A LA LOUPE - Plusieurs citoyens nous ont contacté dimanche 26 mai, furieux d'avoir disparu des listes électorales pour des motifs inconnus. Voici l'exemple de Julie, jeune électrice radiée des listes de sa commune où elle réside pourtant depuis sept ans. A LCI, nous nous sommes penchés sur son cas spécifique pour remonter à l'origine du problème.
Des dizaines et des dizaines de mails. Au lendemain des élections européennes qui ont eu lieu en France ce dimanche 26 mai, vous êtes très nombreux à avoir écrit à la cellule "A la loupe", afin de partager votre colère et votre frustration d'avoir été radiés des listes, sans explication préalable. Certains d'entre vous ont vécu à l'étranger voilà des années mais pensaient leur situation régularisée depuis longtemps, d'autres se sont rendu compte a posteriori que leur carte d'électeur comportait une ancienne adresse, ce qui n'avait jamais posé problème auparavant... Des situations qui demandent à chaque fois un examen au cas par cas.
Dans le cadre de cet article, nous avons choisi de nous arrêter sur l'histoire de Julie, semblable à de nombreux autres témoignages arrivés dans nos mails : à 34 ans, cette jeune maman habite Montpellier depuis sept ans. Elle n'a pas déménagé récemment et n'a jamais voté à l'étranger. Pourtant, dimanche, dans son bureau de vote habituel, elle a eu la surprise de s'entendre dire qu'elle "n'était inscrite nulle part". "On m'a dit de faire un mail au tribunal afin de régler le problème, ce que j'ai fait. Mais je n'ai jamais eu de réponse." Résultat : Julie n'a pas pu voter. Elle nous précise qu'elle s'était munie de son ancienne carte électorale, datant de 2017, grâce à laquelle elle avait pu voter à la présidentielle. Elle n'en a pas reçu de nouvelle, "mais connaissant des problèmes de courrier, je ne m'étais pas inquiétée" ajoute-t-elle.
Lire aussi
"J'ai été radié des listes électorales sans le savoir" : ces électeurs qui n'ont pas pu voter pour les européennes
Lire aussi
Pourquoi LREM et le RN auront finalement le même nombre de députés européens ?
Alors qu'a-t-il bien pu se passer ? Dans vos témoignages, vous êtes nombreux à mettre en cause l'Insee, qui a opéré un grand ménage sur les listes électorales en janvier 2019. L'Institut a en effet créé un "répertoire électoral unique" (REU) afin de "fiabiliser les listes". Et, très concrètement, de faire la chasse aux doubles inscriptions. Du côté de la mairie de Montpellier, que nous avons contactée afin d'en savoir plus sur le cas précis de Julie, on renvoie aussi vers l'Insee. "C'est vrai qu'il y a eu quelques couacs" reconnait une porte-parole de la municipalité. "Ils viendraient de la réinitialisation du répertoire de l'Insee. Nous, on ne fait qu'appliquer."
Dont acte. On est donc allé voir du côté de l'Insee, afin de comprendre les méthodes qui ont présidé à la création de fameux REU. Magali Demots-Mainard, responsable du programme "Elire" nous explique ainsi le "travail de l'Insee avec les communes pour construire ce stock de départ du répertoire". Il apparaît d'abord que "l'Insee est partie des listes électorales communales des 35.500 communes. Une fois ces fichiers récupérés, nous les avons compilés pour en faire une base, dans un format commun et homogène. Dans un premier temps, le travail important de l'Insee a été d'identifier les électeurs, c'est-à-dire de faire le lien entre chaque état civil et un individu unique, de façon notamment à repérer les personnes inscrites sur plusieurs listes. Nous avons remarqué qu'environ 355.000 électeurs étaient dans le cas d'une double inscription, souvent sans le savoir". L'objectif est alors pour l'institut de récupérer les dates d'inscription pour ensuite pouvoir affecter l'électeur sur le lieu de l'inscription la plus récente. "A partir de là, nous avons fait une proposition d'affectation soumise aux communes en octobre 2018."
Droit de regard des mairies
C'est ici que la responsabilité pleine et entière de l'Insee dans les problèmes de radiation observés paraît moins évidente. Car les mairies ont en effet eu un droit de regard sur tous les changements effectués. Magali Demots-Mainard reprend : "Toutes les communes avaient accès à ce répertoire et pouvaient le comparer à leurs listes. Les communes avaient connaissance des électeurs qui étaient sur leur première liste et ne pouvaient être repris. Outre les doubles inscriptions, il y avait notamment des électeurs décédés ou d'autres en incapacité de voter. Les communes pouvaient tout à fait demander à récupérer les électeurs s'ils étaient inscrits chez eux plus récemment. Un vrai travail commun de validation s'est mis en place jusque décembre."
A partir de début 2019, ce sont les communes et elles seules qui ont envoyé les nouvelles inscriptions et radiations à l'Insee. "Si les communes constatent que les électeurs n'ont plus d'attache communale, elles sont en droit de les radier" poursuit notre interlocutrice. "Par exemple, de nouvelles cartes d'électeurs ont été envoyées, vers le mois d'avril 2019." Si celle-ci n'arrive pas à destination malgré plusieurs relances, la commune est tout à fait en droit de radier l'électeur.
Où sont les corrections des mairies ?
Pour résumer, ce sont donc les communes qui ont eu le dernier mot sur les radiations de leurs administrés, l'Insee leur soumettant une proposition modulable. Mais encore fallait-il que les mairies puissent se rendre compte des mauvaises attributions de l'Insee. Dans le cas de Julie, c'est bien une absence de correction qui semble être à l'origine de sa radiation. Car l'Insee nous informe que la jeune femme était, sans le savoir, inscrite sur deux listes : à Montpellier depuis 2011 et à Marseille depuis 2012, nous dit-on. Comme c'est le lieu de l'inscription la plus récente qui est retenue, Julie a donc été inscrite à Marseille et radiée de Montpellier... Sans que sa commune, pourtant informée au cours du processus, n'apporte de correctif.
Une réponse qui est loin de satisfaire l'électrice, qui nous informe de sa volonté de saisir le Défenseur des droits.