Agenda du Sénat

1 février 2022

Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)
Réunion du Bureau de l'APF à Libreville (Gabon)
Guillaume RENAUDINEAU : 01 42 34 31 33 | g.renaudineau@senat.fr
Union interparlementaire (UIP)
Rencontre bilatérale des délégations française et britannique de l'UIP à Londres
Guillaume RENAUDINEAU : 01 42 34 31 33 | g.renaudineau@senat.fr
Coopération interparlementaire
Mission d'observation d'une délégation du Sénat de Côte d'Ivoire sur l’évaluation des politiques publiques et les questions orales et écrites dans le cadre du programme européen Interpares
Xavier DUPRIEZ : 01 42 34 33 74 | x.dupriez@senat.fr
Matin
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Groupe France-Ukraine
Entretien avec Mme Tatiana KASTOUEVA-JEAN, Chercheur, directrice du Centre Russie/NEI de l'IFRI, sur la crise russo-ukrainienne
Amélie MEIRHAEGHE : 01 42 34 49 21 | a.meirhaeghe@senat.fr
14h00
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Table ronde conseils citoyens
Petite salle Delavigne et téléconférence
David ALPHAND : 01 42 34 35 72 | d.alphand@senat.fr
14h30
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Débat sur les menaces que les théories du wokisme font peser sur l'Université, l'enseignement supérieur et les libertés académiques

- Débat sur les menaces que les théories du wokisme font peser sur l'Université, l'enseignement supérieur et les libertés académiques (demande du groupe Les Républicains)

14h30
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Débat sur le thème : « Quelle politique ferroviaire pour assurer un maillage équilibré du territoire ? »

- Débat sur le thème : « Quelle politique ferroviaire pour assurer un maillage équilibré du territoire ? » (demande de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

15h00
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PPLO Financement de la sécurité sociale - Examen du rapport et établissement du texte de la commission

Examen en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale (n°s 411, 2021-2022) (rapporteur : Jean-Marie Vanlerenberghe) 

Délai limite pour le dépôt des amendements de commission :

Lundi 31 janvier, à 12 heures

Salle A213 - 2ème étage Est et téléconférence
15h00
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PPL Financement de la sécurité sociale - Examen du rapport et établissement du texte de la commission

Examen en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi ordinaire relative aux lois de financement de la sécurité sociale (n° 412, 2021-2022) (rapporteur : Jean-Marie Vanlerenberghe)

 

Délai limite pour le dépôt des amendements de commission :

Lundi 31 janvier, à 12 heures

Salle A213 - 2ème étage Est
15h00
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Audition de MM. Dominique Pauthe, président, et Christian Pers, président de la commission des requêtes, de la Cour de justice de la République
MI Judiciarisation

Audition de MM. Dominique Pauthe, président, et Christian Pers, président de la commission des requêtes, de la Cour de justice de la République

Salle A216 - 2ème étage Est et téléconférence
15h00
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Groupe de liaison, de réflexion, de vigilance et de solidarité avec les chrétiens, les minorités au Moyen-Orient et les Kurdes
Réunion du groupe de liaison pour la présentation de l'index mondial de persécution des Chrétiens dans le monde par l'ONG Portes ouvertes
 
 

Salle de la Chambre des Pairs.

Anne-Laure SAINT-DIZIER : 01 42 34 21 67 | al.saint-dizier@senat.fr
Mardi 1 février 2022 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Proposition de loi tendant à redonner un caractère universel aux allocations familiales
Mardi 1 février 2022 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat

Débat sur le thème : « L’amélioration de la prise en charge des personnes atteintes du trouble du déficit de l’attention »

15h30
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MI Adéquation du passe vaccinal évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de MM. Jérôme SAlomon et Jérôme Marchand-Arvier

Mission d’information sur l’adéquation du passe vaccinal à l’évolution de l’épidémie de covid-19 (rapporteurs : Mme Chantal Deseyne, M. Olivier Henno et Mme Michelle Meunier) : audition

de M. Jérôme Salomon, directeur général de la santé et de M. Jérôme Marchand-Arvier, directeur de cabinet du ministre des solidarités et de la santé

Salle A213 - 2ème étage Est et téléconférence
16h00
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Rencontre avec de jeunes volontaires du service civique.
MI Culture citoyenne

Rencontre avec de jeunes volontaires du service civique.

Salle Médicis et téléconférence
16h15
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Audition de Mme Cécile Guérin-Bargues, professeur de droit public à l’Université Paris II Panthéon-Assas
MI Judiciarisation

Audition de Mme Cécile Guérin-Bargues, professeur de droit public à l’Université Paris II Panthéon-Assas

Salle A216 - 2ème étage Est et téléconférence
16h30
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PJL de règlement du budget de l'année 2021 - Audition de MM. Bruno LE MAIRE, ministre de l’économie, des finances et de la relance, et Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur les résultats de l'exercice 2021 et les premiers éléments de l'exécution 2022

Audition de MM. Bruno LE MAIRE, ministre de l’économie, des finances et de la relance, et Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur les résultats de l'exercice 2021 et les premiers éléments de l'exécution 2022

Salle Clemenceau et téléconférence
16h30
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Audition plénière de Mme Florence Parly, ministre des Armées
CE Cabinets de conseil

Audition de Mme Florence PARLY, ministre des armées

Salle René Monory et téléconférence
Ouvert à la presse et au public
16h30
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Audition plénière de M. Arnaud Bontemps, co-fondateur et porte-parole du collectif Nos Services Publics
CE Cabinets de conseil

Audition de M. Arnaud BONTEMPS, co-fondateur et porte-parole du collectif Nos Services Publics

Salle René Monory et téléconférence
Ouvert à la presse et au public
17h00
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MI Adéquation du passe vaccinal évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition du Pr Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique


Mission d’information sur l’adéquation du passe vaccinal à l’évolution de l’épidémie de covid-19 (rapporteurs : Mme Chantal Deseyne, M. Olivier Henno et Mme Michelle Meunier) : audition du Pr Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique

Salle A213 - 2ème étage Est et téléconférence
17h00
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Audtion rapporteurs
Salle 46D
17h00
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Table ronde "Scientifiques" de l'IRD (Institut de recherche pour le développement) et du BRGM (Service géologique national)
MI Fonds marins

Table ronde "Scientifiques" autour :

- de l'IRD (Institut de recherche pour le développement) : M. Philippe Charvis, directeur délégué à la Science,

- du BRGM (Service géologique national) : MM. Christophe Poinssot, directeur général délégué et directeur scientifique et Didier Lahondère, adjoint au directeur des géoressources.

Salle A261 - 2ème étage Ouest et téléconférence
17h15
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Audition de Mme Marie TRELLU-KANE, présidente de l’association Unis-Cités.
MI Culture citoyenne

Audition de  Mme Marie TRELLU-KANE, présidente de l’association Unis-Cités.

Salle Médicis et téléconférence
18h00
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Débat sur le suivi des ordonnances

- Débat sur le suivi des ordonnances

18h00
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Présidence de séance - Débat sur le suivi des ordonnances
Hémicycle
Après-midi
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Assemblée parlementaire de la Méditerranée (APM)
Entretien avec M. Sergio PIAZZI, Secrétaire général de l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée (APM)
Xavier VERGNE : 01 42 34 23 90 | x.vergne@senat.fr
Soir
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Débat sur les conclusions du rapport : « Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques »

- Débat sur les conclusions du rapport : « Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques » (demande de la MI Influences étatiques extra-européennes)

Président et secrétaires de séance
  • Président de séance

 

 

Après-midi

 

Mme Laurence ROSSIGNOL, Vice-présidente du Sénat

puis

M. Gérard LARCHER, Président du Sénat

 

Soir

 

Mme Valérie LÉTARD, Vice-présidente du Sénat

 

 

  • Secrétaires de séance

 

M. Loïc HERVÉ, Secrétaire du Sénat

M. Daniel GREMILLET, Secrétaire du Sénat