02 B 37/02, 37/16, F 02 D 23/00. k MOTEUR COMPRENANT UN TUR- BOCOMPRESSEUR A PERFORMANCE AMELIO- REE p(inventeurs : DANET YVAN ; VEDRENNE LAURENT; NERRIERE AURELIEN). o Demandeur : RENAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: REGIMBEAU m L invention propose un moteur comprenant un turbocompresseur pourvu d une turbine (6), de moyens (18, 19, 20) aptes à injecter un complément d air (50) dans des gaz d échappement présents en amont de la turbine (6) de sorte à augmenter un débit des gaz entrant dans cette turbine et à fournir ainsi à celle-ci une première énergie supplémentaire, caractérisé en ce que le turbocompresseur comporte en outre au moins un organe (21) qui, en coopération avec le complément d air (50), est apte à mettre en oeuvre une combustion supplémentaire de particules polluantes imbrûlées, de manière à fournir une seconde énergie supplémentaire à la turbine (6). a b () d [ ]. e 05 avril j F 02 B 77/02 ( ), F 02 B 37/18, F 02 M 25/07, F 01 N 7/16. k COMPOSANT BALAYE PAR DES GAZ D ECHAPPEMENT, NOTAMMENT COMPO- SANT D UN GROUPE MOTEUR, ET PROCEDE POUR REVETIR UN TEL COMPOSANT p (Inventeur : LYNCH JOHN). o Demandeur: INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE m La présente invention concerne un composant balayé par des gaz d échappement, notamment composant d un moteur à combustion interne (12) et/ou d au moins un circuit de circulation de gaz d échappement (14, 16, 18, 20) faisant partie d un groupe moteur (10). Selon l invention, les surfaces en contact avec les gaz d échappement d au moins un composant comportent un revêtement de protection comprenant au moins une partie de carbone amorphe de structure locale proche du diamant.

131 130 F02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 31 mars j F 02 C 7/18 ( ), F 01 D 5/08, 25/12. k VENTILATION DE LA ROUE DE TURBINE HAUTE PRESSION D UN MOTEUR A TURBINE A GAZ AERO- NAUTIQUE p (Inventeurs: BART JACQUES; PALMI- SANO LAURENT; LEANDRI MARC). o Demandeur : SNECMA MOTEURS Société anonyme, r Mandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES m La présent invention porte sur un dispositif d alimentation en air de refroidissement de la roue de turbine haute pression d une moteur à turbine à gaz. Il est caractérisé par le fait qu il comprend un circuit d air prélevé en amont de la chambre de combustion (7) commandé par une vanne (120) en fonction du régime du moteur. En particulier, la chambre de combustion étant pourvue d un organe (104) diffuseur d air entre le compresseur et l entrée de la chambre, la vanne (120) est disposée dans un espace (165) situé radialement à l extérieur par rapport à la chambre de combustion, et le diffuseur (104) d alimentation en air de la chambre de combustion est pourvu de profils radiaux creux pour guider le flux d air de refroidissement radialement vers l intérieur, l air étant ensuite guidé vers la roue de turbine haute pression. a b () d [ ]. e 31 mars j F 02 D 13/02 ( ), F 01 L 1/46, 1/04, 1/14, 1/12. k PROCEDE DE REGULATION D UNE LEVEE DE SOUPAPE, DISPOSITIFS DE SOUPAPE A OUVERTURE VARIABLE, MOTEUR EQUIPE D UN TEL DISPOSITIF p (Inventeurs: PODEVIN PIERRE; DES- COMBES GEORGES; CLENCI ADRIAN CONSTANTIN; HARA VASILE; BANCEA STELLAN). o Demandeur : CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS CNAM Etablissement public à caractère scientifique et culturel, r Mandataire: PONTET ALLANO & ASSO- CIES m Procédé pour régler mécaniquement l ouverture d une soupape d admission (212) dans un moteur thermique, dans lequel: - on régule une pression d huile à une valeur fonction d un enfoncement d une pédale d accélérateur et/ou d une pression d eau dans un circuit de refroidissement du moteur, de sorte que la valeur de ladite pression d huile augmente avec l enfoncement de la pédale d accélérateur et/ou la pression d eau; - on utilise l huile ainsi régulée en pression pour déterminer hydrauliquement la levée de la soupape, de sorte que la levée de ladite soupape augmente avec la valeur de ladite pression d huile. Dispositifs pour réguler la pression d huile et pour régler la levée de soupape, adaptés pour mettre en oeuvre un tel procédé. De tels dispositifs sont particulièrement adaptés pour équiper des moteurs suralimentés et/ou avec autorégulation du taux volumétrique de compression.

132 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F02G 131 a b () d [ ]. e 30 mars j F 02 G 5/00 ( ). ksysteme DE RECUPERATION DE L ENERGIE THERMIQUE DEGA- GEE PAR DES VEHICULES AUTOMOBILES p (Inventeur: BRUNEL GERALD). o Demandeur : BRUNEL GERALD, r Mandataire: CABINET HERR- BURGER m Système de récupération de l énergie calorifique produite par des véhicules, caractérisé en ce qu il comprend un ensemble de véhicules automobiles (Vi) équipés chacun d une masse de stockage thermique (10), au moins un poste de collecte (PC) muni d un récepteur de chaleur sur lequel peut se brancher la masse de stockage thermique des véhicules pour effectuer un échange thermique, un utilisateur relié au poste de collecte pour utiliser la chaleur ainsi récupérée. a b () d [ ]. e 03 avril j F 02 K 9/64 ( ), F 02 K 9/34, 9/62. k CARACTERISTIQUES D AUGMENTATION DU TRANSFERT THERMIQUE POUR UNE CHAMBRE A COMBUSTION A PAROI TUBULAIRE p (Inventeurs: CLARK JIM A; JONES GREGG W). o Demandeur : UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION, r Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES. f Priorité: US, 04 avril 2005, n m Une chambre de combustion pour une utilisation dans un moteur, tel qu un moteur de fusée, présente une paroi interne avec une configuration ondulée. La paroi interne est formée d une pluralité de tubes pour le transport d un réfrigérant. En tant que résultat de la structure tubulaire, la paroi interne présente une pluralité de couronnes espacées et une pluralité de creux intercalés. Pour augmenter le taux du flux de chaleur ou transfert dans des creux, un dispositif est installé dans chaque creux pour provoquer une intensification de la turbulence dans le flux des gaz chauds de manière efficace. Le dispositif peut prendre la forme d un chevron ou d une bosse.

133 132 F02N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 31 mars j F 02 N 11/10 ( ), F 02 N 11/08, B 60 R 25/04. k DISPOSITIF D ANTI-PONTAGE DU CON- TACTEUR DE DEMARRAGE A CLEF D UN MOTEUR THERMIQUE p(inventeur : CAVE CHRISTIAN). o Demandeur: CAVE CHRISTIAN m Dispositif pour neutraliser la mise en route d un démarreur électrique d un moteur thermique par le pontage du contacteur de démarrage à clef. L invention concerne l implantation d un troisième enroulement, appelé enroulement antivol (S), distinct dans la bobine du contacteur électromagnétique ou relais de commande d un démarreur électrique. Cette enroulement antivol (S) est alimenté comme les enroulements d appel (B1) et de maintien (B2) par la fermeture du contact (Cd1), quand le contacteur de démarrage à clef est actionné, sans être sous tension du fait que son autre extrémité est raccordé à la masse au travers du contact (Cd2) ouvert, lié mécaniquement au contact (Cd1) mais dont les positions sont inversées. Dans le cas d un pontage du contacteur de démarrage à clef, tous les enroulements sont alimentés y compris l enroulement antivol (S) sous tension par le contact (Cd2) resté fermé. Le sens de l enroulement de (S) étant inversé par rapport à celui des enroulements (B1) et (B2), le noyau de la bobine est immobilisé et le démarreur ne peut lancer le moteur thermique. a b () d [ ]. e 30 mars j F 02 P 3/04 ( ), F 02 P 15/00, F 02 D 45/00. k DISPOSITIF DE COMMANDE ELECTRONI- QUE POUR MOTEUR D AVIATION p (Inventeurs : URUNO HIROSHI ; HAMAUZU AKIRA ; YOKOYAMA KIYOAKI; KITAURA HIROHISA). o Demandeur: HON- DA MOTOR CO LTD, r Mandataire : BREVALEX. f Priorité: JP, 31 mars 2005, n m Il s agit d un dispositif de commande électronique pour un moteur d aviation, dont l emplacement d installation n est soumis qu à peu de restrictions. Chaque cylindre est équipé de bougies principales d allumage (1T-4T) et de bougies d allumage de secours (1B- 4B). Une voie (A) comprenant une CPU (71) et une voie (B) comprenant une CPU (72) sont prévues à l intérieur d une ECU (300), le système de commande d allumage étant multiplexé par ces deux voies. Chaque CPU (71, 72) calcule indépendamment le calage de l allumage pour chaque cylindre, sur la base d un signal de capteur, et échange les résultats avec l autre unité. Au niveau de chaque cylindre, le calage de l allumage est synchronisé pour que le calage de l allumage des bougies principales (1T-4T) et celui des bougies de secours (1B-4B) se correspondent.

134 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F04B 133 a b () d [ ]. e 04 avril j F 04 B 53/00 ( ), F 04 B 43/067, 43/ 107, F 02 M 59/10. k PERFECTIONNEMENT AUX POMPES TRANSFERT p (Inventeurs : SELLAS FLORENT; VERET DOMINIQUE). o Demandeur : SIEMENS AUTOMOTIVE HYDRAULICS SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET LOYER m Pompe transfert pour injection sous haute pression de carburant du type comportant une pompe hydraulique dont les pistons (1) sont creux et reposent chacun par un plot de glissement (2) contre une came (3) sur laquelle est gravée une lunule (4) mettant en communication le volume interne d un piston (1) et le volume (5) dans lequel se débat la came (3) lorsqu un plot de glissement (2) passe sur ladite lunule (4), cette dernière étant placée au voisinage du point mort bas de la came (3) pour assurer le remplissage de chaque piston creux (1) caractérisé par le fait que ladite came (3) comporte une lunule additionnelle (10) dite lunule de décharge, grâce à laquelle la haute pression rémanente régnant dans un piston creux (1) lorsqu il a passé le point mort haut de la came (3) est purgée. a b () d [ ]. e 04 avril j F 04 B 53/10 ( ), F 04 B 1/12, F 15 B 7/06. k PERFECTIONNEMENTS AUX POMPES HY- DRAULIQUES POUR VEHICULES p (Inventeur: PO- REL LOUIS CLAUDE). odemandeur : HYDRO LE- DUC Société par actions simplifiée, r Mandataire : CABINET LOYER m Dispositif hydraulique intégré aux moyens mécaniques moteurs (1,2) d un véhicule tel qu un camion comportant une pompe hydraulique à plateau biais (21) animant des pistons (22), le plateau biais (21) se débattant dans une chambre (25) reliée à l orifice d aspiration (26) et les conduits de refoulement (30a) des pistons (22), chacun munis d un clapet anti-retour (48), communiquant entre eux par des conduites (31) caractérisé par le fait que les clapets anti-retour (48) sont munis de moyens permettant de les rendre inactifs tous ensemble de sorte que le liquide hydraulique pompé tour à tour par les pistons (22) soit ré aspiré par les autres pistons, le débit de la pompe étant alors nul.

135 134 F04C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 05 avril j F 04 C 29/08 ( ), F 04 C 25/02, 23/00, 18/12. k POMPAGE RAPIDE D ENCEINTE AVEC LI- MITATION D ENERGIE p(inventeur : RIVAL JEAN LUC). o Demandeur: ALCATEL Société anonyme, r Mandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL m Un dispositif de pompage à vide selon l invention comprend un moteur (1) entraînant une pompe mécanique sèche (2) multi-étagée dans laquelle les étages (5, 6, 7, 8) sont connectés successivement en parallèle puis en série, selon plusieurs configurations successives que l on choisit chacune pour optimiser le débit de pompage dans la plage de pression en cours. Cela permet de descendre rapidement la pression dans une enceinte (100), tout en réduisant d environ 40 % le volume de la pompe et l énergie consommée par rapport à une pompe traditionnelle de débit suffisant pour atteindre la même rapidité de pompage. a b () d [ ]. e 01 avril j F 15 D 1/10 ( ), B 63 H 25/10. k DISPOSITIF D EXTREMITE DE PROFIL D AILE OU DE GOUVERME A FENTES HELICOIDALES CROISEES POUR UTILISATION EN MILIEU AQUATIQUE p (Inventeur: HUGUES CHRISTIAN). o Demandeur: HUGUES CHRISTIAN m Dispositif d extrémité de profil d aile ou de gouverne à fentes hélicoïdales croisées pour utilisation en milieu aquatique ayant une forme cylindrique sensiblement parallèle à la corde de profil de la gouverne, qu il a une entrée ovoïde dont l entrée est profilée hydrauliquement, qu il présente un jeu de fentes hélicoïdales s entrecroisant descendantes d amont en aval et d aval en amont de telle sorte que lorsque l incidence de gouverne est positive «i+» le flux hydraulique s écoule par les fentes et que lorsque l incidence de gouverne est négative «i-» le flux hydraulique s écoule par les fentes donnant une nette diminution du vortex en sortie.

136 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F16B 135 a b () d [ ]. e 31 mars j F 16 B 2/06 ( ), F 16 B 5/06. k BRIDE DE FIXATION DESTINEE A RETENIR DEUX PIECES L UNE PAR RAPPORT A L AUTRE p (Inventeur: BODIER CHARLES). o Demandeur : BOYRIVEN Société anonyme, rmandataire : CABI- NET LAVOIX LYON m Cette bride de fixation comprend un corps (2) comportant deux zones d appui (4) sur les pièces à retenir, un organe intermédiaire (12), possédant au moins un degré de liberté en rotation par rapport au corps (2), qui est creusé d un orifice (14) de passage d une vis, destinée à coopérer avec un écrou. Cette bride comprend également des moyens (18) de solidarisation de l organe intermédiaire (12) par rapport au corps (2), qui sont distincts de la vis, ces moyens de solidarisation étant propres à rendre l organe intermédiaire (12) imperdable, avant même la mise en place de cette vis. a b () d [ ]. e 05 avril j F 16 B 5/00 ( ), F 16 J 15/02 // E 06 B 3/54. k SYSTEME D ENCASTREMENT DU BORD D UN PANNEAU OU ANALOGUE DANS UN MON- TANT p (Inventeurs: MENDEZ SERGE; PETTERLE ERIC). o Demandeur : NORSK HYDRO ASA, r Mandataire: CABINET MORELLE ET BARDOU m Système d encastrement du bord (1) d un panneau (2) ou analogue d épaisseur E dans un montant (3), caractérisé par le fait qu il comporte: une gorge (10) de profondeur P réalisée dans ledit montant (3), ladite gorge étant sensiblement en forme d un premier U, la largeur L séparant intérieurement les deux branches (11, 12) du premier U étant supérieure à l épaisseur E, un premier joint (20) en forme de second U, la largeur hors tout séparant les deux branches (21, 22) du second U étant au plus égale à la largeur intérieure L du premier U, la largeur intérieure du second U étant sensiblement égale à l épaisseur E et sa hauteur hors tout H étant inférieure à la profondeur P du premier U, ledit premier joint (20) étant apte à être positionné dans le fond (14) de ladite gorge (10), et des deuxième et troisième joints d étanchéité clés (31, 32) aptes à être introduits respectivement dans les deux espaces (33, 34) définis entre les deux branches (11, 12) du premier U et les deux faces opposées (5, 6) du panneau (2) quand ledit panneau est enfiché dans le premier joint (20) dans la gorge en forme de premier U. Application, notamment, à l encadrement des vitres ou analogues pour des fenêtres, portes, coulissants, etc..

137 136 F16B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 05 avril j F 16 B 45/02 ( ), A 63 B 29/02. k MOUSQUETON A VERROUILLAGE AUTOMATI- QUE p(inventeurs : PETZL PAUL ; BROQUERIE CHRISTIAN). o Demandeur: ZEDEL Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET HECKE m Un mousqueton à verrouillage automatique du doigt 12 comporte un dispositif de blocage 18 doté d une pièce de verrouillage 19 montée à pivotement limité au voisinage de l élément d accrochage 15 avec une liaison élastique sollicitant ladite pièce vers une position verrouillée lorsque le doigt 12 se trouve en position de fermeture. L axe de pivotement de la pièce de verrouillage 19 s étend perpendiculairement au doigt 12 mobile, permettant un déblocage manuel rapide pour l ouverture du doigt. La pièce de verrouillage 19 est réalisée au moyen d un fil d acier plié en forme de U. a b () d [ ]. e 29 mars j F 16 C 7/02 ( ), B 23 P 13/00. k BIELLE ET PROCEDE DE FABRICATION D UNE TELLE BIELLE p (Inventeur: TEULOU OLIVIER). o Demandeur: AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET SCHMIT CHRE- TIEN SCHIHIN m L invention concerne une bielle (1) munie d un corps tubulaire (2), comportant un tube externe (4) et un tube interne (3), le tube interne s étendant dans un volume interne du tube externe, parallèlement à un axe longitudinal (A) du tube externe, le tube interne étant fixe en translation par rapport au tube externe. Au moins une bague (11) en matériau élastique peut être disposée entre le tube externe et le tube interne, ladite bague entourant un diamètre externe du tube interne. L invention concerne également un procédé de fabrication d une telle bielle.

138 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F16C 137 a b () d [ ]. e 31 mars j F 16 C 7/02 ( ), B 23 P 13/02, B 21 D 22/14. k BIELLE STRUCTURALE CREUSE ET PRO- CEDE DE FABRICATION D UNE TELLE BIELLE p (Inventeurs: AUDART NOEL VIRGINIE; CANADAS MARC ; GRELIER ALAIN ; AUDRI DANIEL). o Demandeurs: AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée; PROTAC, r Mandataire: BREVALEX m L invention se rapporte à une bielle structurale creuse (1) comprenant un premier embout (8a), un second embout (8b) ainsi qu une portion principale creuse (10) située entre les deux embouts. Selon l invention, elle comprend un premier et un second éléments de bielle (2a, 2b) raccordés solidairement l un à l autre et présentant respectivement un premier corps creux (6a) réalisé d un seul tenant avec le premier embout ainsi qu un second corps creux (6b) réalisé d un seul tenant avec le second embout, les premier et second éléments étant raccordés par l intermédiaire d une jonction (4) située à mi-longueur de la bielle, et étant de préférence réalisés par fluotournage. Application particulière à un système de montage destiné à être interposé entre un mât d accrochage de moteur d aéronef et un moteur. a b () d [ ]. e 04 avril j F 16 C 33/38 ( ), F 16 H 49/00. k DISPOSITIF DE CAGE POUR ROULEMENT, ROULE- MENT ET REDUCTEUR HARMONIQUE p (Inventeurs : PARADIS MARC ; PERROTIN THO- MAS). o Demandeur : AKTIEBOLAGET SKF, r Mandataire: CASALONGA ET JOSSE m Dispositif de cage 5 destiné à être disposé dans un roulement pour assurer l espacement circonférentiel d éléments roulants, comprenant une pluralité de premières alvéoles 12 pourvues de moyens de retenue axiale de la cage sur un élément roulant et une pluralité de deuxièmes alvéoles 10 dépourvues de moyens de retenue axiale de la cage sur un élément roulant.

139 138 F16C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 01 avril j F 16 C 33/62 ( ), F 16 C 33/66, F 16 H 57/02. k ROULEMENT A BAGUE RENFORCEE COM- PRENANT UNE CAGE POURVUE D UN DEFLEC- TEUR p (Inventeurs: COULON SANDRINE; SIMON THIBAULT; LONCHAMBON HERVE; MERMOUD GE- RARD). o Demandeur: S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme, r Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ m L invention concerne un roulement comprenant au moins une cage (4) comprenant un corps généralement annulaire pourvu d un déflecteur annulaire (6) s étendant généralement radialement sur un bord transversal du corps, dans lequel, en combinaison: - la disposition relative du déflecteur (6) et des bagues (1, 2) est prévue pour permettre le passage d un fluide de lubrification depuis l extérieur du roulement vers l espace formé entre les bagues (1, 2); - au moins une bague (1, 2) est réalisée en acier comprenant entre 0,75% et 1,1% en poids de Carbone, ladite bague comprenant une zone de surface d épaisseur inférieure à 0,5 mm, ladite zone de surface présentant un profil de quantité en poids d austénite qui varie entre 10% et 30% de sorte à assurer un renforcement de ladite bague. a b () d [ ]. e 04 avril j F 16 D 13/70 ( ), F 16 F 15/30, 15/ 31. kvolant D INERTIE MOTEUR AJOURE p (Inventeurs : CHAPALAIN CHRISTOPHE ; WANG SHANJIN). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: RENAULT SAS m Volant d inertie (2), composé d une masse annulaire (3) et d un disque central (4) qui assure la fixation de l ensemble sur le vilebrequin (1) du moteur, caractérisé en ce que des trous d allégement (6) sont ménagés dans la matière du disque central (4) selon une disposition particulière por rapport à l axe de symétrie longitudinal du vilebrequin (1), permettant de réduire la raideur du volant (2) selon des directions privilégiées.

140 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F16D 139 a b () d [ ]. e 27 mars j F 16 D 27/112 ( ). k EMBRAYAGE ELECTROMAGNETIQUE. p (Inventeurs: MATSUMU- RA TOMONORI ; ICHINOSE HIROKAZU). o Demandeur : SANDEN CORPORATION, r Mandataire: CABINET JOLLY. f Priorité : JP, 30 mars 2005, n m Dans cet embrayage électromagnétique, seulement chacun des ressorts de plateau (50) est connecté au second rotor (40) à l aide des premiers éléments de connexion (51). De ce fait, chacun des premiers trous (50a) des ressorts de plateau (50) est positionné avec précision sur la position de chacun des deuxièmes trous (42b) de la partie étendue (42). C est-à-dire qu il n est pas nécessaire de prévoir un interstice inutile entre les premiers éléments de connexion (51) et chacun des trous (50a) et (42b). Egalement, la partie étendue (42) du second rotor (40) est opposée au plateau d armature (20) en direction axiale. De ce fait, le diamètre interne du plateau d armature (20) peut être petitement formé sans tenir compte de la partie étendue (42). a b () d [ ]. e 27 mars j F 16 D 27/112 ( ), F 16 F 1/18. k EMBRAYAGE ELECTROMAGNETIQUE, NOTAM- MENT RESSORT A LAME ASSOCIE p (Inventeurs : MATSUMURA TOMONORI; ICHINOSE HIROKAZU). o Demandeur : SANDEN CORPORATION, r Mandataire: CABINET JOLLY. f Priorité : JP, 29 mars 2005, n m Dans cet embrayage électromagnétique, une force de compression est générée dans un ressort à lame (51) lorsqu une plaque (20) d armature est en contact avec un premier rotor. Donc, une force dans la direction à distance du premier rotor agit sur une première portion courbée (51e) d un ressort à lame (51). Cependant, une portion (40b) d extension d un second rotor (40) est capable de prendre appui sur la première portion courbée (51e) depuis la direction opposée au premier rotor. Ainsi, une tension générée dans la première portion courbée (51e) est dispersée vers la portion (40b) d extension.

141 140 F16F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 04 avril j F 16 F 7/00 ( ), B 60 R 19/02, E 01 F 1/00, B 65 G 69/00. k MODULE AMORTISSEUR DE CHOCS ET BUTOIRS, NOTAMMENT POUR QUAIS DE CHARGEMENT METTANT EN OEUVRE DE TELS MO- DULES p (Inventeur : DUPERRON MICHEL). o Demandeur: GOUILLARDON GAUDRY Société par actions simplifiée, r Mandataire : CABINET LAU- RENT ET CHARRAS m Ce module amortisseur de chocs (1) est constitué de deux profilés rigides s emboîtant partiellement l un dans l autre, respectivement un profilé inférieur (3) et un profilé supérieur (2), séparés l un de l autre et solidarisés l un à l autre par un matériau amortisseur (6), le profilé inférieur étant muni de pattes de fixation (4) sur la structure à protéger. Le butoir est constitué de deux platines rigides et parallèles entre elles: - respectivement une platine inférieure (21), destinée à permettre de réaliser la fixation du butoir contre la structure à protéger, et notamment contre la paroi verticale du quai ou contre la face arrière du véhicule; - et une platine supérieure (22), destinée à recevoir directement les chocs. Les deux platines (21, 22) sont séparées l une de l autre et solidarisées l une à l autre au moyen d une pluralité des modules amortisseurs (1), lesdits modules étant plus ou moins régulièrement répartis entre lesdites platines, aux fins d amortir le plus efficacement possible les chocs en question par absorption du maximum possible d énergie cinétique. a b () d [ ]. e 29 mars j F 16 F 15/133 ( ), F 16 F 15/139, 15/ 30. k DOUBLE VOLANT AMORTISSEUR POUR VE- HICULE AUTOMOBILE p (Inventeur: BONFILIO CI- RIACO). o Demandeur: VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée, r Mandataire : VALEO EMBRAYAGES m Double volant amortisseur en particulier pour véhicule automobile, comprenant deux volants d inertie primaire (10) et secondaire (16) coaxiaux et un amortisseur de torsion (20) monté entre ces volants, comportant une rondelle de frottement (34) appliquée sur l un des volants et entraînée en rotation par l autre volant, cette rondelle de frottement (34) formant une butée axiale s opposant au basculement d un des volants par rapport à l autre.

142 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F16H 141 a b () d [ ]. e 01 avril j F 16 H 23/00 ( ), F 02 B 75/26, 75/32, F 04 B 1/14. k DISPOSITIF DE TRANSFORMATION REVERSIBLE D UN MOUVEMENT RECTILIGNE AL- TERNATIF EN UN MOUVEMENT DE ROTATION, ET MA- CHINES ASSOCIEES p (Inventeur: BELLIER MAURI- CE). o Demandeur : BELLIER MAURICE, r Mandataire: PONTET ALLANO & ASSOCIES m Le dispositif de transformation d un mouvement de rotation d un arbre 8 tournant autour d un axe de rotation 9, en mouvement rectiligne alternatif d une pièce mobile suivant une direction sensiblement parallèle audit axe ou inversement, comprend un plateau oscillant 25 d axe 14 incliné par rapport à l axe 9 de l arbre 3, l intersection desdits axes 9, 14 définissant un centre instantané de rotation O du plateau oscillant. Le dispositif est pourvu, en outre, d au moins un arbre formant tourillon 27 s étendant sensiblement perpendiculairement par rapport audit axe 14, un axe dudit tourillon passant sensiblement par le centre instantané de rotation O du plateau oscillant, et d un élément de liaison s étendant sensiblement perpendiculairement par rapport à l axe du tourillon et par rapport aux axes 9, 19 de rotation de l arbre et de translation de la pièce mobile, ledit élément de liaison coopérant avec le tourillon et étant destiné à être monté sur la pièce mobile. a b () d [ ]. e 01 avril j F 16 H 59/04 ( ). k COMMANDE INTERNE POUR BOITE DE VITESSE. p(inventeur : LELASSEUX XAVIER). o Demandeur: PEUGEOT CI- TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire: PSA PEUGEOT CITROEN m L invention se rapporte à une commande interne (101, 201) pour boîte de vitesses comportant un dispositif d actionnement (111, 211) de moyens d engagement (5, 7) comprenant un organe de commande (114, 214), un dispositif de sélection (113, 213) desdits moyens d engagement comprenant une structure (121, 221) qui coopère avec ledit organe de commande au moyen d un dispositif élastique (112, 212) de telle sorte qu un mouvement du dispositif de sélection (113, 213) puisse être emmagasiné par ledit dispositif élastique alors qu un moyen d engagement est actionné par l organe de commande (114, 214). Selon l invention, l organe de commande (114, 214) comporte une butée (137, 237) apte à entrer en contact avec une contre-butée (135, 235) solidaire de ladite structure du dispositif de sélection (113, 213) pour permettre de plafonner la course de libération du mouvement emmagasiné par ledit dispositif élastique. L invention trouve son application notamment dans le domaine des boîtes de vitesses.

143 142 F16J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 01 avril j F 16 J 15/54 ( ), F 02 M 59/44, F 01 M 11/00. k JOINT TOURNANT D ETANCHEITE p (Inventeurs: SELLAS FLORENT; VERET DOMINI- QUE). o Demandeur: SIEMENS AUTOMOTIVE HY- DRAULICS SA Société anonyme, r Mandataire: CA- BINET LOYER m Dispositif de sécurité contre une surpression se produisant dans la partie huile (3) d une pompe transfert fournissant un carburant tel que de l essence à haute pression pour un moteur en ce qu il est constitué par le joint tournant d étanchéité (10) séparant la partie huile (3) de la pompe et la partie huile (7) dudit moteur. a b () d [ ]. e 04 avril j F 16 L 27/107 ( ), F 16 L 33/02. k MANCHON COMPENSATEUR EN ELASTOMERE SANS BRIDE ET SANS SOUDURE POUR REUNIR DEUX TUBES LISSES p (Inventeur : LEVIVIER YVES). o Demandeur : LEVIVIER YVES, r Mandataire: CABINET HERRBURGER m Manchon sans bride et sans soudure pour des tubes lisses comprenant un dispositif autobloquant associé à chaque tube et un soufflet flexible dont chaque extrémité est bloquée sur l extrémité d un tube et dans le dispositif autobloquant, 1 dispositif autobloquant se composant d une coquille à ouverture périphérique ayant un bord intérieur coiffant le bord du soufflet et le serrant contre le tube ainsi qu au moins un logement périphérique ouvert vers le tube et recevant un organe d ancrage terminé par des griffes appliquées contre le tube pour y bloquer la coquille assemblée et serrée, cette coquille étant formée d au moins deux parties périphériques. Chaque coquille (11) du dispositif de blocage (1) comporte des nervures (14) dans sa zone d entrée destinée à chevaucher l extrémité du tube et le soufflet (2) comporte, à chacune de ses extrémités, une surface intérieure munie de nervures et une surface extérieure munie de rainures, les ondulations des nervures et des rainures étant décalées en opposition, le creux de l une correspondant par un plan diamétral au creux de l autre et réciproquement.

144 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F16L 143 a b () d [ ]. e 30 mars j F 16 L 37/086 ( ), F 16 L 25/00. k RACCORD RAPIDE POUR CONDUITE DE FLUIDE p (Inventeurs : BEGUE JEROME ; GAUDIAU GHIS- LAIN). o Demandeur : TRELLEBORG FLUID & ACOUSTIC SOLUTIONS (TFAS) Groupement européen d intérêt économique, r Mandataire: CABINET BRE- MA m L invention concerne un raccord rapide pour conduite (13) de fluide, en particulier de circuit d alimentation d air, notamment pour moteur à combustion interne suralimenté, du type comprenant au moins: - un raccord (1) mâle muni d une gorge (2) périphérique externe, - un raccord (3) femelle coopérant avec un organe de verrouillage élastique, tel que clips ou agrafe (8), entourant au moins partiellement le corps du raccord (3) femelle et faisant saillie à l état verrouillé à travers des ouvertures (10) dudit corps pour venir se loger de manière extractible dans la gorge (2) d arrêt du raccord (1) mâle par simple emmanchement axial desdits raccords (1, 3), et - un joint (4) d étanchéité circulaire destiné à s appliquer sur le pourtour du raccord (1) mâle, ce joint (4) étant de préférence logé à l intérieur du raccord (3) femelle. Ce raccord est caractérisé en ce que le raccord (3) femelle et la conduite (13) de fluide associée sont réalisés monoblocs sous forme d un ensemble monolithique. a b () d [ ]. e 31 mars j F 16 L 55/12 ( ), F 16 K 13/00, 17/00, F 15 D 1/02. k DISPOSITIF DE CONTROLE D ECOULEMENT INSERABLE DANS UNE CANALISA- TION, A ANCRAGE ASSISTE p(inventeurs : MES- NIER LUC; DALIBEY AMINE). o Demandeur : GAZ DE FRANCE GDF SERVICE NATIONAL Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES m L invention concerne un dispositif de contrôle d écoulement insérable dans une canalisation (K) de fluide et comprenant une vanne (1), un obturateur à membrane (2), et des pattes d ancrage (3) capables de se déployer en parapluie sous l effet d une sollicitation élastique jusqu à prendre appui sur la paroi (P) de la canalisation (K). Selon l invention, la membrane (2) et les pattes (3) sont mutuellement solidaires et disposées d un même côté du corps (10) de vanne, de sorte que le déploiement des pattes (3) s accompagne d un déploiement de la membrane (2) jusqu à l application de celle-ci sur la paroi interne de la canalisation (K) et que le fluide exerce sur la membrane déployée une pression qui augmente l appui des pattes (3) sur cette paroi (P).

145 144 F17C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 30 mars j F 17 C 1/16 ( ), B 29 C 41/04, 41/ 20. k CONCEPTION ET FABRICATION D UN VOLU- ME SYNTHETIQUE CREUX FERME PAR UN INSERT ET SUPPORTANT LA PRESSION DU GAZ-LIQUIDE QU IL CONTIENT p(inventeur : VINCENT JEAN FRAN- COIS). o Demandeur: VINCENT JEAN FRANCOIS m Le volume creux, fermé par un insert du type pas de vis gaz ou autre, est conçu et fabriqué par rotomoulage de préférence, et, pour résister aux pressions de son contenu gaz-liquide ou pâteux, comporte une ou plusieurs couches de différentes matières synthétiques, chargées d adjuvants en fibres de verre, par exemple, le tout étant successivement ou simultanément introduit dans le moule par un orifice adéquat sans interrompre le cycle de transformation de manière à ne former, au final, qu une seule enveloppe solidaire pour ce contenant recyclable, indégradable, indélébile, personnalisable, ignifugé, de qualité alimentaire, imputrescible, incorrodable, traçable, fiable, solide, arrondi et peu onéreux. a b () d [ ]. e 04 avril j F 21 S 9/02 ( ), F 21 V 21/08, 23/04 // F 21 W 121:04, F 21 Y, 101:02. k DISPOSITIF LU- MINEUX D ORNEMENTATION AUTONOME p (Inventeur : DOMZALSKI STEPHANE). o Demandeur: LUMIDOMI Société à responsabilité limitée, r Mandataire: BEAU DE LOMENIE ainsi la double fonction d accrochage et d ouverture / fermeture du circuit électrique autonome. m L invention concerne un dispositif lumineux d ornementation trouvant notamment son application à la décoration d intérieur, par exemple à la décoration d un arbre de Noël. Le dispositif comprend un moyen (1) d illumination logé dans un réceptacle (2), un moyen (3) d alimentation électrique, et un moyen d accrochage (4) du dispositif, l ensemble constitué au moins du moyen (1) d illumination, du moyen d alimentation (3) et du moyen d accrochage (4), formant un circuit électrique autonome. De façon caractéristique, le moyen d accrochage (4) peut prendre au moins une première position (O) relativement au réceptacle (2) dans laquelle le circuit électrique est ouvert et le moyen (1) d illumination n est pas alimenté en électricité par le moyen (3) d alimentation électrique, et au moins une deuxième position (I) relativement au réceptacle (2) dans laquelle le circuit électrique est fermé et le moyen (1) d illumination est alimenté en électricité par le moyen (3) d alimentation électrique. Le dispositif permet donc avantageusement de décorer un objet tel qu un arbre de Noël de façon simple, sécurisée et pratique. Il est autonome, de préférence à faible consommation d énergie, et peut être activé et désactivé simplement et rapidement, grâce au moyen d accrochage, sans qu il soit nécessaire de le décrocher de l objet qu il décore. Le moyen d accrochage (4) assure

146 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F21S 145 a b () d [ ]. e 30 mars j F 21 S 10/00 ( ), F 21 S 9/03, E 04 H 1/12 // F 21 Y 101:02. kabri D ATTENTE POUR VOYAGEURS AVEC DISPOSITIF DE COMMANDE DE L ECLAIRAGE p (Inventeur: LE GARS JACQUES). o Demandeur : JCDECAUX SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET PLASSERAUD m Abri d attente pour voyageurs comprenant un toit sous lequel sont disposés des points lumineux électriques et des détecteurs de présence reliés à un dispositif de commande des points lumineux. Le dispositif de commande est adapté pour commander chaque point lumineux en fonction de la détection ou non d un voyageur par les détecteurs en correspondance avec ce point lumineux. a b () d [ ]. e 01 avril j F 21 S 10/02 ( ), F 21 V 7/04, 21/14, A 01 K 63/06 // F 21 W 131:308, F 21 Y, 101:02. k DISPOSITIF ADAPTABLE AUX AQUARIUMS PER- METTANT DE VISUALISER EN COULEUR LES BULLES REGENERANTES p (Inventeur : STUTZMANN LOUIS). o Demandeur: STUTZMANN LOUIS m Dispositif (1) ensemble de l aquarium auquel on a ajouté un dispositif (3) gérable par un ordinateur (7) au travers d une interface (8) comportant les moyens appropriés avec les moyens connus dans les aquariums et avec des moyens nouveaux tels que: diodes électroluminescentes, potentiomètres, et autres moyens électroniques comme notamment une caméra (10) interagissant avec l ordinateur (7), sur lequel est télechargé un progiciel à menu déroulant qui va permettre sur l écran (70) de (7) de gérer le biotope de l aquarium et notamment, les débits et les couleurs pour obtenir des ambiances désirées..

147 146 F21V ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 29 mars j F 21 V 1/26 ( ). k RUBAN DE MONTAGE D ABAT JOUR PERFECTIONNE p (Inventeurs : SPIES CLAUDE ; SPIES CYRIL). o Demandeurs: SPIES CLAUDE; SPIES CYRIL m La présente invention concerne un ruban de montage d abat jour (20) pour l assemblage de l ouverture (16, 15) d un filtre de lumière (17) sur un élément de forme complémentaire rigide (11, 14) d une carcasse de soutènement (11, 13, 14) d abat jour caractérisé en ce que le ruban de montage est composé par la superposition d au moins trois épaisseurs de bande de matière comprenant une bande décorative (41), une bande de consolidation (42) et une bande amovible (43) pour protection d adhésif, la matière de la bande décorative (41) étant différente de celle de la bande de consolidation (42). a b () d [ ]. e 29 mars j F 24 F 6/00 ( ), B 05 B 17/06, A 61 L 19/20. k HUMIDIFICATEUR D AIR p (Inventeurs : SERRES VIVES GERALD ; DE WASSEIGE PA- TRICK). o Demandeur: SEB SA Société anonyme, r Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT m Humidificateur d air comportant, à l intérieur d un boîtier (1), un réservoir d eau (5), un transducteur ultrasonore (25) qui met en vibration l eau du réservoir et génère un flux de vapeur dans une enceinte (14) interne communiquant avec une ouverture (17) du boîtier, ainsi qu un embout (4) de diffusion placé sur ladite ouverture (17) et présentant un orifice (20) de sortie de vapeur. Selon l invention, ledit embout (4) comporte une pièce interne (30) de forme allongée, réalisée en un matériau poreux formant une réserve d huile essentielle, qui est agencée de manière à permettre l écoulement du flux de vapeur le long de ses parois avant d atteindre ledit orifice (20) de sortie.

148 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F24F 147 a b () d [ ]. e 05 avril j F 24 F 7/007 ( ), F 24 F 11/04, 12/00, F 24 D 5/10. k PROCEDE D EXTRACTION ET DE VALORISATION DE L AIR AMBIANT DE LOCAUX, (HA- BITATION, PROFESSIONNELS) FAVORISANT L ELIMI- NATION DES COMPOSANTS NUISIBLES, EN AMELIORANT LE CONFORT ET LA SALUBRITE p (Inventeur : BLANCHET BERNARD). o Demandeur: BLANCHET BERNARD m Installation d extraction et de valorisation de l air ambiant de pièces habitables comprenant des bouches d entrées situées à différentes hauteurs (1), le parcourt aérien dans des parois (2) (3) et des planchers (4), constitutifs ou rapportés, fixes ou mobiles. Une évacuation dans l air atmosphérique (10) après parcourt dans un module extérieur au local considéré (5). Le mouvement de l air est activé par un extracteur (6). Des fermetures (7) permettent de sélectionner le ou les meilleurs points de prélèvements pour une pièce donnée. Des filtres sont installés, inclus en début de circuit (8). Un ou des analyseurs sont intégrés au circuit (9) et reliés à un système de régulation (11) permettant de modifier le débit d extraction (6) en fonction de seuils d alerte pré-établis pour chaque polluant analysé. a b () d [ ]. e 01 avril j G 01 B 5/06 ( ), G 01 B 3/00. k OUTIL POUR MESURER L EPAISSEUR D UN DIS- QUE DE FREIN p(inventeur : LENSCH LOUIS). o Demandeur: LENSCH LOUIS m Outil de prise de mesure permettant d obtenir l épaisseur d un disque de frein automobile sans démontage d aucune pièce du véhicule, en particulier des roues. L invention concerne un outil de mesure permettant par son ergonomie et la mémorisation de la cote de mesurer rapidement l épaisseur d un disque de frein contrairement au pied à coulisse ou au micromètre qui imposent un démontage. Il est constitué d un corps cylindrique (5) sur lequel se trouve un compteur (9) et est prolongé d un étrier de mesure (7). Le corps est traversé par une tige mobile (4). L utilisateur positionne l outil sur le disque de frein et en actionnant la tige (4) pince le disque, retire l outil et peut lire la mesure mémorisée sur le compteur. (9), L outil selon l invention est particulièrement destiné aux garagistes et aux centres de contrôle technique pour la vérification des disques.

149 148 G01B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 10 mars j G 01 B 11/00 ( ), B 60 L 5/18. k APPAREIL DE MESURE DE MOUVEMENT POUR PANTOGRAPHE p (Inventeurs : KINOSHITA NOBUO ; FUJIWARA NOBUYUKI ; NIWAKAWA MAKOTO). o Demandeurs : MEIDENSHA CORPORATION ; KYUSHU RAILWAY COMPANY, r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE. f Priorité: JP, 11 mars 2005, n m L appareil de mesure de mouvement pour pantographe comporte: un capteur de lignes (2), une section (21) de production d image de capteur de lignes configurée pour produire une image en utilisant le signal d image du capteur de lignes; une section de transformation en binaire (32) configurée pour transformer l image en une image binaire, ce qui permet à la partie qui correspond au pantographe de devenir blanche; et une section de filtrage (33). Celle-ci est configurée pour définir un point blanc où un pixel passe du noir au blanc suivant chaque ligne de l image binaire, au titre d un point du bord haut, et pour définir un point blanc où le pixel passe du blanc au noir suivant chaque ligne de l image binaire, au titre d un point du bord bas. La section de filtrage garde en blanc l un des points du bord haut ou du bord bas lorsque l espace entre les points du bord haut et du bord bas suivant chaque ligne de l image binaire est compris à l intérieur d un intervalle de tolérance prédéterminé et amène les autres points à devenir noirs. Elle est configurée pour considérer les points blancs restant sur l image binaire comme la trace du pantographe. a b () d [ ]. e 10 mars j G 01 B 11/00 ( ), B 60 L 5/18, B 60 M 1/28. k APPAREIL ET PROCEDE DE DETECTION D OBSTACLE PLACE AU VOISINAGE DU PANTOGRA- PHE D UN VEHICULE FERROVIAIRE p (Inventeurs: KINOSHITA NOBUO; FUJIWARA NOBUYUKI; NIWA- KAWA MAKOTO). o Demandeurs : MEIDENSHA CORPORATION ; KYUSHU RAILWAY COMPANY, r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE. f Priorité: JP, 11 mars 2005, n m Dans un appareil et un procédé de détection d un obstacle placé au voisinage d un pantographe (5) d un véhicule ferroviaire, une unité (3) de traitement d images est configurée pour extraire les particularités appartenant à des taches d une partie blanche dans au moins l une des images traitées de masque gauche et droite, pour obtenir la position tridimensionnelle de chacune des particularités de taches extraites, pour comparer la position tridimensionnelle obtenue pour chacune des particularités de taches extraites avec la position tridimensionnelle de particularités liées au pantographe précédemment obtenue, par sélectionner la particularité du type tache la plus proche dont le degré d approche vis-à-vis du pantographe est plus grand qu une valeur prédéterminée, sous la forme de l obstacle, et pour régler les données tridimensionnelles de l obstacle sélectionné.

150 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G01C 149 a b () d [ ]. e 04 avril j G 01 C 21/00 ( ), G 06 F 3/14, B 64 D 43/00. k SYSTEME D AIDE A LA NAVIGATION AU SOL D UN AVION SUR UN AEROPORT p (Inventeurs : FETZMANN FABIEN ; COLDEFY PIERRE; JACOB ARMAND; COLLINS STEPHANE). o Demandeur: AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET BONNETAT m - Système d aide à la navigation au sol d un avion sur un aéroport. - Le système comporte un dispositif d affichage qui est susceptible d afficher sur un écran de visualisation cockpit (7) un ensemble d indications (10) comprenant un symbole avion (8) qui illustre la position de l avion et une partie de carte (9) qui représente l aéroport et se déplace par rapport au symbole avion (8) en conformité avec la position actuelle de l avion sur l aéroport, le symbole avion (8) étant fixe sur l écran de visualisation cockpit (7) à une position centrée (12) dans un affichage standard, des moyens d actionnement pour désactiver l affichage standard de manière à permettre un déplacement du symbole avion (8) sur l écran de visualisation cockpit (7), et des moyens d actionnement pour commander un déplacement temporaire de l ensemble d indications (10) sur l écran de visualisation cockpit (7) de sorte que le symbole avion (8) affiché n est alors plus situé à la position centrée (12). a b () d [ ]. e 29 mars j G 01 C 21/28 ( ). k PROCEDE DE GESTION D UN SYSTEME D ASSISTANCE AU CON- DUCTEUR p (Inventeurs: VOGT WILHELM; KERS- KEN ULRICH ; MITTAZ MICHEL ; PANDAZIS JEAN CHARLES; VARCHMIN AXEL). odemandeur : RO- BERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, r Mandataire: CABINET HERRBURGER. f Priorité: DE, 30 mars 2005, n m Procédé de gestion d un système d assistance au conducteur d un véhicule ou de plusieurs tels systèmes selon lequel les données de base sont appelées pour une commande de fonction du système d assistance (9) à partir d une mémoire de données (9). Des capteurs (2, 3, 4) sont prévus pour saisir d une manière spécifique au véhicule et/ou d une manière spécifique au trafic et/ou des données spécifiques à la situation dans le véhicule et ces données, saisies en fonction du trajet, sont enregistrées et seront utilisées pour la commande du fonctionnement du système d assistance de conduite.

151 150 G01F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 30 mars j G 01 F 1/00 ( ), G 01 F 1/44, F 02 B 77/08, F 01 N 3/20. k PROCEDE DE MESURE PAR TRACAGE AU CO2 DU DEBIT DES GAZ D ECHAPPE- MENT BRUTS EN SORTIE D UN MOTEUR A COMBUS- TION INTERNE D UN VEHICULE AUTOMOBILE ET INSTALLATION DE MESURE POUR LA MISE EN OEUVRE D UN TEL PROCEDE p(inventeurs : PE- TIT BERTRAND; SCHILTZ JEAN PIERRE; FOULART VINCENT). o Demandeur : RENAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire : CABINET CO- RALIS m La présente invention concerne un procédé de mesure par traçage au CO2 du débit des gaz d échappement bruts (3) en sortie d un moteur (1A) à combustion interne d un véhicule automobile (1). Selon l invention, le procédé de mesure par traçage au CO2 du débit des gaz d échappement bruts en sortie d un moteur à combustion interne d un véhicule automobile prévoit que, avant le démarrage du moteur à combustion interne du véhicule automobile, on injecte dans la conduite de mesure (20) un débit connu d un mélange (30A) de gaz de CO2 et de N2 de façon à amorcer l analyseur de CO2 brut (22) et l analyseur de CO2 dilué (24). a b () d [ ]. e 04 avril j G 01 G 19/02 ( ), G 01 R 29/00. k DISPOSITIF ET PROCEDE DE DETERMINATION DU POIDS ET/OU D UNE GRANDEUR CARACTERISTIQUE DU CENTRAGE D UN AERONEF p (Inventeur: PRA- DIER JEAN CLAIR). odemandeur : MESSIER BU- GATTI Société anonyme, r Mandataire: CABINET LA- VOIX m L invention concerne un procédé et un dispositif de détermination du poids et/ou d une grandeur caractéristique du centrage d un aéronef reposant sur le sol par une pluralité de trains, par exemple la répartition du poids total de l aéronef sur les différents trains ou la position du centre de gravité de l aéronef, chaque train comprenant au moins un élément de structure présentant un niveau de contraintes variable en fonction de la fraction du poids de l aéronef transmise par ledit train au sol, ce procédé comprenant les étapes suivantes: a/ mesure sur chaque train d au moins un paramètre représentatif du niveau de contraintes dudit élément; b/ évaluation de la grandeur caractéristique et/ou du poids en fonction des paramètres mesurés à l étape a/. Selon l invention, au moins un paramètre mesuré à l étape a/ est une caractéristique magnétique ou électrique de l élément de structure du train.

152 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G01M 151 a b () d [ ]. e 01 avril j G 01 M 3/02 ( ), G 01 M 3/26, B 60 S 5/00. k DISPOSITIF MOBILE DE TEST DE L ETAN- CHEITE D UN CIRCUIT DE LIQUIDE DE VEHICULE AUTOMOBILE p (Inventeurs: DUBOIS GILLES JEAN ALBERT BERNARD; IDIR HADI). o Demandeur: FA- COM Société anonyme, r Mandataire: CABINET LA- VOIX m L invention concerne un dispositif mobile de test de l étanchéité d un circuit de liquide d un véhicule automobile, notamment du circuit de refroidissement d un moteur de véhicule automobile, ce circuit étant pourvu d une entrée, ce dispositif comprenant des moyens (4) d alimentation en air comprimé dans une plage de pressions de test prédéterminée, un conduit (6) apte à s adapter à l entrée du circuit de liquide et à mettre en communication les moyens d alimentation (4) avec ce circuit, et des moyens (8) de mesure de la pression de l air comprimé dans le circuit de liquide Selon l invention, le dispositif comprend une structure de support (2) déplaçable manuellement et en ce que les moyens d alimentation (4) comprennent une capacité (12) montée ou adaptée pour être montée sur la structure de support (2) et susceptible d être sélectivement mise en communication avec une source d alimentation (10) en air comprimé, la capacité (12) étant pourvue d une sortie (18) communiquant avec le conduit (6). a b () d [ ]. e 04 avril j G 01 M 3/02 ( ), F 16 K 17/00. k PROCEDE ET APPAREILLAGE DE CONTROLE DE L ETANCHEITE DE MATERIEL DE ROBINETTERIE, TEL QU UNE SOUPAPE DE SURETE p (Inventeur: HERI- CHER REGIS). o Demandeur: HERICHER REGIS, r Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ m L invention concerne un procédé de contrôle de l étanchéité de matériel de robinetterie (1), tel qu une soupape de sûreté, disposé au sein d une installation industrielle. Le procédé comprend les étapes suivantes: - installer une semelle d impulsion (2) entre les brides (17, 18) disposées en amont du matériel de robinetterie (1) à contrôler; - installer une semelle de contrôle (3) entre les brides de fixation disposées en aval du matériel (1) à contrôler; - réaliser au moins un essai de fonctionnement du matériel (1) comprenant les étapes suivantes: - appliquer une pression de gaz au matériel via la semelle d impulsion (2), ladite pression étant contrôlée par un premier capteur de pression (6) ou un manomètre. - recueillir la fuite du gaz du matériel via la semelle de contrôle (3) et contrôler la pression de ladite fuite par un second capteur de pression (7); - collecter et enregistrer les informations provenant du premier capteur de pression (6) ou du manomètre et du second capteur de pression 7. L invention concerne également l appareillage permettant de mettre en oeuvre ce procédé.

153 152 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 31 mars j G 01 N 15/14 ( ), G 01 N 1/38, 21/ 05. k DISPOSITIF HYDRAULIQUE POUR APPAREIL D ANALYSE SANGUINE, PROCEDE ASSOCIE ET AP- PAREIL D ANALYSE EQUIPE D UN TEL DISPOSITIF p (Inventeur: CHAMPSEIX HENRI). o Demandeur : C2 DIAGNOSTICS Société anonyme, r Mandataire : PONTET ALLANO & ASSOCIES m Le dispositif 100 comprend des moyens 302,106 pour injecter un flux d échantillon sanguin dans une cuve optique à circulation 300 et pour créer un flux de manchonnage liquide 303 autour du flux d échantillon, avec un liquide de manchonnage. Il est caractérisé en ce qu il comprend des moyens 134,150 pour réguler un débit du flux d échantillon relativement au débit du liquide de manchonnage. a b () d [ ]. e 31 mars j G 01 N 15/14 ( ), G 01 N 1/38, 21/ 05. k DISPOSITIF OPTIQUE D ANALYSE SANGUI- NE, APPAREIL D ANALYSE EQUIPE D UN TEL DISPO- SITIF p (Inventeurs: MAGNIN OLIVIER; DAMONNE- VILLE LAURENT ; CHAMPSEIX SERGE). o Demandeur: C2 DIAGNOSTICS Société anonyme, r Mandataire: PONTET ALLANO & ASSOCIES m Le dispositif optique (200) est adapté notamment au comptage et la différenciation leucocytaire dans un automate d analyse sanguine et comprend une source lumineuse (201) du type diode électroluminescente pour éclairer un échantillon sanguin (311) qui circule dans une cuve optique.

154 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G01N 153 a b () d [ ]. e 31 mars j G 01 N 15/14 ( ), G 01 N 33/49, 1/ 38. k PROCEDE POUR L ANALYSE D UN ECHAN- TILLON DE SANG ET APPAREIL ET REACTIF POUR SA MISE EN OEUVRE p (Inventeurs : CHAMPSEIX HENRI; GIRAUD JEROME). o Demandeur : C2 DIA- GNOSTICS Société anonyme, rmandataire : PON- TET ALLANO & ASSOCIES m Le procédé est caractérisé en ce que: - l on forme dans un bac unique de dilution et d analyse une solution d analyse contenant ledit échantillon de sang, un diluant et: - au moins un composé pour lyser les globules rouges; - au moins un composé pour protéger les globules blancs, et - au moins un composé pour stabiliser l hémoglobine sous une forme complexée; - l on mesure sur cette solution d analyse dans ledit bac d analyse après la lyse des globules rouges le taux d hémoglobine par spectrophotométrie; et - l on prélève une quantité appropriée de cette solution d analyse dans ledit bac d analyse sur laquelle on réalise une différenciation leucocytaire par un moyen optique. Avantages: mise en oeuvre possible d un monoréactif et d une monodilution; simplification de l appareillage. a b () d [ ]. e 31 mars j G 01 N 21/05 ( ), G 01 N 1/38, 15/ 14. k CUVE POUR DISPOSITIF OPTIQUE D ANALY- SE SANGUINE, APPAREIL D ANALYSE EQUIPE D UNE TELLE CUVE p(inventeurs : MAGNIN OLIVIER ; CHAMPSEIX HENRI ; CHAMPSEIX SERGE). o Demandeur: C2 DIAGNOSTICS Société anonyme, r Mandataire: PONTET ALLANO & ASSOCIES m La cuve à circulation 300 est adaptée à un dispositif optique 120 pour le comptage et/ou la différenciation leucocytaire dans un automate 1 d analyse sanguine. Elle est caractérisée en ce que dans une zone d analyse de la cuve 304, la section de la cuve a au moins une dimension transversale comprise entre 1 et 5 millimètres. Elle peut avantageusement être réalisée, au moins partiellement, en un matériau plastique injecté.

155 154 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 01 avril j G 01 N 21/41 ( ). k DISPOSITIF POUR DETERMINER UN INDICE DE REFRACTION EN UN GRAND NOMBRE DE POINTS D UN MILIEU PHY- SIQUE, PAR EXEMPLE UNE PARTIER DU CORPS D UN ETRE HUMAIN OU D UN ANIMAL p (Inventeur : BEYRARD NORBERT). odemandeur : BEYRARD NORBERT, r Mandataire: MOINAS MICHEL m Dispositif pour déterminer un indice de réfraction d un milieu (44), comprenant: - un laser (37) déplaçable (42) suivant un guide (102) pour effectuer p tirs coplanaires traversant le milieu d un point de départ Ap en un point d arrivée Bp suivant le plus court trajet optique entre les deux points Ap et Bp, - un compteur (104) de temps synchronisé avec chaque tir pour enregistrer un instant T où chaque tir atteint le point Bp à compter d un instant initial où le tir est parti du point Ap; et - un ordinateur (106) recherchant le plus court parmi des trajets optiques partant de Ap et arrivant en Bp, et à partir de p équations linéaires reliant, pour chacun des p trajets optiques recherchés, des chemins optiques élémentaires (L) et des indices de réfraction (N) au temps de traversée (T) détecté, résolvant l équation matricielle: [N] * [L] = [T] a b () d [ ]. e 30 mars j G 01 N 27/407 ( ). k ELEMENT CHAUFFANT CERAMIQUE p (Inventeur : NUFER STEFAN). o Demandeur: ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, r Mandataire: CABINET HERRBURGER. f Priorité: DE, 31 mars 2005, n m Elément de chauffage en céramique, notamment pour chauffer un élément de capteur servant à déterminer les composants gazeux d un mélange gazeux, comprenant au moins un chemin résistant (14) entouré au moins en partie par un isolant électrique céramique (12a, 12b). Le chemin résistant (14) comporte au moins une combinaison intermétallique de l aluminium et d au moins un autre métal.

156 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G01N 155 a b () d [ ]. e 31 mars j G 01 N 27/407 ( ), G 01 N 27/409. k ELEMENT DE DETECTION DE GAZ, PROCEDE DE FABRICATION DE CET ELEMENT, ET DETECTEUR DE GAZ p(inventeurs : MORI SHIGEKI ; MIZUTANI MASAKI ; KOJIMA AKINORI ; KONDO SHIGEO). o Demandeur : NGK SPARK PLUG CO LTD, r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE. f Priorité: JP, 31 mars 2005, n m L invention concerne un procédé permettant de fabriquer un élément de détection de gaz (300), qui comporte un deuxième élément électrolyte solide du type plaque (109), une quatrième électrode (110) formée sur le deuxième élément (109), et une couche de protection (111) comportant un élément de renforcement (112) ayant un trou d insertion (112a), et un élément (113a) de protection d électrode poreux qui est placé dans le trou d insertion (112a) et sert à protéger la quatrième électrode (110) contre un empoisonnement. Le procédé comprend les opérations suivantes: après avoir disposé l élément de protection d électrode cru (113a) dans le trou d insertion (112a), appliquer une pression à l un des deux éléments, à savoir l élément de renforcement cru et l élément de protection d électrode cru, afin de former une couche de protection crue (111); disposer la couche de protection crue (111) et l élément électrolyte solide cru (113a) en couches de manière à former un stratifié qui deviendra, après cuisson, l élément de détection de gaz (300); et cuire le stratifié. a b () d [ ]. e 05 avril j G 01 N 27/64 ( ), H 01 J 49/04. k MACHINE LASER D ANALYSE DIRECTE p (Inventeurs : DONARD OLIVIER ; PECHEYRAN CHRISTOPHE; CANY SUZANNE; CHABASSIER PMA- TRICK). o Demandeurs: CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public à caractère scientifique et technologique; UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE L ADOUR, r Mandataire : CABINET HARLE ET PHELIP m L invention concerne une machine laser d analyse directe pour la microanalyse élémentaire d échantillons comprenant une enceinte d ablation (1), un moyen d ablation laser (9), un moyen de focalisation (8), un ensemble d analyse (12) et un moyen de transfert de gaz (17). Selon l invention, elle comprend un moyen de déplacement du faisceau laser (18) disposé entre le moyen d ablation laser (9) et le porte échantillon (5) apte à renvoyer le faisceau laser (10) du moyen d ablation laser (9) sur au moins une zone d ablation (11) et permettant le déplacement du faisceau laser (10) sur la surface (7) d au moins un échantillon (6) à analyser dans deux directions parallèles à ladite surface (7) de façon à réaliser un décapage rapide d au moins une zone d ablation (11).

157 156 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 29 mars j G 01 N 33/569 ( ), G 01 N 33/68, A 61 K 48/00, 39/04, A 61 P 31/04, C 12 Q 1/68, C 12 R 1/35. k UTILISATION DE LA PROTEINE 2E9 DANS LE DIAGNOSTIC IN VITRO D INFECTION A MYCO- PLASMA PNEUMONIAE p (Inventeurs: ARIE JEAN PHILIPPE ; CYNCYNATUS CAMILLE). o Demandeur : ABAG Société anonyme, r Mandataire: CABINET SAUVAGE m L invention a pour objet l utilisation de la protéine 2E9, de séquence polypeptidique ID SEQ N 2, ou des parties ou des variants de ladite protéine, l utilisation des séquences codant pour lesdites protéines et l utilisation d anticorps dirigés contre lesdites protéines dans le domaine du diagnostic in vitro d une infection à Mycoplasma pneumoniae. a b () d [ ]. e 29 mars j G 01 R 31/02 ( ), G 01 S 5/22, H 01 F 27/34. k PROCEDE DE DETECTION DE LA POSI- TION D UN FRONT D ONDE DANS UN SIGNAL RECU PAR UN DETECTEUR p (Inventeurs : KUPPUSWA- MY RAJA ; MOORE PHILIP ; PORTUGUES ILIANA ; LOUISE SEBASTIEN). o Demandeur : AREVA T&D SA Société anonyme, r Mandataire: BREVATOME m Il s agit d un procédé de détection d un front d onde dans un signal reçu par un détecteur. Il consiste à: - convertir le signal en un signal numérique, - définir dans le signal numérique un groupe de travail de N échantillons successifs et éventuellement traiter les échantillons du groupe de travail, - calculer à partir des échantillons du groupe de travail éventuellement traités, l énergie du signal en terme de moyenne quadratique sur une fenêtre glissante, la fenêtre comportant un nombre optimal d échantillons Lopt (Lopt inférieur à N), - la position du front d onde correspondant à celle de l échantillon pour lequel l énergie du signal dépasse pour la première fois un seuil qui est fonction de la valeur de l énergie du signal antérieurement au front d onde.

158 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G01S 157 a b () d [ ]. e 01 avril j G 01 S 3/02 ( ), H 01 Q 21/00, 23/ 00. k PROCEDE ET DISPOSITIF DE GONIOMETRIE A HAUTE RESOLUTION A UN ORDRE PAIR ARBITRAI- RE p (Inventeurs: CHEVALIER PASCAL; FERREOL ANNE). o Demandeur: THALES Société anonyme, r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE m Procédé de goniométrie à haute résolution à un ordre pair arbitraire, 2q (q >= 2), pour un réseau comprenant N antennes à bande étroite recevant chacune la contribution de P sources caractérisé en ce que l on exploite les propriétés algébriques d une matrice de cumulants d ordre 2q, C 2q,x (l), dont les coefficients sont les cumulants circulaires d ordre 2q, des observations reçues sur chaque antenne,pour des rangements de cumulants indexés par l, afin de définir un sous-espace signal et un sous-espace bruit. a b () d [ ]. e23 novembre j G 01 S 5/14 ( ). k SYSTEME GLOBAL DE RADIOLOCALISATION p (Inventeur : SANCHEZ GOMEZ GINES). o Demandeur : SAN- CHEZ GOMEZ GINES, f Priorité: FR, 26 novembre 2003, n m Trois satellites R1, R2 et R2 émettent continuament des signaux synchronisés en etant la position et le temps du émetteur, X un récepteur avec la position inconnue mais avec l altitude sur le mer connue, X reçoit les signaux de R1, R2 et R3, X sur les mesures R1-R2, R2- R3 et R3-R1 obtient trois hyperboloïdes de révolution et une sphère du centre et rayon ceux de la terre, le rayon accru en l altitude de X, X calcule une sphère tangente sur les quatre surfaces, en étant le centre de la sphère tangente la position de X.

159 158 G01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 05 avril j G 01 S 15/89 ( ), G 01 N 29/22, A 61 B 8/08. k PROCEDE ET DISPOSITIF D IMAGERIE UTI- LISANT DES ONDES DE CISAILLEMENT p (Inventeurs: FINK ALEXANDRE MATHIAS; SINKUS RALPH; TANTER MICHAEL; BERCOFF JEREMY). o Demandeurs: CENTRE NATIONAL DE LA RECHER- CHE SCIENTIFIQUE Etablissement public à caractère scientifique et technologique; UNIVERSITE PARIS 7 - DENIS DIDEROT, r Mandataire: CABINET PLASSE- RAUD m Procédé d imagerie dans lequel on génère, dans un milieu viscoélastique (2), une onde mécanique ayant une composante de cisaillement et une composante de compression, et on détermine un paramètre de mouvement du milieu viscoélastique en différents points lors de la propagation de cette onde mécanique. Ce procédé comporte une étape de correction au cours de laquelle on traite le paramètre de mouvement pour éliminer les effets dus à la composante de compression de l onde mécanique. a b () d [ ]. e 31 mars j G 01 S 17/88 ( ), G 01 P 5/26. k PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE LA TUR- BULENCE DE L AIR DANS L ENVIRONNEMENT D UN AERONEF p(inventeurs : BOMMIER FRANCOIS ; REYMOND MAEL). o Demandeur : AIRBUS FRAN- CE Société par actions simplifiée, r Mandataire: CA- BINET BONNETAT m - Procédé et dispositif de mesure de la turbulence de l air dans l environnement d un aéronef. - Le dispositif (1) comporte un système de mesure (2) comprenant des lidars (L1, L2, L3, L4) qui sont montés sur l aéronef et qui sont destinés à réaliser lors d un vol de l aéronef douze mesures de vitesse aérodynamique dans l environnement extérieur dudit aéronef, ledit système de mesure (2) réalisant lesdites douze mesures en quatre points de mesure différents, à chaque fois selon trois axes prédéterminés, et une unité centrale (3) qui, à l aide des mesures réalisées par ledit système de mesure (2) et d un modèle mathématique prédéterminé du premier ordre décrivant un champ de vitesses aérodynamiques en fonction de douze variables, détermine un champ de vitesses aérodynamiques qui existe dans ledit environnement de l aéronef, et qui est représentatif de ladite turbulence de l air.

160 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G02B 159 a b () d [ ]. e 04 avril j G 02 B 1/10 ( ), B 29 C 63/02. k APPAREIL POUR CONFORMER UN FILM PLAN SUR UNE LENTILLE OPTIQUE, PROCEDES DE FONCTION- NALISATION D UNE LENTILLE OPTIQUE AU MOYEN DUDIT APPAREIL, ET LENTILLE AINSI OBTENUE p (Inventeurs : BEGON CEDRIC ; DEFRANCO CHRISTELLE; MENGES GILLES). o Demandeur : ESSILOR INTERNATIONAL, CIE GENERALE D OPTI- QUE Société par actions simplifiée, r Mandataire : CABINET PLASSERAUD m La présente invention concerne un appareil pour conformer un film plan flexible fonctionnalisé sur une lentille optique. L appareil selon l invention peut ainsi être utilisé dans un procédé de fonctionnalisation d une lentille optique. En fonction de la fonctionnalisation qu on souhaite introduire sur ladite lentille optique et de la nature du film plan flexible fonctionnalisé utilisé, ce procédé de fonctionnalisation est un procédé de collage, de transfert ou de moulage d un film plan flexible fonctionnalisé sur une lentille optique. La mise en oeuvre de chacun de ces procédés permet respectivement l obtention d une lentille optique fonctionnalisée, ladite fonctionnalisation étant coller, transférer ou mouler à partir d un film plan flexible fonctionnalisé. a b () d [ ]. e 30 mars j G 02 B 3/14 ( ), G 03 B 13/36. k PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE D UNE LENTILLE A FOCALE VARIABLE p (Inventeurs : TALLARON NICOLAS ; CRAEN PIERRE ; BERGE BRUNO). o Demandeur: VARIOPTIC Société anonyme, r Mandataire: CABINET BEAUMONT m L invention concerne un procédé de commande d une lentille (10) à focale variable comprenant un dioptre (28) susceptible d être déformé par variation des caractéristiques d électromouillage par application d une tension de commande (V), une valeur de focale correspondant, en régime stabilisé, à une tension de commande donnée. Le procédé consiste, lors d une transition entre l application d une première tension de commande correspondant à une première valeur de focale et d une seconde tension de commande correspondant à une seconde valeur de focale, à appliquer une tension de commande différente des première et seconde tensions de commande et évoluant selon un profil donné qui dépend des première et seconde tensions de commande pour diminuer la durée de variation de la focale de la première valeur de focale à la seconde valeur de focale et/ou maintenir une qualité optique souhaitée de la lentille pendant ladite variation.

161 160 G02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 01 avril j G 02 B 6/04 ( ), F 21 V 8/00. k PROCEDE POUR LA REALISATION DE MOTIFS LU- MINEUX SUR UN SUPPORT ET LE SUPPORT OBTE- NU p (Inventeur : PERRET FREDERIC). o Demandeur: JULIEN FAURE SAS Société par actions simplifiée, rmandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS m Selon le procédé pour la réalisation de motifs lumineux sur un support (S): - on dépose à platune pluralité de fibres optiques (1); - on réunit ensemble au moins une des extrémités des fibres optiques (1); - on soumet ladite extrémité à une source de lumière visible (2); - on rend solidaire du support la pluralité de fibres; - on soumet le support (S) à une opération apte à réaliser les motifs (5) par enlèvement de matière dudit, support et d une gaine qu entoure chaque fibre optique de manière à laisser passer la lumière émise par lesdites fibres seulement à l endroit desdits motifs. a b () d [ ]. e 31 mars j G 02 B 15/00 ( ), G 02 B 3/14. k SYSTEME OPTIQUE DE FORMATION D IMAGE A REGLAGE DE PUISSANCE p (Inventeurs : CRAEN PIERRE; BERGE BRUNO). o Demandeur: VARIOP- TIC Société anonyme, r Mandataire : CABINET BEAUMONT m L invention concerne un système optique (10) de formation d image, comprenant au moins des première et deuxième lentilles à focale variable (12, 14) de type à électromouillage, la focale de chaque lentille étant commandée par l application d une tension de commande; un moyen de fourniture au dispositif de commande d un signal de commande (S) représentatif d une puissance souhaitée du système optique; et un dispositif de commande (16) adapté à recevoir le signal de commande et adapté à fournir, à partir du signal de commande et d une loi de commande et/ou d une table prémémorisées, une première tension de commande (U 1 ) à la première lentille et une deuxième tension de commande (U 2 ) à la deuxième lentille de façon que la puissance obtenue du système optique soit égale à la puissance souhaitée tout en corrigeant, au moins en partie, simultanément une ou plusieurs aberrations optiques.

162 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G02B 161 a b () d [ ]. e 21 février j G 02 B 27/22 ( ), G 03 B 35/08. k APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE/CAMERA VIDEO STEREOSCOPIQUE NUMERIQUE, DISPOSITIF D AF- FICHAGE ET PROJECTEUR EN TROIS DIMENSIONS, TIREUSE ET VISIONNEUSE STEREOSCOPIQUE p (Inventeur: INABA MINORU). o Demandeur : INA- BA MINORU, r Mandataire : CABINET MALE- MONT. f Priorités : JP, 10 mars 2005, n ; JP, 19 avril 2005, n m L invention concerne un système pour exécuter avec facilité et précision un réglage de coïncidence entre des écrans gauche et droit d un appareil photographique/ d une caméra vidéo stéréoscopique numérique pendant ou après une prise de vue. L appareil (1) comprend un viseur stéréoscopique (3) formé de deux afficheurs à cristaux liquides gauche et droit et de deux lentilles oculaires gauche et droite (10). Des formats de zones d affichage d images gauche et droite des afficheurs sont rendus plus étroits que les formats de zones de capture d images de dispositifs de capture d images, et un défilement horizontal est réalisé de manière symétrique entre la gauche et la droite. L utilisateur fait défiler les images des dispositifs de capture d images tout en observant les images du viseur de manière stéréoscopique en vision binoculaire, afin de modifier la perspective d une image stéréoscopique et de photographier des données d images optimales. a b () d [ ]. e 04 avril j G 02 C 13/00 ( ). k METHODE DE CENTRAGE D UNE LENTILLE OPHTALMIQUE SUR UNE MONTURE SANS CERCLES p (Inventeur: MOI- NARD BRUNO). o Demandeur: ESSILOR INTERNA- TIONAL - COMPAGNIE GENERALE D OPTIQUE Société anonyme, r Mandataire: CABINET CORALIS m La présente invention concerne une méthode de centrage d une lentille ophtalmique cible (11, 12), présentant une géométrie connue, sur une monture cible (13) percée, comportant les étapes d identification du point pupillaire (Pu2) sur une lentille de présentation d une monture de présentation (33) identique à la monture cible, de mesure de la hauteur pupillaire et des demi-écarts (Eg,Ed) pupillaires des points pupillaires, de repérage du référentiel optique de la lentille cible, de report de la hauteur pupillaire et des demi-écarts pupillaires sur la lentille cible, et de déduction de la position de centrage de la lentille cible. Selon l invention, la lentille de présentation présentant un contour (41) différent de celui de la lentille cible après détourage, les mesures sur la lentille de présentation sont réalisées dans un référentiel lié à la monture de présentation et la déduction de la position de la lentille cible est réalisée dans un référentiel lié à la monture cible.

163 162 G03B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 04 avril j G 03 B 29/00 ( ), H 04 N 5/232. k DISPOSITIF DE PRISE DE VUES NOTAMMENT A DES FINS DE VIDEO SURVEILLANCE ET PROCEDES DE TRAVAIL D UN TEL DISPOSITIF p (Inventeur : MARTOS FRANCOIS). o Demandeur: MARDEL IMA- GE Société anonyme, r Mandataire: DELHAYE GUY m L invention concerne un Dispositif (D) assurant la gestion et la mise en mouvement d au moins un moyen de prise de vues (100), remarquable en ce qu il est constitué par un boîtier (200) qui, formant une enceinte de protection autour d au moins un moyen de prise de vues (100), est monté mobile en rotation selon un premier axe (X) par rapport à au moins un bras (310a) solidaire d une platine (300) qui est elle-même montée mobile en rotation selon un deuxième axe (Y) perpendiculaire au premier par rapport à un socle fixe (400), les deux mouvements de rotation étant réalisés sur trois cent soixante degrés sans butée. L invention concerne également les procédés de travail d un tel dispositif. Applications: détection, suivi, surveillance de processus, automatisation de surveillance et/ou enregistrement de prise de vues, etc... a b (A3) d [ ]. e 31 mars j G 05 B 19/048 ( ). k CONTROLEUR PROGRAMMABLE. p (Inventeur: TAKAHASHI KEI). o Demandeur: OMRON CORPO- RATION, r Mandataire : CABINET LAVOIX. f Priorités: JP, 31 mars 2005, n P ; JP, 17 mars 2006, n P m Contrôleur programmable comprenant un bornier de connexion ayant une pluralité de bornes (21a, 22a, 31a, 32a) pour connecter des câblages extérieurs, une ligne de symboles de borne ayant des symboles de borne (27a, 28a) pour distinguer les bornes (21a, 22a, 31a, 32a) du bornier de connexion agencés adjacents au bornier de connexion de façon à correspondre à l agencement des bornes sur le bornier de connexion, et une ligne de lampes d affichage ayant une pluralité de lampes d affichage (41a, 42a, 51a, 52a) qui sont mises sous tension ou hors tension conformément à l état de signal des bornes du bornier de connexion. Les symboles de borne individuels (27a, 28a) de la ligne de symboles de borne et les lampes d affichage individuelles (41a, 42a, 51a, 52a) de la ligne de lampes d affichage sont agencés de sorte que les symboles et les lampes correspondants se chevauchent.

164 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G05B 163 a b (A3) d [ ]. e 31 mars j G 05 B 19/048 ( ), G 06 F 11/32. k CONTROLEUR PROGRAMMABLE. p (Inventeur: KATO YOSHIHISA). o Demandeur: OMRON CORPO- RATION, r Mandataire : CABINET LAVOIX. f Priorités: JP, 31 mars 2005, n P ; JP, 17 mars 2006, n P m Contrôleur programmable comprenant un afficheur à segments (15a), un potentiomètre (14a), une composant d acquisition de données pour extraire et stocker la donnée de potentiomètre obtenue par l actionnement du potentiomètre (14a) dans une zone de stockage accessible par l intermédiaire d un programme utilisateur, un composant de détection pour détecter si la donnée de potentiomètre a changé ou non, un composant de commande d activation de drapeau pour activer un drapeau de demande d affichage en réponse à une détection de changement au niveau du composant de détection, un composant de commande d affichage pour afficher la donnée de potentiomètre sur l affichage à segments (15a) lorsque le drapeau de demande d affichage est activé, et une pièce de commande de réinitialisation de drapeau pour réinitialiser le drapeau de demande d affichage lorsque la donnée de potentiomètre remplit une condition prédéterminée après que le drapeau de demande d affichage soit activé. a b () d [ ]. e 31 mars j G 05 B 19/18 ( ), B 23 Q 15/00, B 25 J 13/06. k DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LA GENE- RATION AUTOMATIQUE D INSTRUCTIONS DE COM- MANDE POUR MACHINES TOURNANTES p (Inventeurs: EIMANN PETER; JOHANNES PATRICK; PETRY FELIX ; EGGERT HARTMUT ; WORNER PETER; BICKER MATTHIAS). o Demandeur : SCHOTT AG, r Mandataire: CASALONGA ET JOS- SE. f Priorité : DE, 31 mars 2005, n m L invention concerne un dispositif et un procédé pour générer des instructions de commande pour une machine tournante, dans lesquels des postes de traitement (32) sont disposés sur une machine tournante. Dans le mode de réalisation préféré, les postes de traitement comportent des supports pour bouteilles. En outre, du gaz est envoyé via les postes de traitement et via le système de gestion de pression. Les postes de traitement peuvent être commandés de façon centralisée par un PLC, par un PLC distinct respectif ou par des microcontrôleurs spécifiques. Lesdits composants peuvent être programmés par des instructions de code. Le dispositif comporte en outre un moyen de saisie et un terminal d affichage grâce auxquels les programmes sont créés de façon interactive.

165 164 G05D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 04 avril j G 05 D 1/02 ( ), A 47 L 9/28, 11/40. k PROCEDE DE NAVIGATION D UN DISPOSITIF MO- TORISE DANS UN PERIMETRE DELIMITE, NOTAM- MENT UN DISPOSITIF DE NETTOYAGE, DISPOSITIF ADAPTE p (Inventeur : PAPPALARDO ALEXIS). o Demandeur : PAPPALARDO ALEXIS, r Mandataire: AQUINOV m L objet de l invention est un procédé de navigation d un dispositif (14) motorisé, en l occurrence un dispositif de nettoyage, dans un périmètre (12) délimitant une surface (10) caractérisé en ce qu il consiste en la succession des étapes suivantes: - découper cette surface (10) en bandes (16) d une largeur adaptée à celle couverte par ledit dispositif, - relier ce dispositif (14) par un lien (18) à un point référent PR, et - assurer le déplacement de ce dispositif (14) le long des bandes (16) par contrôle de la tension, de la longueur et de l angle de ce lien (18) avec la direction de déplacement du dispositif de sorte que le dispositif couvre chaque bande lors de ses déplacements. L invention couvre aussi le dispositif associé. a b () d [ ]. e 04 avril j G 05 D 23/02 ( ), F 01 P 7/16, F 03 G 7/06, F 16 K 31/68 // B 60 K 11/02. k ELEMENT THERMOSTATIQUE, NOTAMMENT POUR THERMOS- TAT DE CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT, ET PROCE- DE DE FABRICATION D UN TEL ELEMENT p (Inventeur: MAS RENE). o Demandeur: VERNET Société anonyme, r Mandataire: CABINET LAVOIX LYON m Cet élément thermostatique (1) comporte une coupelle thermoconductrice (2) contenant une matière thermodilatable (3) et un piston (4) déplaçable par rapport à la coupelle sous l action de cette matière thermodilatable lors de la dilatation de cette dernière. Pour simplifier la fabrication de l élément thermostatique et ainsi en réduire le coût d assemblage, le guidage du piston par rapport à la coupelle et l étanchement de la matière thermodilatable sont assurés par un même ensemble d un seul tenant (5) comportant un insert rigide (51) de guidage du piston par rapport à la coupelle, noyé dans une enveloppe souple (52) étanche à la matière thermodilatable et adaptée pour être interposée entre l insert et, d une part, le piston et, d autre part, la coupelle. Cet insert supporte avantageusement les contraintes mécaniques liées au sertissage l un sur l autre de la coupelle et de l insert lors de la fabrication de l élément thermostatique.

166 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G06F 165 a b () d [ ]. e 29 mars j G 06 F 9/44 ( ), H 04 Q 7/32. k PROCEDE DE CONSTRUCTION DE SCENES MUL- TIMEDIA COMPRENANT AU MOINS UN OBJET POIN- TEUR, PROCEDE DE RESTITUTION DE SCENES, TERMINAL, PROGRAMMES D ORDINATEUR, SER- VEUR ET OBJET POINTEUR CORRESPONDANTS p (Inventeur : DUFOURD JEAN CLAUDE). o Demandeur : STREAMEZZO Société anonyme, r Mandataire: CABINET PATRICE VIDON m L invention concerne un procédé de construction de scènes multimédia destinées à être restituées sur au moins un terminal, comprenant au moins un objet multimédia auquel peuvent être affectées des propriétés, permettant de contrôler son comportement dans ladite scène, dans lequel au moins une desdites scènes comprend au moins un objet, dit objet pointeur, auquel est affecté une propriété de pointeur telle qu il réagisse à des actions effectuées par un utilisateur d un terminal, comprenant: - au moins une action de sélection d un objet et/ou de lancement d une opération prédéterminée associée à un objet; - au moins une action de déplacement dudit objet pointeur, de façon à simuler, sur tout terminal, le fonctionnement d un pointeur, même si ledit terminal n est pas équipé de moyens de contrôle correspondants. a b () d [ ]. e 04 avril j G 06 F 9/44 ( ), H 04 Q 7/20. k PROCEDE DE GESTION DE DECISIONS, PROCEDE DE CONSTRUCTION D UN ARBRE DE DECISION, GESTIONNAIRE CENTRAL, GESTIONNAIRE INTER- MEDIAIRE, TERMINAL ET PRODUITS PROGRAMMES D ORDINATEUR CORRESPONDANTS p (Inventeurs : BONJOUR SERVANE ; DOUSSON CHRISTOPHE ; NGUYEN THI MAI TRANG). o Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, r Mandataire: CABINET PATRICE VIDON rang k-1 à partir de l arbre simplifié de rang k; c) si k 3, le gestionnaire intermédiaire de rang k transmet l arbre simplifié de rang k-1 à un gestionnaire intermédiaire de rang k-1 compris dans le niveau de rang k-1 et on revient à l étape b) après avoir décrémenté k d une unité; si k = 2, le gestionnaire intermédiaire de rang k transmet l arbre simplifié de rang k-1 au terminal donné, afin que le terminal donné prenne une décision à partir de l arbre simplifié de rang k-1 et l exécute. m L invention concerne un procédé de gestion de décisions entre un gestionnaire central (GM) et au moins un terminal (TM) au sein d une architecture de réseaux distribuée et hiérarchisée selon N niveaux, avec N 2. Le gestionnaire central est compris dans un niveau de rang N. Le terminal est compris dans un niveau de rang 1. Le procédé comprend une étape de distribution d un arbre de décision construit par le gestionnaire central et s appuyant sur l architecture. L étape de distribution de l arbre de décision comprend elle-même les étapes suivantes, pour un terminal donné: à partir de l arbre de décision, dit arbre de rang N, le gestionnaire central crée un arbre simplifié de rang N-1; si N = 2, le gestionnaire central transmet l arbre simplifié de rang N-1 au terminal donné, afin que celui-ci prenne une décision à partir de l arbre simplifié de rang N-1 et l exécute; si N 3, on effectue les étapes suivantes, après avoir initialisé k à N- 1: a) le gestionnaire central transmet l arbre simplifié de rang k à un gestionnaire intermédiaire de rang k (G, GA2) compris dans le niveau de rang k; b) le gestionnaire intermédiaire de rang k crée un arbre simplifié de

167 166 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 05 avril j G 06 F 11/07 ( ), G 06 K 19/073. k COPROCESSEUR SECURISE COMPRENANT UN CIRCUIT DE DETECTION D UN EVENEMENT p (Inventeurs: BANCEL FREDERIC; BERARD NICO- LAS). o Demandeur: STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, r Mandataire: OMNIPAT m L invention concerne un coprocesseur comprenant un organe de calcul pour exécuter au moins une commande, et un dispositif de sécurisation (MU) selon l invention. Le dispositif de sécurisation comprend un circuit de détection d erreur (MCT, SCCT, COMP) pour surveiller l exécution de la commande afin de détecter une erreur d exécution éventuelle, placer le coprocesseur dans un mode d erreur par défaut dès le commencement de l exécution de la commande, et lever le mode d erreur à la fin de l exécution de la commande, si aucune erreur n a été détectée, un circuit de détection d événement (EVDET) pour surveiller l apparition d au moins un événement à détecter, et un circuit de masquage (MSKCT, AG2) pour masquer le mode d erreur tant que l événement à détecter ne se produit pas, et déclarer le mode d erreur à l extérieur du coprocesseur si l événement à détecter se produit alors que le coprocesseur se trouve dans le mode d erreur. Application notamment aux coprocesseurs embarqués dans les circuits intégrés pour cartes à puce. a b () d [ ]. e 29 mars j G 06 F 11/14 ( ), G 06 F 11/00, 15/ 177. k SYSTEME DE PILOTAGE D AU MOINS UN OR- GANE FONCTIONNEL DE VEHICULE AUTOMOBILE p (Inventeurs: LE BRET DENIS; BOUR OLIVIER). o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, rmandataire : CABINET LA- VOIX m Ce système de pilotage d au moins un organe fonctionnel (1) de véhicule automobile, comportant des moyens formant calculateur (2) raccordés à cet organe (1) pour assurer le contrôle du fonctionnement de celuici, est caractérisé en ce que les moyens formant calculateur (2) comprennent un calculateur unique à processeurs multiples (3, 4, 5) raccordés en parallèle à des moyens (6) de supervision de ceux-ci et de répartition des tâches de traitement entre ceux-ci, les différents processeurs (3, 4, 5) comportant des moyens d émission (7, 8, 9) à destination de ces moyens (6) de supervision et de répartition, d une information d état de fonctionnement ou de défaillance, afin de permettre à ces moyens (6) de répartir les tâches de traitement entre les processeurs (3, 4, 5) en état de fonctionnement.

168 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G06F 167 a b () d [ ]. e 05 avril j G 06 F 11/30 ( ), G 06 K 19/073, G 06 F 12/14. k COPROCESSEUR SECURISE COMPRENANT DES MOYENS POUR EMPECHER L ACCES A UN ORGANE DU COPROCESSEUR p (Inventeurs: BANCEL FREDERIC; BERARD NICO- LAS). o Demandeur: STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, r Mandataire: OMNIPAT m L invention concerne un coprocesseur (CP) comprenant un organe de calcul (CU) pour exécuter une commande, et un dispositif de sécurisation (MU) pour surveiller l exécution de la commande et fournir un signal d erreur (ERS) ayant une valeur active dès le début de l exécution de la commande et une valeur inactive en fin d exécution de la commande, si un déroulement anormal de l exécution de la commande n a pas été détecté. Le coprocesseur comprend également des moyens (MUX, BUF) pour empêcher l accès à au moins un organe (OUTREG) du coprocesseur, tant que le signal d erreur est à la valeur active. Application notamment à la protection des circuits intégrés pour cartes à puce contre les attaques par injection de fautes. a b () d [ ]. e 01 avril j G 06 F 11/30 ( ). k PROCEDE ET EQUIPEMENT DE DEVELOPPEMENT D UN SYSTEME DE DIAGNOSTIC DE FONCTIONNEMENT DE VEHICU- LE p (Inventeur : DREWERY CYRIL). o Demandeur: JOHNSON CONTROLS TECHNOLO- GY CY, r Mandataire: CABINET BLOCH ET ASSO- CIES m Procédé et équipement de développement d un système (100) de diagnostic du fonctionnement d un véhicule (2), le système (100) ayant une partie (10) embarquée et une partie (12) en poste fixe. Les deux parties échangent des données de diagnostic au moyen de trames (T) de données de diagnostic. On modélise le véhicule, on simule des dysfonctionnements d organes du véhicule (2) et les comportements C(P,D) subséquents du véhicule (2) à partir d un modèle virtuel (M) décrivant le fonctionnement nominal et le fonctionnement défaillant (D) du véhicule pour obtenir des données de simulation, on calcule (107) les trames (T) de données de diagnostic à partir des données de simulation, on entre les trames de diagnostic (T) dans la partie fixe (12) du système (100) et on compare (109) les états de sortie de ladite partie fixe (12) aux dysfonctionnements (D) simulés pour valider le développement.

169 168 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 01 avril j G 06 F 12/02 ( ), G 06 T 9/00. k PROCEDE D ADRESSAGE D UN SYMBOLE DANS UNE MEMOIRE, ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE SYMBOLES p(inventeurs : CHOTARD LUDOVIC ; SANCHES JOSE). o Demandeur: STMICROELEC- TRONICS SA Société anonyme, r Mandataire: CABI- NET PLASSERAUD m Un mode d adressage par bits est proposé pour inclure la mise en forme de symboles de longueur variable lors d une opération de lecture ou d écriture d un symbole dans une banque de mémoires. L adressage se fait alors à l aide d une adresse de mot (@mot) et d un pointeur de bit (@bit) désignant le début du symbole dans le mot correspondant à l adresse de mots (@mot). Une opération de décalage est réalisée lors d une opération de lecture ou d écriture. a b () d [ ]. e 05 avril j G 06 F 12/02 ( ), G 06 F 3/06. k CIRCUIT MEMOIRE COMPORTANT UNE CHAINE D ETAGES ET PROCEDE D ECRITURE/LECTURE D UN TEL CIRCUIT p(inventeur : VALENCIA RIS- SETTO LEONARDO). odemandeur : STMICROE- LECTRONICS SA Société anonyme, r Mandataire : SCHUFFENECKER THIERRY m Circuit mémoire comportant une chaîne d étages élémentaires, chaque étage comportant une entrée (IN(i)), une sortie (OUT(i)) et une commande EN(i). Chaque étage comporte deux transistors MOS de même type connectés en série entre un premier potentiel (V cc ) et un second potentiel (V ss ), le point milieu étant connecté à l électrode de sortie dudit étage. La grille du premier transistor sert de commande de propagation de l information à stocker tandis que la grille du second transistor sert de point d entrée dans l étage. Le circuit de mémoire comporte un codage particulier de l information à stocker pour éviter que ne soit stocké deux 1 logiques (pour des transistors de type NMOS) au sein de la chaîne de stockage. L invention porte également sur un procédé d écriture et de lecture d une telle mémoire.

170 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G06F 169 a b () d [ ]. e 30 mars j G 06 F 17/10 ( ). k PROCEDE DE TRAITEMENT DE DONNEES IMPLIQUANT UNE EXPO- NENTIATION MODULAIRE ET UN DISPOSITIF ASSO- CIE p (Inventeurs : BOSCHER ARNAUD ; GIRAUD CHRISTOPHE; NACIRI ROBERT). o Demandeur : OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société anonyme, r Mandataire: SANTARELLI m Dans un procédé de traitement de données, un élément subit une première opération avec un opérande donné. Ce procédé comprend une étape de mise à jour par une seconde opération d une première variable (B; a 0 ; S p, S q ) ou d une seconde variable (A; a 1 ; S p, S q ), selon qu un bit correspondant de l opérande vaut 0 ou 1, et une étape de test d une relation entre une première valeur (B; a 0 ; S ) issue de la première variable et une seconde valeur (A; a 1 ; S) issue de la seconde variable. Un dispositif associé est également proposé. a b () d [ ]. e 01 avril j G 06 F 17/10 ( ), G 06 F 7/38. k METHODE D IMPLEMENTATION DE LA MULTIPLI- CATION MODULAIRE DE MONTGOMERY ET SON DIS- POSITIF p (Inventeurs: BERNARD FLORENT; SAU- ZET ALAIN; GARRIDO ERIC). odemandeur : THA- LES Société anonyme, r Mandataire: MARKS & CLE- RK FRANCE m Dispositif de mise en oeuvre de la multiplication modulaire caractérisé en ce qu il comporte au moins une cellule de calcul comportant un multiplieur-additionneur comportant p couples logique-registre pipeliné, recevant plusieurs chiffres à additionner et à multiplier, au moins deux sorties correspondant au poids faible et au poids fort, un additionneur recevant les deux sorties du multiplieur-additionneur, le nombre p étant choisi de façon telle que la fréquence maximale du multiplieur-additionneur soit supérieure ou égale à la fréquence maximale de l additionneur.

171 170 G06K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 04 avril j G 06 K 9/18 ( ). k METHODE DE GESTION ET DE TRACABILITE DE BOUTEILLES DE GAZ p (Inventeur : JOUVAUD EMMANUEL). o Demandeur: L AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L ETUDE ET L EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE m L invention concerne un procédé de gestion d un parc de bouteilles de gaz (1), chacune desdites bouteilles de gaz étant identifiée par un numéro (10, 11) imprimé ou gravé sur lesdites bouteilles, et comprenant les étapes de prise d une image dudit numéro à partir de moyens de prise de vue (60), de transmission de ladite image vers un centre de contrôle (70) dudit parc de bouteilles de gaz, de détermination dudit numéro à partir de ladite image, et de reconnaissance de la dite bouteille à partir dudit numéro. a b () d [ ]. e 29 mars j G 06 K 9/46 ( ), G 06 K 9/66, G 06 T 9/40. k PROCEDE D IDENTIFICATION DE VISAGES A PARTIR D IMAGES DE VISAGE, DISPOSITIF ET PRO- GRAMME D ORDINATEUR CORRESPONDANTS p (Inventeurs: BERRANI SID AHMED; GARCIA CHRIS- TOPHE). o Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, r Mandataire : CABINET PATRICE VI- DON m L invention concerne un procédé d identification de visages à partir d images de visage, appelées images requêtes, associées à au moins une personne. Un tel procédé d identification comprend une phase d apprentissage, à partir d images d apprentissage, et une phase de reconnaissance, permettant d identifier les visages figurant sur des images requêtes. Selon l invention, un tel procédé d identification comprend une étape de filtrage desdites images d apprentissage et/ou desdites images requêtes, permettant de sélectionner au moins une image d apprentissage et/ou au moins une image requête représentative dudit visage à identifier. Un tel filtrage est réalisé à partir d au moins un des seuils appartenant au groupe comprenant: - une distance maximale (DRC max ) tenant au moins compte de l appartenance de vecteurs associés à au moins certaines desdites images à un nuage constitué par lesdits vecteurs; - une distance maximale (DO max ) entre lesdits vecteurs et des vecteurs reconstruits après projection desdits vecteurs sur un espace associé audit nuage de vecteurs.

172 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G06K 171 a b () d [ ]. e 31 mars j G 06 K 9/52 ( ), G 06 N 3/04, 3/06. k SYSTEME ET PROCEDE DE LOCALISATION DE POINTS D INTERET DANS UNE IMAGE D OBJET MET- TANT EN OEUVRE UN RESEAU DE NEURONES p (Inventeurs : GARCIA CHRISTOPHE ; DUFFNER STEFAN). o Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, r Mandataire : CABINET PATRICE VI- DON m L invention concerne un système de localisation d au moins un point d intérêt dans une image d objet. Selon l invention, un tel système met en oeuvre un réseau de neurones artificiels et présente une architecture en couches comprenant: - une couche d entrée (E) recevant ladite image d objet; - au moins une couche intermédiaire (N 4 ), appelée première couche intermédiaire, comprenant une pluralité de neurones (N 4l ) permettant de générer au moins une carte de saillance (R 5m ) associée à ladite image d objet; - au moins une couche de sortie (R 5 ) comprenant ladite au moins une carte de saillance (R 5m ). Cette carte de saillance (R 5m ) comprend une pluralité de neurones connectés chacun à tous les neurones (N 4l ) de ladite première couche intermédiaire (N 4 ). Ledit au moins un point d intérêt est localisé, dans ladite image d objet, par la position ( ) d un maximum global sur ladite au moins une carte de saillance. a b () d [ ]. e 01 avril j G 06 Q 10/00 ( ). k PROCEDE POUR ENREGISTRER DES DONNEES RELATIVES A DES PERSONNES CONVIEES A UNE REUNION p (Inventeurs: LOISELET JEAN PIERRE; LOISELET PHILIPPE). o Demandeurs : LOISELET JEAN PIERRE; LOISELET PHILIPPE, r Mandataire : RE- GIMBEAU m Dans le procédé pour enregistrer des données relatives à des personnes conviées à une réunion, on rassemble des documents différents (2) remis par les personnes respectives présentes à la réunion, de sorte qu ils constituent un registre (38).

173 172 G06Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e17 novembre j G 06 Q 30/00 ( ), H 04 N 7/16, 7/ 20, H 04 Q 7/32, H 04 L 12/18, 29/06. k SYSTEME ET PROCEDE DE TRANSACTION EN LIGNE p (Inventeur: CHEN CHIH YI). o Demandeur : UNIWILL COMPUTER CORPORATION, r Mandataire: CABINET CHAILLOT. f Priorité: TW, 31 mars 2005, n m Cette invention décrit un système et un procédé pour transaction en ligne. Le système incorpore un protocole de communication DVB-H (53) dans un appareil de communication portable (51) pour recevoir et visionner des publicités multimédia à partir d un fournisseur de télévision numérique. En outre, le système incorpore un programme logiciel dans l appareil de communication portable (51) pour traiter la transaction sur la base du protocole GSM (54) qui peut utiliser l identification à partir de la carte SIM de l appareil de communication portable (51) en tant qu identification de l utilisateur et le programme logiciel peut également afficher des messages de transaction ou des messages de commande dans la chaîne du système GSM afin d achever de manière rapide, lisse et automatique cette transaction pour tout achat publicitaire entre l appareil de communication portable (51) et le fournisseur DTV. a b () d [ ]. e 29 mars j G 06 Q 50/00 ( ), H 04 L 12/16. k PROCEDE INTERACTIF D AIDE A LA RECHERCHE D EMPLOI ET ARCHITECTURE DE SYSTEME INFOR- MATISE POUR LA MISE EN OEUVRE D UN TEL PRO- CEDE p(inventeur : DE BROISSIA PATRICE). o Demandeurs: ASSOCIATION RETRAVAILLER ILE- DE-FRANCE ; DE BROISSIA PATRICE, r Mandataire: THIBON LITTAYE m L invention concerne un procédé interactif d aide à la recherche d emploi mettant en oeuvre au moins un premier système de traitement automatique de données à programme enregistré (4) sous la commande d un chercheur d emploi et relié à une base de données éloignée (3) via un réseau de télécommunication, du type Internet. Le système (4) comprenant une pluralité de moyens informatiques interconnectés dits modules spécialisés (7), le procédé comprend des étapes consistant en la réalisation d une suite d actions déterminées par les modules spécialisés (7), l une des actions consiste à interroger la base de données éloignée (3) et/ou à transmettre des données à l aide d un module spécialisé, dit de recherche externe (42). Le procédé comprend une étape de balayage et de surveillance des modules spécialisés (7) par un module de gestion d alertes (5) et, sur la détection d états prédéterminés, une étape de génération de signaux d alertes par le module de gestion d alertes. L invention concerne également une architecture (4) pour la mise en oeuvre du procédé.

174 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G06Q 173 a b () d [ ]. e 30 mars j G 06 Q 90/00 ( ). k OUTIL DE ME- SURE DE L ATTRACTIVITE DES MARQUES, PRO- DUITS OU SERVICES COMMERCIALISES DANS UN RESEAU. p (Inventeur : LAMONICA JEAN PHILIP- PE). o Demandeur: ELLIPSA Société par actions simplifiée m VISIOMAP est une méthode de calcul et de représentation graphique. La présente invention concerne une méthode de calcul et de représentation graphique qui permet de mesurer la performance des marques, produits et services au sein d un réseau de distribution. Cette méthode s adresse à tout décideur (DG, Directeur Marketing, Directeur du Développement, Directeur Commercial...) voulant piloter un réseau de distribution et un ensemble de fournisseurs. Cet outil de mesure repose sur trois indicateurs (l attractivité client, l attractivité réseau, les quantités vendues) dont la représentation graphique (un histogramme et un graphe à bulle) met en évidence le positionnement relatif d une marque, produit ou service au sein d un réseau de distribution. L utilisation du couplage «histogramme - graphe à bulle» rend possible la détection de marques, produits ou services inexploités ou sous-exploités au sein d un réseau. En effet, tout élément exogène au milieu d un groupe de données est immédiatement repérable de façon visuelle grâce au positionnement des bulles sur l axe client (axe des ordonnées) et l axe réseau (axe des abscisses). a b () d [ ]. e 29 mars j G 06 T 5/20 ( ), G 06 T 7/00. k SYSTEME ET PROCEDE D AMELIORATION D IMA- GES VOLUMETRIQUES p (Inventeur: AVINASH GO- PAL B). o Demandeur: GENERAL ELECTRIC COM- PANY, r Mandataire : CASALONGA ET JOSSE. f Priorité: US, 29 mars 2005, n m Une technique est décrite pour améliorer des données d images tridimensionnelles ou volumétriques, comme des données de tranche ou plaque épaisse, ou des données pour des tranches empilées dans une troisième dimension orthogonale à un plan d imagerie. Cette technique traite les données d image relativement à des paramètres de données, à la fois en deux dimensions (x, y) et en trois dimensions (x, y, z). Le traitement permet l identification (58, 60) de pixels structurels et permet de les différencier de pixels non structurels. Les pixels structurels peuvent être identifiés d après des gradients déterminés en trois dimensions, mais avec des directions déterminées seulement en deux dimensions. Les pixels structurels et les pixels non structurels peuvent ensuite être traités différemment pour fournir une image améliorée.

175 174 G07F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 05 avril j G 07 F 7/00 ( ). kacces A UN BIEN OU A UN SERVICE DELIVRE PAR UN AUTOMATE AU MOYEN D UN DISPOSITIF PORTABLE p (Inventeurs: MICHON PHILIPPE; MAZOUE MARC; BAUBAN PATRICK). o Demandeur: FRANCE TELE- COM Société anonyme, r Mandataire: FRANCE TE- LECOM m Procédé d accès à un bien ou un service délivré par automate AUT au moyen d un dispositif portable, ledit automate AUT communiquant avec un serveur transactionnel SERV apte à autoriser ou non l utilisation du service par un utilisateur UT du dispositif portable, ledit serveur transactionnel SERV étant apte à envoyer à l automate AUT des commandes de gestion ordonnant l acceptation ou le refus d utilisation du service par l utilisateur UT, caractérisé en ce qu il comprend les étapes suivantes: - une étape préalable de couplage dudit dispositif portable avec un système de localisation géographique, ledit système de localisation géographique étant apte à fournir la position géographique du dispositif portable; - lorsque l utilisateur UT souhaite utiliser un service proposé par un automate AUT, une étape de transmission (ET5) de la position du dispositif portable au serveur transactionnel SERV; - une étape d identification (ET6) de l automate AUT le plus proche en distance de la position du dispositif portable, ledit automate ayant été préalablement localisé; - une étape d envoi (ET7a) à l automate AUT le plus proche de commandes de gestion. a b () d [ ]. e 29 mars j G 07 F 11/62 ( ). k AUTOMATE DONNANT LA POSSIBILITE DE SE BROSSER LES DENTS DANS UN LIEU PUBLIC p (Inventeurs : HOUARI KADDOUR KARIM ; HOUARI SAMIR). o Demandeur : HOUARI KADDOUR KARIM, r Mandataire: HOUARI KADDOUR m Automate donnant la possibilité de se brosser les dents dans un lieu public. Le domaine technique de l invention se situe dans celui des distributeurs automatiques. Il comprend un compartiment autonettoyant (1) dans lequel se situe un corps de brosse électrique (6); une ouverture de réception (2) qui distribue le matériel nécessaire au brossage des dents. Aucun automate ne permet de se brosser les dents dans un lieu public. La solution technique est apportée par notre automate dans la mesure où il donne la possibilité de se brosser les dents dans un lieu public. Pour le fonctionnement de l appareil, l introduction de monnaie par le biais du monnayeur (9) est nécessaire. Par la suite en appuyant sur le bouton de mise en marche (7), la porte étanche (8) s ouvre, le gobelet (3) chute dans l ouverture prévue à cet effet, suivi de la «brossette» (5) et de la «dosette» (4) de dentifrice qui tombent dans le gobelet. L utilisateur n a plus qu à se saisir du corps de brosse électrique (5) auquel il ajoute la brossette. Il peut donc maintenant se brosser les dents avec le dentifrice fourni. L automate selon l invention est particulièrement destiné aux restaurants.

176 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G08B 175 a b () d [ ]. e 31 mars j G 08 B 21/18 ( ), G 08 C 17/02. k DISPOSITIF POUR LA SIGNALISATION VISUELLE ET SONORE DES INTERVENTIONS DES PISTEURS SECOURISTES EN MONTAGNE p(inventeur : GA- DET PHILIPPE). o Demandeur: GADET PHILIPPE m Dispositif pour signaler et baliser les interventions des pisteurs secouristes en montagne, par l émission d un signal sonore et l éclat d un flash. L invention concerne un dispositif permettant l utilisation d un flash et d une alarme sonore intégrés dans un boîtier, ainsi que le transport et la fixation de ce boîtier sur différents types de supports disponibles au pisteur secouriste. Il est constitué d un boîtier électrique contenant une batterie alimentant une alarme sonore et un flash par l intermédiaire d interrupteurs indépendants. Ce boîtier s adapte sur un sac à dos ou directement sur une personne, par l intermédiaire d une sangle prévue à cet effet. Une poche permet la fixation rapide du système sur tout type de support vertical tel que le manche d une pelle du type de celles utilisées par les pisteurs secouristes, un bâton de ski, une perche ou tout type de bâton disponible, une spatule de ski ou encore une hampe de traîneau de transport de blessé. a b () d [ ]. e 01 avril j G 08 C 23/04 ( ), G 08 B 13/183. k PROCEDE DE COMMANDE D UN SYSTEME DE BARRIERE LUMINEUSE p (Inventeurs: BEURTHEY STEPHAN AMAND LOUIS ; DINKESPILER BER- NARD). o Demandeurs : BEURTHEY STEPHAN AMAND LOUIS ; DINKESPILER BERNARD, r Mandataire: BEURTHEY STEPHAN m La barrière lumineuse comprend un émetteur de lumière (5) qui émet un faisceau de lumière modulée (3) et un détecteur de faisceau (4), et on déclenche un système d alarme (10) lorsque le faisceau de lumière modulée (3) est interrompu. On synchronise l alimentation périodique de l émetteur de lumière (5) avec l alimentation périodique du détecteur de faisceau (4) à partir de la détection du faisceau lumineux (3) par le détecteur de faisceau (4). La période de l alimentation périodique du détecteur de faisceau (4) est identique à la période de l alimentation périodique de l émetteur de lumière (5). La durée de l alimentation de l émetteur de lumière (5) pendant une période T et la durée de l alimentation du détecteur de faisceau (4) pendant une période T sont petites comparées à la période T de sorte que de la consommation moyenne du système est faible et permet plusieurs années de fonctionnement avec une source d énergie interne. Application à un système de surveillance d un périmètre autonome.

177 176 G08G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 31 mars j G 08 G 1/065 ( ), G 08 G 1/09, 1/04, G 08 B 21/02. k PROCEDE ET SYSTEME DE DE- TECTION DE LA PRESENCE D UN OBJET GENANT, ET MODULE D ACTIVATION POUR CE SYSTEME p (Inventeur : WILBROD JEAN HUBERT). o Demandeur: NEAVIA TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, r Mandataire : CABINET LAVOIX LYON m Ce procédé de détection de la présence d un objet gênant sur un tronçon de route comporte: - une étape (66) de dénombrement des véhicules simultanément présents sur le tronçon de route à partir de données relevées par un premier et un second détecteurs de véhicules placés respectivement à une entrée et à une sortie de ce tronçon, et - une étape (74) de commande de l activation d une étape de traitement d images, déclenchée automatiquement en fonction du dénombrement. a b () d [ ]. e 04 avril j G 08 G 1/0969 ( ), G 01 C 21/00, G 08 G 5/04, B 64 D 43/00. kprocede ET DIS- POSITIF D AFFICHAGE D UNE PARTIE D UN AERO- PORT SUR UN ECRAN DE VISUALISATION p (Inventeurs : FETZMANN FABIEN ; COLDEFY PIERRE; COLLINS STEPHANE). o Demandeur: AIR- BUS FRANCE Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET BONNETAT m - Procédé et dispositif d affichage d une partie d un aéroport sur un écran de visualisation. - Le dispositif (1) comporte des moyens (7) pour rechercher des éléments de l aéroport qui sont affichés sur un champ d affichage d un écran (9), des moyens (10) pour vérifier, pour chacun desdits éléments, s il fait partie d un premier groupe pour lequel un point d ancrage principal se trouve à l intérieur d une zone d étiquette ou d un second groupe pour lequel le point d ancrage principal est situé hors de la zone d étiquette, des moyens (13) pour déterminer, pour les éléments du second groupe, un point d ancrage auxiliaire situé au point d intersection entre un axe dudit élément et la zone d étiquette, et des moyens (15) pour présenter sur l écran (9) pour chaque élément une étiquette comportant des informations relatives audit élément, les étiquettes associées au premier groupe étant situées au point d ancrage principal et celles associées au second groupe au point d ancrage auxiliaire.

178 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G08G 177 a b () d [ ]. e 04 avril j G 08 G 1/0969 ( ), G 01 C 21/00, G 08 G 5/04, B 64 D 43/00. kprocede ET DIS- POSITIF D AIDE A LA NAVIGATION AU SOL D UN AVI- ON SUR UN AEROPORT p (Inventeurs: FETZMANN FABIEN; COLDEFY PIERRE; COLLINS STEPHANE). o Demandeur: AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET BONNETAT m - Procédé et dispositif d aide à la navigation au sol d un avion sur un aéroport. - Le dispositif (1) comporte un ensemble (2) de sources d informations pour déterminer les valeurs courantes d une pluralité de paramètres dudit avion, des moyens de calcul (3) pour déterminer, à l aide desdites valeurs courantes, une première position correspondant à une position extrapolée du nez dudit avion après un intervalle de temps particulier à partir de l instant courant, une base de données (5) comportant au moins une zone interdite prédéterminée de l aéroport, des moyens de comparaison (6) pour comparer ladite première position à ladite zone interdite prédéterminée de l aéroport, et des moyens d alerte (9) pour émettre au moins un signal d alerte si ladite première position se trouve dans ladite zone interdite. a b () d [ ]. e 04 avril j G 08 G 5/02 ( ), B 64 D 45/04, G 01 S 11/00, G 08 G 1/0969. k PROCEDE ET DISPOSITIF D AIDE AU PILOTAGE D UN AERONEF LORS D UNE PHASE D APPROCHE p (Inventeurs : FOUCART VINCENT ; ALBERT ERIC ; GONZALEZ PATRICE). o Demandeur: AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET BONNETAT m - Procédé et dispositif d aide au pilotage d un aéronef lors d une phase d approche. - Le dispositif d aide au pilotage comporte un dispositif de visualisation tête haute pour présenter, sur un écran de visualisation (12), une première droite (13) représentant de manière conforme le tracé sur le sol d un premier axe d approche, un premier point d assistance (25) tel que la première droite (13) passe par ce premier point d assistance (25) lorsque l aéronef est aligné sur le premier axe d approche, une seconde droite (21) parallèle à une ligne d horizon (14) et représentant de manière conforme le tracé sur le sol de l aboutissement d un second axe d approche, un second point d assistance (23) placé sous la ligne d horizon (14) et représentant la pente du second axe d approche, et une piste synthétique (22) représentant de manière conforme le tracé au sol des bords d une piste d atterrissage où aboutissent lesdits premier et second axes d approche.

179 178 G08G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 04 avril j G 08 G 5/04 ( ), G 01 C 21/00, G 08 G 1/0969, B 64 D 43/00. k PROCEDE ET DISPOSITIF D AIDE AU CONTROLE LATERAL D UN AVION ROU- LANT SUR UNE PISTE p (Inventeurs : FOUCART VINCENT ; ALBERT ERIC ; INNOCENT SIMON). o Demandeur: AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET BONNETAT m - Procédé et dispositif d aide au contrôle latéral d un avion roulant sur une piste. - Le système (1) comporte un détecteur (3) pour mesurer un écart latéral de l avion relatif à un faisceau d alignement latéral émis par un radioémetteur agencé au sol, l écart latéral représentant un écart angulaire entre une droite passant par le radioémetteur et le détecteur (3) et l axe central de la piste, un moyen de calcul (7) pour calculer une première distance qui est définie le long de la piste, entre la position du pilote dans le poste de pilotage et le radioémetteur, une unité centrale (9) pour déterminer à partir dudit écart latéral et de ladite première distance une ligne destinée à correspondre à l axe central de la piste, et un dispositif de visualisation (13) tête haute pour présenter cette ligne sur un écran de visualisation (15), en superposition de l environnement existant à l avant de l avion, cette ligne étant présentée de manière à être montrée en superposition dudit axe central de la piste. a b () d [ ]. e 31 mars j G 09 B 21/00 ( ), G 10 L 13/00, 15/26, H 04 L 29/12. k DISPOSITIF POUR LA COMMUNI- CATION PAR DES PERSONNES HANDICAPEES DE LA PAROLE ET/OU DE L OUIE p (Inventeur: FRANCIO- LI FABRICE). o Demandeur: EROCCA Société à responsabilité limitée, r Mandataire: CABINET PONCET m Le dispositif de l invention est un dispositif portable permettant de construire un texte par une interface d entrée (1), puis de l envoyer sur un moteur de synthèse vocale (3). La voix synthétisée est rendue audible grâce à un haut-parleur (5b). La voix synthétisée peut également être envoyée sur le réseau téléphonique à destination d un autre téléphone. Le dispositif permet ainsi à un utilisateur handicapé de la parole de communiquer avec un interlocuteur qui n est pas habitué à la communication par le langage des signes.

180 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G09F 179 a b () d [ ]. e 30 mars j G 09 F 3/02 ( ), G 02 B 5/32. k ETIQUETTE POUR L EMBALLAGE DE PRODUITS PRESENTES A LA VENTE p(inventeur : LIPSZYC MAXIME). odemandeur : RYWAN Société anonyme, r Mandataire: CABINET HERRBURGER m Etiquette pour l emballage de produits présentés à la vente, comprenant un support fixé au produit ou à l emballage du produit et un hologramme (4) à microlentilles cylindriques présentant au moins deux images (44A) en relation avec le produit, l orientation (YY) des microlentilles étant perpendiculaire à la direction de référence (XX) de l étiquette, définie par la direction de lecture de la zone (11) la plus lisible de l étiquette et cet hologramme est fixé sur la face de présentation de l étiquette pour que le déplacement relatif entre l observateur et l étiquette déclenche la commutation des images de l hologramme. a b () d [ ]. e 30 mars j G 09 F 11/24 ( ). k DISPOSITIF D AFFICHAGE A STRUCTURE MODULAIRE p (Inventeurs: BIHR ERIC; OSTERBERG JONAS). o Demandeur: PRISMAFLEX INTERNATIONAL Société anonyme, rmandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS m Dispositif d affichage (1) à défilement horizontal ou vertical, alternatif ou continu, d au moins deux affiches (2, 3) juxtaposées et formant une bande (4), ledit dispositif (1) comportant une géométrie extérieure sensiblement parallélépipédique rectangle, les affiches (2, 3) étant visualisées au niveau d un cadre frontal rectangulaire (5), ladite bande (4) étant entraînée selon un mouvement de translation parallèlement audit cadre frontal (5) au moyen d au moins un rouleau motorisé (6). Selon l invention il se caractérise en ce qu il comporte deux modules indépendants (10, 11), dont l un au moins comporte au moins un rouleau motorisé (6), lesdits modules (10, 11) étant assemblés entre eux par au moins une poutre (7), et agencés au niveau des cotés (8, 9) de plus petite dimension du rectangle formé par le cadre frontal (5).

181 180 G09F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 05 avril j G 09 F 13/22 ( ), G 09 F 9/35, F 21 S 10/00 // F 21 W 131:406. kdispositif DE SUP- PORT D ECRAN COMPORTANT DES SOURCES LUMI- NEUSES POUR ILLUMINER L ECRAN p (Inventeurs: PEARD YVAN; FRANCOIS FLORENT; BENOIST CHRISTOPHE). odemandeur : OXO Société à responsabilité limitée, r Mandataire : CABI- NET BONNEAU MURGITROYD m Dispositif pour représenter une image comprenant: - un écran (9), - une structure de support, comportant des éléments de support (12) pour supporter ledit écran, chacun desdits éléments de support (12) étant en contact avec ledit écran en une zone de contact (13), - des sources lumineuses (2, 3) pour éclairer chacune une zone illuminée sur ledit écran; lesdites sources lumineuses (2, 3) étant positionnées pour que lesdites zones illuminées générées par des sources lumineuses voisines les unes des autres se chevauchent et créent ainsi une zone de chevauchement, les zones de contact (13) entre lesdits éléments de support (12) et ledit écran se superposant aux dites zones de chevauchement. a b () d [ ]. e 04 avril j G 09 G 5/32 ( ), H 04 N 7/24, 7/18. k PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION ET DE RECEPTION DE SEQUENCES D IMAGES ENTRE UN SERVEUR ET UN CLIENT p (Inventeurs : LE LEANNEC FABRICE ; ONNO PATRICE). o Demandeur : CANON KABUSHIKI KAISHA, r Mandataire: SANTARELLI m La présente invention concerne un procédé et dispositif de transmission d images d une séquence d images numériques entre un dispositif serveur et un dispositif client reliés par un réseau de communication, les images étant codées selon un format permettant l accès à des sous-parties spatiales. Le procédé comporte une étape préalable de réception d une requête (E500) de suivi spécifiant une zone spatiale d une image de la séquence préalablement reçue par le dispositif client, et des étapes de: -détermination (E502,E518) de l image suivante de la séquence d images à envoyer au dispositif client - détermination d une zone dans l image suivante à envoyer (E506), correspondant à la zone spécifiée, en fonction du mouvement estimé dans la séquence d images, et - envoi au dispositif client (E514) d au moins une partie des données d image de la zone ainsi déterminée. L invention concerne également un procédé et dispositif de réception d images transmises selon ce procédé de transmission.

182 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G10D 181 a b () d [ ]. e 29 mars j G 10 D 3/00 ( ). k GUITARE A MANCHE DEMONTABLE ET A CHEVALET COULIS- SANT. p (Inventeur: GIL JUAN). o Demandeur : GIL JUAN m Une guitare à manche démontable et à chevalet coulissant, rendant possible ainsi son montage et démontage, avec différents niveaux sonores (sourdine, sonore.) Elle est constituée d un manche -1- en sa tête des mécaniques -2- qui dans un mouvement de rotation, tend ou détend les cordes rendant possible le démontage ou le montage de celui-ci. Au bas de la tête un sillet -3- permet le guidage des cordes. Des touches comprennent les trois quarts du manche avec des séparations en métal (barrettes) -4- pour obtenir les notes. Un talon de rigidité 32 complète celle-ci avec embases et agrafes -34-, pour le montage ou le remontage rapide de celui-ci sur la caisse.il en est de même pour la partie inférieure du manche Elle est constituée d une caisse -33- avec des points de montages rapides comprenant un dispositif électronique de «son» , et d un chevalet coulissant -28- qui est actionné par une vis sans fin -25- afin de tendre les cordes en vue de montage et démontage. Une manivelle peut être utilisée pour une action sur celle-ci -24 a b () d [ ]. e 05 avril j G 10 G 7/00 ( ), H 04 M 7/00, H 04 N 7/00, 5/225, 7/18. k EQUIPEMENT DE LUTRIN IN- TERACTIF POUR INSTRUMENT DE MUSIQUE p (Inventeur: DAVID CYRILLE). odemandeur : DA- VID CYRILLE, r Mandataire: CABINET JEAN PIER- RE PERRIER m Le lutrin (L1, L2 ou L3) est constitué par un boîtier (32) indépendant de l instrument (C, B, P) et contenant au moins un écran vidéo (2), une Webcam (3) à champ large et des moyens (4) de commande et de réglage des sons et des composants électroniques d une plateforme électronique. Cette plateforme est disposée, en tout ou partie, dans le boîtier (32) et/ou dans l instrument, pour assurer la liaison entre des capteurs de sons (20,22, 72, 73) disposés près des sources d émission des sons, et des moyens de connexion au réseau Internet. Le boîtier indépendant (32) est muni de moyens de fixation le positionnant par rapport à l instrument de manière que le champ de captation de la Webcam (3) prenne au moins la tête du musicien et que le musicien puisse lire l écran (2) pendant qu il joue. Un connecteur WiFi intégré au boîtier 32 et coopérant avec une borne 80, connectable par un modem haut débit à un serveur spécifique, permettent de constituer un orchestre multisite et multidiffusion.

183 182 G10H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 04 avril j G 10 H 1/20 ( ), G 10 H 7/12, 7/04, 1/40. k PROCEDE ET DISPOSITIF DE RESTITUTION DE SON ET D IMAGES p (Inventeurs : LASSURE GAEL; MONNIER PHILIPPE). o Demandeur : STMI- CROELECTRONICS SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET PLASSERAUD m L invention améliore la qualité de rendu sonore lors d une restitution de son et d image provenant d un signal source présentant des dérives temporelles. Pour restituer le son et les images à un débit fixe d images, on calcule une séquence d images au débit fixe à partir des images du signal source, et on échantillonne le son du signal source afin d obtenir un signal sonore échantillonné ayant un nombre prédéterminé d échantillons de son par image du signal source. La séquence d images calculée et le signal sonore échantillonné sont restitués de façon synchronisée avec la réception du signal source. Le signal sonore échantillonné est restitué sans changement de hauteur tonale, avec un réglage de tempo en fonction du rapport entre le débit fixe d images et le débit variable d images. a b () d [ ]. e 30 mars j G 10 L 13/00 ( ), G 06 F 17/10. k CONCATENATION DE SIGNAUX p (Inventeurs : HINARD EDOUARD; ROUSSARIE LAURENT; MOU- DENC THIERRY). odemandeur : FRANCE TELE- COM Société anonyme, r Mandataire: MARTINET ET LAPOUX m Des premier et deuxième signaux (S1, S2) sont fenêtrés (W1, W2) en des premier et deuxième segments (SG1, SG2) entre un premier instant (T1) et un instant de concaténation (T C ), et entre celui-ci et un deuxième instant (T2), sans mémorisation des premier et deuxième signaux au-delà et en deçà de l instant de concaténation. Les premier et deuxième signaux sont fenêtrés (W3, W4) en des troisième et quatrième segments (SG3, SG4) entre un troisième instant (T3) compris entre le premier instant et l instant de concaténation et l instant de concaténation, et entre celui-ci et un quatrième instant (T4) compris entre l instant de concaténation et le deuxième instant. Un segment de concaténation (Sc) sensiblement centré sur l instant de concaténation est déterminé en fonction des troisième et quatrième segments (SG3, SG4). Les premier et deuxième segments et le segment de concaténation sont mélangés en un signal final (Sf).

184 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G11B 183 a b () d [ ]. e 29 mars j G 11 B 7/24 ( ). k SUPPORT D ENREGISTREMENT OPTIQUE IRREVERSIBLE PAR FORMATION DE BULLES AYANT UNE HAUTEUR LIMI- TEE PAR LA SOURCE DE GAZ LES GENERANT p (Inventeurs : POUPINET LUDOVIC ; HAZART JEROME ; HYOT BERANGERE ; PLISSONNIER MARC). o Demandeurs: COMMISSARIAT A L ENER- GIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère scientifique technique et industriel; MPO INTERNATIONAL, r Mandataire: CABINET HECKE m Un support d enregistrement optique (1) irréversible, comporte au moins une couche active (4) présentant une face arrière (4b) et une face avant (4a) destinée à recevoir au moins un rayonnement optique d écriture (7). Le rayonnement optique d écriture (7) permet, au moyen d une couche (3) formant une source de gaz disposée sur la face arrière (4b) de la couche active (4), de former localement, dans ladite couche active (4), des bulles de gaz formant des marques d écriture. La couche (3) formant la source de gaz a, par ailleurs, une épaisseur inférieure ou égale à 100nm, de manière à limiter la hauteur des bulles formées dans la couche active (4) et donc à améliorer le suivi de piste lors d opérations de lecture. De préférence, la couche (3) formant la source de gaz est en oxyde de silicium amorphe hydrogéné dopé par du carbone. a b () d [ ]. e 29 mars j G 11 B 33/02 ( ). k DISPOSITIF DE RANGEMENT POUR BOITIER DE SUPPORT DE DONNEES AUDIO, VIDEO, INFORMATI- QUE(CD,DVD,DISQUETTE) MODULABLE UNITAIRE- MENT, CONSTITUE D ELEMENT INDIVIDUEL DE RANGEMENT EMBOITABLES LES UNS AUX AUTRES p (Inventeur : TAIMIOT MICK). o Demandeur: TAIMIOT MICK m Dispositif de rangements pour boîtiers de support de données audio, vidéo, informatiques (CD,DVD,disquette) modulable unitairement, constitué d éléments individuels de rangement emboitables les uns aux autres. L emboitage des éléments individuels (1) entre eux est réalisé grace à des logements femelles (2) et des pions (3) se trouvant sur les faces des éléments individuels. Les differentes possibilités d emboitage sont réalisées grace aux differents logements femelles (2) se trouvant sur les boitiers individuels, et permettent des formes géométriques variées. Le dispositif selon l invention à pour but de pouvoir adapter l ensemble de rangement, constitué d une multitude d éléments individuels, à la quantité de boitiers de support de données à ranger (ex:cd,dvd), et devenir un meuble d art. Le dispositif permet également la mixité de differents types de boitiers individuels de rangement entre eux (ex: CD/DVD) grace à la standardisation des logements et des pions se trouvant sur les differentes variétés de boitiers individuels de rangement. L invention est particulièrement adaptéye pour tout type de support audio, video, informatique et tout particulièrement pour les disques standarts de diamètre 12 cm de type CD/DVD.

185 184 G11C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 01 avril j G 11 C 7/20 ( ), G 11 C 11/409. k DISPOSITIF DE MEMOIRE SRAM AVEC REMISE A ZERO INSTANTANEE ET PROCEDE CORRESPON- DANT DE REMISE A ZERO INSTANTANEE p (Inventeur : SCHOELLKOPF JEAN PIERRE). o Demandeur: STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, r Mandataire: CASALONGA ET JOSSE m Le dispositif de mémoire statique comprend au moins une cellule-mémoire (CEL) à deux inverseurs CMOS couplés de façon croisée et destinés à être connectés entre une première tension et une deuxième tension. Le substrat du transistor NMOS (TN1)d un premier inverseur est électriquement isolé du substrat du transistor NMOS (TN2) du deuxième inverseur, les deux substrats étant aptes à être polarisés avec la première tension (GND).Des moyens (MC, IVC) de remise à zéro instantanée de la cellule sont aptes à porter temporairement à ladite deuxième tension (VDD) la polarisation du substrat du transistor NMOS du premier inverseur. a b () d [ ]. e 04 avril j G 11 C 19/28 ( ) // H 04 L 29/10, 12/ 56. k INTERFACAGE DE CICRCUITS DANS UN CIR- CUIT ELECTRONIQUE INTEGRE p(inventeur : LU- CULLI GABRIELE). o Demandeur: STMICROELEC- TRONICS SA Société anonyme, r Mandataire: CABI- NET PLASSERAUD m Des conducteurs internes assurent un transfert de données entre un circuit émetteur (2) et un circuit récepteur (1) dans un circuit électronique intégré. Le circuit récepteur (1) comporte un tampon d entrée (12) apte à recevoir des données et une borne de sortie (13) pour envoyer au circuit émetteur une information d extraction (POPOUT) à chaque extraction d un mot de données du tampon d entrée. Le circuit émetteur comporte un circuit de validation (24) apte à activer un signal de validation (POPIN) en fonction d une information de disponibilité représentative de l espace mémoire disponible dans le tampon d entrée. Cette information de disponibilité est mise à jour dans le circuit émetteur à chaque envoi d un mot de données et/ou à chaque réception de l information d extraction.

186 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H01B 185 a b () d [ ]. e 01 avril j H 01 B 13/012 ( ), H 01 R 43/00. k OUTILLAGE POUR LA FABRICATION DE HARNAIS RIGIDES A GROSSES SECTIONS p (Inventeur: PIT- TAU SERGE). o Demandeur: EUROCOPTER Société par actions simplifiée, r Mandataire: GPI & ASSO- CIES m L invention a pour objet un outillage pour la préparation d un harnais à grosses sections comprenant au moins un câble. Cet outillage comprend un module de sortie (19) destiné à recevoir l extrémité terminale du câble. Ce module de sortie (19) comprend trois outils montés sur un corps de sortie (20) mobile sur un plateau (1) pour être alternativement présenté en regard de l extrémité terminale du câble, dont un premier outil (22) de repérage des longueurs de coupe et de dénudage du câble, un deuxième outil (28) de repérage de la position et de l orientation de l organe de connexion terminal (29), et un troisième outil (30) de contrôle de la position et de l orientation de l organe de connexion terminal (29) après son sertissage à l extrémité terminale du câble. a b () d [ ]. e 31 mars j H 01 H 50/14 ( ), H 01 H 50/02, 51/ 06, F 02 N 11/00, 15/06. kcontacteur ELEC- TROMAGNETIQUE ET DEMARREUR COMPORTANT UN TEL CONTACTEUR p (Inventeur : FIGUIERE SERGE). odemandeur : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée m Contacteur électromagnétique, destiné à être monté sur un carter de démarreur de moteur thermique, comportant: - une cuve qui comprend des trous de fixation de ladite cuve sur le carter à l aide d organes de fixation, - au moins deux bornes de connexion électrique solidaires en rotation avec la cuve. Il se caractérise en ce que la cuve comprend un nombre de trous de fixation supérieur au nombre d organes de fixation utilisés. Application: Contacteur électromagnétique et démarreur comportant un tel contacteur.

187 186 H01H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 30 mars j H 01 H 50/14 ( ), H 01 H 50/04, F 02 N 11/00. k COMMUTATEUR ELECTROMAGNETIQUE DE DEMARREUR p (Inventeur : HIRABAYASHI TA- KASHI). o Demandeur: DENSO CORPORATION, r Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS. f Priorité : JP, 31 mars 2005, n m Le commutateur électromagnétique de démarreur comprend une bobine de commutateur créant une force magnétique pour déplacer un noyau plongeur afin de fermer son contact principal, un boulon de borne de commutateur comportant une partie de tête fixée sur un couvercle de commutateur recouvrant le contact principal, et une partie de tige sur laquelle un câble de commutateur est fixé en serrant un écrou sur celle-ci, et une plaque conductrice destinée à relier électriquement la bobine de commutateur et le boulon de borne de commutateur l un à l autre. La plaque conductrice comporte un trou de montage formé dans celle-ci. La partie de tige est passée au travers du trou de montage sans établir de contact avec la plaque conductrice. La plaque conductrice est supportée par le couvercle de commutateur dans un état où une certaine distance est maintenue avec une surface de portée du boulon de borne de commutateur lorsque l écrou n est pas serré sur la partie de tige. a b () d [ ]. e 29 mars j H 01 H 51/01 ( ), H 01 H 36/00. k ACTIONNEUR BISTABLE p (Inventeurs : LUCAS DANIEL; BEAUDOUIN LUC). o Demandeurs : LU- CAS DANIEL; BEAUDOUIN LUC m Actionneur bistable susceptible d occuper deux états: un premier état correspondant à la position «circuit fermé» dans laquelle une pièce mobile (5) est en contact avec les deux branches d une carcasse (1) en forme de U et le noyau (3), et un second état correspondant à la position «circuit ouvert» dans laquelle la pièce mobile (5) est écartée et n est plus reliée avec l une des branches de la carcasse, ni avec le noyau, ladite pièce mobile (5) étant reliée à l une des branches du U de la carcasse (1) par l intermédiaire d un moyen de rappel (6) en matériau magnétique, caractérisé en ce qu il comprend: - une pièce mobile (5), - un moyen de rappel (6), - une carcasse (1) en U, - au moins un aimant permanent (2), - des moyens, par exemple un enroulement (4), susceptible d émettre un champ magnétique non permanent permettant de commuter la pièce (5) dans un mouvement circulaire d une position stable à l autre.

188 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H01H 187 a b () d [ ]. e 30 mars j H 01 H 85/02 ( ), H 01 H 85/44. k DISPOSITIF DE PROTECTION ELECTRIQUE A FU- SIBLE ET PIECE ISOLANTE DE RUPTURE, ET APPLI- CATION AUX CELLULES PARAFOUDRE p (Inventeur : MERIGUET MARCEL). o Demandeurs: LEGRAND FRANCE Société anonyme; LEGRAND SNC, r Mandataire: NOVAGRAAF TECH- NOLOGIES m L invention concerne un dispositif de protection électrique comprenant au moins deux plots de connexion (11, 12), une pièce conductrice fusible, et une pièce isolante (3) exerçant originellement sur la pièce fusible une sollicitation élastique susceptible de la rompre en cas d élévation de température. Selon l invention, la pièce isolante (3) présente des voiles respectivement adjacents aux plots (11, 12) et présentant des bords frontaux en appui sur la pièce fusible dans la configuration originelle de celle-ci. a b () d [ ]. e 30 mars j H 01 H 85/02 ( ), H 01 H 85/44. k DISPOSITIF DE PROTECTION ELECTRIQUE A PIE- CE FUSIBLE SERTIE SOLLICITEE A LA RUPTURE, ET APPLICATION AUX CELLULES PARAFOUDRE p (Inventeur : MERIGUET MARCEL). o Demandeurs: LEGRAND FRANCE Société anonyme; LEGRAND SNC, r Mandataire: NOVAGRAAF TECH- NOLOGIES m L invention concerne un dispositif de protection électrique comprenant au moins deux plots de connexion (11, 12) et une pièce conductrice fusible (2) susceptible de se rompre sous l effet d une élévation de température et d une force élastique de sollicitation. Selon l invention, la pièce fusible (2) est constituée par un bloc de forme prédéfinie dont les extrémités (21, 22) sont maintenues prisonnières, par un effet de forme par exemple, dans les plots correspondants, le contact électrique entre la pièce fusible (2) et les plots (11, 12) résultant de l enchâssement de cette pièce (2) dans ces plots.

189 188 H01J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 31 mars j H 01 J 25/50 ( ), H 01 J 23/54. k MAGNETRON p(inventeur : BRADY MICHAEL BARRY CLIVE). odemandeur : E2V TECHNOLO- GIES UK LTD, r Mandataire: CABINET BEAU DE LO- MENIE. f Priorité: GB, 31 mars 2005, n m Dans un magnétron possédant un corps (1) qui définit une anode (2) divisée en cavités résonantes (4) par des ailes (3) et possédant une cathode coaxiale (5), de l énergie de radiofréquence, produite lorsqu un champ magnétique est appliqué parallèlement à l axe de l anode, est émise suivant un guide d ondes (8), par une antenne (6) dans une région du magnétron, où le vide a été fait, laquelle région est fermée par une fenêtre diélectrique (19). Cette dernière possède des aires conductrices de forme sectorielle sur sa surface, qui sont disposées symétriquement par rapport à l antenne, et dont l inductance équilibre la capacitance de la fenêtre diélectrique, ce qui a pour effet de réduire les réflexions au niveau de la fenêtre. a b () d [ ]. e 01 avril j H 01 J 65/04 ( ), H 05 H 1/46, B 01 J 19/12 // C 02 F 1/32. k SOURCE LUMINEUSE ALI- MENTEE PAR RADIOFREQUENCE POUR TRAITE- MENTS DE SUBSTANCES ET PROCEDE D UTILISATION D UNE TELLE SOURCE p (Inventeurs: SORTAIS PASCAL; PELLET XAVIER). o Demandeurs : SORTAIS PASCAL ; PELLET XA- VIER, r Mandataire: REGIMBEAU m La source (S) lumineuse comporte au moins une enceinte (1) à plasma ayant une paroi transparente (2) à la lumière (L) et contenant un gaz à basse pression. L enceinte (1) est disposée de manière annulaire autour d un canal (3) d amenée de la substance destinée à être irradiée. La source (S) comporte un générateur radiofréquence (9) créant, par l intermédiaire d au moins une antenne (4), une onde radiofréquence dans l enceinte (1). La source (S) comporte au moins un aimant permanent (6) permettant de créer un champ magnétique statique de manière à provoquer à l intérieur de l enceinte (1) une résonance cyclotronique d électrons. La source (S) comporte une cavité à micro-ondes constituée par une cage (5) de résonance annulaire opaque à l onde radiofréquence et enveloppant complètement l enceinte (1) à plasma. L antenne (4) est entièrement disposée à l intérieur de la cage (5) de résonance. La source (S) lumineuse peut comporter des moyens de fixation rapide pour raccorder la source (S) lumineuse à un point de distribution d un réseau de fluide.

190 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H01L 189 a b () d [ ]. e 01 avril j H 01 L 21/00 ( ), C 23 C 16/458, 16/ 46, 16/52, H 01 L 21/205. k REACTEUR DE DEPOT ET PROCEDE DE DETERMINATION DE SON DIFFU- SEUR p (Inventeur : COURVILLE JEROME). o Demandeur: STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, r Mandataire: CASALONGA ET JOSSE m Réacteur de dépôt (1) en vue en particulier du dépôt d une couche d oxyde à forte permitivité ou constante diélectrique sur une plaquette, comprenant un diffuseur dont ladite face frontale du diffuseur est formée de façon que l écart entre cette partie périphérique et la face supérieure à traiter de ladite plaquette décroisse depuis sa périphérie vers son centre et équipé de moyens de réglage de débit du gaz de dilution et d au moins deux moyens indépendants de chauffage/ refroidissement local et de moyens indépendants de réglage et/ou de régulation de l énergie thermique apportée par ces moyens de chauffage/refroidissement. Procédé de détermination de la forme de la face frontale d un diffuseur de réacteur de dépôt. a b () d [ ]. e 29 mars j H 01 L 21/00 ( ), H 01 L 21/68. k IDENTIFICATION D UN CIRCUIT INTEGRE DE RE- FERENCE POUR EQUIPEMENT DE PRISE ET POSE p (Inventeur : SIAUDEAU JEAN LOUIS). o Demandeur: STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET BEAUMONT m L invention concerne un procédé et un système d alignement d un équipement de prise et pose de puces de circuit intégrés (IC), avec une origine d une plaquette (P ) portant ces circuits, consistant à rechercher optiquement sur la plaquette, au moins un motif de référence réalisé, lors de la fabrication des circuits intégrés, dans une puce de référence (RC), le motif de référence étant distinct de motif optiquement reconnaissables des autres puces.

191 190 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 31 mars j H 01 L 21/20 ( ). k PROCEDE DE FABRICATION DE SUBSTRAT, ET SUBSTRAT p (Inventeurs : MAZURE CARLOS ; BOURDELLE KONSTANTIN). o Demandeur: S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme, r Mandataire: REGIMBEAU m L invention concerne un procédé de fabrication d un substrat comprenant une couche superficielle en un premier matériau et une couche sous-jacente en un deuxième matériau, dont le paramètre de maille est différent du paramètre de maille du premier matériau, caractérisé en ce que: ledit procédé comprend: > une étape d amorphisation de la couche superficielle, de manière à créer dans ladite couche superficielle une région amorphe s étendant entre la surface de la couche superficielle et une interface d amorphisation, la structure cristalline de la région de la couche superficielle qui se trouve sous ladite interface étant préservée de ladite amorphisation, > une étape de recristallisation de ladite région amorphisée, l étape de recristallisation permet de créer au niveau de ladite interface un réseau de défauts, ledit réseau définissant une frontière pour les dislocations de la structure cristalline de la couche superficielle et permettant de confiner lesdites dislocations dans la région de la couche superficielle qui se trouve sous ladite interface. a b () d [ ]. e 31 mars j H 01 L 21/48 ( ), H 01 L 23/28. k PROCEDE ET DISPOSITIF D ENCAPSULATION DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES ET OPTOELEC- TRONIQUES p (Inventeurs: HAMELIN REGIS; GAR- CIA JEAN CHARLES). o Demandeur: INTEXYS Société anonyme m Le procédé d encapsulation d au moins un composant électronique (110) comporte: - une étape de préparation d un substrat (103) comportant de réaliser une première couche de matériau diélectrique (101) sur une première face dudit substrat, - une étape de réalisation d une ligne conductrice (104) sur ladite première couche de matériau diélectrique, - une étape de perçage d un trou (106) depuis une deuxième face du substrat opposée à ladite première face jusqu à la ligne conductrice et - une étape de remplissage dudit trou avec un matériau conducteur.

192 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H01L 191 a b () d [ ]. e 01 avril j H 01 L 23/498 ( ), H 05 K 3/34, H 01 L 25/16. k MODULE ELECTRONIQUE DE FAIBLE EPAISSEUR COMPRENANT UN EMPILEMENT DE BOI- TIERS ELECTRONIQUES A BILLES DE CONNEXION p (Inventeur: VAL CHRISTIAN). odemandeur : 3D PLUS SA Société anonyme, r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE m L invention concerne un module électronique (100) comprenant un empilement de n boîtiers (10, 10a, 10b) d épaisseur E prédéterminée, pourvus sur une surface inférieure de billes de connexion (12) d épaisseur e b prédéterminée reliées à un circuit imprimé (20, 20a, 20b) d interconnexion du boîtier. Le circuit imprimé est disposé sur la surface inférieure du boîtier au niveau des billes, présente des percements métallisés (23) dans lesquels sont situées les billes (12) et auxquels elles sont connectées, et a une épaisseur e ci inférieure à e b, de manière à obtenir un module d épaisseur totale ne dépassant pas E x n. a b () d [ ]. e 10 juin j H 01 L 23/498 ( ), H 05 K 3/34, H 01 L 25/16. k MODULE ELECTRONIQUE DE FAIBLE EPAISSEUR COMPRENANT UN EMPILEMENT DE BOI- TIERS ELECTRONIQUES A BILLES DE CONNEXION p (Inventeur: VAL CHRISTIAN). odemandeur : 3D PLUS SA Société anonyme, r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE. fpriorité : FR, 01 avril 2005, n m L invention concerne un module électronique (100) comprenant un empilement de n boîtiers (10, 10a, 10b) d épaisseur E prédéterminée, pourvus sur une surface inférieure de billes de connexion (12) d épaisseur e b prédéterminée reliées à un circuit imprimé (20, 20a, 20b) d interconnexion du boîtier. Le circuit imprimé est disposé sur la surface inférieure du boîtier au niveau des billes, présente des percements métallisés (23) dans lesquels sont situées les billes (12) et auxquels elles sont connectées, et a une épaisseur e ci inférieure à e b, de manière à obtenir un module d épaisseur totale ne dépassant pas n (E+ 10% e b ).

193 192 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 01 avril j H 01 L 27/06 ( ). k CIRCUIT INTE- GRE COMPRENANT UN SUBSTRAT ET UNE RESIS- TANCE p (Inventeurs: COTTIN DENIS; SCHWARTZ- MANN THIERRY; VILDEUIL JEAN CHARLES; MARTI- NET BERTRAND ; TAUPIN SOPHIE ; MARIN MATHIEU). o Demandeur: STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, rmandataire : CASALONGA ET JOSSE m Circuit intégré 1 comprenant un substrat 2 et une résistance, la résistance comprenant au moins deux puits d accès 7, 8 d un premier type de conductivité et une couche enterrée profonde 5 reliant électriquement lesdits puits collecteur, la couche enterrée profonde 5 étant recouverte au moins en partie par une région de conductivité opposée 6. a b () d [ ]. e 01 avril j H 01 L 27/146 ( ), H 04 N 5/335. k CAPTEUR D IMAGE CMOS A GRANDE DYNAMI- QUE p (Inventeur : BRISSOT LOUIS). o Demandeur: ATMEL GRENOBLE Société par actions simplifiée, r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE m L invention concerne un capteur d image en technologie CMOS dont les pixels individuels, agencés en réseau matriciel, sont constitués par une photodiode (PD) associée à un groupe de grilles de transfert reliées à des conducteurs de lignes du réseau matriciel, parmi lesquelles au moins une grille de transfert (G2) adjacente à la photodiode. Cette grille adjacente (G2) est reliée à un circuit de commande (CN) qui est apte à appliquer à la grille, pendant une phase d intégration de charges dans la photodiode, une tension de blocage (Vg2b) dont la valeur est ajustable. En ajustant cette tension, on donne à la caractéristique tension / éclairement du pixel une forme linéaire dans la partie basse et logarithmique dans la partie haute, la transition entre les deux étant réglable. On réalise ainsi un capteur à très grande dynamique.

194 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H01L 193 a b () d [ ]. e 30 mars j H 01 L 29/78 ( ), H 01 L 21/336. CHAR- k TRANSISTOR IMOS p (Inventeurs : BUILLET CLEMENT; SKOTNICKI THOMAS; VILLARET ALEXANDRE). o Demandeur: STMICROELECTRO- NICS CROLLES 2 SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET BEAUMONT m L invention concerne un transistor de type IMOS vertical comprenant: un empilement d une première portion semiconductrice dopée avec des éléments dopants d un premier type, d une deuxième portion semiconductrice intrinsèque sensiblement non dopée, et d une troisième portion semiconductrice dopée avec des éléments dopants d un second type formant une diode de type PIN; et une grille conductrice placée contre ledit empilement avec interposition d une couche isolante. a b () d [ ]. e 30 mars j H 01 L 29/786 ( ), H 01 L 27/146, 31/ 119. k TRANSISTORS A FILM MINCE POUR SYSTE- ME D IMAGERIE ET PROCEDE POUR REALISER CEUX-CI p (Inventeurs: ALBAGLI DOUGLAS; HEN- NESSY WILLIAM ANDREW). o Demandeur: GENE- RAL ELECTRIC COMPANY, r Mandataire : CASA- LONGA ET JOSSE. f Priorité: US, 31 mars 2005, n m Un détecteur comprend une électrode formée à partir d une première couche de matériau conducteur, une ligne de lecture formée à partir d une deuxième couche de matériau conducteur, et un passage (50) connectant électriquement la ligne de lecture et l électrode, le détecteur comprenant une électrode de source (38) et une électrode de drain (40) formées à partir de la première couche de matériau conducteur, et une ligne de données (44) formée à partir d une deuxième couche de matériau conducteur, de telle sorte que les électrodes de source (38) et de drain (40) soient verticalement décalées de la ligne de données (44).

195 194 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 12 juillet j H 01 L 31/02 ( ), H 01 L 31/024, 31/ 18, 23/26, G 01 J 5/04. k CAPTEUR D IMAGEUR INFRAROUGE ET PROCEDE D EMBALLAGE SOUS VI- DE. p (Inventeurs: LEE TZONG SHENG; LIN PING WEI ; CHEN HSIANG FU ; LI HUNG TI ; OU JENG LONG). odemandeur : UNIMEMS MANUFACTU- RING CO., LTD., r Mandataire : A & THACH. f Priorité: TW, 01 avril 2005, n m Un capteur d image infrarouge et un procédé d encapsulage sous vide sont présentés. Le capteur d image infrarouge comprend un support en céramique (210), un couvercle en métal (220) et un filtre infrarouge (230). Le support en céramique (210) a une plaque de capture d image infrarouge (240) fixée dessus et le couvercle en métal (220) comprend un dégazeur (221) déposé sur une face intérieure du couvercle en métal (220). Le filtre d infrarouge (230) scelle une ouverture du couvercle en métal (220). Le support en céramique (210), le couvercle en métal (220) et le filtre infrarouge (230) sont chauffés dans une chambre à vide pour activer le dégazeur (221) et souder ensemble le support en céramique (210), le couvercle en métal (220) et le filtre infrarouge (230), encapsulant ainsi sous vide le capteur d image infrarouge. a b () d [ ]. e 31 mars j H 01 L 33/00 ( ), H 01 L 27/15, G 09 F 9/33. k DISPOSITIF POUR OPTIMISER LE LOBE D EMISSION LUMINEUSE DES DIODES ELECTROLU- MINESCENTES p (Inventeur: LEVEILLE MARC). o Demandeur: LEVEILLE MARC m Dispositif pour optimiser le lobe d émission lumineuse des diodes électroluminescentes destinées aux écrans d affichage électronique. Les diodes électroluminescentes destinées aux écrans géants ont traditionnellement un lobe d émission lumineux ovale afin d augmenter l intensité lumineuse dans la zone délimitée par des spectateurs. Ainsi le dioptre ovale optimise l énergie lumineuse de la diode en augmentant son rendement énergétique. La courbe du lobe d émission lumineuse est proche d une fonction sinusoïdale dû au sinus de l angle de l ovale du dioptre ce qui est un inconvénient. Le dispositif selon l invention permet de remédier à cet inconvénient en augmentant de façon significative le rendement énergétique de la diode en réalisant un lobe d émission lumineux rectangulaire dans le plan horizontal et asymétrique dans le plan vertical avec un foyer constant du dioptre ce qui est un avantage.

196 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H01M 195 a b () d [ ]. e 17 juin j H 01 M 2/16 ( ). k PAPIER SEPA- RATEUR POUR PILE ALCALINE ET PILE ALCALINE OU L ON EMPLOIE UN TEL PAPIER SEPARATEUR p (Inventeurs : KUBO YOSHIYO ; HAYASHI YOSHITADA; UETA MASAHIKO). o Demandeur: NIP- PON KODOSHI CORPORATION, r Mandataire: CA- SALONGA ET JOSSE. f Priorité: JP, 18 juin 2004, n m La présente invention concerne un papier séparateur destiné à isoler l une de l autre, dans une pile alcaline, la matière active d électrode positive et la matière active d électrode négative. Le papier séparateur de l invention est mince, possède une grande étanchéité aux gaz et un fort effet de prévention des courts-circuits, et se dégrade peu en présence de la matière active d électrode positive d une pile. Le papier séparateur de l invention est fabriqué à partir d une pâte traitée par alcali, où il y a coexistence, au niveau de la structure cristalline, de cellulose 1 et de cellulose 2, la proportion de cellulose 2 étant ajustée à une certaine valeur, et qui a été raffinée jusqu à présenter un indice CSF de 50 à 0 ml. Le papier séparateur de l invention est épais de 15 à 60 µm, présente une étanchéité aux gaz de 100 à 800 minutes pour 100 ml et un taux de retrait surfacique d au plus 2 %. La présente invention concerne également une pile alcaline dans laquelle est placé, entre la matière active d électrode positive et la matière active d électrode négative, un papier séparateur de l invention, du type indiqué ci-dessus. a b () d [ ]. e 31 mars j H 01 M 8/04 ( ), B 60 L 11/18. k SYSTEME DE PILE A COMBUSTIBLE A PLUSIEURS MODULES ET PROCEDE DE GENERATION D ENER- GIE AU MOYEN D UNE PILE A COMBUSTIBLE p (Inventeurs: YU ROBERT; KERETLI FAHRI; DEWAE- LE GILLES). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, rmandataire : CASALONGA ET JOSSE m Système de pile à combustible pour la génération d énergie sur un circuit électrique dans un véhicule automobile, alimenté en air et en hydrogène et maintenu en température par un fluide caloporteur véhiculé dans un circuit comprenant des moyens chauffage et des moyens de refroidissement du fluide caloporteur, du type comprenant plusieurs modules (26,27) de pile à combustible alimentés de manière indépendante, en air, en hydrogène et en fluide caloporteur au moyen de vannes d alimentation commandées (EV1,EV2,EV3) et des moyens de connexion électrique (30,32,34) pour connecter chaque module indépendamment au circuit électrique, caractérisé par le fait que les moyens de connexion électrique sont capables, dans une première configuration de connecter uniquement au moins un premier module au circuit électrique et, dans une deuxième configuration de connecter en série plusieurs modules ou la totalité des modules au circuit électrique.

197 196 H01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 05 avril j H 01 M 10/50 ( ), B 60 L 11/18. k DISPOSITIF DE MAINTIEN A UNE TEMPERATURE DE CONSIGNE D UNE BATTERIE D UN VEHICULE A MOTORISATION ELECTRIQUE PAR FLUIDE CALO- PORTEUR p (Inventeurs: HAMERY BRUNO; ALOUP CHRISTOPHE ; DELAFORGE LAURENT). o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par actions simplifiée m L invention a pour objet un dispositif de maintien à une température de consigne d une batterie (4) d un véhicule à motorisation électrique. Ce dispositif met en oeuvre une boucle de climatisation (1) véhiculant un fluide réfrigérant, et un circuit de refroidissement (3) véhiculant un fluide caloporteur vers la batterie (4). Un échangeur thermique intermédiaire (2) est interposé entre la boucle (1) et le circuit (3). Le circuit de refroidissement (3) est contrôlé par des moyens de régulation de la température du fluide caloporteur, dont la mise en oeuvre est placée sous la dépendance de moyens de commande (15) associés à des capteurs de température (16,17) placés respectivement en entrée et en sortie de la batterie (4). a b () d [ ]. e 31 mars j H 01 R 13/506 ( ), H 01 R 13/514, 13/ 639. k CONNECTEUR MULTICONTACTS p (Inventeurs : VAN DER MEE MARNIX ; VAN DEN MEERSSCHAUT BERNARD; MOYON STEPHANE). o Demandeur : RADIALL Société anonyme, r Mandataire: NONY & ASSOCIES m La présente invention concerne un ensemble de connexion comportant: -un premier boîtier (1) comportant au moins deux zones de verrouillage (21) avec chacune une série de dents (22), les deux zones de verrouillage étant séparées l une de l autre par un espace ayant une première hauteur (h 1 ), - un deuxième boîtier (60) apte à être assemblé, avec le premier boîtier (1), le deuxième boîtier comportant un corps de boîtier (62) et un capot de verrouillage (63) mobile par rapport au corps de boîtier, entre une position déverrouillée et une position verrouillée, le capot de verrouillage comprenant au moins deux pattes élastiquement déformables (65) pourvues chacune d une zone de verrouillage (66) avec une série de dents (67), chaque zone de verrouillage (66) d une patte élastiquement déformable (65) coopérant avec une zone de verrouillage (21) du premier boîtier lorsque les deux boîtiers sont assemblés, les zones de verrouillage du deuxième boîtier étant séparées l une de l autre par un espace ayant une deuxième hauteur (h 2 ), différente de la première hauteur, les séries de dents des zones de verrouillage sur les deux boîtiers ayant toutes le même pas, l écart entre les première (h 1 ) et deuxième (h 2 ) hauteurs étant différent d un multiple du pas des séries de dents.

198 BOPI 06/40 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H01R 197 a b () d [ ]. e 31 mars j H 01 R 13/514 ( ), H 01 R 13/40. k CONNECTEUR MULTICONTACTS p (Inventeurs: VAN DER MEE MARNIX; VAN DEN MEERSSCHAUT BERNARD; MOYON STEPHANE). o Demandeur : RADIALL Société anonyme, r Mandataire : NONY & ASSOCIES m La présente invention concerne un boîtier (1) de connecteur multicontacts comportant un corps de boîtier pourvu d une portion d attache (18) pour câbles agencée pour permettre d attacher des câbles (92) à cette portion, de préférence à l aide d une pièce d attache distincte du corps de boîtier, par exemple un collier conducteur ou isolant, la portion d attache faisant saillie à l arrière du corps de boîtier et présentant de préférence une section transversale sensiblement en U. a b () d [ ]. e 31 mars j H 01 R 13/514 ( ), H 01 R 13/42, 13/ 629. k CONNECTEUR MULTICONTACTS p (Inventeurs : VAN DER MEE MARNIX ; VAN DEN MEERSSCHAUT BERNARD; MOYON STEPHANE). o Demandeur : RADIALL Société anonyme, r Mandataire: NONY & ASSOCIES m La présente invention concerne un boîtier de connecteur multicontacts (1) agencé pour être monté, de préférence de manière amovible, sur un support (2), le boîtier comportant: - un corps de boîtier (3) ayant au moins une partie de fixation (6) apte à coopérer avec le support lorsque le boîtier (3) est monté sur ce support, - au moins un élément de verrouillage (30) mobile par rapport au corps de boîtier entre une position déverrouillée et une position verrouillée dans laquelle l élément de verrouillage (30) vient en appui sur le support (2) lorsque le boîtier est monté sur ce support, l élément de verrouillage (30) se rapprochant de ladite partie de fixation (6) du corps de boîtier lorsqu il passe de la position déverrouillée vers la position verrouillée, - au moins un organe de rappel élastique agencé pour déplacer l élément de verrouillage (30) de la position déverrouillée vers la position verrouillée.

199 198 H01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 06/40 a b () d [ ]. e 29 mars j H 01 R 13/646 ( ). k TRANSFORMATEUR DE STRUCTURES QUA- DRAXIAL COAXIAUX p (Inventeur: DE LA CRUZ JO- SE). o Demandeur : SOURIAU Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET SCHMIT CHRE- TIEN SCHIHIN m L invention concerne un connecteur (100) muni d un isolant (102) comportant quatre canaux (103. Chaque canal est apte à recevoir à l endroit d une extrémité arrière (115) un brin d un câble (202), et à l endroit d une extrémité avant un fût (201) d un contact (200) afin de connecter chaque brin à un fût. Le connecteur comporte une férule (107) munie de quatre cavités (108) ménagées de manière à ce qu une extrémité avant (114) de chaque cavité coïncide avec une extrémité arrière (115) d un canal de l isolant de sorte que chaque brin devant être connecté à un fût dans le connecteur s étend dans une cavité de la férule et dans un canal correspondant de l isolant. L invention concerne également un procédé de montage de câbles coaxiaux dans un tel connecteur. a b () d [ ]. e 30 mars j H 01 T 13/20 ( ), F 02 P 3/02, 3/06, 3/00. k BOUGIE D ALLUMAGE POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE p (Inventeurs: HANASHI KEN; OKABE SHINICHI). odemandeurs : DENSO CORPORATION ; NIPPON SOKEN INC, r Mandataire : CABINET PLASSERAUD. f Priorité: JP, 01 avril 2005, n m Une bougie d allumage (1) comprend un culot en métal (2), un isolant (3), une électrode centrale (4) et une électrode de masse (5). L électrode centrale a une partie d extrémité (42) qui fait saillie au-delà de l isolant (3) et a une arête d extrémité (41). L électrode de masse (5) comprend un organe de base (51) fixé au culot en métal et un organe en saillie (52) assemblé à l organe de base. L organe en saillie fait saillie à partir d une surface de l organe de base et a une face d extrémité creuse qui fait face à la partie d extrémité (42) de l électrode centrale (4) avec interposition d un espace inter-électrode. La face d extrémité de l organe en saillie a une arête intérieure (522) et une arête extérieure (523) qui sont toutes deux disposées face à l arête d extrémité (41) de la partie d extrémité de l électrode centrale. Avec cette configuration, la bougie d allumage peut produite des décharges d étincelles avec une faible tension de décharge, tout en garantissant son aptitude à l allumage.